PLAN COMPTABLE GENERAL FNOGEC

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1 PLAN COMPTABLE GENERAL FNOGEC 1 CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX 10. FONDS ASSO 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES CIATIFS ET RESERVES 102. FONDS ASSOCIATIFS SANS DROIT DE REPRISE VALEUR DU PATRIMOINE INTEGRE FONDS STATUTAIRES APPORTS SANS DROIT DE REPRISE LIBERALITES AYANT LE CARACTERE D APPORT Dons et legs SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS AFFECTEES A DES BIENS RENOUVELABLES Etat régions départements communes autres subventions publiques divers 103. FONDS ASSOCIATIFS AVEC DROIT DE REPRISE APPORT AVEC DROIT DE REPRISE LIBERALITES AYANT LE CARACTERE D APPORT ASSORTIES D UNE OBLIGATION OU D UNE CONDITION dons et legs autres SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS AFFECTEES A DES BIENS RENOUVELABLES Etat régions départements communes autres subventions publiques divers 105. ECARTS DE REEVALUATION 106. RESERVES RESERVES STATUTAIRES AUTRES RESERVES AFFECTEES réserve générale de gestion réserves pour investissements réserves de trésorerie 11 : ELEMENTS EN INSTANCE D AFFECTATION 11. ELEMENTS EN INSTANCE D AFFECTATION 110. REPORT A NOUVEAU (solde créditeur) 119. REPORT A NOUVEAU (solde débiteur) 12 : COMPTES DE RESULTAT 120. RESULTAT DE L EXERCICE (excédent) 129. RESULTAT DE L EXERCICE (déficit) 13 : SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS D INVESTISSEMENTS AMORTISABLES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT AMORTISSABLES 131. SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS AFFECTEES A DES BIENS NON RENOUVELABLES Etat régions départements communes autres subventions publiques divers SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS REÇUES AVEC OBLIGATION D AMORTISSEMENT Etat UDOGEC 1

2 régions départements communes autres subventions publiques divers AUTRES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS REÇUES taxe d apprentissage affectée aux équipements scolaires 139. SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS AFFECTEES A DES BIENS NON RENOUVELABLES INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT Etat régions départements communes autres subventions publiques divers SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS RECUES AVEC OBLIGATION D AMORTISSEMENT, INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT Etat régions départements communes autres subventions publiques divers AUTRES SUBVENTIONS D INVESTISSEMENTS INSCRITES AU COMPTE DE RESULTAT amortissement de la taxe d apprentissage affectée aux équipements scolaires 15 : PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 15. PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 151. PROVISIONS POUR RISQUES PROVISIONS POUR LITIGES PROVISIONS POUR RISQUES D EMPLOI AUTRES PROVISIONS POUR RISQUES 153. PROVISIONS POUR INDEMNITES DE DEPART A LA RETRAITE PROVISIONS POUR INDEMNITES DE DEPART EN RETRAITE ET CHARGES AFFERENTES / PERSONNEL OGEC 157. PROVISIONS POUR GROS ENTRETIENS PROVISIONS POUR GROS ENTRETIENS BIENS EN PROPRIETE PROVISIONS POUR GROS ENTRETIENS BIENS EN COMMODAT PROVISIONS POUR GROS ENTRETIENS BIENS EN LOCATION 16 : EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 16. EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 164. EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT EMPRUNTS : CAPITAL emprunt n 01 capital emprunt n 02 capital 165. EMPRUNTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 166. DROITS ACQUIS DES SALARIES COMPTE EPARGNE TEMPS 167. EMPRUNTS ASSORTIS DE CONDITIONS PARTICULIERES TITRES ASSOCIATIFS 168. AUTRES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES AUTRES EMPRUNTS emprunt n emprunt n INTERETS COURUS (non échus) sur emprunt n sur emprunt n : FONDS DEDIESMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS D UNE MEME ASSOCIATION 194. FONDS DEDIES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 195. FONDS DEDIES SUR DONS MANUELS AFFECTES 197. FONDS DEDIES SUR LEGS ET DONATIONS AFFECTEES UDOGEC 2

3 2 CLASSE 2 - COMPTES D IMMOBILISATIONS 20 : IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 0. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES LOGICIELS INFORMATIQUES 21 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES 21. IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211. TERRAINS 212. AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS, PLANTATIONS 213. CONSTRUCTIONS SUR SOL PROPRE BATIMENTS Gros oeuvre (structure) Facades / Etanchéité / Couvertures et menuiseries extérieures Installations générales et techniques (chauffage, électricité ) AGENCEMENTS INTERIEURS (cloisons, carrelages ) 214. CONSTRUCTIONS SUR SOL D AUTRUI BATIMENTS Gros oeuvre (structure) Facades / Etanchéité / Couvertures et menuiseries extérieures Installations générales et techniques (chauffage, électricité ) AGENCEMENTS INTERIEURS (cloisons, carrelages ) 215. INSTALLATIONS TECHNIQUES, MOBILIER ET MATERIEL LIES A L ACTIVITE MATERIEL, MOBILIER, OUTILLAGE ET INSTALLATIONS TECHNIQUES MATERIEL, MOBILIER, OUTILLAGE ET INSTALLATIONS TECHNIQUES FINANCES PAR LA TAXE D APPRENTISSAGE 218. AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES INSTALLATIONS GENERALES - AGENCEMENTS - AMENAGEMENTS DIVERS MATERIEL DE TRANSPORT MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE MOBILIER 22. IMMOBILISATIONS GREVEES DE DROIT 23 : IMMOBILISATIONS EN COURS 23. IMMOBILISATIONS EN COURS 231. IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS (hors biens vivants) TERRAINS CONSTRUCTIONS INSTALLATIONS, MOBILIERS ET MATERIELS LIES A L ACTIVITE AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 26 : PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 26. PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 261. TITRES DE PARTICIPATION 27 : AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 27. AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 271. TITRES IMMOBILISES (droits de propriété) ACTIONS 272. TITRES IMMOBILISES (droits de créance) OBLIGATIONS BONS AUTRES 274. PRETS PRETS AU PERSONNEL AUTRES PRETS 275. DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 276. AUTRES CREANCES IMMOBILISEES 28 : AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 28. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS AMORTISSEMENTS DES LOGICIELS INFORMATIQUES 281. AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES AMORTISSEMENTS DES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS AMORTISSEMENTS DES CONSTRUCTIONS SUR SOL PROPRE des bâtiments du gros oeuvre UDOGEC 3

4 des façades / étanchéité / couvertures et menuiseries extérieures des installations générales et techniques des agencements intérieurs AMORTISSEMENTS DES CONSTRUCTIONS SUR SOL D AUTRUI des bâtiments du gros oeuvre des façades / étanchéité / couvertures et menuiseries extérieures des installations générales et techniques des agencements intérieurs AMORTISSEMENTS DES INSTALLATIONS TECHNIQUES, MOBILIER ET MATERIEL LIES A L'ACTIVITE du matériel, outillage et installations techniques non subventionnés du matériel, outillage et installations techniques subventionnés AMORTISSEMENTS DES AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES des installations générales - agencements - aménagements divers du matériel de transport du matériel de bureau et matériel informatique du mobilier 29 : DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 29. DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 290. DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 291. DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES TERRAINS 293. DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS EN COURS 296. DEPRECIATION DES PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS TITRES DE PARTICIPATION AUTRES FORMES DE PARTICIPATION CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 297. DEPRECIATION DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES TITRES IMMOBILISES (droits de propriété) TITRES IMMOBILISES (droits de créance) PRETS DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS AUTRES CREANCES IMMOBILISEES UDOGEC 4

5 4 CLASSE 4 - COMPTES DE TIERS 40 : FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES. FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 401. FOURNISSEURS FOURNISSEURS - ACHATS DE BIENS OU DE PRESTATIONS DE SERVICE FOURNISSEURS - RETENUES DE GARANTIES 404. FOURNISSEURS D IMMOBILISATIONS FOURNISSEURS - ACHATS D IMMOBILISATIONS FOURNISSEURS D IMMOBILISATIONS - RETENUES DE GARANTIES 408. FOURNISSEURS - FACTURES NON PARVENUES FOURNISSEURS DE BIENS OU DE PRESTATIONS DE SERVICES FOURNISSEURS D IMMOBILISATIONS 409. FOURNISSEURS DEBITEURS FOURNISSEURS - Avances et acomptes versés sur commandes FOURNISSEURS - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non reçus 41 : USAGERS, FAMILLES ET COMPTES RATTACHES 411. USAGERS FAMILLES, ELEVES, ETUDIANTS 416. CREANCES DOUTEUSES OU LITIGIEUSES 418. USAGERS PRODUITS NON ENCORE FACTURES 419. FAMILLES OU ELEVES - SOLDE CREDITEUR soldes créditeurs exercice en cours acomptes sur exercice suivant 42 : PERSONNEL ET COMPTE RATTACHES 42. PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 421. PERSONNEL - REMUNERATIONS DUES 422. COMITE D ENTREPRISE C/c comité d entreprise C/c chèques restaurant 425. PERSONNEL - AVANCES ET ACOMPTES 427. PERSONNEL - OPPOSITIONS 428. PERSONNEL - CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR DETTES PROVISIONNEES POUR CONGES A PAYER AUTRES CHARGES A PAYER AUTRES PRODUITS A RECEVOIR indemnités journalières à recevoir cotisations sociales des enseignants à recevoir COMPLEMENTS APPOINTEMENTS A PAYER primes de services à payer dettes provisionnées sur indemnités de départ à la retraite 43 : SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 43. SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 431. URSSAF 437. AUTRES ORGANISMES SOCIAUX MUTUELLES RETRAITES ET PREVOYANCES retraite et prévoyance AES enseignent retraite Tr B AES prévoyance enseignants ASSEDIC AUTRES ORGANISMES SOCIAUX (médecine travail) 438. ORGANISMES SOCIAUX - CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR CHARGES SOCIALES SUR CONGES A PAYER AUTRES CHARGES A PAYER AUTRES PRODUITS A RECEVOIR PART PATRONALE SUR COMPLEMENT D APPOINTEMENT A PAYER part patronale sur primes à payer part patronale sur indemnités départ en retraite UDOGEC 5

6 44 : SATUT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES 44. ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES 441. SUBVENTIONS A RECEVOIR SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT Etat régions départements autres subventions publiques divers PARTICIPATIONS DE FONCTIONNEMENT Etat régions départements communes et groupements de communes divers SUBVENTIONS D EQUILIBRE DE FONCTIONNEMENT AVANCES SUR SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS subventions participations 447. AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (administration des impôts) taxe sur les salaires IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (autres organismes) participation des employeurs à la formation professionnelle continue participation des employeurs a l effort de construction 448. ETAT : CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR, ASSOCIATIONS 45 : CONFEDERATIONS, FEDERATIONS, ASSOCIATIONS GANISMES APPARENTES UDOGEC DIRECTION DIOCESE COMMISSION DES SOLIDARITES CONGREGATION OU COMMUNAUTE RELIGIEUSE APEL DEPARTEMENTALE 46 : DEBITEURS, CREDITEURS DIVERS 46. DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS 462. CREANCES SUR CESSIONS D IMMOBILISATIONS 467. AUTRES COMPTES DEBITEURS ET CREDITEURS DIVERS AUTRES COMPTES DEBITEURS DIVERS AUTRES COMPTES CREDITEURS DIVERS 468. DIVERS : CHARGES A PAYER ET PRODUITS A RECEVOIR CHARGES A PAYER PRODUITS A RECEVOIR 47 : COMPTES TRANSITOIRES ET/OU D ATTENTE 478. AUTRES COMPTES TRANSITOIRES COMPTE D ATTENTE DEBITEUR COMPTE D ATTENTE CREDITEUR 48 : COMPTES DE REGULARISATION 48. COMPTES DE REGULARISATION 486. CHARGES CONSTATEES D AVANCE CHARGES DIVERSES CONSTATEES D AVANCE 487. PRODUITS CONSTATES D AVANCE PARTICIPATIONS ETAT ET COLLECTIVITES TERRITORIALES AUTRES PARTICIPATIONS RECUES A AFFECTER taxe d apprentissage collectée à affecter participation manuels scolaires autres participations reçues à affecter 49 : PREVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49. DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 491. PROVISION POUR DEPRECIATION DES CREANCES DOUTEUSES (FAMILLES) 496. PROVISION POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE DEBITEURS DIVERS UDOGEC 6

7 5 CLASSE 5 - COMPTES FINANCIERS 50 : VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT LEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 503. ACTIONS 506. OBLIGATIONS 507. BONS DU TRESOR ET BONS DE CAISSE A COURT TERME 508. AUTRES VALEURS MOBILIERES ET CREANCES ASSIMILEES sicav fonds communs de placement 51 : BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES 1. BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES 511. VALEURS A L ENCAISSEMENT CHEQUES A ENCAISSER 512. BANQUES BANQUE N BANQUE N AUTRES ORGANISMES FINANCIERS livret d épargne 53 : CAISSE 53. CAISSE 531. CAISSE PRINCIPALE 532. CAISSES AUXILIAIRES 58 : VIREMENT INTERNES 54. REGIES D AVANCES ET ACCREDITIF58. VIREMENTS INTERNES 580. VIREMENTS INTERNES ENTRE COMPTES OU JOURNAUX DE TRESORERIE 59 : DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 59. DEPRECIATIONS DES COMPTES FINANCIERS 590. DEPRECIATIONS DES VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT ACTIONS OBLIGATIONS AUTRES VALEURS MOBILIERES ET CREANCES ASSIMILEES UDOGEC 7

8 6 CLASSE 6 - COMPTES DE CHARGES 60 : ACHATS MATIERES, FOURNITURES, PETIT MATERIEL 60. MATIERES, FOURNITURES, PETIT MATERIEL CONSOMMES (M.F.P.M. CONSOMMES) 604. PRESTATIONS DE SERVICES INCORPOREES PRESTATIONS DE SERVICES : POUR FONCTIONS LOGISTIQUES contrats de fourniture d énergie nettoyage des locaux fourniture de linge propre blanchissage extérieur fourniture de repas (traiteur) informatique à façon reprographie autres prestations incorporées (gardiennage ) PRESTATIONS DE SERVICES : POUR FONCTIONS ECONOMIQUES hébergement extérieur restauration extérieure ramassage scolaire PRESTATIONS DE SERVICES : POUR FONCTIONS SPECIFIQUES assurances scolaires enseign. et activités annexes (informatique, labo langues ) sports (piscine, patinoire + transport ) activités pédag., loisirs (cinéma, théâtre, voyages, classes vertes + transport ) 606. MATIERES, FOURNITURES, PETIT MATERIEL CONSOMMES (M.F.P.M. CONSOMMES) ENERGIE ET FLUIDES eau électricité gaz charbon fuel carburant chauffage urbain autres énergies et fluides FOURNITURES D ALIMENTATION GOUTERS MATIERES, FOURNITURES, PETIT MATERIEL (Fonctions logistiques) fournitures pour atelier d entretien fournitures et petit matériel d entretien/nettoyage fournitures pour lingerie/buanderie petit matériel de cuisine petit matériel et fournitures reprographie petit matériel et fournitures administratives MATIERES, FOURNITURES, PETIT MATERIEL (M.F.P.M) (Fonctions économiques) M.F.P.M. pour hébergement M.F.P.M. pour restauration M.F.P.M. pour infirmerie (pharmacie) MATIERES, FOURNITURES, PETIT MATERIEL (Budgets pédagogiques) MATIERES, FOURNITURES, PETIT MATERIEL (Budget éducatif) pastorale, catéchèse et culte autres (recollection, foyer, bibliothèque) 607. LIVRES ET FOURNITURES POUR CESSION AUX FAMILLES 61 : AUTRES CHARGES EXTERNES 61. AUTRES CHARGES EXTERNES 612. REDEVANCE CREDIT BAIL (R.C.B.) CREDIT BAIL IMMOBILIER CREDIT BAIL MOBILIER 613. LOCATIONS ET CHARGES LOCATIVES LOCATIONS ET CHARGES IMMOBILIERES OU BAIL LOCATIONS MOBILIERES 615. ENTRETIEN, REPARATIONS ET MAINTENANCE ENTRETIEN, REPARATIONS DES BIENS IMMOBILIERS entretiens et réparations de nature propriétaire entretiens et réparations de nature locataire UDOGEC 8

9 charges de mises aux normes liées à l activité gros entretiens provisionnés ENTRETIEN, REPARATIONS DES BIENS MOBILIERS CONTRAT DE MAINTENANCE 616. PRIMES D ASSURANCES ASSURANCES BATIMENTS ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCES MATERIELS ASSURANCES ACCIDENT DU TRAVAIL ELEVES 617. ETUDES ET RECHERCHES 618. DOCUMENTATION ET DIVERS DOCUMENTATION GENERALE FRAIS DE COLLOQUES, SEMINAIRES, CONFERENCES 62 : AUTRES SERVICES EXTERIEURS 62. AUTRES SERVICES EXTERIEURS 621. PERSONNEL EXTERIEUR A L ETABLISSEMENT PERSONNEL INTERIMAIRE PERSONNEL DETACHE A L ASSOCIATION 622. REMUNERATIONS D INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES HONORAIRES FRAIS D ACTES ET DE CONTENTIEUX DIVERS 623. INFORMATIONS, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES DESTINEES A L EXTERIEUR ANNONCES ET INSERTIONS MANIFESTATIONS ET EXPOSITIONS BROCHURES, DEPLIANTS PUBLICATIONS (REALISEES POUR L EXTERIEUR) DIVERS (POURBOIRES, DONS COURANTS ) 624. TRANSPORTS : BIENS, ELEVES ET PERSONNEL TRANSPORT DE BIENS TRANSPORT DES ELEVES transports individuels transports collectifs TRANSPORT DES PERSONNELS NON ENSEIGNANTS transports individuels transports collectifs TRANSPORT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS transports individuels transports collectifs 625. DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS VOYAGES ET DEPLACEMENTS MISSIONS ET RECEPTIONS FRAIS DE FONCTMT INSTANCES ASSOCIATIVES DE L ETS 626. FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS AFFRANCHISSEMENT TELEPHONE, TELECOPIE, INTERNET, LIAISONS INFORMATIQUES 627. SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES FRAIS BANCAIRES COMMISSIONS SUR EMPRUNTS LOCATION DE COFFRES AUTRES FRAIS ET COMMISSIONS SUR PRESTATIONS DE SERVICES 628. COTISATIONS ET DIVERS COTISATIONS UDOGEC COTISATIONS D.D COTISATIONS APEL COTISATIONS SOLIDARITES COTISATIONS UGSEL COTISATIONS FNOGEC FRAIS DE RECRUTEMENT DU PERSONNEL 63 : IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 63. IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 631. IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (administration des impôts) TAXE SUR LES SALAIRES 633. IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (autres organismes) VERSEMENT TRANSPORT PARTICIPATION EMPLOYEURS A LA FORMATION UDOGEC 9

10 PROFESSIONNELLE CONTINUE PARTICIPATION EMPLOYEURS A L EFFORT DE CONSTRUCTION PARTICIPATION EMPLOYEURS A L OBLIGATION D EMPLOI DES HANDICAPES AUTRES 635. AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES IMPOTS DIRECTS taxes foncières autres impôts locaux IMPOTS INDIRECTS DROITS D ENREGISTREMENT ET DE TIMBRE AUTRES DROITS 637. AUTRES IMPOTS DIVERS 64 : CHARGES DE PERSONNEL 64. CHARGES DE PERSONNEL 641. APPOINTEMENTS BRUTS DU PERSONNEL APPOINTEMENTS DU PERSONNEL CONGES PAYES REMUNERATIONS DIVERSES indemnités de mise au travail indemnités de départ en retraite et licenciements primes à payer 645. CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE COTISATIONS URSSAF COTISATIONS AUX MUTUELLES RETRAITE CPLT + PREVOYANCE AES RETRAITE CADRE Tr.A AES RETRAITE CADRE Tr.B AES RETRAITE NON-CADRE AES PREVOYANCE CADRE AES COTISATIONS AUX ASSEDIC 647. AUTRES CHARGES SOCIALES DOTATION AU COMITE D ENTREPRISE MEDECINE DU TRAVAIL STAGES DE FORMATIONS ET DE PERFECTIONNEMENTS 648. AUTRES CHARGES DE PERSONNEL INDEMNITES DU PERSONNEL DE CULTE INDEMNITES DU PERSONNEL CONGREGANISTE CHARGES DES ENSEIGNANTS SOUS CONTRAT AVEC L ETAT indemnités de départ en retraite personnel enseignant prévoyance personnel enseignant AUTRES CHARGES PERSONNEL OGEC INDEMNITES DE STAGE CHARGES SOCIALES SUR REMUNERATIONS A PAYER charges sociales sur primes à payer 649. REMBOURSEMENT DES CHARGES DE PERSONNEL REMBOURSEMENT DES SALAIRES PAR UN ORGANISME DE FORMATION PERMANENTE REMBOURSEMENT DES INDEMNITES DE RETRAITE ET PREVOYANCE remboursement indemnités départ en retraite et charges afférentes remboursement indemnités de prévoyance 65. AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 65 : AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651. REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, PROCEDES, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES DROITS D AUTEUR ET DE REPRODUCTION (SACEM ) 654. PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES CREANCES DE L EXERCICE CREANCES DES EXERCICES ANTERIEURS 655. QUOTES-PARTS DE FRAIS SUR OPERATIONS FAITES EN COMMUN QUOTES-PARTS ET FRAIS DE SERVICES GERES EN COMMUN 656. ACTIONS A CARACTERE SOCIAL BOURSES ACCORDEES AUX ELEVES SUBVENTIONS ACCORDEES PARTICIPATION AUX ACTIONS DE SOLIDARITE UDOGEC 10

11 6578. DONS DIVERS 658. CHARGES DIVERSES DE GESTION COURANTE charges des manifestations diverses photos de classes66. CHARGES 66 : CHARGES FINANCIERES FINANCIERES 661. CHARGES D INTERETS INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES INTERETS BANCAIRES, AGIOS 667. CHARGES NETTES SUR CESSION DE VALEURS MOBIL. DE PLACEMENT 671. CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION PENALITES : AMENDES FISCALES ET PENALES PARTICIPATIONS EXCEPTIONNELLES ACCORDEES AUTRES CHARGES EXCEPT. SUR OPERATIONS DE GESTION 672. CHARGES SUR EXERCICES ANTERIEURS 675. VALEURS COMPTABLES DES ELEMENTS D ACTIF CEDES 678. AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 68. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS 681. DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS : CHARGES DE FONCTIONNEMENT DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES des immobilisations incorporelles des immobilisations corporelles dotations aux amortissements des immeubles du gros oeuvre des facades / étanchéité / couv. et menuis. extér des installations générales et techniques dotations aux amort. des équipements liés à l activité dotations aux amort. des agencements intérieurs DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT provisions pour gros entretiens biens en propriété biens en commodat biens en location provisions pour risque d emploi provisions pour départs à la retraite DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES immobilisations incorporelles immobilisations corporelles DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES CREANCES DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ELEMENTS FINANCIERS DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EXCEPTIONNELS dotations aux provisions pour gros entretiens dotations aux provisions pour litiges dotations aux provisions pour amendes et pénalités UDOGEC 11

12 7 CLASSE 7 - COMPTES DE PRODUITS 70. PRODUITS DES PRESTATIONS ASSUREES PAR L ETABLISSEMENT PARTICIPATIONS DES FAMILLES familles : enseignement familles : restauration familles : hébergement familles : transport scolaire (ramassage scolaire) PARTICIPATION DE L ETAT ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES forfait d externat état forfait d externat région forfait d externat région TOS forfait d externat département forfait d externat département TOS commune et EPCI convention commune et EPCI forfait communal 708. PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES PRODUITS DES SERVICES EXPLOITES DANS L INTERET DU PERSONNEL location d immeubles ou valeur du logement repas cédés ou valeur des repas PRESTATIONS ANNEXES AUX ELEVES assurances sorties pédagogiques et activités loisirs activités sportives études et aides aux devoirs distributeurs automatiques (téléphone, boisson, etc.) photocopies clubs, foyer, activités diverses (cours d anglais ) garderie CESSIONS ET PRESTATIONS DIVERSES AUX TIERS logement (accueil) repas (accueil) Transport reprographies et fournitures administratives mise à disposition de personnel autres 709. RABAIS, REMISES, REDUCTIONS REDUCTIONS SUR ACTIVITE PRINCIPALE ELEVES ET AUTRES USAGERS réduction sur enseignement réduction sur restauration réduction sur hébergement réduction sur ramassage scolaire REDUCTIONS SUR PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES 71. PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 74. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 741. ETAT SUBVENTION MANUELS SCOLAIRES SUBVENTION REPAS PROFESSEURS SUBVENTION INTERLAIT SUBVENTION DIVERSE A SUBVENTION DIVERSE B 742. REGIONS SUBVENTION FORMATION ADULTES SUBVENTION LOI FALLOUX SUBVENTION INTERNAT SUBVENTION RESTAURATION SUBVENTION DIVERSE A SUBVENTION DIVERSE B 743. DEPARTEMENTS SUBVENTION LOI FALLOUX SUBVENTION INTERNAT UDOGEC 12

13 7437. SUBVENTION RESTAURATION SUBVENTION DIVERSE A SUBVENTION DIVERSE B 744. COMMUNES ET GROUPEMENTS DE COMMUNES SUBVENTION FOURNITURES SCOLAIRES SUBVENTION RESTAURATION SUBVENTION DIVERSE A SUBVENTION DIVERSE B 747. SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT / TAXE D APPRENTISSAGE 75 : AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 75. AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 752. REVENUS DES IMMEUBLES NON AFFECTES AUX ACTIVITES SCOLAIRES 754. COLLECTES - DONS DONS MANUELS 755. REMBOURSEMENT DES FRAIS REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SERVICES GERES EN COMMUN DROITS D INSCRIPTION COTISATIONS COLLECTEES POUR LE COMPTE D UN TIERS (apel) PARTICIPATIONS DIVERSES 756. COTISATIONS DES MEMBRES OGEC COTISATIONS DE L EXERCICE 758. AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE participations : aides à l emploi CNASEA produits des manifestions diverses 76. PRODUITS photos de classes ème quêtefinanciers 76 : PRODUITS FINANCIERS 762. PRODUITS DES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 763. REVENUS DES AUTRES CREANCES 764. REVENUS DES VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 767. PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 768. AUTRES PRODUITS FINANCIERS 77 : PRODUITS EXECEPTIONNELS 77. PRODUITS EXCEPTIONNELS 771. PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION LIBERALITES RECUES RENTREES SUR CREANCES AMORTIES SUBVENTIONS D EQUILIBRE DE FONCTIONNEMENT CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EXCEPTIONNELLES REÇUES DES FAMILLES AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 772. PRODUITS SUR EXERCICES ANTERIEURS 775. PRODUITS DES CESSIONS D ELEMENTS D ACTIF 778. AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 : REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 78. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 781. REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS REPRISES SUR AMORTISSEMENT DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES immobilisations incorporelles immobilisations corporelles REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT reprise sur provisions pour travaux ou gros entretiens reprise sur provisions pour IDR, personnel OGEC REPRISES SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES REPRISES SUR PROVISIONS OU DES CREANCES 786. REPRISES SUR PROVISIONS REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES FINANCIERES UDOGEC 13

14 7866. REPRISES SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ELEMENTS FINANCIERS 787. REPRISES SUR PROVISIONS REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES EXCEPTIONNELLES REPRISES SUR PROVISIONS POUR DEPRECIATIONS EXCEPTIONNELLES 79 : TRANSFERTS DE CHARGES 79. TRANSFERTS DE CHARGES 791. TRANSFERT DE CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT 796. TRANSFERT DE CHARGES FINANCIERES 797. TRANSFERT DE CHARGES EXCEPTIONNELLES UDOGEC 14