4 Les éléments constitutifs de la trame verte et bleue sur le territoire du SCoT Les boisements Les pelouses calcicoles.

Transcription

1

2

3 SOMMAIRE Page Introduction 6 1 Les objectifs de l étude Méthodologie Rappel des objectifs de la mission Les étapes de construction de la trame verte et bleue Les enjeux globaux du territoire du SCoT de l Angoumois Identification des sites «réservoirs» de biodiversité Localisation des corridors Typologie des discontinuités Les actions de conservation et de restauration La recherche des indicateurs de suivi Vers une évaluation de la mise en œuvre de la trame verte et bleue Une procédure de partenariat et d échanges Les enjeux territoriaux La cohérence (nationale/régionale/interrégionale) Les grandes continuités écologiques nationales Les habitats et les espèces de la cohérence nationale Enjeux locaux (les habitats et espèces à prendre en compte) 20 4 Les éléments constitutifs Les boisements Les habitats et les espèces Les habitats de la cohérence nationale Les espèces de la cohérence nationale Autres habitats et espèces Les sites réservoirs de biodiversité Les corridors Les principales discontinuités Zooms Zone de Mornac Zone de Marsac Zone de Saint-Martin (Angoulême) Les pelouses calcicoles Les habitats et les espèces Les habitats de la cohérence nationale Autres habitats et espèces Les sites réservoirs de biodiversité Les corridors Les principales discontinuités Les milieux aquatiques et humides (trame bleue) Les habitats de la cohérence nationale Les espèces de la cohérence nationale Autres habitats et espèces Les sites réservoirs de biodiversité Les corridors Les principales discontinuités Zooms La Font Chauvin et la Font Noire (L Isle d Espagnac) Le Rond point de Girac (Angoulême) Le pont de Magnac et la pisciculture de la Touvre Les plaines ouvertes Les zones urbanisées 49 / 2 Sommaire

4 SOMMAIRE Page 5 Synthèse Synthèse des principaux habitats et espèces à prendre en compte pour la trame verte et bleue de l Angoumois Synthèse des sites «réservoirs de biodiversité» sur le territoire Synthèse des différents corridors et de la trame verte et bleue?? 6 Typologie des discontinuités L Urbanisation Le bâti La minéralisation du paysage, consommation d espace Les clôtures La dégradation des habitats Les infrastructures de transport L effet destructeur L effet barrière L agriculture La destruction des haies Abandon de l élevage (fermeture naturelle des pelouses) Intensification chimique Irrigation et assecs des rivières Drainage L aménagement des cours d eau 64 7 Propositions de solutions Préserver les réservoirs de biodiversité Conserver les corridors existants et en bon état Restaurer les corridors existants mais en mauvais état Restaurer des zones naturelles Reconstruire des espaces végétalisés Franchir les clôtures et les cloisonnements Réduire les autres impacts Les discontinuités liées aux infrastructures de transport Discontinuités liées aux usages Restaurer des zones humides Concilier usages des parcelles et nécessités écologiques L entretien des pelouses calcaires La gestion de l eau La réduction des produits chimiques Discontinuités liées à l aménagement des cours d eau Créer de nouveaux corridors 80 8 L évaluation Proposition d indicateurs Le suivi écologique Suivi d habitat Suivi d espèces L imagerie de sites témoins L observatoire photographique Imagerie automatique des passages à faune La cartographie Le coefficient de biotope par surface Mise en œuvre de l évaluation 84 / 3

5 LISTE DES FIGURES Page Figure 1 : Le territoire du SCoT. 6 Figure 2 : Exemple d éléments de la trame verte et bleue 8 Figure 3 : Les différentes fonctions d un corridor 8 Figure 4 : Le SRCE au cœur de la planification. 12 Figure 5 : Exemple de trame verte et bleue formée de sous-trames spécifiques 15 Figure 6 : Continuités écologiques d importance nationale de milieux boisés 19 Figure 7 : Continuités écologiques d importance nationale de milieux ouverts thermophiles 19 Figure 8 : Continuités écologiques d importance nationale de migration de l avifaune. 20 Figure 9 : Continuités écologiques d importance nationale des cours d eau 20 Figure 10 : Les réservoirs de biodiversité des boisements sur le territoire de l Angoumois. 25 Figure 11 : Les réservoirs de biodiversité et corridors des boisements 27 Figure 12 : Les réservoirs de biodiversité, corridors, points de discontinuité des boisements 28 Figure 13 : Discontinuité liée à la route sur la commune de Mornac. 29 Figure 14 : Discontinuité liée à l absence de haies sur la commune de Marsac. 29 Figure 15 : Discontinuité liée à la route et au faible linéaire végétal sur la commune (Girac). 29 Figure 16 : Les réservoirs de biodiversité des «pelouses calcaires» de l Angoumois. 33 Figure 17 : Les sites de biodiversité, corridors, points de discontinuité des pelouses calcaires 35 Figure 18 : Exemple de discontinuité sur les corridors des pelouses calcaires. 36 Figure 19 : Habitats humides du lit majeur. Trame bleue. 42 Figure 20 : Localisation des sites connus pour - milieux humides et aquatiques. 43 Figure 21 : Les sites réservoirs et les corridors de la trame bleue 44 Figure 22 : Classement des ouvrages sur les cours d eau de l Angoumois 45 Figure 23 : La trame verte et bleue et ses discontinuités 45 Figure 24 : La trame verte et bleue et ses discontinuités 46 Figure 25 : La trame verte et bleue et ses discontinuités au niveau de la Touvre 46 Figure 26 : Localisation des sites à plantes messicoles. 47 Figure 27 : Réservoirs de biodiversité et corridors des plantes messicoles. 48 Figure 28 : Zone de Saint-Yrieix plantes messicoles 49 Figure 29 : La trame verte et bleue dans l agglomération angoumoisine 50 Figure 30 : Localisation d un corridor urbain boisé à créer 51 Figure 31 : En rose, localisation du secteur favorable aux mesures 51 Figure 32 : Carte de synthèse des sites «réservoirs de biodiversité» Trame verte. 56 Figure 33 : Synthèse de la trame verte et bleue. 57 Figure 34 : Discontinuité liée à la route sur la commune de Mornac 75 Figure 35 : Discontinuité liée à la route et au faible linéaire végétal (Girac) 75 Figure 36 : Localisation des principaux secteurs prioritaires pour la plantation de haies 76 Figure 37 : Discontinuité liée à l absence de haies sur la commune de Marsac 76 Figure 38 : Vallée de la Charraud à La Couronne 77 Figure 39 : Exemple de discontinuité sur les corridors des pelouses calcaires 78 Figure 40 : Zone de Saint-Yrieix localisation des secteurs favorables aux messicoles 78 Figure 41 : Etat d avancement 2011 de la restauration de la libre circulation 79 Figure 42 : La trame verte et bleue et ses discontinuités 80 Figure 43 : La trame verte et bleue et ses discontinuités 80 Figure 44 : Localisation d un corridor urbain boisé à créer 81 Figure 45 : La trame verte et bleue et ses discontinuités 81 Figure 46 : Coefficient valeur écologique par m². 83 / 4 Liste des figures

6 LISTE DES TABLEAUX Page Tableau n 1 Liste des habitats de la cohérence nationale pour les boisements 21 Tableau n 2 Liste des espèces de la cohérence nationale pour les boisements 22 Tableau n 3 Liste des sites «réservoirs de biodiversité» pour les boisements 24 Tableau n 4 Liste des habitats de la cohérence nationale pour les pelouses calcicoles 30 Tableau n 5 Liste des espèces de la cohérence nationale pour les pelouses calcicoles 30 Tableau n 6 Liste des sites «réservoirs de biodiversité» - pelouses calcicoles 32 Tableau n 7 Liste des habitats de la cohérence nationale - Milieux aquatiques et humides. 37 Tableau n 8 Liste des espèces de la cohérence nationale - Milieux aquatiques et humides. 38 Tableau n 9 Les principaux sites réservoirs de biodiversité de la trame bleue 40 Tableau n 10 Liste des habitats de la cohérence nationale pour la trame verte et bleue 52 Tableau n 11 Liste des espèces de la cohérence nationale pour la trame verte et bleue 53 Tableau n 12 Les principaux sites réservoirs de biodiversité de la trame verte et bleue 55 Tableau n 13 Synthèse des éléments d évaluation de la TVB de l Angoumois 84 BIBLIOGRAPHIE REFERENCES INTERNET Liste des tableaux / 5

7 INTRODUCTION Le Syndicat Mixte de l Angoumois (SMA), réalise actuellement son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) qui porte sur un territoire d une superficie d environ 631 km² regroupant 38 communes au sein de la Communauté d Agglomération du Grand Angoulême, de la Communauté de Communes de la vallée de l Echelle, de la Communauté de Communes de Charente Boëme-Charraud, de la Communauté de Communes Braconne et Charente pour une population totale de habitants en Le Syndicat Mixte de l Angoumois est l instance politique du SCoT. Le territoire de l Angoumois présente une certaine diversité avec des milieux variés. On y rencontre notamment : - des milieux humides - des boisements - des pelouses et prairies - des vallées alluviales - des plaines agricoles - des zones urbaines Dans le cadre du SCoT, le SMA dispose d un chargé de mission qui anime et coordonne l action du syndicat. Pour l élaboration technique du document, le SMA a eu recours à un groupement de bureaux d études. L élaboration du SCoT Région, les chambres consulaires...), mais aussi les acteurs socio-économiques et associatifs du territoire. L environnement est un volet important du futur SCoT et les élus du Comité Syndical ont souhaité approfondir le sujet en menant une étude spécifique sur les espaces à enjeux du territoire et les possibilités de mise en place de corridors biologiques entre ces différents espaces conformément au Grenelle de l Environnement. La présente étude a donc permis d élaborer une proposition de trame verte et bleue sur le territoire du SCoT qui est intégrée au diagnostic de territoire et alimente le Projet d Aménagement et de Développement Durables (PADD) ainsi que le Document d Orientation et d Objectifs (DOO). se construit également en partenariat avec tous les acteurs de l aménagement du territoire (l Etat, le Département, la / 6 Introduction

8 INTRODUCTION La Trame Verte et Bleue (TVB) : Principe Objectifs Législation. La Trame Verte et Bleue (TVB) est un réseau écologique formé de continuités terrestres et aquatiques identifiées au travers de démarches de planification ou de projet, cela à chaque échelle de territoire (nationale, régionale), notamment lors de l élaboration de documents d urbanisme. Il s agit d un outil d aménagement durable qui doit contribuer à enrayer la perte de biodiversité, à maintenir et à restaurer ses capacités d évolution, et à préserver les services rendus, en prenant en compte les activités humaines. Elle doit donc participer au bon fonctionnement des habitats naturels, et permettre aux espèces animales et végétales de se déplacer pour assurer leur cycle de vie et favoriser leur capacité d adaptation. Aux termes des dispositions du II de l article L du code de l environnement, une trame verte, composante terrestre de la trame, qui comprend : Tout ou partie des espaces protégés au titre du livre III et du titre Ier du livre IV du code de l environnement, et les espaces naturels importants pour la préservation de la biodiversité ; Les corridors écologiques constitués des espaces naturels ou semi-naturels ainsi que des formations végétales linéaires ou ponctuelles, permettant de relier les espaces précédemment cités ; Les surfaces en couvert végétal permanent mentionnées au I de l article L du code de l environnement. Aux termes des dispositions du III de l article L du code de l environnement, une trame bleue, composante aquatique de la trame, qui comprend : Les cours d eau, parties de cours d eau ou canaux classés par arrêté préfectoral de bassin, pris en application des 1 et 2 du I de l article L du code de l environnement ; Tout ou partie des zones humides dont la préservation ou la remise en bon état contribue à la réalisation des objectifs de qualité et de quantité des eaux qui fixent les schémas directeurs d aménagement et de gestion des eaux et notamment les zones humides d intérêt environnemental particulier mentionnées à l article L du code de l environnement ; Des compléments à ces deux premiers éléments identifiés comme importants pour la préservation de la biodiversité. La composante aquatique de la TVB doit être appréciée à la fois selon la continuité longitudinale des cours d eau, mais aussi par la continuité latérale entre les masses d eau et les milieux humides annexes. Les réservoirs de biodiversité sont les espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus riche et la mieux représentée, où les espèces peuvent effectuer tout ou partie de leur cycle de vie (alimentation, reproduction, repos), et où les habitats sont de taille suffisante pour assurer leur fonctionnement. D une façon générale, les espaces déjà protégés par certaines réglementations ont vocation à intégrer les réservoirs de la trame. Ainsi, sur le territoire de l Angoumois, cela concerne notamment un Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope et un Site Classé au titre de la loi de Les corridors écologiques sont les espaces qui assurent les connexions entre les réservoirs, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l accomplissement de leur cycle de vie. Ils peuvent prendre plusieurs formes et n impliquent pas nécessairement une continuité physique ou des espaces contigus. Introduction / 7

9 INTRODUCTION On distinguera 3 types de corridors : Les corridors linéaires (haies, chemins et bords de chemins, ripisylves, bandes enherbées) Les corridors discontinus ou en «pas japonais» (ponctuation d espaces-relais ou d îlots-refuges, mares permanentes ou temporaires, bosquets.) Les corridors paysagers (mosaïques de structures paysagères variées). Les corridors peuvent avoir plusieurs fonctions : Habitat : le corridor peut être un lieu de vie ou un refuge où les espèces effectuent l ensemble de leur cycle biologique Conduit : il peut servir de simple couloir de circulation ou de dissémination des espèces animales et végétales Barrière ou filtre : le corridor pour une espèce donnée peut être un obstacle infranchissable pour d autres espèces Source ou puits : le corridor peut lui-même constituer un réservoir à partir duquel les individus de certaines espèces se dispersent / 8 Introduction

10 INTRODUCTION Objectifs et limites de la trame verte et bleue : La trame verte et bleue forme un tout, les liens entre milieux terrestres et aquatiques étant d une importance majeure pour la conservation de la biodiversité et le fonctionnement de la trame. L article 121 de la loi portant engagement national pour l environnement, dite Grenelle 2, précise les six objectifs de la trame verte et bleue : 1/ Diminuer la fragmentation et la vulnérabilité des habitats naturels et habitats d espèces et prendre en compte leurs déplacements dans le contexte du changement climatique ; 2/ Identifier, préserver et relier les espaces importants pour la préservation de la biodiversité par des corridors écologiques ; 3/ Atteindre ou conserver le bon état écologique ou le bon potentiel des eaux de surface et des écosystèmes aquatiques et préserver les zones humides ; 4/ Prendre en compte la biologie des espèces sauvages ; 5/ Faciliter les échanges génétiques nécessaires à la survie des espèces de la faune et de la flore sauvages ; 6/ Améliorer la qualité et la diversité des paysages. Il faut toutefois faire attention : les corridors peuvent avoir certaines limites. En effet, créer des liens, des connexions entre certains milieux, peut avoir des résultats néfastes sur la biodiversité, comme ouvrir la voie à des espèces invasives, à des maladies... choix stratégiques de l Etat, les enjeux biologiques européens et nationaux, et permet l élaboration des Schémas Régionaux de Cohérence Ecologique (SRCE). Il s agit de construire une cohérence nationale de la trame verte et bleue, en lien avec les enjeux transfrontaliers, avec la perspective des évolutions du climat, et entre les territoires régionaux. En particulier, la liste des habitats et des espèces jugés sensibles à la fragmentation, ces dernières étant présentées au niveau régional, doit permettre d établir cette cohérence. La démarche régionale (SRCE). Les grands principes. La loi Grenelle 2 dispose que dans chaque région, un Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) doit être élaboré d ici à fin Il vise à préserver, gérer et remettre en bon état les milieux naturels nécessaires aux continuités écologiques. Le principe du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) a été proposé par le groupe de travail Biodiversité du Grenelle de l Environnement en 2007, étudié par un COMOP Trame verte et bleue (Comité Opérationnel), puis retenu par la loi de programmation «Grenelle I», puis juridiquement traduit et décliné par le projet de loi dit Grenelle 2 (étudié en 2009) qui a confirmé la Trame verte et bleue comme nouveau facteur de mise en cohérence des politiques d aménagement du territoire en France (Titre IV du projet de loi, relatif à la Biodiversité, Chapitre II consacré à la trame verte et bleue). La notion de «cohérence écologique», relativement récente, provient de l intégration de l écologie du paysage Pour exister et perdurer, cette trame verte et bleue doit être expliquée, identifiée, cartographiée et s inscrire dans les territoires, en particulier grâce aux documents d urbanisme. et de la biogéographie dans les stratégies d évaluation environnementale et d aménagement du territoire. Elle s est déclinée à échelle européenne, par exemple, via la stratégie paneuropéenne pour la protection de la diversité La démarche nationale. L article L du code de l environnement détermine les orientations nationales pour la préservation et la remise en état des continuités écologiques. Le document-cadre, encore non publié, présente les biologique et paysagère, le réseau écologique paneuropéen ou encore concernant l eau dans la directive cadre sur l eau qui intègre un objectif de «bon état écologique des milieux» (qui passe par la restauration de l intégrité écologique et de la fonctionnalité des écosystèmes et des milieux, qui sera notamment traité en France par la trame bleue). Introduction / 9

11 INTRODUCTION Peu à peu la notion de résilience écologique face aux dérèglements climatiques est apparue, rappelée dans l exposé des motifs du projet de loi grenelle II qui évoque des trames vertes et bleues contribuant à la préservation et restauration de la biodiversité, mais aussi «prenant en compte les changements climatiques et le meilleur état des connaissances scientifiques disponibles». Ce texte reconnait aussi qu il faut maintenant «raisonner en termes de maillage et de fonctionnalité des écosystèmes à une très large échelle spatiale, intégrant d une part la mobilité des espèces et dans une moindre mesure des écosystèmes, mais aussi la biodiversité ordinaire»... en cherchant à répondre à des «questions nouvelles en matière de migration des espèces et des habitats, en vue de tenter de leur offrir de nouvelles conditions favorisant leur adaptation progressive aux évolutions en cours. Le «Schéma Régional de Cohérence Ecologique» ressources naturelles (biodiversité, réseau écologique, habitats naturels) visant également le bon état écologique de l eau imposé par la directive cadre sur l eau. Il vise à identifier, préserver et restaurer les continuités écologiques nécessaires au maintien de la biodiversité pour restaurer une trame verte et bleue sur le territoire au niveau régional. Réseau écologiquement cohérent, la trame verte et bleue permet aux espèces animales et végétales de circuler, de s alimenter, de se reproduire, de se reposer... La notion de continuité écologique s applique d une part aux espaces importants pour la préservation de la biodiversité (réservoirs de biodiversité richement dotés) et d autre part à la qualité des espaces situés entre ces réservoirs et qui permettent de favoriser les échanges génétiques entre eux (corridors écologiques). (ou SRCE) est donc en France un nouveau schéma d aménagement du territoire et de protection de certaines Le contenu du SRCE un plan d action stratégique ; un dispositif de Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique comprend : Un résumé non technique ; Un diagnostic régional et une présentation des enjeux régionaux relatifs à la préservation et à la restauration (remise en «bon état») des continuités écologiques retenues pour constituer la trame verte et bleue régionale et les éléments qui la composent ; Un volet identifiant les espaces naturels, corridors écologiques et éléments de la trame bleue («cours d eau, parties de cours d eau, canaux ou zones humides mentionnés respectivement au 1 et au 2 du II et aux 2 et 3 du III de l article L ») ; Une cartographie de la trame verte et la trame bleue à l échelle du 1/ ème. Des cartes à échelles plus fines pourront ensuite décliner la trame verte et bleue à l échelle des agglomérations et communes, le SRCE ayant vocation à suivi et d évaluation ; un volet décrivant la manière dont ont été pris en compte les enjeux nationaux et transfrontaliers définis pour la cohérence nationale de la trame verte et bleue par le document cadre intitulé «Orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques» ; d éventuelles mesures contractuelles permettant d assurer la préservation ou restauration de la fonctionnalité des continuités écologiques ; des mesures de suivi des continuités écologiques identifiées ; Le territoire du SCoT de l Angoumois est concerné par le SRCE de Poitou-Charentes qui est élaboré conjointement par les services de l Etat (DREAL) et ceux du Conseil Régional Poitou-Charentes (Pôle Environnement - Agriculture - Eau -Tourisme). produire une cohérence nationale et régionale ; / 10 Introduction Introduction

12 INTRODUCTION Les modalités de mise en œuvre et de suivi du SRCE L élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique se fait en concertation avec l ensemble des partenaires socio-économiques regroupés au sein d un Comité Régional Trame Verte et Bleue qui est une instance de concertation de niveau régional dont les membres sont nommés pour 6 ans, par le président du Conseil Régional et le Préfet de Région, avec plusieurs collèges : collectivités territoriales et leurs groupements ; État et ses établissements publics ; organismes socio-professionnels et usagers de la nature ; associations, organismes ou fondations œuvrant pour la préservation de la nature et gestionnaires d espace naturels ; scientifiques et personnalités. Le SRCE doit respecter des orientations nationales (élaborées par le Ministère de l Ecologie, et le Comité National Trame Verte et Bleue, puis validées après leur adoption par décret en Conseil d État). Elles concernent la préservation et la restauration des continuités écologiques (mentionnées à l article L ) et les éléments pertinents des SDAGEs (schémas directeurs d aménagement et de gestion de l eau, mentionnés à l article L ). Un guide méthodologique identifie les enjeux nationaux et transfrontaliers à prendre en compte pour la préservation et restauration des continuités écologiques. Ce régionaux de cohérence écologique (mentionnés à l article L ) ; Chaque SRCE doit s appuyer sur des «critères de cohérence nationale trame verte et bleue» visant à ce que les habitats et espèces soient considérés de manière géographiquement et écologiquement cohérente de part et d autres des frontières administratives régionales et nationales. Le Muséum National d Histoire Naturelle a été sollicité pour valider ou améliorer ces critères sur les aspects habitats, espèces et cohérence transfrontalière. «Le projet de SRCE, assorti des avis recueillis, est soumis à enquête publique par le Préfet de Région. Puis, après d éventuelles modifications pour ««notamment tenir compte des observations du public», il est soumis à délibération du Conseil Régional et adopté par arrêté préfectoral ; «Le schéma adopté est tenu à la disposition du public» ; le préfet le porte ensuite à connaissance des communes ou de leurs groupements compétents en matière d urbanisme. Avant expiration d un délai fixé par décret, le Préfet et la Région évalueront les résultats du schéma du point de vue de la préservation et de la restauration des continuités écologiques Au vu de cette évaluation, le Préfet et le Conseil Régional se prononceront sur le maintien ou la révision du schéma. Sans décision concordante, le schéma sera déclaré caduc et révisé selon la même procédure que celle qui a présidée à son élaboration. Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique en Poitou-Charentes est en cours d élaboration. guide comporte un volet relatif à l élaboration des schémas Introduction / 11

13 INTRODUCTION La trame verte et bleue dans les documents d aménagement du territoire. Les trames vertes et bleues régionales et locales déclineront à l échelle régionale la trame verte et bleue nationale, via les schémas régionaux de cohérence écologique (ou SRCE). Il a été décidé par l Assemblée Nationale et le Sénat que ce schéma ne serait pas opposable aux tiers, mais que certains documents d urbanismes ou grands projets devront se rendre «conformes» ou «compatibles» avec lui ou avec les SDAGEs, afin de diminuer la fragmentation écologique du territoire, pour une remise en bon état écologique des habitats naturels. Les SCoT (schémas de cohérence territoriale) et les PLU (Plan Locaux d Urbanisme) devront quand ils existent prendre en compte ces SRCE (tout comme les plans territoriaux pour le climat). «Art. L du projet de Les collectivités ou groupement compétents en urbanisme ou aménagement du territoire doivent «prendre en compte» le SRCE (et le guide méthodologique figurant dans les orientations nationales) quand elles élaborent ou révisent leurs plans et documents d aménagement de l espace ou d urbanisme ou des projets infrastructures linéaires (routes, canaux, voies ferrées..), en précisant les mesures compensatoires prévues pour compenser les atteintes aux continuités écologiques que la mise en œuvre de ces documents de planification, projets ou infrastructures linéaires sont susceptibles d entraîner. Les PLU (Plans Locaux d Urbanisme) devront prendre en compte, lorsqu ils existent, les schémas de cohérence écologique (et les plans territoriaux pour le climat ), des liens fonctionnels pouvant exister entre ces deux schémas (relativement aux puits de carbone naturels par exemple) ; loi (Ils devaient déjà prendre en compte les programmes d équipement de l État, des collectivités locales et des établissements et services publics»). Figure 4 : Le SRCE au cœur de la planification / 12 Introduction

14 1 - Les objectifs de l étude Le Syndicat Mixte de l Angoumois (SMA) a affirmé son ambition de protéger son patrimoine naturel et paysager et d inscrire les continuités écologiques dans sa stratégie territoriale afin de concilier préservation de la biodiversité et développement urbain. Dans ce contexte, les objectifs de la présente étude sont multiples, à savoir : Compléter l Etat Initial de l Environnement du SCoT en cours d élaboration afin d apporter les informations nécessaires aux élus dans leur prise de décision vis-à-vis de l élaboration du Projet d Aménagement et de Développement Durable et du Document d Orientations et d Objectifs ; Réaliser une étude précise et spécifique pour la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel sur des secteurs désignés «à enjeux» face au développement de l urbanisation. Il est entendu par «secteurs à enjeux» des zones naturelles et agricoles d intérêt locaux, ne faisant pas actuellement l objet d une reconnaissance et d une protection réglementaire qui pourraient faire l objet d un conflit d intérêt avec des projets d aménagement urbains ou d infrastructures ; Réaliser une mission d étude et d accompagnement du Maître d Ouvrage permettant de proposer sur le territoire de l Angoumois, la mise en œuvre d une trame verte et bleue en cohérence avec les schémas nationaux et régionaux existants ou en cours d élaboration et qui réponde aux principaux objectifs suivants : Réduire la fragmentation et la vulnérabilité des espacezs naturels; Identifier les espaces importants pour la biodiversité et les relier par des corridors écologiques ; Rétablir la fonctionnalité écologique ; Faciliter les échanges génétiques entre populations. Prendre en compte la biologie des espèces migratrices. répartition des espèces. Permettre le déplacement des aires de Atteindre ou conserver le bon état écologique des eaux de surface. Améliorer la qualité et la diversité des paysages. Sensibiliser le territoire à la problématique des continuités écologiques ; Identifier, comprendre et inscrire le fonctionnement du réseau écologique du territoire dans la politique et les documents d aménagement et de planification; Préserver la biodiversité et ses capacités d adaptation aux changements climatiques; Mieux accompagner les transformations du paysage pour éviter une fragmentation supplémentaire ou irrémédiable liée à l aménagement, à la banalisation ou/et à l urbanisation de l espace; Proposer des indicateurs permettant d évaluer la conservation des zones à enjeux et l efficacité des corridors écologiques après la mise en œuvre du SCoT. La trame verte et bleue constitue un outil de préservation de la biodiversité et d aménagement du territoire qui doit permettre de conserver et d améliorer la qualité des différents milieux naturels et de garantir la libre circulation des espèces en accompagnant les évolutions du climat. Elle permet d assurer la fourniture des services écologiques et améliore la qualité et la diversité des paysages en favorisant des activités durables, notamment agricoles et forestières. Elle permet d orienter l urbanisation et l implantation des infrastructures et d améliorer la perméabilité des infrastructures. Introduction / 13

15 2 - Méthodologie 2.1- Rappel des objectifs de la mission. Les objectifs de la mission notamment fixés par le cahier des charges de l étude, sont de : Compléter l état initial de l environnement du SCoT en cours d élaboration plus spécifiquement sur les thématiques liées aux milieux naturels, à la faune, à la flore et à la biodiversité du territoire ; Réaliser une étude précise et spécifique pour la protection et la mise en valeur du patrimoine naturel sur les secteurs désignés comme «à enjeux» (hors zones protégées) et réaliser une cartographie de ces sites à enjeu patrimonial naturel fort, non protégés, par catégorie d habitats et d espèces ou de groupes d espèces ; Proposer une trame verte et bleue sur le territoire de l Angoumois, en cohérence avec les politiques nationales et leurs déclinaisons régionales concernant la stratégie des aires protégées, la création de la trame Verte et Bleue et les plans nationaux d action par espèce (vison, odonates, papillons maculinea, chauves-souris...) pour : Réduire la fragmentation et la vulnérabilité des espaces naturels ; Relier les réservoirs de biodiversité par des corridors écologiques ; Rétablir la fonctionnalité écologique des écosystèmes ; Atteindre le bon état écologique des eaux de surface ; Sensibiliser le territoire à la problématique des continuités écologiques. Proposer des indicateurs permettant d évaluer la conservation des zones à enjeux et l efficacité des corridors écologiques après la mise en œuvre du SCoT Les étapes de construction de la trame verte et bleue. La méthode de construction des trames a fait l objet d une validation par le Comité de Pilotage de l étude en novembre 2011 et a conduit à réaliser l étude sur un cycle annuel en menant les cinq étapes suivantes : ETAPE 1 : Acquisition des données. Connaissance et reconnaissance des milieux. Inventaire des réservoirs de biodiversité (cf identification des espaces «réservoirs de biodiversité»). Cette première étape qui s est déroulée sur le cycle annuel a permis d identifier, sur le territoire, les habitats et les espèces ou groupes d espèces pour lesquels la trame verte et bleue est indispensable à leur conservation et procéder ainsi à l inventaire des réservoirs à enjeu de biodiversité à mailler. ETAPE 2 : Choix des sites «réservoirs à enjeu de biodiversité» les plus représentatifs. Le choix des réservoirs à enjeu de biodiversité est établi à partir d une proposition de grille d évaluation multicritère des sites à enjeu. L argumentaire du choix porte notamment sur : les critères biologiques; les critères de cohérence avec les politiques environnementales. Exemples : Pelouses calcicoles et cortèges lépidoptères Loutre et vison d Europe Amphibiens Plantes messicoles A l issue de la grille d évaluation multicritères des sites à enjeu, une proposition de liste des réservoirs à enjeu de biodiversité est établie. ETAPE 3 : Recherche pour chaque site «réservoir à enjeu de biodiversité» des secteurs favorables aux connexions écologiques (cf corridors). La recherche des connexions s effectue par photographie aérienne et par reconnaissance de terrain pour identifier les liens possibles à cartographier par type et par enjeu. Deux grandes catégories de liens sont possibles : les linéaires : cours d eau, haies, bandes enherbées, talus routiers, linéaires des lignes énergie, Le parcellaire discontinu ou en «pas japonais». ETAPE 4 : Synthèse des données des sites «réservoirs à enjeu de biodiversité» et des trames. Vérification itérative des propositions avec les orientations nationales et les schémas régionaux. ETAPE 5 : Proposition définitive des sites «réservoirs à enjeu de biodiversité» et des trames. / 14 Méthodologie

16 2 - Méthodologie Les enjeux globaux du territoire du SCoT de l Angoumois. les sites protégés (arrêtés préfectoraux de protection de biotope, sites classés.) Les sites NATURA 2000 (ZSC et ZPS) ; Les sites inventoriés (ZNIEFF) ; La liste officieuse (encore non validée) des habitats et des espèces établie pour le Poitou- Charentes par le Muséum National d Histoire Naturelle pour la trame verte et bleue nationale (habitats et espèces sensibles à la fragmentation) ; Les sites non inventoriés officiellement, mais contenant les éléments biologiques pris en compte et connus des naturalistes locaux (base de données naturalistes de Charente Nature et données fournies par les partenaires et la bibliographie). Précisons ici que Charente Nature étudie le territoire charentais depuis 1972, accumulant des dizaines Les enjeux biologiques sur le territoire de l Angoumois sont liés à la richesse biologique et écologique de ce territoire (habitats et espèces) en lien avec les niveaux européen, national et régional, avec les caractéristiques climatiques et biogéographiques, et avec la nature des activités humaines (urbanisme, agriculture, transports). Ces éléments nous permettent de déterminer la nature de la diversité biologique, son évolution, les menaces qui pèsent sur elle. Sur cette partie de la Charente, la première observation est l hétérogénéité de la fragmentation du territoire. Les grandes unités éco-systémiques à retenir sont les espaces boisés, les pelouses calcaires, les milieux aquatiques et les zones humides, auxquels nous ajouterons certaines parties des espaces agricoles (favorables aux plantes messicoles). C est à partir de ces éléments que des sous-trames seront construites, qui pourront, par assemblage, constituer la trame verte et bleue de l Angoumois (voir figure n 5 ). Enfin, dans la mesure où l urbanisation de ce secteur est très développée, nous tenterons aussi d analyser la trame à la lumière des connaissances et des contraintes propres à ce type d espace Identification des sites «réservoirs» de biodiversité. La détermination des réservoirs de biodiversité sur le territoire de l Angoumois repose sur le croisement de différents éléments : de milliers de données aujourd hui informatisées. Un contrôle sur le terrain des différents sites proposés a été réalisé entre septembre 2011 et juillet 2012, afin de vérifier notamment les contours et l état de conservation des sites. Lorsque cela a été possible, la présence des habitats et des espèces de valeur patrimoniale a été observée, selon les méthodologies en vigueur, et notamment : Pour les habitats : La méthode des relevés phytosociologiques est décrite notamment dans BOURNERIAS (1979). Sur une surface homogène de végétation, on relève l ensemble des espèces présentes en les affectant d un coefficient semi-quantitatif d abondance dominance. Chaque relevé conduit alors à définir, par sa composition, une association de plantes, qui est en général utilisée pour caractériser un habitat selon un code international (Corine Biotope). Précisons néanmoins que les groupements végétaux ainsi recensés ne sont pas toujours aussi clairement définis sur le terrain. En effet, il arrive souvent que les limites soient floues, que plusieurs plantes d une alliance se retrouvent dans une autre, ou qu au sein d une parcelle apparemment homogène se retrouve, pour des raisons très locales de sol, de micro-climat, d humidité, une alliance différente de celle qui domine la parcelle. Néanmoins, la physionomie phytosociologique peut être clairement identifiée et l habitat, au sens des textes réglementaires, caractérisé. Méthodologie / 15

17 2 - Méthodologie Pour les espèces animales : Chiroptères - Détection ultrasonore (méthode des points d écoute avec l aide d un détecteur d ultrasons (Petterson D-230 et D-240X) et analyse des sons avec le logiciel Batsound). Mammifères (hors chiroptères) : - Observations visuelles - Recherches de traces, fèces et reliefs de repas Oiseaux : - Observation directe - Points d écoute Amphibiens et reptiles : - Observation directe - Détection par points d écoute (pour les anoures uniquement) la base de la même méthodologie que pour les réservoirs, la présence, les limites et l état de conservation de ces espaces afin de s assurer de leur capacité à intégrer les corridors de la trame. Nous avons croisé les données cartographiques existantes avec les connaissances acquises par le service «études et expertises» de Charente Nature et les nombreux naturalistes de l association, ainsi que les informations fournies par plusieurs organismes partenaires. Ces données actualisées et vérifiées ont ensuite été portées sur carte afin d établir les liens réels ou potentiels entre les sites réservoirs. Enfin, certains «zooms» ont pu être réalisés à titre d exemple, pour illustrer à la fois les types de corridors et les types de discontinuités (voir plus loin). Odonates et lépidoptères : - Observation directe et capture éventuelle (avec autorisation réglementaire) puis remise en liberté Localisation des corridors. C est certainement la principale difficulté de la présente étude. En effet, d une part, tous les habitats et toutes les espèces ne sont pas concernés directement par la trame verte et bleue. D autre part, les données cartographiques ou bibliographiques ne sont pas toujours précises ni actualisées. En ce qui concerne les espèces, la pertinence des corridors sera en lien avec leurs capacités de déplacement (espèces animales) ou de dissémination (espèces végétales). Sur ce sujet, nous renvoyons aux études déjà réalisées (Bonneviale 2008, Fédération des Conservatoires Botaniques nationaux 2011, Houard et al. 2012, MNHN 2011b). Plusieurs méthodes existent pour identifier et cartographier les corridors (FRANCOIS et al. 2010). En ce qui nous concerne, nous avons choisi celle qui nous est apparue comme la plus pertinente et la plus précise, qui est la méthode d interprétation visuelle, basée sur les photographies aériennes et les données récentes d occupation du sol, en général couplée avec des vérifications de terrain. Dans chaque grande catégorie d écosystème, il faut d abord définir quels espaces peuvent servir à la construction des corridors, puis les localiser sur le territoire La cartographie : Plusieurs cartes préliminaires ont été élaborées au cours de l étude pour les grandes entités éco-systémiques présentes sur le territoire considéré, et ont servi de base aux cartes finales de la trame verte et bleue : Carte n 1 : Boisements Carte n 2 : Pelouses calcicoles Carte n 3 : Milieux humides et aquatiques (trame bleue) Carte n 4 : Zones agricoles (plantes messicoles) Carte n 5 : Zone urbaine Chaque carte est établie à une échelle de base de 1/25000e adaptée à partir d un fond IGN SCAN 25 sous MAPINFO. Pour chaque catégorie sont initialement décrits les habitats et les espèces à retenir, sur la base de la cohérence nationale, ainsi que les sites «réservoirs», et les types de milieux pouvant servir de liens. La légende de chaque carte comprend donc : - Les réservoirs de biodiversité ; - Les principaux corridors nécessaires pour assurer la bonne circulation des éléments biologiques, soit à l intérieur du territoire considéré, soit en lien avec les territoires voisins (niveau régional et interrégional) ; - La différenciation entre corridors existants connus ou à créer ; - Les discontinuités identifiées. Ce travail préliminaire est ensuite approfondi par les vérifications et compléments de terrain qui permettent de préciser la localisation des continuités écologiques indispensables au niveau de chaque entité éco-systémique, en affinant par des «zooms» cartographiés (parfois à une échelle plus fine 1/10000 ème ) les secteurs où une problématique apparaît. de l Angoumois. Ensuite il s agit de vérifier sur le terrain, sur / 16 Méthodologie

18 2 - Méthodologie Typologie des discontinuités. De nombreuses études existent déjà pour définir les impacts des activités humaines sur les continuités écologiques (VIGNON 2011). Après avoir recensé les principaux impacts présents sur le territoire, nous avons tenté de regrouper, en fonction des enjeux et des caractéristiques propres à l Angoumois, les différentes discontinuités («points noirs») et de localiser les principales sur les grands axes des corridors, afin d en déterminer les caractères et de pouvoir proposer des solutions de résorption ou de compensation Les actions de conservation et de restauration. Là encore, il existe un grand nombre d études scientifiques et techniques sur les différentes méthodes permettant de réduire ou de compenser les impacts des activités humaines sur les continuités écologiques (HAMON 2010, PELLEGRIN et MOUGEY 2010,...) Nous avons choisi de proposer certaines solutions par type de discontinuité, tout en ciblant des zones exemplaires sur le territoire et, à chaque fois que cela est possible, en proposant plusieurs solutions. En ce qui concerne la trame bleue, les études et les actions menées localement par les divers organismes partenaires sont mises à contribution, les compétences mobilisées et l état d avancement des connaissances et des travaux étant reconnus La recherche des indicateurs de suivi. Ce chapitre doit permettre d engager une évaluation fiable de la mise en œuvre d une trame verte et bleue au niveau du territoire de l Angoumois, dans le cadre du SCoT, et de connaître la contribution apportée par rapport au réseau écologique régional et interrégional. Le choix des indicateurs est donc essentiel. Nous avons analysé, à partir des données existantes présentées dans ce rapport, les différents éléments biologiques (habitats et espèces) et tenté de retenir ceux qui, par la connaissance évolutive de leur état de conservation et/ou de leur population, permettent d obtenir une vision globale du réseau écologique local. Par exemple, l évolution du linéaire de haies sur certains secteurs du territoire (suppression/ création) peut être un indicateur pertinent. La résorption des obstacles sur les lits mineurs des cours d eau également, tout comme l étude de la répartition de certaines espèces Vers une évaluation de la mise en œuvre de la trame verte et bleue. Le choix des indicateurs de suivi doit permettre, de façon assez simple, d établir un protocole d évaluation, modifiable dans le temps, en fonction des résultats obtenus. La résorption des principales discontinuités, la mesure de l état de conservation de certaines espèces, l évolution d habitats significatifs, la prise en compte des prescriptions dans les Plans Locaux d Urbanisme, etc..., nous tenterons de tracer une procédure applicable dans une périodicité qui permette d ajuster de façon cohérente les critères et les outils d évaluation, en fonction de l évolution du territoire mais aussi des territoires voisins et des éléments du SRCE lorsque celui-ci sera applicable Une procédure de partenariat et d échanges. Tout au long de l étude (septembre septembre 2012), le maître d ouvrage (Syndicat Mixte de l Angoumois) et le maître d œuvre (SET Environnement associé à Charente Nature) ont établi et maintenu, lors de réunions régulières, un espace d information et d échange avec de nombreuses structures partenaires : La Direction Départementale des Territoires La Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement Le Conseil Régional Poitou-Charentes Le Conseil Général de la Charente La chambre d Agriculture de la Charente Le Conservatoire Régional des Espaces Naturels La Ligue pour la Protection des Oiseaux La Communauté d Agglomération du Grand Angoulême La ville d Angoulême La communauté de communes Braconne-Charente La communauté de communes Charente Boëme- Charraud La communauté de communes de la vallée de l Echelle L Office National de l Eau et des Milieux Aquatiques L Office National des Forêts L agence de l eau Adour-Garonne L établissement public territorial du bassin de la Charente Le Syndicat Intercommunal d Aménagement Hydraulique et Piscicole du bassin de la Touvre Méthodologie / 17

19 2 - Méthodologie Le Syndicat Intercommunal d Aménagement Hydraulique du bassin de l Echelle Le Syndicat Intercommunal d Aménagement Hydraulique du bassin de la Boëme Le Syndicat Intercommunal d Aménagement Hydraulique du bassin de la Charraud Le Syndicat Intercommunal d Aménagement Hydraulique du bassin des Eaux Claires Le Syndicat Intercommunal d Aménagement Hydraulique du bassin de la Bandiat Le Syndicat Intercommunal d Aménagement Hydraulique du bassin de la Nouère Le Syndicat Intercommunal d Aménagement Hydraulique et Piscicole du bassin de la Tardoire La fédération des pêcheurs de la Charente La fédération des chasseurs de la Charente L Observatoire Régional de l Environnement L association Prom Haies La société d aménagement foncier et d établissement rural Le centre régional de la propriété forestière Le centre d études techniques et d expérimentations forestières de la Charente Le syndicat des forestiers privés de la Charente Les animateurs des sites NATURA2000 Au moins 5 réunions plénières, ouvertes aux élus, 4 réunions spécifiques avec les techniciens de différentes structures et 2 sorties de terrain collectives ont permis d analyser l avancement du travail réalisé et de valider, progressivement, les étapes de cette étude : Réunion plénière du 3 novembre 2011 : Validation de la méthodologie de l étude Réunion plénière du 17 janvier 2012 : Validation des sites réservoirs Réunion du 24 janvier (sites réservoirs) : Présentation et validation du Comité de Pilotage (élus) Réunion plénière du 17 avril 2012 : Validation des corridors de pelouse et de la démarche sur la zone urbaine Réunion plénière du 26 juin 2012 : Validation de la trame bleue, des corridors boisements et de la typologie des discontinuités Réunion du 3 juillet 2012 (corridors et trame bleue) : Présentation et validation du Comité de Pilotage (élus) Réunion plénière du 25 septembre 2012 : Validation des indicateurs de suivi et de la Procédure d évaluation Réunion du 9 Octobre 2012 : (Validation du schéma TVB) Présentation et validation du Comité de Pilotage (élus) Ces réunions ont fait l objet de comptes-rendus de synthèse actant les différentes validations du travail produit au cours de l étude et ont en particulier permis de croiser des regards, des compétences et des expériences diversifiés, et d enrichir progressivement le contenu de la trame. Remarque : La construction d une trame verte et bleue sur le territoire français métropolitain passe par l identification des enjeux internationaux et nationaux, la détermination des orientations nationales de méthode et de mise en œuvre, la réalisation du schéma national et des schémas régionaux de cohérence écologique, puis la déclinaison de ces schémas dans les documents d aménagements, en particulier les ScoT. Or le calendrier est différent. Les niveaux nationaux et régionaux sont seulement en cours d élaboration, les listes des habitats et des espèces encore non validées officiellement, les phases de concertation non terminées. Ainsi, la démarche entreprise par le Syndicat Mixte de l Angoumois est-elle en avance sur la procédure. Pour autant, cela n interdit pas d avancer. Au contraire, il faut concevoir que l étude ici présentée, tout en ayant à l esprit ses imperfections, peut-elle être source d une expérience qui pourra servir sur d autres territoires. Mais il nous faut intégrer que ses résultats et ses propositions pourront évoluer à la lumière des travaux menés sur le plan national comme régional, et des règles officiellement actées. / 18 Méthodologie