Rapport d'audit interne du processus SMQ & AMELIORATION

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1 Rapport d'audit interne du processus SMQ & AMELIORATION Date de l'audit : 20/10/09 Processus audité(s) : Système management qualité et Amélioration Site audité : Nancy Référentiel(s) : ISO 9001 : 2008 Équipe d'audit : Christelle SANDERS (Responsable qualité déléguée)

2 Table des matières 1Compte-rendu pour la Direction...3 2Définition des constats d'audit...4 3Référentiel documentaire...4 4Synthèse de l'audit...5 5Suivi de l'amélioration continue...7 Ce rapport a été présenté et validé par : Nom : Florence DAGUET Fonction : Responsable qualité

3 1 Compte-rendu pour la Direction Conclusion Cet audit a permis de vérifier l'entretien et l'efficacité du système de management de la qualité de l'infoma concernant : - l'amélioration et sa gestion en terme de mise à jour, d'analyse et d'efficacité et donc de conformité aux exigences de la norme. Efficacité du système et amélioration continue La prise en compte des constats des audits précédents et la mise en place d'actions correctives et curatives ont permis l'amélioration du système. L'efficacité de celui-ci est à ce jour satisfaisante et la boucle d'amélioration est bien en place. Domaines requérant l'attention de la Direction Néant.

4 2 Définition des constats d'audit Non-conformité majeure (NCM) Absence ou encore défaut de mise en œuvre ou de maintien d une ou plusieurs exigences du système de management, ou situation qui sur la base de preuves objectives soulèverait des doutes significatifs sur l aptitude du système à respecter : - la politique, les objectifs ou les engagements publics de l organisme - la conformité aux exigences réglementaires applicables - la conformité aux exigences du référentiel de l audit. Non-conformité mineure (NCm) Situation indicative d une faiblesse du système de management, qui n a pas eu d impact significatif sur le fonctionnement du système ou sur la qualité des produits/prestations mais qui nécessite des actions correctives pour assurer la pérennité et l aptitude future du système. Action curative demandée (ACD) Situation nécessitant une correction sans pour autant traduire une défaillance ou une faiblesse du système de management, et dont la nature ne justifie pas l engagement d une recherche des causes et d actions correctives. Opportunité d amélioration (OA) Le système est conforme aux critères de l audit. Le constat constitue une opportunité d amélioration pour le système ou l organisation. Piste Piste à suivre pour le prochain audit, oriente l'audit suivant. 3 Référentiel documentaire Le système de management de la qualité documenté qui a servi de référence à cet audit se décline au travers : du manuel qualité du 18/05/09 des procédures applicables ce jour politique qualité du 30/03/09

5 4 Synthèse de l'audit Audit du : Processus SMQ ET AMELIORATION Procédures «amélioration» (chapitre 8 de la norme ISO 9001 : version 2008) Audit de suivi Processus SMQ ET AMELIORATION Procédure «maîtrise des enregistrements» et «maîtrise des documents» (chapitre 4 de la norme ISO 9001 : version 2008) Audité : Alain LERCHER (pilote Formation Initiale GR) Données analysées Vérification de la réalisation des actions curatives demandées sur le tableau des documents et le tableau des enregistrements Cohérence entre tableaux des documents et des enregistrements Vérification de la réalisation de l'analyse des causes des constats d'audits, d'actions correctives mises en place et de l'efficacité de celles-ci par le tableau d'amélioration Vérification de la tenue à jour des différents onglets du tableau d'amélioration (notamment de la non-conformité d'un «produit» ex : intervenant ou cours) Vérification que tous les fichiers qualité sont toujours stockés dans le répertoire Qualité GR Tableau d'amélioration onglet AUDIT NCM : toutes les Non-Conformités Majeures constatées lors des audits du 13/01/09 et du 30/01/09 ont été analysées et corrigées. Exemple : Vérification de la conception = cahier des charges + mail de validation à l'intervenant Formation «milieux naturels». Exemple : Sélection et évaluation des intervenants = questionnaire SurveyMonkey + enregistrement dans tableau d'amélioration onglet INDICATEURS OA : Toutes les Opportunités d'amélioration ont été prises en compte Exemple : Tableau récapitulatif des évaluations validées ou non = envoyées au correcteur pour signature (vérification auprès de Bernadette REBEIX pour l'évaluation AEP - Besoins) AC : toutes les Actions Correctives demandées lors de l'audit du 03/07/09 ont été réalisées Ajouter modèles concernant «Enquête satisfaction stagiaires» et «Enquête satisfaction employeurs» après formalisation entre Corbas et Nancy dans le tableau des documents Réalisée. La date de validation sera enregistrée après la formalisation entre Corbas et Nancy

6 Mettre à jour la colonne «stockage» pour le fichier «enquête de satisfaction par module de formation».dans le tableau des enregistrements Réalisée. Ajouter : Convention de stage en OP et Convention de stage technique et probatoire Réalisée. L'efficacité a été vérifiée ce jour. Tableau d'amélioration onglet INDICATEURS Le constat de la non-conformité d'un «produit» est bien enregistré. Analyse des causes et les actions correctives sont réalisées. Tableau d'amélioration onglet STAGIAIRES Tableau d'amélioration onglet EMPLOYEURS Tableau d'amélioration onglet DYSFONCTIONNEMENT L'analyse des causes et les actions correctives pour chaque constat dans ces différents onglets sont réalisées. L'efficacité a été vérifiée ce jour. Évaluation et conclusions J Points forts : La mise à jour du tableau d'amélioration est suivie. Les différents constats sont répertoriés ce qui permet une amélioration continue du système.

7 Audit interne Date : 20/10/ Suivi de l'amélioration continue Aucune non-conformité mineure n'a été constatée. 7 sur 7