LOGICIEL GSP 1 ESTIMATION DES COUTS D EXPLOITATION DES SERVICES D EAU POTABLE METHODOLOGIE ET REFERENCES

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1 ECOLE NATIONALE DU GENIE DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG LOGICIEL GSP 1 ESTIMATION DES COUTS D EPLOITATION DES SERVICES D EAU POTABLE METHODOLOGIE ET REFERENCES 1 Diadème Ingénierie et Ministère de l'agriculture de l'alimentation de la Pêche et des Affaires Rurales Méthodologie et références page 1

2 Ce document a été réalisé à la demande du Ministère de l'agriculture de l'alimentation de la Pêche et des Affaires Rurales par L'Unité mixte de Recherche CEMAGREF- ENGEES Gestion des Services Publics de Strasbourg avec le concours du Fonds National pour le Développement des Adductions D'Eau (F.N.D.A.E). Rédacteurs : Claudine Burtin, Daniel Burkhardt, Eugène Weber Mars 2004 Méthodologie et références page 2

3 SOMMAIRE CHAPITRE 1 : METHODOLOGIE ET PRINCIPES DE BASE DÉFINITIONS Les fonctions d exploitation du service Les fonctions d ouvrage Les tâches Les natures de coûts Les coûts unitaires PRINCIPES ET VALEURS DE BASE Main d œuvre Déplacements Energie électrique Contrôle réglementaire EM Analyses d eaux : Frais généraux ou de structure centrale Autres coûts unitaires CHAPITRE 2 : DESCRIPTION DES TACHES ET PROPOSITIONS DE VALEURS PAR DEFAUT TÂCHES GÉNÉRALES Entretien du génie civil : Contrôle réglementaire EM (voir également chapitre 1 paragraphe 2.4) Télégestion Renouvellement GESTION CLIENTÈLE Méthodologie et références page 3

4 2.1. Relève des compteurs : Facturation : Gestion clientèle : Suivi télégestion : TRANSPORT ET DISTRIBUTION : Surveillance/entretien du réseau : Maintenance et entretien des accessoires : Recherche de fuites : Réparations avec engins Analyses (voir également chapitre 1 paragraphe 2.6) PRODUCTION : Personnel : Electricité (voir également chapitre 1 paragraphe 2.3) Analyses (voir également chapitre 1 paragraphe 2.6) : POMPAGE Personnel : Electricité (voir également chapitre 1 paragraphe 2.3) Analyses (voir également chapitre 1 paragraphe 2.6) : TRAITEMENT Personnel Electricité (voir également chapitre 1 paragraphe 2.3) Analyses (voir également chapitre 1 paragraphe 2.6): Elimination des boues : STOCKAGE Personnel : Analyses (voir également chapitre 1 paragraphe 2.6) : CONCLUSION ANNEES Méthodologie et références page 4

5 Les différentes étapes de l analyse technique et économique des services d eau et d assainissement ont été développées dans les documents «Première approche» et «Notions générales», rappelant les conditions dans lesquelles les différents modules de GSP peuvent être utilisés et précisant les différentes étapes à suivre sous GSP pour réaliser une estimation des coûts. Le présent document s attache au module proprement dit d «estimation des coûts» du logiciel GSP. Ce module permet de dresser, à partir de l inventaire du patrimoine et de l actif immobilisé, la liste par ouvrage des tâches d exploitation à effectuer, de la visite des ouvrages en passant par la gestion administrative du service, la maintenance électromécanique ou même l entretien des abords. A partir de la définition d une prestation optimale d exploitation définie pour chaque type d ouvrage on propose d estimer le coût de cette prestation à partir de valeurs par défaut. L ensemble de ces valeurs, les formulations et tâches associées forment ce que l on appelle le modèle d étude standard. L objectif de ce document est de présenter la méthodologie utilisée, les principes de base retenus ainsi que l origine et le contexte des valeurs proposées dans le cas d un service d eau potable afin, qu en cas de doute, l utilisateur puisse vérifier que ces valeurs correspondent bien au cas étudié ou qu il puisse avoir des indications quant aux valeurs à renseigner. Ce manuel méthodologique est complété par un guide utilisateur qui permet des entrées directes sur les formules, avec leur justification et le rappel des valeurs proposées. Les mêmes documents existent en assainissement. Méthodologie et références page 5

6 CHAPITRE 1 : METHODOLOGIE ET PRINCIPES DE BASE 1. Définitions Le service d eau potable peut se décomposer en fonctions d exploitation (administratives et techniques) qui regroupent l ensemble des ouvrages du service. L exploitation de ces ouvrages correspond à la réalisation d une liste de tâches bien définies, faisant intervenir des ressources (humaines, matérielles, énergétiques ). L activité d exploitation peut ainsi être décrite pour chaque élément du service par des tâches élémentaires quantifiées par la durée, la périodicité et les natures de coûts (ressources). Chaque tâche fait appel à différentes natures de coûts (personnel et déplacements par exemple) définies par des coûts unitaires Les fonctions d exploitation du service Dans un service d eau potable, on distingue les fonctions d exploitation suivantes : Gestion, comprenant les tâches relatives à la gestion de la clientèle et les ouvrages éventuels d utilité générale (bureaux, locaux techniques): Collecte et transport, recouvrant l ensemble des tâches afférentes à l exploitation des canalisations (transfert, transport, collecte et branchements) et de leurs accessoires (compteurs, vannes, ventouses ). Prélèvement, il s agit de prélèvement d eau souterraine ou de surface. Pompage, il s agira principalement des stations de reprise, Traitement, comprenant les ouvrages de traitement de l eau Stockage, concernant les réservoirs Import/export pour identifier les ouvrages servant à des fonctions d import/export Le logiciel GSP propose une présentation des résultats de l estimation des coûts en les regroupant par fonction d exploitation. L utilisateur peut s il le souhaite se faire sa propre présentation. Méthodologie et références page 6

7 1.2. Les fonctions d ouvrage Elles sont décrites dans le tableau ci-après : Fonction Fonctions d ouvrage Description d exploitation Gestion Service Il s agit des tâches administratives (facturation, gestion des abonnés) Utilité générale Tout bâtiment servant à l exploitation du service Transport et Transport d eau potable Concerne les réseaux d eau potable distribution Transport d eau brute Concerne les réseaux d eau brute Régulation-protection-mesure Regroupe les équipements de régulation-protection-mesure si l on souhaite les individualiser afin de connaître leurs coûts propres Comptage abonnés Concerne les compteurs individuels Branchement Concerne les branchements Production Prélèvement d eau Il s agit des ouvrages de prélèvement d eau de surface ou d eau souterraine Traitement Traitement Concerne les stations de traitement, de la simple chloration à la station de traitement spécifique Mise en pression Pompage Concerne les stations de pompages ou les pompes nécessaires à d autres fonctions d exploitation Import/Export Importation d eau A pour objectif de regrouper les ouvrages spécifiques à l importation Exportation d eau ou à l exportation Stockage Stockage Il s agit des réservoirs Non défini Abords La fonction «abords» ne fait partie d aucune fonction d exploitation ceci afin de laisser toute liberté à l utilisateur de l affecter lui-même à une fonction d exploitation si il a souhaité regrouper la gestion de la totalité des abords. Les fonctions sont définies par l utilisateur au moment de la définition du patrimoine. Un ouvrage est obligatoirement associé à une fonction principale. Au moment de la création, l utilisateur peut soit décider de créer un ouvrage par fonction, soit affecter des fonctions secondaires à cet ouvrage (directement ou en créant des parties d ouvrage ayant ces fonctions secondaires). La présentation des résultats de l estimation des coûts peut en être affectée mais pas le contenu. Par exemple, si sur le même site, on a un prélèvement et une station de reprise et que l utilisateur, au lieu de créer deux ouvrages, décide de créer un seul ouvrage avec pour fonction principale «Prélèvement» et pour fonction secondaire «Pompage», lors de la présentation des résultats, le détail des coûts liés à la station de reprise sera intégré dans le chapitre «Production» au lieu d être dans un chapitre «Mise en pression». Mais si un forage est équipé d une pompe, il sera plus logique de créer un seul ouvrage de fonction principale «Prélèvement» avec comme fonction secondaire «Pompage». Méthodologie et références page 7

8 1.3. Les tâches Pour chaque ouvrage, un certain nombre de tâches d exploitation sont à réaliser. Le logiciel GSP recense 26 tâches différentes, que l on peut regrouper en 3 sous groupes : - les tâches générales qui se répètent sur plusieurs fonctions d ouvrage avec ou sans formulations spécifiques à certains ouvrages (prélèvement, pompage, stockage, traitement, réseaux, branchement) - les tâches spécifiques à une ou plusieurs fonctions d exploitation - les tâches spécifiques à une ou plusieurs fonctions d ouvrage Les tâches générales : - sans formulations spécifiques à un ouvrage E : entretien du génie civil : il s agit principalement des réparations de maçonnerie sur les gros ouvrages F : contrôle réglementaire EM : cette tâche regroupe les contrôles réglementaires concernant les armoires électriques et les ouvrages sous-pression K : liaison télégestion : concerne les coûts relatifs à l exploitation des liaisons de télégestion M : renouvellement : il s agit du remplacement à l identique des ouvrages n assurant plus leur fonction S : déplacements pour une tournée : permet de compter les déplacements dans une tournée et non pas sur chaque tâche Autres coûts et réactifs : Ces tâches permettent à l utilisateur d introduire des coûts pour des charges non listées dans les tâches (matières premières, frais de contrôle ) - avec formulations spécifiques à un ouvrage A : visite contrôle et relevés (fontainier) : concerne les visites de routine pour relevé de compteurs, contrôle des installations, manœuvres, visites d entretien réalisés par le fontainier (main d œuvre courante) C : maintenance et entretien EM (électromécanicien) : concerne les interventions de l électromécanicien pour les contrôles électriques, d instrumentation, les vérifications mécaniques et de débit, la vidange des réducteurs. L : nettoyage de cuve: il s agit du nettoyage des réservoirs U : consommation électrique hors pompage Méthodologie et références page 8

9 Les tâches spécifiques à une ou plusieurs fonctions d exploitation : - unité de gestion H : relève compteur I : facturation/recouvrement : concerne les opérations de facturation : élaboration et production de la facture ainsi que la gestion de l encaissement, du recouvrement, du contentieux et des comptes de tiers J : gestion clientèle : il s agit des autres tâches administratives telles que l accueil du public, le suivi des réclamations, les opérations de communication, la mise à jour des plans et fichiers du service T : suivi télégestion : concerne l extraction journalière des données Z : frais généraux non inclus aux coûts de MO (main d œuvre) : ce sont les frais de structure centrale - collecte et transport N : recherche de fuite matériel portable O : recherche de fuite par corrélation P : réparations sur réseau : on prend en compte des interventions avec engins R : surveillance/entretien du réseau : il s agit de la surveillance, des purges, manœuvres de vanne, vérification de petits accessoires - import/export : W : achat d eau Les tâches spécifiques à une ou plusieurs fonctions d ouvrage: - traitement B : visite de suivi traitement (chimiste) G : évacuation boues - abords : D : entretien des abords - branchements : Q : réparation branchements : concerne les réparations avec engins - pompage V : consommation électrique des pompages : concerne la consommation électrique des pompes. - prélèvement, points de distribution (stockage, prélèvement, stations de reprise, traitement) et collecte et transport : analyses réglementaires et d autocontrôle - régulation-protection-mesure Y : maintenance et entretien accessoires : il s agit de la maintenance et de l entretien des équipements sur réseau ou sur ouvrages particuliers tels que compteurs, ventouses, vidanges, appareils de régulation Méthodologie et références page 9

10 1.4. Les natures de coûts Pour chaque tâche on peut retrouver une ou plusieurs natures de coût. Le compte d exploitation, qui est un des résultats attendu, correspond à la somme de tous les coûts par nature de coût, totalisée pour l ensemble des tâches. Les différentes natures de coût que l on retrouve sont celles afférentes : au personnel, aux frais de déplacements ou de véhicules, à la fourniture d électricité, au renouvellement, aux frais d analyses réglementaires et d autocontrôle, aux frais de fournitures diverses et sous-traitance, aux frais des liaisons de télégestion, aux frais d achat d eau. aux frais généraux (frais de siège, frais de structure centrale, à ne pas confondre avec les frais de structure locale intégrés dans le coût total employeur voir paragraphe 2 chapitre I). En complément à cette décomposition on peut voir apparaître d autres natures de coûts (tels que impôts et taxes, frais téléphoniques ) renseignés sous forme de forfait par l utilisateur (tâches Autres, Réactifs ). Méthodologie et références page 10

11 1.5. Les coûts unitaires L objectif étant de pouvoir disposer de quantités et de coûts, les formules mises en œuvre dans le logiciel se basent sur des coûts unitaires. Ceux-ci sont recensés ci-après : Catégorie de dépenses Personnel Contrôles réglementaires Véhicules et matériel Electricité Autres Désignation du coût Coût horaire d un technicien Coût horaire d un électromécanicien Coût horaire d un chimiste Coût horaire d un agent administratif Contrôle électrique par armoire par un organisme agréé Inspection périodique par ballon par un organisme agréé Inspection de requalification par un organisme agréé Coût kilométrique d un véhicule utilitaire Coût kilométrique d un engin de type lourd (pelle hydraulique) Coût kilométrique d un engin de type moyen (tractopelle, camion) Coût kilométrique d un engin de type léger (mini pelle, petit camion) Coût du kilowattheure selon tarif Forfait installation pour nettoyage d un réservoir Coût volumique de nettoyage d un réservoir Coût d évacuation d une tonne de boues Coût d une campagne de corrélation Coût des analyses Méthodologie et références page 11

12 2. PRINCIPES ET VALEURS DE BASE Il est primordial de bien connaître les principes de base qui fondent le raisonnement et par là-même, l obtention des résultats de l estimation des coûts, ceci afin de pouvoir expliquer aux élus et aux délégataires la provenance des chiffres et les différences avec une situation actuelle ou un compte d exploitation. L objectif principal est d arriver à calculer les charges d exploitation en s appuyant principalement sur des charges directes calculées à partir des ouvrages existants et des objectifs quantitatifs ou qualitatifs assignés au service. Cet objectif passe comme on l a vu précédemment par l utilisation de coûts unitaires afin de toujours avoir en face d un coût une quantité. Le contenu et la valeur de ces coûts unitaires sont donc très importants et conditionnent les résultats Main d œuvre Coût horaire Les coûts horaires de main d œuvre proposés dans le logiciel correspondent au «coût total consolidé employeur». Par coût total consolidé employeur, on entend le coût dû au salaire en lui-même (salaire net augmenté des charges salariales (salaire brut) et des charges patronales = salaire chargé) mais augmenté des frais annexes générés par l emploi. Les frais annexes générés par l emploi sont liés à la structure au sein de laquelle travaille l employé : frais d encadrement, moyens techniques courants hors véhicules (outillage et équipements, matériels de bureau), frais de location, de téléphone et de chauffage, secrétariat, formation, astreinte. Le «coût total consolidé employeur» correspond donc au salaire chargé multiplié par le coefficient de frais de structures. Coût total consolidé employeur = salaire net x coefficient de charges salariales x coefficient de charges patronal x coefficient de frais de structure = salaire net x 1,8 x 1,7 salaire chargé Aux conditions économiques de l année 2003, le coefficient de charges correspondant aux charges salariales et aux charges patronales est de 1,8. Le coefficient de frais de structures est proposé égal à 1,7. Méthodologie et références page 12

13 Si l utilisateur souhaite détailler à part les frais de structure locale, il renseignera en coût horaire le coût horaire chargé (salaire net x coefficient de charges) ou retiendra un coefficient de frais de structure égal à 1. Les frais de structure qui auront été identifiés sur le service pourront être renseignés comme des forfaits au niveau de la tâche «Autres coûts». Les valeurs proposées pour les salaires nets correspondent à des coûts de main d œuvre privée et tiennent compte d un nombre d heures travaillées égal à 1500 h. Par nombre d heures travaillées, on entend une estimation des heures effectivement passées aux tâches du service, qui correspond au nombre d heures payées diminué d un nombre d heure estimé de congés maladies, absence formation Concernant les différentes catégories de personnel à prendre en compte sur le service, on propose de distinguer la main d œuvre courante (personnel administratif, fontainier, releveur ) de celle plus qualifiée de l électromécanicien et du chimiste. Main d œuvre Administratif Electro-mécanicien Chimiste (CH) courante (TC) (AC) (EM) Coefficient Salaire Net annuel Salaire Chargé annuel 1, (charges salariales + patronales) Coût total consolidé 1, employeur Coût total consolidé horaire / 1500 h Personnel technique : Ce sont les visites périodiques des installations qui constituent l essentiel du coût de main d œuvre de l exploitation des ouvrages du service. Pour chaque ouvrage, il s agit de déterminer, en fonction de ses caractéristiques, une périodicité des visites, puis leurs durées et leurs types (surveillance, entretien, interventions spécifiques...), ainsi que la catégorie de personnel concerné (main d œuvre courante, électromécanicien, chimiste), afin d obtenir un volume horaire annuel par catégorie de personnel et par ouvrage. Le coût correspondant sera alors calculé en fonction du coût horaire total consolidé retenu pour chaque catégorie de personnel du service. Méthodologie et références page 13

14 2.2. Déplacements Déplacements sur ouvrage : On part du principe que le personnel peut se déplacer dans la journée soit sur un seul ouvrage, soit sur plusieurs ouvrages, ce qui est le cas le plus courant. Selon qu il s agit de l exploitation d une commune (agglomérée ou non) ou d un syndicat, les distances ne seront pas les mêmes, ni les ouvrages visités. Une première réflexion est donc à mener sur les tournées possibles et probables envisageables sur le service avec une estimation de la distance parcourue. Les déplacements peuvent alors être comptabilisés : soit en créant un ouvrage «tournée», soit en calculant les déplacements pour chaque tâche. La nature de coût «déplacement» ne comptabilise que le coût lié au kilométrage. Le temps passé dans les déplacements n est pas pris en compte au niveau des tâches mais il peut être renseigné au niveau des tournées. Cas 1 : déplacement pour une tournée (tâche S) Cette tâche permet de créer par catégorie de personnel (TC, EM, CH) une ou plusieurs tournées (équivalentes à des ouvrages dans l arborescence de GSP) qui seront affectées à une ou plusieurs fonctions d exploitation. Toute latitude est ainsi laissée à l utilisateur. Il lui revient de définir la catégorie de personnel, les ouvrages visités par la tournée (choix du nom et de la fonction d exploitation), le parcours et la fréquence de cette tournée, et éventuellement, des temps de déplacement à décompter comme travail effectif. Au niveau des tâches programmables et nécessitant des déplacements, l utilisateur précisera la manière dont sont comptabilisés les déplacements : sur une tournée précise, sur la tâche ou sur une autre tâche (quand il s agit de la même catégorie de personnel). Lorsque le déplacement sera décompté sur la tournée (ou sur une autre tâche), le coût «déplacement» sera automatiquement mis à zéro. Il est à signaler que pour les ouvrages tels que les prélèvements, les pompages, les stockages ou les réservoirs, les valeurs proposées au niveau des tâches correspondent à une logique de fréquence de visites liés à des temps passés. Si l utilisateur souhaite utiliser des tournées il sera nécessaire de vérifier que son hypothèse cadre avec les hypothèses relatives aux fréquences de visite. Cas 2 : déplacement calculé sur la tâche (nature de coût déplacement) Ce cas concerne soit les tâches vues précédemment (c est-à-dire les tâches programmables) et pour lesquelles aucune tournée n a été créée, soit les tâches non programmables et nécessitant des déplacements. Les déplacements correspondent alors soit à un kilométrage annuel, soit à une fréquence multipliée par un parcours. Ce parcours sera suivant les cas soit : - la distance à parcourir pour aller sur l ouvrage concerné, - une distance moyenne par ouvrages correspondant à la distance à parcourir pour aller sur les ouvrages de même type divisée par le nombre d ouvrage (revient à créer une tournée mais permet de conserver les fréquences de visite proposées comme valeur de référence) Méthodologie et références page 14

15 - une distance moyenne sur le service pour tenir compte des opérations non programmables (cas de l hydrocurage accidentel des branchements ou des réparations) Un tableau récapitulatif en annexe 1 fait la synthèse des fréquences et durées renseignées Déplacements sur réseau : Pour ce qui est des déplacements sur réseau (surveillance du réseau), on propose d appliquer un ratio kilométrique lié au temps passé. On considère qu un ETP (équivalent temps plein) effectue km /an. Ramené au temps passé pour la visite du réseau on a une estimation du kilométrage parcouru Energie électrique La prise en compte des frais relatifs à la fourniture d énergie électrique peut en général être abordée de deux façons : soit en reprenant les informations données par le service sur les consommations effectives et les factures correspondantes, soit en réalisant une estimation des consommations théoriques des infrastructures selon leurs sollicitations et en y appliquant un prix moyen du kwh. La première approche, bien qu elle soit plus près de la réalité, doit cependant s accompagner d un examen critique du choix des tarifications souscrites et de leur utilisation optimale. Le logiciel propose deux tâches électricité : l une pour les pompages avec différentes formulations (selon volume pompé, selon rendement des moteurs), l autre pour les autres ouvrages avec une formulation pour les stations de traitement, sachant que quel que soit les cas, il est toujours possible de renseigner directement la consommation. La consommation étant établie, le coût de l énergie électrique reste difficile à appréhender du fait de la diversité des tarifs existants et des différentes situations de terrain (pour les horaires de pompage par exemple). On constate des coûts de revient variant en général de 0,04 à 0,11 /kwh. Les coûts moyens du kwh estimés suivants ont été retenus en première approche : 0,11 pour les installations avec une consommation inférieure à kwh par an, 0,076 pour une consommation comprise entre et kwh par an, 0,061 pour une consommation comprise entre et kwh par an, 0,05 pour de grosses installations qui offrent la possibilité de régulation de la consommation électrique, supérieure à kwh/an. Méthodologie et références page 15

16 2.4. Contrôle réglementaire EM Toute armoire électrique et certains équipements sous pression (anti-bélier) sont soumis à un contrôle périodique. Les armoires électriques sont concernées par l arrêté du 20 décembre 1988 qui demande que les contrôles soient réalisés par un organisme agréé une fois tous les trois ans. Le coût du contrôle dépend de la taille des installations. Les coûts vont de 40 pour une installation électrique simple à plusieurs jours de travail (à la journée d intervention) pour des grosses installations (transformateurs ). Pour une installation moyenne le coût est d environ 250 à 300. Pour les équipements sous pression, seuls les appareils ayant une pression de service supérieure à 4 bars sont soumis aux inspections mentionnées dans l arrêté du 15 mars Ce dernier impose une inspection périodique par du personnel agréé tous les 40 mois et une visite de requalification par un expert tous les 10 ans. L inspection périodique a pour objet de vérifier que l état de l équipement sous pression permet de le maintenir en service avec un niveau de sécurité compatible avec les conditions d exploitation prévisibles. Elle peut être réalisée par du personnel agréé de l exploitant. Il n y aura pas de coût de sous-traitance dans ce cas. En revanche, il faudra compter du temps pour démonter et remonter l appareil et 30 minutes d inspection. Le coût moyen d une inspection périodique réalisé par un organisme extérieur (contrôle seul) est de 150 à 175. A ce coût s ajoute le temps passé au démontage et au montage. La requalification périodique comprend l inspection interne et externe de l équipement, l épreuve hydraulique sous pression et la vérification des accessoires de sécurité. Elle est réalisée par un expert et fait l objet d un procès-verbal d un organisme agréé. La préparation est à la charge de l exploitant. Le coût du contrôle seul est d environ 350 à Analyses d eaux : Les programmes d analyses sont fixés par le décret n du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l exclusion des eaux minérales naturelles. Les programmes sont les suivants : - RS qui correspond au programme d analyse effectué pour les eaux d origine superficielle ; - RP qui correspond au programme d analyse effectué pour les eaux d origine souterraine ou profonde. - P1 programme d'analyse de routine effectué au point de mise en distribution - P2 programme d'analyse complémentaire de P1 permettant d'obtenir le programme d'analyse complet (P1 + P2) effectué au point de mise en distribution - D1 programme d'analyse de routine effectué aux robinets normalement utilisés pour la consommation humaine Méthodologie et références page 16

17 - D2 programme d'analyse complémentaire de D1 permettant d'obtenir le programme d'analyse complet (D1 + D2) effectué aux robinets normalement utilisés pour la consommation humaine Pour ce qui est des programmes de type P (P1 et P2), l arrêté précise que «la qualité de l eau, [au point de mise en distribution], est considérée comme représentative de la qualité de distribution d une zone géographique déterminée où les eaux proviennent d une ou plusieurs sources à l intérieur de laquelle la qualité peut être considérée comme uniforme». Ce principe détermine les «unités de distribution». On peut avoir ainsi plusieurs unités de distribution sur un service, si chaque point de distribution est indépendant des autres. Le point de distribution sera alors soit la station de traitement, soit le réservoir de distribution sur la zone. Si on a un mélange d eaux, le point de distribution sera à la sortie du réservoir dans lequel le mélange s effectue. Il sera intéressant de connaître le nombre d «unités de distribution» sur le service ainsi que les ouvrages sur lesquels se réalisent les analyses. Il pourra s agir soit d une station de traitement, d une station de reprise, d un réservoir voire du prélèvement. La liste des paramètres réglementaires à analyser est fournie en annexe 2. Les prélèvements d échantillon d eau sont effectués par les agents de la DDASS, les agents d un laboratoire agréé ou par les agents communaux ou intercommunaux d hygiène et de santé. Les analyses de ces échantillons sont réalisées par des laboratoires agréés. Dans la plupart des cas les laboratoires agréés effectuent à la fois les prélèvements et les analyses. Les fréquences de prélèvement sont également fixées par l arrêté et sont détaillées, par ouvrages concernés, dans le chapitre suivant. Le coût des analyses proposé sous GSP correspond donc au coût de prélèvement et au coût d analyses multipliés par les fréquences correspondantes. L utilisateur aura intérêt à se rapprocher de la DDASS ou du laboratoire agréé chargé des analyses pour ajuster ou connaître les coûts pratiqués sur le département. Dans le décret, il est également précisé que : «La personne publique ou privée responsable de la distribution d eau est tenue de surveiller en permanence la qualité des eaux destinées à la consommation humaine. Cette surveillance comprend notamment : - un examen régulier des installations - un programme de test ou d analyses effectués en fonction des risques identifiés que peuvent présenter les installations - la tenue d un fichier sanitaire recueillant l ensemble des informations collectées à ce titre.» Il s agit de ce que l on appellera sous GSP «les analyses d autocontrôle» proposées comme égales à 50 % du programme réglementaire. Ce pourcentage sera à adapter à chaque situation. Méthodologie et références page 17

18 A noter que, selon les cas, des analyses du programme de surveillance peuvent se substituer au programme réglementaire. Ces situations seront bien entendues à adapter localement Frais généraux ou de structure centrale L appréciation des frais généraux est assez difficile dans la mesure où cette notion peut intégrer, selon les cas, des charges très diverses. Dans notre approche qui intègre dans le coût total consolidé employeur toutes les charges générées par les employés au niveau de leur structure locale d accueil, les frais généraux sont plutôt assimilables à des frais de structure centrale. Dans le cas d un service délégué, on pourra y trouver : les frais de siège, la taxe professionnelle, le taux de marge. Selon les cas, ces frais généraux varient de 8 à 12 % du montant des charges d exploitation. On propose de retenir une valeur moyenne correspondant à 10% des charges d exploitation calculées. Ces charges restent propres à la politique du gestionnaire. Il est important de rappeler que le montant qui est avancé est une estimation basée sur une moyenne et n a pas valeur de référence. Pour une régie, il s agit des frais de direction ou de structure centrale selon le cas, et du coût des assistances extérieures éventuelles, qui pour un service de grande taille pourront être estimés forfaitairement sur la base de 8% des charges d exploitation si l on ne dispose pas d éléments d informations plus précis. Dans le cas d un service plus modeste, où les rôles de direction sont tenus par des élus par exemple, le taux retenu sera sensiblement réduit, jusqu à 5% le cas échéant Autres coûts unitaires Un certain nombre de coûts unitaires réapparaîtront à plusieurs reprises dans l estimation détaillée de la reconstitution des coûts. Nous en répertorions quelques-uns ci-dessous. - Engins : En premier lieu, dans l estimation des coûts de sous-traitance interviennent souvent les coûts horaires des différents engins de chantier nécessaires pour mener à bien les interventions sur les réseaux souterrains. Nous proposons de distinguer trois catégories d engins : Méthodologie et références page 18

19 type exemples coût horaire HT lourd pelle hydraulique 61 moyen léger tractopelle camion mini pelle petit camion Les coûts liés à l utilisation de véhicules légers (voitures, véhicules utilitaires légers ) pour les déplacements des personnels du service peuvent être appréhendés par un ratio kilométrique forfaitaire de l ordre de 0,30 /km, comprenant toutes les charges d entretien, d assurance, de carburant et d amortissement pour des véhicules parcourant à km/an et amortis sur une durée de 5 ans. - Programmes d analyses Il s agit des coûts unitaires servant à calculer le coût des analyses réglementaires. Ils correspondent à une moyenne arrondie sur plusieurs laboratoires. A adapter au contexte local. Analyses de type RS (eaux superficielles) : Analyses de type RP (eaux souterraines) : Analyses de type P1 (point de mise en distribution) : 120 Analyses de type P2 (point de mise en distribution) : Analyses de type D1 (au robinet) : 90 Analyses de type D2 (au robinet) : 280 Coût de prise en charge de l échantillon : 6 - Autres coûts unitaires Coût d évacuation d une tonne de boues : 60 /t Coût d une campagne de recherche de fuite par corrélation : 500 Méthodologie et références page 19

20 A titre indicatif (non intégré dans GSP) : Réactifs : Coût du chlore pour un dosage moyen de 0,3 mg/l : 0.15 centimes d euros/m 3 Eau de javel : 0.15 centimes d euros/m 3 Dioxyde de chlore : 0.45 centimes d euros/m 3 Neutralite : 0,38 /(mg/l CO 2 éliminé)/1000 m 3 Fournitures : Lampe UV : 229 par lampe ou si le nombre de lampes n est pas connu 15 par m 3 /h de capacité de l appareil Méthodologie et références page 20

21 CHAPITRE 2 : DESCRIPTION DES TACHES ET PROPOSITIONS DE VALEURS PAR DEFAUT Ce chapitre présente pour chacune des fonctions d exploitation et fonctions d ouvrage l origine ou la justification des valeurs par défaut proposées dans le modèle d étude standard. Le modèle d étude standard propose pour chaque fonction principale définie de retenir un certain nombre de tâches ainsi que les formulations par défaut correspondantes. L utilisateur peut à tout moment, créer son propre modèle, changer de formulation proposée et entrer ses propres valeurs pour le besoin de l étude en cours. Pour ce qui est des formulations, pour chaque tâche, l utilisateur a le choix entre la formulation par défaut (propositions de valeurs pour les variables) et une ou plusieurs formules simplifiées (c est-à-dire ou il peut renseigner directement les natures de coûts dont il a besoin, sans valeurs de référence). Le modèle d étude standard doit être compris comme une base, l utilisateur devant constamment se poser la question de savoir si les valeurs proposées conviennent au cadre de son étude. Pour un accès direct par formulation ou par ouvrage, l utilisateur pourra s appuyer sur le guide annexé. 1. Tâches générales 1.1. Entretien du génie civil : Par entretien du génie civil, on entend les coûts de main d œuvre pour les réparations de maçonneries, peintures sur les ouvrages. Cette tâche n est pas à retenir pour du réseau. Il est proposé un rapport d entretien du génie civil sur la valeur d actif égal à 0,25 % Contrôle réglementaire EM (voir également chapitre 1 paragraphe 2.4) On propose de le calculer à partir du nombre d équipements concernés. Il n est pas proposé de valeurs par défaut étant donné les différents cas possibles et propres au service. Méthodologie et références page 21

22 1.3. Télégestion Des frais relatifs aux liaisons utilisées pour le transfert de données d un site à un autre (téléalarme ou télégestion) apparaissent de plus en plus souvent dans les coûts d exploitation des services d eau et d assainissement lorsque que le réseau téléphonique est utilisé. Deux cas de figure sont à distinguer selon que le service utilise des lignes spécialisées (dites LS) qui lui sont exclusivement dédiées ou le réseau téléphonique commuté (dit RTC). Dans le premier cas le coût est fonction de la distance de la ligne spécialisée, soit en première approche un coût moyen de 1000 /LS/an. Si le service se sert du réseau téléphonique commuté(rtc) le coût est celui d un abonnement téléphonique classique avec une part fixe de l ordre de 230 /an à laquelle s ajoute la facturation des unités de temps consommées, selon le tarif de l opérateur de télécommunications. Dans ce cas nous suggérons, en fonction de l importance de la liaison concernée (qui conditionne la fréquence et les durées de communications), de retenir un coût par liaison RTC de 300 à 600 /an. On retient 400 /an en valeur moyenne Renouvellement On propose de renseigner directement le montant du renouvellement dans l estimation libre. Si l utilisateur se sert des formulations calculant le renouvellement à partir de la dotation aux amortissements exportée de la valeur d actifs, l utilisateur devra s interroger si celle-ci correspond bien aux équipements qui sont à la charge du délégataire pour ce qui est du renouvellement. De même, s il utilise la formulation calculant le renouvellement à partir de la valeur à neuf et de la durée du contrat, il devra s interroger si la durée de vie de l équipement concerné est inférieure ou égale à la durée du contrat. Méthodologie et références page 22

23 2. Gestion clientèle 2.1. Relève des compteurs : Il s agit du temps passé par le personnel technique pour réaliser la relève des compteurs. Les valeurs observées du nombre de relèves par jour oscillent entre 60 à 100 relèves par jour (des valeurs plus élevées sont constatées en milieu très urbanisé). En l absence d informations particulières, on propose de retenir une valeur moyenne de 80 relèves par jour soit une valeur moyenne de 10 relèves par heure. Les déplacements sont comptabilisés à partir d un parcours moyen journalier du releveur. La valeur proposée est de 50 km/jour, à adapter au contexte local Facturation : On table en général et en moyenne sur une dépense de 3 /abonné/facture pour l élaboration et la production de la facturation, ainsi que pour la gestion de l encaissement, du recouvrement, du contentieux et des comptes de tiers. Cette dépense est considérée comme étant du personnel et déroge exceptionnellement au principe de GSP d affecter du temps passé à un coût horaire. Si cette facturation est commune à celle de l assainissement, on peut imputer environ 30% du montant sur le service d assainissement. Dans le cas particulier où le même exploitant assure la gestion des services d eau et d assainissement d une collectivité, il est alors d usage d imputer à parts égales la charge de la facturation aux abonnés sur chacun des services dans l estimation des coûts d exploitation Gestion clientèle : Pour les autres tâches administratives (l accueil du public, le suivi des réclamations, les opérations de communication, la mise à jour des plans et fichiers du service, on admettra dans un premier temps le ratio d un agent à temps plein pour abonnés. De la même manière que pour la facturation, le coût relatif à ces tâches administratives pourra être réparti avec le service d assainissement si le même exploitant s occupe d abonnés communs aux deux services Suivi télégestion : Si le service dispose d un central de télégestion, on propose de prendre en compte le coût du personnel de main d œuvre technique courante pour l extraction journalière des données. On considère que ce suivi mobilise 1 personne 1 heure par jour sur 240 jours. Méthodologie et références page 23

24 3. Transport et distribution : 3.1. Surveillance/entretien du réseau : Pour l entretien usuel (surveillance, purge, manœuvres de vannes, vérification de petits accessoires), il serait intéressant d établir en fonction du réseau et de sa complexité une liste de tâches avec leurs fréquences et apprécier ainsi la quantité de main d œuvre courante nécessaire à leur réalisation. Ce détail s avérant rapidement difficile à reconstituer, on propose d utiliser à défaut un ratio unitaire de coût en fonction du linéaire de réseau concerné. Le ratio de un équivalent temps plein pour 2000 km de réseau est retenu. Les déplacements sont décomptés à partir d un ratio kilométrique annuel de km/etp/an. L utilisateur a à estimer le temps passé pour la surveillance Maintenance et entretien des accessoires : Pour le contrôle et l entretien des accessoires de comptage ou de protection isolés sur le réseau (comme des chambres de comptage ou des regards abritant des ventouses ou des soupapes de décharge), le temps de main d œuvre courante nécessaire pour les opérations régulières de démontage, vérification et nettoyage est estimé à 4 heures par an par regard ou chambre. Le contrôle et l entretien des appareils de régulation (comme les réducteurs ou les stabilisateurs de pression par exemple) nécessitent davantage de main d œuvre. On peut tabler sur des visites semestrielles d entretien d une durée de 4 heures, soit en définitive une durée cumulée de 8 heures par appareil et par an Recherche de fuites : Pour la recherche de fuites sur le réseau, on distingue la recherche de fuites par matériel portable et la recherche de fuites par corrélation. - Recherche de fuites par matériel portable : L utilisateur estimera en fonction de l état du réseau le nombre de jours pour recherche simple de fuites sachant qu on considère que l opérateur passe 7h par jour sur une recherche de fuites. Les déplacements sont décomptés à partir du ratio kilométrique annuel de km/etp/an. L utilisateur a à estimer le temps passé pour la recherche de fuites. Méthodologie et références page 24

25 - Recherche de fuites par corrélation : On considère que pour maintenir un rendement satisfaisant, il faut prévoir annuellement des recherches par corrélation acoustique sur 5 à 10 % du linéaire de réseau. On peut en déduire le nombre de campagnes journalières nécessaires sachant que l on peut opérer sur 1 à 3 km de canalisation par campagne en fonction de la complexité du réseau et de la densité des branchements et des accessoires. Sans informations particulières, on propose de retenir 10 % du linéaire avec une inspection de 1,5 km de réseau par campagne. Ceci permet de calculer le coût de sous-traitance pour les campagnes de corrélation sachant que le coût d une campagne est estimé à 500. On prévoit en plus la mobilisation d un agent du service sur 8 heures par campagne de recherches. Les déplacements sont décomptés à partir du ratio kilométrique annuel de km/etp/an. L utilisateur a à estimer le temps passé pour la recherche de fuites Réparations avec engins Pour les réparations sur réseau, l estimation des coûts s obtient à partir du nombre estimé d interventions et de la définition d une intervention type moyenne pour laquelle on peut identifier un coût de fourniture de pièces et de matériaux, ainsi que de location d engins avec chauffeurs : on prendra en compte une utilisation d engins de travaux publics de type lourd, sachant que l on a besoin en général d une pelle hydraulique et éventuellement d un camion pour l apport des matériaux et l évacuation de déblais ; la durée cumulée d intervention sera de 4 à 10 heures en moyenne, selon le contexte du service. On propose de retenir l intervention de 2 agents pour une durée de 6 heures. le coût moyen de fournitures pour une opération de réparation sur le réseau peut être estimé à une valeur de 200 pour pièces et matériaux. Le nombre d interventions sur réseau se détermine à partir d un indice linéaire de réparations qui varie en général de 0 à 0,3 km/an en fonction de l état du réseau. En l absence d informations particulières, on retient un indice linéaire de 0,2 km/an. Pour les réparations de branchements, le même principe que les réseaux peut s appliquer. La durée cumulée d intervention varie de 6 à 12 heures. On propose de retenir l intervention de 2 agents pour une durée de 4 heures. on prendra en compte une utilisation d engins de type léger ou moyen (selon les profondeurs d enfouissement utilisées). On propose une durée d utilisation des engins de 3 h. le nombre annuel d interventions sur branchements est en général de 1 à 3 % de leur nombre total selon leur état. En l absence d informations particulières il est courant de prévoir annuellement la réparation de 2 % des branchements par an. Le coût moyen de fournitures pour une opération de réparation de branchement peut être très variable selon le type de réparation qui est pratiqué et le contexte du service. A défaut d informations particulières on pourra retenir une valeur de l ordre de 100 par branchement. Méthodologie et références page 25

26 3.5. Analyses (voir également chapitre 1 paragraphe 2.6) Il s agit ici des analyses au robinet des utilisateurs (D1 et D2). La fréquence des analyses est fonction du nombre d habitants et du débit journalier pour des débits supérieurs à m3 /j (correspondant à habitants). Population desservie Fréquences annuelles D1 D2 0 à 50 habitants 3 0,1 50 à 499 habitants 4 0,3 500 à 1999 habitants à habitants à habitants à habitants à habitants à habitants à habitants à habitants à habitants à habitants > habitants Pour les populations supérieures à 500 habitants, le nombre d'analyses à effectuer est obtenu par interpolation linéaire entre les chiffres fixés dans la colonne D1 (chiffre arrondi à la valeur entière la plus proche). Le chiffre inscrit correspond à la borne inférieure de chaque classe de débit. - Au delà de habitants et pour des débits supérieurs à m3/j, 3 analyses supplémentaires doivent être réalisées par tranche supplémentaire de m3/j du volume total pour les analyses de type D1 et pour ce qui est des analyses de type D2, une analyse par tranche supplémentaire de m3/j du volume total. - Lorsqu un réseau de distribution dessert plusieurs communes, le nombre des analyses à effectuer doit être au moins égal à celui correspondant à la population des communes desservies par le réseau sans être inférieur au nombre des communes desservies. Le calcul automatique du nombre d analyses étant passablement compliqué, le logiciel ne propose pas de valeurs de référence pour le nombre d analyses. Il est conseillé soit de demander à la DDASS, soit au délégataire éventuel, le programme d analyses arrêté. A défaut de renseignement, l utilisateur pourra estimer le nombre d analyses à effectuer en s aidant du tableau et des remarques ci-dessus. Méthodologie et références page 26

27 4. Production : 4.1. Personnel : Visites, entretien usuel et contrôle : Dans le cas d un prélèvement sans pompage, on considère que la fréquence de visite est d une heure tous les 15 jours en l absence de télégestion et de 1 fois par mois si la télégestion existe. Si le site de production utilise des pompes, il est conseillé de les traiter en partie d ouvrage mais au lieu de prendre la formulation par défaut, l utilisateur sera avisé de choisir la formulation spécifique aux pompages. Si le site cumule pompage et désinfection simple, il est également conseillé de traiter ces ouvrages comme parties d ouvrage (pour récupérer leurs caractéristiques) ou directement en tant que fonctions secondaires. La formulation à retenir est celle des pompages. La tâche «Visite traitement du chimiste» sera affectée directement si la fonction traitement aura été cochée. Nettoyage Il n est pas prévu de nettoyage sur les ouvrages de prélèvement. Si le site utilise des pompes ou a un traitement, il sera judicieux de prendre la tâche spécifique soit au pompage, soit au traitement. Pour des champs captants, il sera intéressant de créer un ouvrage pompage, de même si on a un traitement plus poussé sur le site. Maintenance EM Même remarque que pour le nettoyage Electricité (voir également chapitre 1 paragraphe 2.3) Il n est pas pris en compte de tâche «électricité» pour la production. Si un pompage existe, le fait d avoir renseigné l ouvrage en parties d ouvrage ou directement en fonction secondaire, génèrera la tâche «V : consommation électrique des pompages» ; de même pour une désinfection simple avec la tâche «U : consommation électrique hors pompage». Méthodologie et références page 27

28 4.3. Analyses (voir également chapitre 1 paragraphe 2.6) : Comme précisé au 2.5, on distingue, au niveau de la ressource, deux types de programmes : - RS qui correspond au programme d analyse effectué pour les eaux d origine superficielle ; - RP qui correspond au programme d analyse effectué pour les eaux d origine souterraine ou profonde. Les fréquences de prélèvement sont fixées par arrêté et dépendent du débit journalier. En ce qui concerne les eaux superficielles, outre les analyses bactériologiques demandées et rappelées en annexe, il est procédé à : - une recherche annuelle de salmonelles (dans 5 litres d'eau) - une recherche de coliformes : 1 x/an pour un débit inférieur à 6000 m3/j; 2 x/an pour un débit compris entre 6000 m3/j et m3 /j, 4 x/an pour un débit supérieur à m3 /j Débit journalier Fréquences annuelles (m3/jour) Eaux souterraines Eaux superficielles RP RS salmonelles coliformes Inférieur à 10 0,2 0,5 1 1 de 10 à 100 0, de 100 à 399 0, de 400 à 999 0, de à , de à de à de à de à de à de à supérieur ou égal à Le coût des analyses proposé sous GSP est ainsi fonction du débit et correspond aux fréquences correspondantes multipliées par les coûts unitaires moyens auxquelles s ajoute le coût des prélèvements. Les analyses salmonelles et coliformes ne sont pas prises en compte sous GSP. Méthodologie et références page 28

29 5. Pompage 5.1. Personnel : Visites, entretien usuel et contrôle : Il s agit principalement du relevé des compteurs, une fois par semaine pendant 1 heure sans télégestion et une fois tous les 15 jours avec télégestion. Maintenance EM La maintenance électromécanique dépend du type de pompes (de surface, à axe verticale ou immergées). Le tableau suivant présente la durée et la fréquence en fonction de la puissance des pompes. type des pompes Q*HMT immergées de surface axe vertical fréq. /an durée h total annuel fréq. /an durée h total annuel fréq. /an durée h total annuel < < > Les frais de fourniture peuvent être appréciés par le ratio de 1,5 à 2,5 % de la valeur de remplacement de l actif «électromécanique» concerné : Lorsque toutes les opérations de maintenance sont effectuées par le personnel propre au service, les coûts relatifs à cette main d œuvre auront déjà été pris en compte plus haut dans la nature de coût personnel technique et on retiendra le ratio de 1,5 % de l actif électromécanique pour intégrer les dépenses pour la fourniture de pièces et le paiement d organismes de contrôle. Lorsque que le service ne dispose pas des compétences permettant la réalisation de toute la maintenance et fait appel à des sous traitants spécialisés pour des interventions spécifiques en cas de problème pointu sur un poste, on retiendra alors la valeur haute du ratio, c est à dire 2,5 % de l actif électromécanique pour prendre ces frais en compte. On se place dans le premier cas. Méthodologie et références page 29