Séance ordinaire 11 mai 2016

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1 À la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 11 mai 2016 à 19 heures 30 et à laquelle séance sont présents : Séance ordinaire 11 mai 2016 Présences : Mme Silvia Barkany, commissaire parent (primaire) M. Gilles Chagnon, vice-président M. Gilbert Couture, commissaire M. Mario Crevier, vice-président du Conseil M. Marcel Pépin, commissaire Mme Caroline Sauvé, commissaire Mme Johanne Légaré, présidente Mme Nathalie Villeneuve, commissaire M. André Maurice, parent (secondaire) Étaient également présents et présentes : M. Jean-Claude Bouchard, directeur général M. Daniel Jacob, directeur du Service des technologies de l information M. Jean-Éric Lacroix, directeur du Service des ressources humaines M. Marcel Lalonde, directeur général adjoint M. Rémi Lupien, directeur du Service des ressources financières M. Pierre Ménard, Secrétaire général et directeur du Service des communications M. Charles Millar, coordonnateur au Service des communications M. Luc Pelchat, directeur du Service des ressources matérielles Mme Nadine Peterson, directrice du Service des ressources éducatives Mme. Catherine Dubuc, directrice École du Dôme Mme Francine Lorange, commissaire M. Jean-Sébastien Roy, directeur École Notre-Dame OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Madame Johanne Légaré souhaite la bienvenue et constate le quorum. C.E A Monsieur Gilbert Couture propose d adopter l ordre du jour tel que présenté. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL C.E B Madame Silvia Barkany propose de dispenser le secrétaire général de la lecture du procès-verbal du 27 avril 2016 et de l adopter tel que présenté. SUIVIS DE LA DERNIÈRE SÉANCE Une liste des suivis effectués est déposée à titre d information.

2 MOT DE LA PRÉSIDENTE REPRÉSENTATION AUX ÉVÈNEMENTS INSCRIRE À VOTRE AGENDA Fondation : La campagne de financement est en cours et a été prolongée jusqu au 30 septembre RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL NOUVELLES MINISTÉRIELLES NOUVELLES ADMINISTRATIVES REPRÉSENTATIONS PÉRIODE D INTERVENTION DU PUBLIC Pas d intervention du public Services professionnels Renouvellement du programme d aide aux employés SERVICES PROFESSIONNELS RENOUVELLEMENT DU PROGRAMME D AIDE AUX EMPLOYÉS Considérant la fin de l entente intervenue le 1 er juillet 2012 avec la firme MORNEAU SHEPPEL sise au 1060, rue University, 9 e étage, Montréal qui permettait d assurer les services professionnels pour un programme d aide au personnel et ce, jusqu au 30 juin 2015; Considérant la résolution C.É qui renouvelait l entente pour une période de douze (12) mois, soit du1er juillet 2015 au 30 juin 2016; Considérant la qualité des services rendus par la firme MORNEAU SHEPPEL au cours des quatre (4) années couvrant ladite entente; Considérant la possibilité de renouveler l entente pour une année supplémentaire; C.E Monsieur Marcel Pépin propose que soient reconduits les services de la firme MORNEAU SHEPPEL sise au 1060, rue University, 9 e étage, Montréal dans le but d assurer, durant une période de douze (12) mois, soit du 1 er juillet 2016 au 30 juin 2017, les services professionnels du programme d aide au personnel selon les conditions prévues à l entente, le tout pour un taux horaire de 81,00 $.

3 Soumissions Câblage réseau structure pour l agrandissement de l École des Deux- Ruisseaux, de l École du Grand-Boisé et de l École de la Vallée-des- Voyageurs SOUMISSIONS CÂBLAGE RÉSEAU STRUCTURE POUR L AGRANDISSEMENT DE L ÉCOLE DES DEUX-RUISSEAUX, DE L ÉCOLE DU GRAND-BOISÉ ET DE L ÉCOLE DE LA VALLÉE-DES- VOYAGEURS Considérant les agrandissements de l École des Deux-Ruisseaux, de l École du Grand-Boisé, et de l École de la Vallée-des-Voyageurs (immeuble Notre- Dame-de-la-Joie); Considérant la nécessité d installer du câblage réseau structuré et de composants afin de relier le parc informatique avec le réseau de la commission scolaire ; Considérant les termes de l appel d offres No «Câblage structuré pour les agrandissements de trois écoles»; Considérant la Politique d achat ( ) de la Commission scolaire et la Loi sur les contrats des organismes publics ; Considérant l analyse des soumissions reçues ; C.E Madame Nathalie Villeneuve propose que le contrat relatif au projet «Câblage réseau structuré pour les agrandissements de trois écoles» soit accordé à la firme ConnectTIC, 338 rue Saint-André, Gatineau, J8P 4E7, au montant total de ,53 $(avant taxes), soumission déclarée la plus basse conforme. Autres soumissionnaires Ecmor inc ,20$ Comnet ,51$ Evolutel ,35$ Telecon N/S Informatique Pro-Contact inc. N/S Soumissions détaillées: Soumissionnaire Grand-Boisé Vallée-des-Voyageurs Deux-Ruisseaux Total ConnectTIC ,55$ ,30$ ,68$ ,53$ Ecmor inc ,97$ ,53$ ,70$ ,20$ Comnet ,94$ ,57$ ,00$ ,51$ Evolutel ,35$ ,55$ ,45$ ,35$ Location d une partie d immeuble Centre La Pêche LOCATION D UNE PARTIE D IMMEUBLE CENTRE LA PÊCHE Considérant que la Régie intermunicipale de transport des Collines (RITC Transcollines) a manifesté son intérêt de poursuivre la location des locaux qu elle occupe au Centre La Pêche; Considérant la disponibilité des locaux au Centre La Pêche; Considérant que l article 68 de la Délégation de certains pouvoirs et certaines fonctions aux diverses instances de la CSPO stipule que le Comité exécutif donne en location un immeuble ou une partie d immeuble non alloué à une école ou un centre;

4 C.E Monsieur Gilbert Couture propose d autoriser la présidente et le directeur général à signer le bail à intervenir entre la Régie des transports intermunicipale des Collines (RITC Transcollines) et la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais pour la location de locaux au Centre La Pêche, aux conditions stipulées au bail et ce, pour la période du 1 er juillet 2016 au 30 juin Approbation Contrat d aménagement d un terrain de soccer École Euclide-Lanthier APPROBATION CONTRAT D AMÉNAGEMENT D UN TERRAIN DE SOCCER ÉCOLE EUCLIDE-LANTHIER Considérant la demande du conseil d établissement de procéder à certains aménagements de la cour de l École Euclide-Lanthier; Considérant que ledit projet est prévu dans le cadre de la Mesure «Embellissement des cours d école »; Considérant les termes de notre appel d offres sur invitation No ; Considérant l analyse des soumissions reçues par le Service des ressources matérielles; Considérant la disponibilité budgétaire de l école; C.E Madame Caroline Sauvé propose que le contrat pour les travaux d aménagement d un terrain soccer à l École Euclide-Lanthier soit octroyé à l entreprise Excavation Le Pam ( Québec Inc.), 1569, route 148, Pontiac, Québec, J0X 2G0, au montant de ,13 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme; Autres soumissionnaires CS Terrec Inc ,00 $ PBS Canada Ltée ,00 $ Soumissions Projet «Fourniture et installation structure de jeux» - École des Cavaliers SOUMISSIONS PROJET «FOURNITURE ET INSTALLATION, STRUCTURE DE JEUX» ÉCOLE DES CAVALIERS Considérant la volonté du conseil d établissement de procéder à certains aménagements de la cour d école; Considérant les termes de l appel d offres sur invitation de l école; Considérant que ledit projet est prévu dans le cadre de la Mesure «Embellissement des cours d école »; Considérant l analyse des soumissions reçues; Considérant la disponibilité budgétaire de l école;

5 C.E Madame Caroline Sauvé propose d accorder le contrat de «Fourniture, structure de jeux» à l École des Cavaliers à la compagnie Tessier Récréo-Parc, 825, rue Théophile-Saint- Laurent, C.P. 57, Nicolet, (Québec) J3T 1A1 au montant de ,00$ (avant taxes) et un montant de 500,00 $ pour les frais d entretien annuel; d accorder le contrat de préparation du terrain à l entreprise CS Terrec, 1755, boul. Maloney, Est, Gatineau, Québec, J8R 1B4 au montant de ,00 $ (avant taxes). Autres soumissionnaires (structure de jeux) Jambette Inc. (soumission incomplète) ,00 $ (578,00 $ /an) Go-Élan ,71 $ (383,00 $/ an) Autres soumissionnaires (préparation) PBS Canada Ltée Gazon C. D. Inc n/s n/s Soumissions «Fourniture et installation structure de jeux» - École des Trois-Portages SOUMISSIONS «FOURNITURE ET INSTALLATION, STRUCTURE DE JEUX» ÉCOLE DES TROIS-PORTAGES Considérant la volonté du conseil d établissement de procéder à certains aménagements de la cour de l École des Trois-Portages; Considérant les termes de l appel d offres sur invitation de l école; Considérant que ledit projet est prévu dans le cadre de la Mesure «Embellissement des cours d écoles »; Considérant la disponibilité budgétaire de l école; C.E Monsieur Mario Crevier propose d accorder le contrat de «Fourniture et installation, structure de jeux» à l École des Trois- Portages, à la compagnie Go-Élan Inc., 630, boulevard Bécancour, Bécancour, (Québec) G9H 3S7 au montant de ,42$ (avant taxes) et un contrat d entretien à Entretien soudure plastique Québec au montant de 400$ (avant taxe). Autres soumissionnaires Jambette Inc ,10 $

6 Demande de participation des commissaires activité de réflexion et d échanges pour les élus scolaires et les directions générales dans le cadre de l assemblée générale de la Fédération des commissions scolaire du Québec (FCSQ) DEMANDE DE PARTICIPATION DES COMMISSAIRES ACTIVITÉ DE RÉFLEXION ET D ÉCHANGES POUR LES ÉLUS SCOLAIRES ET LES DIRECTIONS GÉNÉRALES DANS LE CADRE DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA FÉDÉRATION DES COMMISSIONS SCOLAIRES DU QUÉBEC (FCSQ) C.E A Madame Silvia Barkany propose d autoriser les personnes suivantes à participer à l activité de réflexion et d échanges pour les élus scolaires et les directions générales dans le cadre de l assemblée générale de la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) qui se tiendra le vendredi 27 mai 2016 au Centre des congrès de Québec. Les participants utiliseront le covoiturage comme moyen de transport, et une allocation pour l hébergement lors de cette activité est accordée, le tout conformément à la Politique des frais de déplacement, de séjours et de représentation des commissaires ( ). Les participants feront un rapport détaillé au Conseil à la suite de l activité. Gilles Chagnon Gilbert Couture Johanne Légaré Marcel Pépin Nathalie Villeneuve Mario Crevier Approbation des frais de voyage et de déplacements APPROBATION DES FRAIS DE VOYAGE ET DE DÉPLACEMENTS Rapport Dépenses de la présidence, des commissaires et du directeur général Séance du 11 mai 2016 Date Nom Montant Raison Frais de voyage Frais de déplacement au Frais de voyage DG Nathalie Villeneuve 220,58$ Déplacements pour diverses activités et réunions Frais de déplacement DG C.E B Monsieur Gilles Chagnon propose d approuver les frais de voyage et de déplacement de la présidence, des commissaires et du directeur général.

7 CORRESPONDANCE ET DÉPÔT DE DOCUMENTS PÉRIODE DE QUESTIONS Aucune question. LEVÉE DE LA SÉANCE C.E séance. Madame Johanne Légaré propose la levée de la Il est 20 heures 42 minutes. La présidente Le secrétaire général Johanne Légaré Pierre Ménard ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 MAI Ouverture de la séance et adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal 3. Suivis de la dernière séance 4. Message du président 5. Message du directeur général 6. Période d intervention du public 7. DOSSIERS 7.1 Services professionnels Renouvellement du programme d aide aux employés 7.2 Soumissions Câblage réseau structure pour l agrandissement de l École des Deux-Ruisseaux, de l École du Grand-Boisé et de l École de la Vallée-des-Voyageurs 7.3 Location d une partie d immeuble Centre La Pêche 7.4 Approbation Contrat d aménagement d un terrain de soccer École Euclide-Lanthier 7.5 Soumissions Projet «Fourniture et installation, structure de jeux» École des Cavaliers 7.6 Soumissions Projet «Fourniture et installation, structure de jeux» École des Trois-Portages 7.7 Demande de participation des commissaires Activité de réflexion et d échanges pour les élus scolaires et les directions générales dans le cadre de l assemblée générale de la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) 7.8 Approbation des frais de voyage et de déplacement 8. Autres sujets 9. Période de questions 10. Levée de la séance

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