Le maire souhaite la bienvenue et la séance est ouverte. LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

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1 Province de Québec Municipalité de Sainte-Sophie Sophie-de de-lévrard Procès-verbal de la session ordinaire du conseil municipal de Sainte-Sophie-de-Lévrard, tenue le 03 octobre 2011, à 20h00 à la salle du conseil située au 184A Saint-Antoine à Sainte-Sophie-de- Lévrard. 1- PRÉSENCE ET VÉRIFICATION DU QUORUM Sont présents : La conseillère Jacqueline Lambert et les conseillers Daniel Désilets, André Montreuil, Richard Forget et Serge Turmel tous formant quorum sous la présidence de Jean- Guy Beaudet, maire. Est également présente : Micheline St-Onge, directrice générale. Absence motivée de la conseillère Claudie Rheault. 2- OUVERTURE DE LA SÉANCE Le maire souhaite la bienvenue et la séance est ouverte. 3- RÉSOLUTION # 2915, LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Il est proposé par monsieur Daniel Désilets Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents que l'ordre du jour soit adopté avec varia ouvert. 4- RÉSOLUTION # 2916, ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL Sur proposition de monsieur Richard Forget Il est résolu à l unanimité des conseillers présents que le procès-verbal de la séance régulière du 12 septembre 2011 soit accepté et signé avec dispense de lecture. 5- RÉSOLUTION # 2917, ADOPTION DES COMPTES À PAYER Considérant le règlement numéro décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires ; Sur proposition de monsieur Serge Turmel Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents d'autoriser la directrice générale à effectuer le paiement des factures selon la liste fournie.

2 268 CHEQUE ANNULÉ 269 POSTES CANADA Avis - aqueduc 35, MUN STE-SOPHIE Petite caisse 193, GROUPE ULTIMA Avenant - équipement gym 247, HYDRO-QUEBEC Électricité 1 902, BELL CANADA Téléphone 470, SUPERIEUR PROPANE Loc. réservoirs 17, PETROLES DESHAIES Diesel / huile 1 570, TELUS Cellulaires - Voirie 236, MAT. FORTIERVILLE Tuyau / asphalte froide / quincaillerie 1 162, COOP AGRICOLE PARISVILLE Chlore et bidon vide 48, OFFICE MUN. HABITATION Quote-part dernier versement 894, MIN. REVENU QUEBEC Déd. source sept , RIGIDBNY Ordure octobre , RECEVEUR GENERAL Déd. source sept , EXC. DENIS DEMERS Hres pelle et camion (fuite d'eau et autres) 1 911, BIOLAB Eau potable / eau usée 493, EDITIONS JURIDIQUES FD Renouvellement - Service de mise à jour 58, MIN. FINANCES Service de police 2e versement , MUN. FORTIERVILLE Travaux Route Vesse Bleue 258, CONSTR.et PAVAGE BOISVERT Asphalte , COUPE-POUSSE Contrat pelouse 3e versement 1 012, FERME LEVRAL Loyer octobre , Gaudreau Environnement Inc. Pierre 2 475, ENTREP. R.M. PÉPIN INC. Débroussaillage 6 664, Ferme Si-An-Ol Coupe branches - terrain mun , Comm. Scolaire Des Chênes Formation en sécurité civile (3 inscriptions) 820,26 Salaire septembre 2011 : $ Employés ce mois-ci : Bilodeau Pauline, Côté Eric, Croteau Josée, Dubois Josée, Poisson Georges, St-Onge Micheline, Simanjuntak Fortin Verawati. 6- ÉTAT COMPARATIF Un état comparatif des activités de fonctionnement au 30 septembre 2011 a été lu aux membres du conseil par la directrice générale. 7- RÉSOLUTION # 2918, CORRESPONDANCE Sur proposition de monsieur Richard Forget

3 Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents d'accepter la correspondance selon la liste de correspondance numéro 10 en date du 03 octobre RAPPORT DES CONSEILLERS Voirie / André Montreuil : Concernant la location du garage de monsieur Michel Fournier pour les camions de déneigement, monsieur Fournier demande un montant de 50,00 $ de plus par mois à partir du mois d octobre Appeler monsieur Marcel Demers pour lui demander d envoyer sa demande d augmentation du loyer incendie pour la présenter au Conseil des maires. RÉSOLUTION # 2919, AUGMENTATION DU LOYER Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents d'accepter l augmentation de 50,00 $ de plus par mois, effectif en octobre 2011 pour le loyer des camions de déneigement. Le nivelage n a pas été encore fait. À revoir. RÉSOLUTION # 2920, 20, ROUTE SAVOIE Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents d'accepter de faire passer la niveleuse et de mettre de la pierre dans la Route Savoie. Monsieur Montreuil s informe si le contrat du pont a été donné. (Non pas encore). Régie des déchets / Richard Forget : Résumé de la réunion du 20 septembre dernier. Les comptes à payer du 23 août au 20 septembre 2011 au montant de ,82 $. Gazéification : Visuel sur l usine Enerkem à Westbury Sherbrooke. Résidu qui provienne de l extérieur, produit de méthanol qui rapporte mais à un taux plus bas que $. Contrat de transport et de cueillette Déchet : Service LMC fin du contrat septembre 2015 et matières recyclables : Gaudreau fin du contrat décembre ère semaine d octobre 2011 à la dernière semaine de mars 2012 période hivernale. Prévision budgétaire pour 2012 : 150,00 $ par porte en 2011 et $ par porte en Collecte de sapins de Noel, on doit se trouver un autre fournisseur car le propriétaire est décédé. Visite le 21 octobre prochain à Ottawa pour l usine gazéifiée. Gaudreau va récupérer les plastiques de ferme mais doit être dans des sacs. Publicité suivra lorsqu il aura plus d informations.

4 Incendie / Serge Turmel : Rien de spécial. OMH /Jacqueline Lambert : Pas eu de réunion mais nous nous sommes rencontrés pareil. Madame Jeannette Bellefeuille quittera pour le mois de décembre 2011 ainsi que monsieur Raymond Fournier. Si quelqu un désire le poste de monsieur Fournier juste à donner son nom. Tant qu à madame Bellefeuille, il y a une procédure à suivre avec le comité de gestion. Plan de remise de $ donc un montant de $ a été accordé. Antenne Express Vu sera installée pour le loyer qui en n avait pas. Bibliothèque/Daniel Désilets : Rencontre d automne le 22 octobre 2011 à Berthierville et monsieur Désilets compte bien y aller. Loisirs / Daniel Désilets : Toujours à la recherche de quelqu un pour s occuper de la patinoire. La publicité va revenir dans le prochain journal La Criée. Internet/ Daniel Désilets : Était au Salon des Municipalités pour Go-Élan et le kiosque voisin était un service Internet par satellite. IL a pris des informations et le dossier est à suivre. Le satellite devrait être lancé en juillet Le prix est intéressant. 9- PERMIS DE CONSTRUCTION 10- VARIA En août, 2 permis ont été émis totalisant $ et en septembre, 1 permis a été émis pour un puits RÉSOLUTION # 2921, PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES RÉGIE DES DÉCHETS Sur proposition de madame Jacqueline Lambert Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents d'accepter les prévisions budgétaires 2012 de la RIGIDBNY selon les explications reçues. La quote-part est fixée à 0,75 par habitant et 135,00 $ par unité d'occupation pour la contribution aux services de collecte des ordures RÉSOLUTION # 2922, E VERSEMENT SÛRETÉ DU QUÉBEC Sur proposition de monsieur Serge Turmel Il est résolu à l'unanimité des conseillers présents que le conseil autorise la dépense de

5 $ pour le 2e versement du paiement de la Sûreté du Québec AVIS DE MOTION est donné par Richard Forget conseiller, qu'à une prochaine séance régulière ou spéciale du conseil, un règlement sera présenté concernant le code d éthique pour les élus. 11- PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur Maurice Dubé demande si la municipalité engage des enfants pour faire du ménage. S informe concernant la nacelle et la taxation sur la construction de chalet. Les états financiers c est quand? (6 mois après la fin de l année.) Monsieur Jean Dupras demande à monsieur Forget le changement d horaire de l enlèvement des ordures, il faudrait envoyer un avis. (Info-Régie sera envoyé.) Monsieur Jacques Paradis dit ne pas avoir eu de retour d appel de l inspecteur en bâtiment pour sa clôture. Il s informe sur le Centre de mise en forme concernant le reste de la subvention. Monsieur Joseph Mayrand demande si ça va faire un an en février 2012 que le Centre Santé Novo est ouvert. Il s informe aussi de l architecte, si les plans du garage incendie et municipal sont avancés et demande si la construction va avoir lieu cet hiver. (Non) Et concernant le réservoir. (La structure avant l hiver.) 12- RÉSOLUTION #2923, LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE Il est résolu à l'unanimité que la présente séance soit levée. (20h45) Maire Directrice générale