CPE-BC MODÈLE ANNEXE 1 - VENTILATION DES PRODUITS POUR L'EXERCICE TERMINÉ LE 31 MARS 2017
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- Marie-Louise Bédard
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1 CPE-BC MODÈLE ANNEXE 1 - VENTILATION DES PRODUITS Grand livre SECTION I. SUBVENTIONS GOUVERNEMENTALES Subventions du ministère de la Famille 401 Subventions de fonctionnement / annuelle 5000 à 5009 Subvention pour le financement des infrastructures 402 (Annexe 3, ligne 690) 5010 à Subvention pour le régime de retraite 5070 à Subvention pour les régimes d'assurance collective et de congés de 5080 à 5089 maternité Autres subventions 5090 à Total - Subventions du ministère de la Famille Autres subventions gouvernementales Subventions gouvernementales fédérales 5300 à Autres subventions gouvernementales 5310 à Autres subventions gouvernementales 410 TOTAL DES SUBVENTIONS GOUVERNEMENTALES SECTION II. REVENUS DE GARDE II.a Garde des enfants de 0 à 17 mois et de 18 à 29 mois à la pouponnière 411 Contribution parentale de base 5400 à Contribution parentale de base - Enfants remplaçants 5405 à Autres contributions parentales (NON PCR) 5410 à Total - Enfants de 0 à 17 mois et de 18 à 29 mois à la pouponnière II.b Garde des enfants de 18 à 47 mois 421 Contribution parentale de base 5415 à Contribution parentale de base - Enfants remplaçants 5420 à Autres contributions parentales (NON PCR) 5425 à Total - Enfants de 18 à 47 mois Installation Fonds de la division de garde en installation 2017 Division garde installation Total Fonds de la division du bureau coordonnateur Total Total Division du BC
2 CPE-BC MODÈLE ANNEXE 1 - VENTILATION DES PRODUITS Grand livre II.c Garde des enfants de 48 à 59 mois 431 Contribution parentale de base 5430 à Contribution parentale de base - Enfants remplaçants 5435 à Autres contributions parentales (NON PCR) 5440 à Total - Enfants de 48 à 59 mois II.d Garde des enfants d'âge scolaire 441 Contribution parentale de base 5445 à Contribution parentale de base - Enfants remplaçants 5450 à Contribution parentale de base - Mesure transitoire 5455 à Autres contributions parentales (NON PCRS) 5460 à Total - Enfants d'âge scolaire TOTAL - REVENUS DE GARDE SECTION III - AUTRES REVENUS LIÉS À LA GARDE 450 Sorties éducatives 5500 à Articles d'hygiène 5510 à Repas additionnels 5520 à Heures additionnelles 5530 à Frais de retard 5540 à Autres 5550 à TOTAL - AUTRES REVENUS LIÉS À LA GARDE SECTION IV - PRODUITS D'AUTRES SOURCES 470 Revenus provenant des RSG 5600 à Dons de loyer 5610 à Autres dons 5620 à Revenus d'intérêts 5630 à Revenus de location 5640 à Dons affectés à un projet d'immobilisation 5650 à Autres 5660 à Autres 5660 à Autres 5660 à TOTAL - PRODUITS D'AUTRES SOURCES 499 TOTAL DES PRODUITS Installation Fonds de la division de garde en installation 2017 Division garde installation Total Fonds de la division du bureau coordonnateur Total Total Division du BC
3 CPE-BC MODÈLE ANNEXE 2 - VENTILATION DES CHARGES Grand livre SECTION 1. FRAIS DIRECTS 1.1 Masse salariale Rémunération Éducatrices qualifiées 6000 à Éducatrices non qualifiées 6010 à Aides-éducatrices 6020 à Total de la rémunération Contributions de l'employeur Régimes obligatoires 6100 à Régime de retraite 6160 à Assurances collectives de base et congés de maternité 6200 à Assurances collectives additionnelles 6250 à Autres contributions 6300 à Total des contributions de l'employeur 503 Total de la masse salariale Main-d'œuvre indépendante 6400 à 6409 Fonds de la division de garde en installation 2017 Installation Division garde installation Total Fonds de la division du bureau coordonnateur Total Total Division du BC
4 1.3 Subventions aux RSG Allocation de base des RSG pour les enfants PCR de 59 mois ou moins 6510 à Allocation pour les enfants PCR de 17 mois ou moins 6500 à Allocation pour les enfants d'âge scolaire 6550 à Allocation pour l'intégration d'un enfant handicapé - Volet A 6590 à Allocation pour l'intégration d'un enfant handicapé - Volet B 6560 à Allocation pour l'intégration d'un efant handicapé - mesure transitoire 6580 à Allocation pour l'exemption de la contribution de base (ECP) 6570 à Allocation compensatoire protocole BC-CISSS/CIUSSS-PCR 0 À 59 mois 6610 à Allocation compensatoire protocole BC-CISSS/CIUSSS-PCR 17 mois ou moins 6600 à Diminution et récupération des subventions aux RSG 6620 à Ajustements rétroactifs des subventions aux RSG 6630 à Autres 6640 à Total des subventions aux RSG 1.4 Autres frais Sorties éducatives 6700 à Matériel éducatif et récréatif 6710 à Formation et perfectionnement du personnel de garde et des aides-éducatrices 6720 à Honoraires professionnels 6730 à Autres 6740 à Total des autres frais TOTAL DES FRAIS DIRECTS
5 CPE-BC MODÈLE ANNEXE 2 - VENTILATION DES CHARGES SECTION 2. FRAIS AUXILIAIRES Grand livre 2.1 Masse salariale Rémunération Cuisinière 7000 à Préposée 7010 à Total de la rémunération Contributions de l'employeur Régimes obligatoires 7100 à Régime de retraite 7160 à Assurances collectives de base et congés de maternité 7200 à Assurances collectives additionnelles 7250 à Autres contributions 7300 à Total des contributions de l'employeur Total de la masse salariale 2.2 Main-d'œuvre indépendante 7400 à Frais liés à l'alimentation Denrées 7500 à Contrat de services 7510 à Accessoires, petits équipements et autres 7520 à Formation et perfectionnement de la cuisinière 7530 à Total des frais liés à l'alimentation 2.4 Frais liés à l'entretien Entretien ménager, paysager et déneigement 7600 à Articles d'entretien, accessoires et petits équipements 7610 à Formation et perfectionnement de la préposée 7620 à Total des frais liés à l'entretien 2.5 Autres frais auxiliaires Entretien et réparations de l'équipement 7700 à Location d'équipement 7710 à Autres 7720 à Total des autres frais auxiliaires TOTAL DES FRAIS AUXILIAIRES Fonds de la division de garde en installation 2017 Installation Division garde installation Total Fonds de la division du bureau coordonnateur Total Total Division du BC
6 CPE-BC MODÈLE ANNEXE 2 - VENTILATION DES CHARGES Grand livre SECTION 3. FRAIS RELIÉS AUX LOCAUX (FRL) 3.1 COÛT D'OCCUPATION DES LOCAUX Loyer 8000 à Frais de consommation d'énergie 8010 à Frais d'assurance feu/vol et de branchement à une centrale d'alarme 8020 à Frais d'entretien et de réparations 8030 à Coût du bail emphytéotique 8040 à Taxes foncières 8050 à Autres 8060 à Total des coûts d'occupation des locaux 3.2 FRAIS DE FINANCEMENT Intérêts dans le cadre SID 8100 à Intérêts dans le cadre PFI 8120 à Intérêts pour les projets autorisés avant le à Intérêts pour les projets autorisés après le à Intérêts sur la dette à long terme du BC 8150 à Autres 8160 à Total des frais de financement 3.3 FRAIS D'AMORTISSEMENT Bâtisse 8200 à Amélioration locative 8210 à Aménagement de terrain 8220 à Charges communes d'amortissement imputées au BC 8230 à Total des frais d'amortissement PERTE (GAIN) SUR DISPOSITION D'ACTIFS LIÉS AUX FRL 8300 à TOTAL DES FRAIS RELIÉS AUX LOCAUX Fonds de la division de garde en installation 2017 Installation Division garde installation Total Fonds de la division du bureau coordonnateur Total Total Division du BC
7 CPE-BC MODÈLE ANNEXE 2 - VENTILATION DES CHARGES SECTION 4. FRAIS ADMINISTRATIFS Grand livre 4.1 MASSE SALARIALE Rémunération Personnel d'encadrement 9000 à Autres membres du personnel 9050 à Prestations de cessation d'emploi 9100 à Total de la rémunération Contributions de l'employeur Régimes obligatoires 9110 à Régime de retraite 9200 à Assurances collectives de base et congés de maternité 9250 à Assurances collectives additionnelles 9300 à Autres contributions 9350 à Total des contributions de l'employeur Total de la masse salariale Main-d'œuvre indépendante 9400 à FRAIS D'AMORTISSEMENT Mobilier de bureau 9500 à Équipements informatiques 9505 à Équipements 9510 à Matériel roulant 9515 à Actifs incorporels 9520 à Autres 9525 à Charges communes d'amortissement imputées au BC 9530 à Total des frais d'amortissement PERTE (GAIN) SUR DISPOSITION D'ACTIFS NON RELIÉS AUX FRL 9550 à 9554 Fonds de la division de garde en installation 2017 Installation Division garde installation Total Fonds de la division du bureau coordonnateur Total Total Division du BC
8 4.5 AUTRES FRAIS Assurance responsabilité civile et autres 9600 à Frais liés au matériel roulant 9605 à Frais liés à l'utilisation de logiciels 9610 à Activités sociales 9615 à Frais de déplacement, de séjour et de représentation 9620 à Honoraires professionnels d'audit 9625 à Honoraires professionnels de comptabilité 9630 à Honoraires professionnels autres 9635 à Télécommunications 9640 à Publicité et information 9645 à Papeterie, impression et articles de bureau 9650 à Formation et perfectionnement du personnel d'encadrement 9655 à Formation et perfectionnement des autres membres du personnel 9660 à Frais de poste et de messagerie 9665 à Cotisations au guichet unique 9670 à Cotisations aux associations nationales et aux regroupements régionaux 9675 à Autres abonnements et cotisations 9680 à Frais de banque et d'intérêts 9685 à Mauvaises créances 9690 à Intérêts sur la dette à long terme non reliés aux FRL 9695 à Fournitures et autres frais 9700 à Autres 9705 à Total des autres frais TOTAL DES FRAIS ADMINISTRATIFS TOTAL DES CHARGES
9 CPE-BC MODÈLE ANNEXE 3 - SUBVENTIONS POUR LE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT LIÉ AUX IMMOBILISATIONS RECONNUES LE 31 JUILLET 2002 grand livre 651 Subvention pour l'achat de propriété ou la construction d'une installation 5010 à Subvention pour l'agrandissement d'une installation 5015 à Subvention pour le réaménagement d'une installation 5020 à Subvention pour l'amélioration locative d'une installation 5025 à Subvention pour l'acquisition des actifs d'une garderie 5030 à Allocation spécifique octroyée en liée aux immobilisations reconnues le 31 juillet à Allocation spécifique octroyée en liée aux immobilisations reconnues le 31 juillet à Allocation spécifique octroyée en Emprunt lié aux immobilisations dont l'acquisition a été autorisée avant le 1 er 5045 à 5049 août Allocation pour le financement lié aux immobilisations reconnues le 31 juillet à TOTAL DES SUBVENTIONS POUR LE FINANCEMENT LIÉ AUX IMMOBILISATIONS RECONNUES LE 31 JUILLET SUBVENTION EN VERTU DU PROGRAMME DE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES (PFI) 5055 à SUBVENTION POUR LES PROJETS D'INVESTISSEMENT EN INFRASTRUCTURE (SPII) 5060 à TOTAL DES SUBVENTIONS POUR LE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES Subventions pour le financement des infrastructures reportées au 1 er avril 2016 Reporté à la ligne 185 du bilan Augmentation (diminution) de l'exercice Amortissement de l'exercice Installation Reporté à la ligne 402 de l'annexe 1 Amortissement de l'exercice Installation Reporté à la ligne 402 de l'annexe 1 Subventions pour le financement des infrastructures reportées au 31 mars 2017 Reporté à la ligne 185 du bilan Subvention pour les intérêts dans le cadre du PFI Installation Reporté à la ligne 402 de l'annexe 1 Subvention pour les intérêts dans le cadre du PFI Installation Reporté à la ligne 402 de l'annexe 1
10 GARDERIE MODÈLE ANNEXE 1 - VENTILATION DES PRODUITS SECTION I. SUBVENTIONS GOUVERNEMENTALES Subventions du ministère de la Famille 401 Subventions de fonctionnement 5000 à Subvention pour le régime de retraite 5070 à Subvention pour les régimes d'assurance collective et de congés de 5080 à 5089 maternité Autres subventions 5090 à Total - Subventions du ministère de la Famille Autres subventions gouvernementales Subventions gouvernementales fédérales 5300 à Autres subventions gouvernementales 5310 à Autres subventions gouvernementales 410 TOTAL DES SUBVENTIONS GOUVERNEMENTALES SECTION II. REVENUS DE GARDE II.a Garde des enfants de 0 à 17 mois et de 18 à 29 mois à la pouponnière 411 Contribution parentale de base 5400 à Contribution parentale de base - Enfants remplaçants 5405 à Autres contributions parentales (NON PCR) 5410 à Total - Enfants de 0 à 17 mois et de 18 à 29 mois à la pouponnière II.b Garde des enfants de 18 à 47 mois 421 Contribution parentale de base 5415 à Contribution parentale de base - Enfants remplaçants 5420 à Autres contributions parentales (NON PCR) 5425 à Total - Enfants de 18 à 47 mois II.c Garde des enfants de 48 à 59 mois 431 Contribution parentale de base 5430 à Contribution parentale de base - Enfants remplaçants 5435 à Autres contributions parentales (NON PCR) 5440 à Total - Enfants de 48 à 59 mois Grand livre
11 II.d Garde des enfants d'âge scolaire 441 Contribution parentale de base 5445 à Contribution parentale de base - Enfants remplaçants 5450 à Contribution parentale de base - Mesure transitoire 5455 à Autres contributions parentales (NON PCRS) 5460 à Total - Enfants d'âge scolaire TOTAL - REVENUS DE GARDE SECTION III - AUTRES REVENUS LIÉS À LA GARDE 450 Sorties éducatives 5500 à Articles d'hygiène 5510 à Repas additionnels 5520 à Heures additionnelles 5530 à Frais de retard 5540 à Autres 5550 à TOTAL - AUTRES REVENUS LIÉS À LA GARDE SECTION IV - PRODUITS D'AUTRES SOURCES 471 Dons de loyer 5610 à Autres dons 5620 à Revenus d'intérêts 5630 à Revenus de location 5640 à Autres 5680 à Autres 5680 à Autres 5680 à TOTAL - PRODUITS D'AUTRES SOURCES 499 TOTAL DES PRODUITS
12 GARDERIE MODÈLE ANNEXE 2 - VENTILATION DES CHARGES Grand livre SECTION 1. FRAIS DIRECTS 1.1 Masse salariale Rémunération Éducatrices qualifiées 6000 à Éducatrices non qualifiées 6010 à Aides-éducatrices Total de la rémunération Contributions de l'employeur Régimes obligatoires 6100 à Régime de retraite 6160 à Assurances collectives de base et congés de maternité 6200 à Assurances collectives additionnelles 6250 à Autres contributions 6300 à Total des contributions de l'employeur Total de la masse salariale Main-d'œuvre indépendante 6400 à Autres frais Sorties éducatives 6700 à Matériel éducatif et récréatif 6710 à Formation et perfectionnement du personnel de garde et des aides-éducatrices 6720 à Honoraires professionnels 6730 à Autres 6740 à Total des autres frais TOTAL DES FRAIS DIRECTS
13 GARDERIE MODÈLE ANNEXE 2 - VENTILATION DES CHARGES 2.1 Masse salariale Rémunération Cuisinière 7000 à Préposée 7010 à Total de la rémunération Contributions de l'employeur Régimes obligatoires 7100 à Régime de retraite 7160 à Assurances collectives de base et congés de maternité 7200 à Assurances collectives additionnelles 7250 à Autres contributions 7300 à Total des contributions de l'employeur Total de la masse salariale Main-d'œuvre indépendante 7400 à Frais liés à l'alimentation Denrées 7500 à Contrat de services 7510 à Accessoires, petits équipements et autres 7520 à Formation et perfectionnement de la cuisinière 7530 à Total des frais liés à l'alimentation 2.4 Frais liés à l'entretien Entretien ménager, paysager et déneigement 7600 à Articles d'entretien, accessoires et petits équipements 7610 à Formation et perfectionnement de la préposée 7620 à Total des frais liés à l'entretien 2.5 Autres frais auxiliaires Entretien et réparations de l'équipement 7700 à Location d'équipement 7710 à Autres 7720 à Total des autres frais auxiliaires 540 SECTION 2. FRAIS AUXILIAIRES TOTAL DES FRAIS AUXILIAIRES Grand livre
14 GARDERIE MODÈLE ANNEXE 2 - VENTILATION DES CHARGES SECTION 3. FRAIS RELIÉS AUX LOCAUX (FRL) 3.1 COÛT D'OCCUPATION DES LOCAUX Loyer 8000 à Frais de consommation d'énergie 8010 à Frais d'assurance feu/vol et de branchement à une centrale d'alarme 8020 à Frais d'entretien et de réparations 8030 à Coût du bail emphytéotique 8040 à Taxes foncières 8050 à Autres 8060 à Total des coûts d'occupation des locaux 3.2 FRAIS DE FINANCEMENT Intérêts sur la dette à long terme 8110 à Autres 8160 à Total des frais de financement 3.3 FRAIS D'AMORTISSEMENT Bâtisse 8200 à Améliorations locatives 8210 à Aménagement de terrain 8220 à Total des frais d'amortissement PERTE (GAIN) SUR DISPOSITION D'ACTIFS LIÉS AUX FRL 8300 à TOTAL DES FRAIS RELIÉS AUX LOCAUX Grand livre
15 GARDERIE MODÈLE ANNEXE 2 - VENTILATION DES CHARGES SECTION 4. FRAIS ADMINISTRATIFS 4.1 MASSE SALARIALE Rémunération Personnel d'encadrement 9000 à Autres membres du personnel 9050 à Prestations de cessation d'emploi 9100 à Total de la rémunération Contributions de l'employeur Régimes obligatoires 9110 à Régime de retraite 9200 à Assurances collectives de base et congés de maternité 9250 à Assurances collectives additionnelles 9300 à Autres contributions 9350 à Total des contributions de l'employeur Total de la masse salariale Main-d'œuvre indépendante 9400 à FRAIS D'AMORTISSEMENT Mobilier de bureau 9500 à Équipement informatique 9505 à Équipement 9510 à Matériel roulant 9515 à Actifs incorporels 9520 à Autres 9525 à Total des frais d'amortissement PERTE (GAIN) SUR DISPOSITION D'ACTIFS NON RELIÉS AUX FRL 9550 à Grand livre
16 4.5 AUTRES FRAIS Assurance responsabilité civile et autres 9600 à Frais liés au matériel roulant 9605 à Frais liés à l'utlisation de logiciels 9610 à Activités sociales 9615 à Frais de déplacement, de séjour et de représentation 9620 à Honoraires professionnels d'audit 9625 à Honoraires professionnels de comptabilité 9630 à Honoraires professionnels autres 9635 à Télécommunications 9640 à Publicité et information 9645 à Papeterie, impression et articles de bureau 9650 à Formation et perfectionnement du personnel d'encadrement 9655 à Formation et perfectionnement des autres membres du personnel 9660 à Frais de poste et de messagerie 9665 à Cotisations au guichet unique 9670 à Cotisations aux associations nationales et aux regroupements régionaux 9675 à Autres abonnements et cotisations 9680 à Frais de banque et d'intérêts 9685 à Mauvaises créances 9690 à Intérêts sur la dette à long terme non reliés aux FRL 9695 à Fournitures et autres frais 9700 à Autres 9705 à Total des autres frais 580 TOTAL DES FRAIS ADMINISTRATIFS 599 TOTAL DES CHARGES
17 GARDERIE MODÈLE ÉTAT DE LA RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL AUTRES MEMBRES DU PERSONNEL 1 Identifiant de l'employé (Nom, prénom) Autres 1.1 Catégorie d'emplois 2 Statut P/T 2.1 À l'emploi au 31 mars Horaire TC/TP 4 Rémunération totale Numéro du dernier échelon 5.1 Nombre d'heures rémunérées au dernier échelon 6 Total des heures travaillées 7 Total des heures rémunérées 8 Rémunération totale Total L à L ,0 0, Ajustement lié à une rétroactivité pour des exercices antérieurs Autres ajustements TOTAL p y Catégorie d'emploi Rémunération totale Rémunération totale Aide-éducatrice Cuisinière ou responsable de l'alimentation Préposée Agente conseil en soutien prédagogique et technique Secrétaire comptable ou commis comptable Secrétaire réceptionniste Adjointe administrative 9 Taux horaire moyen Catégories d'emplois AA: Adjointe administrative C: Cuisinière ou responsable de l'alimentation SC: Secrétaire comptable ou commis comptable APT: Agente conseil en soutien pédagogique et technique P: Préposée SR: Secrétaire réceptionniste AE: Aide éducatrice SOMMAIRE DES AUTRES MEMBRES DU PERSONNEL PAR CATÉGORIE D'EMPLOIS p y CONFIDENTIEL 10 Changement de catégorie d'emplois au cours de l'exercice 11 Nombre de jours travaillées / semaine Avis important: Conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (L.R.Q., CHAPITRE p-39.1), les renseignements contenus dans l'état de la rémunération du personnel ne doivent être communiqués qu'aux actionnaires, au propriétaire, aux associés, à l'auditeur de la garderie et au ministère de la Famille. 12 Nombre d'heures travaillées / semaine
18 GARDERIE MODÈLE ÉTAT DE LA RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL PERSONNEL D'ENCADREMENT 1 Identifiant de l'employé (Nom, prénom) Statut P/T Total j L à L p antérieurs Autres ajustements TOTAL 2.1 À l'emploi au 31 mars Horaire TC/TP 4 Rémunération totale et montant forfaitaire Salaire annuel au 31 mars Nombre de jours rémunérés à ce salaire Catégories d'emplois de gestion DG: Directrice générale DA-Adm: Directrice adjointe à l'administration DA-Inst: Directrice adjointe en installation 6 Nombre de jours travaillés 7 Nombre de jours rémunérés 8 Rémunération totale 8.1 Montant forfaitaire en sus du salaire annuel 9 Catégorie d'emplois de gestion CONFIDENTIEL 10 Numéro de classe (DG) ou type (DA) 11 Nombre de jours travaillées / semaine Avis important: Conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (L.R.Q., CHAPITRE p-39.1), les renseignements contenus dans l'état de la rémunération du personnel ne doivent être communiqués qu'aux actionnaires, au propriétaire, aux associés, à l'auditeur de la garderie et au ministère de la Famille. 12 Nombre d'heures travaillées / semaine
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