Nouveaux rythmes et transport scolaire : des problématiques liées

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1 Nouveaux rythmes et transport scolaire : des problématiques liées SEMINAIRE NATIONAL - PARIS - 29 JANVIER 2014 Partenaires Avec le soutien de

2 PROBLÉMATIQUE Madame, Monsieur, L heure est venue de nous retrouver lors du Séminaire national de l ANATEEP. Chaque année, nous traitons un thème d actualité pour les autorités organisatrices de transport, Départements, communautés urbaines et d agglomération, organisateurs de proximité. Le 29 janvier 2014, nous aborderons ensemble la question des nouveaux rythmes scolaires à travers le prisme du transport. Ce thème n est habituellement pas ou mal abordé ; il reste pourtant le premier obstacle potentiel au développement d activités périscolaires. Ne pas le prendre en compte, c est s exposer à entraver l efficacité d une réforme voulue par tous. À l heure où de nombreux conseils généraux semblent relativement optimistes sur l application de la réforme, les communes et les intercommunalités ont une lecture un peu différente des contraintes de terrain liées à cette réforme : surcoûts, directives très restrictives de prise en charge des activités par les transports départementaux, L occasion est donc venue de pouvoir confronter les expériences et les points de vue, loin des positions de principe, et au plus près des réalités de terrain. J encourage chacune et chacun d entre vous à venir poser vos questions directement aux intervenants. Je me ferai un plaisir de vous y rencontrer et, pour les nombreux «fidèles» aux séminaires de l ANATEEP, de vous y retrouver. Bien sincèrement, Le Président de l Anateep Jean-Claude FRÉCON Sénateur

3 DÉROULEMENT 9h00 Accueil. 9h30 Ouverture par Jean-Claude Frécon, Sénateur, Président de l Anateep. 9h40 Présentation du déroulement par Christophe Trébosc, Secrétaire général de l'anateep. 9h50 Atelier I - La réforme des rythmes scolaires : un premier bilan JEAN-PAUL DELAHAYE, DIRECTEUR DE L ENSEIGNEMENT SCOLAIRE, DGESCO, MINISTÈRE DE L EDUCATION NATIONALE. La réforme des nouveaux rythmes scolaires : premier bilan et perspectives. MARIE-CLAUDE SERRES COMBOURIEU, RESPONSABLE DU DÉPARTEMENT «ACTION SOCIALE, ÉDUCATIVE, SPORTIVE ET CULTURELLE» DE L ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF). La réforme des rythmes scolaires confrontée aux contraintes locales : premier bilan et enjeux. Débat, témoignages, échanges 11h15 à 11h30 : Pause 11h30 Atelier II - La réforme vue du côté des autorités organisatrices des transports GUY LE BRAS, DIRECTEUR GÉNÉRAL DU GROUPEMENT DES AUTORITÉS RESPONSABLES DE TRANSPORT (GART). Les conséquences attendues par les conseils généraux et les agglomérations. BERNARD TRIBOT, DIRECTEUR DES COLLÈGES ET DES TRANSPORTS AU CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CHARENTE. Les Départements face à la réforme : les enjeux et la nécessaire coordination des acteurs. Débat, témoignages, échanges 13h00 à 14h30 : Repas 14h30 Atelier III - Trois retours d expérience des territoires DAVID LAURENT, DIRECTEUR DES TRANSPORTS, CONSEIL GÉNÉRAL DES LANDES. Un département spécifique face à la réforme : 70 % des écoles concernées dès GAËLLE TREVIEN-BOUSSARD, RESPONSABLE DES TRANSPORTS SCOLAIRES, SERVICE TRANSPORTS-DÉPLACEMENTS, LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMÉRATION. Une agglomération AO1 n ayant pas la compétence «périscolaire» : comment aborder la question du transport? PATRICE FOURNIER, MAIRE DE NOIDANT-CHATENOY (HAUTE MARNE), AO2 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES. AO2 et rythmes scolaires : entre le marteau (le Conseil général) et l enclume (les communes). DÉBAT, TÉMOIGNAGES, ÉCHANGES 16h00 Clôture de la journée par le Président de l'anateep.

4 INSCRIPTION Frais d'inscription si contrat adhésion Anateep, ou contrat assistance-conseils Betecs L'inscription comprend : la participation aux travaux, le repas de midi pris en commun, la pause café. Date limite d'inscription : 15 janvier 2014 Date et lieu du séminaire Mercredi 29 janvier 2014 NOVOTEL PARIS-BERCY 85, rue de Bercy Paris - Métro Bercy Tél : (0) Ministère de l'économie Bd de Bercy M rue de Bercy M Métro Bercy (lignes 6 et 14) Bd de Bercy Pont de Bercy POPB NOVOTEL 85 rue de Bercy rue de Bercy SEINE Quai de Bercy Parc de Bercy ANATEEP - 8 rue Edouard Lockroy Paris Tél : Fax : courrier@anateep.fr bulletin d'inscription téléchargeable sur

5 "Nouveaux rythmes et transport scolaire : des problématiques liées" SÉMINAIRE NATIONAL ANATEEP - MERCREDI 29 JANVIER INSCRIPTION Nom, prénom :... Fonction :... Organisme :... Adresse : Téléphone :... Courriel :... Je m'inscris au séminaire Anateep du mercredi 29 janvier 2014 INSCRIPTION 180 euros ttc 100 euros ttc si contrat - Adhésion Anateep (hors abonnement à la revue) ou - Assistance/conseils Betecs chèque joint à l'ordre de l'anateep règlement par mandat administratif 2014 A envoyer avant le 15 janvier 2014 à : ANATEEP, 8 rue Edouard Lockroy Paris - Tél : (0) Fax : (0)

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