Bilan financier

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1 2012 Bilan financier

2 Sommaire Attestation 1 Bilan et Compte de résultat de l'association 2 Annexes 6 Bilan et Compte de résultat détaillés 15 Liste des immobilisations 23 EXPERANCE

3 Attestation Dans le cadre de la mission de Présentation des comptes annuels de l association : MOUNTAIN WILDERNESS France Pour l exercice du 01/01/2012 au 31/12/2012, j ai effectué les diligences prévues par les normes de Présentation définies par l Ordre des experts-comptables. A l issue de mes travaux qui ne constituent pas un audit, je n ai pas relevé d éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels. Les comptes annuels ci-joints se caractérisent par les données suivantes : - Total du bilan : Total des produits d exploitation: Résultat net comptable : Fait à Malzéville, Le 11 mars 2013 Francine CHEIKHI Expert-comptable EXPERANCE Page 1

4 Bilan et Compte de résultat de l'association EXPERANCE Page 2

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8 Annexes Au bilan avant répartition de l'exercice clos le 31/12/2012 dont le total est de ,35 euros et au compte de résultat de l'exercice dégageant un résultat de ,71 euros, présenté sous forme de liste. L'exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01/01/2012 au 31/12/2012. Les notes et tableaux ci-après font partie intégrante des comptes annuels. L'exercice précédent avait une durée de 12 mois recouvrant la période du 01/01/2011 au 31/12/2011. EXPERANCE Page 6

9 SOMMAIRE REGLES ET METHODES COMPTABLES - Règles et méthodes comptables - Changements de méthode COMPLEMENTS D'INFORMATIONS RELATIFS AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT - Etat des immobilisations - Etat des amortissements - Etat des échéances des créances et des dettes Informations et commentaires sur : - Produits et avoirs à recevoir - Charges à payer et avoirs à établir - Charges et produits constatés d'avance - Ventilation des subventions - Contribution volontaire en nature EXPERANCE Page 7

10 REGLES ET METHODES COMPTABLES Règles et méthodes comptables Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'exploitation, - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels ainsi qu'aux règles d'établissement des comptes des associations édictées dans le règlement n du 16 février 1999 par le CRC. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les principales méthodes utilisées sont les suivantes: IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES Les immobilisations corporelles sont évaluées à leur coût d'acquisition ou de production, compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, et après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlements obtenus. Les décisions suivantes ont été prises au niveau de la présentation des comptes annuels : - immobilisations décomposables : l'entreprise n'a pas été en mesure de définir les immobilisations décomposables ou la décomposition de celles-ci ne présente pas d'impact significatif, - immobilisations non décomposables : bénéficiant des mesures de tolérance, l'entreprise a opté pour le maintien des durées d'usage pour l'amortissement des biens non décomposés. Les intérêts des emprunts spécifiques à la production d'immobilisations ne sont pas inclus dans le coût de production de ces immobilisations. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant les modes linéaire ou dégressif en fonction de la durée de vie prévue : Logiciels informatiques Matériel de bureau et informatique Mobilier 1 an 3 ans 6 ans IMMOBILISATIONS FINANCIERES ET VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT La valeur brute est constituée par le coût d'achat hors frais accessoires. Lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur brute, une dépréciation est constatée pour le montant de la différence. STOCKS Les stocks sont évalués suivant la méthode "premier entré, premier sorti". La valeur brute des marchandises et des approvisionnements comprend le prix d'achat et les frais accessoires. Les produits fabriqués sont valorisés au coût de production comprenant les consommations et les charges directes et indirectes de production, les amortissements des biens concourant à la production. Le coût de la sous-activité est exclu de la valeur des stocks. Les intérêts sont toujours exclus de la valorisation des stocks. EXPERANCE Page 8

11 Les stocks ont, le cas échéant, été dépréciés pour tenir compte de leur valeur de réalisation nette à la date d'arrêté des comptes. CREANCES ET DETTES Les créances et les dettes sont valorisées à leur valeur nominale. Une dépréciation est pratiquée lorsque la valeur d'inventaire est inférieure à la valeur comptable. FONDS DEDIES Les «Fonds dédiés» enregistrent, à la clôture de l exercice, la partie des ressources, affectées par des tiers financeurs à des projets définis, qui n a pu encore être utilisée conformément à l engagement pris à leur égard. Le projet défini répond aux deux conditions suivantes : - être conforme à la réalisation de l objet de l association, - être clairement identifié, les coûts imputables devant être nettement individualisés. Le projet est défini par l organe compétent. La contrepartie des fonds dédiés s inscrit au compte de résultat sous la rubrique «Engagements à réaliser sur ressources affectées». Le montant des fonds dédiés de l exercice N est repris, sur les exercices suivants, au fur et à mesure de l utilisation des fonds par la contrepartie du compte «Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs» inscrit au compte de résultat. DONS Les dons manuels sont enregistrés dans le compte de résultat quelle que soit leur destination finale, financement de dépenses à caractère de charges ou à caractère d investissement. Compte tenu qu ils constituent une ressource habituelle et non accessoire de l association, ils sont considérés en exploitation et non en exceptionnel. Changements de méthode Les méthodes d'évaluation et de présentation des comptes annuels retenues pour cet exercice n'ont pas été modifiées par rapport à l'exercice précédent. Etablissement des états financiers en conformité avec : - le P.C.G homologué par arrêté du 22 juin les articles L à L du Code du Commerce - le règlement n du 16 février 1999 du CRC EXPERANCE Page 9

12 COMPLEM ENTS D INFORM ATIONS RELATIF S AU BILAN ET AU C OMPT E D E RESU LTAT Association MOUNTAIN WILDERNESS Etat des immobilisations Valeur brute des immobilisations au début d exercice Réévaluation en cours d exercice Augmentations Acquisitions, créations, virements pst à pst Frais d établissement, recherche et développement Autres immobilisations incorporelles Terrains Constructions sur sol propre Installations générales, agencements, constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels Autres installations, agencements, aménagements Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier Avances et acomptes Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières 150 TOTAL TOTAL 150 TOTAL GENERAL Par virement de pst à pst Diminutions Par cession ou mise HS Valeur brute immob. à fin exercice Réev. Lég. Val. Origine à fin exercice Frais d établissement, recherche et développement Autres immobilisations incorporelles Terrains Constructions sur sol propre Installations générales, agencements, constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels Autres installations, agencements, aménagements Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier Avances et acomptes TOTAL Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières TOTAL TOTAL GENERAL EXPERANCE Page 10

13 Etat des amortissements Début exercice Situations et mouvements de l exercice Dotations exercice Eléments sortis reprises Fin exercice Frais d établissement, recherche Autres immobilisations incorporelles Terrains Constructions sur sol propre Installations générales, agencements constructions Installations techniques, matériel et outillages industriels Installations générales, agencements divers Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier TOTAL TOTAL GENERAL Frais d établissement, recherche Autres immobilisations incorporelles 370 Terrains Constructions sur sol propre Installations générales, agencements constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements divers Matériel de transport Matériel de bureau, informatique, mobilier 906 TOTAL 906 TOTAL GENERAL Ventilation des dotations aux amortissements de l exercice Mouvements affectant la provision pour amort. dérog. Linéaire Dégressif Exception. Dotations Reprises Mouvements de l exercice affectant les charges réparties sur plusieurs exercices Montant net début Augmentation Dotations aux amort. Montant net à la fin Charges à répartir sur plusieurs exercices Primes de remboursement obligations EXPERANCE Page 11

14 Etat des échéances des créances et des dettes ETAT DES CREANCES Montant brut Un an au plus Plus d un an Créances rattachées à des participations Prêts Autres immobilisations financières Clients douteux ou litigieux Autres créances clients Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale, autres organismes sociaux Etat et autres collectivités publiques : - Impôts sur les bénéfices - T.V.A - Autres impôts, taxes, versements et assimilés - Divers Débiteurs divers Charges constatées d avance TOTAL GENERAL Montant des prêts accordés dans l exercice Remboursements des prêts dans l exercice Prêts et avances consentis aux associés ETAT DES DETTES Montant brut A un an au plus Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits : - à 1 an maximum - plus d un an Emprunts et dettes financières divers Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Etat et autres collectivités publiques : - Impôts sur les bénéfices - T.V.A - Obligations cautionnées - Autres impôts et taxes Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d avance TOTAL GENERAL Emprunts souscrits en cours d exercice Emprunts remboursés en cours d exercice Emprunts et dettes contractés auprès des associés Plus 1 an 5 ans au plus A plus de 5 ans EXPERANCE Page 12

15 Infor mations et commentair es s ur Association MOUNTAIN WILDERNESS Produits et avoirs à recevoir Montant des produits et avoirs à recevoir inclus dans les postes suivants du bilan Montant TTC IMMOBILISATIONS FINANCIERES Créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières CREANCES Créances clients et comptes rattachés Autres créances VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT DISPONIBILITES TOTAL Charges à payer et avoirs à établir Montant des charges à payer et avoirs à établir inclus dans les postes suivants du bilan Montant TTC Emprunts obligataires convertibles Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes financières divers Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes TOTAL Charges et produits constatés d avance Charges Produits Charges / Produits d exploitation Charges / Produits financiers Charges / Produits exceptionnels TOTAL EXPERANCE Page 13

16 Ventilation des subventions Subventions Montants MEEDDM DREAL Rhône- Alpes DREAL PACA DREAL MIDI-PYRENEES DATAR FEDER Rhône-Alpes Provence-Alpes-Côte d Azur Languedoc Roussillon Aquitaine 830 Isère Alpes Maritimes TOTAL Contributions volontaires en nature L association a bénéficié de la mise à disposition gratuite de ses locaux par la Mairie de Grenoble. L évaluation de cette mise à disposition figure «hors bilan» pour un montant de 4 905, montant qui n a néanmoins pas été réévalué depuis quelques années. L association bénéficie également de contributions volontaires, notamment représentées par du temps de participation de bénévoles à des opérations de terrain, des réunions, des travaux de rédaction etc Ce type de contributions n est cependant actuellement pas valorisé. EXPERANCE Page 14

17 Bilan et Compte de résultat détaillés EXPERANCE Page 15

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25 Liste des immobilisations EXPERANCE Page 23

26 EXPERANCE Page 24

27 mountainwilderness veille au maintien des équilibres LA MONTAGNE ABRITE HOMMES ET MILIEUX NATURELS remet en cause les pratiques déraisonnables LA MONTAGNE N'EST PAS A VENDRE propose des approches douces pour la montagne LA MONTAGNE EST UN ESPACE FRAGILE 5, Place Bir-Hakeim Grenoble - tél contact@mountainwilderness.fr ASSOCIATION LOI 1901 RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE ET AGREEE DE PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT