Jeudi 2 février Gosier. (Guadeloupe)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Jeudi 2 février Gosier. (Guadeloupe)"

Transcription

1 Rencontres territoriales des maires Antilles / Guyane organisées par l Association des Petites Villes de France «Vos budgets en 2017, coopération intercommunale, Excellence environnementale». Jeudi 2 février 2017 Gosier (Guadeloupe) Résidence Départementale Route du Fleur d Epée Le Gosier

2 Rencontres territoriales organisées par l Association des Petites Villes de France 9 h Accueil des participants 9 h30 Ouverture des travaux Olivier DUSSOPT Député de l Ardèche, Maire d Annonay, Président de l APVF Maurice BONTÉ Maire d Ajoupa-Bouillon, Président de l Association des maires de Martinique Jean-Claude PIOCHE Maire de la Désirade, Président de l Association des maires de Guadeloupe 10 h00 Séquence 1 : Présentation de la loi de finances pour 2017 et ses conséquences sur les budgets locaux Philippe BLUTEAU Avocat au Barreau de Paris Réaction : Luc CLÉMENTÉ, Maire de Schoelcher, Vice-président de la Communauté d agglomération du centre de la Martinique Accès au crédit bancaire : quelles perspectives? François DESMERGUES Directeur du développement de l économie régionale, Guadeloupe Iles du Nord, CEPAC 11h00 Séquence II : : Réussir la coopération intercommunale Grand témoin : Gabrielle Louis CARABIN, Députée de Guadeloupe, Maire du Moule, Présidente de la Communauté d agglomération Nord-Grande Terre

3 Mutualisation et pactes financiers intercommunaux : Quelles marges de manœuvre pour les communes? Philippe BLUTEAU Avocat au Barreau de Paris Réaction : Christian Baptiste, Maire de Sainte-Anne, Premier Vice-président de la Riviera du Levant, Conseiller régional de Guadeloupe 12 h00 Séquence III : Vers l excellence environnementale aux Antilles-Guyane Grand témoin : Laurent BERNIER, Maire de Saint- François, Conseiller départemental, Président du Syndicat Intercommunal d alimentation en eau et d assainissement de la Guageloupe Régie ou délégation de service public : quelle gestion optimale pour les Antilles-Guyane? Etienne du COUÉDIC Directeur général, Saur Antilles Réussir le tri sélectif aux Antilles Guyane Johann LECONTE Directeur des Relations avec les élus et les associations Ecol-Amballages 13 h00 Cocktail déjeunatoire, à l invitation de Saur-Antilles

4 Assistez aux formations de l APVF 42, bd Raspail PARIS Formations 2017 Réservez! 19 janvier : Comment préparer son budget 2017? Quel recours à l emprunt? - 8 mars : Le maire et la laïcité : les réponses aux questions pratiques - 29 mars : Les nouvelles règles de l achat public - Le maire et l opposition : quels droits et quels devoirs? - 28 juin : Les ressources humaines sous contrainte budgétaire : comment gérer rigoureusement le temps de travail et moduler les rémunérations? - 27 septembre : Les outils de la démocratie participative : référendums locaux, consultations, votations, conseils locaux... Comment les mettre en place et les exploiter? - 11 octobre : Les relations avec les associations : prévenir et assainir - 28 Novembre : Redynamiser le centre-ville : quels outils, quelle stratégie? - 13 décembre : Un an de droit public local : les textes et les arrêts incontournables pour les petites villes en Inscriptions auprès de l APVF : npicard@apvf.asso.fr F

5 Bulletin d inscription Rencontres territoriales des Maires des Antilles-Guyane Madame Monsieur Nom :... Prénom :... Fonction :... Organisme :... Adresse : Code postal : Ville :... Téléphone : Assistera à la réunion N assistera pas à la réunion Assistera au cocktail N assistera pas au cocktail Adhérent (40 ) Non adhérent (60 ) Merci de bien vouloir retourner le coupon-réponse à l APVF : npicard@apvf.asso.fr ou par courrier avant le 27/01/2017.

6 Association des Petites Villes de France 42, boulevard Raspail PARIS

7 Résidence Départementale Route du Fleur d Épée Le Gosier En partenariat avec : L Association des Maires de Guadeloupe, L Association des Maires de Martinique, L Association des Maires de Guyane.

8 Pour toute information complémentaire ou pour tout problème particulier, l équipe de l APVF se tient à votre disposition : Association des Petites villes de France 42, bd Raspail PARIS Tél

Regard financier sur les petites villes (3 000 à 20 000 habitants) Juin 2014

Regard financier sur les petites villes (3 000 à 20 000 habitants) Juin 2014 ( 20 000 habitants) Juin 2014 Sommaire Les petites en France 3 Les volumes d intervention 4 Les principales ressources courantes 5-6 L épargne brute 7 Les dépenses d investissement 8 L encours de dette

Plus en détail

5-9. L enveloppe. Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. L enveloppe 5-9. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1

5-9. L enveloppe. Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. L enveloppe 5-9. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1 Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1 Sommaire Dispositif Toute diffusion est dûment conseillée conception et réalisation par sylvain Lesage

Plus en détail

Amicale des Anciens CFPI

Amicale des Anciens CFPI Amicale des Anciens CFPI ASSOCIATION NÉE DANS LES ANNÉES 1980 ET QUI A VOCATION À REGROUPER TOUTES LES PERSONNES AYANT TRAVAILLÉES À LA CFPI OU CHEZ NUFARM Objectifs de l Amicale! Maintenir le lien entre

Plus en détail

Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau

Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau Marseille, le 05 juillet 2013 - Aux Syndicats Bonjour, L AFETE lance un stage sur le thème : Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau en direction des membres nouvellement élus

Plus en détail

Information aux enseignants

Information aux enseignants SAPAD Service d Assistance Pédagogique à Domicile Information aux enseignants Chèr(e) collègue, Vous avez accepté d intervenir auprès d un enfant dont la scolarité est interrompue momentanément pour raisons

Plus en détail

Mes Indispensables SMERAG

Mes Indispensables SMERAG Sécu étudiante & Mutuelle Mes Indispensables Année universitaire 2014-2015 La et moi 617 Je suis affilié(e) J ai choisi le Centre - 617 comme centre de Sécurité sociale étudiante. Ce choix est obligatoire

Plus en détail

N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs

Plus en détail

PREFET DU JURA. Je vous prie de trouver ci-joint une fiche relative à ce dispositif et une annexe.

PREFET DU JURA. Je vous prie de trouver ci-joint une fiche relative à ce dispositif et une annexe. PREFET DU JURA DIRECTION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE LA DEMOCRATIE LOCALE Bureau des Collectivités Territoriales Affaire suivie par : Jean-Michel DORNIER Tél : 03 84 86 85 37 / 38 Mél : jean-michel.dornier@jura.gouv.fr

Plus en détail

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme

Plus en détail

Le présent règlement intérieur complète et éclaire les statuts de Sud Chimie. Il s impose aux sections syndicales.

Le présent règlement intérieur complète et éclaire les statuts de Sud Chimie. Il s impose aux sections syndicales. REGLEMENT INTERIEUR SUD CHIMIE Règlement INTERIEUR Le présent règlement intérieur complète et éclaire les statuts de Sud Chimie. Il s impose aux sections syndicales. Il a été adopté par le 5ème congrès

Plus en détail

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011 M A I R I E D E N O Y A R E Y ISERE 38360 NOYAREY Tel : 04 76 53 82 01 Fax : 04 76 53 89 97 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 04 JUILLET 2011 L an deux mille onze, le

Plus en détail

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l Economie et des Finances Décret n relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés

Plus en détail

Coiffeurs. Travailleurs non salariés

Coiffeurs. Travailleurs non salariés Coiffeurs Travailleurs non salariés Coiffeurs, travailleurs non salariés une protection sociale optimale Depuis plus de dix ans, vous nous faites confiance pour assurer le régime frais de santé des salariés

Plus en détail

LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément

LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande

Plus en détail

Université Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012.

Université Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012. Rennes Métropole Délégation de l Université Laval - Québec Rennes - 24 au 28 juin 2012 Programme Dimanche 24 juin 13h30 16h00 : Arrivée à l hôtel, temps Libre Hôtel All Seasons 15 place de la Gare, (+33)2

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

Les Ultra-marins ont de l audace - Rapport d étude -

Les Ultra-marins ont de l audace - Rapport d étude - Les Ultra-marins ont de l audace - Rapport d étude - Contact : Julien Goarant Directeur de clientèle Tel : 01 80 48 30 80 Email Tél : jgoarant@opinion-way.com 01.78.94.89.87 Juin 2013 Méthodologie Echantillon

Plus en détail

Présentation des indicateurs techniques du Budget Général

Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Thomas Duquesne Février 2015 Pourquoi utiliser des indicateurs techniques? Notre compte administratif (bilan comptable annuel) est contrôlé par

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «La roue de la fortune Mars 2015»

REGLEMENT DU JEU «La roue de la fortune Mars 2015» REGLEMENT DU JEU «La roue de la fortune Mars 2015» Article 1 Organisateur DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (ci-après dénommée «DIGICEL»), société anonyme au capital de 3.883.196 Euros, inscrite au Registre

Plus en détail

Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.

Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents. PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents

Plus en détail

ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA)

ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) MAJ 05/11/14 ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) AU CIRFA AJACCIO 18 avenue Colonel Colonna d Ornano 20000 AJACCIO Tel : 04.20.00.70.86

Plus en détail

Séance du 22 mai 2013 Convocation du 15 mai 2013

Séance du 22 mai 2013 Convocation du 15 mai 2013 Séance du 22 mai 2013 Convocation du 15 mai 2013 Nombre de conseillers en exercice: 18 Nombre de conseillers présents : 11 Nombre de conseillers votants : 16 L an deux mil treize, le 22 mai à dix-neuf

Plus en détail

Présentation des indicateurs techniques du Budget Général

Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Présentation des indicateurs techniques du Budget Général Thomas Duquesne conseil du 17 octobre 2014 Pourquoi utiliser des indicateurs techniques? Notre compte administratif (bilan comptable annuel) est

Plus en détail

PRESENTATION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA MARTINIQUE

PRESENTATION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA MARTINIQUE PRESENTATION ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DE LA MARTINIQUE Statuts - Organisation Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) (pas de compétence d aménagement mais peut mettre en place des

Plus en détail

infirmier kinésithérapeute avocat artisan commerçant

infirmier kinésithérapeute avocat artisan commerçant 2012 ASSURANCE EMPRUNTEUR La mutuelle des professions libérales et indépendantes Professions Libérales & Indépendantes médecin AMPLI-EMPRUNTEUR Spécial Professions Libérales chirurgien dentiste vétérinaire

Plus en détail

Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012

Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 1 La Haute-Saône 545 communes pour une population de 240 000 habitants. 45 habitants / km 2 Vesoul 80% de communes de moins de 500 hab

Plus en détail

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section. VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Décret n o 2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains

Plus en détail

Le Club de Gestion. Le prêt PCE. www.club-gestion.fr. Le prêt PCE

Le Club de Gestion. Le prêt PCE. www.club-gestion.fr. Le prêt PCE Le Club de Gestion Créé par les pouvoirs publics, en partenariat avec les banques, pour aider les créateurs et repreneurs d entreprise, le Prêt à la Création d Entreprise (PCE) est octroyé sans garanties,

Plus en détail

Manuel POULAIN LONG-METRAGES. Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR CHEF CONSTRUCTEUR

Manuel POULAIN LONG-METRAGES. Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR CHEF CONSTRUCTEUR Manuel POULAIN Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR Né le: 12/10/1962 Adresse : Le Mazel le Savel Ville : SAINT ROMAN DE CODIERES Code Postal : 30440 Téléphone Portable : 0674677331 Téléphone Fixe :

Plus en détail

Communiqué de presse

Communiqué de presse Paris, le 3 février 2006 Communiqué de presse «Coopératives et mutuelles : un gouvernement d entreprise original» Les 30 recommandations du rapport sur le gouvernement d entreprise des coopératives et

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 Présents : Absents : Secrétaire : PERACHE Gilles PUGNET Bernard SIGAUD Edmond - DUBREUIL Henri GUYOT Régine DUMONT Christophe - FATISSON Yves FORISSIER Roger

Plus en détail

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013 MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué

Plus en détail

Syndicat National de la Banque et du crédit

Syndicat National de la Banque et du crédit William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours

Plus en détail

L AFIM Aquitaine et A2C vous invitent à participer à la conférence et visite : LA MAINTENANCE, LA PERFORMANCE ET L'INNOVATION AU COURRIER

L AFIM Aquitaine et A2C vous invitent à participer à la conférence et visite : LA MAINTENANCE, LA PERFORMANCE ET L'INNOVATION AU COURRIER association française des ingénieurs et responsables de maintenance Bordeaux, le 6 août 2012 AQUITAINE (Maison de l Industrie) 40 avenue Maryse Bastié BP 75 33523 BRUGES CEDEX Tél. 05 56 57 48 20 - Fax

Plus en détail

Instance Supérieure Indépendante pour les Elections

Instance Supérieure Indépendante pour les Elections الجمهورية التونسية الهيئة العليا المستقلة لالنتخابات Instance Supérieure Indépendante pour les Elections Nom Circonscription Nom Délégation Nom Centre Vote Adresse باريس France 1 C.G Tunisie à Paris (Bur

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «NOCIBE/KENZO»

REGLEMENT DU JEU «NOCIBE/KENZO» REGLEMENT DU JEU «NOCIBE/KENZO» Article 1 Organisateur DIGICEL ANTILLES FRANCAISES GUYANE (ci-après dénommée «DIGICEL»), société anonyme au capital de 3.883.196 Euros, inscrite au Registre du Commerce

Plus en détail

Conquérir les dirigeants actionnaires d entreprises familiales

Conquérir les dirigeants actionnaires d entreprises familiales Gagner Réussir en Equipe Travailler GRAJEZYK CONSEIL CONSEIL EN FORMATION COMMERCIALE BANCAIRE VOUS PROPOSE Conquérir les dirigeants actionnaires d entreprises familiales Un process long et coûteux. Comment

Plus en détail

SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES. Cabinet

SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES. Cabinet SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES Cabinet. Arrêté PREF/CABINET/BC/2015244-0001 du 1 er septembre 2015 modifiant l'arrêté n PREF/CABINET/BC/2015238-0001 du 26 août 2015 portant désignation des

Plus en détail

Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.

Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier. Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger

Plus en détail

COMPLÉMENTAIRES SANTÉ

COMPLÉMENTAIRES SANTÉ COMPLÉMENTAIRES SANTÉ Quels enjeux et perspectives pour notre système de santé? JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 I MAISON DE LA CHIMIE Présidée par Pascal TERRASSE Député de l Ardèche Membre de la Commission des

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Délégations de signature SIP de Nanterre-Ville N SPECIAL 13 septembre 2012 1 PREFECTURE DES

Plus en détail

Dossier de candidature Masterclass TVA 2014

Dossier de candidature Masterclass TVA 2014 . Afin de permettre un traitement échelonné des demandes, nous vous remercions de transmettre votre dossier de candidature dans les meilleurs délais et sans attendre la date limite. Ne sont examinés que

Plus en détail

BANQUE FRANÇAISE MUTUALISTE. La banque des agents du secteur public. BFM, partenaire du groupe Société Générale

BANQUE FRANÇAISE MUTUALISTE. La banque des agents du secteur public. BFM, partenaire du groupe Société Générale BANQUE FRANÇAISE MUTUALISTE La banque des agents du secteur public BFM, partenaire du groupe Société Générale BFM, LA BANQUE Plus d un million de clients en métropole et dans les DOM 190 626 prêts BFM

Plus en détail

Séance du 15 juillet 2015

Séance du 15 juillet 2015 Séance du 15 juillet 2015 L an deux mil quinze, le quinze juillet à 20h15, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,

Plus en détail

LA DÉSIRADE Jacques Gillot a pris le pouls de l'île

LA DÉSIRADE Jacques Gillot a pris le pouls de l'île Régions - Grande-Terre Sud et Est LA DÉSIRADE Jacques Gillot a pris le pouls de l'île D.M. Samedi 21 décembre 2013 La remise officielle des clefs de la gare maritime s'est effectuée en présence des maires

Plus en détail

LES EAUX PLUVIALES. Infiltrer. Infos pratiques. Les enjeux des essais de perméabilité. Invitation DOUAI

LES EAUX PLUVIALES. Infiltrer. Infos pratiques. Les enjeux des essais de perméabilité. Invitation DOUAI DOUAI à affranchir au tarif en vigueur ADOPTA 3, place d Haubersart 59500 DOUAI PLAN D'ACCÈS Infos pratiques COMITÉ DE PILOTAGE : Adopta - Agence de l'eau Artois-Picardie Avec le soutien du Conseil Régional

Plus en détail

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants : La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque

Plus en détail

TITRE D'HABILITATION TITRE D'HABILITATION

TITRE D'HABILITATION TITRE D'HABILITATION Nom : FONI Prénom : LAURENT Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GUINY Prénom : PASCAL Nom et prénom : CORDA CLAUDE Validité : 31/12/08 Nom : GALLO Prénom : PHILIPPE Nom et prénom : CORDA

Plus en détail

LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ

LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ P erte d emploi et/ou de logement, difficultés financières, familiales, relationnelles Pour trouver des solutions, il faut connaître les dispositifs d aide existants

Plus en détail

Département de l Aisne

Département de l Aisne Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 octobre 2008 L an deux mil huit, le dix du mois d octobre, les membres composant le Conseil

Plus en détail

DOSSIER DE CREATION / CHANGEMENT DE DELEGATION D UN NOM DE DOMAINE EN PRD.FR

DOSSIER DE CREATION / CHANGEMENT DE DELEGATION D UN NOM DE DOMAINE EN PRD.FR DOSSIER DE CREATION / CHANGEMENT DE DELEGATION D UN NOM DE DOMAINE EN PRD.FR Ce document comprend : - les Conditions générales d accès au service (pages : 2/6 et 3/6) - la lettre d engagement pour ouvrir

Plus en détail

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière. Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CARTE RECOMPENSES

REGLEMENT DE LA CARTE RECOMPENSES REGLEMENT DE LA CARTE RECOMPENSES La société M & C, SARL au capital de 50.000 euros, dont le siège social est à SAINT JULIEN EN GENEVOIS Cedex (74162) 300 rue Louis Rustin - Archamps, 449 468 693 RCS THONON-LES-BAINS,

Plus en détail

Par ailleurs, vous trouverez ci-dessous un questionnaire à retourner à la CGPME avant le 22 octobre 2008.

Par ailleurs, vous trouverez ci-dessous un questionnaire à retourner à la CGPME avant le 22 octobre 2008. Madame, Monsieur, A l image de ce qui se produit au niveau de l économie mondiale, la France est touchée par une crise sans précédent qui impacte fortement les établissements bancaires et par conséquent

Plus en détail

Formation : BIENVENUE EN SCOP

Formation : BIENVENUE EN SCOP Formation : BIENVENUE EN SCOP Devenir associé de sa SCOP, pourquoi, comment? s Démarche pédagogique Dates Tout salarié souhaitant devenir associé de sa Scop et nouveaux salariés associés Favoriser la vie

Plus en détail

le mardi 25 septembre 2012 à 11h à l hôtel IBIS, 10 Avenue Camille Pagé - 86100 CHATELLERAULT

le mardi 25 septembre 2012 à 11h à l hôtel IBIS, 10 Avenue Camille Pagé - 86100 CHATELLERAULT C O N V O C A T I O N ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE Cher(e) Adhérent(e), L Assemblée Générale Ordinaire de l Association GIRPE se tiendra le mardi 25 septembre 2012 à 11h à l hôtel IBIS, 10 Avenue Camille

Plus en détail

Hébergement TNT OM Important

Hébergement TNT OM Important O F F R E D E R E F E R E N C E 2 0 1 4 Hébergement TNT OM Important ANNEXE H7 REGLES D ACCES AUX SITES GERES PAR TDF Version 2014_1 du 09 janvier 2015 * Imaginer des solutions pour un monde numérique

Plus en détail

Manuel d utilisation. éstréso Syndicat S C P V C. Saisir les écritures. Version 5.1.14

Manuel d utilisation. éstréso Syndicat S C P V C. Saisir les écritures. Version 5.1.14 éstréso Syndicat Manuel d utilisation Version 5.1.14 S C P V C Saisir les écritures Version 5.1.14 1 Préambule Dans Tréso Syndicat il existe quatre possibilités pour saisir des écritures. - L écriture

Plus en détail

Laboratoire Départemental d Analyses Premier semestre 2015 I T. mon Département, Ain

Laboratoire Départemental d Analyses Premier semestre 2015 I T. mon Département, Ain Laboratoire Départemental d Analyses Premier semestre 2015 O N I T A R RESTAU E V I T C COLLE FORMATIONS Ain mon Département, Introduction La réglementation européenne impose à tout personnel travaillant

Plus en détail

Carte TOTAL Business Guide d utilisation

Carte TOTAL Business Guide d utilisation Carte TOTAL Business Guide d utilisation ANTILLES-GUYANE Optimisez la gestion de votre flotte de véhicule Maîtrisez votre budget carburant Simplifiez et sécurisez le règlement de vos frais en station L

Plus en détail

Infos financières Avril 2013

Infos financières Avril 2013 Infos financières Avril 213 Observatoire des tarifs bancaires aux particuliers dans les DOM et la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon L IEDOM établit l observatoire public des tarifs bancaires dans

Plus en détail

Bienvenue chez ASTARE. Groupe WESTINGHOUSE

Bienvenue chez ASTARE. Groupe WESTINGHOUSE ASTARE LIVRET D ACCUEIL Bienvenue chez ASTARE Groupe WESTINGHOUSE Siège social et bureaux Bureaux 86 rue de Paris 122 avenue de Hambourg Parc Orsay 13008 MARSEILLE Immeuble Séquoia ------------------------------

Plus en détail

Syndicat de copropriétaires

Syndicat de copropriétaires Syndicat de copropriétaires Parcelle 1031 du plan cadastrale de Barjols (en vert) PIÈCES ANNEXES : Consultables et téléchargeables sur le site web dédié à la copropriété http://www.barjols1031.com Soit

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,

Plus en détail

Règlement PARRAINAGE Contrat santé - Primamut / Mutualis / Prado mutuelle

Règlement PARRAINAGE Contrat santé - Primamut / Mutualis / Prado mutuelle Règlement PARRAINAGE Contrat santé - Primamut / Mutualis / Prado mutuelle La présente opération de parrainage est organisée par : - PRIMAMUT, membre du groupe AG2R LA MONDIALE - Mutuelle régie par le livre

Plus en détail

Observatoire des tarifs bancaires aux particuliers dans les DOM et la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon

Observatoire des tarifs bancaires aux particuliers dans les DOM et la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon Infos financières Avril 215 Observatoire des tarifs bancaires aux particuliers dans les DOM et la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon L IEDOM établit l observatoire public des tarifs bancaires dans

Plus en détail

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre

Plus en détail

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la

Plus en détail

PROTOCOLE D'ACCORD DE COOPERATION

PROTOCOLE D'ACCORD DE COOPERATION ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA FRANCOPHONIE PROTOCOLE D'ACCORD DE COOPERATION ENTRE L'ASSOCIATION DES ETATS DE LA CARAIBE ET L'ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA FRANCOPHONIE CABINET DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

Plus en détail

Communauté de communes Pays Sud Gâtine. Conseil communautaire du 24 avril 2008 Salle des fêtes De CLAVE. Procès-verbal

Communauté de communes Pays Sud Gâtine. Conseil communautaire du 24 avril 2008 Salle des fêtes De CLAVE. Procès-verbal Communauté de communes Pays Sud Gâtine Conseil communautaire du 24 avril 2008 Salle des fêtes De CLAVE Procès-verbal L an deux mil huit, le 24 avril à 20h30, les membres du conseil communautaire de la

Plus en détail

COLLEGE 1 Francis ANCELLE Victoria BENDELE Anita CHABIN Michèle CODRON

COLLEGE 1 Francis ANCELLE Victoria BENDELE Anita CHABIN Michèle CODRON Chers adhérents, Vous avez été informés du prochain renouvellement de vos Délégués, vous êtes donc maintenant appelés à élire les représentants de votre Collège à l Assemblée Générale. Vous trouverez ci-dessous

Plus en détail

CATALOGUE DES FORMATIONS INFORMATIQUES 2015

CATALOGUE DES FORMATIONS INFORMATIQUES 2015 CATALOGUE DES FORMATIONS INFORMATIQUES 2015 INFORMATISATION ET ASSISTANCE CONTACTS : 2015 hotline@asadac73.com ou 04.79.68.53.20 LE SERVICE INFORMATISATION ET ASSISTANCE LE SERVICE INFORMATISATION ET ASSISTANCE

Plus en détail

STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE

STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE STATUTS DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE DE L ORNE CHAPITRE I - CREATION ET DISSOLUTION DE L'AGENCE - DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : CREATION DE L AGENCE En application de l'article 32 de la loi n 82-213

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002 COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN Compte rendu du 20 décembre 2002 L an deux mil deux et le 20 décembre à 20h30, le Conseil de Communauté de Communes

Plus en détail

FEDERATION des PME - PMI de L'ESSONNE

FEDERATION des PME - PMI de L'ESSONNE Madame Geneviève COLOT Mairie 1 Route de Paris 91410 Saint-Cyr-sous-Dourdan Madame le Député, Comptant sur votre démarche pour cosigner cette proposition de loi, je vous prie d agréer, Madame le Député,

Plus en détail

«LA FIDÉLITÉ POUR NOUS, CE SONT DES PETITS GESTES DE LA VIE DE TOUS LES JOURS»

«LA FIDÉLITÉ POUR NOUS, CE SONT DES PETITS GESTES DE LA VIE DE TOUS LES JOURS» Nouveau Monde DDB - 344 446 810 RCS ANNECY La Panière siège social àaix les Bains - Ne pas jeter sur la voie publique. R.C.S :414 646 760,Immatriculée à Chambéry, S.A.R.L au capital de 782 400 Nom *...

Plus en détail

Est également présente : madame Lise Bigonesse, greffière adjointe.

Est également présente : madame Lise Bigonesse, greffière adjointe. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU R È G L E M E N T N o 1 1 7 3 Règlement établissant un programme de revitalisation sous forme d un crédit de taxes pour les immeubles commerciaux du

Plus en détail

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO. L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,

Plus en détail

Tarif. Ligne Analogique. 1. Mise en service. Les prix sont indiqués en euro hors taxes.

Tarif. Ligne Analogique. 1. Mise en service. Les prix sont indiqués en euro hors taxes. Tarif Analogique Les prix sont indiqués en euro hors taxes. 1. Mise en service La mise en service inclut, au cas où l installation du Client n en possède pas, la fourniture : - d une (ou 2) prise(s) téléphonique

Plus en détail

DEPARTEMENT DU RHONE CANTON DE MORNANT

DEPARTEMENT DU RHONE CANTON DE MORNANT DEPARTEMENT DU RHONE CANTON DE MORNANT COMMUNE D ECHALAS REPUBLIQUE FRANCAISE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUILLET 2015 à 19h00 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Le 23 juillet

Plus en détail

TARIF UNIQUE DANS TOUTES LES STRUCTURES

TARIF UNIQUE DANS TOUTES LES STRUCTURES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUILLET 2010 L an deux mil dix, le 27 Juillet à 19 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté

Plus en détail

Bulletin d Adhésion. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0. La complémentaire santé éthique

Bulletin d Adhésion. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0. La complémentaire santé éthique 2014 Bulletin d Adhésion c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 La complémentaire santé éthique www.fidelis-vita.com Osez une complémentaire santé respectueuse de la Vie. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 www.fidelis-vita.com

Plus en détail

Qui peut être élu conseiller municipal, devenir maire ou adjoint? Les règles d inéligibilités et d incompatibilités

Qui peut être élu conseiller municipal, devenir maire ou adjoint? Les règles d inéligibilités et d incompatibilités Département Administration et gestion communale JM/JR/MK Note n 78 Affaire suivie par : Judith MWENDO (tél. 01 44 18 13 60) et Julie ROUSSEL (tél. 01 44 18 51 95) Paris, le 8 août 2013 Qui peut être élu

Plus en détail

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Caisse Régionale de CREDIT AGRICOLE MUTUEL de la TOURAINE et du POITOU ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES Entre les Soussignés : La CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE

Plus en détail

Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance

Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance Numéro National Emetteur : 506 314 Régie des Services à l Enfance de la Ville de Châtelaillon-Plage 1- Objet du contrat : Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance (exemplaire à conserver

Plus en détail

La Mutualité Française

La Mutualité Française La Mutualité Française en Pays de la Loire Un mouvement pour une santé solidaire en région en Pays de la Loire : une représentation régionale pour défendre l accès à la santé pour tous Les mutuelles Premier

Plus en détail

«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI»

«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» «AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» Mutuelle régie par les dispositions du Livre III du Code de la mutualité et immatriculée au registre national des mutuelles

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN

ACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement.

Plus en détail

LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX

LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX SMART WATER NETWORKS LA GESTION DES EVENEMENTS PLUVIEUX Les défis posés au gestionnaire du système d assainissement La sécurité des biens et des personnes Anticiper et limiter les risques de débordements

Plus en détail

tarifs en vigueur au 2 avril 2015 CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE avec

tarifs en vigueur au 2 avril 2015 CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE avec tarifs en vigueur au 2 avril 2015 4 DE LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine avec Tarifs en vigueur au 02/04/2015 Votre offre prépayée Carrefour Mobile

Plus en détail

Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :

Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée : Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT

Plus en détail

Le fisc et les contribuables rétablir l équilibre

Le fisc et les contribuables rétablir l équilibre Institut Colloque Français pour la Recherche sur les Administrations Publiques Le fisc et les contribuables rétablir l équilibre Jeudi 19 juin 2003 de 9 heures à 13 heures Salle Victor Hugo Immeuble Jacques

Plus en détail

Dossier de candidature Concours «PLUG IT! 2014-2015»

Dossier de candidature Concours «PLUG IT! 2014-2015» Lycée Claude Lebois - SAINT CHAMOND Nom du projet : TRI-POUBELLE Dossier de candidature Concours «PLUG IT! 2014-2015» Date limite de dépôt des dossiers de candidature : 12 Décembre 2014 Composition du

Plus en détail

immobilier Les garanties de vente optimisée Notre philosophie w w w. g c i - p o r t a g e. c o m LES DONNÉES PROFESSIONNELLES GCI IMMOBILIER

immobilier Les garanties de vente optimisée Notre philosophie w w w. g c i - p o r t a g e. c o m LES DONNÉES PROFESSIONNELLES GCI IMMOBILIER Les garanties LES DONNÉES PROFESSIONNELLES GCI IMMOBILIER SARL GCI, Société à Responsabilité Limitée au capital de 8000,00 Euros dont le siège est situé à Z.I. Saint Maurice, 04100 Manosque, inscrite au

Plus en détail

Qu est-ce que le Fastt?

Qu est-ce que le Fastt? Qu est-ce que le Fastt? Des services et aides pour les intérimaires Logement Location véhicules Action sociale Conseils crédit Garde d enfants Mutuelle Un besoin à financer? Un accompagnement, un diagnostic

Plus en détail

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur

Plus en détail

LOGICIEL NATURELLEMENT CONVIVIAL POUR AVOCATS ERGONOMIE FACILITÉ D UTILISATION SERVICES

LOGICIEL NATURELLEMENT CONVIVIAL POUR AVOCATS ERGONOMIE FACILITÉ D UTILISATION SERVICES LOGICIEL NATURELLEMENT CONVIVIAL POUR AVOCATS ERGONOMIE FACILITÉ D UTILISATION SERVICES SECIB, La Qualité au service des Avocats SECIB est le seul éditeur de logiciels à offrir à ses clients des prestations

Plus en détail

COMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES

COMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES COMMUNE DE LOMBERS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE LOMBERS OBJET DU MARCHE FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Plus en détail