Cours d'eau se jetant dans la Manche du Cap Blanc Nez à l'embouchure de la Somme. Source, Commune DANNES
|
|
- Dorothée Bouffard
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Arrêté préfectoral portant inventaire relatif aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole prévu par l'article R en application de l'article L du code de l'environnement Annexe 2 : parties de cours d'eau sur lesquelles ont été observées la dépose et la fixation d œufs ou la présence d'alevins d'espèces de poissons visées à l'article 2 de l'arrêté du 23 avril 2008 et présentes dans le département du Pas-de-Calais («Liste 2p») Cours d'eau se jetant dans la Manche du Cap Blanc Nez à l'embouchure de la Somme Ruisseau la Fausse Rivière Origine, Commune MARQUISE Rivière le Fliers, ses Ruisseau la Grande Tringue, ses et sous Commune AIRON-NOTRE- DAME Fliers, Commune RANG-DU- FLIERS Bazinghen, Commune MARQUISE Confluence avec l'authie, Commune WABEN Commune CUCQ Rivière de Bazinghen, ses Moulin de Rouge Berne, Commune BAZINGHEN Slack, Commune MARQUISE Ruisseau de Camiers, ses Ruisseau de Wacquinghen (la Ménandelle), ses Commune DANNES Pont de la RD 237 lieu dit Pas de Gay, Commune WIMEREUX Ruisseau du Beau Rocher Commune CAMIERS Confluence avec estuaire de la Commune CAMIERS Slack, Commune WIMILLE Estuaire de la Commune CAMIERS
2 Ruisseau du Moulinel JOSSE Ruisseau la Course Commune CONCHIL-LE- TEMPLE Ruisseau la Tringue des Epinettes Ruisseau la Tringue du Champ Neuf source, JOSSE JOSSE Commune BREXENT- ENOCQ Confluence avec l'authie, Commune CONCHIL-LE- TEMPLE JOSSE JOSSE L'Aa Canal d'ardres Tête de canal, Commune ARDRES Canal d'audruicq Tête de canal, Commune AUDRUICQ Canal de Guines Tête de canal, Commune GUINES Canal du Mardick Tête de canal, Commune SAINTE-MARIE- KERQUE Rivière le Grand Large, ses et sous Le Nordstroom, Commune SALPERWICK canal de Calais à Saint-Omer, Commune ARDRES canal de Calais à Saint-Omer, Commune AUDRUICQ canal de Calais à Saint-Omer, Commune COULOGNE Confluence avec l'aa FOLQUIN Confluence des deux Muissens,
3 Rivière la Houlle, et ses Ruisseau la Liette, ses et sous Ruisseau la Muissens, ses Rivière le Lansberghe, ses Rivière la Paclose, ses Rivière le Grand Brouck, ses et sous Rivière le Grand Leck et le Moerelack, ses et sous Rivière le Nordstroom, ses et sous Rivière le Zieu, ses et sous Commune HOULLE Commune EPERLECQUES Le Grand Large, La Guillotine, Commune TILQUES la Sartebecque, Commune EPERLECQUES Pont de la D209E1, Commune CLAIRMARAIS Canal de l'aa, OMER Saint Omer, port au lait battu, OMER Wateringue la Westelette, Commune CLAIRMARAIS Ruisseau le Tiret Diffluence de la Hem, Commune RECQUES-SUR- HEM Ruisseau le Schoubrouck, ses et sous Commune CLAIRMARAIS Confluence avec l Aa Commune WATTEN Paclose, Commune EPERLECQUES Houlle, Grand Large, Confluence avec l Aa Commune WATTEN canal de Neufossé, OMER Aa OMER Le Grand Large, Commune SALPERWICK canal de Neufossé, OMER Robec et la Liettre, Commune MUNCQ- NIEURLET Confluence, Commune CLAIRMARAIS
4 La Lys de son origine à la frontière belge et la Deûle de son origine au confluent avec la Lys canalisée Canal d'aire à la Bassée canal de la Deule, Commune BILLY-BERCLAU Canal de Neuffossé Début à Aire, Rivière la Guarbecque, ses Centre d'ham en Artois, Commune HAM-EN- ARTOIS Rivière La Clarence Abbaye de Chocques, Commune CHOCQUES Rivière La Clarence Nave, Commune ROBECQ Rivière La Clarence Pont de l'a26, Commune CHOCQUES Rivière La Lawe, ses et sous Siphon du canal d'aire, Commune ESSARS Rivière la Lys Pecqueur, La Lacque, Confluence avec l'aa, Commune ARQUES Lys Siphon du canal d'aire, Commune ROBECQ Siphon, Commune MONT- BERNANCHON Abbaye de Chocques, Commune CHOCQUES Lys, Commune LESTREM Ecluse de Saint-Venant, Rivière la Lys Limites communales La Gorgue/Sailly sur la Lys, Commune SAILLY-SUR-LA- Limites communales Sailly sur la Lys/Erquinghem-Lys, Commune SAILLY-SUR- LA-
5 Rivière la Lys, ses et sous Pont de la RD196, Rivière la Loisne Aval Pont de l A26, Commune LABOURSE Rivière la Nave Pont de l'a26, Commune LESPESSES Rivière de Busnes Source dans les cressonnières de Lillers, Commune LILLERS Sortie de Commune de Saint-floris, FLORIS Lawe., Commune VIEILLE- CHAPELLE Clarence, Commune ROBECQ Lys Rivière la Clarence, ses Pont de l'a26, Commune CHOCQUES Rivière la Laque Commune WITTERNESSE Rivière la Melde, ses Source à Bilques., Commune HELFAUT Rivière la Vieille lys Siphon à St-Floris, FLORIS Rivière la Vieille Lys Sortie du bassin des 4 faces, Lys, Commune CALONNE- SUR- LA- Lys, Lys, Clarence, Commune CALONNE- SUR- LA- Entrée dans la Commune de Saint-venant,
6 L'Escaut de son origine au confluent de la Scarpe Rivière l Agache Commune INCHY-EN- ARTOIS Canal du Nord, ses Rivière l Hirondelle d'ecourt-st-quentin Limite départementale 80/62, Commune YTRES Pont de l'a26, Commune SAUDEMONT Ruisseau le Trinquise Commune HAMBLAIN-LES- PRES Entrée dans la marais de Palluel, Commune PALLUEL Limite départementale 62/59, Commune PALLUEL Pont de la RD13, Commune PALLUEL Marlenpuis, Commune ETAING L'Escaut du confluent de la Scarpe Canalisée à la frontière belge et la Scarpe Rivière la Scarpe Canalisée Ecluse de Saint-Nicolas, NICOLAS Rivière la Scarpe Canalisée, ses et sous Pont de l'a1, Commune ROEUX Pont de l'a1, Commune FAMPOUX canal de la Sensée, Commune CORBEHEM
La gestion des écoulements dans les Wateringues du Nord - Pas de Calais Incidence prévisible des changements climatiques
La gestion des écoulements dans les Wateringues du Nord - Pas de Calais Incidence prévisible des changements climatiques Par Philippe PARENT Institution des Wateringues Par Philippe PARENT Institution
Plus en détailNOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L. 214-1 A L. 214-3 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT
NOMENCLTURE ES OPERTIONS SOUMISES UTORISTION OU ECLRTION EN PPLICTION ES RTICLES L. 214-1 L. 214-3 U COE E L ENVIRONNEMENT TBLEU E L RTICLE R. 214-1 U COE E L ENVIRONNEMENT (PRTIE REGLEMENTIRE) Consolidée
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailLISTE DES ODONYMES A MODIFIER. soumis à la participation citoyenne
12.Doublons odonymiques Question du Conseiller Monsieur Luc Parmentier Le collège Communal a décidé de modifier la liste des homonymes à renommer dans le cadre du changement des noms de rue. Madame l Echevine
Plus en détailLIST OF HOTELS - STRASBOURG
LIST OF HOTELS - STRASBOURG 4 STARS HILTON HOLIDAY INN Avenue Herrenschmidt 20, place de Bordeaux 03 88 37 10 10 03 88 37 80 00 03 88 36 83 27 03 88 37 07 04 243 170 QUALITY HOTEL ET SUITES 6, Boulevard
Plus en détailANNEXE 6 - CONDITIONS PARTICIPATION 2015
ANNEE DE NAISSANCE : 2007 et après 1 - Mours Romans (RHA)- Bordeaux (AQU) 8 ans et moins TFBMX Total sur les 3 épreuves (pas de Joker) 8 ans et moins Sélections sur CPP Challenge France Challenge Européen
Plus en détailL ombre commun dans le canton de Vaud
Centre de conservation de la faune et de la nature Inspection de la pêche Chemin du Marquisat 1 1025 St-Sulpice Service des forêts, de la faune et de la nature www.dse.vd. vd.ch T 021 557 86 30 F 021 557
Plus en détailSYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département
Plus en détailCergy - 01 30 30 10 01 eric.yalap@keops.fr. ROISSY EN FRANCE 8 500 m 2
4 ème trimestre 2007 VILLEVAUDE 1 280 m 2 BEZONS 3 392 m 2 ARGENTEUIL 3 266 m 2 div. ZI de Villevaudé ZI Bezons Est ZI des Bords de Seine A LOUER entrepôt à proximité de l autoroute A104, deux accès de
Plus en détailPROGRAMME BIENVENUE A PARISBAD 2011
BIENVENUE A PARISBAD 2011 Les associations de badminton LGBT Acrobad, Goodminton et SitéBad sont très heureuses et fières de vous accueillir à leur tournoi européen 2011. Cette année encore, Parisbad innove!
Plus en détailAuscultation, diagnostic et surveillance des sols, structures et réseaux
Auscultation, diagnostic et surveillance des sols, structures et réseaux Des ingénieurs spécialisés enrichissant depuis plus de 15 ans une expérience unique du Géoradar et des techniques non destructives.
Plus en détailEcran : Processeur : OS : Caméra : Communication : Mémoire : Connectique : Audio : Batterie : Autonomie : Dimensions : Poids : DAS :
SMARTPHONE - DUAL-CORE - NOIR 3483072425242 SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLEU XXXX SMARTPHONE - DUAL-CORE - BLANC 3483072485246 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROSE 3483073704131 SMARTPHONE - DUAL-CORE - ROUGE XXXX
Plus en détailConcours des Courtiers de Marchandises Assermentés de France des Vins de Provence Alpes Côte d'azur Corse - Récolte 2014
Conseil National des Courtiers de Marchandises Assermentés près les Cours d Appel Tél. : +33 (0)1 42 33 16 81 - Fax : +33 (0)1 42 36 82 04 - infos@courtiers-assermentes.org Concours des Courtiers de Marchandises
Plus en détail!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+#
!"# " "$%%"& '!(#) ( #" *##+# " #!!# %"!"# " "$%%",! -". ## /"#"0 %,1#" 2, " - "."#3".+#*"##4 5#!!# %"!"# " " $%%"& '!(#), #! - """ #, 6" # 7!# 8.# # 8 %"!# # $%%"/%"%4#!, $%!!&&!' -!"# # 8 #! " 8 # %"
Plus en détailCONVENTION POUR LE RACCORDEMENT DES INDUSTRIELS DE SAINT-BRIEUC AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT. Mesdames, Messieurs,
Ville de SAINT-BRIEUC ------------------------------- Conseil Municipal ---------------------- Séance du 8 décembre 2000 ----------------- Rapporteur : M. MANGOLD ----------------- N 10 CONVENTION POUR
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailCONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE CONFERENCE REGIONALE SUR L INVESTISSEMENT PUBLIC
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA GUADELOUPE CONFERENCE REGIONALE Réunion du 30 juin 2015 1 LE BUDGET DEPARTEMENTAL 2015, SE CHIFFRE A : 865 M dont :»665 M en fonctionnement»200 M en investissement 2 En dépit
Plus en détailLe Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle
Le Domaine de Maryanne - Toussieu - illustration non contractuelle Localisation Présentation Situé aux portes de Lyon, ce village, plein de charme, offre un cadre de vie calme et rural. Grâce à sa vie
Plus en détailListe des hôtels à proximité du CECODEV. 16 rue de St Petersbourg 75008 Paris
Liste des hôtels à proximité du CECODEV 16 rue de St Petersbourg 75008 Paris 1. Hôtel CERVANTES ***- Distance 172 m 19 rue de Berne 75008 Paris.Chambre à partir de 70 L'Hôtel Cervantès, situé dans un élégant
Plus en détailVannes à 2 ou 3 voies, PN16
4 847 Vannes 2 voies VVP47.-0.25 à VVP47.20-4.0 Vannes 3 voies VXP47.-0.25 à VXP47.20-4.0 Vannes 3 voies avec Té de bipasse VMP47.-0.25 à VMP47.15-2.5 Vannes à 2 ou 3 voies, PN16 VMP47... VVP47... VXP47...
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LA PÊCHE À LA LIGNE SUR LE LAC DU DER-CHANTECOQ
REGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LA PÊCHE À LA LIGNE SUR LE LAC DU DER-CHANTECOQ I) - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L UTILISATION DU PLAN D EAU ET SES ABORDS A) - SITUATION JURIDIQUE DU PLAN D EAU Il
Plus en détailMario Botta (1943) Le Musée d'art moderne de San Francisco
Mario Botta (1943) Architecte suisse. De 1961 à 1964, il étudie au Liceo Artistico à Milan puis, jusqu'en 1969 à l'istituto Universitario di Architettura à Venise où il est l élève de Carlo Scarpa. En
Plus en détailJournée «Eau et Assainissement
Journée «Eau et Assainissement Enjeux et qualité de l eau sur le territoire du SAGE ATG Véronique GONZALEZ 23/01/2014 2 Agence Régionale de Santé Bretagne Origine des ARS : créées par l article 118 de
Plus en détailVI Références. 32 Commissariat général au développement durable - Service de l économie, de l évaluation et de l intégration du développement durable
VI Références Agence de l Eau Adour-Garonne (2004), Etat des lieux du district Adour-Garonne. Agence de l Eau Adour-Garonne (novembre 2003), Surcoûts pour la consommation d eau en bouteille du fait de
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISA non I.C.P.E. Préambule
DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISA non I.C.P.E. Préambule Commune de Préambule La société H. REYNAUD & FILS est spécialisée dans la production et la commercialisation d'huiles essentielles, d'arômes et de bases
Plus en détailRESTRUCTURATION D UNE PARTIE D UN BATIMENT COMMUNAL avec deux logements 5 rue de l Eglise 02290 RESSONS LE LONG LOT N 6 PLOMBERIE
RESTRUCTURATION D UNE PARTIE D UN BATIMENT COMMUNAL avec deux logements 5 rue de l Eglise 02290 RESSONS LE LONG Octobre 2007 LOT N 6 PLOMBERIE Juin 2009 Maître d'ouvrage Commune de RESSONS LE LONG 2 rue
Plus en détailLe Haut Ellé. Station de pompage de Barréguan près D790 "Le Grand Pont" sous le Faouët. Département 56
Le Haut Ellé Station de pompage de Barréguan près D790 "Le Grand Pont" sous le Faouët Département 56 Présentation L'Ellé regroupe tous les niveaux techniques, ainsi l'ellé peut être divisée en trois tronçons
Plus en détailMARCHE N emp 2014-2. Objets de la consultation :
MARCHE N emp 2014-2 Objets de la consultation : OBJET : EMPRUNT DE 4.000.000 maximum ET DE 1.300.000 minimum POUR LE FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION D UN CFA A SAINT LÔ (50) MARCHE PUBLIC APPEL D OFFRES
Plus en détailRecueil. des Actes. Administratifs AOUT 2010
Recueil des Actes Administratifs AOUT 2010 AFFICHE LE 27 AOUT 2010 Préfecture du Tarn RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AOUT 2010 N 8 Les extraits d'actes inscrits au sommaire peuvent être consultés à la
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailSAGE Marque-Deûle. Commission Thématique n 2 : Reconquête et mise en v aleur des milieux naturels. Réunion n 1
SAGE Marque-Deûle Commission Thématique n 2 : Reconquête et mise en v aleur des milieux naturels Réunion n 1 Vendredi 11 mars 2011, 16h00, locaux de Lille Métropole Communauté urbaine, Salle des Conférences
Plus en détailNature et pêche au Domaine provincial de Mirwart
Nature et pêche au Domaine provincial de Mirwart Accueil Comprendre la nature et le monde qui nous entoure, apprendre à taquiner le poisson et à jeter l hameçon, observer, toucher, manipuler, sentir et,
Plus en détailETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z Service de l Eau Potable Année 2013 Elaboré
Plus en détailGUIDE DES POSTES A POURVOIR EN ALTERNANCE (liste mise à jour régulièrement)
GUIDE DES POSTES A POURVOIR EN ALTERNANCE (liste mise à jour régulièrement) CFA UTEC 15 Cuisiniers 10 Serveurs 5 Vendeurs 6 Administrateurs Réseaux 3 Développeurs Web 2 Développeurs d Applications 4 Réceptionnistes
Plus en détailGrille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise
Page 1 sur 6 Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Nom élève:.. Entreprise: Nom et fonction du professeur:. Dates de stage:.. Zone de compétence: Zone
Plus en détailOffres d'emplois en cours à la Mission Locale - contactez votre conseiller
ACCUEIL PERISCOLAIRE RYTHMES SCOLAIRES COMMUNES CDC ANDELLE CHARLEVAL Aide à domicile CASE CHAUDRONNIER SOUDEUR conducteur circuit Renault Aubevoye garde passage à niveau le gouley et st pierre d'autils
Plus en détailPlan de gestion des poissons migrateurs - plagepomi - 2010-2014. bassin Rhône-Méditerranée. Préfet coordonnateur de bassin Rhône-méditerranée
Plan de gestion des poissons migrateurs - plagepomi - 2010-2014 bassin Rhône-Méditerranée Préfet coordonnateur de bassin Rhône-méditerranée La rédaction de ce plan a été pilotée par le secrétariat du comité
Plus en détailEmis le : 5/08/2011 Mis à jour : 10/2014
Emetteur : CRMA Limousin Page 1 sur 6 1. Quelle réglementation s applique à mon entreprise? Emis le : 5/08/2011 Toute entreprise artisanale ou industrielle est soumise au règlement sanitaire départemental.
Plus en détailMon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES. Guide.
Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES Guide d entretien Aillevans - Athesans Etroitefontaine - Autrey Le Vay - Beveuge - Bonnal
Plus en détailEXEMPLES D AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES PAR ECT
EXEMPLES D AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES PAR ECT Ligne de chemin de fer Merlon paysager Merlon antibruit paysager le long du TGV (1/2) Moussy-Le-Neuf (77230) Ligne de chemin de fer Merlon paysager intégré
Plus en détail17 - CHARENTE-MARITIME Répertoire ROCHEFORT AA Zone industrielle de sœurs rue penne vert
ROCHEFORT AA Zone industrielle de sœurs rue penne vert ST PIERRE D'OLERON AA Route des châteliers- 17310 Saint Pierre d Oléron 17300 Rochefort M. Michel Burlet M. Vincent Royer 06 31 51 97 81 06 17 75
Plus en détailPLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
Plus en détailLE PERMIS D'ENVIRONNEMENT - CLASSE 3
LE PERMIS D'ENVIRONNEMENT - CLASSE 3 Dernière révision du document : février 2013 Entré en vigueur le 1 er octobre 2002, le "Permis d Environnement" (créé par le décret du 11 mars 1999) peut être considéré
Plus en détail4.2 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : PLOMBERIE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013
Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01
Plus en détailZone d'emplois Lieux Métiers Diplômes CFA Contacts Technicien de
Zone d'emplois Lieux Métiers Diplômes CFA Contacts Technicien de Titre de niveau IV "Technicien de maintenance en Maintenance d'appareils Wervicq élcetroménager Electronique" Maubeuge LILLE Valenciennes
Plus en détailCOMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Plus en détailCORVÉE : 4 DÉCEMBRE 2011 SALLE DES ENTRAÎNEURS
SALLE DES ENTRAÎNEURS Équipe responsable : BANTAM AA - Nettoyer les murs, portes et le mobilier; - Nettoyer les vitres; - brosse à long manche pour laver les murs??; - lave-vitres **; - escabeau??; Nombre
Plus en détailL hygiène en restauration collective. Formation aux ouvriers de l épicerie Sociale des Capucines Morgane DANIEL-diététicienne RSD
L hygiène en restauration collective Formation aux ouvriers de l épicerie Sociale des Capucines Morgane DANIEL-diététicienne RSD Qu est-ce que la sécurité alimentaire? Le principe de la sécurité alimentaire,
Plus en détailAmélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron
PREFET DE l AVEYRON Amélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron Réunion d information des propriétaires et des exploitants Mercredi 10 décembre 2014 Pourquoi restaurer la continuité
Plus en détailVILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ Ce document regroupe, sous forme de fiches, les informations nécessaires à la réalisation des travaux de
Plus en détailI L import : A Domiciliation du titre d importation : 1 Le titre d importation : Aux termes de l'article préliminaire de l'instruction 01 de l'o.c.
I L import : A Domiciliation du titre d importation : 1 Le titre d importation : Aux termes de l'article préliminaire de l'instruction 01 de l'o.c. «Toute importation de marchandises est subordonnée à
Plus en détailGuide professionnel. pour la définition du périmètre. de l arrêté ministériel du 04/10/2010
Guide professionnel pour la définition du périmètre de l arrêté ministériel du 04/10/2010 Plan de Modernisation des installations industrielles DT 90 Avril 2011 Avertissement Ce document technique ne doit
Plus en détailRapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux
Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby
Plus en détailDallnet goutte d eau
Balcon Dallnet goutte d eau... Larmiers en aluminium pour façade et nez de balcon Edition 8/009 Toutes les nouveautés, les catalogues à jour consultables et téléchargeables sur www.danialu.com La philosophie
Plus en détailSOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4
SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE
Plus en détail3-Résumé non technique
PRÉFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement des infrastructures de transports terrestres nationales (réseaux routier et ferroviaire) (1ère
Plus en détailEntrainement motorisation. Enjeux. Gros Plan N 91. Acteurs Transport pneumatique. Expertise. Actualités. Enjeux
Mai - Juin 2013 - PRIX 14 N 91 PROCESS ET MANUTENTION DES POUDRES, GRANULEUX ET PULVÉRULENTS Enjeux PHARMACIE-AGROALIMENTAIRE Protèger hommes et machines INDUSTRIE MINÉRALE Grand lifting aux Carrières
Plus en détailCartes stratégiques de bruit Résumé non technique
Cartes stratégiques de bruit Résumé non technique CA. Les Lacs de l'essonne - CSB - Résumé non technique 03 11 2014-1/19 Sommaire I. Contexte réglementaire autour de l élaboration des cartes de bruit stratégiques...3
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
PROJET SOUMIS A CONSULTATION OPPOSABLE A L'ADMINISTRATION JUSQU'A PUBLICATION DE L'INSTRUCTION DEFINITIVE 1. Vous pouvez adresser vos remarques sur ce projet d'instruction, mis en consultation publique
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
Plus en détail200 fleurettes Pds 5 g (NP 368/8) 4 47 Bague or jaune ornée d une topaze bleue Pds 3,48 g (NP
N DESIGNATION PRIX DE VENTE MAGASIN 1 359 Bague godronnée or Pds 1,95 g (NP 142/6) 100 2 207 Bague or blanc ornée d une topaze Pds 1,15 g 90 3 11 Paire de boucles d oreilles or jaune style savoyard à décor
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailG R E N O B L E CONSEILS ETUDES LOCATIONS VENTES INVESTISSEMENTS BUREAUX COMMERCES LOCAUX D ACTIVITES USINES TERRAINS ENTREPOTS
G R E N O B L E CONSEILS ETUDES LOCATIONS VENTES INVESTISSEMENTS BUREAUX COMMERCES LOCAUX D ACTIVITES USINES TERRAINS ENTREPOTS 1 er SEMESTRE 2013 NOTRE ÉQUIPE Guillaume WOUTAZ Guillaume WOUTAZ, Responsable
Plus en détailLe marché des bureaux dans l agglomération rennaise
Bureaux Le marché des bureaux dans l agglomération rennaise Cet observatoire dresse un bilan rapide de l année écoulée et permet de mettre en évidence les tendances de l année 2015. L offre neuve est désormais
Plus en détailBonnes Pratiques de Fabrication des médicaments à usage humain et vétérinaire
1 2 3 4 Bonnes Pratiques de Fabrication des médicaments à usage humain et vétérinaire Partie 1 Chapitre 3: Locaux et matériel 5 6 7 8 9 10 11 12 13 PRINCIPE Les locaux et le matériel doivent être situés,
Plus en détailTuile à emboîtement grand moule fortement galbée AA OMEGA 13. S te Foy. IMERYS Toiture
Tuile à emboîtement grand moule fortement galbée 1 AA IMERYS Toiture L est une tuile fortement galbée produite sur le site de l Argentière. Comme l'omega 10 S te Foy, elle offre une esthétique canal, grâce
Plus en détailParis, le 1 C janvier 2015 AVIS A LA BATELLERIE N 2015/01 RESEAU FLUVIAL DE LA VILLE DE PARIS
1 MAIRIE DE PARIS Direction de la Voirie et des Déplacements Service des Canaux Service de la Navigation du Réseau Fluvial de la Ville de Paris Paris, le 1 C janvier 2015 AVIS A LA BATELLERIE N 2015/01
Plus en détailoq'q" PROTOCOLE D'ACCORD CONTRATS D'ENTRETIEN
oq'q" PROTOCOLE D'ACCORD CONTRATS D'ENTRETIEN Préambule: Dans le cadre des compétences du Conseil de conceftation locative, les représentants signataires du présent protocole ont souhaité valider le principe
Plus en détailFiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE
Fiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Linéaire disponible : 38.50 mètres Aménagement prévu : ponton flottant en bord à quai accessible par une rampe Niveau d embarquement : Retenue
Plus en détailPage 2 Routes départementales - département de LA CREUSE - Elaboration des cartes de bruit stratégiques
Rapport Sommaire 1. TEXTES DE REFERENCES... 3 2. OBJET DE L ETUDE... 3 3. CONTENU DES CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES... 4 1.1. Documents graphiques... 4 4. METHODE DE CALCUL ET PARAMETRES RETENUS... 4 1.2.
Plus en détailL IMMOBILIER PROFESSIONNEL EN MÉTROPOLE LILLOISE. Immo DesPros PÉRENCHIES
L IMMOBILIER PROFESSIONNEL EN MÉTROPOLE LILLOISE La revue Immo DesPros SÉLECTION 1 er semestre 2013 EXCLUSIVITÉ BONDUES RAVENNES-LES-FRANCS LOCATION de 500 à 1.685 m 2 632 Positionné à l entrée du nouveau
Plus en détailLILLE CHR O.LAMBRET GARE LILLE FLANDRES. transpole.fr. Horaires Hiver 2014/2015 LAMBERSART VIEUX-LILLE LOMME LOOS PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 2014
0US A Horaires Hiver 2014/2015 PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 2014 GARE LILLE FLANDRES VIEUX-LILLE transpole.fr LAMBERSART LOMME LOOS LILLE CHR O.LAMBRET M2 M1 TER Vers LILLE CHR O.LAMBRET 10 Place aux Bleuets
Plus en détailWorkshop franco-polish on Mainstreaming climate change into realization of projects. Making vulnerable investments climate resilient
Workshop franco-polish on Mainstreaming climate change into realization of projects. Making vulnerable investments climate resilient ------------- Volet Infrastructures et services de transport du plan
Plus en détailRévision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube
Révision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube Prise en compte du SDAGE Seine-Normandie BRGM/RP-60867-FR Version 2 - décembre 2012 M. CHABART, Y. THUON Avec la collaboration de M. LANSIART Étude
Plus en détailLa Thérouanne. à Etrepilly. La Thérouanne en terre de mémoire La Thérouanne introuvable L eau n appartient à personne
à Etrepilly La Thérouanne La Thérouanne en terre de mémoire La Thérouanne introuvable L eau n appartient à personne Congis-sur-Thérouanne Etrépilly Trocy-en-Multien 27 La Thérouanne en terre de mémoire
Plus en détailREUNION DU 12 MARS 2008
REUNION DU 12 MARS 2008 Présents : JB SCHUBNEL (BMC) ; Arnaud LEDUC (POUSSAN) ; FABRE Camille, JOSE ACEDO (SUD VELO/NE JETEZ PLUS) ; Pierre KOHUT (BMC) ; Jean QUEFELEC (VC ST MATHIEU) ; Jérôme WYSZYNSKI
Plus en détailSchéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain --- Commission de travail "Gestion et valorisation des milieux aquatiques" N 2 ---
Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain --- Commission de travail "Gestion et valorisation des milieux aquatiques" N 2 --- Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2011 - Vivonne Présents Collège
Plus en détailPLAN DE SECOURS SPÉCIALISÉ INONDATIONS SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILES
PLAN DE SECOURS SPÉCIALISÉ INONDATIONS L ARNON SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILES Septembre 2005 L ARNON Page Fiche 1 Les communes concernées par le risque inondation 1 Fiche
Plus en détailMétéo Marine. Benjamin Aymard. Cours CNIF 18 Février 2014 Université Pierre et Marie Curie. ./IMAGES/logo-n
Météo Marine Benjamin Aymard Cours CNIF 18 Février 2014 Université Pierre et Marie Curie 1/41 18 Février 2014, UPMC aymard@ann.jussieu.fr Météo Marine Cours Météo pratique Pourquoi les prévisions météo
Plus en détailSéminaire 3 jours. Premier Jour
Séminaire 3 jours PROGRAMME Premier Jour 12h00 : 12h30 : 14h00/14h30 : Arrivée au Crotoy, Typique petit port de pêche au Cœur de la Baie de Somme, «Seule plage du Nord exposée au sud» Déjeuner Fruits de
Plus en détailINTRODUCTION. S'y ajoute de plus, toute l importance des marques (oblitérations, indications, etc..) GUIDE PRATIQUE
INTRODUCTION L émission d un timbre, correspond, en général, au besoin d un tarif d affranchissement particulier [par exemple la carte postale de plus ou moins 5 mots, ordinaire ou recommandée, pour l
Plus en détailORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.
ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.fr Engagements : Via le site internet de la Fédération Française de Cyclisme
Plus en détailmise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES
mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE
Plus en détailAccès à la carte système
Les instructions suivantes vous expliquent comment retirer des barrettes mémoire d'imprimante ou des barrettes mémoire flash optionnelles. Remarque : Pour effectuer cette procédure, vous devez disposer
Plus en détailGUIDE DES REPARATIONS LOCATIVES
GUIDE DES REPARATIONS LOCATIVES Du locataire ou de l'office, qui fait quoi? Qui répare? Qui entretient?? Office 66 - Office Public de l'habitat des Pyrénées-Orientales 7 rue Valette - BP 60440 * 66004
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailde frayères SUR LE RUISSEAU SAINT-VAAST
RESTAURATION Création de frayères SUR LE RUISSEAU SAINT-VAAST Masse d eau AR13 La Canche Canche classée «cours d eau à migrateurs» au titre de l article L.432-6 et en liste 2 du L.214-17 du code de l environnement
Plus en détaildocument de travail Phase 2 : groupe de travail Eau et biodiversité
document de travail Extrait du tableau de bord de la Région de Bruxelles-Capitale, amendé par la Coordination associative : «Nouvelles Rivières Urbaines» et biodiversité 1.2.1. intégration des principes
Plus en détailORIGINES : St Patrick, patron des Irlandais, serait né vers 385.
Fête célébrée le 17 mars (March 17th) par les Irlandais pour honorer SaintPatrick, un missionnaire qui a converti l Irlande au christianisme. ORIGINES : St Patrick, patron des Irlandais, serait né vers
Plus en détailDéveloppement durable
Développement durable Les composantes de l Université assurent la sélection des candidats, la gestion des inscriptions, la mise en place des formations, la pédagogie et le suivi de la formation. Centre
Plus en détailA Eperlecques, le Blockhaus de 100 000 m3 était destiné à devenir une base de lancement de fusées V2.
Les élèves de troisième ont découvert les principaux faits de la Seconde Guerre Mondiale (1939-1945) qui se sont déroulés dans notre région, le Nord-Pas-de-Calais. Cette visite sert d introduction à l
Plus en détailJOURNÉES PARIS 2006 AVIGNON 13-14 MARS 2007
1 JOURNÉES PARIS 2006 AVIG 13-14 MARS 2007 Fiche de participation À envoyer impérativement avant le 28 février 2007 à Mme Annie TALBOT Institut de Physique Nucléaire Tél. : 01.69.15.51.00; Fax : 01.69.15.30.93.
Plus en détailSécuriser physiquement un poste de travail fixe ou portable
Sécuriser physiquement un poste de travail fixe ou portable D.Pagnier Table des matières 1 Règles et bonnes pratiques... 3 1.1 Protection des équipements... 3 1.2 Protection contre les risques électriques...
Plus en détailConseils techniques vélo BMX Race
Conseils techniques vélo BMX Race Le choix d'un vélo BMX race dépend de la taille pilote et de son poids. De la taille dépendra le cadre, le guidon, la longueur des manivelles. Du poids, la dimension des
Plus en détail57 Mme GOURSOLAS 06.89.31.94.10 Chambre meublée rue S. de Rosmadeuc 56000 VANNES Loyer 335 disponible 03.14 date offr e : 06.01.14
CHAMBRES MEUBLEES 57 Mme GOURSOLAS 06.89.31.94.10 rue S. de Rosmadeuc Loyer 335 disponible 03.14 date offr e : 06.01.14 58 Mme GOURSOLAS 06.89.31.94.10 rue S. de Rosmadeuc Loyer 295 disponible 03.14 date
Plus en détailLong Parcours 86 KM Avant la halte Étape Km obstacle Direction Rue, Boulevard, Route. Urgence Sûreté du Québec: Ste-Anne téléphone 418-325-2272
St-Anne de la Pérade Distances : 60 et 86 km Parcours Automobile 1 Prendre l'autoroute 40 vers Québec (Est). 2 Prendre la sortie 236, Ste Anne de la Pérade. 3 Stop de la bretelle 236, Tourner à Droite
Plus en détail