L'ADOPTION DANS LE DROIT SAVANT DU XIF AU XVI E SIECLE

Transcription

1 T am Fondee par Henry Solus Professeur honoraire ä la Faculte de droit et des sciences economiques de Paris BIBLIOTHEQUE DE DROIT PRIVE TOME 279 Dirigee par Jacques Ghestin Professeur a l'universite de Paris I (Pantheon-Sorbonne) L'ADOPTION DANS LE DROIT SAVANT DU XIF AU XVI E SIECLE Franck Roumy Agrege des Facultes de droit Professeur ä l'universite de Reims Preface de Anne Lefebvre-Teillard Professeur ä l'universite Paris II Prix Dupin-ATne Prix de these de l'universite Pantheon-Assas Prix de l'institut de Droit romain de l'universite de Paris Ouvrage honore d'une Subvention du Ministere de l'enseignement superieur et de la Recherche

2 TABLE DES MATIERES PREFACE, p. 5 REMERCIEMENTS, p. 7 ABREVIATIONS, p. 9 SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE, p. 13 I. SOURCES, p. 13 A. Sources manuscrites, p. 13 B. Sources imprime'es, p. 16 II. BIBLIOGRAPHIE, p. 29 INTRODUCTION, p. 47 CHAPITRE PRELIMINAIRE. L'HERTTAGE INTELLECTUEL ET INSTITUTIONNEL DEVOLU AUX JURISTES MEDIEVAUX, p. 53 I. LES TRANSFORMATIONS DE L'ADOPTION DURANT LE HAUT MOYEN ÄGE, p La tradition romaine, p. 54 A / Caracteres ge"ne"raux de l'adoption en droit romain, p. 54 B / Le droit post-classique et ses prolongements en Occident, p La tradition germanique, p. 61 A / Sources normatives et diplomatiques, p. 61 B / Sources narratives, p La tradition cfrre'tienne, p. 66 A / L'adoption dans la doctrine chre"tienne, p. 66 B / Le de"veloppement de formes de parente's artificielles, p. 68 II. FONDEMENTS TEXTUELS, p Le De"cret de Gratien, p. 71 A / La parent6 adoptive avant Gratien, p. 72 B / La parente" adoptive dans le De"cret de Gratien, p Le droit de Jusünien, p. 84 A / Le legs du droit classique, p. 84 B / La 16gislation justinienne, p. 87 CONCLUSION DU CHAPITRE, p. 89 PREMIERE PARTIE : CARACTERES GENERAUX DE L'ADOPTION, p. 91 CHAPTTRE I. DEFINITION ET NATURE DE L" ADOPTION, p. 93 I. UN CHOIX LEGITIME, p Une paternite" et une filiation volontaires, p. 95 A / Une paternite' d'llection, p. 95 B / Les motivations d'un choix, p. 99

3 350 L'ADOPTION DANS LE DROIT SAVANT 2. Une filiation legitime, p. 104 A / L'e'tablissement d'une typologie des filiations, p. 104 B / La filiation adoptive cornme filiation legitime, p Une filiation le"gale, p. 110 A / Un acte legitime, p. 110 B / De l'artifice ä la fiction : l'art du juriste, p. 113 II. UNE FicnoN DU DROIT, p Le concept de fiction applique" ä l'adoption, p. 116 A / Le qualificatif de fiction applique 1 ä l'adoption, p. 116 B / Les raisons probables de la qualification, p. 119 C / Le caractere fictif de l'adoption dans la doctrine me'die'vale, p Fiction et virile", p. 126 A / La \6tit6 comme borne ä la fiction, p. 126 B / La figure de ve'rite' source de la le'gitimite' de la fiction, p. 130 C / L'adoption comme filiation «fictive» et «imaginaire», p. 133 III. UNE IMITATION DE LA NATURE, P «Adoptio naturam imitatur», p. 136 A / La fortune d'une maxime aristotelicienne, p. 136 B / Natura : le contenu de la norme, p L'e'tablissement d'un ordre de valeur entre filiation naturelle et filiation adoptive, p. 143 A / La part respective du droit civü et du droit naturel dans l'e"laboration des liens de filiation, p. 143 B / La supe'riorite'.de la filiation naturelle, p. 145 CONCLUSION DU CHAPTIRE, p. 150 CHAPITRE H LES MODAUTES DEL" ADOPTION, p. 151 I. LES EXIGENCES DE LA DOCTRINE, p Les conditions pre"alables ä l'adoption, p. 151 A / Les conditions ge"ne"rales prdalables ä toute adoption, p / Les conditions relatives ä la personne de l'adoptant, p / Les conditions relatives ä la personne de l'adopte", p. 160 B / Les conditions propres aux formes particulieres d'adoption, p / L'adrogation, p / L'adoption, p La proce"dure, p. 167 A / L'adrogation, p / L'autorit6 requise, p / Les solennitfe requises, p. 171 B / L'adoption, p / L'autorHS requise, p / Les solennitös requises, p Les sanctions, p. 179 A / Le rejet de l'adoption reguliere, p / L'e'mancipation volontaire, p. 180

4 TABLEDES MATTERES / L'e"mancipation forcde, p. 182 B / L'adoption irröguliere, p / L'inexistence et la milkte", p / La confirmation, p. 184 II. LA CONSTRUCTION DES DOCTEURS CONFRONTEE Ä LA PRATIQUE, p Les formulaires notariaux des xm e -xiv e siecles, p. 189 A / Caracteres göndraux, p. 190 B / Les formules d'adrogation, p. 192 C / Les formules d'adoption, p La diversite" des pratiques frangaises, p. 198 A / Les survivances d'anciennes proce"dures d'adoption, p / Les actes d'adoption, p / L'affiliation, p. 204 B / L'e'mergence de proce'de's annonc.ant l'adoption moderne, p / L'adoption de nom et d'armes, p / Les adoptions hospitalieres, p. 211 CONCLUSION DU CHAPITRE, p. 214 DEUXIEME PARTIE : LES EFFETS DE L'ADOPTION, p. 215 CHAPITRE L LA PARENTE ADOPTIVE, p. 217 I. LA PARENTE ADOPTIVE EN DROIT CIVIL, p La paternit6 adoptive, p. 217 A/ L'adoption, mode d'exercice de la puissance paternelle, p. 217 B / L'e"tendue de la puissance paternelle, p Spöcificite" de la parente' adoptive: l'agnation, p. 223 A / L'adoption ne confere que l'agnation, p. 223 B / L'agnation comme cognatio civilis, p Les effets de la parente" adoptive, p. 229 A / Le changement de Statut personnel, p. 230 B / Les prohibitions matrimoniales, p. 236 II. LA PARENTE LEGALE EN DROIT CANONIQUE, p De Gratien ä Huguccio (vers ), p. 241 A / Affirmation d'un empschement au mariage ne 1 de la parente" legale, p. 243 B / Incertitudes sur la valeur et l'ötendue de I'emp6chement, p D'Huguccio ä Grögoire LX (vers ), p. 250 A / Fondement et nature de 1'empSchement, p. 251 B / L'Stendue de la cognatio legalis, p Apres la publication du Über Extra, p. 258 A / Un fondement canonique, p. 258 B / Nature et porte^e de 1'empSchement, p. 262 CONCLUSION DU CHAPITRE, p. 268

5 352 L'ADOPTION DANS LE DROIT SAVANT CHAPITRE n. - LES EFFETS PATRIMONIAUX DE L'ADOPTION, p. 269 I. L'INTERPRETATION DU DROIT DE JUSTINIEN, p L'adrogation, p. 271 A / Regles g6n6rales, p. 271 B / Le cas de l'adrogation d'un impubere, p L'adoption, p. 279 A / L'adoption par un ötranger, p. 279 B / L'adoption par un ascendant, p. 282 II. LE DROIT FEODAL ET L'INTERPRETATION DES DISPOSITIONS STATUTAIRES, p Le droit teodal, p. 284 A / Origines de la regle «Adoptivus filius in feudum non succedit», p. 284 B / L'interpretation de la regle, p. 286 C / Les exceptions consacröes par la pratique, p Les droits statutaires, p. 294 A / Contexte gendral d'interpretation, p. 294 B / Les enfants adoptifs face aux filles dotdes, p. 298 III. L'EXCLUSION DES ENFANTS ADOPTIFS DE LA SUCCESSION AB INTESTAT PAR LES JURISTES FRANCAIS DES XV* ET X W SIECLES, p Les origines historiques de la regle, p. 301 A / L'ceuvre de Masuer, p. 301 B / La premiere the"orisation de la regle : Guillaume Benoit, p L'extension du principe, p. 309 A / L'ceuvre de Tiraqueau, p. 309 B / La r ception et la justification du principe, p. 311 CONCLUSION DU CHAPITRE, p. 315 CONCLUSION GENERALE, p. 317 INDEX MANUSCRIPTORUM, p. 321 INDEX PERSONARUM ET OPERUM, p. 325 INDEX NOTTONUM ET RERUM, p. 339 TABLE DES MATTERES, p. 349