Partenariat Public Privé Étude de Cas : Casablanca
|
|
|
- Richard St-Gelais
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Partenariat Public Privé Étude de Cas : Casablanca
2
3 Casablanca données socioéconomiques * La ville la plus importante du Maroc (4,5 M habitants) * 55% du tissu industriel du pays * 20% des besoins en énergie électrique * 45% du commerce du pays
4 Principes d un contrat de concession 1/2 Un contrat de concession est établi entre une autorité publique et un opérateur privé Le contrat doit spécifier: - Les droits et obligations de chacun des partenaires - Une attention particulière est réservée au service clientèle L Autorité Publique supervise l atteinte des objectifs du service
5 Principes d un contrat de concession 2/2 Le réseau, les équipements et autres ouvrages demeurent la propriété de l Autorité Publique Le budget et le programme d investissement sont soumis à l approbation de l Autorité Publique Les tarifs sont fixés par l Autorité Publique selon les termes contractuels Un budget prévisionnel est annexé au contrat comme référence pour le modèle économique
6 Le contexte de /2 Qualité des services réduites : coupures d eau et d électricité, services au client limité Niveau élevé de fuites sur le réseau Problèmes de qualité de l eau Aucune optimisation des investissements Coûts de maintenance très élevés Les inondations de 1996 Niveau élevé des dettes: Maintenance/Investissement Dettes sociales : 136 M Euros : 250 M Euros
7 Le contexte de /2 Sur-effectif (recrutements massifs de 1985 à 1996) Promotions basées sur l ancienneté et non sur la performance Absence totale de formation professionnelle Gestion des Ressources Humaines désorganisée
8 Environnement du Contrat Situation de crise induite par de faibles performances et des inondations Décision Politique au plus haut niveau 3 ans de négociation (pas de processus d AO) Acceptation par 100% des décideurs
9 Résumé du contrat de Concession Contrat de 30 ans à partir du 1 er Août services publics de distribution : Distribution de l eau Assainissement Distribution de l électricité L Autorité Publique : 3 principales villes (Casablanca, Mohamedia, Ain Harrouda) et 14 villes moyennes Population desservie : 4 millions habitants En 2007 une nouvelle activité a été rajoutée au contrat l éclairage public
10 LYDEC : principaux chiffres 1/3 Actionnaires SUEZ Environnement : 51% Fipar (CDG) : 19,75% RMA Watanya : 15% Flottant en bourse : 14,25%
11 LYDEC : principaux chiffres 2/3 4,5 millions habitants Volumes annuels des ventes Eau Mm Electricité GWh Nombre de clients Eau & assainissement Electricité Personnel 3400 réseau électrique km réseau eau potable km
12 LYDEC : principaux chiffres 3/3 Chiffre d'affaires en M Euros Eau & Assainissement 144 Electricité 336 Total 480
13 Investissements en M Euros Assainissement % Eau % Electricité % Total %
14 Politique Tarifaire LYDEC applique le système tarifaire national : pour l eau et l assainissement : une redevance fixe et facturation de la consommation (4 tranches) pour l électricité MT : une redevance fixe et facturation de la consommation en fonction des tranches horaires pour l électricité BT : relation directe avec la consommation
15 Variations Tarifaires Les «tarifs moyens» sont : fixés par l Autorité Publique ajustés automatiquement en relation avec la fluctuation des prix de la production ajustés chaque année en tenant compte à l index officiel économique
16 Supervision du Contrat L Autorité Publique est en charge de la supervision de la gestion du service, des tarifs et doit valider les options stratégiques techniques Une commission technique de suivi CTS (Autorité Publique, Ministère de l Intérieur, et Lydec) contrôle la mise en place des obligations du contrat Unité locale permanente de contrôle (SPC) dépendant du Ministère de l Intérieur assure le suivi du contrat
17 3 objectifs principaux Protection contre les inondations Évolution de la culture «abonné» à la culture «client» Amélioration de la sécurité et la fiabilité du réseau électrique
18 Inondations de Casablanca
19 Inondations de Mohammedia
20 Résultats du Contrat Agences commerciales totalement rénovées (espaces services, règlement par internet etc) Qualité des infrastructures : 3 fois moins de coupure d électricité qu avant 1997 protection contre les inondations: 52 points critiques identifiés et traités Qualité des services Délai de branchement réduit à 5 jours Réduction du temps de réponse pour les plaintes des clients et des réparations (reconnexion électrique moyenne en 13,3 minutes) Amélioration de la fiabilité des lectures de compteurs et facturation ( compteurs/mois) Enquête de satisfaction clientèle pour améliorer la qualité du service au client
21 Depuis 1997 : nombre de coupures d électricité divisé par
22 Bénéfices pour l Autorité Publique Investissements majeurs dans les infrastructures assainissement et électricité Financement: crédit de banques de 80 M Actions sociales de Lydec : presque 5000 nouveaux emplois, nettoyage des plages; programmes de lutte contre l analphabétisme ; support promotion (Maroc 2006), assistance humanitaire pour Alger après les inondations, et à l Indonésie après le Tsunami... Production d un Plan Directeur à l horizon 2027 pour l eau, l assainissement, et l électricité 6M habitants, et ha aménagés au lieu de Transfert du Savoir-faire et des standards technologiques des filiales du groupe Suez Environnement à Lydec ( h de formation) Développement durable : Économie de 25 Mm 3 d eau soit la consommation de hab Services aux bidonvilles
23 Enjeux futurs Compléter le système anti inondation Assurer la protection des plages contre la pollution Mettre en place les stations d épuration Améliorer la qualité du service Coût estimé: 1140 M dont 786 M proviennent de la gestion déléguée
24 Conclusions Un contrat PPP est basé sur la confiance Un contrat PPP est un levier important pour le développement de la ville Un contrat PPP est valorisant pour les employés Un contrat PPP exige que les deux partenaires aient un niveau équilibré de connaissance et doivent converger vers les mêmes objectifs
25 Partenariat Public Privé Étude de Cas : Casablanca FIN et MERCI
La gestion déléguée. l expérience de la LYDEC
NOT AN OFFICIAL UNCTAD RECORD Partenariat Public-Privé Privé pour le développement du secteur énergétique en Afrique Vendredi 30 avril 2004 - Marrakech La gestion déléguée de la distribution de l'électricité
FORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Annonces internes SONATRACH RECHERCHE POUR SON ACTIVITE COMMERCIALISATION :
Bourse de l emploi Annonces internes : Direction Administration et Moyens Un Technicien Electricien Un C/Maitre Electricité BAT (Chargé de la Maintenance en pompes) Un C/Maitre Electricité BAT (Chargé
Perspectives de l industrie suisse Pierres et Terres
Perspectives de l industrie suisse Pierres et Terres Session d hiver 2008 de l ASGB Association suisse de l industrie des Graviers et du Béton Jongny, le 20 février 2008 Christoph Koellreuter, Fondateur
Abonnements et achalandage
Abonnements et achalandage Achalandage -1,2 % mars 2014 vs mars 2013-1,8 % 1 er quart 2014 vs 1 er quart 2013-1,5 % année 2013 vs 2012 Les abonnements Cumul au 31 mars 2014 % achalandage % recettes Abonnements
Augmentation de l efficience
SENEGALAISE DES EAUX Augmentation de l efficience Affermage de l eau au Sénégal Par Mamadou DIA Dakar 7 Juin 2012 L ENTREPRISE SDE Filiale de FINAGESTION (57%), créée en 1995, 33% privés sénégalais, 5%
Défis du secteur de l énergie électrique face aux besoins de développement du pays
Office National de l Electricité et de l Eau Potable (ONEE) Défis du secteur de l énergie électrique face aux besoins de développement du pays Novembre 2014 PARC DE PRODUCTION DIVERSIFIE Tiers nationaux
Atelier du Comité 21 Parties Prenantes : les entreprises aux abonnés absents? Mercredi 11 avril 2013
Atelier du Comité 21 Parties Prenantes : les entreprises aux abonnés absents? Mercredi 11 avril 2013 Le langage des entreprises Performance Attractivité Développement Emploi Stakeholders Innovation «Compétitivité
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
NOTRE VISION DU PARTAGE DE L EXPERTISE
NOTRE VISION DU PARTAGE DE L EXPERTISE WIKTI, adopter le meilleur positionnement sur le cycle de l eau, en fonction des contraintes locales et des changements globaux WIKTI, UNE MANIÈRE UNIQUE ET INNOVANTE
Document public - non contractuel
Document public - non contractuel 02 Sommaire 4 6 12 16 18 20 22 23 26 27 28 30 32 34 36 38 40 42 44 46 48 52 56 72 74 Entretien avec le Directeur Général Synthèse Faits marquants de l année 2011 Chiffres
République Algérienne Démocratique et Populaire. Ministère de l énergie et des Mines. Résultat du Secteur de l Energie et des Mines pour l'année 2005
République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l énergie et des Mines Direction des systèmes d information, des analyses économiques et de la documentation Résultat du Secteur de l Energie
Manuel d utilisation DeveryLoc
Manuel d utilisation DeveryLoc Page 1/37 Version Numéro de la version Date de modification Modification apporté Version v.1 Le 1 juillet 2004 Version v.2 Le 1 Juin 2006 Page 2/37 SOMMAIRE 1. SE CONNECTER
Les banques en ligne et les services bancaires par internet modèle économique et évolution des plaintes de consommateurs de 2008 à 2012
N 15 Juin 2013 Service du soutien au réseau Sous-direction de la communication, programmation et veille économique Bureau de la veille économique et des prix Les banques en ligne et les services bancaires
Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP
Département du Finistère Commune de Saint-Thois Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP CAHIER DES CHARGES 1 CONTEXTE La commune de Saint Thois exploite son service d eau potable en régie. Le
OSEO EXCELLENCE SONDAGE JUILLET 2011. Thème : CONJONCTURE ECONOMIQUE EXTENSION & REBRANDING OSEO CAPITAL PME ECONOMIE : FRANCE ALLEMAGNE
OSEO EXCELLENCE SONDAGE JUILLET 2011 BERTRAND ROZE COMMUNITY MANAGER OSEO EXCELLENCE Thème : CONJONCTURE ECONOMIQUE EXTENSION & REBRANDING OSEO CAPITAL PME ECONOMIE : FRANCE ALLEMAGNE Antoine COULOMBEAUX
ERDF prend le virage technologique des Smart Grids
Smart Grids, nos clients au cœur du réseau de demain ERDF prend le virage technologique des Smart Grids Association Carbon AT, Nantes, le 16 avril 2013 Régis LE DREZEN Regis.le-drezen@erdf-grdf.fr Film
PRESENTATION DE LA SOCIETE
PRESENTATION DE LA SOCIETE LA SOCIÉTÉ CR TECHNOLOGY SYSTEMS S.p.A. POSSEDE DES FILIALES EN ITALIE, CUBA, LIBYE,TUNISIE,CÖTE D IVOIRE Présentation de l'entreprise 2 www.crtsgroup.com LA SOCIÉTÉ CRTS GROUP
Investissement étranger à la Bourse de Casablanca
Investissement étranger à la Bourse de Casablanca Juin 2014 Page 1 898 SYNTHESE En 2013, le nombre des investisseurs étrangers en actions cotées à la Bourse de Casablanca a enregistré une hausse ; il est
SIVOM DE LA VALLEE DU CADY PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2015
SIVOM DE LA VALLEE DU CADY PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF 2015 PREAMBULE 1) POUR LA PREMIÈRE FOIS EN 2015, LE BUDGET M49 DES SERVICES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT EST VOTÉ EN HORS TAXES. PAR CONSÉQUENT,
Une APPROCHE DE LA VILLE INTELLIGENTE
Programme Smart Cities Projet Ville de Demain Une APPROCHE DE LA VILLE INTELLIGENTE Pour le grand CASABLANCA Enjeux, actions & opportunités Casablanca, le 23 Septembre 2014 CASABLANCA, SMART CITY 1. Enjeux
Éléments méthodologiques sur le reporting environnemental 2011
1 Nos performances environnementales, sociales et sociétales en 2011 Éléments méthodologiques sur le reporting environnemental 2011 Sur les données environnementales publiées dans le présent rapport, il
ERDF et la Transition Energétique. CESE Nice le 23 avril 2014
ERDF et la Transition Energétique CESE Nice le 23 avril 2014 1. ERDF et la distribution d électricité en France 2. La transition énergétique 3. ERDF dans la transition énergétique 4. En synthèse 1 ERDF
Les bénéfices du télémarketing pour booster votre business. Jeudi 23 avril 2009
Les bénéfices du télémarketing pour booster votre business Jeudi 23 avril 2009 Les intervenants Editus Data Hélène Backes Conseillère Commerciale LDL Connect Elena Fartas Administrateur Délégué SIT Group
Maximiser la performance de vos projets immobilier de bureaux
Make the most of your energy* Maximiser la performance de vos projets immobilier de bureaux * Tirez le meilleur de votre énergie www.schneider-electric.fr Schneider Electric France Direction Communication
DISTRIBUTION D EAU POTABLE
Département du LOT SYNDICAT D ADDUCTION D EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DE SARRAZAC CRESSENSAC S/Préfecture de GOURDON Mairie de SARRAZAC 466OO DISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL PRIX QUALITE TRANSPARENCE
Comment utiliser les nouveaux documents de souscription
Comment utiliser les nouveaux documents de souscription Assurance Vie Nouvelles obligations d information pré-contractuelle du souscripteur Les points sensibles Ces dispositions entreront en vigueur le
DISPOSITIFS PARTICULIERS A LA LABEL SOCIAL SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE
A DISPOSITIFS PARTICULIERS A LA charte QUALITÉ LABEL SOCIAL Label Sokial an Trañsportoù e Breizh SECTEUR DES TRANSPORTS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES DE LOGISTIQUE DE BRETAGNE DISPOSITIFS PARTICULIERS TRANSPORTS
Procès-verbal du Conseil Municipal Du 15 décembre 2014
Procès-verbal du Conseil Municipal Du 15 décembre 2014 République Française Département de l Hérault Mairie de Saint-Drézéry 34160 SAINT-DREZERY Membres du Conseil Municipal : 19 Présents : 16 Votants
PLAN DE LA PRESENTATION
Présenté par: MAILELE Djibril Amadou, Directeur Production & Transport - NIGELEC PLAN DE LA PRESENTATION 1. CONTEXTE 2. AVENNEMENT DE LA PANNE 3. CONSEQUENCES DE LA PANNE 4. SOLUTION DU DEPANNAGE DEFINITIF
Aide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements
Guide pratique d accessibilité des événements Aide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements Accessibilité extérieure Transport Service de transport collectif régulier, fréquent et à proximité.
LE MARCHE DE L ENERGIE ELECTRIQUE AU MAROC
LE MARCHE DE L ENERGIE ELECTRIQUE AU MAROC L ONEE BRANCHE ELECTRICITE EN CHIFFRES 2012 Collaborateurs 8 700 Clients 4,7 millions Chiffre d affaire 24 milliards DH Investissements 4,6 milliards DH Puissance
Céliéno. Céliéno. La REG.I.E.S. met à disposition des opérateurs
Céliéno La REG.I.E.S. (Régie Intercommunale d Énergies et de Services) développe sur le département de l Eure-et-Loir un important réseau de fibre optique. Le déploiement de la,, permet de réduire la fracture
CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES
CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les
FIN-INTER-01 LE CONTEXTE
FIN-INTER-01 LE CONTEXTE Public concerné : Etudiants niveau Bac + 2. Durée indicative : 2 heures Objectifs : Positionner le domaine de la finance internationale dans son contexte. Pré requis : Néant. Modalités
EXAPROBE-ECS. Présentation ENERGIE, CABLING & SURETE BY DEVOTEAM
EXAPROBE-ECS Présentation ENERGIE, CABLING & SURETE BY DEVOTEAM NOTRE MISSION La Technologie au service de la performance de votre entreprise 2 DU CONSEIL À L INTÉGRATION ET MAINTENANCE Partenaire de confiance
«L apport des réseaux électriques intelligents»
ENR et intermittence : l intégration dans les réseaux de distribution en France 18 avril 2013 Michèle Bellon, Présidente du directoire d ERDF «L apport des réseaux électriques intelligents» Les réseaux
CULTURE D ENTREPRISE ET GESTION DES RISQUES. Favoriser la performance des organisations publiques par l influence des valeurs opérantes
CULTURE D ENTREPRISE ET GESTION DES RISQUES Favoriser la performance des organisations publiques par l influence des valeurs opérantes L exemple du Comité de Bâle Julien Benomar Culture d entreprise et
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION -------------------
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION ------------------- DOSSIER TYPE A FOURNIR PAR LES INDUSTRIELS ET A PRESENTER PAR LES ETATS MEMBRES DE LA CEMAC
Services de téléphonie
Services de téléphonie 1 2 Téléphonie VTX Sommaire vtx.ch Une large gamme de produits pour entreprises Que ce soit en téléphonie mobile ou en téléphonie fixe, VTX propose une large gamme de produits dédiés
Maximiser la performance de vos projets immobiliers de bureaux
Maximiser la performance de vos projets immobiliers de bureaux Concilier la performance économique et la performance d usage du bâtiment L équation économique de vos projets doit être optimisée sur la
Concilier vie privée et vie professionnelle, un enjeu pour tous les acteurs de l entreprise
Concilier vie privée et vie professionnelle, un enjeu pour tous les acteurs de l entreprise Stabilité de la confiance des dirigeants de PME-ETI Paris, 17 octobre 2013 La Banque Palatine, banque des moyennes
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
DELIBERATION N 2015-53 DU 20 MAI 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA
DELIBERATION N 2015-53 DU 20 MAI 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA MODIFICATION DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES
APPEL A CANDIDATURES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES APPEL A CANDIDATURES POSTES CADRES SUPERIEURS N 32-2013 - SDA-CS/I A L ATTENTION DES CADRES DE LA SOCIETE DE DISTRIBUTION DE L ELECTRICITE ET DU GAZ D ALGER (SDA) Le présent
VILLE DE SAINT-DIE-DES- VOSGES
Département des Vosges VILLE DE SAINT-DIE-DES- VOSGES AVENANT N 7 AU CAHIER DES CHARGES POUR L EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT 1/19 Décembre 2012 Entre les soussignées
Expériences avec les contrats de la communauté dans les travaux d infrastructure urbaine
v Renforcement des compétences opérationnelles dans le développement mené par la communauté 15 au 19 avril 2002 Washington, D.C. Expériences avec les contrats de la communauté dans les travaux d infrastructure
Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Dossier de presse 18 avril 2013. Le marché de gros du gaz naturel, facteur de compétitivité pour l industrie
18 avril 2013 Le marché de gros du gaz naturel, facteur de compétitivité pour l industrie 1 Le marché de gros du gaz naturel, facteur de compétitivité pour l industrie PARTIE I Un marché de gros du gaz
Le groupe RATP, la RATP et RATP Dev. Une nouvelle dimension, de nouvelles ambitions
Le groupe RATP, la RATP et RATP Dev Une nouvelle dimension, de nouvelles ambitions Le groupe RATP, la RATP et RATP Dev Le Groupe RATP La RATP en Ile de France RATP Dev L exploitation et la maintenance
Ateliers 2011. Energie et territoires Vers des réseaux intelligents?
Ateliers 2011 Energie et territoires Vers des réseaux intelligents? ENERGIE ET TERRITOIRES : VERS DES RESEAUX INTELLIGENTS? Atelier Promotion 2011 - IHEDATE CONTEXTE : Dérèglements climatiques et énergie
PRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS. Avril 2011
PRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS Avril 2011 1 Mise en place d un cadre législatif et réglementaire L instauration par la Loi 15-02 de: l obligation d exercice des activités portuaires dans
Dossier de Presse. Pose de fibres optiques sur le réseau de RTE entre Bourg-Saint-Maurice et Val d Isère
Dossier de Presse Pose de fibres optiques sur le réseau de RTE entre Bourg-Saint-Maurice et Val d Isère CONTACT PRESSE : RTE : Daniel Dexmier (06 88 07 42 40)-daniel.dexmier@rte-france.com Page 1/7 RTE
La Banque de Savoie, une année florissante
Communiqué de presse le 15 mai 2014, à Chambéry, La Banque de Savoie, une année florissante A l occasion de son Assemblée Générale qui s est tenue au Siège Social, le 22 avril 2014, la Banque de Savoie
INGENIERIE ET DEPLOIEMENT DE RESEAUX COMPLEXES WiMAX - INTERNET - VoIP
PRESENTATION DE LA PROBLEMATIQUE Dans le cadre de la dérégulation des télécommunications d un pays Africain, un industriel Européen s appuyant sur sa filiale basée dans ce pays, souhaite devenir «ISP»
La Société Générale lance le premier service de banque par téléphone
DOSSIER DE PRESSE La Société Générale lance le premier service de banque par téléphone CONFÉRENCE DE PRESSE - 13 MARS 2007 Communiqué de Presse - L évènement Fiche Produit SOGETEL - Présentation du service
«L initiative 1000 MW» un projet qui vise la réalisation de 14 sites de production de l électricité à partir des énergies éoliennes.
Totalement propre et indéfiniment renouvelable, l'énergie éolienne constitue aujourd hui une importante source de production d'électricité permettant de concilier croissance économique et respect de l
Distribution d électricité et réseaux souterrains
Distribution d électricité et réseaux souterrains Cabos 09-2 - 3 octobre 2009 Maceió, Alagoas, Brésil Les réseaux de distribution : un enjeu essentiel Les réseaux de distribution constituent une infrastructure
Mise en place du Mécanisme de Supervision Unique (MSU)
Mise en place du Mécanisme de Supervision Unique (MSU) Mise en place du Mécanisme de Supervision Unique (MSU) 1. Le MSU est l un des piliers de l Union bancaire européenne 2. La mise en œuvre opérationnelle
Les Guides des Avocats de France LES HOLDINGS
Les Guides des Avocats de France LES HOLDINGS La holding est un outil juridique de plus en plus utilisé par les praticiens pour répondre à des besoins très divers tendant toujours à la détention de participations
Les engagements d'electricité de France, en tant que producteur et distributeur
MINISTÈRE DE L AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT MINISTERE DELEGUE A L INDUSTRIE, AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, AU COMMERCE, A L ARTISANAT ET A LA CONSOMMATION CONTRAT DE SERVICE PUBLIC
Analyse détaillée des trajets effectués en Transports en commun en Ile-de-France
Etude sur les déplacements Analyse détaillée des trajets effectués en Transports en commun en Ile-de-France 18 Septembre 2014 ixxi-mobility.com 2 Transformer le temps de transport en temps utile Le temps
- Les établissements publics à caractère industriel et commercial
Dois-je organiser des élections? Quelles entreprises Délégué du personnel - Les employeurs de droit privé Comité d entreprise Délégation unique du personnel - Les établissements publics à caractère industriel
MODE D EMPLOI. Station météo avec senseur extérieur sans fil WS-1100
MODE D EMPLOI Station météo avec senseur extérieur sans fil WS-1100 FR SOMMAIRE 1 2 11 3 4 5 10 9 6 8 1. affi chage de l horloge DCF 2. les précisions météorologiques avec des symboles 3. pression de l
Quels sont les premiers retours d expériences sur l accès aux réseaux depuis juillet 2004?
6 ème Assises de l énergie - atelier 6 Quels sont les premiers retours d expériences sur l accès aux réseaux depuis juillet 2004? L expérience du distributeur dans le nouveau contexte OLIVIER COURSIMAULT
DISTRIBUTION D EAU POTABLE RAPPORT ANNUEL Prix Qualité Transparence 2010 1 Le présent rapport a pour objet de Présenter les différents éléments techniques et financiers relatif au prix et à la qualité
Etape 1 : paramétrage et choix du modèle d organisation
L outil d analyse que nous vous proposons reprend toutes les étapes relatives à l'établissement d'un bulletin de paie en fonction du profil d'organisation de votre cabinet. Il doit vous permettre de mieux
Réglementés d électricité
Fin des Tarifs Réglementés d électricité Bienvenue dans un monde nouveau 7 RepÈres pour vous y retrouver sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Quels sont les sites concernés par la fin des tarifs? 1 Q uels sont les sites
[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005
![[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005](/thumbs/24/2805120.jpg "[ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005")
1 [ conseil municipal #35 ] Mercredi 21 Décembre 2005 «Tout Anglet sur le Net, mois après mois» PRESENTS : M. VILLENAVE, Maire, Président, Mme de MENDITTE, MM. MORTALENA, VEUNAC, GIMENEZ, CHASSERIAUD,
FINANCEMENT DU DEFICIT BUDGETAIRE AU MAROC
FINANCEMENT DU DEFICIT BUDGETAIRE AU MAROC Rabat, 19 octobre 21 M. Ahmed HAJOUB Adjoint au Directeur du Trésor et des Finances Extérieures chargé du pôle macroéconomie I- Consolidation budgétaire: expérience
Connaissez-vous GROUPAMA BANQUE?
Groupama Banque - Direction de la communication externe - Groupama participe à la protection de l'environnement en utilisant un site imprim vert et des papiers issus des forêts gérées durablement et en
CAPITAL INVESTISSEMENT
Groupe Caisse de Dépôt et de Gestion CAPITAL INVESTISSEMENT FINANCEMENT DE PROJETS DE CREATION D ENTREPRISE AU MAROC Paris 23 mai 2006 Amine Benhalima Le Groupe Caisse de Dépôt et de Gestion, une institution
Les perspectives économiques
Les perspectives économiques Les petits-déjeuners du maire Chambre de commerce d Ottawa / Ottawa Business Journal Ottawa (Ontario) Le 27 avril 2012 Mark Carney Mark Carney Gouverneur Ordre du jour Trois
R A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique
Commune de Peseux Conseil communal R A P P O R T du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'910'000.- pour la rénovation des conduites d'eau, de gaz, d'électricité,
ING Turbos. Faible impact de la volatilité. Evolution simple du prix
ING Turbos Produit présentant un risque de perte en capital et à effet de levier. Les Turbos sont émis par ING Bank N.V. et sont soumis au risque de défaut de l émetteur. ING Turbos ING a lancé les Turbos
Le CAHIER NORMATIF pour les travaux de construction. 5. Électricité 5.4 Alarmes, communications et sécurité
Le CAHIER NORMATIF pour les travaux de construction 5. Électricité 5.4 Alarmes, communications et sécurité Le 18 novembre 2013 TABLE DES MATIÈRES 5. Électricité... 1 5.4 Service et distribution électrique...
DOSSIER DE PRESSE VOYAGE DE PRESSE NANTES. Mercredi 23 juin 2010
DOSSIER DE PRESSE VOYAGE DE PRESSE NANTES Mercredi 23 juin 2010 La régie de l eau de Nantes Métropole gère tous ses équipements techniques et son usine de Traitement d eau avec le logiciel GMAO CARL Master.
BILAN D EXECUTION DU PLAN PREVISIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L ENTREPRISE (PPDE) Exercice 2009
MINISTERE DE L ENERGIE ET DE L EAU SOCIETE NATIONALE DES EAUX DU BENIN DIRECTION GENERALE DIRECTION DES ETUDES ET DE LA PLANIFICATION BILAN D EXECUTION DU PLAN PREVISIONNEL DE DEVELOPPEMENT DE L ENTREPRISE
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES AUTISCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens
Base de données PEGASE www.industrie.gouv.fr/energie
Liberté Égalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE 600 550 500 450 400 350 300 En euros constants indice base 100 en 1973 PRIX DES ÉNERGIES Prix du pétrole
COMPTE RENDU. Atelier-débat avec les futurs clients éligibles. 25 septembre 2002
Paris, le 17 octobre 2002 COMPTE RENDU Atelier-débat avec les futurs clients éligibles 25 septembre 2002 *** I La fourniture d électricité... 2 Les clients éligibles peuvent-ils acheter leur électricité
EN BREF. Convention PriviLège. La convention de relation sur mesure, dédiée aux Professions Libérales, pour faciliter votre gestion au quotidien.
Convention PriviLège La convention de relation sur mesure, dédiée aux Professions Libérales, pour faciliter votre gestion au quotidien. EN BREF La Convention de Relation PriviLège vous offre un choix de
Evaluation du module "GESTION COMMERCIALE PARKINGS"
Evaluation du module "GESTION COMMERCIALE PARKINGS" INFORMATIONS PERSONNELLES Nom et Prénom du candidat : Cachet de l organisme de formation Entreprise / Site : Organisme de formation : Responsable de
Adoptés le 8 avril 2014 Date d entrée en vigueur : 8 avril 2014 TABLE DES MATIÈRES
TARIFS DES SERVICES D ADRESSAGE FOURNIS PAR L OPÉRATEUR DU FCR AUX ADMINISTRATEURS DE COMPTE FCR Publiés par l OP3FT, l organisation à but non lucratif dont l objet est de détenir, promouvoir, protéger
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL
ARTICLE 1. DÉFINITIONS CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui
Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Attestation de Conformité CONSUEL
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans les guides SéQuélec, faite sans l'autorisation du comité est illicite et constitue
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
ERDF au service de la Transition Energétique en NPDC
ERDF au service de la Transition Energétique en NPDC Organisation territoriale Eléments clés du réseau de distribution du Nord-Pas de Calais (31/12/2012) Calais Saint Martin Boulogne Boulogne-sur-Mer Saint
CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...
CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame... domicilie actuellement a... ci-apres denomme locataire
Avenant Avenant du 28 avril 2014 à l accord du 6 juillet 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle
Le 24 juillet 2015 Avenant Avenant du 28 avril 2014 à l accord du 6 juillet 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle Article 1er L article 5 du chapitre II, titre Ier, relatif à la
OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES IEOM
ÉDITION 2013 OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES IEOM RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 INSTITUT D ÉMISSION D OUTRE-MER Siège social 164, rue de Rivoli - 75001 Paris Tél. +33 1 53 44 41 41 Fax +33 1 44 87 99 62 Rapport
services à la personne
Novembre 2012 ADRESSES UTILES DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (DIRECCTE) Unité territoriale du Rhône 8/10 rue du Nord 69100 Villeurbanne
Notion d électricité
Notion d électricité Tension: volts U en v; kv (équivalent pression) ex: alimentation de transformateur en 20000v =20kv Tension de référence distribuée 230v/ 400V (+6%-10%) ex en monophasé 207v mini à
M3e. Société Méditerranéenne Électricité Électronique Électrotechnique
M3e Société Méditerranéenne Électricité Électronique Électrotechnique 17 Bis, Boulevard Arthur Michaud 13015 MARSEILLE Tél. : 04 91 46 74 05 Fax : 04 91 46 07 37 E.mail : m3e@wanadoo.fr M3e est une entreprise
LE FINANCEMENT DE VOS PROJETS IMMOBILIERS AU LUXEMBOURG ET À L ÉTRANGER. Nos services de banque privée
fr LE FINANCEMENT DE VOS PROJETS IMMOBILIERS AU LUXEMBOURG ET À L ÉTRANGER Nos services de banque privée Résidence principale ou secondaire, ou immeuble de rapport, l immobilier est une composante majeure
C O M M U N I Q U E D E P R E S S E
Conclusion d un accord de partenariat pour l implantation d une usine au sein d Atlantic Free Zone à Kénitra De gauche à droite : M. Abdellatif Hadj Hamou, Président du Directoire de MEDZ, M. Alexandre
Plan de l exposé Projets E-Business en PME le pourquoi et le comment
Plan de l exposé Projets E-Business en PME le pourquoi et le comment Forum Télécom SPI+ Ateliers «e-business» R. Delhaye / P. Poty - AWT Verviers, 19 février 2002 Introduction générale 1. Définitions et