Répertoire ( / /25)

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1 Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Direction du personnel - Direction du personnel et des services - Direction du personnel, des services et de la modernisation ( ) Répertoire ( / /25) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /25 Niveau de description fonds Intitulé Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Direction du personnel - Direction du personnel et des services - Direction du personnel, des services et de la modernisation Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-6 (P ). Autorisations de concours technique au profit des collectivités locales, réglementation (décrets, arrêtés, circulaires), Art 7-25 (P ). Autorisations de concours technique au profit des collectivités locales (délibérations des conseils municipaux, rapports techniques), Nom du producteur Direction du personnel, des services et de la modernisation (ministère de l'équipement) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation travaux publics; collectivité territoriale; tutelle; réglementation 3

4 Répertoire ( / /25) / /6 P 1521-P 1526 Dossiers généraux : règlementation /1 P 1521 textes de 1846 à 1928 circulaire du 16 juin 1854 circulaire du 1 e décembre 1856 textes de 1846 à 1907 textes de 1908 à 1928 décrét du 14 Mai 1908 arrêté du 26 Mai 1908 circulaire du 26 Mai 1908 " " loi du 31 juillet 1913 textes d'août 1914 à Novembre 1914 décret du 24 avril 1917 circulaire d'août à Octobre 1917 extrait des lois du et du loi du article 10 loi du article 9 arrêté du textes de 1920 décret du " " circulaires du et du textes de juin à Décembre 1921 textes textes décrêt du 3 mai 1928 circulaire du décret du /2 P 1522 textes de 1936 à 1940 textes de textes de décret du 21 janvier 1939 circulaire du décrêt du circulaire du " " "

5 " " " " " " décrêt du " " : répartition des frais de contrôle V FIL " " : honoraires à l'o.n.n. circulaire du arrêté du décrêt du textes de /3 P 1523 TEXTES DE 1941 Rémunérations accessoires versement forfaitaire de 5% circulaire du " " journal officiel du 4 Mai 1941 Loi du 3 juin 1941 circulaire du arrêté du décret du 5 oct arrêté du 5 oct loi du 5 oct 1941 arrêté du 31 oct texte du 13 Novembre 1941 arrêté du circulaire du circulaire du circulaire du texte du " " " " " " /4 P 1524 TEXTES de 1942 textes de Janvier à Mai circulaire du 17 Janvier " " 19 Janvier " " 26 Janvier loi du 3 Février texte du 11 Février décrêt du 23 Février

6 - textes du 25 Février circulaire du 2 Mars circulaire 10 Mars loi du 13 Mars circulaire du 27 Mars loi du 31 Mars circulaire du /5 P 1525 TEXTES de texte du 7 Janvier 1942 textes de Mai à Décembre texte du 19 Mai texte du 21 Mai circulaire du 1 e Juin " " 8 Juin séancesdu 10 Juin circulaire du 12 Juin circulaire du 19 Juin arrété du 23 Juin circulaire du 2 Juillet texte du 8 Juillet arrété du texte du 17 Octobre texte du 31 Octobre texte du 3 Décembre circulaire du 19 Décembre " " 29 " " - Loi du 31 Décembre circulaire du 31 Décembre 1942 textes de Janvier - Février arrété du 6 Janvier Loi du 12 Janvier texte du 18 Janvier circulaire du 25 Janvier 1943 circulaire du 25 janvier circulaire du 27 janvier circulaire du 2 Février circulaire du 4 Février circulaire du 18 Février texte du 22 Février circulaires du 26 Février 1943 texte du 12 Mai 1943 Circulaire du 27 Décembre

7 /6 P 1526 Autorisations de travaux, affaires générales textes de 1946 à 1947 " " 1950 " " 1952 " " 1953 " " 1954 " " 1955 autorisations de travaux - administration centrale et divers - à compter du 1 er janvier rénumération du concours prété par Mr Teissier du Cros, I.C.G.C à l'office National d'etudes et de recherches Aéronautiques - textes de textes de textes de textes de textes de textes de " " " " " " / /25 P 1527-P 1545 Autorisations de travaux des ingénieurs des Ponts et chaussées au profit des collectivités locales. Délibérations des conseils municipaux, rapports des ingénieurs en Chef /7 P Alpes Maritimes /8 P Charente Maritime /9 P /10 P 1530 Haut-Rhin 7

8 /11 P Haute Garonne /12 P /13 P Manche /14 P /15 P /16 P /17 P Marne /18 P Moselle /19 P

9 /20 P /21 P Nord /22 P /23 P /24 P /25 P