H dépôt 13 Hôpital de Vaucouleurs

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1 H dépôt 13 Hôpital de Vaucouleurs

2 I H d é p ô t 13 : H o s p i c e de V a u c o u l e u r s Documents déposés fin 1986 par l' hospice de Vaucouleurs ; à rapprocher du registre déposé en 1979 par la commune de Vaucouleurs sous l a cote H dépôt 7. Bibliographie - CHANTEAU (M.-F. de) : Notice historique sur l'hôpital du Saint- Esprit de Vaucouleurs Cote : R 109 Lorraine. Société d' archéologie Lorraine). (Revue historique de la - GERMAIN (L.) : Les ouvriers de l 'Hôpital Saint-Thiebaut de Vau- couleurs en Cote : R 109, 1887, p Hôpital de Saint- Charles de Vaucouleurs (histoire). Dans : Pouillé de Verdun par l'abbé Gillant. Tome 3, p. 374, 572, 579. Cote : A 114 (3). _ "A l'hôpital (de Vaucouleurs) la métamorphose est pour d e m a i n. "Est Républicain" du 10 août Dossier A.

3 II H d é p ô t 13 : H o s p i c e de V a u c o u l e u r s Sources complémentaires : Série C : C 138 : état des journées de soldats à l'hôpital du Saint-Esprit de Vaucouleurs (vers vers 1780). Série H : 18 H 2 : Pierre de Brixey, évêque de Toul, annonce qu'hugues Le Blanc a fait construire la Maison-Dieu de Vaucouleurs et l'a mise à la disposition du prieur de Vaucouleurs, 1174 (Vidimus par des notaires du bailliage de Troyes, 1515). 23 H 3 : Hôpital du Saint-Esprit de Vaucouleurs (Hospitaliers du Saint-Esprit) = pour m é m o i r e. 48 H 10 : Soeurs de Saint- Charles de V a u c o uleurs = pour mémoire. Série L : L 1546 : hospice de Vaucouleurs, an VIII. Série X : 11 Xp 3 : anciens inventaires d'archives. 96 x X 3 : quinze articles, de 1800 à 1951 = biens, dons e t legs, contentieux, travaux, budgets, comptes de gestion, comptes administratifs.

4 I I I H dépôt 13 : hospice de Vaucouleurs Pour la consultation de ces documents on se reportera à la loi n du 3 janvier 1979 sur les archives (article 7) et au décret n du 3 décembre 1979 "relatif à la communicabilité des documents d'archives publiques". La loi prévoit en particulier des délais : - de "cent cinquante ans à compter de la date de naissance pour les documents comportant des renseignements individuels de caractère médical". - de "cent vingt ans à compter de la date de naissance pour les dossiers de personnel". Le classement des documents cotés dans la sous-série H dépôt 13 a été assuré par M. Dimnet, agent de bureau ; la dactylographie de ce récolement est due à Mme Faure, commis. Le Directeur départemental des Services d 'Archives de la Meuse G. MAUDUECH 17 janvier 1987

5 - 1- H d é p ô t 13 : h o s p i c e de V A U C O U L E U R S 1*.- Délibérations du bureau de Direction de l'hôpital St-Charles de Vaucouleurs à Délibérations de l'hospice civil de Vaucouleurs en exécution du décret impérial du 4 Messidor An à *.- Délibérations de la Commission administrative de l'hospice de Vaucouleurs à *.- Délibérations de la Commission administrative de l'hospice de Vaucouleurs à *.- idem à *.- idem à *.- idem à * idem à *. Grand livre *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem. 1947

6 H dépôt 13 : hospice de Vaucouleurs 15*.- Carnet d ' e n r e g i s t r e m e n t des mandats délivrés par l'ordonnateur *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- Carnet d ' e n r e g i s t r e m e n t des mandats délivrés par le r e ceveur municipal pour dépenses c ommunales et hospitalières *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *. idem

7 - 3 - H d é p ô t 13 : h o s p i c e de V A U C O U L E U R S 32*.- Carnet d'enregistrement des mandats délivrés par le receveur municipal pour dépenses communales et hospitalières *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem à *.- idem à *.- Livre de détail de l'ordonnateur *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *. idem

8 H d é p ô t 13 : h o s p i c e de V A U C O U L E U R S 50*.- Livre de détail de l'ordonnateur *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem *.- idem Livre de détail des recettes et des dépenses idem Livre de détail des recettes

9 H d é p ô t 13 : h o s p i c e de V A U C O U L E U R S 68.- Livre de détail des dépenses Livre de détail des recettes Livre de détail des dépenses Livre de détail des recettes et des dépenses Livre de détail des recettes Livre de détail des dépenses Livre de détail des recettes Livre de détail des dépenses Livre de détail des recettes Livre de détail des dépenses Livre de détail des recettes Livre de détail des dépenses Livre de détail des recettes Livre de détail des dépenses Livre de détail des recettes Livre de détail des dépenses Livre de détail des recettes et des dépenses Livre de détail des recettes Livre de détail des dépenses

10 H d é p ô t 13 : h o s p i c e de V A U C O U L E U R S 87.- Comptes de gestion à 1937 (lacunes) Budget des recettes et des dépenses à 1952 (lacunes) Chapitres additionnels 1837 à 1945 (lacunes). Budgets supplémentaires 1946 à Comptes administratifs à 1951 (lacunes) Main courante des consommations journalières entrées idem. Sorties idem. Entrées idem. Sorties idem. Entrées idem. Sorties idem. Entrées idem. Sorties idem. Entrées idem. Sorties idem. Entrées idem. Sorties idem. Entrées bis.- idem. Sorties

11 - 7 - H d é p ô t 13 : h o s p i c e de V A U C O U L E U R S Main courante des consommations journalières. Sorties idem. Sorties idem. Entrées idem. Sorties Titres de recettes à *.- Recettes à *.- Recettes et dépenses à *.- idem à *.- Registre des reçus en numéraires à Arrêts de la cour des Comptes Etats de situation présentés à la Commission administrative par le receveur pour les recettes e t les dépenses (1855, , ) Carnet des dépenses de l'hospice et du bureau de bienfaisance idem Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur à 1869, 1872 et 1873, 1881 à 1885, 1910 à 1912, 1916 à 1918, Situation des Comptes des recettes et des dépenses Comptes moraux à 1897.

12 H dépôt 13 : hospice de V A U C O U L E U R S Prix de la journée d'hospitalisation 1916 à *.- Comptes pour la c o n g r é g a t i o n des soeurs de St-Charles de Vaucouleurs à C ompt es des re c e t t e s e t des dépenses à 1813 (lacunes) Comptes que rend S oeur Elisabeth Lambert, économe et religieuse de l'hôpital du S t - E s p r i t de Vaucouleurs, ordre de Montpellier, de l'administration des biens fonds et autres revenus qu'elle a gérés à Factures diverses à *.- L ivre d'inventaire général du m o bilier et des effets de coucher linge et habillement a p p a r t e n a n t à l ' h ospice de Vaucouleurs à *.- Registre matricule des malades civils à *.- idem à *.- Registre d'entrée et de sortie des malades à bis*.- idem à *.- Etat des hospitalisés à *.- Registre des décès à *.- idem à *.- Registre matricule des v i e i l l a r d s et i ncurables postulants e t 1949.

13 H dépôt 13 : hospice de VAUCOULEURS *.- Registre matricule de la population : vieillards, incurables, orphelins et enfants de familles indigentes 1879 à Mouvement de la population à l'hospice à *. Registre du mouvement des militaires malades à *.- Registre des dépôts servant à l'inscription des objets et valeurs déposées par les militaires malades * Registre servant à l'inscription des effets déposés par les militaires entrant à l'hôpital *.- Registre d'entrée et de sorties des militaires à *.- idem à *.- Etat des cavaliers, dragons, hussards, soldats et miliciens qui restaient malades à l'hôpital du St-Esprit à Vaucouleurs à Bordereau des sommes laissées par les militaires et dont le montant a été versé au payeur au titre de la caisse des dépôts et consignations *.- Registre matricule du personnel à Personnel : congés annuels, rémunérations, statuts a Livre de paie (aides-infirmières, aides-cuisinières, aideslingères) Etats constatant le mouvement du personnel en 1877 et la situation au 1er janvier Mouvement des hospices à Mouvement des hôpitaux à Tabac pour l'hospice (circulaires) ( ).

14 H dépôt 13 : hospice de V A U COULEURS Etat des produits de consommation à Denrées et produits en nature Etat des restants en magasins. 1863, Etat comparatif des consommations et Etat indiquant la d i s t r i b u t i o n et la réception des objets de consommation Etat des frais pour j o u r n é e s de malades e t incurables indigents 1887, *.- Registre matricule des legs et donations Etat des malades hospitalisés à Etat du mouvement des malades à Etat du mouvement de la population à S tatistiques hospitalières à Nombre de lits dans l'hospice à R è g lement de l 'hôpital-hospice e t Ordonnance de M o n s e i g n e u r l 'Evêque de V e r d u n portant règlement de diverses fondations établies dans la chapelle de l'hospice de Vaucouleurs. 17 juin Extraits des registres des délibérations du Conseil Municipal de Vaucouleurs, de la c o m m i s s i o n administrative de l'hospice de Vaucouleurs, de la c o m m i s s i o n du bureau de bienfaisance de Vaucouleurs. Fin X IXe d é b u t XXe Actes notariés c o n c e r n a n t l'hospice de V a u couleurs : a d j u d i c a t i o n baux, ventes d'immeubles à Actes notariés c o n c e r n a n t l'hospice de Vaucouleurs : ventes, échanges et locations d'immeubles, rentes viagères : 1833 à 1949.

15 H dépôt 13 : hospice de VAUCOULEURS Actes notariés et correspondance concernant l'hospice de Vaucouleurs : donations diverses : 1744 à donation Harbonville : 1951, donation Caudebec : 1719 et 1721 (copies XIXe). 156*. Registre des menus cens sur les maisons et sur les vignes 1719 à Comptes pour la menue recette et dépense de l'hôpital St Charles de Vaucouleurs à 1763 (humidité ancienne). - Etat des constitutions, gagnages, vignes, prés de l hôpital St-Charles de Vaucouleurs à Registre de renseignements divers : salle d'asile, vaine pâture, caisse d'épargne, service religieux, messes... milieu X IXe Requêtes à 1746 (papier et parchemins) Pièces de procédure. Affaires Grandjean dit Joyeux de Chalaines Pièces relatives à l'hôpital du St_Esprit à Vaucouleurs à Déclarations des biens appartenant à l'hospice de Vaucouleurs à Polices d'assurances de l'hospice à Monument funéraire de la famille Bonvié (XIXe s.) Extrait de plan parcellaire (Vaucouleurs?) abornements 1861 à cession de terrain au chemin de fer del'est construction d'une écurie et d'une remise à atlas des parcelles de pré appartenant à l'hospice St Charles (1882)

16 H d é p ô t 13 : h o s p i c e de V A U C O U L E U R S Enquête pour la création de l' hospice St - Charles. 3 juin Inventaire des archives à Renseignements divers sur l'hospice à Questionnaire du Ministère de l'intérieur relatif aux hôpitaux et hospices Ordonnances de Mgr l 'Evêque de Verdun, 1849 à lettre en latin datée du 19 septembre copie imprimée de la lettre adressée à Mr l'abbé Brion, vicaire général du diocèse de Nancy, par Mgr le Cardinal Caprara correspondance diverse relative aux Soeurs de la Congrégation St_Charles de Nancy, aux Soeurs de l'hospice de Vaucouleurs à petit résumé de l'historique de l' hospice de Vaucouleurs. X IXe. - Lettre du cabinet du Préfet de la Meuse relative à la loi du 1er juillet 1901 (3 mars 1903.) Assistance obligatoire des vieillards, des infirmes et des incurables à bis.- idem. Correspondance, 1939 à Malades traités au compte de l'assistance médicale gratuite 1905 et Conventions p o u r le traitement des militaires

17 H dépôt 13 : hospice de VAUCOULEURS Nomination de Mr le Dr Grégoire, comme médecin - adjoint à l'hôpital de Vaucouleurs. 28 mai Etat des dégâts causés par le bombardement du 14 août Etat des fermages en nature et en argent à Etat des biens immeubles appartenant à l'hospice de Vaucouleurs vendus pour l'achat de rentes sur l'etat à Rentes sur particuliers Biens immobiliers et en argent. Tableaux à Bordereau détaillé des sommes dues à l'hospice de Vaucouleurs pour loyers de maisons, fermages, rentes et autres natures de recettes pendant l'exercice créance France - Vibrac de Vaucouleurs. Main levée d'inscription hypothécaire. 12 février Situation des biens immobiliers avec leurs revenus divers au 1er janvier Etat des biens immobiliers de l'hospice de Vaucouleurs vendus à divers particuliers. 15 mars Etat des sommes à recouvrer dues à des ventes- d'immeubles Arrêté du 7 germinal an 9 relatif aux biens des hospices Travaux divers à l'hospice (devis, plans, factures, correspondance) à Correspondances diverses. Fin XlXe - milieu XXe. 176*.- Instructions concernant l'administration et la comptabilité des Hospices, des bureaux de bienfaisance et des enfants trouvés *.- Instruction relative à la comptabilité des économes dans les hospices et hôpitaux civils. 20 novembre Circulaires, notices, notes diverses sur les hôpitaux et les hospices à 1951.