Prospectus simplifié du compartiment PHARMA & HEALTH CARE de la Sicav AXA BELGIUM FUND
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- Renaud Roussy
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1 Prospectus simplifié du compartiment PHARMA & HEALTH CARE de la Sicav AA BELGIUM FUND Informations concernant la sicav : 1. Dénomination : AA BELGIUM FUND 2. Date de constitution : 25/10/ Durée d existence : durée illimitée 4. Etat membre où la sicav a son siège statutaire : Belgique 5. Statut : Sicav à compartiments multiples ayant opté pour des placements ne répondant pas aux conditions de la directive 85/611/CEE et régie, en ce qui concerne son fonctionnement et ses placements, par la loi du 4 décembre 1990 relative aux opérations financières et aux marchés financiers. 6. Délégation de l administration : FASTNET BELGIUM SA Avenue du Port, 86C bte Bruxelles 7. Délégation de la gestion du portefeuille d investissement : Axa Investment Managers Paris S.A. - Coeur Défense 4, Esplanade du Général de Gaulle, Paris-La Défende Cédex (France) avec sous-traitance des fonctions de Middle-Office à State Street Bank France S.A. Coeur Défense 4, Esplanade du Général de Gaulle, Paris- La Défende Cédex (France). 8. Service financier : AA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen 9. Distributeur: AA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen 10. Dépositaire : THE BANK OF NEW YORK (Luxembourg) S.A., établissement de crédit relevant du droit d un autre état membre de l Union Européenne, établi au Grand Duché de Luxembourg, 1A Hoegenhof, L 1736 Sennigerberg, et agissant par le biais de sa succursale en Belgique, établie à 1040 Bruxelles, avenue des Arts, Commissaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS, réviseurs d'entreprises, établi à 1932 Sint-Stevens- Woluwe, Woluwedal 18, représenté par Monsieur Roland Jeanquart. 12. Promoteur : AA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen 13. Régime fiscal : * Dans le chef de la sicav : - Taxe annuelle 1 d abonnement de 0,07% (0,08% à partir du 1 er janvier 2007), prélevée sur base des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l année précédente. - Récupération des retenues à la source sur dividendes belges et revenus étrangers encaissés par la sicav (conformément aux conventions préventives de double imposition) Le régime d imposition des revenus et des plus-values perçus par les investisseurs individuels dépend de la législation fiscale applicable selon la situation personnelle de chacun et /ou l endroit où le capital est investi. Dès lors, si un investisseur n est pas sûr de sa situation fiscale, il lui incombe de se renseigner auprès de professionnels ou, le cas échéant, d organisations locales. 1 Taxe annuelle sur les organismes de placement collectif, sur les établissements de crédit et sur les entreprises d assurances Juin
2 14. Informations supplémentaires : Sources d information : * Sur demande, le prospectus, les statuts, les rapports annuels et semestriels ainsi que, l information complète sur les autres compartiments peuvent être obtenus, gratuitement, avant ou après la souscription des parts, auprès de AA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen. * Le total des frais sur encours et les taux de rotation du portefeuille pour les périodes antérieures peuvent être obtenus à l endroit suivant : AA BANK BELGIUM S.A. * Les documents suivants et les informations suivantes peuvent être consultés sur le site internet du promoteur : le prospectus, le prospectus simplifié, les rapports annuels et les rapports semestriels Autorité compétente : Commission Bancaire, Financière et des Assurances (CBFA) Rue du Congrès Bruxelles Le prospectus simplifié est publié après avoir été approuvé par la CBFA, conformément à l article 53, 1 er de la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement. Cette approbation ne comporte aucune appréciation de l opportunité et de la qualité de l offre, ni de la situation de celui qui la réalise Point de contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire : AA BANK BELGIUM S.A., Grotesteenweg Antwerpen, du lundi au vendredi, entre 9h et 12h et entre 14h et 17h., Tél : NL 03/ FR 03/ GE 03/ Juin
3 Informations concernant le compartiment : 1. Présentation 1.1. Dénomination : PHARMA & HEALTH CARE 1.2. Date de constitution : 12/10/ Durée d existence : durée illimitée 2. Informations concernant les placements 2.1. Objectifs du compartiment : * Le but de ce compartiment est d investir dans un portefeuille diversifié d actions de sociétés du secteur pharmaceutique et de la santé au niveau mondial ou de titres comparables à des actions (e.a. des obligations convertibles, warrants, options, certificats d investissement ) qui ont comme sous-jacent des actions de sociétés du secteur pharmaceutique et de la santé au niveau mondial Politique de placement du compartiment : * Catégories d actifs autorisés : Ce compartiment investira principalement en actions ou titres comparables à des actions (tels que des obligations convertibles, des warrants, des options, des certificats d'investissement ). D une manière générale, l ensemble des actifs dans lesquels investit le compartiment est conforme aux règles stipulées par l Arrêté royal du 4 mars 1991 relatif aux opérations financières et aux marchés financiers. * Opérations sur instruments financiers dérivés autorisées : Le compartiment pourra également faire usage de produits dérivés dans les limites fixées par le Conseil d Administration et sous respect des conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur. Les opérations sont effectuées tant à titre de couverture qu en vue de la réalisation des objectifs d investissement, ce qui peut avoir un effet tant positif que négatif sur le profil de risque du compartiment. * Si la composition du portefeuille doit respecter des règles et limites générales prescrites par la loi ou les statuts, il n en reste pas moins qu une concentration de risques peut se produire dans des catégories d actifs ou dans des secteurs économiques ou géographiques plus restreints. * Stratégie particulière : le compartiment investira principalement dans le secteur pharmaceutique et de la santé au niveau mondial. La philosophie de ce compartiment consiste à être toujours complètement investi, dans les environs de 95 %, sans tenir compte des liquidités que le compartiment peut détenir temporairement et à titre accessoire. * La volatilité de la valeur nette d inventaire risque d être très élevée du fait de la composition du portefeuille Profil de risque du compartiment : 2 * La valeur d une part peut augmenter ou diminuer, ainsi, l investisseur pourrait recevoir moins que sa mise. * Une description détaillée de tous les risques est reprise dans le prospectus. 2 L'évaluation du profil de risque du compartiment est basée sur une recommandation de l'association Belge des Asset Managers. Celle-ci peut être consultée sur le site Internet Juin
4 * Tableau récapitulatif des risques tels qu évalués par le compartiment : Type de risque Définition concise du risque Néant Faible Moyen Elevé Risque de marché Risque de déclin du marché d une catégorie d actifs déterminée pouvant affecter les prix et la valeur des actifs en portefeuille Risque de crédit Risque de défaillance d un émetteur ou d une contrepartie Risque de dénouement Risque de liquidité Risque de change Risque de conservation Risque de concentration Risque que le dénouement d une opération ne s effectue pas comme prévu dans un système de transfert donné Risque qu une position ne puisse être liquidée en temps opportun à un prix raisonnable Risque que la valeur de l investissement soit affectée par une variation des taux de change Risque de perte des actifs détenus par un dépositaire/sousdépositaire Risque lié à une concentration importante des investissements sur une catégorie d actifs ou sur un marché déterminé Risque de performance Risque pesant sur la performance Risque de flexibilité Manque de flexibilité du produit même et les restrictions limitant la possibilité de passer à d autres fournisseurs Risque d inflation Risque lié à l inflation Risque lié à des facteurs externes Incertitude quant à la pérennité de certains éléments de l environnement, comme le régime fiscal * Il n existe aucune protection de capital ou de capital garanti pour ce compartiment Profil de risque de l investisseur-type : 3 Le compartiment s adresse à un investisseur ayant un profil très dynamique possédant un horizon de placement de 5 ans. Ce compartiment est adapté pour des investisseurs qui recherchent une croissance à long terme du capital mesuré en euro. L investisseur doit être en mesure de supporter des fluctuations de la valeur et d accepter l éventualité d une perte en capital. 3 L'évaluation du profil de risque de l investisseur type est basée sur une recommandation de l'association Belge des Asset Managers. Celle-ci peut être consultée sur le site Internet Juin
5 3. Informations d ordre économique : 3.1. Commissions et frais : Commissions et frais non récurrents supportés par l investisseur (en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d inventaire par action) Entrée Sortie Changement de compartiment Commission de commercialisation 2% 4 Différence éventuelle entre la commission de commercialisation du nouveau compartiment et celle du présent compartiment Montant destiné à couvrir les frais d acquisition/de réalisation des actifs Taxe sur la livraison matérielle de titres Frais administratifs (frais de livraison de titres au 12,50 EUR (TVA incluse) par opération ( achats et retraits d un dépôt à découvert) porteur) Taxe sur les opérations de bourse -- Actions de capitalisation :1,10% avec un maximum de 750,00 EUR Cap. Cap. :1,10% avec un maximum de 750,00 EUR Commissions et frais récurrents supportés par le compartiment (en EUR ou en pourcentage annuel de la valeur nette d inventaire des actifs) Rémunération de la gestion du portefeuille d investissement 0,35 % pour Axa Investment Managers Paris S.A. La rémunération versée à State Street Bank France S.A. est prélevée de ce pourcentage. Rémunération de l administration Rémunération de l agent financier et de commercialisation 4.600,00 EUR par an + une commission variable avec un minimum de ,00 EUR par an: - Jusque ,00 EUR : 0.04% - A partir de ,00 EUR : 0.02% 1,20% moins la rémunération de la gestion du portefeuille d'investissement moins la rémunération de l'administration Rémunération du dépositaire 0,10% au maximum (hors frais de transaction) Taxe annuelle 7 0,07% (0,08% à partir du 1 er janvier 2007) des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l année précédente Autres frais (estimation) y compris les frais de commissaire. 0,10% 4 En cas de souscription pour un montant important, la réduction suivante du droit d'entrée pourra être accordée: * sur les montants de à EUR: 0,40% * sur les montants de à EUR: 0,80% * sur les montants de plus de EUR: 1,20% 5 Au cas où des demandes de rachat massives risqueraient de porter préjudice aux actionnaires restants, le conseil d'administration pourra décider de porter en compte aux actionnaires sortants un droit de sortie majoré (5 % au maximum) comme indemnisation des frais de désinvestissement. Cette indemnité revient entièrement à AA Belgium Fund. 6 Les livraisons de titres à la suite d un retrait d un dépôt à découvert restent soumises à la taxe de 0,60 %. 7 Taxe annuelle sur les organismes de placement collectif, sur les établissements de crédit et sur les entreprises d assurances. Juin
6 4. Informations concernant les parts et leur négociation : 4.1. Types de parts offertes au public : Parts de capitalisation au porteur émises en coupures de 1, 5, 10 et 50 actions Devise de calcul de la valeur nette d inventaire : EUR 4.3. Période de souscription initiale : du 14/10/1998 au 04/11/ Prix de souscription initial : 123,95 EUR, souscription minimum de 5 actions Calcul de la valeur nette d inventaire : La valeur nette d'inventaire est calculée chaque semaine, le jeudi (le jour d évaluation en J+1). Le calcul se base sur les cours de clôture du jour bancaire ouvrable précédent (J). Lorsque le jour d'évaluation n'est pas un jour bancaire ouvrable, la valeur nette d'inventaire est déterminée le jour bancaire ouvrable précédent, auquel cas la clôture de réception des ordres est avancée d un jour. Toutefois, si plus de 20% des valeurs réelles sont connues au moment de la clôture de la réception des demandes, les valeurs réelles de J et de J+1 seront utilisées. Par ailleurs, si plus de 20% des valeurs réelles sont connues au moment de la clôture de la réception des ordres (c est-àdire le mercredi) suite à une fermeture des marchés, le calcul est reporté d un jour (au vendredi, en J+2) et les valeurs réelles de J+1 sont alors utilisées Publication de la valeur nette d inventaire : La valeur nette d'inventaire est publiée quotidiennement dans la presse financière (De Tijd et l Echo) et est également disponible aux guichets de AA Banque Modalités de souscription des parts, de rachat des parts et de changement de compartiment : * J = date de clôture de la réception des ordres (le mercredi avant 12h00) et date de la valeur nette d inventaire publiée. L heure de clôture de la réception des ordres reprise ici ne vaut que pour le service financier et les distributeurs repris dans le prospectus. Pour ce qui est des autres distributeurs, l investisseur est prié de s informer de l heure de clôture de la réception des ordres qu ils pratiquent. * J + 1 = date de calcul de la valeur nette d inventaire * J + 3 = date de paiement ou de remboursement des demandes Juin
7 Annexe : informations révisables annuellement portant sur la période du 01/01/2004 au 31/12/ Indicateur de risque synthétique : 4 sur une échelle allant de 0 (risque le plus faible) à 6 (risque le plus élevé) 2. Performances historiques par catégorie de parts : * Il s agit de chiffres du passé qui ne constituent pas un indicateur de performance future. Ces chiffres ne tiennent pas compte d éventuelles restructurations. * Diagramme en bâtons avec rendement annuel des 10 dernières années comptables. Rendement annuel PHARMA & HEALTH 40% 30% 20% 10% 0% -10% -20% -30% -40% 29.79% 6.19% -2.19%-2.37% % % * Tableau des performances historiques : 1 an 3 ans 5 ans 10 ans Depuis le 04/11/1998 Compartiment Compartiment Compartiment Compartiment Compartiment -2,37% (EUR) -13,33% (EUR) -5,89% (EUR) -- -2,55% (EUR) * Les chiffres de performances présentés ci-dessus ne tiennent pas compte des commissions et frais liés aux émissions et rachats de parts. * Il s agit des chiffres de performances des parts de capitalisation. Le calcul de la performance annualisée sur une période n donnée est établi selon la formule suivante : P (t ; t+n) = ([(VNI t+n) / (VNI t)] ^ (1/n) ) 1 avec P (t ; t+n) la performance de t à t+n VNI t+n la valeur nette d inventaire par part en t+n VNI t la valeur nette d inventaire par part en t n la période sous revue Juin
8 3. Total des frais sur encours (TFE) : * 1,50% * Les frais suivants ne sont pas repris dans le TFE : (Conformément à la section III de l Annexe C de l Arrêté Royal du 4 mars 2005 relatif à certains organismes de placement collectif publics) - les frais de transaction; - l intérêt sur les emprunts; - les paiements liés aux instruments financiers dérivés; - les commissions et frais qui sont directement payés par l investisseur. 4. Taux de rotation : 8 * Taux de rotation du portefeuille : 109,46% * Taux de rotation corrigé du portefeuille : 109,96% 8 Calculs effectués conformément aux modalités stipulées par la section IV de l annexe C de l Arrêté Royal du 4 mars 2005 relatif à certains organismes de placement collectif publics. Juin
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