Services scolaires et périscolaires. et fait l objet de versements échelonnés. Renseignements : STAGES SPORTIFS ET CULTURELS

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1 Services scolaires et périscolaires INFO SERVICES 2015 COLONIES DE VACANCES La commune participe au financement de séjours par l'intermédiaire de prestataires de service, en allouant des bourses. En parallèle, le centre que la Commune possède à Port-Blanc, en Bretagne (destination prisée de beaucoup d enfants d Ozoir-la-Ferrière) propose également son offre dans la limite des places disponibles. Une brochure sera adressée à la population au printemps, pour annoncer les modalités d'obtention des bourses et d'inscription au Centre de Vacances Municipal les Pervenches, à Port Blanc. CLASSES DE DÉCOUVERTE Le centre de Port-Blanc accueille également des écoliers durant l année scolaire : les enseignants qui le décident peuvent y emmener leur classe, à la découverte de la nature et d activités sportives. Les familles des élèves concernés reçoivent en temps utile une information complète incluant le programme du séjour. Le tarif est adapté aux ressources du ménage et fait l objet de versements échelonnés. Renseignements : STAGES SPORTIFS ET CULTURELS Pendant les vacances scolaires à l'exception des vacances de Noël et du mois d'aôut, des stages sont proposés aux 6-20 ans en partenariat avec les associations sportives et culturelles municipales. Ils ont pour but de permettre aux enfants et aux jeunes de découvrir et de pratiquer une activité de façon ludique. Des plaquettes d information sont distribuées dans les établissements scolaires de la ville plusieurs semaines avant chaque période de vacances et dans les boîtes aux lettres. Renseignements et tarifs : Inscription au Service des Régies. LES SORTIES CITOYENNETE JEUNESSE Destinées aux jeunes de 11 à 17 ans, elles sont à vocation ludiques, sportives et culturelles. Ces sorties sont organisées chaque année pendant les vacances scolaires à l'exception des vacances de Noël et du mois d'août. DES SERVICES QUI COMPLÈTENT L'EMPLOI DU TEMPS DE VOTRE ENFANT L école rythme la vie de votre enfant, mais ses horaires ne coïncident pas avec les vôtres : vous pouvez l inscrire à la cantine et au centre de loisirs, qui complètent son emploi du temps les jours d écoles, les mercredis et même pendant les vacances scolaires. LA RESTAURATION SCOLAIRE Dans chaque école publique maternelle et élémentaire, les enfants peuvent prendre, durant l interclasse, un repas équilibré et adapté à leurs besoins de croissance. La durée de l interclasse se passe, repas inclus, sous la conduite attentive d une équipe d animation qualifiée, qui encadre vos enfants et leur permet de se détendre avant la reprise des cours. Jours Scolaires Vacances Scolaires Lundi / mardi / jeudi / vendredi Mercredi 7h 7h Classe Restauration Etude Classe APC Education Nationale Garderie 30 min 11h45 / 12h 13h30 / 13h45 17h / 17h15 Après-midi avec ou sans repas 8h45 / 9h 11h45 / 12h 13h30 / 13h45 17h / 17h15 19h 19h 19h Matinée avec ou sans repas Après-midi avec ou sans repas

2 L ÉTUDE SURVEILLÉE APRÈS L ÉCOLE Depuis plusieurs années, un dispositif national de soutien scolaire aux élèves en difficulté est organisé et encadré par les enseignants. Cette activité pédagogique complémentaire (APC) se déroule le matin ou le soir après la classe, ce qui réduit la capacité d intervention des enseignants principaux encadrants de ce service municipal. Ce dernier, organisé au sein de chaque école en fonction de la disponibilité des enseignants, garantit les conditions pédagogiques et éducatives proposées aux élèves. Renseignements DEUX CENTRES DE LOISIRS Le mercredi et pendant les vacances scolaires, vous pouvez inscrire votre enfant dès trois ans au centre de loisirs. Il sera accueilli, selon vos besoins, en journée complète (uniquement pendant les vacances) ou à la demi-journée, avec ou sans repas. L équipe d animation lui proposera des activités sportives, ludiques, et d éveil et ponctuellement des sorties. Le repas de midi répond aux mêmes normes que la restauration scolaire. Le centre Françoise Dolto (groupe scolaire Gruet) accueille les enfants à partir du CP jusqu à 11 ans. Ceux scolarisés en maternelle sont accueillis à Plume Vert. Le mercredi scolaire, les enfants qui mangent au centre de loisirs sont pris en charge dès la sortie de classe par un service d'autocar. Les enfants doivent être récupérés le soir sur l'un des deux centres de loisirs. Pendant les vacances d'été, les enfants qui seront scolarisés au mois de septembre, pourront être accueillis sur le centre de loisirs Plume Vert dès lors qu'ils auront 3 ans révolus. LES ACCUEILS Les accueils précèdent ou prolongent la journée d école ou de centre, le matin à partir de 7 heures et le soir jusqu à 19 heures. Une équipe de professionnels qualifiés reçoit les enfants et encadre leurs activités. L accueil complet comporte, le matin, un petit déjeuner pour les enfants arrivés avant 8 h, et un goûter le soir. LA GARDERIE Suite à l'application de la réforme des rythmes scolaires et afin de pallier les difficultés liées à la modification des horaires, pour les familles qui en éprouvent le besoin, le service de garderie gratuit d'une durée de 30 minutes est mis en place cette année. Il s'agit d'une surveillance qui se déroule dans l'enceinte du groupe scolaire (cour, préau, salle de motricité...) avec mise à disposition de matériel (jeux, livres...). Les activités qui y sont proposées ont vocation à occuper les enfants. LE CLUB ADOS Cette structure municipale propose aux jeunes de 11 à 17 ans un programme d activités adapté et varié pendant les vacances scolaires, telles que sorties ludiques et culturelles, activités sportives, culinaires Le club ados, ouvert au public de 9 h à 17 h, mais aussi à la demi-journée avec ou sans repas (accueil possible jusqu à 18 h 30), est un lieu de détente, de rencontres, d échanges, de découverte et de construction qui favorise l autonomie du jeune. Adresse : rue Auguste Hudier Inscription au service des Régies : ou

3 La maison de la petite enfance : Un lieu unique pour l'accueil de vos enfants... Située en plein coeur d'ozoir-la-ferrière, Place Horizon, la Maison de la Petite Enfance offre aux familles, de l information et différents services d accueil pour leurs enfants, dès l âge de 2 mois 1/2. Cet établissement regroupe : Un service d accueil familial, assuré par des assistantes maternelles municipales recevant les enfants à leur domicile ; Un service multi-accueil collectif assuré dans les locaux de la Maison de la Petite Enfance, recommandé pour l accueil régulier à temps partiel et l accueil occasionnel ; Un relais assistantes maternelles, point de contact avec des assistantes maternelles indépendantes. Un numéro unique : L accueil familial Capacité de 110 places Le service concerne les enfants de 2 mois 1/2 à 3 ans. Il correspond à des besoins d accueil réguliers du lundi au vendredi : l enfant est confié à une assistante maternelle municipale agréée qui le reçoit à son domicile et veille à sa santé, sa sécurité et son bien-être en privilégiant son développement psychomoteur. En appui des assistantes maternelles, l équipe d encadrement qualifiée organise, dans les locaux de la Maison de la Petite Enfance, des regroupements d enfants. Cette disposition contribue à leur socialisation et permet leur suivi médico-psychologique par des intervenants professionnels (médecins et psychomotricien vacataires). C est également durant les regroupements que les assistantes maternelles peuvent participer à des stages de formation continue pour les maintenir à un haut niveau de professionnalisme. Horaires : Les horaires sont fixés par le contrat de réservation de places d accueil selon les besoins des parents. L accueil peut débuter à 7 h et peut se dérouler jusqu à 19 h, du lundi au vendredi. A noter, des fermetures annuelles conformément au règlement de fonctionnement (la semaine de Noël, une semaine pendant les vacances de Pâques et 3 semaines en août). Renseignements : de 8h 30 à 18h h tous les jours sauf le mercredi : 8h30 à 17h. Inscriptions : Uniquement sur rendez-vous au Le multi accueil collectif Ce service intègre 2 types d accueils au sein des locaux de la Maison de la Petite Enfance : l accueil collectif régulier à temps partiel (Crèche Collective) et l accueil occasionnel et temporaire (Halte jeux). La capacité d accueil collectif est de 50 places : 30 places en crèche collective et 20 places en halte jeux. Renseignements tous les jours de 9 h à 18 h sauf mercredi, secrétariat jusque 17h. L accueil collectif régulier L accueil collectif se prête particulièrement à une utilisation régulière de 5 jours par semaine. Il concerne les enfants de 1 à 3 ans. Les enfants, après une période d adaptation, peuvent découvrir la vie en collectivité. Leur bon développement psychomoteur et affectif est accompagné par un personnel qualifié, avec l'appui d un médecin et d un psychomotricien vacataire. Horaires : du lundi au vendredi de 7 h 30 à 18 h 30. Fermé à Noël, une semaine aux vacances de printemps et 3 semaines en août. Inscriptions sur rendez-vous au L accueil occasionnel Il s'agit d'un mode d accueil adapté aux parents qui veulent se libérer quelques heures de temps en temps. Les enfants, de 2 mois 1/2 à 3 ans, font ainsi l apprentissage de l autonomie, de la séparation et de la socialisation. Inscriptions sur rendez-vous au Horaires : Lundi: de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h Mercredi : de 9 h à 12 h Jeudi : de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h Possibilité de journée continue hors vacances scolaires à partir de 2 ans : de 9 h à 18 h. Fermé la semaine de Noël, une semaine aux vacances de printemps et 3 semaines en août. Le relais assistantes maternelles Le relais est un lieu d'information et d'orientation pour les parents à la recherche d'un mode d'accueil, pour les professionnels de l'accueil à domicile et pour les candidats à l'agrément. La structure propose une information sur les différents modes d'accueil de la Maison de la Petite Enfance (individuels ou collectifs). En complémentarité avec la Protection Maternelle et Infantile, le relais met à disposition la liste des assistantes maternelles agréées indépendantes. Il délivre une information générale sur le droit du travail, telle que les démarches d'employeurs, renseigne sur les conditions d'accès au métier et oriente sur les instances spécialisées. Le relais propose des temps d'animation, notamment lors des ateliers d'éveil pour les enfants et assistantes maternelles, et d'échanges avec la présence du psychomotricien, en complément de documentation de formation sur place. En soirée, des temps de parole sont proposés aux parents de la Maison de la Petite Enfance ou avec les assistantes maternelles. Permanence administrative et accueil : De 9 h à 12 h les lundis et mercredis. sur rendez-vous : Les lundis, mardis et jeudis de 13 h 30 à 18 h. Le vendredi de 13 h 30 à 18 h 30. Ateliers d'éveil : (assistantes maternelles + enfants) de 9 h à 11 h 30 les mardis, jeudis et vendredis. Renseignements : Adresse utile : Consultation de PMI - Enfants de 0 à 3 ans, au 8 avenue Edouard Gourdon à Ozoirla-Ferrière. Le jeudi tous les 15 jours de 14 h à 16 h 30 - Tous les vendredis de 9 h à 11 h 30 et sur rendez-vous au

4 La maison de la petite enfance... offre un large éventail de services Un personnel qualifié et des locaux de qualité Dans tous les services de la Maison de la Petite Enfance, les enfants sont encadrés par un personnel qualifié (infirmières puéricultrices, éducatrices de jeunes enfants, auxiliaires de puériculture et CAP petite enfance, animatrice) et disposent de locaux aménagés, adaptés à leur âge et répondant aux exigences d hygiène et de sécurité. Des services ouverts sur la ville Les services concourent par des adaptations spéciales et un suivi personnalisé à l accueil et à l intégration des enfants handicapés. La Maison de la Petite Enfance organise également des "actions passerelles" pour faciliter la transition des enfants les plus âgés vers les centres de loisirs et la scolarité. Les enfants devant être scolarisés en septembre 2015 peuvent fréquenter le centre de loisirs dès l'été 2015, à condition qu'ils aient 3 ans. Elle dispose enfin de quelques places d accueil d urgence. La Maison de la Petite Enfance travaille en liaison étroite avec la Protection Maternelle et Infantile (PMI) qui dépend du Département. Scolarité Informations pratiques Formalités d'inscriptions et d'admissions Après une étude de vos besoins, votre enfant sera inscrit sur la liste d attente commune aux différents services. Prévoyez l inscription avant la naissance. Les places qui se libèrent sont alors proposées aux parents, en essayant de tenir compte le mieux possible de leurs besoins et souhaits. L admission de l enfant intervient après la constitution d un dossier médical et administratif, une visite médicale, et une période d adaptation. Le contrat de réservation de places d'accueil L admission donne lieu à un contrat entre la mairie et les parents. Pour l accueil régulier, le contrat précise les créneaux horaires où la place de l enfant lui est réservée. Les tarifs Ils sont fixés par le barème de la Caisse d Allocations Familiales. Le tarif de l heure de réservation dépend des ressources mensuelles de votre ménage avant abattement (sous réserve d un seuil et d un plafond). On les multiplie par un taux d effort pour obtenir le tarif de l heure réservée. Le taux dépend du nombre d enfants à charge selon le tableau ci-dessous : Nombre d'enfants Le paiement Taux d'effort par heure facturée en multiaccueil collectif En accueil régulier, il s'agit d'un forfait de réservation mensuel. Les parents doivent régler d avance le temps réservé. La durée moyenne de garde se calcule à partir du contrat de réservation, en ne tenant pas compte des vacances. La facture a donc le même montant tous les mois (sauf congés déductibles, hospitalisation ou autres déductions prévues au règlement intérieur). Pour l accueil occasionnel, les parents paient à la fin de chaque mois, suivant les heures de présence de l'enfant. Rappel : Les paiements sont effectués directement à la Maison de la Petite Enfance. Taux d'effort par heure facturée en multi-accueil familial 1 enfant à charge % % 2 enfant à charge % % 3 enfant à charge % % 4 enfant à charge % % 5.enfant à charge % % 6 enfant à charge % % 7 enfant à charge % % 8 enfant à charge % % 9 enfant à charge % % 10 enfant à charge % % La pré-inscription scolaire La pré-inscription scolaire est importante, elle vous concerne dès à présent : si vous souhaitez que votre enfant, né en 2012, entre en maternelle en septembre ou si vous venez d emménager à Ozoir-la- Ferrière. Merci de vous rendre dans les meilleurs délais au service scolaire, muni de votre livret de famille, du carnet de santé de l enfant et d un justificatif de domicile. Renseignements : Quelle école votre enfant fréquentera-t-il? En maternelle, le service scolaire affectera votre enfant dans l un des groupes scolaires de la Commune, en fonction des places disponibles. En élémentaire, l inscription sera proposée en fonction des périmètres scolaires fixés par arrêté du Maire. Seul le lieu de résidence détermine l affectation en élémentaire, même pour les enfants qui ont fréquenté l école maternelle d un autre secteur.

5 Inscriptions et paiements des prestations scolaires et périscolaires : le service des Régies de Recettes Centre de loisirs, Club Ados, accueils pré et post scolaires et pré et post centres de loisirs, restauration scolaire, étude surveillée périscolaire, classes de découverte, stages sportifs et culturels. Le service des Régies de Recettes Le service des régies centralise toutes les démarches d inscription, de réservation et de paiement pour toutes les prestations scolaires et périscolaires. Courant mai de chaque année, vous recevez chez vous le dossier famille pour l'année scolaire à venir. Il est composé de la fiche nominative de l'enfant et d'une fiche explicative. Vous avez dès lors jusqu'au 21 août pour constituer votre dossier administratif. Ce dossier permet le calcul de votre tranche tarifaire, la vérification et la modification des données sur la famille, ainsi que l'inscription de votre enfant aux activités. L'inscription pour les activités périscolaires, devra être effectuée dans tous les cas avant le 21 août Effectuer une réservation Une inscription vous ouvre un compte famille. Ce compte devra être crédité chaque mois entre le 1er et le 20 du mois en cours pour le mois suivant. Vous devez donc l'indiquer avant le 20 de chaque mois au service des Régies, les dates de fréquentation des services de votre enfant pour le mois suivant, et effectuer un versement suivant le solde de votre compte afin que celui-ci ne soit jamais à découvert. Comment régler? Vous pouvez effectuer votre règlement en vous déplaçant auprès du service des Régies, en réglant par carte bancaire sur votre site "Espace Famille", ou en envoyant votre chèque par courrier. Sont acceptés : les espèces, la carte bancaire, les chèques (libellés à l'ordre de la Régie de Recettes Ozoir), voire, pour certaines prestations, les chèques CESU, les bons CAF et les chèquesvacances. Nous vous invitons à ne jamais envoyer d'espèces par courrier. Bons de réservation Vous pouvez retirer les bons de réservation auprès du service des Régies de Recettes, à l accueil de la mairie, sur les structures d'accueil périscolaire, au service scolaire, ou les imprimer à partir du site Internet de la ville : Sans réservation, la commune n est pas en mesure de vérifier si une absence est normale ou non. Elle ne peut assumer sa responsabilité de surveillance et de garde que si elle en a été avisée dans les délais requis. En outre, la réservation nous permet de prévoir l encadrement adéquat, les repas et les fournitures nécessaires. L'Espace Famille Simple, gratuit et toujours disponible, cet outil interactif de communication, de gestion et d'information, dédié à l'enfance et aux activités périscolaires, a pour but de simplifier vos démarches administratives. En vous connectant sur votre espace privé à l'aide des codes qui vous sont communiqués via votre relevé de compte envoyé mensuellement, vous pouvez faire les prévisions journalières de vos enfants, déclarer un changement de coordonnées (adresse, téléphone, ) ou demander une attestation de présence. Vous pouvez visualiser le solde de votre compte famille, vos factures et vos historiques de paiement. La possibilité vous est également offerte de règler la plupart des prestations municipales via votre Espace Famille. Sont concernés les paiements pour la restauration scolaire, les accueils périscolaires, les études surveillées, les centres de loisirs, les classes de découverte et les colonies. Réactualisation des droits d'accès à l'espace Famille Afin de vous permettre l'accès à l'espace famille et sur votre compte privé, il est impératif de vous rendre, à chaque rentrée scolaire, auprès des régisseurs du service régies de recettes de la mairie, qui vous ouvriront les droits nécessaires à l'utilisation de ce compte. Les absences et modifications Le service des Régies débite votre compte du montant des prestations réellement consommées (sauf activité étude et stage pour lesquels un certificat médical est exigé pour une absence). En cas de changements (absences ou présences imprévues), nous vous remercions de prévenir : - l'établissement scolaire sur le cahier de correspondance de l'enfant, si la modification a lieu en cours de semaine, - les Régies si cela concerne la semaine suivante, - dans tous les cas, les Régies si cela concerne le centre de loisirs. Le relevé de compte famille Le compte-famille simplifie vos versements : vous pouvez verser la somme que vous voulez. Veillez seulement à ce que votre compte soit toujours suffisamment approvisionné pour les consommations de vos enfants. Le compte-famille vous assure une souplesse totale : ce que vous y versez peut servir à l ensemble des enfants d une même famille pour n importe laquelle des prestations scolaires ou périscolaires sans hébergement : cantines, accueils, études et centres de loisirs du mercredi et des vacances scolaires. Tous les mois, vous recevez un relevé de compte. Il vous rappelle vos versements, vous indique les consommations facturées et leurs coûts de la période indiquée, et vous informe du solde de votre compte.

6 Horaires du service des Régies Ouvert au public les lundis, mercredis et vendredis : - de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h en période scolaire. - de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 en période de vacances scolaires. Fermé au public les mardis et jeudis toutes la journée ainsi que les jours fériés. Permanence certains samedis matin, de 8 h 30 à 12 h : 10 et 17 janvier 7 et 14 février 7 et 14 mars 11 et 18 avril 23 et 30 mai 13 et 20 juin 5 et 12 septembre 3 et 10 octobre 7 et 14 novembre 5 et 12 décembre (sous réserve de modifications). Attention : pas de permanence le samedi pendant les congés scolaires. Remarque : Pas d accueil téléphonique le samedi matin mais uniquement les jours de fermeture (les mardis et jeudis). Les autres jours, l accueil du public prévaut sur l accueil téléphonique. Renseignements Pour chaque école, une ligne à votre écoute : GRUET / F. DOLTO, BRECHE AUX LOUPS, MARE DETMONT : stages PLUME-VERT, BELLE CROIX, ANNE FRANK : RÉGISSEUR PRINCIPAL : Permanence téléphonique : les mardis et jeudis.

7 Tarifs des activités scolaires et périscolaires Étude surveillée périscolaire : 2,78 - après étude ou soutien scolaire: 1,13 A : Un enfant - B : Deux enfants - C : Trois enfants et plus - Montants en Ressources mensuelles Cantine scolaire s périscolaires et péri-clsh N Mini Maxi A B C A B C 1 Moins de 762 2,40 2,24 2,16 0,99 0,88 0, ,52 2,34 2,28 1,08 0,95 0, ,63 2,44 2,37 1,17 1,02 0, ,76 2,56 2,49 1,30 1,11 0, ,90 2,70 2,63 1,42 1,23 1, ,05 2,84 2,76 1,55 1,35 1,14, ,22 3,00 2,93 1,70 1,47 1, ,42 3,17 3,09 1,85 1,62 1, ,58 3,35 3,25 2,01 1,75 1, ,78 3,51 3,41 2,17 1,90 1, ,03 3,75 3,65 2,38 2,07 1, ,30 4,01 3,89 2,61 2,27 1, ,57 4,25 4,14 2,82 2,46 2, ,84 4,51 4,39 3,04 2,66 2, ,12 4,77 4,64 3,25 2,83 2, ,41 5,04 4,90 3,51 3,07 2, ,65 5,27 5,13 3,69 3,22 2, et plus 5,89 5,49 5,35 3,84 3,35 2,84 Extérieurs 9,53 9,27 Centres de loisirs sans hébergement Tarifs journée complète Tarifs 1/2 journée avec repas Tarifs 1/2 journée sans repas A B C A B C A B C 6,04 5,34 4,65 3,56 3,14 2,75 2,47 2,19 1,90 6,55 5,76 5,10 3,89 3,41 3,03 2,66 2,35 2,07 7,07 6,23 5,45 4,19 3,70 3,21 2,87 2,53 2,24 7,78 6,86 6,02 4,59 4,05 3,57 3,18 2,81 2,44 8,51 7,52 6,61 5,05 4,45 3,91 3,46 3,07 2,70 9,29 8,15 7,17 5,51 4,81 4,24 3,78 3,34 2,93 10,24 9,01 7,93 6,07 5,35 4,69 4,17 3,67 3,24 11,30 9,89 8,73 6,68 5,86 5,17 4,61 4,03 3,56 12,26 10,82 9,49 7,26 6,41 5,62 5,00 4,41 3,86 13,28 11,67 10,26 7,87 6,92 6,08 5,41 4,75 4,18 14,71 12,93 11,39 8,71 7,65 6,76 5,99 5,27 4,64 16,21 14,29 12,57 9,59 8,46 7,44 6,62 5,83 5,13 17,71 15,58 13,69 10,48 9,23 8,11 7,23 6,36 5,58 19,21 16,94 14,88 11,35 10,03 8,82 7,86 6,91 6,07 20,72 18,22 16,04 12,27 10,79 9,50 8,46 7,43 6,54 22,23 19,58 17,21 13,15 11,60 10,18 9,07 7,98 7,03 23,73 20,89 18,38 14,06 12,36 10,89 9,67 8,53 7,49 25,21 22,23 19,56 14,94 13,17 11,60 10,28 9,05 7,96 37,42 22,27 15,15 Ces tarifs s'appliquent aux services délivrés à partir du 5 janvier Chaque tranche contient sa borne inférieure ; sa borne supérieure appartient à la tranche suivante ; Les ressources mensuelles sont appréciées sur la base de l'avis d'imposition avant abattement ; cette évaluation détermine les tarifs pour l'année civile. Pour le Club Ados, lorsqu'une sortie est organisée, les participants doivent fournir leur goûter et si la sortie se déroule sur la journée entière, leur repas. L'organisation d'une sortie ne donne lieu ni à majoration ni à minoration du tarif. Les tarifs "journée complète" ne s'appliquent pas aux mercredis scolaires car la matinée est consacrée à l'enseignement depuis le 1e septembre 2014.

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