VACAF Les Aides aux Vacances Sociales
|
|
- Timothée Godin
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 VACAF Les Aides aux Vacances Sociales 2017
2 Eléments de contexte généraux sur l accès aux vacances
3 En 2016, seuls 63% des Français prévoient de partir en vacances pendant les vacances d été. 20% des Français ne partiront pas du tout en vacances au cours de l année Le budget annuel moyen consacré aux vacances est en hausse, pour atteindre euros, contre euros en % des ouvriers et la même proportion d inactifs n ont pas planifié de vacances alors que 78% des catégories socioprofessionnelles supérieures et 65% des employés ont prévu de partir. 54% des personnes gagnant moins de euros et 50% de celles gagnant entre et euros ne prévoient pas de partir en vacances. 81% de celles gagnant plus de euros ont prévu de partir. Le budget apparaît comme le principal frein au départ. 47% des estivants optent pour un séjour de moins de 2 semaines.
4 L'Aide aux Vacances Sociales (AVS) 400 Nombre de familles bénéficiaires Départs AVS 2016 par rang de départ % Nombre de familles bénéficiaires 20% 1er départ 2ème départ 3ème départ % En 2016, les primo-départs sont majoritaires. Cela peut s expliquer par le fait que certains opérateurs favorisent l accès aux vacances pour cette catégorie de familles.
5 L'Aide aux Vacances Sociales (AVS) Départs AVS 2012 à 2016 par rang de départ 6% 17% 1er départ 2ème départ 3ème départ 77% Depuis 2012, familles différentes, dont 920 au titre d un premier départ, ont bénéficié de vacances familiales sociales. Depuis 2012, 75 de ces familles ont bénéficié du dispositif jusqu à un 3 ème départ.
6 L'Aide aux Vacances Sociales (AVS) En 2017, 32 structures porteuses ont répondu à l appel à projets, pour un total de 35 propositions de séjours. Parmi les 32 opérateurs sociaux portant ces projets : 20 sont des centres sociaux. Cette année, trois nouveaux centres sociaux se sont inscrits dans le dispositif (la Parenthèse Saint-Nicolas-d Aliermont, Pastel Le-Mesnil- Réaume, la Maison Jacques Prévert Dieppe). 12 sont des structures associatives, dont 6 reconnues d utilité publique (Restos du cœur, Secours Populaire Français, ) 328 séjours en 2016 contre 347 en 2015 (-5%). 226 séjours organisés par des opérateurs sociaux (69%) et 102 par des travailleurs sociaux.
7 L'Aide aux Vacances Sociales (AVS) Evolution du coût de séjour et aide moyenne par famille Aide moyenne par famille Coût de séjour moyen par famille En 2016, l aide moyenne par famille s élève à 650 (636 en 2015). Le % de prise en charge du coût de séjour s élève à 77 %, pour un coût de séjour moyen de 849 (826 en 2015). Pour un séjour de 7 jours, le coût de séjour moyen s élève à 818 pour une aide moyenne de 643.
8 L'Aide aux Vacances Sociales (AVS) 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 10% 1% 2% 32% 37% 45% 49% 48% 63% 51% 51% 46% 46% 5% 3% 4% 4% 4% % 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Familles utilisatrices de l'avs selon le QF En 2016, 50% des familles utilisatrices se situent dans les tranches de QF les plus basses, avec un QF inférieur ou égal à 400, en stabilité par rapport à Depuis 2012, l utilisation de l aide est en constante évolution chez les familles ayant un QF supérieur à 401 alors que celle-ci tend à la baisse dans les tranches de QF les plus faibles.
9 L'Aide aux Vacances Sociales (AVS) 80% 70% 60% 50% 66% Typologie des familles bénéficiaires 75% 68% 70% 60% 40% 30% 20% 34% 40% 32% 30% 25% Famille mono-parentale Famille bi-parentale 10% 0% % des familles utilisatrices du dispositif en 2016 sont des familles mono-parentales* (70% en 2015). * dont familles mono-parentales ayant un QF <= à 400 : 39% en 2015, 40% en 2016.
10 L'Aide aux Vacances Sociales (AVS) 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% 17% 17% 16% 15% 14% 32% 27% 28% 33% 18% Répartition des familles bénéficiaires selon le nombre d'enfants 24% 25% 31% 32% 35% 34% 24% 25% 25% 27% enfants + 3 enfants 2 enfants 1 enfant En 2016, 39% des familles utilisatrices sont composées de 3 enfants et plus, en stabilité par rapport à La proportion de familles avec plus de 3 enfants tend à la baisse depuis la date de mise en œuvre du dispositif, au profit des familles mono-parentales avec 1 enfant.
11 aux Vacances Sociales (AVS) 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Nature de l'hébergement Location en centre de vacances Hébergement pension complète Hébergement demipension Emplacement camping Mobil-home Bengali / Pagan En 2016, la grande majorité des séjours a une durée comprise entre 2 et 7 jours (89%) Les séjours les plus utilisés sont ceux de 7 jours (86%) Ceux-ci se déroulent principalement en mobil-home ou en pension complète.
12 Procédure d enregistrement d un séjour AVS
13
14
15
16 Etape 1 La demande de séjour
17
18 Tout ajout de personne en dehors de la fiche allocataire, donne lieu à demande de dérogation motivée à valider par la CAF.
19 Attention : La pré-réservation est importante! Rappel du mode de calcul selon le rang de départ. Toute demande de dérogation donne lieu à un accord préalable de la CAF (étape 2) > s il n y pas de demande dé dérogation,on passe de l étape 1 à l étape 3 Les aides AVS et AVF ne sont pas cumulables Dans la rubrique Mémo : Il faut toujours noter le rang de départ de la famille et toute information nécessaire au mode de calcul du séjour (personne supplémentaire hors dossier allocataire, aménagement spécifique pour personne à mobilité réduite )
20 Etape 3 à 5 Validation du séjour par le centre de Vacances et par Vacaf
21
22 Etape 6 Validation définitive du projet
23
24
25 Pour plus d informations Contactez le service AVS de Vacaf : Sylvie THOMAS, référente séjours sociaux Rachida FRIAKH-MENSI avs.cafherault@caf.cnafmail.fr Un site unique : Pour inscrire les familles, dialoguer avec Vacaf et suivre l évolution de vos dossiers,
26 Merci pour votre attention
LE BTL. Bon Temps Libre
LE BTL Bon Temps Libre Le BTL c est quoi? Il remplace le «passeport-loisirs» C'est un dispositif d'aide au temps libre visant à favoriser l'accès des enfants et des jeunes de 3 à 16 ans inclus à la pratique
Plus en détailP C ERMIS DE ONDUIRE. Les aides financières d'action sociale
P C ERMIS DE ONDUIRE Les aides financières d'action sociale SOMMAIRE PRÉAMBULE GÉNÉRAL... 1 AIDES FINANCIÈRES INDIVIDUELLES AUX FAMILLES PRÉAMBULE AUX AIDES FINANCIÈRES INDIVIDUELLES AUX FAMILLES.. 5 LES
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012)
Février 2014 DOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES MOUVEMENTS D EMPLOI D DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012) Délégation au DéveloppementD Économique, à l Emploi, à la Formation
Plus en détailDOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF
ANNEE FAMILLE n :... NOM :. PRENOM :. DOSSIER UNIQUE Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF Les familles qui n ont pas fait cette demande seront facturées au tarif plein et aucun effet rétroactif ne
Plus en détailGuide. des aides individuelles d action sociale 2015. Réglement intérieur d action sociale. Document destiné aux partenaires d action sociale
Guide des aides individuelles d action sociale 2015 Réglement intérieur d action sociale Document destiné aux partenaires d action sociale Sommaire Sommaire Sommaire 1 Préambule 2 Modalités générales d
Plus en détailPour vous aider à comprendre : Le règlement applicable, expliqué pas à pas
Ce qui change en 2015, suite à la réforme Pour vous aider à comprendre : Le applicable, expliqué pas à pas Loi n 2014-1654 du 29 décembre 2014 art 67 La loi de finances 2015 a été adoptée en dernière lecture
Plus en détailDossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales
Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales mercredis et petites vacances scolaires 2015 2016 FICHE FAMILLE (mère) (père) ADRESSE DE LA FAMILLE n bât, voie... code postal et ville CONTACTS MERE
Plus en détailCCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014
CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,
Plus en détailDirection Administrative et Financière APM BULLETIN COMMUNAUTAIRE FEVRIER 2014
Direction Administrative et Financière APM BULLETIN COMMUNAUTAIRE FEVRIER 2014 1 SOMMAIRE I DECISIONS DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 18 FEVRIER 2014 : CIAS Tarification portage de repas 2014... p. 4 Tarification
Plus en détailCahier des charges fonctionnel
Campéole Cahier des charges fonctionnel Création et gestion de séjours de camping VIGNIER Fabrice 10/03/2008 Table des matières Terminologie...3 Terminologie relatives aux acteurs...3 Ce que le G.F.S (Global
Plus en détailProjets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général
Projets loisirs et vacances Aide scolaire Aides facultatives du CCAS en partenariat avec le Conseil général 1 EDITORIAL L édition 2012-2013 du Livret d Accueil du Centre Communal d Action Sociale rassemble
Plus en détailMASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES
MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES Informations pratiques 1 UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE (Mulhouse) COORDONNÉES UFR Faculté des Lettres, Langues et Sciences Humaines 10, rue des Frères Lumière F-68093
Plus en détailAVANTAGES EN NATURE 4 AVANTAGE EN NATURE REPAS 4 TITRES - RESTAURANT 4 AVANTAGE EN NATURE LOGEMENT (EVALUE FORFAITAIREMENT) 4
LETTRE D ACTUALITE SOCIALE GROUP S MANAGEMENT SERVICES DONNEES ET CHIFFRES CLES POUR 2015 SOCIAL : GENERALITES ET ELEMENTS DE COTISATIONS 2 SMIC ET MINIMUM GARANTI 2 PLAFOND DE LA SECURITE SOCIALE 2 FORFAIT
Plus en détailSéjour de Conduite Accompagnée 2015
Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de
Plus en détailFASCICULE 1 - Mesures portant réforme de la taxe de séjour et de la taxe de séjour forfaitaire
FASCICULE 1 - Mesures portant réforme de la taxe de séjour et de la taxe de séjour forfaitaire L article 67 de la loi de finances pour 2015 procède à une refonte d ampleur de la taxe de séjour et de la
Plus en détailDéfinition des temps périscolaires et extrascolaires
ANNEXE 3 Définition des temps périscolaires et extrascolaires Le temps périscolaire est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants
Plus en détailDISPOSITIF D ABAISSEMENT DE L ÂGE DE LA RETRAITE POUR LES FONCTIONNAIRES AYANT COMMENCÉ TÔT LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE
DISPOSITIF D ABAISSEMENT DE L ÂGE DE LA RETRAITE POUR LES FONCTIONNAIRES AYANT COMMENCÉ TÔT LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE TEXTES Loi n 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 Article 119 :
Plus en détailCEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Plus en détailAssemblée Générale 2014
Assemblée Générale 2014 Approbation du Procès-verbal de l Assemblée Générale 2013 remis avec la convocation. Puis Rapport Moral de la Présidente Lydia Deturmeny Rapport financier Rapport de Monsieur Guillet,
Plus en détailVivre seul : quelques détails pratiques!
Réf : février 2012 Vivre seul : quelques détails A partir de quand peux tu vivre seul? Tu dois savoir que si tu es mineur, tu ne peux pas quitter le domicile de tes parents sans leur autorisation. Si effectivement
Plus en détailCadeaux d affaires, cadeaux d entreprises, objets publicitaires www.france-cadeaux.fr - services@france-cadeaux.fr
Siège France Cadeaux 84 rue de Courbiac 17100 Sainte 00 33 (0)5 46 74 66 00 RC.424 290 211 00012 Cadeaux d affaire, cadeaux d entreprie, objet publicitaire www.france-cadeaux.fr - ervice@france-cadeaux.fr
Plus en détailQu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :
Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE 3 novembre 2014 AMENDEMENT
ASSEMBLÉE NATIONALE 3 novembre 2014 PLF POUR 2015 - (N 2234) Commission Gouvernement Adopté AMENDEMENT présenté par le Gouvernement ---------- ARTICLE ADDITIONNEL N o II-464 (2ème Rect) APRÈS L'ARTICLE
Plus en détail- Les établissements publics à caractère industriel et commercial
Dois-je organiser des élections? Quelles entreprises Délégué du personnel - Les employeurs de droit privé Comité d entreprise Délégation unique du personnel - Les établissements publics à caractère industriel
Plus en détailP.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Plus en détailMASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES
MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES Informations pratiques 1 UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE (Mulhouse) COORDONNÉES UFR Faculté des Lettres, Langues et Sciences Humaines 10, rue des Frères Lumière F 68093
Plus en détailGUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR
Lubersac, Montgibaud, Benayes, Saint-Pardoux Corbier, Saint-Martin Sepert, Saint-Julien le Vendomois GUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR Comme dans toute le France, la Taxe de séjour est supportée
Plus en détailCirculaire du 28 mai 2015 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents de l État NOR : RDFF1427527C
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Ministère des finances et des comptes publics Circulaire du 28 mai 2015 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES SOMMAIRE
Partir en vacances avec la CCAS Vous trouverez, pour tous les séjours présentés dans ce spécial vacances adultes Passion & Événements, printemps-été 2008, les différentes fiches d inscription en pages
Plus en détailREGLEMENT DE LA BOURSE BAFA
REGLEMENT DE LA BOURSE BAFA Préambule Considérant que la bourse au BAFA constitue aujourd hui un atout incontestable pour l emploi ou la formation, Considérant que l obtention du BAFA nécessite des moyens
Plus en détailNAS 321 Héberger plusieurs sites web avec un hôte virtuel
NAS 321 Héberger plusieurs sites web avec un hôte virtuel Héberger plusieurs sites web et activer le service DDNS C O L L E G E A S U S T O R OBJECTIFS DU COURS À la fin de ce cours, vous devriez : 1.
Plus en détailEmploi et Formation Secteur Publicité
Rapport statistique Emploi et Formation Secteur Publicité 2009-2010 AFDAS / R&D - Septembre 2012 Sommaire 1. DONNEES SUR L EMPLOI 3 1.1. POINT METHODOLOGIQUE ET PRECAUTIONS D USAGE 4 1.2. LES ENTREPRISES
Plus en détailPrésentation de l association Les ados Suisses romands et les petits jobs. Sondage Ados Job
Dossier Version de presse 1.0 Sondage Ados Job L enquête Quelles sont les habitudes des jeunes Suisses en matière de petits jobs. Sondage en ligne sur le site www.adosjob.ch Du 1 er au 30 septembre 2012
Plus en détailComportement Web des touristes québécois
Comportement Web des touristes québécois Faits saillants - Mai 2011 Sondage Ipsos Descarie Réseau de veille en tourisme En partenariat avec le ministère du Tourisme du Québec Le sondage concernant le comportement
Plus en détailGuide des Aides à la Mobilité
Guide des Aides à la Mobilité Plateforme Mobilité Autunois-Morvan 11 Passage Couvert, 71400 AUTUN tél. 03.80.54.57.66 e-mail:mobilite.autunoismorvan@yahoo.fr PREAMBULE La Commission Locale de l'insertion,
Plus en détailL emploi lié au tourisme dans le Territoire de Belfort
Chiffres clés 1 207 emplois en moyenne sur l année 2011 dans le Territoire de Belfort*. Soit 850 emplois en équivalent temps plein (dont plus de 700 en zone urbaine). 2,4 % de l emploi total du département.
Plus en détailEVALUATION DE L'IMPACT DES BOURSES DE MOBILITE:
EVALUATION DE L'IMPACT DES BOURSES DE MOBILITE: une étude en cours menée par le Fonds Roberto Cimetta Décembre 2012 Yann Marquis Yendi Nammour Fonds Roberto Cimetta 1 POURQUOI UNE ETUDE SUR L'IMPACT DE
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailCOMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
COMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 4 MAI 2004 LA SITUATION DE L EMPLOI ET DE LA CONJONCTURE ECONOMIQUE EN REGION D ILE-DE-FRANCE
Plus en détailDossier de demande d'entraide sociale CSM R
Dossier de demande d'entraide sociale CSM R Date d'envoi à MUTIEG R ASSO : / / 20 N adhérent : 30 _ Nom : _ Réception dossier complet : / / 20 _ Prénom : _ Adresse : Tél. : N NIA : _ Mail : _ CMCAS de
Plus en détailObjectif de progression Actions Indicateurs chiffrés. Diligenter une enquête auprès des salariés pour connaitre précisément leurs besoins
Articulation entre la vie professionnelle et l exercice de la responsabilité parentale (ces exemples visent à accompagner les partenaires sociaux dans leur négociation, ils ne sont pas exhaustifs des bonnes
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Plus en détailLa retraite IRCANTEC. A. La retraite complémentaire IRCANTEC
Mémento des droits des personnels des EPST Sntrs-Cgt E4 La retraite IRCANTEC A. La retraite complémentaire IRCANTEC I. Acquisition des droits II. Montant de la retraite IRCANTEC III. En cas de décès IV.
Plus en détailQUESTIONNAIRE SUR L ADMISSIBILITÉ AU SARPA
QUESTIONNAIRE SUR L ADMISSIBILITÉ AU SARPA Ce questionnaire vous permet d explorer si, dans votre situation, vous pouvez obtenir les services du SARPA. Pour plus d information, nous vous invitons à visiter
Plus en détailRégimes complémentaires de retraite et prévoyance
Régimes complémentaires de retraite et prévoyance Textes de référence : Article L242-1 et L 871-1 du code de la Sécurité sociale. Article D242-1, R 871-1 et R 871-2 du code de la Sécurité sociale. Loi
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détail(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation)
Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue de l accueil dans une structure d hébergement, un logement de transition, un logementfoyer ou une résidence
Plus en détailLES TYPOLOGIES DE LOCATAIRES ELIGIBLES AUX OFFRES LOGIS-ZEN GRL & LOGIS ZEN GRL PLUS
1 LES TYPOLOGIES DE LOCATAIRES ELIGIBLES AUX OFFRES LOGIS-ZEN GRL & LOGIS ZEN GRL PLUS Seuls les locataires définis comme «nouveaux locataires» sont éligibles à ces offres. Notion de «nouveau locataire»
Plus en détailENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Edition 2013-2014 Mobilités sortantes GUIDE ETUDIANT ERASMUS Student Mobility for Placements SOMMAIRE Ce que vous devez savoir sur la mobilité ERASMUS Préparer son stage professionnel en Europe Les aides
Plus en détailMémo Gestion de ma page entreprise. www.trajectoire-cesg.fr
Mémo Gestion de ma page entreprise www.trajectoire-cesg.fr Ce mémo est à l attention des adhérents de Trajectoire qui souhaitent créer leur page entreprise sur le site internet du club via leur compte
Plus en détailMUTUELLE NEGOCIEE ET SOLIDAIRE PRINCIPAUX RESULTATS DES QUESTIONNAIRES
MUTUELLE NEGOCIEE ET SOLIDAIRE PRINCIPAUX RESULTATS DES QUESTIONNAIRES I. PROFIL DES PERSONNES INTERROGEES Au 2/8/24 234 questionnaires traités 2 8 74 6 4 2 8 6 4 2 27 agent de la mairie résidant mornantais
Plus en détailConseil Communal du 6/07/2012
source : google Ville d Esch-sur-Alzette Conseil Communal du 6/07/2012 Stratégie 2012-2016 LOGEMENTS ETUDIANTS Esch-sur-Alzette, le 12 juin 2012 Inventaire des résidences en fonctionnement 1. Maison Victor
Plus en détailNOMENCLATURE ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE (ESS)
NOMENCLATURE ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE (ESS) Nomenclature ESS Nomenclature d'activité Nomenclature Catégorie Juridique 100 Coopérative 110 Coopérative secteur agricole 111 Sociétés de coop. agricole 112
Plus en détailInformations sur vos droits pendant la grossesse et après l accouchement
Informations sur vos droits pendant la grossesse et après l accouchement Rectorat de l académie de Limoges Service social académique en faveur des personnels CONGES page 4 Congé maternité.page 4 Congé
Plus en détailTAXE DE SEJOUR GUIDE PRATIQUE.
TAXE DE SEJOUR GUIDE PRATIQUE. 1 Champs d application. - Modalités générales d application Conformément à l article L 2 333 26 et suivant du CGCT, la Ville du Teich a institué la taxe séjour : o pour réaliser
Plus en détailCOTISATIONS ET POINTS DE
GUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO COTISATIONS ET POINTS DE LA RETRAITE COMPLÉMENTAIRE Guide salariés n o 3 Cotisations et points de la retraite complémentaire Sommaire La retraite, en bref...
Plus en détailSAINT JULIEN EN GENEVOIS
SAINT JULIEN EN GENEVOIS PROJET EDUCATIF ENFANCE-JEUNESSE Préambule Le service enfant jeunesse a une mission éducative et de prévention sociale auprès des enfants et des jeunes. (3-18 et jeunes adultes).
Plus en détail:...2 I.6. :... 2 I.7. :... 2 I.8. :...3 I.9. :... 3 I.10. :... 3 II. 4 II.1.
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE INSTITUT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE BIRKHADEM Microsoft Outlook Mai 2004 IFP BIRKHADEM, Rue des trois frères
Plus en détailLES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ
LES AIDES AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ P erte d emploi et/ou de logement, difficultés financières, familiales, relationnelles Pour trouver des solutions, il faut connaître les dispositifs d aide existants
Plus en détailFormulaire Inscription Jeunes
Formulaire Inscription Jeunes SAC ADOS Aquitaine L'objectif de ce document est de vous faciliter la saisie de votre inscription en ligne sur le site sacados.aquitaine.fr en la préparant, en amont et hors
Plus en détailTableau 1. Tableau de synthèse des rémunérations et des options et actions attribuées à chaque dirigeant mandataire social
Application de l article L 621183 du Code Monétaire et Financier. Tableau 1 Tableau de synthèse des rémunérations et des options et actions attribuées à chaque dirigeant mandataire social Exercice N1 (en
Plus en détailUne version Word, modifiable, de ce document peut vous être envoyée sur simple demande par mail à l adresse : observatoire-metallurgie@uimm.
Une version Word, modifiable, de ce document peut vous être envoyée sur simple demande par mail à l adresse : observatoire-metallurgie@uimm.com Accord national du 13 novembre 2014 relatif à la formation
Plus en détailCCAS de Saint Seurin sur l Isle. Contrat de séjour
CCAS de Saint Seurin sur l Isle EHPA A Mille Fleurs Contrat de séjour Contrat de séjour EHPA Mille Fleurs 1, rue Rosa Bonheur 33 660 Saint Seurin sur l Isle Téléphone : 05.57.49.81.81 Fax : 05.57.69.82.06
Plus en détailJeunes 16 / 25 ans. Pour tous Salariés
Jeunes 16 / 25 ans Se déplacer en bus Bus Edgard (réseau Gard), Tango (Nîmes Agglo) et Ntec (Alès Agglo) : Carte bang (valable sur les trois réseaux) - Gratuité pour les scolaires sous conditions + 20
Plus en détailRésidence pour Actifs
3-5, rue Raymond Kopa 85500 LES HERBIERS 09.70.80.82.21. reslemail@etablieres.fr www.etablieres.fr Résidence pour Actifs «LE MAIL» La résidence «Le Mail» accueille des actifs, à partir de 16 ans, en situation
Plus en détailCDAJE 16 mai 2014 COMMISSION DÉPARTEMENTALE D ACCUEIL DES JEUNES ENFANTS. MICRO CRECHE - CDAJE 16 mai 2014
CADRE DÉPARTEMENTAL DE RÉFÉRENCE CDAJE À l intention des élus municipaux et leurs représentants, des institutions, de l ensemble des acteurs de la petite enfance et des porteurs de projet. CDAJE 16 mai
Plus en détailQuadra Entreprise On Demand
Quadra Entreprise On Demand LS -Quadra Entrepriset OD- 11/2013 ARTICLE 1 : DEFINITIONS LIVRET SERVICE QUADRA ENTREPRISE ON DEMAND Les termes définis ci-après ont la signification suivante au singulier
Plus en détailYourcegid Fiscalité On Demand
Yourcegid Fiscalité On Demand LS -YC Fiscalité - OD - 06/2012 LIVRET SERVICE YOURCEGID FISCALITE ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Contrat et ce conformément
Plus en détailPour JANVIER 2010 : EPREUVE ECRITE du DF1 :
Pour JANVIER 2010 : EPREUVE ECRITE du DF1 : DUREE 1H30 - Notation sur 20 (18 pts pour les questions et 2 pts pour la forme) ATTENTION : 4 questions sont proposées, vous ne devez traiter que 3 questions
Plus en détailConcours «Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après
Plus en détailCOMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015
COMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015 Après avoir lu la circulaire, nous vous invitons à suivre le présent guide pour vous aider à remplir les différentes rubriques de votre (vos) formulaire(s) de
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013
Étaient présents :, J-L. CORRE, M. LE BER, G. BRUNEL J-M. BELOT, G. LESCOAT a donné pouvoir à N 13-12-12/01 COMMERCE / LOCATION-GÉRANCE / BAIL / LOYER / TARIFS / RENOUVELLEMENT Par délibération n 12-04-24/01
Plus en détailRecours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d une offre de logement
Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d une offre de logement N 15036*01 (article L. 441-2-3, II, du code de la construction et de l habitation)
Plus en détailTAUX FIXE, TAUX INDEXE
Catégories d emprunts Mobiliser un emprunt, c est essentiellement choisir un taux, une durée, un profil d amortissement et une périodicité. Nous décrivons ci-dessous les différentes modalités qui s offrent
Plus en détailUn week-end de Solidarité Au camping de l ASPTT en Ardèche
Accès aux vacances, à la culture et aux loisirs pour tous Un week-end de Solidarité Au camping de l ASPTT en Ardèche 20 et 21 juin 2015 ASSOCIATION POUR UNE MONTAGNE SOLIDAIRE 11 rue Auguste LACROIX 69003
Plus en détailOBJET : Modification du règlement national d action sanitaire et sociale - Dispositif dit «2.2.B»
Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines 77 avenue de Ségur 75714 PARIS CEDEX 15 Tél : 01 45 66 34 00 Fax : 01 45 66 35 91 C.S.S. N 2012-03 4 annexes Le Directeur général de la Caisse
Plus en détailCentre communal Action sociale. Règlement des aides facultatives
Centre communal Action sociale Règlement des aides facultatives Sommaire Droits et garanties apportés aux Lavallois 4 Conditions générales d accès aux aides 5 Modalités d attribution des aides 6 Conditions
Plus en détailDossier de presse «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ»,
Partenaires fondateurs DOSSIER DE PRESSE Dossier de presse «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ» «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ», Construisons ensemble des voies nouvelles pour un sport utile à tous
Plus en détailDiagnostic Numérique Territoire de Caen 15/01/2014
Diagnostic Numérique Territoire de Caen 2013 1 L Enquête 1. Activité principale des répondants 1030 questionnaires envoyés sur la circonscription CCI Caen Normandie 46 réponses 4,5 % de retours 2 Le Site
Plus en détailLe Service de Télétransmission par Internet des banques du Réseau OCÉOR GUIDE UTILISATEURS. Version V1.0
Le Service de Télétransmission par Internet des banques du Réseau OCÉOR GUIDE UTILISATEURS Version V1.0 SOMMAIRE 1 DESCRIPTION DE L'INTERFACE... 2 1.1 Introduction... 2 1.2 Fonctionnalités disponibles...
Plus en détailParis, le 17 avril 2004. SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7
Paris, le 17 avril 2004. 1 / 7 SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 2 / 7 MARSHALL ROSENBERG 8 au 11 juillet 2004 STRASBOURG Cher(e) ami(e), Vous avez déjà participé à un module 1 de formation en Communication
Plus en détailCatalogue de formation
Catalogue de formation Formations inter-entreprises et intra-entreprise 3 domaines de formation : - Prise de parole (media/en public) - Communication digitale - Relations presse Année 2012 1 Organisme
Plus en détail09.4089 e Mo. Fetz. Limitation du montant déductible des bonus versés par millions 10.3351 e Mo. CER CE. Traitement fiscal des boni
Ständerat Conseil des Etats Consiglio degli Stati Cussegl dals stadis 09.4089 e Mo. Fetz. Limitation du montant déductible des bonus versés par millions 10.3351 e Mo. CER CE. Traitement fiscal des boni
Plus en détailSMGL PÔLE CPGE REGLEMENT FINANCIER ET TARIFS
3 SMGL REGLEMENT FINANCIER ET TARIFS PÔLE CPGE Le fait d inscrire son enfant à Sainte Marie Grand Lebrun implique l acceptation de ce présent règlement financier dans la totalité de ses articles. 2015-2306
Plus en détailGuide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de
Guide d établissement des budgets des propositions soumises aux appels à projets de l ANR 1. INTRODUCTION...3 2. PRINCIPES GENERAUX...4 2.1. Assiette et taux de l aide... 4 2.2. TVA... 5 2.3. Règles spécifiques
Plus en détailDOSSIER D ORIENTATION ET D AFFECTATION EN FIN DE 3 ème Année 2014-2015 O R I E N T A T I O N
Page 1 sur 6 Dossier Orientation Affectation fin de 3 ème 2014-2015 DOSSIER D ORIENTATION ET D AFFECTATION EN FIN DE 3 ème Année 2014-2015 N U.A.I. Nom du collège :.... Ville :.. NOM et prénom de l élève...
Plus en détailInscriptions en ligne
Inscriptions en ligne 1) Création de votre compte Tout d abord, cliquez sur le lien «inscription» de la page qui apparaît alors à l écran. Une nouvelle page apparaît permettant d entrer les informations
Plus en détailObjet : Proposition de partenariat avec le Fastt
Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt Madame, Monsieur, Le Fastt (www.fastt.org), est une association (Loi 1901) paritaire, créée en 1992 par les partenaires sociaux de la branche professionnelle
Plus en détailUpdate@Work Février 2014 Numéro 2 10 ème année
Update@Work Février 2014 Numéro 2 10 ème année Versement des prestations décès assurées : succession ou héritiers légaux? Conséquences pour le 2e pilier. La loi du 13/01/2012 1 (aussi connue sous le nom
Plus en détailIl a été réalisé par des acteurs de terrain qui depuis des années soutiennent des projets de vacances familiales.
a pour vocation d apporter des éléments méthodologiques sur l accompagnement au départ et l accueil des familles monoparentales. Destiné aux acteurs salariés et bénévoles de structures porteuses ou désireuses
Plus en détailCommunauté de Communes du Val de l Ailette LA TAXE DE SEJOUR GUIDE D APPLICATION
Communauté de Communes du Val de l Ailette LA TAXE DE SEJOUR GUIDE D APPLICATION PRÉSENTATION Pourquoi la taxe de séjour sur tout le territoire du Val de l Ailette? La Communauté de Communes du Val de
Plus en détailCCBMAD - FICHE PRATIQUE N 1
CCBMAD - FICHE PRATIQUE N 1 COMPLEMENTAIRE SANTE (MUTUELLE) Le Texte : Avenant n 2/2011 du 12 juillet 2011 agréé le 18 novembre 2011 par arrêté paru au JO le 29 novembre 2011 - étendu le par arrêté paru
Plus en détailDOSSIER D ADMISSION ET DE CAUTION EN LOGEMENTS CROUS ANNEE UNIVERSITAIRE 2013/2014. NOM(S) PRENOM(S) de(s) étudiant(e)(s) :
IDES AU LOGEMENT Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES D AMIENS-PICARDIE (CROUS) DOSSIER D ADMISSION ET DE CAUTION EN LOGEMENTS
Plus en détailRésultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois»
Résultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois» La question de la création d une crèche halte-garderie
Plus en détailACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Entre la Direction Générale de la société Herakles, représentée par Philippe BOULAN, en sa qualité de Directeur des Ressources Humaines, D une part, Et les organisations
Plus en détailCIE 1 : Mise en service d un PC, y compris le domaine de la sécurité informatique :
Objectif : En dehors de la maîtrise des techniques de travail et des connaissances professionnelles, les apprenants sont capables de comprendre les bases et les enjeux de l informatique en entreprise.
Plus en détailManuel d Administration
Manuel d Administration Manuel d Administration Copyright 2001 Auralog S.A. All rights reserved Sommaire INTRODUCTION...3 CONFIGURATIONS POUR TELL ME MORE PRO...4 CONFIGURATIONS REQUISES...4 INSTALLATION
Plus en détail