Inventaires des archives modernes
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- Marie-Françoise Thomas
- il y a 6 ans
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1 Inventaires des archives modernes Série G - Administration fiscale 1 G Cadastre - Seul le plan (mappe) du cadastre sarde de l intendance existe encore ; il est conservé aux archives départementales de Savoie, et visible uniquement sur informatique. - Les plans des cadastres de 1881 et 1973 sont disponibles aux archives municipales d Aix. Celui de 1881 a été numérisé. 1 G 1 - Tabelle du cadastre sarde, G 2 - Registre des numéros suivis, An 3 de la République G 3 - Matrice du cadastre, environ de G 4 - Numéros suivis du cadastre, G 5 - Matrices du cadastre, 1861 à Vol. 4, 861 à Vol. 5, 1428 à Vol. 6, 1823 à G 6 - Matrices du cadastre, 1881 à Vol. 2, 601 à Vol. 4,1869 à Etat de section. Vol. Propriétés bâties, N 1 à Vol. Propriétés bâties, N 1201 à 1 G 7 - Matrices du cadastre : 1914 à Propriétés non bâties : 14 Vol.. Etat de section. Propriétés non bâties : 16 Vol. 1914
2 1 G 8 - Matrices du cadastre rénové : 1973 à volumes, dont un état de section G 9 - Registres des mutations cadastrales, 1860 à G 10 - Registres de la taxe sur les bâtiments, G 11 - Registre des patentes, G 12 - " ", G 13 - " ", G 14 - " ", G 15 - " ", G 16 - " ", G 17 - Copies de la matrice des contributions, 1891 à G 18 - Copies de la matrice des contributions, 1927 à : foncières : personnelles, mobilières, patentes : foncières : personnelles, mobilières, patentes 1 G 19 - Copies de la matrice : foncières : personnelles, mobilières, patentes 1 G / G / G / G / G / G /1959
3 1G /1965 / foncières, 1967 à G / G / G / G 30 - Matrices taxes d'habitations, G 31 - Matrices taxes d'habitations, G 32 - Matrices taxes d'habitations, G 33 - Matrices taxes d'habitations, G 34 - Matrices taxes d'habitations, 1977/ G 35 - Matrices taxes d'habitations, G 36 - Matrices taxes d'habitations, G 37 - Matrices taxes d'habitations, G 38 - Matrices taxes d'habitations, G 39 - Matrices des taxes foncières, 1974/ G 40 - Matrices des taxes foncières, 1975/ G 41 - Matrices des taxes foncières, 1977/ G 42 - Matrices des taxes foncières, G 43 - Matrices des taxes foncières, G 44 - Taxes professionnelles, 1977/1978/ G 45 - Rôle de contribution de la Commune d'aix Correspondances ; circulaires, relatives aux contributions, An 4/5 - Délibérations ; adjudications de la recette de contributions, An 9 - Courriers ; circulaires, An 5 et 7 - Matrice contribution personnelle et mobilière, An 8 - (Commune du Viviers ; St Offenge). - Rôle contribution d'aix, An X - Courriers divers, An Circulaire du 7 Mai 1822, au sujet de relevés topographiques - Courrier, 1822 à Extrait de la mappe sarde - confluent Tillet / Chaudanne, G 46 - Cadastre : - Courrier pour la rénovation du cadastre sarde, 1891 à Courrier et état financier relatif à la confection du nouveau cadastre, 1870 / 1882
4 - Courrier relatif à la restauration de plans, Courrier relatif à la rénovation du cadastre, 1954 à Délibération de 1966, décidant de la rénovation ; courrier au sujet de la confection, Triangulation I. G. N ; emplacement des repères géodésiques, G 47 - Contributions directes - Feuilles récapitulatives des contributions directes de 1862 à Listes des plus imposés, 1869/ Nominations des répartiteurs, 1861 à G 48 - Contributions diverses - Contribution sur les billards, 1871/72 ; courrier ; état - Contribution sur les chevaux, voitures, 1863/ Contributions personnelles : exonération des familles nombreuses (7 enfants), 1891 à Vente du papier timbré, 1859/ Enregistrements 1882/ Courriers relatifs aux contributions, 1864/ G 49 - Déclarations des chiens : 1964/ Fiches signalétiques des chiens 1964/ G 50 - Commissions des impôts - Evaluation des contributions foncières, 1959/ G - Poids et mesures/téléphone, télégraphe, poste 3 G 1 - Poids et mesures : * Tableau de convention des mesures en système métrique, 1849 * Lutte pour la vérification de poids et mesures, 1843 * Etat des assujettis à la vérification des poids et mesures : 1846, 1847, 1850 * Registres des dépôts d'emprunts des fabricants de poids et mesures * Achats de balances, 1850/1854 * Vérification de poids et mesures : courriers : 1933/35 * Lettres / Dépôts d'empreintes - Redevances / Droits d'auteurs : * Courriers et déclarations, 1862/ G 2 - Poste / Télégraphes / Téléphones: - Courriers relatifs à l'ouverture du bureau de télégraphe pendant la saison, 1853/ Courriers divers relatifs au télégraphe ; tarifs ; location et entretien des locaux - Ouverture d'un service minimum l'hiver, Courriers : 1862/ Projet d'ouverture d'une ligne souterraine entre la gare et le bureau du télégraphe, 1881/1891 (plan) - Courriers relatifs aux projets et à l'installation du réseau téléphonique, 1889/ factures mairie, 1897/ Postes et administration : courriers relatifs aux services postaux et aux bâtiments, 1850/ Installation d'une horloge au bureau de poste (plan), 1896
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