Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise protestante unie pour l'année 2014

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1 Liste des comptes du plan de référence spécifique à Eglise protestante unie pour l'année 2014 CLASSE 1 : COMPTES DE CAPITAUX 10 : FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES Valeurs du patrimoine intégré Réserves affectées : véhicule paroissial Réserves affectées : immobilier (achat, construction, grosses réparations) Réserves affectées : mobilier (et orgues) 1025 Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés 1031 Réserve Initiale Mutualisation par AC 1032 Réserve Initiale Mutualisation par autres (par exemple région) 1033 Réserve Mutualisation de l'ensemble/mutualisation 1068 Réserve générale 11 : ELEMENTS EN INSTANCE D'AFFECTATION 110 Report à nouveau (solde créditeur) 119 Report à nouveau (solde débiteur) 12 : RESULTAT NET DE L'EXERCICE (EXCEDENT OU DEFICIT) 120 Résultat de l'exercice (excédent) 129 Résultat de l'exercice (déficit) 13 : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS AFFECTEES A DES BIENS NON RENOUVELABLES Subventions d'équipement : Etat - Immeubles Subventions d'équipement : Etat - Autres Subventions d'équipement : Régions Immeubles Subventions d'équipement : Régions Autres Subventions d'équipement : Départements Immeubles Subventions d'équipement : Départements Autres Subventions d'équipement : Communes - Immeubles Subventions d'équipement : Communes Autres Subventions d'équipement : Collectivités publiques - Immeubles Subventions d'équipement : Collectivités publiques Autres Subventions d'équipement : Entreprises publiques Immeubles Subventions d'équipement : Entreprises publiques Autres Subventions d'équipement : Entreprises et organismes privés Immeubles Subventions d'équipement : Entreprises et organismes privés - Autres Subventions d'équipement : Autres - Immeubles Subventions d'équipement : Autres Autres Subventions d'équipement : EGLISE UNIE : Conseil Régional Immeubles Subventions d'équipement : EGLISE UNIE : Conseil Régional Autres Subventions d'équipement : EGLISE UNIE : Consistoire Immeubles Subventions d'équipement : EGLISE UNIE : Consistoire Autres 1391 Subvention d'investissement inscrite au compte de résultat Immeubles 1392 Subvention d'investissement inscrite au compte de résultat Autres 15 : PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 151 Provisions pour risques 1572 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices, grosses réparations 1582 Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 16 : EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 1 sur 10

2 1641 Emprunts auprès d'établissement de crédit pour véhicule paroissial 1642 Emprunts auprès d'établissement de crédit pour immobilier : achat, construction, grosses réparations 1643 Emprunts auprès d'établissement de crédit pour mobilier (et orgues) 1645 Emprunts auprès de l'eglise UNIE pour immobilier : achat, construction, grosses réparations 1646 Emprunts auprès de l'eglise UNIE pour mobilier et orgues : achat, construction, grosses réparations 1681 Emprunts auprès de l'eglise UNIE : Autres emprunts (à détailler) 1685 Rentes viagères capitalisées 1687 Autres dettes ( à détailler) 1688 Intérêts courus (à détailler) 19 : FONDS DEDIES 194 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement 197 Fonds dédiés sur legs et donations affectés CLASSE 2 : COMPTES D'IMMOBILISATIONS 21 : IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211 Immobilisations corporelles : Terrains 212 Immobilisations corporelles : Agencements et aménagements de terrains 213 Immobilisations corporelles : Constructions 214 Immobilisations corporelles : Constructions sur sol d'autrui 215 Immobilisations corporelles : Orgues 2181 Immobilisations corporelles : Autres immobilisations corporelles 2182 Immobilisations corporelles : Véhicules (appartenant à la paroisse) 2184 Immobilisations corporelles : Mobilier (dont matériel de bureau et bureatique) 23 : IMMOBILISATIONS EN COURS 2312 Immobilisations corporelles en cours : Terrains et immeubles 2318 Immobilisations corporelles en cours : Autres immobilisations 2381 Avances & acomptes versés sur com. d'immo. corporelles : terrains & immeubles 2388 Avances & acomptes versés sur com. d'immo. corporelles : autres immo 27 : AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 274 Autres immobilisations financières : Prêts 275 Autres immobilisations financières : Dépôts et cautionnements versés (des loyers) 276 Autres immobilisations financières : Autres créances immobilisées 28 : AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 2812 Amortissement des agencements et aménagements de terrains 2813 Amortissement des constructions 2814 Amortissement des constructions sur sol d'autrui 2815 Amortissement des orgues Amortissement des autres immobilisations corporelles Amortissement des véhicules appartenant à l'ac Amortissement des mobiliers 29 : PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS 291 Provisions pour dépréciations des immobilisations corporelles 297 Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières CLASSE 4 : COMPTES DE TIERS 40 : FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 4011 Fournisseurs : Achats de biens ou de prestations de services 4017 Fournisseurs : Retenues de garantie 403 Fournisseurs : Effets à payer 2 sur 10

3 404 Fournisseurs d'immobilisations 405 Fournisseurs d'immobilisations : Effets à payer 408 Fournisseurs : Factures non parvenues 409 Fournisseurs débiteurs 41 : USAGERS ET COMPTES RATTACHES 411 Paroissiens : Dépenses et recettes 412 Paroissiens : Dépenses et recettes en transit 413 Usagers : Loyer à recevoir 419 Usagers : Sommes en transit 42 : PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 4213 Personnel non ministre : Rémunérations dues 4214 Personnel ministre : Rémunérations dues 4253 Personnel non ministre : Avances et acomptes 4263 Personnel non ministre : Dépôts 4273 Personnel non ministre : Oppositions Personnel non ministre : Dettes provisionnées pour congés à payer 4286 Personnel non ministre : Autres charges à payer Personnel non ministre : Produits à recevoir 43 : SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 4313 URSSAF non ministre 4314 URSSAF ministre 4373 Autres organismes sociaux non ministre 4374 Autres organismes sociaux ministre 4382 Organismes sociaux : charges sociales sur congés payés 4386 Organismes sociaux : autres charges à payer 4387 Organismes sociaux : produits à recevoir 44 : ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES 441 Etat - subventions à recevoir TVA sur autres biens et services Crédit de TVA à reporter 4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'association Taxe sur les salaires non ministre Participation des employeurs à la formation professionnelle continue non ministre Participation des employeurs à la formation professionnelle continue ministre Autres impôts, taxes et versements assimilés 4473 Impôts, taxes et versements sur rémunérations ( autres organismes ) 4482 Charges fiscales sur congés à payer 4486 Autres charges à payer 4487 Produits à recevoir 45 : CONFEDERATION, FEDERATION, UNION, ASSOCIATIONS AFFILIEES 451 EGLISE UNIE 452 SPM-DEFAP 455 Consistoire 4561 Autre Eglise 4562 Autre Eglise dans Ensemble 457 ASEMEPUdF 46 : DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS 462 Créances sur cessions d'immobilisations 464 Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement 465 Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 4671 Autres comptes débiteurs ou créditeurs 4672 Ministre : comptes débiteurs et créditeurs 3 sur 10

4 4686 Charges à payer 4687 Produits à recevoir 47 : COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE 471 Recettes à classer 472 Dépenses à classer et à régulariser 475 Legs et donations en cours de réalisation 48 : COMPTES DE REGULARISATION 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices 486 Charges constatées d'avance 487 Produits constatés d'avance 488 Comptes de répartition périodique des charges et des produits 49 : PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 491 Provisions pour dépréciation des comptes d'usagers & organismes de prise en charge 496 Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers CLASSE 5 : COMPTES FINANCIERS 50 : VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 507 Dépôt à l'eglise UNIE 508 Valeurs mobilières de placement (actions, obligations) 509 Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées 51 : BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES 511 Valeurs à l'encaissement 5121 Banques: Comptes en monnaie nationale 5124 Banques: Comptes en devises 5125 Banques : Comptes à terme 514 Chèques postaux 515 Caisses du Trésor et des établissements publics 516 Sociétés de bourse 5171 Caisse d'épargne 5172 Tous comptes livret ( poste et Caisse d'epargne compris) 5186 Intérêts courus à payer 5187 Intérêts courus à recevoir 5198 Intérêts courus sur concours bancaires courants 53 : CAISSE 53 Caisse 58 : VIREMENTS INTERNES 581 Virements de fonds Virement au titre de la mutualisation Virement au titre de la mutualisation..transferts de charges 59 : PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 590 Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement CLASSE 6 : COMPTES DE CHARGES 60 : ACHATS ( SAUF 603 ) 6011 Charges affectées : Catéchèse 6012 Charges affectées : Evangélisation 6013 Charges affectées : Jeunesse 6014 Charges affectés : autres frais, divers 6015 Charges affectées : Frais de culte Fioul, Gaz (bouteille) stockés (pour le chauffage) : Presbytère 4 sur 10

5 Fioul, Gaz (bouteille) stockés (pour le chauffage) : Temple(s) Fioul, Gaz (bouteille) stockés (pour le chauffage) : Autres Locaux Produits d'entretien : Presbytère Produits d'entretien : Temple(s) Produits d'entretien : Autres locaux Fournitures de bureau 604 Achats d'études et prestations de services Eau, gaz, électricité (non stockés) : Presbytère Eau, gaz, électricité (non stockés) : Temple(s) Eau, gaz, électricité (non stockés) : Autres locaux Carburant véhicules (dont l'ac est propriétaire) Produits d'entretien non stockés : Presbytère Produits d'entretien non stockés : Temple(s) Produits d'entretien non stockés : Autres locaux 6064 Fournitures administratives 6065 Frais d'alimentation 6068 Autres matières et fournitures 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 61 : SERVICES EXTERIEURS 6122 Crédit-bail mobilier 6125 Crédit-bail immobilier Loyers versés : Presbytère Loyers versés : Temple(s) Loyers versés : Autres locaux Locations mobilières : Presbytère Locations mobilières : Temple Locations mobilières : Autres locaux 6141 Charges locatives et de copropriété : Presbytère 6142 Charges locatives et de copropriété : Temple(s) 6143 Charges locatives et de copropriété : Autres locaux Entretien et réparations sur les immeubles : Presbytère Entretien et réparations sur les immeubles : Temple(s) Entretien et réparations sur les immeubles : Autres locaux 6153 Entretien et réparations sur le matériel de bureau 6154 Entretien et réparations orgues Entretien et réparations sur le mobilier : Presbytère Entretien et réparations sur le mobilier : Temple(s) Entretien et réparations sur le mobilier : Autres locaux Entretien et réparations sur les voitures (dont l'ac est propriétaire) Maintenance mobilier et chaudière : Presbytère Maintenance mobilier et chaudière : Temple(s) Maintenance mobilier et chaudière : Autres locaux Maintenance : Contrat d'entretien, photocopieur, ordinateur, etc Maintenance : Contrat d'entretien des orgues Primes d'assurance : Multirisques immeubles - Presbytère Primes d'assurance : Multirisques immeubles - Temple(s) Primes d'assurance : Multirisques immeubles - Autres locaux Charges sous-locations- Autres locaux 6163 Primes d'assurance : Multirisques véhicules (dont l'ac est propriétaire) 6168 Primes d'assurance : Autres assurances 6181 Documentation générale 6185 Frais de colloques, séminaires, conférences et synodes 62 : AUTRES SERVICES EXTERIEURS 5 sur 10

6 621 Personnel extérieur à l'entreprise 6226 Honoraires 6227 Frais d'actes et de contentieux 6228 Divers 6231 Journal de paroisse 6232 Journal régional 6233 Annonces et insertions 6234 Cadeaux 6251 Desserte paroissiale (tous les frais de la voiture prêtée par la Région) 6252 Voyages et déplacements 6255 Frais de déménagement du ministre 6256 Frais de mission 6257 Réceptions 6261 Liaisons informatiques ou spécialisées 6263 Affranchissements 6265 Téléphone 627 Services bancaires et assimilés 628 Divers (cotisations, frais de recrutement de personnel,...) 63 : IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES Taxe sur les salaires: non ministre Taxe sur les salaires: ministre Taxe sur salaire : Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction: non ministre 6318 Taxe sur salaire : Autres cotisations sociales: non ministre Taxe sur salaire : Versement de transport: non ministre Taxe sur salaire : Versement de transport: ministre Taxe sur salaire : Allocation de logement: non ministre Taxe sur salaire : Participation des employeurs à la formation professionnelle continue non ministre Taxe sur salaire : Participation des employeurs à la formation professionnelle continue ministre Taxe sur salaire : Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fonds perdus) Taxe sur salaire non ministre : Participation des employeurs à l'effort de construction (versement à fonds perdus) 6338 Taxe sur salaire : Autres Taxe sur salaire : Taxe professionnelle Taxes foncières : Presbytère Taxes foncières : Autres locaux Autres impôts et taxes : Presbytère Autres impôts et taxes : Autres locaux Autres impôts directs : Autres locaux 6353 Impôts indirects Droits d'enregistrement, de mutation et de timbre : Presbytère Droits d'enregistrement, de mutation et de timbre : Temple(s) Droits d'enregistrement, de mutation et de timbre : Autres locaux 6358 Autres droits 637 Autres impôts, taxes et versements assimilés ( autres organismes) 64 : CHARGES DE PERSONNEL Salaires, appointements nets versés non ministres Salaires, appointements : non ministre Rémunération ministre Rémunération ministre et charges sociales Congés payés non ministre Charges sociales nettes versées 6 sur 10

7 64133 Primes et gratifications : non ministre Indemnités et avantages divers : non ministre Indemnités et avantages divers ministre Supplément familial non ministre Supplément familial ministre Avantages en nature non ministre Avantages en nature ministre Cotisations à l'urssaf & ASSEDIC : non ministre Allégement charges sociales non ministre Cotisations à l'urssaf & ASSEDIC : Ministre Allègement charges sociales : Ministre Cotisations aux mutuelles : non ministre Cotisations aux mutuelles ministre Cotisations aux caisses de retraite : non ministre Cotisations aux caisses de retraite ministre Charges sociales congés payés non ministre Charges sociales congés payés ministre Cotisations aux autres organismes sociaux non ministre Médecine de travail, pharmacie : non ministre Médecine de travail, pharmacie : ministre Indemnités de départ en retraite non ministre 6483 Autres charges de personnel : non ministre 6484 Autres charges de personnel ministre 65 : AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 6511 Concessions cimetières, panneau d'affichage (publicité) 6512 Redevances pour concessions, logiciels et autres droits 655 Mutualisation des charges d'exploitation faites en commun 6561 Subventions ou versements à d'autres associations cultuelles, à l'eglise Unie 6562 Dépenses extraordinaires pour le compte d'autre Ass. Cultuelle Contribution versée à l'eglise UNIE au titre de l'exercice Contribution versée à l'eglise UNIE au titre de l'exercice (au delà de la cible) Contribution versée à l'eglise UNIE au titre des années antérieures Contribution versée à l'eglise UNIE au titre d'un moratoire Contribution versée au Consistoire au titre de l'exercice: Fonctionnement Contribution versée au Consistoire au titre des années antérieures: Fonctionnement Contribution versée à ASEMEPUdF au titre de l'exercice Contribution versée à ASEMEPUdF au titre des années antérieures 6581 Charges diverses de gestion courante : Divers 6582 Charges au titre des activités lucratives 66 : CHARGES FINANCIERES Paiements des échéances d'emprunts (intérêts + accessoires..) : immobilier Paiements des échéances d'emprunts (intérêts +capital+ accessoires..) : immobilier Paiements des échéances d'emprunts (intérêts + accessoires..) : autres Paiements des échéances d'emprunts (intérêts +capital+ accessoires..) : autres : véhicule, orgues, meuble 6616 Intérêts bancaires 6618 Intérêts des autres dettes 667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 668 Autres charges financières 67 : CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Fonds immobiliers régional et participation volontaire (par exemple dîme sur legs et vente immeuble) 6752 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : terrains & immeubles 7 sur 10

8 6753 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés : mobiliers et véhicules 6756 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés: immobilis. Financières 6758 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés: autres éléments 6781 Autres charges exceptionnelles Collecte annuelle mission versée à l EPUdF-Région 6791 Acquisitions d'immeubles, grosses réparations, constructions Autres objets acquisitions (Véhicules, mobilier, matériels de bureau, sonorisation...) 68 : DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 6815 Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation 6816 Dotations aux provisions pour dépréciation des immo. incorporelles et corporelles 6865 Dotations aux provisions pour risques et charges financiers 6866 Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers 6868 Autres dotations 687 Dotations aux amortissements et aux provisions - charges exceptionnelles 6894 Engagements à réaliser sur subventions attribuées 6895 Engagements à réaliser sur dons manuels affectés 6897 Engagements à réaliser sur legs et donations affectés 69 : IMPOTS SUR LES SOCIETES 6910 Impôts sur les sociétés, valeurs mobilières de placement 6911 Charges sur activités lucratives, impôts, sur les sociétés 6912 Charges sur locations d immeubles, impôts, sur les sociétés CLASSE 7 : COMPTES DE PRODUITS 70 : VENTES DE PRODUITS FINIS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES 7011 Offrandes régulières nominatives 7012 Offrandes régulières anonymes Offrandes occasionnelles nominatives (après cérémonies, etc...) Offrandes occasionnelles anonymes (après cérémonies, etc...) Offrandes affectées nominatives (usage interne à la paroisse) Offrandes affectées anonymes (usage interne à la paroisse) 7016 Activités lucratives de soutien (kermesse, tombola, vente, participation repas paroissial, etc...) Remboursement : Catéchèse Remboursement : Evangélisation Remboursement : Jeunesse Remboursement : Frais de bureau Remboursement : Desserte paroissiale Remboursement : Autres frais de déplacement Remboursement : Presbytère Remboursement : Temple Remboursement : Autres Locaux Remboursement : Divers Moyen d'information collecté Moyen d'information collectif 7088 Autres produits d'activités annexes 709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'association 74 : SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Subventions ordinaires de l'eglise UNIE : Conseil Régional Subventions ordinaires de l'eglise Unie : Conseil régional pour prise en charge financière ministre 7412 Subventions extraordinaire de l'eglise UNIE : Conseil Régional 8 sur 10

9 74131 Subventions ordinaires de l'eglise UNIE : Consistoire Subventions extraordinaire de l'eglise UNIE : Consistoire 7422 Subventions d'autres organismes à titre ordinaire (à caractère répétitif) 7423 Subventions d'autres organismes à titre exceptionnel 7424 Recette exceptionnelle pour le compte d'autres associations cultuelles 75 : AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 751 Redevances pour concessions, licences,marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Revenus des immeubles : Bien attribué ou acquis en remploi Revenus des immeubles : Autres immeubles Revenus des immeubles : Sous-locations 755 Mutualisation des charges d'exploitation faites en commun (hors Ensemble/Mutualisation) 758 Produits divers de gestion courante 76 : PRODUITS FINANCIERS 761 Produit des participations 762 Produits des autres immobilisations financières 763 Revenus sur autres créances 767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 768 Autres produits financiers sur valeurs de placement 77 : PRODUITS EXCEPTIONNELS Recettes exceptionnelles : Donation (sans notaire) Recettes exceptionnelles : Legs (devant notaire) Collecte annuelle mission - nominatives Collecte annuelle mission - anonymes 7714 Produits exceptionnels sur opérations de gestion 7715 Subvention d'équilibre 7751 Produits des cessions d'éléments d'actif : terrains et immeubles 7752 Produits des cessions d'éléments d'actif : mobiliers et véhicules 7756 Produits des cessions d'éléments d'actif : immobilis. financières 7758 Produits des cessions d'éléments d'actif : autres éléments 7771 Quote-part des subventions d'investissement immobilisé virée au résultat de l'exercice 7772 Quote-part des subventions d'investissement autres virées au résultat de l'exercice Souscriptions et offrandes nominatives spéciales pour les immeubles Souscriptions et offrandes anonymes spéciales pour les immeubles Souscriptions et offrandes nominatives spéciales pour d'autres objets Souscriptions et offrandes anonymes spéciales pour d'autres objets 7788 Produits exceptionnels divers 7791 Souscription d'emprunts auprès d'organismes financiers 7792 Souscriptions d'emprunts : autres 78 : REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles Reprises sur amortissements des immobilisations corporelles 7815 Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation 7865 Reprises sur provisions pour risques et charges financiers 7866 Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers 7875 Reprises sur provisions exceptionnelles 789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs ( à éclater en sous-comptes par type de 79 : TRANSFERTS DE CHARGES Transferts de charges d'exploitation (hors rémunération ministre) Avantages en nature non ministre Avantages en nature ministre 7914 Transfert de charges d'exploitation : rémunérations et charges ministre 9 sur 10

10 792 Transferts de charges d'exploitation, Ensembles 796 Transferts de charges financières 797 Transferts de charges exceptionnelles CLASSE 8 : COMPTES SPECIAUX 89 : 890 Bilan d'ouverture 891 Bilan de fermeture 10 sur 10