Tables des Matières I. BILAN II ET PLUS... 6

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Tables des Matières I. BILAN II ET PLUS... 6"

Transcription

1 EXOCET- Club de Plongée 12, rue de la mairie St Hilaire de Chaléons FFESSM N : Tables des Matières I. BILAN EXO - ADHERENTS... 2 FORMATION LES EXPLORATIONS... 3 LES ACTIONS... 3 ETAT FINANCIER (PERIODE DU 01/10/2008 AU 31/08/2009)... 4 SUBVENTIONS ET INVESTISSEMENTS MATERIEL... 4 BILAN DES TIV :... 4 ACTIONS ADMINISTRATIVES ET COMMUNICATION... 5 APPROBATION DU BILAN DE LA SAISON II ET PLUS... 6 EXO - ADHERENTS... 6 TARIFS ET DEPENSES BUDGET ESTIME INVESTISSEMENTS TARIFS FORMATION MATERIEL... 9 LES EXPLORATIONS ET LES VOYAGES... 9 PROJET ET ACTION III. ANNEXE BILAN COMPTABLE

2 Participants : Présents : BELIN Greg, BOUCHET Alain, BOYE Martin, CLEMENCE Sophie, FEJAN Delphine, FELDMANN Isabelle, FORTUMEAU Mathieu, LE COMTE Charles, LE ROY Christian, LONGEPE Daniel, MICHEL Etienne, PICOT Aurélie, PIHOUR Fabrice-Olivier, RIBIERE Lydie, ROCHE Patrick, SAVARY Jérôme, SAVARY Manuela, VALLE Audrey, VLAVOGILAKI Sébastien Représentés : LEJEUNE Frédéric, NANTY Jean-Michel, PONCET Alexandra, RIBIERE Philippe, RICHY Ludovic, RICHY Nathalie Excusés : BERTHE Cécile, DUC-MAUGE Bruno, GUENAT Etienne I. Bilan 2009 Exo - Adhérents Le club compte 34 licenciés dont 17 membres pour la saison Propriété EXOCET Club de Plongée 2/10

3 Formation Qualification Formés saison CRR 2 Nitrox 2 E3 1 en cours E2 0 E1 0 P5 0 P4 0 P3 1 P2 0 P1 3 2 Membres commencent à s intéresser de près à la Bio Point sur les baptêmes : 5 réalisés cette saison Les Explorations Ile DUMET, Plateau de Basse Noire, Carrière de Guérande Plateau du four Ile pilier Ria Etel Les Actions Avec Mer Fragile, projet «Balise» Secourisme : mise à niveau des Exo-membres en PSE1 Propriété EXOCET Club de Plongée 3/10

4 Etat Financier (période du 01/10/2008 au 31/08/2009) Au le bilan financier est de : 587,79 Exocet dispose à son actif de 1567,07 au 01/09/2009. Détail du bilan en annexe. Subventions et Investissements Subventions Formation : Environnement : Aucune Aucune Pratique familiale: 600 Aucune subvention de la mairie de St Hilaire Investissements Renouvellement du nom du site : 5,98 Matériel de plongée (flexibles et manomètres) : 248,99 Compresseur : 47,39 Bateau : 279,96 TIV : 139,23 Matériel Nous disposons de tout le matériel de premier secours. Nous disposons également d une lyre, de 2 manomètres de surface, d une soufflette. Une journée de TIV a été organisée le 28 février Bilan des TIV : - 13 Bouteilles ont été visitées par Frédéric Lejeune, Sophie Clémence, Ludovic Richy, Patrick Roche, Jérôme Savary et Fabrice-Olivier Pihour - Aucune bouteille rejetée, aucune robinetterie changée - 3 requalifications de bouteille aux Extincteurs Nantais - 10 grenaillages, effectués par le club Propriété EXOCET Club de Plongée 4/10

5 Actions Administratives et Communication Mise à jour du site effectuée par Etienne afin que nous ayons un meilleur positionnement sur Google. Nouveau site plus simple de maintenance mis en place par Jérôme Courrier mairie (Etrier picotin) Démarche COMCOM projet piscine Baptêmes kermesses et fête cheval (Proposition de Charles pour la kermesse de Ste Pazanne) Approbation du bilan de la saison Nombre de personnes présentes ou représentées : 25 - votes pour : 25 - votes contre : 0 - abstentions : 0 Adopté à l unanimité Propriété EXOCET Club de Plongée 5/10

6 II et plus Exo - Adhérents Le renouvellement des Adhérents La nouvelle saison 2010 commence par le renouvellement des adhérents, suivant leur décision de continuer ou d arrêter. Tarifs et dépenses 2010 La licence Le montant de la licence est fixé à 35,55 Euros par la fédération et est délivrée à ce prix à ses membres. La Cotisation La Cotisation a été fixée à 70 Euros et comprend les éléments suivant : - Gonflage des bouteilles illimité par Exocet - Le brevet niveau 1 pour les non brevetés - Fournitures (prêt des livres, ré épreuves, grenaillages, macarons TIV ) - Plongée et/ou formation sur toutes les sorties planifiées - Accès à certaines formations à prix coûtants - Accès aux voyages et autres événements organisés dans le cadre d Exocet au prix coûtant. Le Matériel Le coût de l entretien Matériel annuel est le suivant : Les Blocs : L anticipation des requalifications (tous les 5 ans) des blocs prêtés 25 * 13 / 5= 65 /an Le sablage éventuel des blocs (achat corrindon) 50 Le gonflage des blocs (entretien compresseur) 200 /an Les Détendeurs : Pour garantir la sécurité de nos plongeurs, les détendeurs prêtés sont révisés tous les ans. Nb total de détendeurs club : 14 mais utilisation de 70 % du parc/an. Nb total de détendeurs perso : 10 Détendeurs 10 * 35 + (14*70%) * 50 = 850 /an Propriété EXOCET Club de Plongée 6/10

7 21 Adhérents Recettes : Budget estimé Adhésion adhérents * 30 forfait matériel technique (bloc + stab + détendeur + moyen de compression) Dépenses : Total recettes : Compresseur 60 Cotisation FFESSM 60 Cotisation au CIBPL 35 Cotisation au CODEP 100 Frais généraux 145 Révision Blocs (65 requalification, 50 corrindon, 30 joints et filets TIV) 850 Détendeurs 20 Almanach du marin 210 (60 huile et 150 Provisionnement entretien bateau) Total dépenses : 1680 Nous avons un excédent de 90 Excédent modeste, mais qui va participer aux investissements. Il est fortement envisagé de porter la cotisation de la saison prochaine à 80 Investissements Nous allons déposer un dossier, pour les actions suivantes : Pour la formation des bénévoles Pour le développement de la pratique familiale Pour le développement durable (projet «Mer Fragile») Pour la sécurité. Propriété EXOCET Club de Plongée 7/10

8 Tarifs Adhérent Non Adhérent Licence (reversée FFESSM) 35,55 (Prix coûtant) Cotisation 70 - Formations Niveaux 1 Gratuit 150 Plongée Niveaux Niveaux Plongeur NITROX Prix Coûtant* 80 * NITROX Confirmé Prix Coûtant* 250 * Secourisme PSC1 Prix Coûtant* 50 PSE1 Prix Coûtant* 100 FCPSE1 Prix Coûtant* 30 RIFAP Prix Coûtant* 30 * Restauration + plongées éventuelles (plongée + participation frais moniteur + gonflages) Formation Pour les formations, il est demandé au participant, un investissement matériel suivant le niveau préparé : - Pour les P1, tout est prêté par le club - Pour les P2, Combinaison, PMT, moyen de décompression - Pour les P3 idem 2 + Stab et 1 détendeur Les Conditions d inscriptions aux formations EXOCET P1 : pas de pré requis P2 : Niveau 1 et expérience significative P3 : Niveau 2 et 10 plongées minimum dans l espace lointain (>25 mètres) et expériences significatives. Détenteur du RIFAP. (Fortement conseillé PSE1 en complément) RIFAP : pas de pré-requis PSC1 : pas de pré-requis PSE1 : pas de pré-requis FCPSE1 : être titulaire du PSE1 ou équivalent. Formation initiale NITROX : Niveau 1 Formation confirmée NITROX : avoir la formation initiale et 8 plongées NITROX P5 : Niveau 4 Un stage TIV est envisagé les 27 et 28 février 2010 au niveau du CODEP 44. Propriété EXOCET Club de Plongée 8/10

9 Matériel Date des TIV 2010 : 27 Mars Les Explorations et les Voyages - Week-End Normandie Avranches - Disney Land / Parc Astérix - Découverte des plongées Brest plage - Découverte plongées Noirmoutier - Lasergame Projet et Action Poursuite du rapprochement de la Communauté de Commune Pays de Retz pour participer au projet «Piscine» - Nouveau dossier subvention FNDS - Poursuite du développement du site INTERNET - Trouver des représentants par commission (bio, audiovisuel ) - Poursuivre la recherche de toutes aides & subventions (départementales, nationales, européennes, etc ) - Présentation ligne vêtements EXOCET - Présentation du programme des «Balises» par Martin BOYE Approbation du bilan de la saison Nombre de personnes présentes ou représentées : 25 Adopté à l unanimité - votes pour : 25 - votes contre : 0 - abstentions : 0 Le Président de séance Le Secrétaire de séance Propriété EXOCET Club de Plongée 9/10

10 III. Annexe Charges Bilan Comptable Produits Cotisation ,00 CIBPL Licence 1 157,60 Licence ,80 Formation Cotisation 148,00 Versement Subventions N FFESM Courses - Logistique DDJS -CNDS 600,00 initiateur niveau 110,00 TIV Réunion 64,20 frais Entretien Marie St Hilaire Révision détendeurs Plongée - Sortie Plongée Trélazé Remboursement Kilométrique 3 362,96 Gonflage Secourisme CODEP 1 509,15 gestion compte 14,00 Formation Secourisme exocet Plongée - Sortie Plongée Trélazé Baptême remboursement repas Gonflage Niveau 100,00 Logistique Courses Monitorat Refacturation secourisme CODEP 1 519,15 Investissements Matériel plongée TIV Formation (Encadr. et tech.) Site Web 5,98 Location Materiel de plongée 5,00 VHF 100,00 Bateau compresseur Abandon de remboursement de frais 3 362,96 TIV Achats Fournitures - Fctnmt Club 24,99 Fourniture bateau Fournitures - Matos plongée Entretien Matos plongée 70,84 Ré-épreuve/Grenaillage 305,46 Bateau 42,70 TIV 54,19 compresseur 259,05 Révision détendeurs 7 229,12 TOTAL 7 816,91 Bilan Financier 587,79 report N-1 952,13 Solde au 01/09/ ,07 Propriété EXOCET Club de Plongée 10/10

Formation Niveau 2. Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II

Formation Niveau 2. Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II Formation Niveau 2 Réglementation concernant la protection du milieu, le matériel, les prérogatives et responsabilités du Niveau II SIUAPS - Piscine Universitaire - 38400 SAINT-MARTIN-D'HERES 1 Plan Rappels

Plus en détail

UC1 Cadre Réglementaire

UC1 Cadre Réglementaire Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative

Plus en détail

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature

Plus en détail

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean

Plus en détail

CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION

CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION La Loi 1901 GENERALITES LE REGIME JURIDIQUE LES CATEGORIES D ASSOCIATIONS La Loi 1901 Généralités Une association loi 1901 est une association à but non lucratif,

Plus en détail

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne)

Cadre réglementaire Licence fédérale (en ligne) Licence fédérale (en ligne) Siège fédéral F.F.E.S.S.M Licence carte plastifiée Information 1 fichier à archiver Récépissé provisoire L adhérent Comité Régional Enregistrement en ligne Zone Internet Facture

Plus en détail

Réunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013

Réunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013 Réunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013 Sommaire : 1 Approbation PV de la réunion du 5 octobre 2013... 2 2 Présents- Absents... 2 3 Vote ordre du jour AGR du 1 er février 2014... 2 4 Finances...

Plus en détail

Ecole Française de MiniBasket

Ecole Française de MiniBasket Fédération Française de asketall / Labellisation des Ecoles Françaises de Miniasket Commission M du MH COMPTE RENDU REUNION DU 20 OCTORE 2009 Ecole Française de Miniasket Guide d auto-évaluation Club :

Plus en détail

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S

Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS Fête de l ACO Circuit Bugatti - Le Mans

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008 Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse

Plus en détail

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30

DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf

Plus en détail

Une année de plus, la 19 ème

Une année de plus, la 19 ème LA GAZETTE N 30 www.asfmulhouse.org Une année de plus, la 19 ème En effet, pour la 19 ème fois le top de la saison a été donné au mois de septembre 2009. Une fois encore, les athlètes, enfants ou adultes,

Plus en détail

MODALITÉS D INSCRIPTION

MODALITÉS D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION AU CLUB DE PLONGEE DU Ve Saison 2015-2016 POT DE RENTREE informations et inscriptions Mercredi 9 septembre 2015 1 ère séance de piscine Mercredi 16 septembre 2015 1ère séance de fosse

Plus en détail

Saison 2012 / 2013. 18 novembre 2013

Saison 2012 / 2013. 18 novembre 2013 Assemblée Gén érale Saison 2012 / 2013 18 novembre 2013 Bilan des activités 2012 / 2013 Fonctionnement du club ADHESIONS Effectifs : 35 adultes et 24 50 jeunes 50 (42/23 en 2008/2009, 50/24 en 2009/2010,

Plus en détail

COMPTE RENDU COMITE DE DIRECTION

COMPTE RENDU COMITE DE DIRECTION COMPTE RENDU COMITE DE DIRECTION Présents : FAUCHON Patrick, CANOVILLE Michel, COTTEBRUNE Bruno, AUCHER Philippe, CHEVEREAU Gérard, BONNISSENT Yves-Marie, BEAUMONT Denis, CAUVIN Christian Excusé : LEROUVILLOIS

Plus en détail

Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION

Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION Bulletin d'inscription dûment rempli Fiche de renseignements 2015-2016 FORMALITES D INSCRIPTION DOSSIER OPTIMISE POUR UNE IMPRESSION EN RECTO/VERSO Certificat médical (modèle FFESSM conseillé) délivré

Plus en détail

Commission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013

Commission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013 Visa rédacteur Visa diffusion Olivier BAYLE Patrick BERARD COMPTE RENDU COMMISSION NATIONALE COURSE EN LIGNE / MARATHON 31 mars 2013 - LIBOURNE Etaient présents : Membres du bureau de la Commission Nationale:

Plus en détail

Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006.

Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Rédacteur : Franck Cadei Assistent : Jean P. Ducloy (Directeur CREPS) Jacques Charlet ( Président Ligue) Alain Poncet (SOC) Bruno Boyer (DRDJS)

Plus en détail

Commission Structures

Commission Structures Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

Conseil de Communauté du 18 juin 2014 COMPTE RENDU

Conseil de Communauté du 18 juin 2014 COMPTE RENDU Conseil de Communauté du 18 juin 2014 COMPTE RENDU Étaient présents : Michel BONNIER, Denise BONDOUX, Claude THOLLET, Christiane BOUTEILLE, Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Jean Claude PICARD, Patrick HERRERO,

Plus en détail

SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES

SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES RENCONTRE des Espaces Culture Multimédia SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES proposée par le Ministère de la culture et de la communication (Délégation au développement et aux affaires internationales) en partenariat

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé :

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014. Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé : COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre 2014 Les personnalités présentes et excusées : Statut Identité Qualité Présent Excusé BOUVIER Marie-Christine Présidente X ROY Frédéric

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE

Plus en détail

DEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE

DEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE

Plus en détail

Union Nationale des Acteurs de Formation en Sécurité

Union Nationale des Acteurs de Formation en Sécurité Union Nationale des Acteurs de Formation en Sécurité COMPTE-RENDU COMITE DIRECTEUR 15 janvier 2008 Procès-verbal Lieu : Date : CAMAS 7 Impasse Nicéphore Niepce ZA Charles de Gaulle - 93297 TREMBLAY EN

Plus en détail

CAHIER des CHARGES CHAMPIONNAT de FRANCE KITESURF RACE et FOIL

CAHIER des CHARGES CHAMPIONNAT de FRANCE KITESURF RACE et FOIL CAHIER des CHARGES CHAMPIONNAT de FRANCE KITESURF RACE et FOIL 2016 Sommaire Sommaire... 2 1. Préliminaires... 4 1.1. Validité du cahier des charges... 4 1.2. Structure de l organisation... 4 1.3. Assurance...

Plus en détail

NOTIONS DE RESPONSABILITE

NOTIONS DE RESPONSABILITE NOTIONS DE RESPONSABILITE De par ses prérogatives et ses fonctions, l encadrant a des responsabilités et des obligations. En cas de problème, il peut voir sa responsabilité engagée. QUAND? Souvent à l

Plus en détail

Compte-rendu d Assemblée Générale 2010 24 juin 2010 GEODIS 51520 St Martin sur le Pré

Compte-rendu d Assemblée Générale 2010 24 juin 2010 GEODIS 51520 St Martin sur le Pré Mars 2010 Compte-rendu d Assemblée Générale 2010 24 juin 2010 GEODIS 51520 St Martin sur le Pré Thierry Bruneau, président du Club Défis Logistiques ouvre la séance, et remercie Géodis pour l accueil qui

Plus en détail

REUNION DU 12 MARS 2008

REUNION DU 12 MARS 2008 REUNION DU 12 MARS 2008 Présents : JB SCHUBNEL (BMC) ; Arnaud LEDUC (POUSSAN) ; FABRE Camille, JOSE ACEDO (SUD VELO/NE JETEZ PLUS) ; Pierre KOHUT (BMC) ; Jean QUEFELEC (VC ST MATHIEU) ; Jérôme WYSZYNSKI

Plus en détail

Pass Nautisme 2012 Marennes Oléron

Pass Nautisme 2012 Marennes Oléron Pass Nautisme 2012 Marennes Oléron Découvrez les sports nautiques en bénéficiant de tarifs réduits! Des clubs et prestataires d activités nautiques s associent au Pays Marennes Oléron en proposant des

Plus en détail

Bulletin d infos et de liaison destiné aux plongeurs-archéologues de l EST

Bulletin d infos et de liaison destiné aux plongeurs-archéologues de l EST n 1 - juin 2009 Bulletin d infos et de liaison destiné aux plongeurs-archéologues de l EST PAGE 2 Mandat 2009-2012 Le mot de la nouvelle équipe Actions Com en région PAGE 3 Des outils de communication

Plus en détail

BQNHRHDQDR RODBH@KDR ENQL@SHNM M2 DS M3 DM DFXOSD

BQNHRHDQDR RODBH@KDR ENQL@SHNM M2 DS M3 DM DFXOSD BQNHRHDQDR RODBH@KDR ENQL@SHNM M2 DS M3 DM DFXOSD Cdtw bqnhrhàqdr Rtc rnms nqf`mhrádr dm bnkk`anq`shnm `udb @SGDM@ QDC RD@ ds OKNMFDD O@RRHNM, ontq untr odqldssqd cd o`rrdy unsqd Mhud`t 2 nt unsqd Mhud`t

Plus en détail

Compte rendu Réunion Comité Directeur Samedi 13 avril 2013

Compte rendu Réunion Comité Directeur Samedi 13 avril 2013 Compte rendu Réunion Comité Directeur Samedi 13 avril 2013 Sommaire : 1 Présents Absents... 1 2 Approbation PV de la réunion du 09/02/13... 1 3 Finances... 1 3.1 Réorganisation de la comptabilité du comité...

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du 15 avril 2015

Compte-rendu de la réunion du 15 avril 2015 COMITE D ALSACE Commission VTT e-mail : crvttalsace@hotmail.fr Etaient présents : Daniel MEYER, Munster Bike Club Compte-rendu de la réunion du 15 avril 2015 Brigitte EICHELBERGER, Gérard STEIBLE, Chouet

Plus en détail

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.

Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom. Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,

Plus en détail

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter

Plus en détail

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= = Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes

Plus en détail

Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011. pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30

Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011. pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30 1 Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011 pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR : - Taxe sur l électricité - Transfert à la Communauté de Commune de la

Plus en détail

Examen de Guide de palanquée ANMP

Examen de Guide de palanquée ANMP Examen de Guide de palanquée ANMP (Brevet de plongeur niveau 4) Epreuves et Critères techniques L organisation générale du niveau 4 ANMP est définie dans la fiche info N A07 «Organisation d une formation

Plus en détail

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes :

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes : Accès à l application GESTION DE CLUB Les étapes : 1/ Ouverture d un accès club : En la sollicitant auprès du Comité. Qui fera envoyer par mail les paramètres de connexion au super administrateur. 2/A

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail

S/Total 73 67 S/Total 23 18 85

S/Total 73 67 S/Total 23 18 85 Lodève, le 27 Octobre 2010 COMPTE RENDU REUNION MENSUELLE DU MERCREDI 27 OCTOBRE 2010 Présents : Antoine ESPINOSA - Michel COMBES - Thierry VAN CAUWENBERGHE - Jean Pierre COMBES Christian GEY - Christiane

Plus en détail

Règlement Intérieur du TCGA

Règlement Intérieur du TCGA Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

SOUDAN croisières itinéraire classique 10 jours (Paris/Paris) / 7 nuits (sur place)

SOUDAN croisières itinéraire classique 10 jours (Paris/Paris) / 7 nuits (sur place) Les fluctuations importantes du taux du USD et du prix du baril de pétrole font varier de façon régulière et importante nos tarifs, en conséquence nous avons décidé de faire un tableau avec des montants

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 29 décembre 2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 29 décembre 2008 Date de convocation :12/12/2008 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 décembre 2008 L an deux mil huit, le vingt neuf décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de SAINT LAMBERT

Plus en détail

Séjour de Conduite Accompagnée 2015

Séjour de Conduite Accompagnée 2015 Séjour de Conduite Accompagnée 2015 La commission jeunesse vous propose cette année encore des séjours de conduite accompagnée. Ce séjour s adresse aux adolescents de 15 et 2 mois à 17 ans. Ce stage de

Plus en détail

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation

Plus en détail

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35

DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève

Plus en détail

Ain Star 3x3 Inscription joueur n 1

Ain Star 3x3 Inscription joueur n 1 Inscription joueur n Droit de rectification : loi informatique et liberté (N 787 du 06/0/78) : le licencié peut demander communication et rectification de toute information le Je déclare être titulaire

Plus en détail

COMITE DIRECTEUR. 17 et 18 janvier 2015 - Paris

COMITE DIRECTEUR. 17 et 18 janvier 2015 - Paris COMITE DIRECTEUR 17 et 18 janvier 2015 - Paris Présents : Daniel ALBERTIN, Adrien ARJONA, Gilbert AUBRY, Séverine BERTRAND, Jean- Pierre BOLLE, Françoise BOUVIER, Mathilde BOUVIER, Muriel CAIRE, Jean-Jacques

Plus en détail

Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur du 6 mars 2010

Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur du 6 mars 2010 Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur du 6 mars 2010 Fédération Française du Sport Adapté Association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 Déclarée à la préfecture de Police de Paris le 19 Juillet

Plus en détail

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section. VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement

Plus en détail

REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012

REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012 F.F.A.A.A. 11, rue Jules Vallès 75011 PARIS 01.43.48.22.22 01.43.48.87.91 REGLEMENTATION FEDERALE DU B.F. UFA septembre 2012 Livret de formation BF UFA 2012-2013 1 Qu est ce que le Brevet Fédéral UFA?

Plus en détail

Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2014 A 19 HEURES

Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2014 A 19 HEURES Compte-rendu du CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 30 SEPTEMBRE 2014 A 19 HEURES Monsieur le Maire ouvre la séance, en qualité de Président, suite à la convocation qui a été adressée à chaque conseiller le 24

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUIN 2012 L an deux mille douze le quatre juin, à dix huit heures trente minutes, les membres du conseil municipal de la commune de SAINT-CHAMASSY, se sont réunis en session ordinaire,

Plus en détail

Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.

Excusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous

Plus en détail

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE Les membres de la chorale «Les gars de Roize» se sont réunis en Assemblée Ordinaire le 24/09/2009 : Local de l Aumônerie Rue de Nardan 38340 VOREPPE sur convocation

Plus en détail

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC

RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre

Plus en détail

Nom Prénom chapter. Repas seul

Nom Prénom chapter. Repas seul Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART

Plus en détail

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015

SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier

Plus en détail

TARIF UNIQUE DANS TOUTES LES STRUCTURES

TARIF UNIQUE DANS TOUTES LES STRUCTURES COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUILLET 2010 L an deux mil dix, le 27 Juillet à 19 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2011 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail

Procès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30

Procès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30 Établissement : 0352760K Collège de La Mézière Biardel N de séance : 4 35520 LA MEZIERE Procès verbal de la séance du conseil d administration Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

Plus en détail

RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP)

RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP) F I C H E DIRECTION DE PLONGÉE, ORGANISATION ET RÉGLEMENTATION FICHE N RÉGLEMENTATION LE DIRECTEUR DE PLONGÉE (DP) POUR PLUS DE DÉTAILS, voir la fiche n 116 sur l organisation des plongées. 46. Rôle et

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2011

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2011 COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2011 PRÉSENTS : M. THOMAS Laurent, Maire, Mr PETITJEAN Didier, Mme FRATTA Andrée, Mr VINCENT-VIRY Guy, Adjoints, Mmes Mrs ARGAULT Jean-Christophe,

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2014 Date de convocation : 11 juin 2014 Date d affichage : 11 juin 2014 Nombre de membres : en exercice : 19 présents : 18 votants : 19 L an deux

Plus en détail

Les participants, absents excusés et consultants Secrétariat

Les participants, absents excusés et consultants Secrétariat Objet Procès-verbal du bureau et du comité directeur Date Mercredi 23 Octobre 2013 Lieu CRJS de Poses Participants CASTAING Gérald CAUBRIERE Sophie DESGARDIN Benjamin DESBONS Jean Marie GRENIER Jérôme

Plus en détail

Règlementation : Notion de Responsabilité

Règlementation : Notion de Responsabilité Question 1 09REG-RE-4-02(1) 1) En terme d obligation, qu est ce qu une obligation de moyen? Donnez un exemple en plongée. (2 points) Le moniteur doit mettre tout en œuvre pour que la plongée se déroule

Plus en détail

USR Roller - Assemblée Générale 30 Mai 2015-15h00. Saison 2014 2015

USR Roller - Assemblée Générale 30 Mai 2015-15h00. Saison 2014 2015 USR Roller - Assemblée Générale 30 Mai 2015-15h00 Saison 2014 2015 Anita JOUANNET (Président) Agnès LECLERCQ (Trésorière) Francis COROUGE (Secretaire) Ordre du jour Bilan Moral Bilan Financier Bilans Techniques/Sportifs

Plus en détail

Entreprises dans la Cité - 21 rue Charles Roger - 44100 Nantes - www.club-edc.fr

Entreprises dans la Cité - 21 rue Charles Roger - 44100 Nantes - www.club-edc.fr Entreprises dans la Cité - 21 rue Charles Roger - 44100 Nantes - www.club-edc.fr du Festival de films sur les métiers "METIERS A L'AFFICHE" L'association Entreprises dans la Cité, l'onisep et le Carif-Oref

Plus en détail

REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT

REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT REUNION DU BUREAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AIDE A LA GESTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DU TERRITOIRE DE BELFORT Séance du 26 mars 2009 Convocation du 5 mars 2009 Etaient présents : Michel GAIDOT Yves

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur

Plus en détail

Compte-rendu d activités.

Compte-rendu d activités. agir.entresaoneetgrosne@laposte.net Chemin de la Teppe 71240 LAIVES www.agir.entresaoneetgrosne.com COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU SAMEDI 30 JUIN 2012 A LAIVES Nombre d adhérents présents : 20

Plus en détail

Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier

Association. Dossier de demande de subvention. A rendre au plus tard pour le 31 janvier M A I R I E Malicorne, le Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention A rendre au plus tard pour le 31 janvier Veuillez cocher la case correspondant

Plus en détail

CALENDRIER NATIONAL FORMATION DES CADRES STAGES DE FORMATION INITIALE HABILITES AU 15/11/2013

CALENDRIER NATIONAL FORMATION DES CADRES STAGES DE FORMATION INITIALE HABILITES AU 15/11/2013 FEDERATION FRANCAISE DE SKI SAISON 2013/2014 FORMATION DES CADRES BENEVOLES lien vers Coordonnées Comités Régionaux : http://www.ffs.fr/federation/comites-regionaux CALENDRIER NATIONAL FORMATION DES CADRES

Plus en détail

UC1 Cadre Réglementaire

UC1 Cadre Réglementaire Commission Technique Régionale Est Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - Pourquoi un cadre? - Hiérarchie des textes, - Notion générale de droit de

Plus en détail

Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012

Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 Présentation de l Agence Départementale INGÉNIERIE70 19 octobre 2012 1 La Haute-Saône 545 communes pour une population de 240 000 habitants. 45 habitants / km 2 Vesoul 80% de communes de moins de 500 hab

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la

Plus en détail

Département du Gard Communauté de Communes

Département du Gard Communauté de Communes Département du Gard Communauté de Communes Date de la convocation 23/04/2009 13, rue du Port - 30220 AIGUES-MORTES Compte rendu Réunion du Conseil Communautaire L an deux mille neuf et le vingt neuf avril,

Plus en détail

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur

Plus en détail

COMPTE RENDU BUREAU DU 13 AVRIL 2015

COMPTE RENDU BUREAU DU 13 AVRIL 2015 COMPTE RENDU BUREAU DU 13 AVRIL 2015 Membres présents : Joëlle BASTIEN, Présidente Bruno LEMOINE, Directeur Marie Yvonne VALERY, Vice-Présidente Alain ACQUAIRE Secrétaire Adjoint Mai HUYN, Membre Sandrine

Plus en détail

Réglementation. Organisation de la plongée

Réglementation. Organisation de la plongée Réglementation Organisation de la plongée Préparation du Niveau 3 Dominique STEINMETZ Janvier 2014 Des prérogatives, des droits, des obligations En tant que niveau 3 vous aurez de nouvelles prérogatives

Plus en détail

REPUBLIQUE FRANÇAISE 2013/... DCM N 13-11-28-8

REPUBLIQUE FRANÇAISE 2013/... DCM N 13-11-28-8 REPUBLIQUE FRANÇAISE 2013/... MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 28 novembre 2013 DCM N 13-11-28-8 Objet : Avenants aux contrats de DSP relatifs à

Plus en détail

E-mail : contact@casc-plongee.fr

E-mail : contact@casc-plongee.fr Club d'activités Subaquatiques Châtillonnais Stade Nautique de Châtillon-Malakoff 57, rue Jean Bouin - 92320 CHÂTILLON Adresse Postale : CASC 66 rue Lucien SAMPAIX - 92320 CHÂTILLON E-mail : contact@casc-plongee.fr

Plus en détail

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013 COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail