CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE PAR VIDÉOCONFÉRENCE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE PAR VIDÉOCONFÉRENCE"

Transcription

1 CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO C.1. DOC.PV-R-28 MARS PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE PAR VIDÉOCONFÉRENCE LE SALLE DU CONSEIL 296, RUE VAN HORNE SUDBURY MERCREDI 28 MARS 2012 À 19 h 30 MEMBRES PRÉSENTS : Jean-Marc Aubin, président Josée Bouchard (vidéo) Anik Charron Mélany Courty (vidéo) Anne-Marie Gélineault (vidéo) Claude Giroux, vice-président Raymond Labrecque Françoise Monette Suzanne Nolin (vidéo) Donald Pitre Stéphanie Beaulieu, élève-conseillère (vidéo) Michèle Palkovits, élève-conseillère MEMBRES DE L ADMINISTRATION: MEMBRES ABSENTS : Pierre Riopel, directeur de l éducation Carole Audet, directrice des Ressources humaines Carole Dubé, directrice des Communications et agente de liaison Lynn Fenton, secrétaire-archiviste Marc Gauthier, surintendant Alain Gélinas, surintendant des Affaires Lise St-Denis, surintendante adjointe Robert Boileau Louise Primeau Carole Audet, directrice des Ressources humaines Alain Gélinas, surintendant des Affaires AUTRES: Monique Dubreuil, directrice Services aux élèves Lynn Filion, FEESO A. DÉCLARATIONS : QUESTIONS PÉCUNIAIRES Néant.

2 Le mercredi 28 mars 2012 VIDÉOCONFÉRENCE Page 2 B. APPROBATION DE L ORDRE DU JOUR Proposition 12-R033 Josée Bouchard et Raymond Labrecque Que l ordre du jour de l assemblée régulière du Conseil scolaire public du Grand Nord de l Ontario tenue par vidéoconférence le mercredi 28 mars 2012 soit approuvé. C. QUESTIONS DISCUTÉES ANTÉRIEUREMENT 1. Approbation du procès-verbal des assemblées antérieures du Conseil Proposition 12-R034 Anne-Marie Gélineault et Donald Pitre Que le procès-verbal de l assemblée régulière du Conseil scolaire public du Grand Nord de l Ontario ayant eu lieu par vidéoconférence le mercredi 22 février 2012 soit approuvé. Proposition 12-R035 Josée Bouchard et Raymond Labrecque Que le procès-verbal de l assemblée régulière extraordinaire du Conseil scolaire public du Grand Nord de l Ontario ayant eu lieu par vidéoconférence le lundi 5 mars 2012 soit approuvé. D. RAPPORT DÉCOULANT DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ PLÉNIER Proposition 12-R036 Claude Giroux et Françoise Monette Que le Conseil avise le Keewatin-Patricia District School Board que la propriété stipulée dans la lettre du 8 mars 2012 est excédentaire à ses besoins. Proposition 12-R037 Claude Giroux et Donald Pitre Que l affectation des directions/directions adjointes d école pour l année scolaire soit approuvée. E. DÉLÉGATION Néant. F. QUESTIONS NOUVELLES 1. AFFAIRES Néant.

3 Le mercredi 28 mars 2012 VIDÉOCONFÉRENCE Page 3 F. QUESTIONS NOUVELLES (suite) 2. INSTALLATIONS a) Permis d utilisation É.s. l Orée des Bois Proposition 11-R038 Josée Bouchard et Suzanne Nolin Que le Conseil accorde un permis d utilisation du gymnase de l É.s. l Orée des Bois à Mme Annick Croft pour un mariage ayant lieu le 1 er septembre ÉDUCATION a) Reconnaissance des employés du Conseil b) Dossier pédagogique -- Intimidation Mme Monique Dubreuil, directrice des Services aux élèves, a fait une présentation sur l intimidation et les stratégies utilisées au sein des écoles du Conseil pour contrer l intimidation. c) Sorties éducatives Proposition 11-R038 Françoise Monette et Claude Giroux Que le rapport «Sorties éducatives» en date du 28 mars 2012 soit reçu. d) Comités d admission REÇUE Proposition 12-R039 Françoise Monette et Anne-Marie Gélineault Que le Conseil entérine la décision du Comité d admission d admettre les élèves identifiés lors de l assemblée tenue à huis clos à ses écoles selon l horaire prévu. e) Horaire des remises des diplômes 2012 Proposition 12-R040 Raymond Labrecque et Anik Charron Que l horaire des cérémonies des finissantes et des finissants 2012 en date du 28 mars 2012 soit reçu. REÇUE

4 Le mercredi 28 mars 2012 VIDÉOCONFÉRENCE Page 4 F. QUESTIONS NOUVELLES (suite) 4. RÉVISION DES LIGNES DE CONDUITE a) B-002 Sorties éducatives, culturelles et sportives Proposition 12-R041 Françoise Monette et Suzanne Nolin Que la ligne de conduite B-002, Sorties éducatives, culturelles et sportives, soit approuvée par le Conseil telle que présentée. G. RAPPORT DE REPRÉSENTATION 1. i) ACÉPO ii) FNCSF Sommet de l éducation du 26 au 28 avril 2012 iii) RAPPORT ÉLÈVE-CONSEILLÈRE/ÉLÈVE-CONSEILLER Proposition 12-R042 Donald Pitre et Mélanie Courty Que le rapport des élèves-conseillères en date du 28 mars 2012 soit reçu. iv) RAPPORT DES COMITÉS a) Comité chargé de l éducation de l enfance en difficulté (CCED) b) Comité ad hoc de planification stratégique Mise à jour REÇUE M. Riopel a avisé les membres que la première réunion du Comité ad hoc chargé de la planification stratégique avait eu lieu le 28 mars avant la réunion du Conseil. Il a profité de l occasion pour féliciter M. Donald Pitre qui a été nommé à la présidence du comité. Lors de cette première rencontre, les membres du comité se sont penchés sur le processus même et la méthode de consultation en plus d avoir étudié certains plans stratégiques d autres organismes. Il a été convenu que le comité retiendrait les services d une facilitatrice pour l accompagner dans ses démarches. La prochaine réunion du comité en question aura lieu le mercredi 25 avril 2012.

5 Le mercredi 28 mars 2012 VIDÉOCONFÉRENCE Page 5 G. RAPPORT DE REPRÉSENTATION (suite) v) REMARQUES DE LA PRÉSIDENCE ET DE LA DIRECTION DE L ÉDUCATION En ce qui touche la cérémonie des finissantes et des finissants au sein des écoles secondaires du Conseil, M. Aubin a demandé aux conseillères et conseillers scolaires de confirmer leur présence auprès de l adjointe administrative du directeur de l éducation afin de permettre aux organisatrices et organisateurs de mettre au point les programmes. M. Aubin a avisé les conseillères et conseillers scolaires qu une session de formation portant sur la planification stratégique était prévue le vendredi 25 mai au siège social du Conseil. La réunion tenue à huis clos et régulière du Conseil aurait lieu à l É.s. de la Rivière-des-Français le samedi 26 mai suivie de l inauguration de la salle Normand-Guy. M. Aubin a signalé que les discussions provinciales se poursuivaient toujours et qu elles seraient suivies de négociations à l échelle locale à une date ultérieure. M. Pierre Riopel a fait état des activités suivantes au sein des écoles du Conseil : Tous les élèves de la 7 e à la 12 e année du CSPGNO dans toutes les communautés scolaires ont eu l occasion de voir le film «La Sacrée», la première comédie grand public franco-ontarienne. Les élèves du Club des quatre coins ont participé à un voyage culturel extraordinaire pendant le congé de mars. Ils se sont rendus en Allemagne, aux Pays-Bas et en France. La 8 e édition de Folie-Furieuse a accueilli près de 300 élèves des 5 e et 6 e années des écoles publiques élémentaires de la région du Grand Sudbury à l É.s. Macdonald-Cartier le mercredi 22 février Les lauréates de la composante quiz : 1 re place : É.p. Jeanne-Sauvé 2 e place : É.p. Hélène-Gravel 3 e place : É.p. Jean-Éthier-Blais et É.p. de la Découverte Les lauréates de la composante synchro-labiale : 1 re place : É.p. Franco-Nord (Le beat, Danyka) 2 e place : É.p. Jean-Éthier-Blais (Ce soir on danse à Naziland, Marième) 3 e place : É.p. Hélène-Gravel (Danse danse, Mixmania)

6 Le mercredi 28 mars 2012 VIDÉOCONFÉRENCE Page 6 G. RAPPORT DE REPRÉSENTATION (suite) v) REMARQUES DE LA PRÉSIDENCE ET DE LA DIRECTION DE L ÉDUCATION (suite) Parmi les plusieurs centaines de participants au Festival Quand ça nous chante qui a eu lieu à Timmins au cours de la fin de semaine du 24 février, Vanessa Thibodeau, élève de la 11 e année à l École secondaire l Orée des Bois, a remporté le prix «Coup de cœur du meilleur artiste solo» et Emma Therrien-McInnes, élève de la 10e année à l É.s. Macdonald-Cartier, a remporté un prix en raison de sa voix. Les deux élèves seront invitées à participer au Festival international à Granby, Québec, le 12 septembre Alec Moyle, élève de la 6 e année à l É.p. Hélène-Gravel, est allé voir le film d animation Le Lorax et il en a fait la critique pour Radio-Canada. Les élèves du Conseil continuent à se faire un nom dans le magazine des ados Quad9. Dans la publication du mois de mars, Roch, élève de l É.s. Villa Française des Jeunes, s est prononcé sur les boulettes de hamburger que prépare sa mère. Dans la revue Mon Mag à moi (Volume 5, Numéro 3), Zoé et Alec, élèves de l É.p. Jean-Éthier-Blais, ont fait les manchettes en raison du coffre au trésor qu ils ont fabriqué. Dans la revue Minimag (Volume 4, Numéro 2), Cameron, élève de l É.p. Franco- Nord, est en vedette en raison de l étoile brillante qu il a fabriquée. Les élèves du Conseil mettent la main à la plume dans la publication Tapage (février 2012). Félicitations à nos journalistes de : É.s. de la Rivière-des-Français : Nicolas Roy, Ariel Charrette et Jérémie Roy É.s. Macdonald-Cartier : Joël Giroux, Joannie Quenneville et Isaac Robitaille Luìs Radford, professeur à l École des sciences de l éducation de l Université Laurentienne, est le lauréat de la Médaille Hans Freudenthal de la Commission internationale de l enseignement des mathématiques (CIEM), l un des plus prestigieux prix universitaires décernés dans le monde, en raison de son importante contribution à approfondir la compréhension des mathématiques en général, et de l algèbre en particulier. M. Radford a remercié le CSPGNO de lui avoir permis de mener son projet de recherche auprès des écoles et des élèves du Conseil.

7 Le mercredi 28 mars 2012 VIDÉOCONFÉRENCE Page 7 G. RAPPORT DE REPRÉSENTATION (suite) v) REMARQUES DE LA PRÉSIDENCE ET DE LA DIRECTION DE L ÉDUCATION (suite) M. Riopel a remercié les enseignantes et enseignants du Conseil qui contribuent à la profession de l enseignement et à la francophonie en formant des futurs enseignants et enseignantes à l École des sciences de l éducation de l Université Laurentienne : Alain Noël, Anique Larose, Artina Voz, Gilbert Lacroix, Guy Lehoux, Jacques Grylls, Jean Duguay, Lyane Bouffard, Mélanie Dennie et Monique Aubin M. Riopel a également remercié Mme Lyse Boisvert, orthophoniste au CSPGNO, qui offre un cours d orthophonie à l Université Laurentienne ainsi que Mme Shelley Duquette-Lafortune, directrice à l É.s. de la Rivière-des-Français, qui enseigne au Collège Boréal. Le Conseil tiendra son premier Forum des élèves à l École secondaire l Orée des Bois à Dubreuilville du 19 au 21 avril Des élèves provenant de sept écoles secondaires du CSPGNO prendront la parole lors de ce tout premier forum. Ils participeront à une variété d ateliers portant sur le leadership, la communication, l équité et l éducation inclusive, l intimidation et l école au 21 e siècle. Bon succès à tous les élèves qui écrivent prochainement le test provincial de compétences linguistiques (TPCL). vi) DEMANDE(S) SOUMISE(S) PAR LES MEMBRES DU CSPGNO POUR OBTENIR UN CONGÉ D ABSENCE H. RENSEIGNEMENTS Proposition 12-R043 Françoise Monette et Claude Giroux Que l on accorde un congé d absence à M. Robert Boileau et à Mme Louise Primeau pour la réunion régulière du Conseil ayant lieu le mercredi 28 mars EFFECTIFS SCOLAIRES (Annexe H.1.) 2. CORRESPONDANCE I. ASSEMBLÉES ULTÉRIEURES Le mercredi 25 avril 2012 : Vidéoconférence

8 Le mercredi 28 mars 2012 VIDÉOCONFÉRENCE Page 8 J. LEVÉE DE LA SÉANCE Proposition 12-R044 Mélanie Courty et Anne-Marie Gélineault Que nous levions la séance à 20 h 32. Jean-Marc Aubin, président Pierre Riopel, directeur de l'éducation et secrétaire PV-R-28 MARS 2012 \\bureau4\foyer$\fentonl\mes documents\!réunions Électroniques\2012\Rég 25 avril\propositions Rég 28 mars 2012.doc

CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE VIDÉOCONFÉRENCE

CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE VIDÉOCONFÉRENCE C.1.i. DOC.PV-R-27 AOÛT 2014 CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE VIDÉOCONFÉRENCE SALLE DU CONSEIL 296, RUE VAN HORNE SUDBURY LE MERCREDI 27 AOÛT 2014

Plus en détail

CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO

CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO C.1.i. DOC.PV-R-17 FÉVRIER 2016 CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE VIDÉOCONFÉRENCE SALLE DU CONSEIL 296, RUE VAN HORNE SUDBURY LE MERCREDI 17 FÉVRIER

Plus en détail

CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO

CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO Salle du Conseil ET Audio : 705.671.1533 (p.2610) ou 1.800.465.5993 (p.2610) Vidéo Franco-Nord : 1.866.544.2044 Cellulaire Alain Gélinas : 705.698.2372 C.1.i. DOC.PV-R-31 AOÛT 2016 CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC

Plus en détail

ORDRE DU JOUR N 7 RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 27 MAI 2015

ORDRE DU JOUR N 7 RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 27 MAI 2015 ORDRE DU JOUR N 7 RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 27 MAI 2015 Salle du Conseil, siège social 19 h Présences : Melinda Chartrand, présidente du Conseil

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL N/ 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 12 FÉVRIER 2003

PROCÈS-VERBAL N/ 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 12 FÉVRIER 2003 PROCÈS-VERBAL N/ 1 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD Salle du Conseil, au siège social du Conseil LE MERCREDI 12 FÉVRIER 2003 SÉANCE PUBLIQUE Présences : André

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003

PROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003 PROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003 Salle du Conseil, au siège social du Conseil SÉANCE PUBLIQUE Présences : André Duclos,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL N/ 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 29 JANVIER 2003

PROCÈS-VERBAL N/ 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 29 JANVIER 2003 PROCÈS-VERBAL N/ 3 SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 29 JANVIER 2003 SÉANCE PUBLIQUE Salle du Conseil, au siège social du Conseil Présences : André Duclos,

Plus en détail

CONSEIL D ÉDUCATION, DISTRICT SCOLAIRE FRANCOPHONE SUD 23 e assemblée ordinaire Le 12 novembre 2014

CONSEIL D ÉDUCATION, DISTRICT SCOLAIRE FRANCOPHONE SUD 23 e assemblée ordinaire Le 12 novembre 2014 Procès-verbal de la du Conseil d éducation du District scolaire francophone Sud qui s est tenue le mercredi 12 novembre 2014, à l école Régionale de Baie Sainte-Anne, 5362, route 117, à Baie Sainte-Anne,

Plus en détail

Comment obtenir des réponses à vos questions? Écoles catholiques

Comment obtenir des réponses à vos questions? Écoles catholiques Comment obtenir des réponses à vos questions? Écoles catholiques Objectifs Permettre aux participants d apprendre : Comment obtenir des réponses le plus rapidement possible. Qui prend les décisions. Quelles

Plus en détail

O R D R E D U J O U R

O R D R E D U J O U R DOC.OJ-R-29 OCTOBRE 2014 CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L ONTARIO ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE VIDÉOCONFÉRENCE SALLE DU CONSEIL 296, RUE VAN HORNE SUDBURY LE MERCREDI 29 OCTOBRE 2014 À 19 h O R D R E

Plus en détail

Province de Québec Ville de Longueuil

Province de Québec Ville de Longueuil Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance du comité exécutif de la Ville de Longueuil, tenue le 9 janvier 2002, à 10 h 30, au 2001, boulevard Rome, 3 e étage, salle du comité exécutif,

Plus en détail

ÉCOLE MARIE-VICTORIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT SÉANCE DU 12 JUIN 2012 PAGE 1

ÉCOLE MARIE-VICTORIN CONSEIL D ÉTABLISSEMENT SÉANCE DU 12 JUIN 2012 PAGE 1 SÉANCE DU 12 JUIN PAGE 1 Procès-verbal de la séance du Conseil d établissement de l école Marie-Victorin tenue le 12 JUIN au 2190, rue Limoges à Longueuil à 18h30 Présences PRÉSENCES : Parents : Mesdames

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003 1.00 RECUEILLEMENT À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Susan Tremblay,

Plus en détail

1. Les commissaires : MM. Daniel Arseneault, vice-président Raynald Caissy Pierre Pelletier Michel Pineault Alain Rioux Mario Ross André Trahan

1. Les commissaires : MM. Daniel Arseneault, vice-président Raynald Caissy Pierre Pelletier Michel Pineault Alain Rioux Mario Ross André Trahan 184 15-08-17 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PHARES À un ajournement de la séance ordinaire du 29 juin 2015 du conseil des commissaires de la Commission scolaire des Phares, tenu le lundi 17

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU NORD-EST DE L ONTARIO

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU NORD-EST DE L ONTARIO PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU NORD-EST DE L ONTARIO Date : Le 22 mai 2015 Lieu : Présences : La réunion a eu lieu en face à face à la Place des Arts à Hearst Nicole

Plus en détail

Mesdames Marie-Claire Giguère et Lise Larouche

Mesdames Marie-Claire Giguère et Lise Larouche PAGE 1 Présences Commissaires : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires tenue le 24 octobre 2000 à 20 h 10, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission

Plus en détail

Conseil d établissement

Conseil d établissement RÉUNION DU 15 avril 2013 LOCAL A-119 19H00 PRÉSENCES : LES PERSONNES IDENTIFIÉES PAR ÉTAIENT PRÉSENTES À LA RENCONTRE. Richard Potvin, parent Martin Maisonneuve, enseignant Patrice Hade, parent Florence

Plus en détail

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance.

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance. PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL 2010-2011 DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT

RAPPORT ANNUEL 2010-2011 DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Centre Saint-Louis Centre Conrad-Barbeau 262, rue Racine 500, rue de la Faune Québec (Québec) G2B 1E6 Québec (Québec) G1G 5E4 Téléphones : 418 847-7170 poste 6300 418 622-7100 poste 5250 Télécopieurs :

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare

Plus en détail

COMITÉ DE PARTICIPATION DES ENSEIGNANTS

COMITÉ DE PARTICIPATION DES ENSEIGNANTS COMITÉ DE PARTICIPATION DES ENSEIGNANTS En vertu de la clause 4-1.01 de l entente locale, la Commission scolaire (ci-après la «Commission») reconnaît officiellement que les enseignantes et les enseignants

Plus en détail

SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : Normand Lacasse, directeur du Centre et Louise Poulin, secrétaire du Centre.

SONT ÉGALEMENT PRÉSENTS : Normand Lacasse, directeur du Centre et Louise Poulin, secrétaire du Centre. PROCÈS-VERBAL ADOPTÉ C.E.13-04-23 PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE MARIE-ROLLET, TENUE LE MARDI 23 AVRIL 2013 AU 3000, BOUL. HOCHELAGA, QUÉBEC,

Plus en détail

Le numéro de téléphone à appeler en cas d urgence ou de retard le jour même de la réunion :

Le numéro de téléphone à appeler en cas d urgence ou de retard le jour même de la réunion : AVIS DE CONVOCATION Réunion du comité consultatif de l'enfance en difficulté Le 4 mars 2014 de 17 h 30 à 19 h 30 Siège social de Toronto AUX MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF DE L'ENFANCE EN DIFFICULTÉ Julie

Plus en détail

Absences : Madame Nathalie Blais, madame Nathalie Côté, monsieur Éric Renaud et madame Manon Tremblay, commissaires

Absences : Madame Nathalie Blais, madame Nathalie Côté, monsieur Éric Renaud et madame Manon Tremblay, commissaires PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 16 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Lac- Saint-Jean tenue le 19

Plus en détail

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013 Procès-verbal de la 45 e réunion du Conseil d administration tenue le lundi 19 août 2013 à 9h30, par vidéoconférence Étaient présents : Local 4412 de l Édifice INRS à Québec Salle G-09 de l Édifice 18

Plus en détail

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE. Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante

RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE. Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante RÈGLEMENTS DE RÉGIE INTERNE COMITÉ DES USAGERS DES SERVICES À LA VIE ÉTUDIANTE Modifiés et adoptés lors du Comité de la vie étudiante du 28 septembre 2012 Sommaire 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 1.1 Objet...

Plus en détail

SONT ABSENTES : mesdames Huguette Bussières et Renée Roy. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

SONT ABSENTES : mesdames Huguette Bussières et Renée Roy. 1. CONSTATATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance en ajournement du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 14 octobre 2003, à 19

Plus en détail

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir ADOPTÉ Découvrir, grandir, devenir COMITÉ DE PARENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES DRAVEURS Compte rendu de la rencontre du comité de parents de la, tenue le 28 septembre 2009, à 19 h, au centre administratif

Plus en détail

Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)

Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane

Plus en détail

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014 CE 12/13 17/12/13 2. École secondaire de la Cité Conseil d établissement 2013-2014 CÉ-12-13-PV-03 PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil d établissement de l école secondaire de la Cité tenue le 17 décembre

Plus en détail

Il est proposé par : Mme GINETTE CHARLAND, commissaire,

Il est proposé par : Mme GINETTE CHARLAND, commissaire, PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Laval, tenue le 16 février 2005 à 19 h 30, à l école Curé-Antoine-Labelle, 216, boulevard

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

/ Initiales Président/Secrétaire général

/ Initiales Président/Secrétaire général LE MERCREDI 30 MAI 2012 573 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE AU CŒUR-DES-VALLÉES COMTÉ DE PAPINEAU À une séance ordinaire du comité exécutif de la susdite commission scolaire tenue à la salle des

Plus en détail

VILLE DE STE-ANNE. EXPOSÉS : 19h30 Audience publique règlement 5-2012 19h32 Audience publique règlement 6-2012

VILLE DE STE-ANNE. EXPOSÉS : 19h30 Audience publique règlement 5-2012 19h32 Audience publique règlement 6-2012 VILLE DE STE-ANNE PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE le 24 avril 2012, à la Salle du conseil de la Ville de Ste-Anne, à compter de 19 h Présents : Le maire Bernard Vermette La conseillère

Plus en détail

G1-4340 PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE

G1-4340 PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE 1725 G1-4340 PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE PROCÈS-VERBAL DE LA 215 e SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION des Centres jeunesse de l'outaouais (CJO) tenue le 12 novembre 2014, à l édifice Marc-Sénéchal 105, boulevard

Plus en détail

AMPHITÉA. Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 5, Rue Cadet 75009 Paris

AMPHITÉA. Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 5, Rue Cadet 75009 Paris AMPHITÉA Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 5, Rue Cadet 75009 Paris Procès-verbal de l assemblée générale mixte de l association du 2 juin 2012 Le samedi 2 juin 2012 à 11

Plus en détail

Appel d offre. Accueil de l'édition 2015 12 e édition. Festival Quand ça nous chante!

Appel d offre. Accueil de l'édition 2015 12 e édition. Festival Quand ça nous chante! Appel d offre Accueil de l'édition 2015 12 e édition Festival Quand ça nous chante! 1 Page Appel d offre pour la sélection du Comité organisateur du 12 e Festival de la chanson et de la musique franco-ontarienne

Plus en détail

Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19

Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19 Commission scolaire de l Estuaire - 67 - CC-2015-05-19 CONSEIL DES COMMISSAIRES PROVINCE DE QUÉBEC LA COMMISSION SCOLAIRE DE L ESTUAIRE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES CONSEIL DES COMMISSAIRES Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles tenue

Plus en détail

RÈGLEMENT NUMÉRO 480 RÈGLEMENT CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME

RÈGLEMENT NUMÉRO 480 RÈGLEMENT CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME PROVINCE DE QUEBEC MUNICIPALITÉ DE VAL-MORIN MRC DES LAURENTIDES RÈGLEMENT NUMÉRO 480 RÈGLEMENT CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME ATTENDU QUE la Loi sur l Aménagement et l urbanisme prévoit

Plus en détail

LA CORPORATION DES CÉLÉBRATIONS 2015 À LAVAL

LA CORPORATION DES CÉLÉBRATIONS 2015 À LAVAL LA CORPORATION DES CÉLÉBRATIONS 2015 À LAVAL Présences : M. le Maire Marc Demers, Sandra Desmeules, Chantal Provost, Christiane Hémond, François Leblanc, Hervé Pilon, Geneviève Roy, Julie Perron, Louise

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.

Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :

Plus en détail

M. Claude Montpetit a motivé son absence. M. Claude Desnoyers prend son fauteuil à 17 h 07.

M. Claude Montpetit a motivé son absence. M. Claude Desnoyers prend son fauteuil à 17 h 07. PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, les membres ayant été dûment convoqués, par avis signifié à leur domicile respectif

Plus en détail

MEMBRES CSPO PRÉSENCE DES. M. Kenney ouvre la. rencontre en. pour Enviro

MEMBRES CSPO PRÉSENCE DES. M. Kenney ouvre la. rencontre en. pour Enviro FONDATION DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES PORTAGES-DE-L OUTAOUAIS 225, rue Saint-Rédempteur, Gatineau (Québec) J8X 2T3 Téléphone : (819) 771-4548 ett télécopieur : 771-5222 Gatineau, le lundi 6 mai 2013

Plus en détail

Alain Dépatie Normand Héroux Jacques Séminaro. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. Mesdames Francine Chabot, Nicole Leblanc

Alain Dépatie Normand Héroux Jacques Séminaro. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. Mesdames Francine Chabot, Nicole Leblanc 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 22 juin 2004 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL. Sont présents :

PROCÈS-VERBAL. Sont présents : De la séance ordinaire du comité exécutif de la Communauté métropolitaine de Québec, tenue au 1130, route de l Église, à Québec le 19 avril 2012 à 16 h. Sont présents : Mme Danielle Roy Marinelli, mairesse

Plus en détail

DELISLE, Johanne, DSPQR par intérim HALLÉ, Régis, DRFMI PAQUET, Jocelyne

DELISLE, Johanne, DSPQR par intérim HALLÉ, Régis, DRFMI PAQUET, Jocelyne Procès-verbal de la quatre-vingt-dix-huitième séance ordinaire du conseil d administration du Centre de réadaptation en déficience intellectuelle et en troubles envahissants du développement de Chaudière-Appalaches,

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL

CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 2 mai 2014 CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 130 e RÉUNION EXTRAORDINAIRE : 2 mai 2014 Certifié le 10 juin 2014 Table des matières VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION... 1 NOMINATION

Plus en détail

CONSEIL COMMUNAL DE CUDREFIN

CONSEIL COMMUNAL DE CUDREFIN Séance du Conseil Communal du jeudi 7 mai 2015 à 20h15 à la Chapelle Présidence de Monsieur Jean-Paul Burri, Président L ordre du jour est le suivant : 1. Appel 2. Adoption du dernier procès-verbal 3.

Plus en détail

Formant quorum sous la présidence de Mme Lucie Désilets. Du primaire : M. Nicolas Léonard

Formant quorum sous la présidence de Mme Lucie Désilets. Du primaire : M. Nicolas Léonard 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 25 mai 2010 à 20 heures à la salle Flore laurentienne située au siège social de la

Plus en détail

ADOPTÉ À LA SÉANCE DU 6 FÉVRIER 2006

ADOPTÉ À LA SÉANCE DU 6 FÉVRIER 2006 ADOPTÉ À LA SÉANCE DU 6 FÉVRIER 2006 Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d adaptation ou d apprentissage Procès-verbal de la deuxième séance du comité consultatif

Plus en détail

CHARTE DU COMITÉ DE GOUVERNANCE, NOMINATIONS ET RÉMUNÉRATIONS

CHARTE DU COMITÉ DE GOUVERNANCE, NOMINATIONS ET RÉMUNÉRATIONS CHARTE DU COMITÉ DE GOUVERNANCE, NOMINATIONS ET RÉMUNÉRATIONS 2 MISSION ET PRINCIPALES RESPONSABILITÉS Le comité de gouvernance, (le «Comité») assiste le Conseil d administration (le «Conseil») de Corporation

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC ÉCOLE INSTITUTIONELLE ST-ÉDOUARD STE-FAMILLE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT

PROVINCE DE QUÉBEC ÉCOLE INSTITUTIONELLE ST-ÉDOUARD STE-FAMILLE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT PROVINCE DE QUÉBEC ÉCOLE INSTITUTIONELLE ST-ÉDOUARD STE-FAMILLE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d établissement de l école institutionnelle St-Édouard - Ste-Famille

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE 8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine

Plus en détail

Ouverture de la réunion : 09h33

Ouverture de la réunion : 09h33 Durant le colloque 2006 de l AGEHCUQTR le conseil des Présidents a été fait. Celui-ci a eu lieu à l hôtel le Dauphin de Drummondville. Les activités ont débutées à 09h30 le 21 mai 2006. Étaient présents

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE

COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE CIRCONSCRIPTION DE VANIER Procès-verbal d une séance extraordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Capitale tenue au Centre

Plus en détail

PARTIE I : RAISON, SIEGE ET BUTS DE L ASSOCIATION. Article premier Raison sociale et type d association. Article 2 - Siège

PARTIE I : RAISON, SIEGE ET BUTS DE L ASSOCIATION. Article premier Raison sociale et type d association. Article 2 - Siège STATUTS DE LA SOCIETE INTERNATIONALE E D D ANNOTATION ASSOCIATION DE DROIT SUISSE A BUT NON LUCRATIF Etat au 9 Décembre 2008; Révisé le 10 Septembre 2014 PARTIE I : RAISON, SIEGE ET BUTS DE L ASSOCIATION

Plus en détail

1. LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR. D'ADOPTER l'ordre du jour avec la modification suivante : - Le point 4.3 est reporté.

1. LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR. D'ADOPTER l'ordre du jour avec la modification suivante : - Le point 4.3 est reporté. 1738 G1-4340 PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE PROCÈS-VERBAL DE LA 217 e SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION des Centres jeunesse de l'outaouais (CJO) tenue le 11 février 2015, à l édifice Marc-Sénéchal 105, boulevard

Plus en détail

Séance du COMPRO du lundi 2 mars 2015 de 17h00 à 19h00 Salle PM 234 PV adopté

Séance du COMPRO du lundi 2 mars 2015 de 17h00 à 19h00 Salle PM 234 PV adopté Comité de programme du Secondaire Directeur : Pr. Charles Heimberg charles.heimberg@unige.ch Séance du COMPRO du lundi 2 mars 2015 de 17h00 à 19h00 Salle PM 234 PV adopté Personnes présentes : Charles

Plus en détail

COMITÉ CONSULTATIF DES SERVICES AUX CCSEHDAA

COMITÉ CONSULTATIF DES SERVICES AUX CCSEHDAA Présidente : Lise Bissonnette Trésorière : Marie-Josée Aubin Vice-présidente : Priscilla Lam Secrétaire : Gemma Perron Représentantes pour les élèves de niveau préscolaire et primaire Présences : Priscilla

Plus en détail

M me Doris Hardy, représentante du personnel de soutien. M me Louise Lachance, enseignante. M me Annie-Claude Lefebvre, orthophoniste

M me Doris Hardy, représentante du personnel de soutien. M me Louise Lachance, enseignante. M me Annie-Claude Lefebvre, orthophoniste CONSEIL D ÉTABLISSEMENT ÉCOLE FILTEAU SAINT-MATHIEU Procès-verbal de la séance régulière du 15 octobre 2013 Tenue à l école Saint-Mathieu APPROUVÉ SONT PRÉSENTS(ES) M me Caroline Bisson, enseignante M

Plus en détail

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00

APRES-INRS. Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 APRES-INRS Compte rendu du 23 e Conseil d administration Tenu vendredi, le 30 avril 2010 à 10h00 Local 4412 de l Édifice INRS à Québec et Local G-09 de l Édifice 18 au Campus de l IAF à Laval Étaient présents

Plus en détail

Document de la séance extraordinaire du 17 juin

Document de la séance extraordinaire du 17 juin À noter que l'ordre du jour et les extraits du procès verbal ne sont que des projets et que des changements peuvent survenir lors de l'assemblée, tels qu'ajout ou retrait de sujets ou modification de texte.

Plus en détail

MOORE, France, secrétaire d assemblée. GUAY, M. Jean-Marc ROBERGE, Mme Gaétane ROY, Mme Julie

MOORE, France, secrétaire d assemblée. GUAY, M. Jean-Marc ROBERGE, Mme Gaétane ROY, Mme Julie PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION SPÉCIALE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES ETCHEMINS, TENUE LE 17 JUILLET 2014, À 18 H 30, AU CENTRE ADMINISTRATIF (SALLE DE RÉUNION

Plus en détail

ÉTAIENT ABSENTS : monsieur Marc-André Lehoux et madame Renée Roy. A MOTIVÉ SON ABSENCE : monsieur Pierre Diamond.

ÉTAIENT ABSENTS : monsieur Marc-André Lehoux et madame Renée Roy. A MOTIVÉ SON ABSENCE : monsieur Pierre Diamond. PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 1 er mai 2001, à 19 h 30, au

Plus en détail

MAISON DES SCIENCES DE L HOMME D AQUITAINE STATUTS. 10, Esplanade des Antilles Domaine Universitaire 33607 PESSAC CEDEX

MAISON DES SCIENCES DE L HOMME D AQUITAINE STATUTS. 10, Esplanade des Antilles Domaine Universitaire 33607 PESSAC CEDEX MAISON DES SCIENCES DE L HOMME D AQUITAINE STATUTS 10, Esplanade des Antilles Domaine Universitaire 33607 PESSAC CEDEX Tél. +33 (0)5 56 84 68 00 Fax +33 (0) 5 56 84 68 10 http://www.msha.fr STATUTS Modifiés

Plus en détail

TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION

TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION Hôpital général g de Nipissing Ouest The West Nipissing General Hospital 725 ch. Coursol Rd., Sturgeon Falls, ONTARIO P2B 2Y6 TEL: (705) 753-3110 FAX: (705) 753-0210 TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU

Plus en détail

Absence(s) Hélène Beaulieu

Absence(s) Hélène Beaulieu ÉCOLE SECONDAIRE JOSEPH-FRANÇOIS-PERRAULT 140, chemin Sainte-Foy, Québec (Québec) G1R 1T2 Secrétariat : 418 525-8169 Bibliothèque : 418 525-8169, poste 6034 Télécopieur : 418 525-8195 Francis Bélanger

Plus en détail

CENTRE INTERNATIONAL D ÉTUDES PÉDAGOGIQUES

CENTRE INTERNATIONAL D ÉTUDES PÉDAGOGIQUES Département langue française Label Qualité français langue étrangère Commission interministérielle de labellisation Vendredi 6 mars 2015 10h00 12h00 Direction générale de l enseignement supérieur et de

Plus en détail

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE ORDRE DU JOUR Séance du mardi 21 octobre 2014, 18 h 30, salon du personnel N.B. La présidence du conseil d établissement n étant pas encore déterminée,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE MAGOG

PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE MAGOG À une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Magog, tenue le mercredi 25 septembre 2013 à 16 h 30, dans la salle du conseil de l hôtel de ville. Sont présents les conseillers Michel

Plus en détail

TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION

TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION PRÉSENCES Sont présents : TRADUCTION PROCÈS-VERBAL ABRÉGÉ DU CONSEIL D ADMINISTRATION Sylvie Bélanger JoAnne Beninger Collin Bourgeois *Cynthia Désormiers Priscille Desjardins Howard Longfellow Léo Malette

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL 2009-2010 DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT

RAPPORT ANNUEL 2009-2010 DU CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Coordonnées des établissements 262, rue Racine 500, rue de la Faune Québec (Québec) G2B 1E6 Québec (Québec) G1G 5E4 Téléphones : 418 847-7170 poste 6300 418 622-7100 poste 5250 Télécopieurs : 418 847-7255

Plus en détail

Mmes Lucie Désilets, Denise Girard et Colette Larose. MM Michel Gervais, Benoît Laganière et Michel Parent

Mmes Lucie Désilets, Denise Girard et Colette Larose. MM Michel Gervais, Benoît Laganière et Michel Parent 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 septembre 2014 à 21 heures, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION LE 18 SEPTEMBRE À 19H AU CENTRE COMMUNAUTAIRE D INKERMAN

PROCÈS-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION LE 18 SEPTEMBRE À 19H AU CENTRE COMMUNAUTAIRE D INKERMAN PROCÈS-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION LE 18 SEPTEMBRE À 19H AU CENTRE COMMUNAUTAIRE D INKERMAN MEMBRES PRÉSENTS : Alyre Ross, Paroisse de Paquetville Denise Guignard, Paroisse Ste-Cécile Pius

Plus en détail

PROJET DE COLLABORATION. Rapport final. Projet de collaboration 5 - Visite du Collège de Maisonneuve et de La Cité collégiale

PROJET DE COLLABORATION. Rapport final. Projet de collaboration 5 - Visite du Collège de Maisonneuve et de La Cité collégiale PROJET DE COLLABORATION Rapport final Projet de collaboration 5 - Visite du Collège de Maisonneuve et de La Cité collégiale 2010-06-01 1 1. Identification des participants Participants /Filières Collège

Plus en détail

Séance régulière du conseil municipal tenue au centre communautaire. 1. Ouverture de la séance : Le maire Jean Bellehumeur ouvre la séance à 19 h 00.

Séance régulière du conseil municipal tenue au centre communautaire. 1. Ouverture de la séance : Le maire Jean Bellehumeur ouvre la séance à 19 h 00. Province de Québec Municipalité de Chartierville Lundi 4 février 2013 Séance régulière du conseil municipal tenue au centre communautaire. 1. Ouverture de la séance : Le maire Jean Bellehumeur ouvre la

Plus en détail

DEUXIÈME SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 SEPTEMBRE 2000

DEUXIÈME SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 SEPTEMBRE 2000 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DEUXIÈME SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 SEPTEMBRE 2000 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION

Plus en détail

Proposition de Mode de Fonctionnement et Règles de Procédure (Statuts 2011 en vigueur)

Proposition de Mode de Fonctionnement et Règles de Procédure (Statuts 2011 en vigueur) Proposition de Mode de Fonctionnement et Règles de Procédure (Statuts 2011 en vigueur) MODE DE FONCTIONNEMENT 1. Participation au Conseil mondial: Les délégués des associations membres Le bureau et les

Plus en détail

ABSENCE MOTIVÉE : monsieur Marc-André Lehoux.

ABSENCE MOTIVÉE : monsieur Marc-André Lehoux. PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DES PATRIOTES Procès-verbal d une séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Patriotes tenue le mardi, 5 septembre 2000, à 19 h 30,

Plus en détail

COMITÉ DE PARENTS. École Nom du représentant Présence

COMITÉ DE PARENTS. École Nom du représentant Présence DOCUMENT APPROUVÉ LE 23/05/2012 COMITÉ DE PARENTS Procès-verbal de l assemblée générale du Comité de parents de la Commission scolaire de la Capitale qui a eu lieu le mercredi 25 avril 2012 à 19 h 30 à

Plus en détail

Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.

Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire

Plus en détail

Procès-verbal du conseil des commissaires Commission scolaire des Navigateurs

Procès-verbal du conseil des commissaires Commission scolaire des Navigateurs 8 e séance, 10 e année Province de Québec Saint-Romuald Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la, tenue le 22 avril 2008, à 19 h 30, au centre administratif de Saint-Romuald,

Plus en détail

6 ème ASSEMBLEE GENERALE EXERCICE 2006-2007. Casablanca, le jeudi 6 décembre 2007

6 ème ASSEMBLEE GENERALE EXERCICE 2006-2007. Casablanca, le jeudi 6 décembre 2007 6 ème ASSEMBLEE GENERALE EXERCICE 2006-2007 Casablanca, le jeudi 6 décembre 2007 1 RAPPORT MORAL I. ACTIONS PERMANENTES Recrutement des Boursiers : 1) Réception des listes des bacheliers de l Entraide

Plus en détail

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION

STATUTS. Tennis Club Municipal du Tampon 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Tennis Club Municipal du Tampon STATUTS 1. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article premier L association dite Tennis Club Municipal du Tampon, fondée en 1962, a pour objet la pratique physique du

Plus en détail

Période de recueillement et la séance est ouverte par le président. Il est constaté le quorum.

Période de recueillement et la séance est ouverte par le président. Il est constaté le quorum. De la séance ordinaire du Conseil de la Communauté métropolitaine de Québec, tenue au siège social de la CMQ, au 1130, route de l'église, à Sainte-Foy, le 18 avril 2002 à 17 h. Sont présents formant quorum:

Plus en détail

MOORE, France, secrétaire d assemblée. LARIVIÈRE, Amélie PLANTE, M. Serge ROY, Mme Julie

MOORE, France, secrétaire d assemblée. LARIVIÈRE, Amélie PLANTE, M. Serge ROY, Mme Julie PROCÈS-VERBAL DE LA SOIXANTE-NEUVIÈME (69 E ) RÉUNION RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES ETCHEMINS, TENUE LE 18 MARS 2014, À 19 HEURES, AU CENTRE ADMINISTRATIF

Plus en détail

Livre des délibérations du conseil des commissaires Commission scolaire de SAINT-HYACINTHE

Livre des délibérations du conseil des commissaires Commission scolaire de SAINT-HYACINTHE Livre des délibérations du conseil des commissaires Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Saint-Hyacinthe, tenue le mardi 13 septembre 2011,

Plus en détail

Procès-verbal du Conseil d établissement École secondaire P.-G.-Ostiguy

Procès-verbal du Conseil d établissement École secondaire P.-G.-Ostiguy SÉANCE ORDINAIRE LE MERCREDI 11 JUIN 2014 ÉTAIENT PRÉSENTS : Cent-trente-deuxième réunion du Conseil d établissement de l École secondaire P.- G.-Ostiguy, tenue au 1881, rue St-Paul à St-Césaire (Local

Plus en détail

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqar. La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration. RÈGLEMENT

Plus en détail

adoptés en Conseil d'institut de l'iut le 26 septembre 2011 en Conseil d'administration de l'université du Maine le 6 octobre 2011

adoptés en Conseil d'institut de l'iut le 26 septembre 2011 en Conseil d'administration de l'université du Maine le 6 octobre 2011 STATUTS de l'institut UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE LE MANS adoptés en Conseil d'institut de l'iut le 26 septembre 2011 en Conseil d'administration de l'université du Maine le 6 octobre 2011 1 Table des

Plus en détail

Mmes Lucie Désilets et Chantale T. Renaud. MM Roch Dumont, Michel Gervais, Normand Héroux, Michel Parent et Gilles Roy

Mmes Lucie Désilets et Chantale T. Renaud. MM Roch Dumont, Michel Gervais, Normand Héroux, Michel Parent et Gilles Roy 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 25 octobre 2011 à 21 heures, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

Il souhaite la bienvenue au public et explique le déroulement de la réunion. Je propose l adoption de l ordre du jour tel que présenté et distribué.

Il souhaite la bienvenue au public et explique le déroulement de la réunion. Je propose l adoption de l ordre du jour tel que présenté et distribué. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ RURALE BEAUBASSIN-EST TENUE DANS LA SALLE DE RÉUNION AU 1709 ROUTE 133 GRAND-BARACHOIS Le 15 novembre 2010 à 19 h PRÉSENTS : PERSONNEL DE

Plus en détail

1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE (À 19 H 42)

1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE (À 19 H 42) COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 février 2015, à 19

Plus en détail

a) Séance extraordinaire du 12 septembre 2003

a) Séance extraordinaire du 12 septembre 2003 Procès-verbal approuvé de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire Central Québec tenue le vendredi 17 octobre 2003 à 19 h 45 au Centre administratif, 2046, chemin St-Louis,

Plus en détail

23 MARS 2004 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN

23 MARS 2004 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN 23 MARS 2004 70 PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin

Plus en détail

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec l I.F.A.P.E.

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec l I.F.A.P.E. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 OCTOBRE 2014 Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Salle Fontanarosa sous la présidence de Mr René JOURDAN Date de convocation : 17

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture

Plus en détail