Rapport de gestion et rapport financier 2016

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1 Rapport de gestion et rapport financier /12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 1

2 Rapport de gestion /12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 2

3 Chers adhérents, Nous vous avons réunis en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, afin de vous rendre compte de l activité de l association et des résultats de notre gestion pendant l exercice écoulé et clos au 31 décembre Les comptes de l Arist seront soumis à votre approbation et vous devrez vous prononcer sur l affectation du résultat au titre de ce dernier exercice. Les convocations pour la présente assemblée vous ont été adressées. Les comptes et autres documents, ont été mis à votre disposition dans les conditions et délais prévus par les dispositions règlementaires. 31/12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 3

4 1 SITUATION DE L ASSOCIATION AU COURS DE L EXERCICE ECOULE 1.1 Résultat d exploitation : Arist Le résultat au 31/12/2016 se décompose comme suit : Global Arist Camsp Sessad Esat fct Esat Prod. SAJ Production vendue Prestation de services Subventions et produits d exploitation Reprise sur provisions et amortissements, transfert de charges Dons Autre produits Total des produits d exploitation Charges d exploitation Achats Variation de stock autres achats et charges externes - impôts, taxes salaires et traitements charges sociales dotation aux amortissements dotation aux provisions autres charges Total des charges d exploitation Résultat d exploitation Produits financiers Reprise sur provisions et dépréciations et transferts de charges Intérêts et produits financier Total des produits financiers Charges financières Dotation aux amortissements et aux dépréciations intérêts et charges financières Total des charges financières RESULTAT FINANCIER Produits exceptionnels - sur opération de gestion sur opération en capital Total des produits exceptionnels Charges exceptionnelles sur opération de gestion dotations exceptionnels aux amortissements et provisions Total des charges exceptionnelles Résultat exceptionnel Impôts sur les sociétés (+) Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (-) Engagements à réaliser sur ressources affectées Total des produits Total des charges RESULTAT COMPTABLE /12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 4

5 1.2 - Investissements : Les investissements sur l exercice 2016 se sont élevés à soit : Autres immobilisations incorporelles Installations techniques, matériel outillage industriels Installation générales, agencement et divers Global Arist Camsp Sessad Esat fct Esat Prod Constructions Matériel de transport Autres immobilisations corporelles Immobilisations financières TOTAL GENERAL SAJ Emprunt : Pour rappel : Un emprunt a été souscrit pour le pôle Adultes sur l exercice 2010 pour un montant total de ,00 qui se répartit : Nature de l emprunt ESAT SAJ Durée d emprunt Date déblocage Travaux ,00 15 ans 05/06/2010 Travaux ,00 15 ans 05/08/2010 Investissements ,00 7 ans 05/07/2010 Depuis, l association n a pas souscrit de nouvel emprunt Evolution de l effectif salarié : Evolution de l effectif salarié au 31/12/2016 : L effectif salarié est de 33,07 ETP soit 40 personnes à la fin de l exercice 2016 et se répartit sur : L Arist Association : Vie associative : 1,28 ETP (2 CDD, 1 CDI) soit 2 salariés et 2 contrats civique. Pôle Comptable : 1,85 ETP soit, 2 salariés, L Arist Etablissements : Pôle Enfants : 18,18 ETP soit, 23 salariés (*) : Camsp : 8,68 ETP soit 17 personnes intervenantes, Sessad : 9,50 ETP soit 15 personnes intervenantes, Pôle Adultes : 11,76 ETP soit, 13 salariés (*) : Esat : 8,02 ETP soit 14 personnes intervenantes dont 0,69 ETP en contrats aidés soit 1 personne et 1 contrat civique Saj : 3,74 ETP, soit 9 personnes intervenantes, (*) Certains salariés interviennent sur plusieurs établissements de l Arist. 31/12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 5

6 1.5 - Répartition de l effectif adultes / enfants accueillis dans les établissements : Répartition de l effectif adultes / enfants accueillis dans les établissements : L effectif dans les établissements de l Arist s élève à 150 personnes au 31 décembre 2016 et se répartit sur : Le pôle Enfants : 95 personnes accueillies Camsp : 50 enfants accueillis, Sessad : 40 enfants accueillis. Le pôle Adultes : 62 personnes accueillies Esat : 42 adultes accueillis, Saj : 20 adultes accueillis, Esat et Saj : 8 adultes accueillis (avec la double orientation Esat-Saj). 1.6 Œuvres sociales : Les attributions économiques du fond des œuvres sociales du personnel sont gérées par les instances représentatives du personnel. Un compte bancaire spécifique «œuvres sociales» a été ouvert auprès du Crédit mutuel au 01/09/2016. Bilan des œuvres sociales : 2016 Dépenses Recettes Solde 31/07/2016 cotisations ,08 versées (1,25 % / salaires brut) Aides versées aux salariés 7 327,20 Solde au 31/12/2016 en report à nouveau 6 589,88 2 MODE DE PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS Les comptes annuels de l exercice clos le 31 décembre 2016 que nous soumettons à votre approbation ont été établis conformément aux règles de présentation et aux méthodes d évaluation prévues par la règlementation en vigueur. Les règles de présentation et les méthodes d évaluation retenues sont identiques à celles de l exercice précédent. 3 EVENEMENTS IMPORTANTS SURVENUS AU COURS DE L EXERCICE ECOULE : Au 01 janvier 2016, Mme Chantal BERNARD a été embauchée au poste de Directrice du pôle Enfants. En janvier 2016, création du Pôle Comptabilité de l Arist en charge de la gestion centralisée de l ensemble des établissements. Départ en février 2016 de M. Patrick CLEMENDOT, Directeur du pôle Adultes. 31/12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 6

7 Recrutement temporaire de Mme Angélique LAFONT, Directrice du pôle Adultes. Clôture définitive de la procédure contentieuse de M. Franck JUAN. L Esat-Saj de l Arist à la COP 22 à Marrakech en novembre EVENEMENTS IMPORTANTS INTERVENUS ENTRE LA CLOTURE DE L EXERCICE ET LA REDACTION DU RAPPORT DE GESTION : Les évènements significatifs suivants sont intervenus entre la date de clôture de l exercice et la date d établissement du présent rapport de gestion : En janvier 2017, embauche de Mme Sophie LAFFONT, Directrice du pôle Adultes. Organisation des Journées Mondiales de la Trisomie 21 en mars PROPOSITION D AFFECTATION DU RESULTAT : Il vous est proposé d affecter le résultat de l exercice s élevant à de la manière suivante : Corinne VACHON Trésorière 31/12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 7

8 Rapport financier /12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 8

9 ARIST ASSOCIATION : RAPPORT FINANCIER 2016 Sur l exercice commencé le 1 er janvier 2016 et clos le 31 décembre 2016, l Arist a dégagé un résultat excédentaire de ; les charges s élèvent à et les produits à LES CHARGES : Achats : Achats d activités : (Aide aux écoles : 1 997, GUC Jeunes Pâques et été : 1 412, spectacle de Noël : 500 ) Fournitures, entretien et petit équipement : 307 (marché de Noël : 50, micro sono : 54, stockage informatique : 148, divers : 55 ) Fournitures administratives : 264 (cartouches imprimante, papier, enveloppes) Fournitures éducatives : 25 (FFSA) Fournitures diverses : 777 (alimentation bureaux, Conseils Administration, réunions) Autres achats non stockés : 43 (sapin fête de Noël) Services extérieurs : Locations : 59 (salle Diapason soirée Cabaret) Maintenance informatique : 72 (site internet hébergement) Assurance Multirisques : (RC association, assurance juridique) Documentation générale et technique : (abonnements aux revues : Déclic, Dauphiné, Nous Aussi, Cotisations : URIOPSS, ODPHI, Chrysalide JMT21 Marseille). Autres services extérieurs : Personnel extérieur : 83 (sécurité soirée Cabaret) Honoraires : (cabinet comptable LDMR : 743, cabinet avocat : 1440 ) Publicité, Cadeaux : (impression communication PIPS 3 : 551, cadeaux de Noël et cadeaux stagiaires : 392, expo photos : 1 327, divers : 101 ) Voyages, déplacements, missions : (Paris PIPS : 1 283, formation Budgets : 64, JMT21 : 60 ) Réceptions : 851 (Pot et repas AG, Apéros parents/réunions) Frais Postaux : (frais d envoi pour «La Lettre», affranchissements «Aides aux écoles», inscription GUC, dossiers de subvention, reçus fiscaux, campagne de dons, relance cotisations) Autres frais et commissions : 912 (frais de tenue de compte CDC et droits de garde). Impôts taxes et versements assimilés : (Taxe sur les salaires, formation continue, construction, charges fiscales sur congés) Charges de personnel : Rémunérations (Brut, Congés Payés, URSSAF, retraite, prévoyance, ASSEDIC ) - Chargée de mission PIPS - Chef de projet JMT21 - Gratification stagiaire - Chargée de la vie associative (remplacement) - Prestation contrat civique Autres charges de gestion courante : 106 (Sacem soirée cabaret) Charges exceptionnelles : 575 (pénalité URSSAF : 121, Effort construction régularisation exercice antérieurs : 272, SICAV : 181 ) Dotations aux amortissements et aux provisions : /12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 9

10 2 - LES PRODUITS : Produits divers de remboursements : Participation des usagers aux activités : 912 (GUC Pâques et été). Ventes de produits : Marchés de Noël (Eybens, Montbonnot, Schneider) : 1 925, Opération vente de peluches : 1 015, Vente de café : 148,00 et soirée cabaret : Cotisations, dons, subventions : ,00 Subventions CCAS de Gières : 135, Subventions JMT21 : (STE METASYSTEMS GMBH : 750, MAIF : 2 370, Harmonie Mutuelle : ) Cotisations : Collecte de dons : Produits de gestion courante : 12 Produits exceptionnels de gestion : 48 Transferts de charges : Transfert de charges d exploitation (assurance véhicule, assurance RC, assurance juridique, honoraires avocat, stagiaires PIPS, refacturation charges de personnel PIPS, vignettes véhicules certificat qualité air). CONCLUSION Les charges s élèvent à , elles diminuent de 19 % par rapport à Les produits s élèvent à , ils sont en diminution de 25 % par rapport à Cette baisse significative des charges et des produits est liée à la baisse des moyens financiers que l association a consacré au développement du projet «PIPS 3» sur l année L énergie associative a été recentrée sur une réorganisation de la gestion comptable des établissements. Celle-ci s est concrétisée par la création d un pôle comptabilité. L investissement des bénévoles et des administrateurs a permis de conduire deux gros projets en 2016 : - le voyage de l Esat-Saj à la COP 22 à Marrakech en novembre 2017, - le lancement du projet d organisation des journées mondiales de la Trisomie 21 prévu en mars Une forte mobilisation a été nécessaire pour rechercher des partenaires, établir des dossiers de demande de subventions en vu de permettre la faisabilité de l organisation des JMT21. L exercice comptable dégage en 2016 un excédent de Ce résultat est à atténuer du solde excédentaire du fond des œuvres sociales qui s élève à Le résultat réel de l Arist association est de La recherche de financements reste au centre de nos préoccupations pour 2017, afin de pouvoir poursuivre nos actions engagées et concrétiser nos projets «PIPS 3, JMT21». La contribution de tous à hauteur des possibilités de chacun est absolument nécessaire pour que nous puissions atteindre de nouveaux objectifs. Nous tenons à remercier tous les financeurs et donateurs qui ont bien voulu soutenir nos différents projets et activités au cours de l année /12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 10

11 ANNEXES COTISATION 2017 Le montant de la cotisation annuelle 2017 est de 45. COTISATION 2018 Proposition de maintien de la cotisation 2018 à : 45 par an. 31/12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 11

12 31/12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 12

13 Corinne VACHON Trésorière 31/12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 13

14 VALORISATION DU BENEVOLAT DU 01/01/2016 AU 31/12/ /12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 14

15 Total heures bénévoles : heures. Valorisation des heures de bénévolat : Nombre d'heures Taux horaire brut Total brut , Ce calcul est basé sur un taux horaire SMIC, charges non comprises. Le nombre d heures équivaut à 5,25 ETP annuels de bénévolat. La valorisation du bénévolat n a fait l objet d aucune demande de subvention en /12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 15

16 ARIST ASSOCIATION : BUDGET PREVISIONNEL 2017 CHARGES Montant en euros Achats Services extérieurs Autres services extérieurs Impôts, taxes et versements assimilés Charges de personnel Autres charges de gestion courante 264 Dotations aux amortissements et aux provisions Journées Mondiales T TOTAL CHARGES (*) Montant en PRODUITS euros Participation Guc 798 Soirées Marché de Noël Ventes de produits Journée Mondiale T Subventions (Projet PIPS 3, projets aides aux écoles, autres ) Collecte de dons Cotisations Report à nouveau TOTAL PRODUITS (*) le Budget ne tient pas compte de la valorisation du bénévolat 31/12/2016 ARIST Rapport de Gestion et Rapport Financier. Page 16