PROCES VERBAL DE LA SEANCE du conseil d administration N 5

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1 Académie de POITIERS Collège Emile Combes 7 rue des cordeliers BP PONS PROCES VERBAL DE LA SEANCE du conseil d administration N 5 Date : lundi 30 septembre 2013 Année scolaire : Numéro de séance : 5 Date de transmission de la convocation au membres : 12 septembre ère convocation (oui/non) : oui 2 ème convocation (oui/non) : (en cas d absence de quorum lors de la séance précédente) Président : Monsieur Mirande Yves Secrétaire de séance : Madame Brechotteau Sandrine parent élèves PEEP Quorum : 15 Nombre de présents : 21 Ordre du jour Préambule Lecture et approbation du procès verbal du conseil d administration n 4 du 24 juin 2013 I - Vie pédagogique et éducative Rapport pédagogique 2012/2013 II - Fonctionnement général (hors points I et III) Permanences administratives 2013/2014 Logement de fonction : attribution Contrat téléphonie III Vie budgétaire et financière Questions financières : DBM Voyages et sorties année scolaire 2013/2014 Tarifs objets confectionnés SEGPA IV - Questions diverses Questions déposées par les fédérations de parents d élèves PEEP et FCPE et les représentants des personnels enseignants - Annees [nombre titre) 2 bilan pédagogique 2012/2013 taris objets confectionnés SEGPA - Motions [nombre titre)

2 ADMINISTRATION ELUS LOCAUX Qualité PRESENCE au CONSEIL Séance du lundi 30 septembre 2013 Titulaires Suppléants Nom - Prénom P[ ] A[ ] E[ ] Nom - Prénom P[ ] A[ ] E[ ] Chef d établissement Mirande Yves Principal adjoint Bailly Nathalie Gestionnaire de Taillac Korantine C.P.E. Atindehou Hyacinthe Directeur adjoint de la SEGPA Collectivité de Rattachement CG17 Groupement de communes Sarboni Sylvain Laurent Daniel Martin Nicole Commune siège Botton Jacky Commune siège Richard Isabelle PERSONNALITE QUALIFIEE Chauvet Gislaine PERSONNELS DE L ETABLISSEMENT Personnel d enseignement Personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociau et de santé Coutant Christophe Germain Serge Baudouin Christophe Dauge Cyrille Roumillac Delphine Michely François Lagurgue Catherine Jolly Josiane Forest Monique PARENTS D ELEVES et ELEVES INVTES Bailleul Isabelle Poitevin-Gimenez Anne Guerveno Jean LE BARBIER Katia Parents d élèves Penz Danielle Brechotteau Sandrine Bukala Paskalle Seguin-Gallot Cathia Belloteau Ael Elèves Gros Léo Agent Comptable Dibar Jean-Luc Enseignante Allemand Robion Sophie [ ] P : Présent - A : Absent - E : Ecusé

3 Début de la réunion à 18 h 05 Désignation d un secrétaire de séance : Madame Brechotteau Sandrine parent élèves PEEP Monsieur le principal présente les ecuses de Mmes Chauvet, Forest, Jolly et Richard Accueil du Principal Adjoint Mme Bailly et du Directeur de la SEGPA M. Sarboni comme membres de droit. Le quorum est atteint 21 membres sont présents. Monsieur le Principal rappelle les points à l ordre du jour, sans apporter de modification. Préambule Lecture et approbation du procès-verbal du conseil d administration n 4 en date du 24 juin 2013 Monsieur le principal fait lecture des différents points abordés lors de cette séance. Pas de remarques. I - Vie pédagogique et éducative Rapport pédagogique 2012/2013 Monsieur Mirande fait un compte rendu du bilan pédagogique et éducatif pour l'année 2012/2013 (cf document joint). Monsieur le principal présente les données chiffrées du collège sur le plan de l orientation et des résultats au eamens. II - Fonctionnement général (hors points I et III) Permanences administratives 2013/2014 acte n 17/2013 Vacances de la Toussaint le 21 octobre 2013 Monsieur Mirande le 22 octobre 2013 Monsieur Sarboni Vacances de Noël Fermé Vacances de Février les 6 et 7 mars 2014 Madame de Taillac Vacances de Pâques le 22 avril 2014 Madame Bailly Vacances d'eté le collège sera fermé du 11 juillet 2014 au 20 août Le tableau des permanences a été envoyé au Conseil Général, à la Direction Académique, à la Mairie et la Gendarmerie de Pons avec les coordonnées téléphoniques des personnels. Logement de fonction : attribution L'attribution des logements est proposée de la façon suivante: logement F5 - M Mirande, principal, attribué par NAS logement F5 - M Sarboni, directeur de la SEGPA, attribué par NAS (dérogation accordée à Mme Bailly, principaladjoint) logement F4 - Mme de Taillac, adjointe gestionnaire, attribué par NAS logement SEGPA est non occupé par M Delaveau, par dérogation Contrat de téléphonie : actes n 18/ / /2013 Le Conseil Général propose et prend en charge un contrat d'abonnement avec SFR (les 51 collèges du département ont eu la même proposition). L abonnement mensuel sera de 0,008 euros par appel. Au gymnase, qui va être en réparation, la ligne téléphonique a été résiliée. Le conseil d administration donne l autorisation au chef d établissement de signer le nouveau contrat. acte n 21/2013

4 III Vie budgétaire et financière Questions financières : DBM pour vote Vote d'une DBM pour l'achat de manuels complémentaires pour les classes de 4ème (élèves en augmentation avec la création d une classe supplémentaire). Acte n 22/2013 Voyages et sorties Les enseignements de langue vivante proposent deu voyages linguistiques en Angleterre et en Allemagne. Les voyages n'ont pas été proposés dans le collège depuis un certain temps par manque de moyens financiers. Un appel d offres est en cours, avec dépouillement prévu le 5 novembre Le conseil général donne une participation de 1000 euros qui sera partagé entre les deu voyages. Voyage en Allemagne : Mme Robion, professeur d allemand responsable du voyage en Allemagne, eplique le déroulement du voyage en Allemagne. Visite de plusieurs villes, de plusieurs monuments et musées. Le voyage se déroulerait du 14 au 19 avril La participation des familles s élèverait à 400 euros maimum par élève. Les professeurs qui accompagnent seraient Mme Robion, Mme Lagurgue, M Germain, M Auméregie. 48 élèves peuvent participer : élèves de 3ème Bi-langue en priorité + des élèves de 4ème. Plusieurs actions vont se faire durant l'année pour financer les voyages, au travers du FSE : vente de chocolats, loto début janvier 2014, vente de gâteau lors des réunions parents/professeurs. Voyage en Angleterre : M Civade et Mme Duret, professeurs d anglais responsables du voyage en Angleterre, ne pouvant pas être présents pour le conseil d'administration, c'est M Mirande qui eplique le déroulement du voyage en Angleterre. Séjour dans la banlieue de Londres, hébergement en famille. Le voyage se déroulerait dans le mois de mars La participation des familles s élèverait à 400 euros maimum par élève. Le nombre d'accompagnateurs sera de élèves y participeront : les élèves de 3ème qui seront prioritaires puis 4 ème Le transport sera en avion au départ de Bordeau avec le trajet en bus de Pons à Bordeau. Les mêmes actions que pour le voyage en Allemagne seront mises en place pour financer le voyage. Un représentant de la FCPE fait savoir qu'il trouve le voyage cher. Le budget de ces deu voyages sera communiqué au prochain conseil d'administration. Sorties : 6 sorties seront proposées pour l'année 2013/2014 Pour chaque voyage, une proposition de budget est proposée au vote. Intitulé et lieu Niveau (ou classes) concerné(es) Date Coût famille Toulouse cité de l espace Théâtre Le Gallia de Saintes Théâtre Le Gallia de Saintes Oradour, Village martyr et Centre de la Mémoire Abbaye de Nieul sur l Autise 6èmes 2 groupes de techno 4èmes/3èmes de l option théâtre du collège 6èmes/5èmes de l option théâtre du collège + ULIS Février euros 13 mars euros 10 décembre euros 3èmes 8 et 10 avril euros 5èmes mai euros Site gallo-romain du Fâ 6èmes juin euros Pour la sortie du Fa, le conseil général prend en charge le transport. Pour chaque sortie le foyer fait un don (40 %). M Germain précise que la sortie à l'abbaye de Fontdouce a été remplacée par l'abbaye de Nieul sur l'autise car l'année dernière ils ont été très mal reçus. Actes n 23/ / / / / / / /2013

5 Tarifs objets confectionnés SEGPA Monsieur Mirande fait un récapitulatif des objets confectionnés que propose la SEGPA. Un document avec les tarifs est donné et commenté. (cf document joint). Mme de Taillac eplique que les montants sont arrondis lors de l établissement des factures. (comptabilité publique) IV - Questions diverses Acte 31/2013 Question des personnels enseignants : Pourquoi le mercredi après midi les professeurs et les élèves ne peuvent pas se servir du gymnase n 2 pour recevoir les autres établissements pour l'unss, dans le cadre des compétitions? Mme Martin Nicole (Mairie de Pons) annonce au professeurs qu'une réunion est prévue avec le lycée de Pons dans les prochain jours pour discuter de ce problème. Monsieur le Maire est favorable à l ouverture du gymnase le mercredi après-midi. Question PEEP : Pourquoi les élèves eternes ne peuvent pas rentrer dans l'établissement avant 13 heures? M Mirande eplique que dans le règlement intérieur il est bien noté que les élèves n'ont pas le droit de rentrer avant. M Hatindehou nous eplique que parfois il veut faire rentrer des élèves mais ils ne veulent pas car ils attendent les camarades. Questions FCPE : Poids des cartables : c est toujours le même problème. Pas de solution pour l'instant. M Mirande mettra la question au prochain Conseil Pédagogique pour trouver une amélioration (gestion des manuels scolaires, fournitures scolaires à privilégier). M Coutant indique que les casiers des 6ème sont souvent vides et qu ils ne les utilisent pas assez. Le 5 octobre 2013 à Rochefort il y a la journée «des dysleies». Combien d'élèves du collège ont un problème avec la dysleie? Monsieur Mirande indique qu'il y a 10 élèves (1 élève en 6ème, 4 élèves en 5ème, 1 élève en 4ème, 4 élèves en 3ème). Monsieur Mirande fait savoir que le médecin scolaire Mme. Fabre à un secteur très étendu et est très sollicités. Les PAI seront revus ultérieurement. 5 AVS individuelles interviennent dans le collège (1 AVS pour un élève de 6ème, 1 AVS pour deu élèves de 5ème, 2 AVS pour deu élèves de 4ème, 1 AVS pour un élève de 3ème). 1 AVS collective pour la classe ULIS. La séance est close à 19 heures 50.