Nouvelles observations à la suite de deux effondrements de terrain - Compléments au rapport RP FR de novembre 2006

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Nouvelles observations à la suite de deux effondrements de terrain - Compléments au rapport RP FR de novembre 2006"

Transcription

1 Nouvelles observations à la suite de deux effondrements de terrain - Compléments au rapport RP FR de novembre 2006 " \ " Commune de Vrély (Somme) Compte-rendu de la visite du 15 mars 2007 BRGM/RP FR mars 2007

2 Nouvelles observations à la suite de deux effondrements de terrain - Compléments au rapport RP FR de novembre 2006 Commune de Vrély (Somme) Compte-rendu de la visite du 15 mars 2007 BRGM/RP FR mars 2007 Étude réalisée dans le cadre des projets de Service public du B R G M 2007 D. Moiriat Vérificateur : Nom :C. MATHON Date Signature : (Ou Original signé par) Approbateur : Nom : C. NAIL Date: Signature : (Ou Original signé par) Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000. brgm Géostitncts pour une Terri durabli

3 Mots clés : effondrement, cavité, Vrély, Santen-e, Somme. En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : D. Moiriat (2007) - Nouvelles observations à la suite de deux effondrements de terrain. Compléments au rapport BRGM/RP FR de novembre Commune de Vrély (Somme). Compte rendu de la visite du 15 mars BRGM/RP FR, 28 p., 12 illustr. BRGM, 2007, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l'autorisation expresse du BRGM.

4 Nouvelles observations suite â deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80). Synthèse Deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80) en janvier et en mars 2007 ont été portés à la connaissance de la Sous-préfecture de Montdidier. A sa demande, le brgm est intervenu sur place le 15 mars 2007 dans le cadre de sa mission d'appui aux administrations afin de donner un avis sur l'origine du phénomène et d'évaluer les risques encourus sur les sites. Les deux effondrements se sont produits dans deux secteurs sujets à ces phénomènes et déjà observés par le brgm en novembre 2006 (rapport RP54944-FR) : - propriété de M. Moulard située au 2 rue Alfred Dizy (secteur 1 ) ; - propriété de M. Goret située au 1 rue de l'abbaye (secteur 2) Ces effondrements survenus en 2007 ainsi que ceux survenus en 2006 ou fin 2005, rue de l'abbaye ou rue Alfred Dizy sont liés à des cavités anthropiques creusées dans les premiers mètres sous la surface. Leur origine reste indéterminée mais plusieurs indices témoignent de souterrains refuges type muches ou boves. Leur extension notable, notamment sous la propriété situé rue A. Dizy ainsi que les désordres provoqués nécessitent des investigations géophysiques (type microgravimétrie) et des sondages avant le traitement de ces cavités par comblement. Ces investigations doivent être confiées de toute urgence à un bureau d'études spécialisé en matière de vides souterrains qui devra proposer les éventuelles solutions de mise en sécurité rendues nécessaires par la nature, l'extension et l'état des cavités Par ailleurs et plus particulièrement pour la propriété rue A. Dizy, il est recommandé pour l'affaissement situé en point 3 (Fig.3), dans le cas oij aucune solution technique viable de réhabilitation du bâtiment D n'existerait, sa démolition partielle devrait être envisagée. Un périmètre de protection doit être instauré autour de cet affaissement et les déplacements doivent être limités voire proscrits dans son voisinage. Enfin, il est recommandé de signaler toute évolufion de l'effondrement ou tout désordre affectant le bâti à proximité des phénomènes. BRGM/RP FR

5

6 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus â Vrély (80). Sommaire Introduction 7 1. Contexte et situation 9 2. Observations au 2 rue Alfred Dizy PRESENTATION DE LA PROPRIETE AU 2 RUE ALFRED DIZY EFFONDREMENTS APPARUS EN AUTRES OBSERVATIONS Observations au 1 rue de l'abbaye , SITUATION ET RAPPEL SUR LES PRECEDENTS EFFONDREMENTS NOUVEL EFFONDREMENT Origine des désordres en surface Recommandations RECOMMANDATIONS POUR LE SECTEUR DE LA PROPRIETE SITUEE RUEA.DIZY RECOMMANDATIONS POUR LE SECTEUR DE LA PROPRIETE SITUEE RUE DE L'ABBAYE Conclusions 25 Liste des illustrations Illustration 1 - Extrait de la carte géologique au Vmooo de Roye (( brgm) 9 Illustration 2 - Localisation des phénomènes connus à Vrély ( IGN) 10 Illustration 3 - Vue en plan de la propriété du 2 rue A. Dizy d'après un extrait d'un plan cadastral de la commune de Vrély 11 Illustration 4 - Vue partielle de l'affaissement dans le bâtiment A 12 Illustration 5 - Plan et vues partielles en plan de la cavité 13 Illustration 6 - Schéma des bâtiments touchés par l'effondrement - 14 BRGM/RP FR

7 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain sun/enus à Vrély (80). Illustration 7 - Vue partielle des désordres provoqués pour l'affaissement au point n" 3 (Fig.3) 14 Illustration 8 - Vue du mur Est porteur de la fenme de l'ancienne étable depuis le bâtiment D 15 Illustration 9 - Vues partielles de la fissuration des murs de l'entrée 16 Illustration 10 -Situation de la propriété du 1 rue de l'abbaye 17 Illustration Vue vers le Sud-Est mettant en évidence l'alignement des phénomènes 18 Illustration 12 -Vue du nouvel effondrement situé au 1 rue de l'abbaye à Vrély (80) 19 BRGM/RP FR

8 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain sun/enus à Vrély (80). Introduction Deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80) en janvier et en mars 2007 ont été portés à la connaissance de la Sous-préfecture de Montdidier. A sa demande, le brgm est intervenu sur place le 15 mars 2007 dans le cadre de sa mission d'appui aux administrations afin de donner un avis sur l'origine du phénomène et d'évaluer les risques encourus sur les sites. Etaient présents lors de la visite M. Gervoise, employé communal et M. Moiriat du brgm. Les deux effondrements se sont produits dans deux secteurs sujets à ces phénomènes et déjà observés par le brgm en novembre 2006 (rapport RP54944-FR) : - propriété de M. Moulard située au 2 rue Alfred Dizy (secteur 1 ) ; - propriété de M. Goret située au 1 rue de l'abbaye (secteur 2) BRGM/RP FR

9

10 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80). 1. Contexte et situation 1 La commune de Vrély (Somme) se situe immédiatement au sud de Rosières-en- Santerre, à une trentaine de kilomètre au sud-est d'amiens, dans la région du plateau du Santerre. D'après la carte géologique au 7» ooo de Roye et les données de sondage de la banque de données du sous-sol (BSS), les formations géologiques rencontrées au droit de la commune sont constituées de limons de plateau qui surmontent la craie du Campanien inférieur. L'épaisseur des limons à Vrély est de l'ordre de 3 à 5 m. Illustration 1 - Extrait de la carte géologique au 1 / 50 ooo de Roye (( brgm) La campagne piézométrique de la nappe de la craie, réalisée à l'automne 2005 (très basses eaux), fait état d'une profondeur de nappe voisine de 20 m (+71 m NGF) au droit de Vrély, tandis qu'en 2001 pendant les très hautes eaux la nappe n'était profonde que d'une dizaine de mètres (+ 80 m NGF). Ces mesures définissent des bornes indicatives, le niveau de la nappe fluctuant en fonction des conditions climatiques (recharge par eau météorique) et anthropiques (prélèvements). 1 Extrait du rapport brgm RP54944FR de novembre 2006 BRGM/RP FR

11 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80). Le Santerre est propice aux effondrements ou affaissements de terrain compte tenu de la présence de nombreuses cavités souterraines d'origines diverses. Certaines sont le fait d'extraction de craie pour l'amendement, d'autres sont d'anciens souterrains refuges ou des ouvrages/abris creusés lors de la grande guerre, voire antérieurement. Le brgm a effectué plusieurs études d'inventaire de mouvements de terrain liés aux cavités souterraines dans la région. D'après les données issues de ces inventaires, plusieurs effondrements et au moins un affaissement se sont produits en juillet 2001 sur le territoire de la commune de Vrély (Fig. 2) 'À Í-4V s Illustration 2 - Localisation des phénomènes connus à Vrély ( IGN). Par ailleurs en se sont produits (illustration 2) : - au 2 rue Alfred Dizy l'enfoncement d'un pignon de hangar dans les limons suite à l'apparition d'un effondrement ; - au 1 rue de l'abbaye, deux effondrements peu profonds (< 1 m) et un affaissement, alignés et situés sur le devant de la maison ; - au 12 rue Jean Détaille un troisième effondrement la m ê m e nuit que celui survenu rue Alfred Dizy - effondrement déjà rebouché lors de la visite du brgm en novembre BRGM/RP FR

12 Nouvelles observations suite â deux effondrements de terrain survenus â Vrély (80). 2. Observations au 2 rue Alfred Dizy 2.1. PRESENTATION DE LA PROPRIETE AU 2 RUE ALFRED DIZY La ferme de M. Moulard comporte plusieurs bâtiments qui occupent principalement la parcelle 37 : (bâtiments A, B, D, E, F, G, H Fig. 3) et plus un hangar (bâtiment I Fig. 3) situé entre autres sur les parcelles 37, 38, 39, 40. Illustration 3 - Vue en plan de la propriété eu 2 rue A. Dizy d'après un extrait d'un plan cadastral de la commune de Vrély Remarque : les numéros 1 à 6 correspondent aux principaux désordres observés sur la propriété ou la chaussée D'après des informations orales du propriétaire, le bâtiment H est le plus ancien (début 19' ème ) tandis que les bâtiments en briques rouges n A, B, C, E, et G sont postérieurs au bâtiment H. Les bâtiments F et I sont des hangars relativement récents. BRGM/RP FR 11

13 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80) EFFONDREMENTS APPARUS EN 2007 Ils sont repérés par les points 1 et 5 sur l'illustration 3. > Dans le bâtiment A (point 1 ill. 3, ill. 4), la dalle du sol, fracturée et soulevée de plusieurs de centimètres à l'angle N E de l'entrée du bâtiment A, s'est affaissée aux alentours du 7 mars 2007 dans la partie NE du bâtiment sur au moins un diamètre moyen de 2 m. Illustration 4 - Vue partielle de l'affaissement dans le bâtiment A Dans le bâtiment F (point 5 Fig. 3, Fig. 5), une cavité est apparue brutalement la troisième semaine de janvier L'ouverture dans le sol est de géométrie elliptique soit 1 m par 0,7 m. La cavité est circulaire avec un diamètre moyen d'au moins 3 m et une profondeur supérieure à 2 m. Elle se poursuit en galerie voûtée d'axe N110 +/-10, large de 1, 5 m et comblée. Cette cavité est creusée dans les limons et son origine anthropique ne laisse aucun doute : géométrie, comblement avec terres et briques cassées. 12 BRGM/RP FR

14 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80). z > 2 m \ N110* Illustration 5 - Plan et vues partielles en plan de la cavité Par ailleurs, le toit du bâtiment F est déformé au droit de la galerie d'axe N110 +M0 et le sol au-dessus de la galerie, aujourd'hui incurvé, sert de réceptacle aux eaux de pluies. Enfin, dans le mur en briques adjacent au bâtiment F et longeant le chemin, il existe deux anciennes fissures colmatées qui parcourent toute la hauteur du mur. Cette fissuration plus la déformation du toit du bâtiment F témoignent de mouvements du sol dans cette zone AUTRES OBSERVATIONS > Evolution de l'effondrement observé dans le rapport brqm RP54944-FR Nous rappelons que cet effondrement, repéré par le point 3 sur l'illustration 3, s'est produit sous les deux bâtiments D et C en Deux murs {ici appelés Est et Ouest) se sont enfoncés dans les limons, à la suite de l'effondrement des terrains superficiels. Le mur Est est porteur de la ferme de l'ancienne étable (bâtiment D), et ses fondations détruites sont visibles dans l'effondrement (Fig. 6) dont la surface rectangulaire est de 4 par 3 m et dont la profondeur visible est de 2 m. La base du mur Ouest est affaissée et ce mur Ouest semble maintenant s'appuyer contre le mur est (Fig. 7). BRGM/RP FR 13

15 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus â Vrély (80). Mur m \ ^ Hangar j Cour da la tanna vy Murouesl J Boyau Y / \ Porcha JT Affamerne»^ ' Ef(on*emeni\ Hangar Charâi Illustration 6 - Schéma des bâtiments touchés par l'effondrement Extrait du rapport brgm RP54944-FR. Illustration 7 - Vue partielle des désordres provoqués pour l'affaissement au point n" 3 (Fig.3) 14 BRGM/RP FR

16 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (30). Illustration 8 - Vue du mur Est porteur de la ferme de l'ancienne étable depuis le bâtiment D Cliché extrait du rapport brgm RP-54944FR. Il apparaît que certaines fissures se sont agrandies depuis 2006 notamment coté mur Est (bâtiment D) et au pied de la dalle coté mur Ouest ( bâtiment C) > Certains effondrements et d'autres désordres sont alignés (cf. points 6, 4, 3 et 5 sur Fig. 3), en effet : - le point 6 correspond à un ancien effondrement de la chaussée dans l'angle SW du bâtiment H. Il a été rebouché depuis son occurrence il y a une dizaine d'année (d'après des informations orales) ; - le point 4 correspond à une fissuration importante des murs de l'entrée dans la ferme, fissuration notamment du toit de l'entrée Nord qui forme une voûte (ill. 9); - le point 3 est un affaissement décrit au paragraphe précédent ; - le point 5 est la cavité apparue en janvier Par ailleurs, cet alignement de désordres et d'effondrements suivant une direction N90 se prolonge avec l'effondrement survenu en 2006, situé rue Julien Détaillé (situation Fig. 2) et décrit dans le rapport brgm RP54944-FR. BRGM/RP FR 15

17 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80). D e m ê m e, il existe peut-être un autre alignement entre le point 1 et le point 2 (Fig. 3) où le propriétaire signale deux anciennes cavités, rebouchées depuis, à moins de 5 m pour l'une du mur Nord du bâtiment A et voisine pour l'autre de ce même mur. Entrét Nord mur Est d«l'tntrét Illustration 9 - Vues partielles de la fissuration des murs de l'entrée 16 BRGM/RP FR

18 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus â Vrély (80). 3. Observations au 1 rue de l'abbaye 3.1. SITUATION ET RAPPEL SUR LES PRECEDENTS EFFONDREMENTS La propriété au 1 rue de l'abbaye (Fig. 2) est située parcelle 257 (Fig. 10). Deux effondrements de faible extension se sont produits en 2005 (Fig. 10), quasi-circulaire de diamètres métriques et de profondeur de 60 à 70 cm. Ils ont été accompagnés d'un affaissement également circulaire en surface, d'un diamètre métrique et d'une profondeur de quelques centimètres (Fig. 11 ). Illustration 10 - Situation de la propriété du 1 rue de l'abbaye Extrait d'un plan cadastral Remarque : les points rouges correspondent aux effondrements observés en novembre 2006 (rapport brgmrp54944-fr), le point noir correspond à l'effondrement survenu en janvier 2007 BRGM/RP FR 17

19 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrèly (80). Illustration 11 - Vue vers le Sud-Est mettant en évidence l'alignement des phénomènes Cliché extrait du rapport 54944FR 18 BRGM/RP FR

20 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80) NOUVEL EFFONDREMENT Le nouvel effondrement de janvier 2007 est apparu dans l'alignement des deux autres (axe N40 ). Il s'agit d'un effondrement quasi-circulaire d'une profondeur métrique qui s'est produit dans les limons superficiels. Il s'agit d'une cavité anthropique mal comblée de type galerie. Illustration 12 - Vue du nouvel effondrement situé au 1 rue de l'abbaye à Vrély (80) Par ailleurs, les fissures dans la maison (façade et dalle) liées à l'affaissement ont bougé légèrement depuis les observations de novembre BRGM/RP FR 19

21

22 Nouvelles obsen/ations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80). 4. Origine des désordres en surface Que ce soit au 1 rue de l'abbaye ou au 2 rue Alfred Dizy, les effondrements survenus en 2007, 2006 ou fin 2005 sont liés à des cavités anthropiques creusées dans les premiers mètres de profondeur sous la surface. Pour les deux secteurs, il existe plusieurs cavités alignées suivant : - une direction Est - Ouest (entre autres) ainsi qu'une autre direction (difficilement appréciable) entre les points 1 et 2 (Fig.3) pour la propriété située rue Alfred Dizy, - et une direction N40'' pour la propriété située au 1 rue de l'abbaye. Ces alignements ainsi que la présence éventuelle de chambres circulaires plus large que les galeries (rue A. Dizy) indiqueraient des souterrains refuges type muches comme cela a déjà été indiqué dans le rapport RP54944-FR. Cependant même si la commune de Vrély est située dans l'aire de répartition des muches pour le département de la Somme, les plus proches connues (Heudecourt, Combles) sont situées à des profondeurs supérieures à la dizaine de mètres^ et sont creusées dans la craie. Par ailleurs la forme arquée de ces souterrains proches de la surface indiqueraient plus des souterrains de type bove (fréquents dans le département du Nord), c'est-àdire des caves secondaires ou étendues, que l'on trouve à partir du 19'*"^^ siècle, qui partent toujours d'une habitation et sont creusées dans les premiers mètres de la surface sans aucun étalement (informafions du SDICS^ 59). Il ne subsiste malheureusement aucune trace d'archives à la mairie de Vrély détruite lors des dernières guerres. Il se pourrait du reste que ces souterrains alignés soient également d'anciennes sapes de guerre mais l'existence de chambres circulaires le long d'une probable galerie (propriété rue A. Dizy) limite cette hypothèse. vril_2006/pays_de_somme_ces_muches_encore_si_secretes#_titre_position_2 ^ Service Départemental Inspection Carrières Souten^aines pour le département du Nord BRGM/RP FR 21

23

24 Nouvelles obsen/ations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80). 5. Recommandations 5.1. RECOMMANDATIONS POUR LE SECTEUR DE LA PROPRIETE SITUEE RUE A.DIZY On ne peut que rappeler les conclusions du rapport brgm RP54944-FR : il conviendra, avant de combler les vides existants au moyen d'une grave non traitée par exemple, de faire procéder à des invesfigations par méthode géophysique (microgravimétrie par exemple) et sondages pour reconnaître la nature, l'extension des cavités responsables des effondrements survenus. Ces investigafions doivent être confiées à un bureau d'études spécialisé en matière de vides souten^ains qui devra proposer les éventuelles solutions de mise en sécurité rendues nécessaires par la nature, l'extension et l'état des cavités Par ailleurs et plus particulièrement, - pour l'affaissement situé en point 3 (Fig.3) : dans le cas où aucune solution technique viable de réhabilitafion du bâtiment D (Fig.3) n'existerait, sa démolifion partielle devrait être envisagée. Un périmètre de protection doit être instauré autour de l'affaissement et les déplacements doivent être limités voire proscrits au voisinage de l'affaissement ; - pour la fissuration de l'entrée au point 4 (Fig.3), il est recommandé à terme de consolider l'entrée Nord qui présente des signes d'instabilités notamment sous la voûte de l'entrée Nord ; - pour la cavité au point 5 (Fig.3), il est recommandé de limiter le passage d'engins lourds sur la chaussée devant le hangar sous lequel se trouve la galerie. Cette zone déjà affaissée et servant de réceptacle aux eaux de pluies va probablement continuer de s'affaisser. Par ailleurs, il est nécessaire de couvrir l'entrée de la cavité avec une tôle ou un panneau de bois pour éviter d'y chuter, - pour l'affaissement au point 1 (Fig.3), il est recommandé de limiter la dépose d'objets lourds ou de véhicules dans la partie Est du bâtiment A (Fig.3). Enfin, il est recommandé de signaler toute évolufion de désordre affectant le bâti ou toute évolution des effondrements avérés. 22 BRGM/RP FR

25 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain survenus à Vrély (80) RECOMMANDATIONS POUR LE SECTEUR DE LA PROPRIETE SITUEE RUE DE L'ABBAYE De même que pour le cas précédent, avant de combler la cavité au moyen d'une grave non traitée par exemple, il conviendra de procéder à des invesfigations par méthode géophysique (microgravimétrie par exemple) et sondages pour reconnaître la nature, l'extension de ou des cavités responsables des effondrements survenus en 2007 et fin Ces investigafions doivent être confiées à un bureau d'études spécialisé en matière de vides souterrains qui devra proposer les éventuelles solufions de mise en sécurité rendues nécessaires par la nature, l'extension et l'état de la ou des cavités Il est recommandé par ailleurs de signaler toute évolufion des effondrements ou tout désordre affectant le bâti, en particulier la façade de la maison. En outre, une surveillance du bâti et de la cave de la maison mitoyenne à l'effondrement (parcelle cadastrale 245 Fig. 10) est recommandée. BRGM/RP FR 23

26

27 Nouvelles observations suite à deux effondrements de terrain sun/enus à Vrély (80). 6. Conclusions Les effondrements survenus en 2007, 2006 ou fin 2005, rue de l'abbaye ou rue Alfred Dizy sont liés à des cavités anthropiques creusées dans les premiers mètres de profondeur sous la surface. Leur origine reste indéterminée mais plusieurs indices témoignent de souterrains refuges type muches ou boves. Leur extension notable notamment pour la propriété situé rue A. Dizy ainsi que les désordres provoqués nécessitent des investigations géophysiques (type microgravimétrie) et des sondages avant le traitement de ces cavités par comblement. Nul doute que si rien n'est fait, d'autres désordres surviendront, c'est pourquoi il est vivement recommandé d'engager de toute urgence ces travaux de reconnaissance comme cela a déjà été menfionné dans le rapport brgm RP54944-FR en novembre Ces investigations doivent être confiées à un bureau d'études spécialisé en matière de vides souterrains qui devra proposer les éventuelles solutions de mise en sécurité rendues nécessaires par la nature, l'extension et l'état des cavités Enfin pour l'affaissement situé en point 3 de la propriété rue A. Dizy (Fig.3), dans le cas où aucune solution technique viable de réhabilitation du bâtiment D n'existerait, sa démolition partielle devrait être envisagée. Un périmètre de protecfion doit être instauré autour de l'affaissement et les déplacements doivent être limités voire proscrits au voisinage de cet affaissement. BRGM/RP FR 25

28 Géosciences pour une Terre duntric brgm Centre scientifique et t&fytoqq ^?effl$*rt1ltpftfll ffue régional Picardie"

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs

Plus en détail

Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison

Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison 11 route côtière Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet Dossier IA17045091 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine

Plus en détail

ensemble d'édifices à cour commune

ensemble d'édifices à cour commune Ensemble d'édifices à cour commune, dit Cour Wavrans cour Wavrans 134 à 136 rue Denfert-Rochereau quartier Saint-Jean Saint-Quentin Dossier IA02002956 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs (c)

Plus en détail

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à

Plus en détail

communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager

communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...

Plus en détail

Maison, actuellement bureaux

Maison, actuellement bureaux Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine

Plus en détail

Télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6)

Télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6) Télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint-Sulpice-de-Cognac (1 6) Rapport de suivi Juillet 2003 -Juillet 2004 BRGMIRP-53257-FR Juillet 2004 Etude réalisée dans le cadre des opéralions

Plus en détail

Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu

Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102

Plus en détail

Séquence 4. Comment expliquer la localisation des séismes et des volcans à la surface du globe?

Séquence 4. Comment expliquer la localisation des séismes et des volcans à la surface du globe? Sommaire Séquence 4 Tu as constaté que les séismes et les éruptions volcaniques se déroulaient toujours aux mêmes endroits. Tu vas maintenant chercher à expliquer ce phénomène. Problématique : Comment

Plus en détail

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE 1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de

Plus en détail

Bien utiliser son échelle : généralités

Bien utiliser son échelle : généralités Bien utiliser son échelle : généralités Les échelles et escabeaux sont des moyens d'accès en hauteur. Les échafaudages sont des moyens de travailler en hauteur. La norme EN 131 n'étant pas doublée d'une

Plus en détail

Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE

Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée

Plus en détail

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006 Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil

Plus en détail

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier

Plus en détail

Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011

Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral

Plus en détail

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé

Plus en détail

Etat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré

Etat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré Département : IA000251 Aire d'étude : Limoges Adresse : Emile-Zola (rue) 2, 12 Dénomination : usine de chaussures Destinations : immeuble de bureaux ; immeuble à successives et actuelles Appellation et

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

Synthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique

Synthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT Service du climat et de l efficacité énergétique Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique Synthèse SYNTHESE Prise en compte de l'élévation

Plus en détail

Immeuble, Le Square Duvernay

Immeuble, Le Square Duvernay Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du

Plus en détail

ETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993

ETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993 ETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993 1 ETAT DES LIEUX AU PRINTEMPS 2010 Végétation Souche effondrée Végétation Parties hautes des murs effondrées Cheminées effondrées Ouverture

Plus en détail

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES

Plus en détail

Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1

Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février

Plus en détail

d'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE

d'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE

Plus en détail

les Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007

les Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007 Ferme les Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Conseil général de la Loire Guibaud

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme

CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme Réunion Publique du 20 Décembre 2013 Intervenants: Gildas ROBIC, Directeur Général Adjoint Habitat David Ponchel, Responsable Développement

Plus en détail

Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)

Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) ler semestre 2002 Renault O. Juiilei ZOO2 Ri-51786 Rapport de suivi du système de

Plus en détail

Géoréférencement et RGF93

Géoréférencement et RGF93 Géoréférencement et RGF93 Théorie et concepts - Fiche T3 Les projections coniques conformes 9 zones T3 Décembre 2008 2008/54 Historique Ces projections ont été définies par l'ign, suite à une recommandation

Plus en détail

SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010

SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010 SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route

Plus en détail

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti .0 RISQUES GEOLOGIQUES DU SITE NOTES. LIQUÉFACTION : On ne doit pas trouver de sols granulaires liquéfiables, lâches, saturés, ou qui pourraient compromettre la performance sismique du bâtiment, dans des

Plus en détail

Etude expérimentale et numérique de la Sédimentation/Consolidation de sols à très forte teneur en eau

Etude expérimentale et numérique de la Sédimentation/Consolidation de sols à très forte teneur en eau Etude expérimentale et numérique de la Sédimentation/Consolidation de sols à très forte teneur en eau Gilbert LE BRAS (IUT de st nazaire, Dépt. Génie Civil) Alain ALEXIS (GeM) 1/42 Introduction Domaine

Plus en détail

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,

Plus en détail

Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR

Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)

Plus en détail

LA SURVEILLANCE ET LE SUIVI DE L'ENVIRONNEMENT. Pierre Guimont Conseiller en environnement Unité Environnement Division Équipement, Hydro-Québec

LA SURVEILLANCE ET LE SUIVI DE L'ENVIRONNEMENT. Pierre Guimont Conseiller en environnement Unité Environnement Division Équipement, Hydro-Québec LA SURVEILLANCE ET LE SUIVI DE L'ENVIRONNEMENT Pierre Guimont Conseiller en environnement Unité Environnement Division Équipement, Hydro-Québec Introduction L'un des principes directeurs de la politique

Plus en détail

PROPORTIONNALITÉ LES ÉCHELLES. Dossier n 2 Juin 2005. Conçu et réalisé par : Marie-Christine LIEFOOGHE Bruno VANBAELINGHEM Annie VANDERSTRAELE

PROPORTIONNALITÉ LES ÉCHELLES. Dossier n 2 Juin 2005. Conçu et réalisé par : Marie-Christine LIEFOOGHE Bruno VANBAELINGHEM Annie VANDERSTRAELE PROPORTIONNALITÉ LES ÉCHELLES 0 000 000 Dossier n 2 Juin 2005 Tous droits réservés au réseau AGRIMÉDIA Conçu et réalisé par : Marie-Christine LIEFOOGHE Bruno VANBAELINGHEM Annie VANDERSTRAELE C.D.R. AGRIMEDIA

Plus en détail

Sommaire Table des matières

Sommaire Table des matières Notice de montage 1 Sommaire Table des matières I. Mise en garde... 3 II. Avant de commencer... 4 1. Préparer vos outils... 4 2. Pièces nécessaires pour le montage de votre porte Keritek... 5 III. Étape

Plus en détail

GÉODÉSIE, COORDONNÉES ET GPS

GÉODÉSIE, COORDONNÉES ET GPS GÉODÉSIE, COORDONNÉES ET GPS LES PROJECTIONS La représentation du globe terrestre sur un plan en deux dimensions exige une opération nommée projection. Une projection s appuie sur un géoïde, qui est une

Plus en détail

La mise en oeuvre de la réforme du droit des sols. Laurent LEBON DDE 59 SUCT/ADS 1

La mise en oeuvre de la réforme du droit des sols. Laurent LEBON DDE 59 SUCT/ADS 1 La mise en oeuvre de la réforme du droit des sols Laurent LEBON DDE 59 SUCT/ADS 1 Les textes de référence : ordonnance n 2005-1527 du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations

Plus en détail

P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8. Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire. pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.

P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8. Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire. pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09. P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8 Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.2008/15:48:37 Table des matières Préambule 3 Evolution de la situation

Plus en détail

: fours-cellules : à dégourdi : 3 machines à convertir : fours-cellules à dégourdi

: fours-cellules : à dégourdi : 3 machines à convertir : fours-cellules à dégourdi Département : 87 Aire d'étude Commune Adresse : Limoges centre : Limoges : Albert-Thomas (avenue) 27, 43 ; Genève (rue de) 1, 25 IM87001670 Edifice contenant : usine de porcelaine Guerry et Delinières,

Plus en détail

Villa dite Saint-Cloud

Villa dite Saint-Cloud Villa dite Saint-Cloud 54 boulevard Frédéric-Garnier Royan Dossier IA17046390 réalisé en 2014 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine culturel Enquêteur : Suire

Plus en détail

Charpente visible sous plafond et couverture isolée

Charpente visible sous plafond et couverture isolée Charpente visible sous plafond et couverture isolée Pour voir un plafond lambrissé et la charpente apparente sous une couverture de tuiles ou de tôles, il vous faut préciser les réglages du Toit, du Plafond

Plus en détail

usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA

usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA Usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA 16 au 28 rue des Tuileries Lyon 9e Dossier IA69000024 réalisé en 2000 Copyrights Copyrights Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ;

Plus en détail

Circulaire du 13 avril 2006 relative aux ventes au déballage

Circulaire du 13 avril 2006 relative aux ventes au déballage MINISTERE DES PME, DU COMMERCE, DE L ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES Circulaire du 13 avril 2006 relative aux ventes au déballage Les ventes au déballage, quelle que soit leur dénomination (vide-greniers,

Plus en détail

Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER. Laure Delaporte ConstruirAcier. Jérémy Trouart Union des Métalliers

Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER. Laure Delaporte ConstruirAcier. Jérémy Trouart Union des Métalliers Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER Laure Delaporte ConstruirAcier Jérémy Trouart Union des Métalliers Jean-Marc SCHAFFNER des Ateliers SCHAFFNER chef de file du GT4 Jérémy TROUART de l Union des Métalliers

Plus en détail

Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme

Direction de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer

Plus en détail

CHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE

CHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE 1 CHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE Quels sont les arguments qui permettent de renforcer le modèle? 2 3 I. UNE CONFIRMATION DE L EXPANSION DU PLANCHER OCÉANIQUE A.LES

Plus en détail

Eglise paroissiale Saint-Martin

Eglise paroissiale Saint-Martin Eglise paroissiale Saint-Martin place de la Mairie Armbouts-Cappel Dossier IA59002570 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Nord - Pas de Calais - Inventaire général Frémaux Céline Rédacteur

Plus en détail

Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment

Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment Rapport de l état relatif à la présence termites dans le bâtiment Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 13/312 AFNOR NF P 03-201 28/04/2015

Plus en détail

III RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2

III RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2 FUTURE LIGNE 2 DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER Etat initial des principaux traceurs de la pollution liée au trafic routier Résumé Rédacteur : AFM Date : 29/1/3 pages I CONTEXTE Etude réalisée

Plus en détail

enquête pour les fautes sur le fond, ce qui est graves pour une encyclopédie.

enquête pour les fautes sur le fond, ce qui est graves pour une encyclopédie. 4.0 Contrôles /4 4 e enquête pour les fautes sur le fond, ce qui est graves pour une encyclopédie. RPPEL de 0. Wikipédia 2/2 Dans le chapitre : XX e siècle : ( 4.0 mythe paroxysme ) sous la photo d un

Plus en détail

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du

Plus en détail

UNITÉS ET MESURES UNITÉS DE MESURE DES LONGUEURS. Dossier n 1 Juin 2005

UNITÉS ET MESURES UNITÉS DE MESURE DES LONGUEURS. Dossier n 1 Juin 2005 UNITÉS ET MESURES UNITÉS DE MESURE DES LONGUEURS Dossier n 1 Juin 2005 Tous droits réservés au réseau AGRIMÉDIA Conçu et réalisé par : Marie-Christine LIEFOOGHE Bruno VANBAELINGHEM Annie VANDERSTRAELE

Plus en détail

Guide des autorisations d urbanisme

Guide des autorisations d urbanisme Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A

Plus en détail

RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GÉNÉRAL

RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GÉNÉRAL COMMUNE DE VAL-DE-RUZ RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL AU CONSEIL GÉNÉRAL à l appui d une demande d un crédit d'engagement de CHF 160'000.- pour la rénovation et l isolation des façades du bâtiment sis à l

Plus en détail

La réglementation et les obligations qui en découlent

La réglementation et les obligations qui en découlent Accessibilité en milieu urbain La réglementation et les obligations qui en découlent Actualités : les BEV La norme Afnor NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs podotactiles

Plus en détail

INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES. du 15 janvier 2003

INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES. du 15 janvier 2003 INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES du 15 janvier 2003 Travaux de consolidations souterraines exécutés par injection pour les carrières de Calcaire Grossier, de gypse, de craie et les marnières 3, AVENUE

Plus en détail

Dossier de Presse 5 juin 2008 20. L Oeuvre de Vauban à Besançon

Dossier de Presse 5 juin 2008 20. L Oeuvre de Vauban à Besançon Dossier de Presse 5 juin 2008 20 L Oeuvre de Vauban à Besançon Dossier de Presse 5 juin 2008 21 Besançon : des défenses façonnées par un méandre dominé > 21 27 La citadelle Historique La position stratégique

Plus en détail

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en

Plus en détail

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON AGENCE DE MARSEILLE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION 8 RUE JEAN JACQUES VERNAZZA BP 193 13322 MARSEILLE CEDEX 16 04.96.15.22.60 04.96.15.23.96 CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE Destinataires

Plus en détail

MAQUETTE DE MAISON EN BOIS ET EN BRIQUES

MAQUETTE DE MAISON EN BOIS ET EN BRIQUES évolutions possibles Dossier réalisé par Christian BÉGUÉ Cyril LASCASSIES HPY version d' août 00 Table des matières A) IMPLANTATION DE LA MAISON... )Travail à faire :... )Matériel nécessaire :... B & C)

Plus en détail

3-5 rue Jean-Quitout Montchat Lyon 3e Dossier IA69001272 réalisé en 2009

3-5 rue Jean-Quitout Montchat Lyon 3e Dossier IA69001272 réalisé en 2009 Usine métallurgique (fabricant de cuivrerie) Rome et étalage pour magasins Ulmo et Wergrove puis Buyret frères et Cie tissage mécanique puis Buyret frères et Lévy plombier puis Electro- Ceres puis S.A.B.

Plus en détail

OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS

OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2 CHAPITRE OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2.1. CAS GÉNÉRAL L installation d un garde-corps est obligatoire lorsque la hauteur de chute comptée à partir de la zone de stationnement normal (ZSN)

Plus en détail

janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE

janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets

Plus en détail

Placettes vers de terre. Protocole Fiche «Description spécifique» Fiche «Observations» www.observatoire-agricole-biodiversite.fr

Placettes vers de terre. Protocole Fiche «Description spécifique» Fiche «Observations» www.observatoire-agricole-biodiversite.fr Protocole Fiche «Description spécifique» Fiche «Observations» 13 PROTOCOLE 1/2 Les vers de terre sont de bons indicateurs de la qualité du sol. Ils sont également des acteurs indispensables de sa fertilité

Plus en détail

S'orienter et se repérer sur le terrain avec une carte

S'orienter et se repérer sur le terrain avec une carte www.ign.fr > Espace éducatif > Les fiches thématiques > Lecture de la carte S'orienter et se repérer sur le terrain avec une carte Il s'agit d'effectuer une correspondance entre le lieu où l'on se trouve

Plus en détail

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la

Plus en détail

(4) (1) (3) (2) (5) Notice de pose : Volet roulant rénovation Tirage direct. Vos outils : NOTICE ETAPE 1 : OUVERTURE DU COLIS 1/6. Un crayon.

(4) (1) (3) (2) (5) Notice de pose : Volet roulant rénovation Tirage direct. Vos outils : NOTICE ETAPE 1 : OUVERTURE DU COLIS 1/6. Un crayon. Nous vous conseillons d être 2 Aidez-vous de notre vidéo de pose en scannant ce QR-code avec votre smartphone : ETAPE 1 : OUVERTURE DU COLIS Vous recevez dans votre colis : Pose en applique Pose sous linteau

Plus en détail

Changement du trait de côte et images satellites. Tempêtes 2014, plage de la Salie, côte atlantique française

Changement du trait de côte et images satellites. Tempêtes 2014, plage de la Salie, côte atlantique française Les tempêtes L expert Avec la crise climatique, les rivages subissent plus durement les assauts de la mer et les crues de fleuves. Pour anticiper et prévenir des risques d érosion et d inondation, il est

Plus en détail

Municipalité 16 avril 2014

Municipalité 16 avril 2014 Municipalité 16 avril 2014 RAPPORT AU CONSEIL COMMUNAL D'YVERDON-LES-BAINS concernant PR14.12PR une demande de crédit d'investissement de Fr. 680 000.- pour les travaux de remise en état du Temple Pestalozzi

Plus en détail

Installations classées pour la protection de l'environnement Campagne de mesure de bruit SOMMAIRE I. OBJET DE L ETUDE... 3

Installations classées pour la protection de l'environnement Campagne de mesure de bruit SOMMAIRE I. OBJET DE L ETUDE... 3 SOMMAIRE I. OBJET DE L ETUDE... 3 II. MODE OPERATOIRE... 3 A. MATERIEL UTILISE... 3 1) Sonomètre... 3 2) Calibreur... 3 B. METHODE DE MESURE... 4 C. POSITIONNEMENT DU MATERIEL... 4 III. CAMPAGNE DE MESURE...

Plus en détail

Biens vacants et sans maitre, biens en état d abandon manifeste. Comment récupérer du foncier pas cher et lutter contre vacance et friches urbaines.

Biens vacants et sans maitre, biens en état d abandon manifeste. Comment récupérer du foncier pas cher et lutter contre vacance et friches urbaines. Biens vacants et sans maitre, biens en état d abandon manifeste Comment récupérer du foncier pas cher et lutter contre vacance et friches urbaines. Bouche Double - dec 2012 Biens vacants et sans maitre

Plus en détail

PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3

PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation

Plus en détail

Le fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités

Le fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités Le fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités Présentation du fonds Barnier Le fonds de prévention

Plus en détail

(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,

(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE, DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page

Plus en détail

Restaurant les Covagnes

Restaurant les Covagnes Restaurant les Covagnes Flaine Front de neige Magland Dossier IA74000962 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ecole d'architecture

Plus en détail

Conseil Économique et Social

Conseil Économique et Social NATIONS UNIES E Conseil Économique et Social Distr. GÉNÉRALE TRANS/WP.15/AC.2/2002/2 8 novembre 2001 Original : FRANÇAIS COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L'EUROPE COMITÉ DES TRANSPORTS INTÉRIEURS Groupe de travail

Plus en détail

LE PARC DE FIGUEROLLES

LE PARC DE FIGUEROLLES LE PARC DE FIGUEROLLES SUR LES RIVES DE L ETANG L DE BERRE A MARTIGUES LE PATRIMOINE RURAL DU SITE Vue aériennea du site de Figuerolles en limite Nord de la Commune de Martigues Le caractère re rural de

Plus en détail

L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Groupement prévention du SDIS 85 PREAMBULE La loi n 2005-102 du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté

Plus en détail

mesure des débits et des volumes dérivés par les canaux gravitaires

mesure des débits et des volumes dérivés par les canaux gravitaires mesures limnimétriques 2009 Depuis la loi sur l Eau de 1992, précisée par celle de 2006, tous les volumes d eau prélevés dans le milieu naturel doivent être mesurés, et ce, pour permettre une meilleure

Plus en détail

Certificat d urbanisme

Certificat d urbanisme MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez

Plus en détail

ENCASTREZ UN EVIER ET POSEZ UN MITIGEUR A DOUCHETTE

ENCASTREZ UN EVIER ET POSEZ UN MITIGEUR A DOUCHETTE ENCASTREZ UN EVIER ET POSEZ UN MITIGEUR A DOUCHETTE ETAPE 1 LE PLAN DE TRAVAIL 1.a Repères Repères Mettez en place provisoirement le plan de travail et tracez au crayon effaçable deux repères qui correspondent

Plus en détail

VOS PREMIERS PAS AVEC TRACENPOCHE

VOS PREMIERS PAS AVEC TRACENPOCHE Vos premiers pas avec TracenPoche page 1/16 VOS PREMIERS PAS AVEC TRACENPOCHE Un coup d'oeil sur l'interface de TracenPoche : La zone de travail comporte un script, une figure, un énoncé, une zone d analyse,

Plus en détail

ACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES

ACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment

Plus en détail

RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS

RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques

Plus en détail

Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole

Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole 11 place Carnot 179 rue du Casino Centre historique Aix-les-Bains Dossier IA73001168

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Ascenseur indépendant : ascenseur incliné 2

Ascenseur indépendant : ascenseur incliné 2 Ascenseur indépendant : ascenseur incliné 2 Flaine Forum Flaine Forêt Arâches-la-Frasse Dossier IA74000939 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine

Plus en détail

Renforcement bâtiment bureaux par voiles extérieurs et précontrainte additionnelle

Renforcement bâtiment bureaux par voiles extérieurs et précontrainte additionnelle Renforcement bâtiment bureaux par voiles extérieurs et précontrainte additionnelle A B C D 12,00 D1 C1 D2 34,76 C2 34,76 12,00 N 34,76 A2 34,76 12,00 A1 B1 12,00 B2 Corbeau + appui néoprène Parking D C

Plus en détail

Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)

Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

centre courrier et bureau d'aix-les-bains Victoria

centre courrier et bureau d'aix-les-bains Victoria Poste, centre courrier et bureau d'aix-les- Bains Victoria 15 avenue Victoria avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002123 réalisé en 2012 Copyrights

Plus en détail

PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LA MACONNERIE

PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LA MACONNERIE PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LA MACONNERIE Une grande partie des désordres constatés sur les murs est due à la charpente, conjuguée à quelques problèmes de tassements différentiels (angle nord-est). De façon

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006

Plus en détail

2 Pour les puits de lumière :

2 Pour les puits de lumière : CHAPITRE V LES USAGES ET BÂTIMENTS PRINCIPAUX SECTION I RÈGLE GÉNÉRALE Domaine d'application 59. Les normes contenues dans le présent chapitre s'appliquent à toutes les zones. Dispositions générales aux

Plus en détail

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006 Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil

Plus en détail

La Chapelle de la Ferme d Ithe

La Chapelle de la Ferme d Ithe La Chapelle de la Ferme d Ithe Le Tremblay-sur-Mauldre / Jouars-Pontchartrain (78 Yvelines) Une dizaine de jeunes, âgés de 17 à 20 ans, ont inauguré, durant les deux dernières semaines de juillet, une

Plus en détail

METIERS DE L INFORMATIQUE

METIERS DE L INFORMATIQUE METIERS DE L INFORMATIQUE ISO 27001 LEAD AUDITOR REF : GOMO019 DUREE : 5 JOURS TARIF : 3 500 HT Public Toute personne amenée à conduire des audits dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information.

Plus en détail

COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE. Préavis n 8/2010 AU CONSEIL COMMUNAL

COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE. Préavis n 8/2010 AU CONSEIL COMMUNAL COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE Préavis n 8/2010 AU CONSEIL COMMUNAL Objet : Remplacement de 3 véhicules et achat de 2 nouveaux véhicules pour les secteurs d'exploitation communaux et équipements pour

Plus en détail

en s entraînant avec le Stability Trainer Votre guide professionnel d entrainement journalier

en s entraînant avec le Stability Trainer Votre guide professionnel d entrainement journalier En forme, en s entraînant avec le Stability Trainer Votre guide professionnel d entrainement journalier DEMANDEZ L O R I G I N A L www.thera-band.de Contenance Introduction...2 Le Stability-Trainer...3

Plus en détail