Frais de port (Suite 1)

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1 Les frais de port Le port forfaitaire : Transport organisé par le fournisseur, avec ses propres moyens, et facturé au client. Il s'agit d'une prestation de service soumise à TVA. Chez le fournisseur il s'enregistre au compte 7085 (crédit) Le port payé (débours) : Transport organisé par le fournisseur, pour le compte du client, par l'intermédiaire d'un tiers. Le fournisseur refacture au client au client le montant des frais de port déboursés, soumis à la TVA. Chez le fournisseur deux étapes : Enregistrement de la charge de transport à la date de réception de la facture du transporteur. On débite les comptes 6242 et Facturation au client le montant TTC des frais de transport déboursé en même temps que les biens vendu. Il y a lieu d'annuler la charge de transport supporter en créditant le compte 624 pour le montant hors taxe exact et le compte on crédite également 44571, TVA de la vente.

2 Frais de port (Suite 1) Franco port : Transport à la charge du fournisseur, effectué par luimême ou par un sous traitant. Le port est inclus dans le prix de vente. Il ne figure par sur la facture de vente. Enlèvement : Transport organisé par le client, effectué par lui-même. Le fournisseur n'est pas concerné. Port dû : Transport organisé par le client, par l'intermédiaire d'un tiers. Le fournisseur n'est pas concerné. Le transporteur facture directement les frais de port au client.

3 Frais de port (suite 2) Le traitement comptable chez le client : La facturation du transport au client dans les conditions port forfaitaire, port payé ou port dû représente toujours une charge pour se dernier. L'entreprise à la possibilité de comptabilisé les frais de transport payé à des tiers pour leur montant hors taxe. Soit au débit du compte 624 Soit directement au débit de l'un des compte d'achat 601 à 607. Lorsque ces frais peuvent être affecté de façon certaine à telle ou telle catégorie de marchandise ou d'approvisionnement. Cette solution est obligatoire en système développer. Soit au débit d'une subdivision du compte 608

4 Les Emballages Les emballages sont définis comme des objets destiné à contenir les produits ou les marchandises et livré à la clientèle en même temps que leur contenu. Les achats d'emballage commerciaux : 2186 : emballage récupérable : ils sont destinés à être prêtés, ou consignés aux clients, puis repris sous certaines conditions. Ils sont identifié unité par unité. Par exemple : conteneurs : compte emballage perdu : ils ne servent, en principe, qu'une fois. Ils peuvent être vendus à la clientèle ou leur valeur peut être incorporée au prix du bien vendu. Par exemple : sacs en plastique : emballage récupérable non identifiable : destiné à être prêtés, ou consignés aux clients, puis repris sous certaines conditions. Ils ne sont pas identifiables, unité par unité. Par exemple : casiers, palettes : usage mixte : ils sont identifiables et peuvent être soit vendus, consignés ou prêtés. Par exemple : bouteilles de gaz...

5 Les Emballages (Suite 1) La facturation des emballages commerciaux aux clients : En principe les emballages perdu sont facturé globalement avec les biens vendu il n'apparaissent distinctement ni sur la facture ni dans la comptabilité de l'acheteur. Lorsque les emballages récupérables sont consignés aux clients. Ils apparaissent distinctement sur la facture de vente de bien. La consignation d'emballage aux clients fait l'objet d'un traitement comptable particulier chez le fournisseur comme chez le client. Le traitement comptable des consignations d'emballages : La consignation : Chez le fournisseur : lors de la vente des biens le montant de la consignation des emballages facturés aux clients constitue une dette conditionnelle envers lui comptabilisé au crédit du compte Client dette sur emballage consigné par le débit du compte 411 Client. Chez le client : lors de l'achat de bien. Le montant de la consignation des emballages facturé par le fournisseur représente une créance conditionnelle sur lui, enregistré au débit du compte 4096 Fournisseur créance pour emballage à rendre.

6 Les Emballages (Suite 2) La restitution des emballages consignés : 2 situations possibles Le fournisseur rembourse à son client des emballages retourné au prix exact des consignation. L'opération de consignation est alors annulé. Le fournisseur rembourse à son client les emballages retourné à un prix inférieur au prix de consignation. La différence entre le prix de consignation et le prix de reprise constitue alors : Pour le fournisseur un produit accessoire enregistrer au crédit du compte 7086 «Boni sur reprise d'emballage consigné» soumis à la TVA. Pour le client une charge externe enregistrer au débit du compte 6136 «Malis sur emballage» est soumis à TVA. Quelque soit la situation le fournisseur doit établir une facture d'avoir constituant la restitution des emballages. Lorsque le client ne restitue pas les emballages dans les délais fixé. Il faut constater la vente pour le fournisseur et l'achat pour le client. L'opération est soumise à la TVA. Le prix de consignation est considérer généralement toute taxe comprise. Lorsqu'il s'agit d'une non restitution d'emballage récupérable identifiable classé en immobilisation. Le fournisseur doit considérer l'opération comme une cession d'immobilisation. Chez le fournisseur la vente or taxe est enregistrer au crédit du compte 7088 autre produit des activités annexes. Chez le client l'achat or taxe est enregistrer au débit du compte 6026 «Emballages».

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