INVENTAIRE SUCCINT DES ARCHIVES DE LA VILLE DE CLUNY

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1 INVENTAIRE SUCCINT DES ARCHIVES DE LA VILLE DE CLUNY 1 AA 1 Privilèges et Franchises à 1675 Toutes les pièces manquent. 1 AA 2 Actes constitutifs et politiques de la Commune AA 3 Actes constitutifs et politiques de la Commune. Correspondances des Souverains, Corps d'etat, Gouverneurs et autres personnages de la Commune AA 4 Actes constitutifs et politiques de la Commune. Nomination des Députés aux Etats Généraux ou Provinciaux A 185 Table des Lois et Décrets de 1789 à l'an 12. Registre. 1 A 186 Actes constitutionnels. Décrets. Discours Impériaux. 1 A 187 Décrets. Convention Nationale. 2 A 188 Instructions. Proclamations. Rapports. 2 A 189 Lettres patentes du Roi. 2 A 190 Lois. 2 BB 1 Registre de délibérations municipales BB 2 Registre de délibérations municipales BB 4 Registre de délibérations municipales. Du 07/06/1745 au 23/08/ BB 5 Registre de délibérations municipales Du 09/09/1765 au 05/04/1778.

2 4 BB 6 Registre de délibérations municipales Registre composé de 219 folios. 4 BB 7 Registre de délibérations municipales Registre composé de 180 folios. 4 BB 8 Administrations communales. Nominations de Maires, Consuls, Echevins, Officiers de ville et autres fonctionnaires Extraits de délibérations municipales de la ville de Cluny. 4 BB 9 Administrations communales. Délibérations par extrait des Conseils de ville B 42 Agriculture. Arts 5 B 43 Arrêtés de l'administration Centrale. 5 B 44 Correspondances du Commissaire du Directoire Exécutif. 5 B 45 Comité de Salut Public. Sa correspondance. 5 B 46 Décisions des divers Ministères. 6 B 47 Arrêtés du Préfet. 6 B 48 Instructions diverses. 7 CC 1 Impôts et Comptabilité. Taxes perçues au nom du Roi CC 2 Impôts et Comptabilité. Registre des mandats payés par MM. les Echevins. 2 Octobre 1765 au 31 Décembre CC 3 Impôts et Comptabilité Comptes des Recettes et Dépenses des Receveurs de la Commune. 7 CC 4 Impôts et Comptabilité. De 1513 à 1620.

3 8 CC 5 Impôts et Comptabilité. De 1621 à 1736 Comptes des Recettes et Dépenses. Gestion de MM. Les Echevins. Quittances et pièces à l'appui des comptes. 8 CC 7 Impôts et Comptabilité. De 1596 à Dettes, Revenus ou Emprunts de la Ville. 8 CC 8 Impôts et Comptabilité. De 1627 à 1780 Octrois, Rentes, Droits divers. 9 CC 6 Impôts et Comptabilité. De 1756 à 1789 Pièces à l'appui des comptes des Receveurs de la Commune. 10 DD 1 Titres de Propriétés Terres, Prés, Vignes, Chènevières, Pâtis etc. 10 DD 2 Titres de Propriétés Maisons. 10 DD 3 Titres de Propriétés Rentes. 10 DD 4 Titres de Propriétés Fossés, murs et fortifications de la ville. 10 DD 5 Titres de propriétés Baux anciens. 10 DD 6 Titres de propriétés Administration forestière. Affermage de la chasse et de la pêche. 10 DD 7 Titres et propriétés Hôtel de Ville, Eglises, Hôpitaux, Prisons, Fontaines, Théâtres. 10 DD 8 Titres et propriétés Etablissements, entretien des routes, des ponts, des ports. Constructions, démolition d'édifices publics. Entretien des promenades, jardins, lieux publics. 11 D 1 Registre de délibérations municipales à D 2 Registre de délibérations municipales à 1791.

4 11 D 3 Registre de délibérations municipales. L'an 3 à l'an D 4 Registre de délibérations municipales. L'an 6 à l'an D 5 Registre de délibérations municipales D 6 Registre de délibérations municipales D 7 Registre de délibérations municipales D 8 Registre de délibérations municipales D 9 Divers extraits de délibérations municipales. 14 D 10 Registre des actes de la Mairie (commencé le et terminé le ). 14 D 11 Registre des actes de la Mairie D 12 Correspondances D 13 Correspondances D 14 Inventaires d'archives. Archives et Récolements. 15 D 15 Registre de l'inventaire des Archives et Objets mobiliers de la Mairie de Cluny D 16 Registre de l'inventaire sommaire des Archives des années 1862 à Registre composé de 86 folios. 15 D 17 Registre de mémoires des ouvriers de 1811 à Registre composé de 159 folios. 15 D 18 Registre de délibérations de l'ecole Secondaire. 15 D 19 Registre de l'inventaire des Archives Municipales après 1790.

5 16 II D 1 Registre de délibérations municipales II D 2 Registre de délibérations municipales du à fin II D 3 Registre de délibérations municipales II D 4 Registre de délibérations municipales II D 5 Notes du Conseil Municipal II D 6 Registre de délibérations municipales II D 7 Registre de délibérations municipales II D 8 Transcription des délibérations du Conseil Municipal II D 9 Registre des Correspondances II D 10 Registre des Correspondances D 11 Registre des Correspondances D 12 Registre des Arrêtés Municipaux II D 13 Registre des Actes de la Mairie II D 14 Registre des Arrêtés Municipaux et des Publications. 18 II D 23 Registre des Envois de pièces II D 25 Répertoire des Actes de la Mairie de Cluny. 18 II D 26 Dépôt d'archives. 18 II D 27 Archives. Correspondances émanant de l'inspecteur des Archives.

6 18 II D 28 Archives. 19 E 1 Registre paroissial de St Mayeul E 2-19 E 3 Registre paroissial de St Mayeul E 4 Registre paroissial de St Mayeul E 5 Registre paroissial de St Mayeul E 6 Registre paroissial de St Mayeul E 7 Registre paroissial de St Mayeul E 8 Registre paroissial de St Mayeul E 9 Registre paroissial de St Mayeul E 10 Registre paroissial de St Mayeul E 11 Registre paroissial de St Marcel Incérés actes mariages de 1638 à E 12 Registre paroissial de St Marcel E 2 Registre paroissial de St Marcel E 13 Registre paroissial de St Marcel E 14 Registre paroissial de St Marcel E 15 Registre paroissial de St Marcel E 16 Registre paroissial de St Marcel

7 20 E 17 Registre paroissial de St Marcel E 18 Registre paroissial de St Marcel E 19 Registre paroissial de St Marcel E 20 Registre paroissial de St Marcel E 21 Registre paroissial de St Marcel E 22 Registre paroissial de Notre-Dame E 23 Registre paroissial de Notre-Dame E 24 Registre paroissial de Notre-Dame E 25 Registre paroissial de Notre-Dame E 26 Registre paroissial de Notre-Dame E 27 Registre paroissial de Notre-Dame E 28 Registre paroissial de Notre-Dame E 61 Registre paroissial de Notre-Dame E 62 Registre paroissial de Notre-Dame E 63 Registre paroissial de Notre-Dame E 64 Registre de l'hôpital de Cluny E 65 Table des baptêmes, des mariages et de sépultures de la paroisse Notre-Dame E 29 Etat Civil. Registre des naissances à l'an VI.

8 23 E 30 Etat Civil. Registre des naissances. An 7 et E 31 Etat Civil. Registre des naissances. An 9, 10, 11, 12, 13, 14, 1806 à E 32 Etat Civil. Registre des naissances E 33 Etat Civil. Registre des naissances E 34 Etat Civil. Registre des naissances E 35 Etat Civil. Registre des naissances E 36 Etat Civil. Registre des naissances E 37 Etat Civil. Registre des naissances E 39 Etat Civil. Registre des mariages à l'an E 40 Etat Civil. Registre des mariages. Ans 7 et E 41 Etat Civil. Registre des mariages E 42 Etat Civil. Registre des mariages E 43 Etat Civil. Registre des mariages E 44 Etat Civil. Registre des mariages E 45 Etat Civil. Registre des mariages E 46 Etat Civil. Registre des mariages E 47 Etat Civil. Registre des mariages E 48 Etat Civil. Registre des mariages

9 27 E 49 Etat Civil. Registre des décès à l'an E 50 Etat Civil. Registre des décès. Ans 7 et E 51 Etat Civil. Registre des décès. An 9 à E 53 Etat Civil. Registre des décès E 54 Etat Civil. Registre des décès E 55 Etat Civil. Registre des décès E 56 Etat Civil. Registre des décès E 57 Etat Civil. Registre des décès E 52 Registre des décès des habitants de la ville de Cluny E 58 Registre des décès des habitants de la ville de Cluny E 59 Actes de publications de mariages à l'an E 60 Extraits d'actes de naissance, mariages, décès. 31 II E 1 Etat Civil. Registre des mariages II E 2 Etat Civil. Registre des mariages II E 3 Etat Civil. Registre des mariages II E 5 Etat Civil. Registre des décès II E 6 Registre des décès II E 7 Etat Civil. Registre des décès

10 32 II E 20 Etat Civil. Circulaires. Jugements. Vérifications des registres. Naturalisations. 32 II E 21 Etat Civil. Extraits de naissances et de décès. 32 II E 22 Etat Civil. Pièces pour mariages. 33 EE 1 Affaires Militaires quelques autres pièces non inventoriées. 33 F 6 Mouvements et Recensements de la population. 34 F 7 Mercuriales. 34 F 8 Etat des pauvres. Listes de mendiants. 34 F 9 Statistiques Cantonales. Correspondances. 34 F 10 Bureau de Bienfaisance. 34 F 11 Taxes du pain. 35 F 12 Registre de recensement de la population en F 13 Registre de recensement de la population en F 14 Registre de recensement de la population en F 15 Registre de recensement de la population en F 16 Registre de recensement de la population en F 17 Registre de recensement de la population en F 18 Registre de recensement de la population en F 19 Registre de recensement de la population en 1886.

11 35 F 20 Registre de recensement de la population en F 21 Recensement F 22 Recensement F 23 Recensement F 24 Recensement F 25 Recensement F 26 Recensement II F 10 Population. Recensement. Feuilles de dénombrement. 36 II F 11 Population. Mouvement de la population II F 12 Mercuriales. Prix des denrées. Pesages des grains. 36 II F 13 Boulangerie. 37 II F 14 Bureau de Bienfaisance. Administration, budgets et comptes. 37 II F 17 Bureau de Bienfaisance. Dons, legs, souscriptions, fondations. 37 II F 20 Bureau de Bienfaisance. Distributions de secours. 37 II F 21 Bureau de Bienfaisance. Mémoires, fournitures, salles d'asile. 38 II F 22 Bureau de Bienfaisance. Registres des dépenses. 38 II F 24 Bureau de Bienfaisance. Salles d'asile. 38 II F 25 Statistiques du bureau de Bienfaisance et statistiques Agricoles.

12 38 II F 26 Statistiques Agricoles. 38 II F 27 Registre des Mercuriales de la ville de Cluny. 39 FF 1 Justice, procédures FF 2 Justice, procédures FF 3 Justice. Police FF 4 Justice. Police G 7 Matrices Générales des Contributions G 9 Répartiteurs. Leurs nominations. 41 G 10 Anciens Etats de Section. 41 G 11 Cadastre Ancien. 42 G 12 Anciens Rôles. 42 G 13 Pièces relatives aux cinq contributions : Foncières - Personnelles et Mobilières - Portes et Fenêtres - Patentes - Somptuaire. 43 G 14 Pièces diverses relatives aux contributions. 43 II G 11 Contributions. 43 G 30 Culte. Instruction. Assistance Publique. Actes provenant des paroisses. 43 G 31 Culte, Instruction, Assistance. Clergé régulier. Professions des Religieux de l'abbaye de Cluny. Pensions. 44 GG 32 Culte. Instruction. Assistance Publique. Comptes et Inventaires des Fabriques.

13 44 GG 33 Culte. Instruction. Assistance Publique. Universités. Collèges. 45 GG 34 Culte. Instruction. Assistance Publique. Bureaux de Secours. 45 GG 35 Culte. Instruction. Assistance Publique. Règlement et Administration des Hôpitaux. 45 H 1 Levée en masse H 2 Tableaux de recensements des jeunes conscrits. De l'an 7 à H 3 Tableaux de recensements des jeunes conscrits H 4 Tableaux de recensements des jeunes conscrits H 6 Contrôles divers de la Garde Nationale et des Pompiers. 46 H 7 Organisation de la Garde Nationale. 46 H 8 Elections et nominations des Officiers. 47 H 9 Conseil de Discipline de la Garde Nationale. 47 H 10 Manutentions. Vivres. Fourrages. 47 H 11 Convois Militaires. 47 H 12 Passage des Troupes. 47 H 13 Légionnaires et Militaires. Retraités. 47 H 14 Occupation Etrangère. 48 H 15 Poudres et munitions. Armement.

14 48 H 16 Logements Militaires. 48 H 17 Notifications d'ordres de route. 48 H 18 Garde Nationale. Registre du Contrôle Général du Service Ordinaire. 48 H 19 Tableaux de recensement des Jeunes Gens de la classe de H 20 Registre de rationnement de guerre. Titres d'alimentation H 21 Registre de titres de rationnement H 22 Registre de titres de rationnement II H 2 Recrutement. Avis d'inscriptions, Conseil de révision, lettres et pièces diverses relatives au recrutement. 49 II H 3 Guerre Franco-Allemande. Ambulances, Secours aux blessés, etc. 49 II H 14 Armement, Equipements. Sapeurs Pompiers et Légionnaires. 49 II H 18 Passages de troupes. Logement, cantonnement, casernement. 50 II H 21 Armée territoriale. Recensement (1874).Changements de domicile. Congés 50 II H 26 Mobilisation, réquisitions, classement des chevaux et voitures. 51 HH 1 Agriculture. Industrie. Commerce. Taxe des grains et des denrées. 51 HH 2 Agriculture. Industrie. Commerce. Foires et Marchés. 51 I 1 Arrêtés sur la police rurale. 51 I 2 Arrêtés sur la police des lieux publics.

15 51 I 3 Souche de passeports. 52 I 4 Colportage. Surveillance de la Haute Police. 52 I 5 Rapports des Commissaires de Police et Gardes. 52 I 7 Auberges. Bals publics. Cafés. 52 I 8 Signalements. Arrestations. 52 I 9 Abattoir public. Sa police. 52 I 10 Voitures publiques. Roulage. 52 I 11 Foires et marchés. Leur police. 52 I 12 Maison d'arrêt. Prisons. 52 II I 1 Police Locale, réunion, processions, délits de boissons, etc. 52 II I 5 Fêtes publiques, concours, foires, marchés, poids et mesures. 52 II I 10 Epidémies. Epizooties, pharmacies, drogueries. Inspection de viandes. Etablissements insalubres, aliénés, etc. 53 II I 22 Pompes Funèbres, transports de corps. 53 II I 24 Livrets d'ouvriers. 53 II 1 Documents divers. Inventaires d'objets d'art. 54 II 3 Observations et requêtes sur les alignements II 4 Inventaires anciens des titres et papiers II 5 Registre inventaire Ancien

16 54 II 6 Documents divers. Papiers de famille. Administration de biens. Tutelle des mineurs. 55 II 7 Documents divers. Objets divers ne se rattachant pas aux séries précédentes. 55 K 1 Liste d'élections. 56 K 2 Nominations des députés, conseils généraux, municipaux, d'arrondissements et d'autres. 56 K 3 Nominations des Maires et adjoints. 56 K 4 Personnel du Bureau de Bienfaisance. 56 K 5 Listes du Jury. 57 k 8 Personnel du Collège. 57 K 9 Demandes diverses d'emploi. 57 II K 1 Elections générales. Liste des électeurs. 58 II K 3 Incapacités électorales. 58 II K 4 Listes d'électeurs consulaires. 58 II K 5 Elections des Députés et Sénateurs. 59 II K 8 Elections des Conseillers Généraux et d'arrondissement. 59 II K 10 Elections des Conseillers Municipaux. Nominations des Maires et Adjoints. 59 L 1 Budgets. 59 L 2 Budgets. 60 L 3 Budgets départementaux. Etats des revenus de la commune.

17 60 L 4 Budgets départementaux. 60 L 5 Comptes administratifs. 61 L 6 Comptes des receveurs municipaux. 61 L 7 Registre des mandats délivrés par le Maire L 8 Registre des mandats délivrés par le Maire L 9 Registre des Mémoires d'ouvriers. 62 L 10 Octrois. Droits de places. Poids de ville. 62 L 11 Budgets et comptes du Collège. 63 L 12 Registre des comptes de dépenses de la mairie. 63 L 13 Livre de détail des dépenses du Collège communal de Cluny L 14 Livre de détail des dépenses du Collège communal de Cluny L 15 Registre du nombre de bœufs et vaches abattus dans la boucherie publique L 16 Registre du nombre de bœufs et vaches abattus dans la boucherie publique L 17 Registre du nombre de bœufs et vaches abattus dans la boucherie publique L 18 Registre du nombre de porcs abattus dans la boucherie publique L 19 Budgets et comptes du Bureau de Bienfaisance. 64 L 20 Budgets des Fabriques. 64 L 21 Emprunts de la ville.

18 64 II L 1 Budgets et comptes. 64 II L 2 Budgets additionnels. 64 II L 3 Comptes administratifs. 64 II L 4 Autorisations de dépenses. 64 II L 5 Livres de détail de mandats de paiement. 65 II L 6 Emprunts. 65 II L 7 Recettes municipales. 65 II L 8 Situation financière des communes. 65 II L 9 Recettes de l'abattoir et du poids public. 65 II L 11 Registre de détail des dépenses II L 12 Registre de détail des dépenses inclus. 66 II L 10 Mémoires et factures acquittées II L 13 Registre de détail des dépenses de 1917 à II L 14 Registre de détail des dépenses de 1924 à 1937 inclus. 67 II L 15 Registre de détail des dépenses de 1938 à II L 16 Carnet d'enregistrement des mandats de 1939 à 1947 inclus. 67 II L 17 Carnet d'enregistrement des mandats de 1948 à M 1 Acquisitions.

19 68 M 2 Donations par testament. 68 M 3 Dons, legs et fondations. 68 M 4 Echanges. 68 M 5 Rentes. 68 M 6 Ventes. 69 M 7 Abattoirs. 69 M 8 Bains publics. 69 M 9 Cimetières. 69 M 10 Clochers. Horloges. Devis divers. 69 M 11 Collège. 69 M 12 Fontaines publiques. 69 M 13 Grenette. 70 M 14 Haras. 70 M 15 Murs de Ville. Constructions, démolitions, jugements. 70 M 16 Poids de ville. 70 M 17 Pompes à incendies. Acquisitions, entretiens. 70 M 18 Presbytères. 70 M 19 Entretiens et réparations.

20 70 II M 1 Titres de propriété. Acquisitions d'immeubles. Expropriation d'immeubles détachés de l'ancienne abbaye. 70 II M 2 Acquisition de la maison Chambrier. 70 II M 3 Projet d'acquisition de la maison Champly. 70 II M 4 Acquisition du palais abbatial. 70 II M 5 Acquisition de l'immeuble Méhu. 70 II M 6 Acquisition de la mitoyenneté Bédet. 70 II M 7 Acquisition de la maison Mazot. 70 II M 8 Acquisition d'une parcelle de terrain. 70 II M 9 Acquisition de terrain pour l'agrandissement du cimetière. 70 II M 10 Legs Chachuat, partage du pré de la Tour Ronde. 71 II M 11 Donation d'une somme de 500,00 F pour la création de bourse ou séminaire d'autun. 71 II M 12 Legs Ducret au Collège de Cluny. 71 II M 13 Legs Chomel au musée de la ville. 71 II M 14 Legs Ochier pour l'établissement d'un musée. 71 II M 15 Cession d'immeubles. Ecole Normale Spéciale d'enseignement secondaire. 71 II M 16 Cession d'immeubles. Ecole Pratique d'ouvriers et de Contremaîtres. 71 II M 17 Cession d'immeubles. Laboratoire agronomique. 71 II M 18 Cimetière. Concessions de terrains.

21 71 II M 22 Bâtiments et édifices communaux. Théâtre, Hôtel de ville. Construction du Marché couvert. Ventes de terrains. Assurances des bâtiments communaux. 72 II M 23 Groupe scolaire. Construction et aménagement des écoles communales. Plans. 72 II M 24 Construction de la Salle d'asile. 72 II M 25 Ecole primaire supérieure. 72 N 2 Droits de chasse dans les bois. Baux. 72 N 3 Procédures relatives aux bois de la ville. 73 N 1 Baux. 73 N 4 Procès-verbaux de délimitation et aliénation de bois. Droits d'usage. 73 N 5 Bornage. Aménagements des bois. 73 N 6 Quart de Réserve. Procès-verbaux et transaction de pâturages. 74 N 7 Coupes et ventes de bois. 74 II N 1 Amodiation de maisons et terrains. 74 II N 2 Halles, places, marchés, boues, chasse. 74 II N 3 Forêts communales. Bornage, délimitation, aménagement. Maison forestière. Chemins et dessertes. Ventes et coupes de bois. Vente de chablis et bois façonnés. Extraction de matériaux. Pâturages. Délits forestiers. 75 O 1 Tableaux des chemins de la commune. 75 O 2 Acquisitions de parcelles de terrains pour ouvertures de chemins et routes. 75 O 3 Constructions de ponts et ponceaux.

22 75 O 4 Etat des travaux jugés nécessaires aux chemins. 75 O 6 Alignements. Demandes et autorisations. 75 O 9 Eclairage. Numérotage. Pavage et suppressions de rues. 75 II O 1 Chemins ruraux. Chemin de Cluny à Jalogny. Chemin de Cluny à Cortambert. Entretien des chemins vicinaux. Budgets. Chemin de Cluny à Château. Classement des chemins vicinaux. "Chaussée de la Digue". Chemin de Jalogny à la gare de Cluny. Chemin de grande communication de Cluny à Fleurville. Chemin de Cluny à Igé. Chemin de Cluny à Mâcon. Chemin de Cluny à St Gengoux. 76 II O 2 Routes nationales. Chemins de fer. Alignements. 76 II O 3 Canaux, lavoirs, égouts, ponts. 76 II O 4 Barrages, inondations, eaux potables. 76 II O 5 Entretien des rues et places. Eclairage. 77 P 2 Arts. Sciences. Hypothèques. 77 P 3 Anciens papiers concernant les émigrés. 77 P 4 Emigrations. 77 P 10 Souscriptions diverses. 78 P 5 Correspondances ne se rattachant pas aux séries précédentes. 78 P 6 Procès et Jugements. 78 P 7 Epidémies, Vaccine, Maladies contagieuses. 78 P 8 Etablissements divers. Demandes de concession. 78 P 9 Régime forestier.

23 79 P 11 Pièces diverses ne se rattachant pas aux séries précédentes. 79 P 12 Hospice civil. 79 P 13 Congrégation de St Joseph. Hospice civil. 80 II P 1 Beaux-Arts. Musée, Bibliothèque, Monuments. 80 II P 2 Phylloxéra. Grêle, Inondations, Concours agricoles. 80 II P 3 Haras. Concours hippiques. Courses. 81 II P 4 Assistance. Enfants assistés, protections des enfants du 1er âge. Médecine gratuite. 81 II P 5 Instruction publique. Ecoles primaires. Collège. Institutions privées. 81 II P 6 Postes, télégraphe. Congrégations. Sociétés diverses. 82 II C 217 Statistiques de la France. 82 II C 218 Compte administratif de Mâcon II C 219 Compte administratif de Mâcon II C 220 Compte administratif de Mâcon II C 221 Compte administratif de Mâcon II C 222 Compte administratif de Mâcon II C 223 Compte administratif de Mâcon II C 224 Compte administratif de Mâcon II C 225 Compte Crédit foncier de France.

24 82 II C 226 Funérailles nationales de Carnot. 82 II C 227 Budget départemental.

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