Olivier de Bandt Frangoise Drumetz. Christian Pfister. Preface de Jean Tirole

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1 Stabilste financiere Olivier de Bandt Frangoise Drumetz Christian Pfister Preface de Jean Tirole ^ ECONOMIQUES CO W Ö H w > o de boeck

2 TABLE DES MATIERES Remerciements 5 Preface 7 Introduction 11 Partie 1 Stabilite et crise CHAPITRE 1 Notions Definition de la stabilite financiere Fragilite financiere, liquidite et levier Fondemenfs theoriques 21 A. Le modele de Diamond et Dybvig 22 B. Les developpements ulterieurs Applications empiriques recentes 27 A. Evolution du levier et prix de la liquidite au cours du cycle 27 B. Role des fluctuations de la liquidite et du levier dans la fragilite financiere Bulles et contagion Qu'est-ce qu'une bulle? Contagion ou mondialisation? Risque moral et too big to fail (TBTF) Risque moral et incoherence temporelle 34 A. Origine et developpement du risque moral 34 B. Consequences du risque moral pour la stabilite financiere Concentration de l'industrie financiere et TBTF. 36 A. La concentration financiere 36 A. 1 Etat des lieux 36 A.2 Y a-t-ii des gains d'efficacite ä la concentration financiere? 38 B. Le TBTF Risque systemique Definition du risque systemique Facteurs ä l'origine du risque systemique 43

3 338 Stabilite financiere A. Activites bancaires 43 A.l Asymetries d'information et effets amplificateurs 43 A.2 Expositions communes 44 A.3 Interconnexions 44 A.4 Chocs macroeconomiques 44 B. Marches financiers 45 B.l Expositions 45 B.2 Asymetries d'information 45 C. Systeme; de paiement 46 CHAPITRE 2 La premiere crise financiere du xxi e siede Qu'est ce qu'une crise financiere? Approche empirique Approche theorique Quelles sont les causes de la premiere crise financiere du XXI siede? Facteurs declencheurs de la crise 60 A. Baisse des prix de l'immobilier, crise des prets subprime et titrisation B. Gel des prets syndiques aux entreprises Facteurs d'amplification et de propagation 64 A. Dependance aux financements ä court terme et systeme bancaire parallele 64 B. Levier, procyclicite et risque systemique 67 C. Faiblesses de la reglementation et de la supervision 69 D. Propagation internationale 70 D. 1 Les desequilibres des transactions courantes expliquent-ils la crise financiere? 70 D.2 Comment la crise americaine s'est-elle transmise au reste du monde? 72 Partie 2 Instruments CHAPITRE 3 Action sur les incitations Motifs et modalites d'une Intervention publique Pourquoi y a-t-il Intervention? 80 A. Approche normative 80 B. Approche positive Comment intervenir? 83 A. Ediction de contra in tes 84 A. 1 Intervention sur les processus de production 84 A.2 Intervention sur les activites 84 B. Action sur les dispositifs d'incitation Stabilite financiere et Innovation 87

4 Table des matieres Discipline de marche et transparence Role des agences de notation Titrisation Normes comptables 94 A. Valorisation aux couts historiques ou en valeur de marche 95 B. Des incitations perverses? Gouvernance 97 A. Specificite de la gouvernance des banques 97 B. Importance de la gouvernance Gestion du risque dans les infrastructures de marcbes financiers 99 A. Definition des infrastructures de manches financiers 99 B. Gestion du risque 100 B.l Differentes sortes de risque 100 B.2 Trois moyens de gestion 100 B.3 Mise en ceuvre 101 C. Formes d'intervention publique 102 C.l Surveillance et definition de Standards 102 C.2 Offre de facilites par les banques centrales Mesures permettant de reduire le risque moral Strategies de reduction du risque moral Definition des confrats financiers 106 A. Echange volontaire 106 B. Capital contingent 108 C. Renflouement interne 110 C.l Objectifs 110 C.2 Modalites 110 C.3 Impact sur les couts de financement 112 C.4 Limites Resolution des etablissements financiers 113 A. Motifs 113 B. Effets attendus 114 C. Coordination internationale 115 D. Fonctionnement Taxation Taxes sur les transactions financieres 119 A. Motifs 120 B. Etudes empiriques 121 C. Mesures adoptees 122 C.l Bilan des experiences passees 123 C.2 Le dispositif frangais Taxes sur les activites financieres Taxes sur les insfitutions financieres 124 A. Approches theoriques 124 B. Modalites de mise en oeuvre 126 B. 1 Caracteristiques de la faxe 126 B.2 Utilisation de la faxe 127

5 340 Stabilite financiere 3.6 Remunerations Structure des remunerations Interventions preconisees Mesures adoptees 131 CHAPITRE 4 Contrainte sur les activites Institutions Assurance des depöts 142 A. Avantages et inconvenients de l'assurance des depöts 142 A. 1 Avantages de l'assurance des depöts 142 A.2 Inconvenients de l'assurance des depöts 142 B. Evolution des systemes d'assurance des depöts au cours de la derniere crise financiere Limitation des activites 145 A. Avantages et inconvenients de la banque universelle 145 A. 1 Avantages de la banque universelle 146 A.2 Inconvenients de la banque universelle 147 B. Segmentation et limitation des activites bancaires 149 B. 1 Reformes bancaires des annees 1930 et B.2 La liberaiisation des annees 1980 et C. Mesures prises ou proposees depuis C.l Limitation stricte des activites ä risque (regle Volckerj 153 C.2 Isolement des activites de la banque de detail (regle Vickersj 155 C.3 Aufres pistes 156 D. Enjeux lies au systeme bancaire parallele 157 D.l Les risques lies au shadow banking 158 D.2 La reglementation eventuelle du shadow banking Marches financiers Pratiques des intermediaires 163 A. Vente a decouvert 163 A. 1 Theorie 163 A.2 Travaux empiriques 164 A.3 Reglementation 166 B. Trading haute frequence Recours a des infrastructures de marche 170 A. Compensation des contrats derives 170 B. Marches non reglementes 172 CHAPITRE 5 Normes de liquidite et de solvabilite Cout des exigences de capital et de liquidite Raisonnements 181 A. Impact sur l'intermediation financiere 181 A. 1 Exigences de capital 181

6 Table des matieres 341 A.2 Exigences de liquidite 183 B. Impact sur la production 184 C. Diminution du cout des crises 184 C.l Diminution de la probabilite de crise 184 C.2 Cout des crises Resultats 185 A. Differences d'approches ] 86 B. Differences de diagnostic Bäle I, Bäle II, systeme bancaire parallele et procyclicite Bäle Bäle II 191 A. Caracteristiques de Bäle II 191 B. Critiques de Bäle II Bäle III Ratios de solvabilite 196 A. Renforcement des exigences qualitatives 197 B. Renforcement des exigences quantitatives 197 C. Risque de marche et de contrepartie 198 D. Une mise en place progressive Ratio de levier 200 A. Justifications du retour a une mesure simple 200 B. Mise en oeuvre et impact Ratios de liquidite 202 A. LCR - Ratio de liquidite a un mois 202 A. 1 Objectif et formule 202 A.2 Numerateur et denominateur 203 B. NSFR - Ratio a un an 203 B. 1 Objectif et formule 203 B.2 Numerateur et denominateur 203 C. Outils de surveillance 204 D. Mise en oeuvre des ratios Objectifs et contra in tes de la supervision bancaire Röle de la supervision bancaire Modes d'action des autorites de supervision bancaire 206 A. Le contröle permanent 206 A. 1 Les evolutions du secteur bancaire ont eu une influence sur les pratiques du contröle bancaire 206 A.2 La demarche des regles prudentielles a profondement change 207 A.3 Les technologies de l'information ont change le travail quotidien du contröleur 208 B. Les enquetes sur place C. L'approche macroprudentielle Une supervision bancaire efficace est necessaire ä la stabilite financiere La directive solvabilite II Des regles prudentielles quantitatives nouvelles 212

7 342 Stabilite financiere A. Une nouvelle approche comptable pour juger de la solvabilite des organismes d'assurance et de reassurance 212 B. De nouvelles exigences prudentielles Des exigences qualitatives renforcees Une application qui prendra du temps 213 Partie 3 Politiques et institutions CHAPITRE 6 Les politiques macroprudentielles Objectif Role de la politique macroprudentielle 222 A. La necessite d'une approche macroprudentielle 222 A.l Endogeneite des risques financiers 223 A.2 Necessite d'une approche globale 223 A.3 Failles de la reglementation 223 B. Complementarite entre les politiques micro- et macroprudentielles Definition de l'objectif final Indicateurs Indicateurs du cycle financier 226 A. Types d'indicateurs 226 B. Pertinence des indicateurs Niesure du risque systemique 228 A. Mesures disponibles 229 A.l Institutions 229 A.2 infrastructures de marche 230 A.3 Indicateurs de mesure des interconnexions dans les reseaux interbancaires 231 A.4 Indicateurs synthetiques 231 B. Bilan 235 B.l Avantages et inconvenients des donnees de bilan par rapport aux donnees de marche 236 B.2 Indicateur avance ou comcident 236 B.3 Contagion versus transmission des chocs Role des stress tests 237 A. Grands principes des stress tests 237 A.l Finalite des stress tests 237 A.2 Modalites de mise en ceuvre des stress tests 238 B. Forces et faiblesses des stress tests Objectifs intermediaires et Instruments Une pluralite d'objectifs intermediaires et d'instruments 241 A. Objectifs intermediaires 242 B. Instruments macroprudentiels 242 B. 1 Instruments contracycliques 242 a) Modes de provisionnement 243

8 Table des matieres 343 b) Coussin confracyclique exige au niveau du pilier c) Restnctions sur la distribution de dividendes 243 d) Coussin contracyclique 243 e) Instruments specifiques au marche immobilier et ä la distribution du credit 244 f) Instruments macroprudentiels dans le domaine de l'assurance B.2 Instruments structurels 244 a) Coussin sur les institutions financieres systemiques 244 b) Coussin de risque systemique 245 c) Instruments visant ä accrottre la resilience des infrastructures de marche et encadrement des contrats de derives de gre ä gre 245 d) Reglementation du secteur bancaire parallele Efficacite et limites 248 A. Principes d'evaluation des Instruments 248 B. Application Questions liees ä la mise en oeuvre des polifiques macroprudentielles (ommunication et responsable Coordination internationale Besoins d'informations statistiques 251 CHAPITRE 7 Polifiques economiques et stabilite financiere Politique monetaire Moyens d'action et contraintes en periode de crise 260 A. Preteur en dernier ressort 260 B. Relations avec la politique budgetaire Interoctions entre politique monetaire et stabilite financiere 265 A. Une action präventive aux resultats incertains 265 B. Quelles consequences pour la Strategie de politique monetaire? C. Interoctions entre polifiques monetaire et macroprudentielles Politique budgetaire Politique budgetaire, dette souveraine et stabilite financiere 269 A. Politique budgetaire et stabilite financiere 269 B. Politique budgetaire, dette souveraine et bilans bancaires Implications pour la conduite de la politique budgetaire Politiques structurelles 27^ Fiscolite ^73 A. Fiscolite et bulle immobiliere 2 '' B. Fiscolite, endettement des entreprises non financieres et des banques C. Fiscolite, titrisation et produits derives 2/

9 Stabilite financiere Politique du logement Politique de la concurrence au sein du secteur financier 278 CHAPITRE 8 Institutions Aspects generaux Architecture 286 A. Faut-il un ou plusieurs superviseurs? 288 B. Quel role pour la banque centrale? 290 B.1 Arguments theoriques 290 B.2 Arguments empiriques Gouvernance 292 A. Capture 292 B. Independance et responsabilite 294 B.l L'independance, facteur de credibilite 294 B.2 La responsabilite, complement de l'independance Aspects internationaux Institutions 298 A. Groupes de pays 298 B. Fonds monetaire international 299 B.l Surveillance 299 B.2 Assistance financiere 299 C. Banque des reglements internationaux et institutions abritees Vastes reformes ou ameliorations du cadre existant? 303 A. Vastes reformes 303 A.l Fourniture de liquidite 303 A.2 Regulation 305 B. Ameliorations du cadre existant 305 B.l Voies ä la disposition des pays 305 B.2 Implication du secteur prive 306 B.3 Cooperation Aspects europeens Gouvernance economique 309 A. Mutualisation des risques 310 A. 1 L'emission d'euro-obligations 310 A.2 La voie adoptee 312 B. Ediction de reg les 313 B.l Les recommandations universitaires 313 B.2 Le Pacte budgetaire europeen et so transposition Gouvernance du systeme financier 316 A. Le Systeme europeen de supervision financiere 317 B. Union bancaire 318 B. 1 Mecanisme de supervision unique 319 B.2 Mecanisme de resolution unique 321 B.3 Filet de securite 322 Index 329