RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N HAUTE-GARONNE PUBLIÉ LE 19 SEPTEMBRE 2016
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- Alfred Truchon
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N HAUTE-GARONNE PUBLIÉ LE 19 SEPTEMBRE
2 Sommaire Préfecture Haute-Garonne Arrêté fixant les prélèvements de galliformes de montagne autorisés pour la saison de chasse dans le département de la Haute-Garonne (2 pages) Arrêté portant délégation de signature à M. Christophe LEROUGE, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (compétences départementales) (4 pages) Arrêté portant délégation de signature de M. Jean-Pierre SUDRIE, directeur des services administratifs du cabinet du préfet, et à certains de ses collaborateurs (2 pages) Extrait d'une décision prise par la Commission Départementale d'aménagement Cinématographique - Création d'un cinéma MEGARAMA à TOULOUSE - (1 page) Page 3 Page 6 Page 11 Page 14 2
3 Préfecture Haute-Garonne Arrêté fixant les prélèvements de galliformes de montagne autorisés pour la saison de chasse dans le département de la Haute-Garonne Préfecture Haute-Garonne Arrêté fixant les prélèvements de galliformes de montagne autorisés pour la saison de chasse dans le département de la Haute-Garonne 3
4 Préfecture Haute-Garonne Arrêté fixant les prélèvements de galliformes de montagne autorisés pour la saison de chasse dans le département de la Haute-Garonne 4
5 Préfecture Haute-Garonne Arrêté fixant les prélèvements de galliformes de montagne autorisés pour la saison de chasse dans le département de la Haute-Garonne 5
6 Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature à M. Christophe LEROUGE, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (compétences départementales) Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature à M. Christophe LEROUGE, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (compétences départementales) 6
7 Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature à M. Christophe LEROUGE, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (compétences départementales) 7
8 Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature à M. Christophe LEROUGE, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (compétences départementales) 8
9 Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature à M. Christophe LEROUGE, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (compétences départementales) 9
10 Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature à M. Christophe LEROUGE, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (compétences départementales) 10
11 Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature de M. Jean-Pierre SUDRIE, directeur des services administratifs du cabinet du préfet, et à certains de ses collaborateurs Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature de M. Jean-Pierre SUDRIE, directeur des services administratifs du cabinet du préfet, et à certains de ses collaborateurs 11
12 Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature de M. Jean-Pierre SUDRIE, directeur des services administratifs du cabinet du préfet, et à certains de ses collaborateurs 12
13 Préfecture Haute-Garonne Arrêté portant délégation de signature de M. Jean-Pierre SUDRIE, directeur des services administratifs du cabinet du préfet, et à certains de ses collaborateurs 13
14 Préfecture Haute-Garonne Extrait d'une décision prise par la Commission Départementale d'aménagement Cinématographique Création d'un cinéma MEGARAMA à TOULOUSE - Préfecture Haute-Garonne Extrait d'une décision prise par la Commission Départementale d'aménagement Cinématographique - Création d'un cinéma MEGARAMA à TOULOUSE - 14
15 Préfecture Haute-Garonne Extrait d'une décision prise par la Commission Départementale d'aménagement Cinématographique - Création d'un cinéma MEGARAMA à TOULOUSE - 15
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