70pompes PCA-PCEA. Marché à procédure Adaptée CAHIER DES CHARGES

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1 SERVICE BIOMEDICAL Marché à procédure Adaptée 70pompes PCA-PCEA CAHIER DES CHARGES Pouvoir adjudicateur : HOPITAL FOCH Ayant son siège social 40, rue Worth Suresnes (92150) Représenté par son Directeur Général, Monsieur Sylvain DUCROZ Objet : MISE EN CONCURRENCE POUR LA FOURNITURE, L'INSTALLATION, LA MISE EN SERVICE, LA FORMATION ET LA MAINTENANCE (INCLUANT L APPROVISIONNEMENT EN PIECES DETACHEES) POUR 70 pompes PCA-PCEA 40 rue Worth BP SURESNES CEDEX Tél. : / Fax : Adresse mail :

2 1 - OBJET DE LA CONSULTATION Le présent cahier des charges a pour objet de définir les spécifications techniques pour la fourniture, l installation, la mise en service, la maintenance (incluant la fourniture des pièces détachées) et les formations des équipes soignantes et des techniciens biomédicaux pour 70 pompes PCA-PCEA en remplacement du matériel actuel GEMSTAR. Réglementation Le matériel proposé (équipements, consommables et accessoires) devra obligatoirement être marqué CE selon la directive 93/42/CEE. La classe de l équipement devra être précisée et le(s) certificat(s) CE de conformité établi(s) par l organisme notifié devront être obligatoirement transmis pour que la proposition soit examinée. Il devra répondre aux normes françaises en vigueur ou européennes équivalentes. 2 - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES Les équipements proposés seront neufs (année de fabrication à préciser). Spécification du besoin : - L équipement proposé par le candidat devra répondre à une utilisation hospitalière intensive, soit, en moyenne chiffres 2013: 650 indications péridurales 1120 indications d analgésie - De plus, le matériel devra être résistant face aux agressions dues à au nettoyage et à la désinfection et à la stérilisation. - Les accessoires devront être robustes pour garantir la sécurité des patients (es) et du personnel soignant. A Descriptif et caractéristiques du matériel : Le matériel proposé doit permettre au minimum les applications cliniques suivantes : o PCA, o PCA Bolus, o PCA Bolus + continu, o PCEA, Il devra présenter les caractéristiques générales suivantes: Encombrement limité pour permettre une utilisation en ambulatoire Matériel simple d utilisation et de programmation, Niveau de Sécurisation pour le soignant et le soignant, Maintenance réduite réalisable par SAV biomédical Maintenance préventive réduite, B Accessoires de base : CCTP MAPA Pompes PCA PCEA le 01/10/14

3 L appareil sera livré de base avec : 1- Boitier pouvant contenir des poches de 500 ml + fixation style noix de serrage 1- Cordon bolus identifié 1- Alimentation 1- Attache potence solide 1- Batterie de préférence pour une utilisation immédiate 1- Sangle C Options : Un contrat de maintenance préventive totale et tout risque devra être présenté. Des options libres pour des fonctionnalités supplémentaires peuvent être proposées par le candidat. Présentation de l'offre Tous les équipements (matériel, accessoires, options ) devront être obligatoirement précisés et chiffrés. Les dates de disponibilité seront indiquées. Une offre du consommable captif devra être établie séparément pour la pharmacie à l attention d Anne Josephson. Le devis devra faire apparaître les prix détaillés de tous les éléments constituant l'équipement. Chaque constructeur est libre de proposer plusieurs solutions ou variantes, mais en tout état de cause devra répondre obligatoirement à la solution de base exposée dans le descriptif ci-joint, en complétant impérativement les questionnaires en Annexe A. Essais du matériel proposé Il pourra être demandé une période d'essai du matériel. Le fournisseur aura à sa charge, transport, manutention, mise en service, entretien et dépannage pendant cet essai. Il mettra à disposition des utilisateurs du personnel compétent. Evolutivité Pour chacun des produits proposés, le constructeur montrera en quoi les équipements proposés sont évolutifs. Il y a lieu de préciser: - La date de 1ère mise en service du produit. Pour chaque évolution reçue antérieurement par le produit: - La nature de l'évolution matérielle et/ou logicielle - La date de parution - Le coût d'implantation Les évolutions envisagées pour le produit: - La nature de l'évolution prévue - La date de parution prévue - Le coût approximatif d'implantation - Comment la technologie utilisée permet-elle cette évolution? - Comment l'architecture de l'équipement favorise-t-elle cette évolution? Ces éléments décrivant la faculté à évoluer seront pris en compte dans l'évaluation globale de l'équipement. Documentation d utilisation CCTP MAPA Pompes PCA PCEA le 01/10/14

4 Tous les documents et les notices techniques seront rédigés en français. En vue de l'exploitation et de l'entretien des équipements, le titulaire s'engage à fournir les documents suivants en langue française : Notice d'utilisation Cette notice, plus spécialement destinée aux utilisateurs, indiquera notamment : - le principe général de fonctionnement ; - la description des appareils, avec des repères pour les organes de commandes ; - les précautions à prendre pour éviter des avaries au niveau des appareils ou des accidents au niveau des utilisateurs ou des patients ; - les opérations à effectuer pour le contrôle de bon fonctionnement, et la fréquence de ces opérations ; - le relevé des pannes simples et leurs remèdes. Notice d'entretien Cette notice comprendra notamment le type d entretien, de désinfection. Seront précisés : - le niveau de cette désinfection, - les produits autorisés, - les produits interdits. 3 - DOSSIER TECHNIQUE Afin de préciser les propositions effectuées, il est demandé aux candidats de répondre avec précision au questionnaire technique en Annexe B. Si plusieurs variantes sont proposées pour un même lot, un questionnaire doit être établi pour chaque variante. En l absence de réponse à une ou plusieurs des questions, la proposition ne sera pas analysée. Documentation technique Nomenclature complète des pièces Ce document précisera : - le détail des éléments mécaniques, électriques ou électroniques, entrant dans la composition de l'appareil ; - les repères exacts de ces éléments, en vue de faciliter la commande de ces pièces ; - le coût des pièces de rechange et leur MTBF. Liste conseillée des pièces de rechange à avoir en stock Cette liste avec MTBF sera détaillée et chiffrée. Liste des accessoires et consommables avec leur prix. Garantie CCTP MAPA Pompes PCA PCEA le 01/10/14

5 La fourniture est garantie contre tout vice de fabrication ou défaut de matière à compter du jour de la réception définitive, pendant au moins un an (pièces, main d'œuvre et déplacements). Il est rappelé que doivent être précisés : - la durée de garantie ; - la liste des matériels et/ou logiciels non couverts par la garantie s'il y a lieu ; - les délais d'intervention, les prestations effectuées, les modalités d'exclusion du bénéfice de la garantie. Au cours de la période de garantie, le fournisseur sera tenu d'établir un compte rendu pour chaque intervention, qu il remettra au Service Technique Biomédical de l Hôpital Foch. La garantie de 2 ans minimum, (pièces, main d'oeuvre et déplacements) des matériels proposés, à compter de leur date d'admission (la garantie comprend une visite de fin de garantie gratuite). La totalité des opérations de maintenance (curative et préventive) est à la charge du fournisseur pendant la période de garantie. Seront également dues toutes les améliorations et modifications des logiciels de base susceptibles d'évoluer durant toute la vie du système et ce, à titre gracieux. Ceci n'est pas applicable aux nouveaux logiciels développés par le constructeur. 4 - MISE EN SERVICE ET RECEPTION Livraison 1 Disposition préalables : Le fournisseur devra tenir compte des conditions de livraison jointes (Annexe 1 aux conditions particulières d achat de l hôpital Foch) La livraison ne pourra avoir lieu sans l'accord préalable du service biomédical de l'hôpital Foch (autorisation d'accès, information interne, dégagement des zones de livraison). 2 Installation : Le matériel devra être livré et mis en fonctionnement par le fournisseur en liaison avec le Service Biomédical de l'hôpital Foch. Lors de leur livraison à l'hôpital Foch, les équipements, du présent cahier des charges, seront à l'état neuf et n'auront fait l'objet d'aucune utilisation préalable, hormis les essais techniques habituellement prévus par le constructeur. 3 Mise en service : Il appartient au fournisseur d'aviser l'ingénieur Biomédical de l'hôpital Foch de la date de mise en service effective, qui servira de point de départ aux opérations de vérification. Formation Les candidats s'engagent à former gratuitement les utilisateurs et à mettre à disposition des fiches mémo pour les IDE et les techniciens biomédicaux, pendant et après l'installation des équipements la formation. La localisation et la composition des équipes de formation seront indiquées de façon précise, ainsi que la durée de formation. CCTP MAPA Pompes PCA PCEA le 01/10/14