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1 Versement MINISTERE : DIRECTION : URBANISME, LOGEMENT ET TRANSPORTS URBANISME ET PAYSAGES Sommaire Art 1-26 (AFU 9407-AFU 9432): aménagement du quartier des Halles à Paris: projets, études, plans, financement, COMMUNICABILITE : libre NOMBRE D ARTICLES : 26 METRAGE LINEAIRE : 2.60 m.l. LIEU DE CONSERVATION : Archives nationales Mission archives 16/01/2014 1/6

2 N Analyse Début Fin article 1 Société civile d'etudes pour l'aménagement des Halles de Paris (SEAH): - mission de la SEAH - programme de la bibliothèque d'études à édifier dans le quartier des Halles - enquêtes auprès des entreprises sur la possibilité de créer un Centre Français de Commerce International - statistiques - évaluation par îlot du coût de libération du sol - premiers résultats des études entreprises en plans Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH), - Dossier général: réunions des comités interministériels, restreint, des Quatre, des Six; constitution de la SEMAH. 3 Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH), Opération des Halles: - historique - centre de documentation - propositions du Comité pour la participation, la recherche et l'animation sociale dans les secteurs urbains (COPRAS) - solutions espaces verts - réunions à Matignon - propositions diverses - réunion de la Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH) et du Ministère de l'equipement et du Logement - Centre Beaubourg (Centre National d'art Contemporain - CNAC) - rapport Le schéma d'aménagement de la zone de rénovation des Halles - prévisions financières - RATP 4 Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH), Rapport du groupe d'études de Max Stern et dossier des architectes: - Rapport du groupe de Max Stern à Maurice Doublet, Préfet de Paris, 27 pages, daté du :. état d'avancement de l'étude complémentaire d'urbanisme sur le secteur des Halles. note ayant pour objet de faire le point sur les études, de relater les difficultés rencontrées, de dégager les points à éclaircir - dossier des architectes; 6 projets: Arretche (...), Charpentier (...), Marien (Louis de HoÂm de), Faugeron (...), Marot (...), A.U.A. 5 Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH), - Dossier de réalisation ZAC (Zone d'aménagement Concerté). Projet d'aménagement de Zone (PAZ). documentation. plans. Indemnisation des commerçants. Commission des marchés. Centre Français de Commerce International (CFCI) 6 Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH), Groupe de travail pour l'examen des offres remises pour le Forum des Halles et hôtel - Opération immobilière Mission archives 16/01/2014 2/6

3 7 Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH) - Réunions du Conseil d'administration de la SEMAH et réunions diverses. 8 Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH) - comptes rendus de réunions du Conseil d'administration de la SEMAH Forum des commerces et loisirs: dossier de consultation Programme hôtel: dossier de consultation Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) Réunions : - DAFU - groupe interministériel foncier (GIF) - Conseil de Paris - Comité Paritaire de coordination 12 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - Synthèse de l'opération de 1968:. note de synthèse. rapport d'étude de Max Stern. composition de la Société d'aménagement, de rénovation et de restructuration du secteur des Halles, (SAEM) en Atelier Parisien d'urbanisme (APUR). étude. budget de mission de M. Henry Bernard. procès-verbal de l'assemblée Générale extraordinaire de l'apur du Propositions de programme d'aménagement. relogement des familles expropriées. choix des implantations. problèmes soulevés au Conseil de Paris le études complémentaires demandées à Mrs De Marien et Faugeron. programme d'aménagement. articles de presse. dossier de consultation et cahier des charges. espaces verts. maquettes. analyse des maquettes fournies par les cinq candidats. programme de l'apur. approbation des statuts de la Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH) - Articles de presse:. réactions provoquées par le projet d'aménagement des Halles. transport urbain. Société Française des Urbanistes (SFU). rapport de la Chambre de Commerce et d'industrie de Paris (CCIP). mémoire de M. Pierre Faucheux. rénovation urbaine. article de presse - Réseau express régional (R)ER. Groupe d'etude et de Coordination de l'urbanisme Souterrain (GECUS). tracés Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) Mission archives 16/01/2014 3/6

4 - Différents projets d'aménagement. programme initial (1970). budget et financement. espaces verts (estimations). historique. bilan des solutions. cartes - Centre Français de Commerce International (CFCI). demande de permis de construire. plans, architecte: Louis de HoÂm de Marien. études préalables. création du Consortium Technique pour l'edification d'un Centre Français pour le Commerce International (COTEFCI) - Position d'alban Chalandon, ministre de l'equipement et du Logement. réunion interministérielle du 30 septembre Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) 8 études regroupées par le Consortium Technique pour l'edification d'un Centre Français pour le Commerce International (COTEFCI): - Etude d'opinion auprès des leaders de participation à l'aménagement des Halles, Comité pour la Participation, la Recherche et l'animation Sociale dans les Secteurs Urbains (COPRAS), 1968, 73 pages. - Etude sur le regroupement géographique dans un centre pour le commerce international des courtiers et sociétés d'assurances traitant du fret et des transports internationaux, SECI, 1968, 106 pages - Etude relative à la création d'un Centre de Commerce International dans le quartier des Halles de Paris, SODETEG, 1968, environ 140 pages. - Système de traitement de l'information pour un Centre de Commerce International, SODETEG, 1968, 63 pages. - Hôtel pour hommes d'affaires, SODETEG, 3 pages - Centres pour le Commerce International dans le monde, SODETEG, 24 pages - Principes de fonctionnement et mécanismes des marchés à terme réglementés sur marchandises, SODETEG, 1968, 66 pages. - Les complexes urbains souterrains, UTUDJIAN (Edouard), Groupe d'etude et de Coordination de l'urbanisme Souterrain (GECUS), 1968, 24 pages 15 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU). dossier de réalisation de la ZAC (Zone d'aménagement Concerté) des Halles. PAZ approuvé par le préfet de Paris (1971) 16 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - Société d'etudes mobilières, immobilières, industrielles et commerciales (SEMIIC). dossier de demande de Permis de Construire "La maison du Spectacle" (1972). plans, architecte: Novarina (Maurice), maître d'ouvrage: SERETE. photographies de maquette - Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH). prévision des dépenses et des recettes. indemnisation des expropriés. procès-verbaux de réunions du Conseil d'administration de la SEMAH. rapport à l'assemblée Générale. Comité Technique. décisions gouvernementales, (Matignon et Elysée). ZAC (Zone d'aménagement Concerté) et convention. cahier des charges. notes diverses et coupures de presse Mission archives 16/01/2014 4/6

5 . magazine Paris-Projet: Les Halles, juillet zones de rénovation. phases opérationnelles. calculs de coûts ( ). note sur les conséquence d'un éventuel arrêt de l'opération. réglementation. espaces verts. participation de la Régie Autonome des Transports de Paris (RATP) aux dépenses de l'opération. valeur probable du déficit. notes du préfet. plans et périmètres d'opérations ( ) 17 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - comptes rendus de réunion: Hôtel de Ville et Conseil d'administration de la Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH), sous la présidence de Christian de la Malène pour ce dernier ( ) - données juridiques sur l'opération d'aménagement des Halles - révision et réduction du périmètre initial - périmètre initial: DUP du 31 juillet articles de presse 18 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - fouilles du Centre Français de Commerce International (CFCI) - Plan d'aménagement de zone (PAZ) et enquête publique des Halles 19 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - rapport au Président de la République sur l'aménagement des Halles - rapport sur le litige entre les deux parties annexes (secteur du Forum et marché Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH)). - dossier de synthèse - Cour des Comptes 20 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - correspondance 21 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - correspondance, notes, articles de presse et documentation 22 - Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU). Prêts, subventions, études financières 23 - Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - Société d'economie Mixte d'aménagement et de gestion du Marché d'intérêt National de Paris-Rungis (SEMMARIS) - décisions accordant des subventions à la SEMMARIS au titre de l'opération des Halles ( ) - Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH) - demandes de subvention 24 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH) - demandes de subventions ( ) Mission archives 16/01/2014 5/6

6 25 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - conventions de travaux suite aux nouvelles décisions prises par le Président de la République - Conseil d'administration de la Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH) - dossier sur le Centre Français de Commerce International (CFCI): permis de construire, arrêt travaux, indemnisations, utilisation de la fouille. - rapport Rudeau - problèmes juridiques - plans pour le réaménagement du quartier des Halles. planning de travaux. projets: Tour d'auvergne (Bernard de la), Groupe d'etudes et de Coordination de l'urbanisme Souterrain (GECUS): Utudjian (...), Les Ateliers du Grand Hornu: Guchez (...), Dupuis (...), Capouillez (...) - articles de presse et magazines - dossier annexes. état prévisionnel des recettes et dépenses. périmètre de l'opération des Halles. schéma d'aménagement. avancement des travaux du Centre Français de Commerce International (CFCI). projet de Ricardo Bofill. liste des équipements sportifs. étude de circulation: Traffic Study, Harris Inc., , 35 pages - dossier épaisseur de terre. plantation sur dalle. cahier d'écologie urbaine - propositions diverses. projet Ricardo Bofill. correspondance 26 Dossiers de la Direction de l'aménagement Foncier et Urbain (DAFU) - Dossiers de M. Arrou-Vignod:. articles de presse. rapport de l'atelier Parisien d'urbanisme (APUR). espaces verts. dossiers sur la Société d'economie Mixte d'aménagement des Halles (SEMAH). consultation hôtel et offres des candidats - îlot Saint-Martin: immeuble rue Beaubourg (recours pour excès de pouvoir des époux Homberg) - Note d'information concernant l'affaire Mission archives 16/01/2014 6/6

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