SÉANCE ORDINAIRE LE 12 JUIN 2000

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1 SÉANCE ORDINAIRE LE 12 JUIN 2000 Vingt-septième réunion du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Hautes-Rivières, tenue au centre administratif de la Commission scolaire des Hautes- Rivières, 210 rue Notre-Dame à Saint-Jean-sur-Richelieu, ce 12 e jour de juin 2000 et à laquelle sont présents : Présences : Mesdames et messieurs les commissaires : François Blais, Andrée Bouchard, Pierre Boudreau, Monique Brière, Nicole Devost, Josiane Fabry, Ghislaine Gasper, Michelle Laporte, Thérèse Lasnier, Noël L Écuyer, Gilles Loiselle, Luc Mercier, Nicole Mongeon, Bernard Petit, Yvon Pineault et Micheline Sauvé. Monsieur le commissaire Réjean Bessette se joint à la réunion à 19 h 45. Madame et monsieur les commissaires-parents : Cyrille Cliche et Lynda Tessier. Autres présences : Absences : Monsieur Pierre Buisson, directeur général; Monsieur Jean-Pierre Fontaine, directeur général adjoint; Monsieur Michel G. Desrochers, secrétaire général; Madame Denise Girard, directrice du Service des ressources matérielles; Monsieur Gilles Ménard, directeur du Service des ressources humaines; Monsieur Jean-Pierre Parent, directeur du Service des technologies de l information; Monsieur Robert Vigneault, directeur du Service des ressources financières. Madame et monsieur les commissaires : Magda Farès et Claude St.Pierre. 01. OUVERTURE DE LA SÉANCE Madame la présidente, Nicole Mongeon, ouvre la séance. 02. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR HR Il est proposé par monsieur Pierre Boudreau : 001 Que l ordre du jour soit adopté avec les modifications suivantes : Signature des documents : rescinder la résolution HR Signature des documents Vente d une parcelle de terrain : école Alberte-Melançon (Saint-Paul-de-l Îleaux-Noix) 05.1 Organisation scolaire (ce point est reporté) 08.7 Demandes de rétrogradation volontaire 08.8 Affectation des cadres d école 08.9 Processus de sélection à des postes de direction d école Adoption de la politique de répartition des ressources financières RFP Fixation du taux d indemnisation du kilométrage Adoption des prévisions budgétaires Vice de construction : école Paul-Germain-Ostiguy (ce point est reporté) 12.1 Félicitations ORDRE DU JOUR 01. Présences et ouverture de la séance 02. Adoption de l ordre du jour 294

2 03. Période de questions du public 04.1 Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil des commissaires du 8 mai 2000 (document SG ) Suivi au procès-verbal 04.2 Correspondance : Municipalité régionale de comté (M.R.C.) du Haut-Richelieu : Résolution d appui pour l implantation d un programme en ébénisterie industrielle Signature des documents : rescinder la résolution HR Signature des documents 04.4 Renouvellement de l assurance responsabilité 04.5 Vente d une parcelle de terrain : école Alberte-Melançon (Saint-Paul-de-l Îleaux-Noix) 05.2 Adoption du modèle de service : Services complémentaires 08.1 Démissions 08.2 Congés sans traitement 08.3 Congés sabbatiques à traitement différé 08.4 Engagement 08.5 Abolition et création de postes 08.6 Avis de non-rengagement et de mise en disponibilité 08.7 Demandes de rétrogradation volontaire 08.8 Affectation des cadres d école 08.9 Processus de sélection à des postes de direction d école 09.1 Liste des comptes à payer de la Commission scolaire des Hautes-Rivières du 26 avril 2000 (document RF ) 09.2 Liste des comptes à payer de la Commission scolaire des Hautes-Rivières du 10 mai 2000 (document RF ) Adoption de la politique de répartition des ressources financières RFP Fixation du taux d indemnisation du kilométrage Adoption des prévisions budgétaires Fixation du taux de la taxe scolaire Fixation du taux d intérêts sur les arrérages de taxes 10.1 Transport scolaire : Résiliation de contrats Prolongation des contrats de transport 10.2 Lait-école : Mandat Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) (document RM ) 10.4 Adjudication de contrats : Champ d épuration, école Sainte-Anne (Sabrevois) (document RM ) Enlèvement de réservoirs d huile (diverses écoles) (document RM ) Remplacement du système de chauffage hydronique (phase 1), école Saint-Jacques (Clarenceville) (document RM ) Travaux de rénovation : écoles J.-Amédée-Bélanger et Notre-Dame-de- Lourdes (Saint-Jean-sur-Richelieu) (document RM ) Nettoyage des systèmes de ventilation et de distribution de l air, polyvalente Mgr-Euclide-Théberge (document RM ) 11. Commissaires-parents 12. Autres sujets : 12.1 Félicitations 13. Levée de la séance 03. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC Aucune question n est adressée au Conseil des commissaires. 295

3 04.1 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL DES COMMISSAIRES DU 8 MAI 2000 (Document SG ) HR Il est proposé par monsieur Gilles Loiselle : 002 D adopter le procès-verbal de la réunion du 8 mai 2000, avec la modification suivante au point 12.3 «FÉLICITATIONS», 5 e paragraphe : Madame Ghislaine Gasper demande que des félicitations soient adressées à madame Ève Cloutier et monsieur Dominic O Neil, pour l organisation de la parade de mode, dans le cadre d une levée de fonds pour les élèves de 5 e secondaire qui s est déroulée à l aréna Nadeau. SUIVI AU PROCÈS-VERBAL Monsieur Pierre Buisson, directeur général, informe les membres du Conseil des commissaires des actes posés en suivi à la réunion du 8 mai CORRESPONDANCE : Municipalité régionale de comté (M.R.C.) du Haut-Richelieu : Résolution d appui pour l implantation d un programme en ébénisterie industrielle. Ville de Saint-Luc : Résolution concernant le transfert d élèves luçois à l école Saint-Lucien de Saint-Jean-sur-Richelieu SIGNATURE DES DOCUMENTS : RESCINDER LA RÉSOLUTION HR HR Il est proposé par monsieur Bernard Petit : 003 De rescinder la résolution HR concernant la signature des documents SIGNATURE DES DOCUMENTS HR Il est proposé par madame Thérèse Lasnier : 004 Que pour la période prescrite par la Loi sur l instruction publique, en regard de la durée du mandat de la présidence et de la vice-présidence du Conseil des commissaires, madame Nicole Mongeon, présidente, ou en son absence, madame Ghislaine Gasper, vice-présidente, de même que monsieur Pierre Buisson, directeur général, ou en son absence, monsieur Jean-Pierre Fontaine, directeur général adjoint, soient autorisés à signer tous les documents nécessaires au bon fonctionnement de la Commission scolaire des Hautes-Rivières. Qu en l absence du directeur général, pour les opérations bancaires, monsieur Robert Vigneault, directeur du Service des ressources financières, soit et est autorisé pour et au nom de la Commission scolaire des Hautes-Rivières, à ouvrir un ou des comptes de dépôts ou souscrire, tirer, accepter ou endosser tous les billets à ordre, lettres de change, chèques, ordre de paiement d argent, à renoncer à la présentation, à la demande de paiement et à l avis de protêt de ses effets, à fixer et à déterminer tout montant dû à la banque ou par elle, à recevoir toute valeur immobilière et généralement à conclure avec elle toute affaire ou opération jugée utile. 296

4 Qu en conformité avec la Loi sur l instruction publique (article 173), la signature par fac-similé de monsieur Robert Vigneault, directeur du Service des ressources financières, soit autorisée lorsque requise pour valider les chèques RENOUVELLEMENT DE L ASSURANCE RESPONSABILITÉ Considérant que suite aux appels d offres sur invitation pour le renouvellement de la couverture d assurance des années et , le contrat a été accordé à la firme Aon Parizeau Inc., plus bas soumissionnaire conforme; HR Il est proposé par monsieur Noël L Écuyer : 005 Qu en dérogation à la politique RMP-01 «Politique d acquisition de biens et services», le contrat pour le renouvellement de la couverture d assurance responsabilité pour l année scolaire soit accordé à la firme Aon Parizeau Inc., au montant de ,00 $ (taxes en sus) VENTE D UNE PARCELLE DE TERRAIN : ÉCOLE ALBERTE- MELANÇON (SAINT-PAUL-DE-L ÎLE-AUX-NOIX) Considérant la résolution HR qui permettait au ministère des Transports d avoir une emprise sur le terrain de l école Alberte-Melançon et ce, pour l amélioration de la sécurité des élèves; Considérant que le ministère des Transports n entend pas donner suite à cette résolution, telle que formulée; Considérant que le ministère des Transports entend se porter acquéreur d une parcelle de terrain à l école Alberte-Melançon, pour réaliser les travaux requis pour assurer la sécurité des élèves de ladite école. HR Il est proposé par monsieur Yvon Pineault : 006 Que la Commission scolaire des Hautes-Rivières cède au ministère des Transports, moyennant une compensation de 3000,00 $, une partie du lot 89, du cadastre officiel de la Paroisse de Saint-Valentin, de la circonscription foncière de Saint-Jean, de la municipalité de la Paroisse de Saint-Paul-de-l Île-aux-Noix, de figure triangulaire, bornée et décrite comme suit : vers l Est par une partie du lot 89, mesurant le long de cette limite vingt-trois mètres et dix-neuf centièmes (23,19); vers le Sud par une partie montrée à l originaire, étant la 67 ième Avenue, mesurant le long de cette limite treize mètres et cinquante centièmes (13,50); vers l Ouest par une partie montrée à l originaire, étant la Route 223, mesurant le long de cette limite vingt-deux mètres (22,00), pour une superficie de 145 mètres carrés. Que les frais inhérents à cette vente soient à la charge du ministère des Transports. 297

5 05.2 ADOPTION DU MODÈLE DE SERVICE : SERVICES COMPLÉMENTAIRES HR Il est proposé par monsieur François Blais : 007 D adopter le modèle de service pour les classes spécialisées et pour l éducation préscolaire, l enseignement primaire et l enseignement secondaire, tel que déposé DÉMISSIONS HR Il est proposé par madame Andrée Bouchard : 008 Que la démission, pour le motif «retraite», de monsieur Jacques Bachand, enseignant à l école Beaulieu, soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par madame Monique Brière : 009 Que la démission, pour le motif «retraite», de madame Ginette Brodeur, enseignante à l école Crevier, soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par madame Micheline Sauvé : 010 Que la démission, pour le motif «retraite», de madame Jeanne Charbonneau, enseignante à l école Notre-Dame-de-Lourdes (Iberville), soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par madame Ghislaine Gasper : 011 Que la démission, pour le motif «retraite», de monsieur Gilles Charette, concierge (plus de 9275 m 2 ) à l école Paul-Germain-Ostiguy, soit acceptée à compter du 1 er août HR Il est proposé par madame Andrée Bouchard : 012 Que la démission, pour le motif «retraite», de monsieur Alain Deslauriers, enseignant à l école Beaulieu, soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par madame Monique Brière : 013 Que la démission, pour le motif «retraite», de madame Lucette Elliott-Godin, surveillante d élèves 10 heures et moins semaine à l école de Richelieu (pavillon Curé- Martel), soit acceptée à compter du 26 juin

6 HR Il est proposé par monsieur Bernard Petit : 014 Que la démission, pour le motif «retraite», de madame Suzanne Fréchette, enseignante à l école Crevier, soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par madame Monique Brière : 015 Que la démission, pour le motif «retraite», de madame Thérèse Baril-Geoffroy, enseignante à l école Pointe-Olivier, soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par madame Thérèse Lasnier : 016 Que la démission, pour le motif «retraite», de monsieur Gaétan Lucier, enseignant à l école J.-Amédée-Bélanger, soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par madame Ghislaine Gasper : 017 Que la démission, pour le motif «retraite», de madame Suzanne Maheu-Benoit, enseignante à l école Saint-Joseph (Saint-Paul d Abbotsford), soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par monsieur Noël L Écuyer : 018 Que la démission, pour le motif «retraite», de madame Monique Payette, enseignante à l école Napoléon-Bourassa, soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par monsieur Yvon Pineault : 019 Que la démission, pour le motif «retraite», de madame Monique Simard, enseignante à l école Alberte-Melançon, soit acceptée à compter du 1 er juillet HR Il est proposé par madame Nicole Devost : 020 Que la démission de madame Johanne Bérubé, surveillante d élèves 10 heures et moins semaine à l école Saint-Blaise, soit acceptée à compter du 1 er mai HR Il est proposé par madame Thérèse Lasnier : 021 Que la démission de madame Sylvie Bayard, surveillante d élèves 10 heures et moins semaine à l école J.-Amédée.-Bélanger, soit acceptée à compter du 16 mai

7 HR Il est proposé par monsieur Réjean Bessette : 022 Que la démission, pour le motif «réorientation de carrière», de monsieur Stéphane Dufour, enseignant à la polyvalente Marcel-Landry, soit acceptée à compter du 12 juin CONGÉS SANS TRAITEMENT Considérant le motif «affaires personnelles»; HR Il est proposé par madame Micheline Sauvé : 023 Qu un congé sans traitement équivalent à vingt pour cent (20 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 1 er juillet 2000 au 30 juin 2001 inclusivement, soit accordé à madame Catherine Huet-Measroch, psychologue. Considérant le motif «affaires personnelles»; HR Il est proposé par madame Thérèse Lasnier : 024 Qu un congé sans traitement équivalent à vingt pour cent (20 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 1 er juillet 2000 au 30 juin 2001 inclusivement, soit accordé à madame Johanne Dubord, psychoéducatrice. Considérant le motif «réorientation de carrière»; HR Il est proposé par madame Josiane Fabry : 025 Qu un congé sans traitement équivalent à cent pour cent (100 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 30 août 2000 au 22 juin 2001 inclusivement, soit accordé à madame Ginette Bélisle, surveillante d élèves 10 heures et moins semaine à l école Des Prés-Verts. Considérant le motif «réorientation de carrière»; HR Il est proposé par madame Andrée Bouchard : 026 Qu un congé sans traitement équivalent à cent pour cent (100 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 31 juillet 2000 au 30 juillet 2001 inclusivement, soit accordé à monsieur Michel Provençal, technicien en bâtiment au Service des ressources matérielles. 300

8 Considérant le motif «affaires personnelles»; HR Il est proposé par monsieur Noël L Écuyer : 027 Qu un congé sans traitement équivalent à cent pour cent (100 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 2 juin au 23 juin 2000 inclusivement, soit accordé à madame Manon Hart, surveillante d élèves 10 heures et moins semaine à l école Saint- Jacques (Saint-Jacques-le-Mineur). Considérant le motif «éducation des enfants»; HR Il est proposé par madame Josiane Fabry : 028 Qu un congé sans traitement équivalent à vingt pour cent (20 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 1 er juillet 2000 au 30 juin 2001 inclusivement, soit accordé à madame Sylvie Durocher, psychologue. Considérant le motif «éducation des enfants»; HR Il est proposé par madame Thérèse Lasnier : 029 Qu un congé sans traitement équivalent à vingt pour cent (20 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 4 septembre 2000 au 30 juin 2001 inclusivement, soit accordé à madame Chantal Lemieux, secrétaire d école à l école Marguerite- Bourgeoys. Considérant le motif «affaires personnelles»; HR Il est proposé par madame Micheline Sauvé : 030 Qu un congé sans traitement équivalent à vingt pour cent (20 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 1 er juillet 2000 au 30 juin 2001 inclusivement, soit accordé à monsieur André Rousseau, psychologue. Considérant le motif «affaires personnelles»; HR Il est proposé par monsieur Réjean Bessette : 031 Qu un congé sans traitement équivalent à 35,72 % de sa tâche régulière de travail (2,5 heures/jour), pour la période du 1 er juillet 2000 au 30 juin 2001 inclusivement, soit accordé à madame Josée Normandeau, auxiliaire de bureau à l école Marcel-Landry. 301

9 Considérant le motif «affaires personnelles»; HR Il est proposé par madame Micheline Sauvé : 032 Qu un congé sans traitement équivalent à cent pour cent (100 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 23 mai 2000 au 23 juin 2000 inclusivement, soit accordé à madame Julie Fontaine, surveillante d élèves 10 heures et moins semaine à l école Hamel. Considérant le motif «affaires personnelles»; 033 Qu un congé sans traitement équivalent à vingt pour cent (20 %) de sa tâche régulière de travail, pour la période du 14 août 2000 au 13 août 2001 inclusivement, soit accordé à madame Johanne Boies, technicienne en administration au Service des ressources humaines CONGÉS SABBATIQUES À TRAITEMENT DIFFÉRÉ 034 Qu un congé sabbatique à traitement différé soit accordé à madame Nola Chalifoux, enseignante à l école Chanoine-Armand-Racicot, pour un contrat de quatre ans débutant le 1 er juillet Le congé sera pris pour la durée de l année scolaire Qu un congé sabbatique à traitement différé soit accordé à madame Lise Lefebvre, enseignante à l école Notre-Dame-de-Lourdes (Saint-Jean-sur-Richelieu), pour un contrat de deux ans débutant le 1 er juillet Le congé sera pris les 100 derniers jours de l année scolaire Qu un congé sabbatique à traitement différé soit accordé à madame Francine Major, enseignante à l école Chabanel, pour un contrat de deux ans débutant le 1 er juillet Le congé sera pris les 100 derniers jours de l année scolaire

10 037 Qu un congé sabbatique à traitement différé soit accordé à madame Mariane Moisan, enseignante à l école Mgr-Euclide-Théberge, pour un contrat de deux ans débutant le 1 er juillet Le congé sera pris les 100 derniers jours de l année scolaire Qu un congé sabbatique à traitement différé soit accordé à madame Claire Poiré, enseignante à l école Mgr-Euclide-Théberge, pour un contrat de deux ans débutant le 1 er juillet Le congé sera pris les 100 derniers jours de l année scolaire Qu un congé sabbatique à traitement différé soit accordé à monsieur Benoit Quintin, enseignant à l école Saint-Joseph (Saint-Sébastien), pour un contrat de cinq ans débutant le 1 er juillet Le congé sera pris pour la durée de l année scolaire Qu un congé sabbatique à traitement différé soit accordé à madame Yolande Raîche, enseignante à l école Napoléon-Bourassa, pour un contrat de deux ans débutant le 1 er juillet Le congé sera pris les 100 derniers jours de l année scolaire Qu un congé sabbatique à traitement différé soit accordé à madame Sylvie Trinque, enseignante à l école Notre-Dame-de-Lourdes (Iberville), pour un contrat de deux ans débutant le 1 er juillet Le congé sera pris les 100 derniers jours de l année scolaire Qu un congé sabbatique à traitement différé soit accordé à madame Bernadette Valton, enseignante à l école Notre-Dame-de-Lourdes (Iberville), pour un contrat de deux ans débutant le 1 er juillet Le congé sera pris les 100 derniers jours de l année scolaire

11 08.4 ENGAGEMENT HR Il est proposé par madame Thérèse Lasnier : 043 Que, sur recommandation du comité de sélection, madame Lynda Guérin soit engagée pour un poste régulier d enseignante au champ 3 primaire général, à l école Notre- Dame-du-Sacré-Cœur et ce, à compter du 9 novembre ABOLITION ET CRÉATION DE POSTES Considérant que monsieur Raymond Barsalou, titulaire d un poste d ouvrier d entretien classe II (poste de 41,25 heures/semaine) à l école Paul-Germain- Ostiguy, a décidé de quitter ce poste et s est réaffecté à l école Jeanne-Mance le 5 juin 2000; HR Il est proposé par madame Ghislaine Gasper : 044 Que ledit poste de 41,25 heures/semaine soit aboli à compter du 5 juin Que l on procède à la création d un poste d ouvrier d entretien classe II (poste de 38,75 heures/semaine) à l école Paul-Germain-Ostiguy AVIS DE NON-RENGAGEMENT ET DE MISE EN DISPONIBILITÉ Considérant l organisation scolaire projetée, monsieur Gilles Ménard, directeur du Service des ressources humaines, dépose à titre d information, la liste des enseignants susceptibles d être non rengagés pour surplus ou mis en disponibilité au 1 er juillet Enseignants non rengagés : Bouchard, Brigitte champ 2 école Saint-Jacques (Clarenceville) Letendre, Éric champ 8 polyvalente Marcel-Landry Poissant, Robert champ 9 polyvalente Marcel-Landry Lizotte, Pascal champ 14 polyvalente Marcel-Landry Enseignants mis en disponibilité : Lebrun, Louise champ 2 école Bruno-Choquette Côté, Isabelle champ 2 école St-Joseph (St-Paul d Abbotsford) Duquette, Geneviève champ 2 école Pointe-Olivier Pomerleau, Isabelle champ 2 école Saint-Vincent Tétreault, Daniel champ 9 école Mgr-Euclide-Théberge Porlier, Sylvie champ 9 école Paul-Germain-Ostiguy Beaudry, Éric champ 9 école Chanoine-Armand-Racicot Charbonneau, Lise champ 11 école Chanoine-Armand-Racicot Charette, Brigitte champ 11 école Félix-Gabriel-Marchand Godin, Daniel champ 12 école Beaulieu Guénette, Francine champ 19 école Beaulieu Benoît, Lise spécialité 21 école Chanoine-Armand-Racicot 304

12 08.7 DEMANDES DE RÉTROGRADATION VOLONTAIRE Considérant la demande de rétrogradation volontaire de monsieur Denis Brosseau, directeur à l école Marie-Derome; Considérant que monsieur Denis Brosseau souhaite effectuer un retour à l enseignement; HR Il est proposé par monsieur Noël L Écuyer : 045 Que soit acceptée la demande de rétrogradation volontaire de monsieur Denis Brosseau et soit confirmée sa réaffectation hors du plan d affectation des cadres d école à un emploi d enseignant, et ce, au plus tard le 30 juin Considérant la demande de rétrogradation volontaire de monsieur François Massé, directeur adjoint à l école Marguerite-Bourgeoys; Considérant que monsieur François Massé souhaite effectuer un retour à l enseignement; HR Il est proposé par madame Thérèse Lasnier : 046 Que soit acceptée la demande de rétrogradation volontaire de monsieur François Massé et soit confirmée sa réaffectation hors du plan d affectation des cadres d école à un emploi d enseignant, et ce, au plus tard le 30 juin AFFECTATION DES CADRES D ÉCOLE HR Il est proposé par monsieur Pierre Boudreau : 047 Que monsieur Martin Lewis, directeur adjoint à l école Saint-Eugène soit affecté, à compter du 1 er juillet 2000, au poste de directeur à l école Marie-Derome. HR Il est proposé par monsieur Gilles Loiselle : 048 Que monsieur Pierre Rheault, directeur à l école Frère-André soit affecté, à compter du 1 er juillet 2000, au poste de directeur adjoint à l école Saint-Eugène. HR Il est proposé par monsieur Yvon Pineault : 049 Que madame Lise Labelle, directrice à l école Notre-Dame-du-Sacré-Cœur, soit affectée, à compter du 1 er juillet 2000, au poste de directrice à l école Saint-Blaise. 305

13 HR Il est proposé par madame Thérèse Lasnier : 050 Que monsieur Yves Bédard, directeur à l école Saint-Blaise, soit affecté, à compter du 1 er juillet 2000, au poste de directeur à l école Notre-Dame-du-Sacré-Cœur. HR Il est proposé par madame Monique Brière : 051 Que monsieur Noël-André Latour, directeur à l école Napoléon-Bourassa, soit affecté, à compter du 1 er juillet 2000, au poste de directeur à l école Notre-Dame-de-Fatima. HR Il est proposé par monsieur Noël L Écuyer : 052 Que madame Carole Beauregard, directrice adjointe à l école Chanoine-Armand- Racicot, soit affectée, à compter du 1 er juillet 2000, au poste de directrice à l école Napoléon-Bourassa PROCESSUS DE SÉLECTION À DES POSTES DE DIRECTION D ÉCOLE Considérant que l échéancier fixé pour le processus de sélection pour des postes de direction d école se terminera le 29 juin 2000; Considérant que la prochaine réunion du Conseil des commissaires aura lieu le 10 juillet 2000; HR Il est proposé par madame Andrée Bouchard : 053 Que monsieur Pierre Buisson, directeur général, soit autorisé à donner suite aux recommandations du comité de sélection, afin que les candidates et candidats retenus puissent entrer en fonction le 1 er juillet Que ces nominations soient entérinées par le Conseil des commissaires à sa réunion du 10 juillet LISTE DES COMPTES À PAYER DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES HAUTES-RIVIÈRES DU 26 AVRIL 2000 (Document RF ) Dépôt de la liste des comptes à payer du 26 avril 2000, pour un montant de ,06 $. Cette liste a été vérifiée par monsieur Luc Mercier LISTE DES COMPTES À PAYER DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES HAUTES-RIVIÈRES DU 10 MAI 2000 (Document RF ) Dépôt de la liste des comptes à payer du 10 mai 2000, pour un montant de ,12 $. Cette liste a été vérifiée par madame Micheline Sauvé. 306

14 ADOPTION DE LA POLITIQUE DE RÉPARTITION DES RESSOURCES FINANCIÈRES RFP D adopter la «Politique de répartition des ressources financières RFP 03», telle que déposée FIXATION DU TAUX D INDEMNISATION DU KILOMÉTRAGE Considérant que l article de la «Politique de remboursement des frais de déplacement, de subsistance, de logement, de représentation et de perfectionnement» mentionne : «Le taux d indemnisation est établi annuellement»; HR Il est proposé par madame Andrée Bouchard : 055 Que le taux d indemnisation soit maintenu à 0,38 $ du kilomètre, pour l année scolaire ADOPTION DES PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES Attendu que, conformément à la Loi sur l instruction publique, le Conseil des commissaires doit adopter et transmettre au ministre de l Éducation son budget de fonctionnement, d investissement et de service de la dette pour l année scolaire ; Attendu que ce budget prévoit des revenus égaux aux dépenses; Attendu que l évaluation uniformisée qui a été utilisée pour l établissement de la subvention de péréquation est établie au montant de $, en conformité avec la Loi sur l instruction publique et les règles budgétaires HR Il est proposé par monsieur François Blais : 056 Que le budget de fonctionnement, d investissement et de service de la dette soit adopté et transmis au ministère de l Éducation FIXATION DU TAUX DE LA TAXE SCOLAIRE Attendu que le budget prévoit que le taux de la taxe scolaire est fixé à 0,35 $ du 100,00 $ d évaluation; Attendu que ce taux respecte les limites prévues par la Loi sur l instruction publique; HR Il est proposé par monsieur Noël L Écuyer : 057 Que le taux de la taxe scolaire soit fixé à 0,35 $ du 100,00 $ d évaluation. 307

15 09.5 FIXATION DU TAUX D INTÉRÊTS SUR LES ARRÉRAGES DE TAXES Conformément à l article 316 de la Loi sur l instruction publique; HR Il est proposé par monsieur Gilles Loiselle : 058 Que le taux d intérêts pour les comptes de taxes en arrérages soit fixé à douze pour cent (12 %) pour l année scolaire TRANSPORT SCOLAIRE : RÉSILIATION DE CONTRATS Considérant l organisation scolaire projetée pour l année ; Considérant le nombre d autobus requis pour desservir notre clientèle pour l année scolaire HR Il est proposé par monsieur Bernard Petit : 059 De résilier, au 30 juin 2000, les contrats de transport suivants : Mario Samson circuit # 46 Entreprises Raymond Robillard Inc. circuit # 88 Les transports scolaires Viens Inc. circuit # PROLONGATION DES CONTRATS DE TRANSPORT Considérant la demande de la part de nos transporteurs, de prolonger les contrats de transport ayant échéance au 30 juin 2001; Considérant la recommandation du Comité consultatif du transport. HR Il est proposé par madame Michelle Laporte : 060 Que les contrats de transport signés en 1998 et en vigueur au 1 er juillet 2000, soient prolongés, tels que rédigés, jusqu au 30 juin LAIT-ÉCOLE : MANDAT FÉDÉRATION DES COMMISSIONS SCOLAIRES DU QUÉBEC (FCSQ) (Document RM ) 061 Que la Commission scolaire des Hautes-Rivières mandate la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) pour qu elle procède, en son nom, à l appel d offres regroupé provincial concernant l achat du lait-école; 308

16 Que la Commission scolaire des Hautes-Rivières s engage également à respecter le contrat-cadre liant la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) et le fournisseur retenu. En conséquence, elle ne peut décider d opter pour un autre fournisseur ou de négocier des prix séparés pour elle-même. Elle s engage de plus à interdire la distribution de boissons gazeuses aux élèves de ses écoles; Que la Commission scolaire des Hautes-Rivières accepte que le coût relié à la gestion de l appel d offres et du contrat assumé par la Fédération des commissions scolaires du Québec (FCSQ) au montant de 0,001 $ de contenant de lait, soit déjà inclus dans le prix d achat du produit ADJUDICATION DE CONTRATS : CHAMP D ÉPURATION, ÉCOLE SAINTE-ANNE (SABREVOIS) (Document RM ) 062 D octroyer au plus bas soumissionnaire conforme, L. Dupuis Transport et Fils Inc., le contrat au montant de ,40 $ (taxes incluses), pour l installation d un nouveau champ d épuration à l école Sainte-Anne à Sabrevois ENLÈVEMENT DE RÉSERVOIRS D HUILE (DIVERSES ÉCOLES) (Document RM ) HR Il est proposé par madame Nicole Devost : 063 D octroyer, au plus bas soumissionnaire conforme, le contrat pour l enlèvement des réservoirs, à la compagnie Groupe C. Laganière Inc. pour les écoles : Mgr-Euclide-Théberge (Marieville), au montant de 3 335,73 $ (taxes incluses); Félix-Gabriel-Marchand (Saint-Jean-sur-Richelieu), au montant de 2 875,63 $ (taxes incluses); J.-Amédée-Bélanger (Saint-Jean-sur-Richelieu), au montant de 2 530,55 $ (taxes incluses); Notre-Dame-du-Sacré-Cœur (Saint-Jean-sur-Richelieu), au montant de 2 875,63 $ (taxes incluses); HR Il est proposé par madame Nicole Devost : 064 D octroyer, au plus bas soumissionnaire conforme, le contrat pour l enlèvement du réservoir à l école Marie-Derome (Saint-Jean-sur-Richelieu) à la compagnie Les Installations GNR Inc., au montant de 3 911,00 $ (taxes incluses). 309

17 REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE CHAUFFAGE HYDRONIQUE (PHASE 1), ÉCOLE SAINT-JACQUES (CLARENCEVILLE) (Document RM ) HR Il est proposé par madame Josiane Fabry : 065 D octroyer, au plus bas soumissionnaire conforme, Combustec Inc. au montant de ,00 $ (taxes incluses), le contrat pour la fourniture et l installation d une nouvelle chaudière à l école Saint-Jacques (Clarenceville) TRAVAUX DE RÉNOVATION : ÉCOLES J.-AMÉDÉE-BÉLANGER ET NOTRE-DAME-DE-LOURDES (SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU) (Document RM ) HR Il est proposé par monsieur Pierre Boudreau : 066 D octroyer au plus bas soumissionnaire conforme, Construction Claude Charbonneau, le contrat au montant de $ (taxes incluses), pour les travaux de rénovation à l école J.-Amédée-Bélanger (Saint-Jean-sur-Richelieu); le contrat au montant de $ (taxes incluses), pour les travaux de rénovation à l école Notre-Dame-de-Lourdes (Saint-Jean-sur-Richelieu). D autoriser la présidente et le directeur général à signer lesdits contrats NETTOYAGE DES SYSTÈMES DE VENTILATION ET DE DISTRIBUTION DE L AIR, POLYVALENTE MGR-EUCLIDE- THÉBERGE (Document ) HR Il est proposé par madame Monique Brière : 067 D octroyer au plus bas soumissionnaire conforme, Le Groupe Environ/Air Inc., au montant de ,78 $ (taxes incluses), le contrat pour le nettoyage des systèmes de ventilation et de distribution de l air à la polyvalente Mgr-Euclide-Théberge. 11. COMMISSAIRES-PARENTS Madame Lynda Tessier informe les membres du Conseil des commissaires, que la rencontre prévue le 8 juin entre les membres du Comité exécutif du Comité de parents et les présidentes et présidents des conseils d établissement a été reportée au 31 août 2000, à la polyvalente Marcel-Landry. 310

18 12. AUTRES SUJETS : 12.1 FÉLICITATIONS Monsieur Cyrille Cliche demande que des félicitations soient adressées au personnel et aux élèves de l école Félix-Gabriel-Marchand, pour la soirée des «Félix-Gabriel-Marchand» tenue à l école, le 8 juin Madame Andrée Bouchard demande que des félicitations soient adressées à mesdames Claude Boucher et Nathalie Fournier, enseignantes de la polyvalente Chanoine-Armand-Racicot, pour leur résultat lors du rallye «Trophée Aïcha des Gazelles», qui s est déroulé au Maroc. Madame Thérèse Lasnier demande que des félicitations soient adressées à madame Lise Normandin, enseignante à l école Notre-Dame-du-Sacré-Cœur, pour l organisation de «La Soirée des Charlots», qui s est tenue le 8 juin Monsieur Gilles Loiselle demande que des félicitations soient adressées à monsieur Jules Bessette et aux membres du comité organisateur, pour le magnifique travail accompli le 21 mai 2000, lors de la journée qui soulignait le 75 e anniversaire de l école Saint-Michel à Rougemont. Monsieur Gilles Loiselle demande que des félicitations soient adressées à mesdames Diane Itry et Sylvie Porlier, pour l organisation du Gala Méritas Desjardins de même que le Gala sportif de l école Paul-Germain-Ostiguy. Ces deux activités se sont déroulées le 30 mai dernier à l aréna Nadeau. Les élèves ont présenté différents spectacles lors de cette soirée et méritent également des félicitations. Monsieur François Blais demande que des félicitations soient adressées à mesdames Lysanne Boucher, Ginette Moreau, Cécile Méthé, Nathalie Lefebvre, Nathalie Bélanger et Nathalie Fréchette de même qu à monsieur Serge Brosseau pour l organisation du «Carnaval des animaux», activité qui s est déroulée les 7, 8 et 9 juin à l école Providence de Saint-Luc. Monsieur Pierre Boudreau demande que des félicitations soient adressées à madame Myriam Chabot, pour l organisation du spectacle de fin d année à l'école Notre-Dame-de-Lourdes (Saint-Jean-sur-Richelieu), activité qui s est déroulée le 31 mai Monsieur Bernard Petit demande que des félicitations soient adressées à madame Claudia Tanguay, pour l organisation de l activité «Salon des animaux» qui s est déroulée à l école Jeanne-Mance, le 31 mai Madame Magda Farès demande que des félicitations soient adressées à mesdames Anne-Marie Le Blond, Aline Tétreault et Sylvie Beauchemin, pour l organisation du gala des «Stars», activité qui s est déroulée le 1 er juin 2000 à l église de Saint- Mathias. Monsieur Yvon Pineault demande que des félicitations soient adressées à madame Carole Beauregard et son «Comité du mérite scolaire», pour l organisation de la soirée «Gala Méritas» de la polyvalente Chanoine-Armand-Racicot, qui s est déroulée le 9 juin Madame Nicole Mongeon demande que des félicitations soient adressées à monsieur Charles Dalpé et à son équipe, pour l organisation de l activité «Gala Méritas» de l école Beaulieu, qui a eu lieu le 2 juin à 19 h 30, au Centre des Aînés. 311

19 Madame Nicole Mongeon demande que des félicitations soient adressées à messieurs Claude Gauthier et Denis Marcoux, pour le concert présenté par les étudiants en musique de l école Dr-Alexis-Bouthillier, à l église Saint-Edmond le 31 mai 2000, ainsi qu à tous les élèves qui ont participé à ce concert. Madame Nicole Mongeon demande que des félicitations soient adressées à monsieur Éric Beaudry qui a mérité le trophée «Sablon de Bronze», à titre d entraîneur par excellence en sport individuel lors du 17 e gala de la Fédération québécoise du sport étudiant, qui s est déroulé à Val d Or le 9 juin LEVÉE DE LA SÉANCE HR Il est proposé par monsieur Pierre Boudreau : 068 Que la séance soit levée. LA PRÉSIDENTE LE SECRÉTAIRE GÉNÉRAL 312