Séance du Conseil d Etablissement du 20 janvier 2014 à 20h00 dans la salle du Conseil Général, Villars-Ste-Croix
|
|
- Lucien Lebel
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Séance du Conseil d Etablissement du 20 janvier 2014 à 20h00 dans la salle du Conseil Général, Villars-Ste-Croix Membres présents Membres excusés Bartolucci Marielle, parent d élèves de Villars-Ste-Croix Cattano Nicole, parent d élèves de Villars-Ste-Croix Christinat Hélène, enseignante Coelho Isabel, Commission Intégration Emery Laurent, adjoint Service des Affaires Sociales et Jeunesse Glardon Jean-Claude, municipal de Bussigny-près-Lausanne Kappel Philippe, parent d élèves de Bussigny Meier Yves, enseignant Perrudet Susanne, municipale de Villars-Ste-Croix Prince Mickael, président FC Bussigny Puthod Jean-Marc, directeur Etablissement scolaire Reinhardt Fabienne, parent d élèves de Bussigny Trottet Grégoire, conseil communal Zingre Eric, enseignant Quaglia Brigitte, conseil communal Roggo Christian, président de l Union des Sociétés Locales Secrétaire Baehler Corinne, collaboratrice administrative SASJ 1. Membres présent-es pour le quorum Le quorum est atteint. 2. Lecture et adoption de l ordre du jour L ordre du jour est adopté. 3. Accueil des nouveaux membres Suite aux démissions de Madame Chantal Crottaz et de Monsieur Antonio Medugno, les membres suivants rejoignent le Conseil d Etablissement : Marielle Bartolucci, parent d élève de Villars-Ste-Croix ; Mickael Prince, président du Football Club de Bussigny. 4. Pré-discussion de préparation en lien avec le point h30 : Bâtiments scolaires et cours d école Les points 4 & 5 de l ordre du jour seront discutés plus tard. La liste des membres est transmise à chacun afin d y apporter les modifications nécessaires. 1 Pl. de l Hôtel-de-Ville Case postale 96 CH-1030 Bussigny T F ce@bussigny.ch
2 6. Acceptation du procès-verbal de la séance du 9 septembre 2013 Le PV est accepté à l unanimité et sera inséré sur le site internet. 7. Courriers a. Lecture est faite par le président d un courriel reçu d un habitant de Bussigny, concernant l école dans le canton de Vaud. L expéditeur sera informé qu il doit faire ses remarques directement à la direction des écoles ; en effet le Conseil d Etablissement traite de l insertion de l école dans son environnement local, mais n intervient pas dans la pédagogie des enseignants. b. Le site «histoire de parents» est en ligne. Un lien se trouve sur le site de la commune de Bussigny. c. Le président lit à l assemblée le courrier de démission de Monsieur Medugno. d. L APE réfléchit quant à la sécurité routière et apporte des idées, des vœux, des pistes. Grégoire Trottet transmettra à tous le courrier reçu. D autre part, le service des affaires sociales et de la jeunesse de la commune de Bussigny prépare une directive à ce sujet. Laurent Emery transmettra le règlement au président. 8. Pédibus présentation du projet par Laurent Emery (cf. docs distribués) Le Pédibus c est : Un conducteur (adulte) Un horaire Des arrêts, visibles grâce à des panneaux Une charte rappelant le bon comportement à adopter Le système Pédibus concerne principalement les enfants de 4 à 8 ans; il permet d assurer un maximum de sécurité, de responsabiliser les enfants, de marcher (bon pour la santé), etc Mercredi 22 janvier aura lieu la conférence d information aux parents des futurs élèves de 1P, Jean-Marc Puthod présentera ce projet aux parents et leur parlera d ores et déjà de la séance d information «pourquoi pas un Pédibus à Bussigny» qui aura lieu le 12 juin Laurent Emery transmettra les documents nécessaires à M. Puthod. Le but du Conseil d Etablissement n est pas d organiser le Pédibus, mais d en informer les parents afin qu ils concrétisent eux-mêmes ce projet. Il y a quelques années, le Pédibus existait déjà à Bussigny ; mais il n a eu que peu de succès, il n y avait pas de besoin, la dernière ligne «St-Germain Tombay» est maintenant terminée, la personne qui s en occupait n ayant plus d enfants à l école. Par contre le système existe à Villars-Ste-Croix et fonctionne très bien. Laurent Emery, Philippe Kappel (ou Eric Zingre) et Grégoire Trottet se rencontreront afin d organiser la séance du 12 juin ~ 2 ~
3 4. Pré-discussion de préparation en lien avec le point 5 5. Bâtiments scolaires et cours d école Le bilan des visites des membres du CE dans les cours des différents collèges est annexé au PV. Les enseignants sont désabusés ; ils sont dans l attente et dans l espoir de différents-es aménagements/améliorations. A la base de ces projets, les enseignants avaient établi une liste de leurs besoins, mais malheureusement aucun retour ne leur a été fait. Les enseignants aimeraient être consultés avant que des décisions ne se prennent au niveau communal. Jean-Marc Puthod rappelle que certains bâtiments scolaires datent d une trentaine d années, à cette époque, un bâtiment contenait des classes et une petite salle des maîtres. A l heure actuelle, les besoins sont différents, les nouveaux bâtiments ont une salle des maîtres plus un lieu de travail. Est-ce qu une partie du budget du CE pourrait servir à quelques petits travaux dans les préaux? Le rôle du CE n est pas de faire les travaux, mais de suggérer, demander. Grégoire Trottet constate qu il y a beaucoup de demandes, cela semble ambitieux. Le rôle du Conseil d Etablissement n est pas de faire les travaux ou d imposer les idées, mais de suggérer Brève présentation des projets par M. B. Hänggeli Le projet de Dalaz a débuté il y a environ 4 ans. En 2012, le conseil communal a accepté le préavis municipal établit pour l agrandissement du collège de Dalaz et pour la construction d une salle de gym double. A cette date, le CE n existait pas encore ; beaucoup de séances et de discussions ont eu lieu entre les principaux acteurs : la direction des Ecoles, quelques représentants des sociétés locales et des communes. L agrandissement du collège est motivé par l obligation de retirer le pavillon provisoire du site d ici au 31 juillet Une fois ce projet mis au concours, un dossier sortait très largement du lot ; le lauréat a donc été désigné. Ce premier préavis est toujours d actualité, il n y a eu que peu de changements depuis ; il a donc fallu cerner les besoins et les coûts réels. Actuellement le budget est dépassé, car de gros investissements s avèrent nécessaires, des discussions sont en cours pour faire baisser les coûts, sans pour autant modifier le projet. D ici à fin 2014/début 2015, une présentation sera faite au Conseil communal. Le projet a été mûrement réfléchit et respecte toutes les règles. Commentaires suites à diverses questions / réactions Le CE demande à être mis au courant régulièrement, comme M. Hänggeli le fait actuellement. Aucun-e financement-subvention ne sera versé-e par le canton. Le CE n a pas été consulté, car le projet a débuté bien avant la naissance du CE. Maintenant les plans de mise à l enquête sont presque prêts. Une communication ~ 3 ~
4 (séance publique) sera présentée à la population ; une telle présentation pourrait également être exposée aux membres du CE. S il n y a pas d oppositions, la nouvelle salle de gym pourrait voir le jour à la rentrée de En parallèle, le projet du nouveau quartier «En Jonchets», devrait amener environ 450 habitants d ici à 4 ans ; il n y aura pas d appartement à loyer modéré, et donc aucune arrivée massive d écoliers n est prévue. Une projection a été estimée au sein de la direction des écoles et le nombre d élèves devrait être stable jusqu en 2020 ; par contre, du fait de la nouvelle organisation scolaire, l établissement a besoin de salles de dégagement. Au niveau des bâtiments scolaires, 3 pôles se dessinent à l horizon : a. Dalaz / Dessous-le-Mont / Tombay l actuelle Cantine deviendra une cantine pour les plus grands et l accueil parascolaire sera prévu dans le projet Dalaz; b. Vuette et Roséaz : déplacement de la salle de gym de Roséaz, vers le terrain de Vuette, qui sera réaménagé en un terrain de sport et commodités, puis agrandissement du collège de Roséaz ; c. Cocagne Cours de récréation Tous les jeux en bois doivent être enlevés, car, malheureusement beaucoup de dommages sont effectués sur ce type de matériel. D autres jeux, tels que les paniers de basket ne sont pas tolérés dans les quartiers d habitation, à cause du bruit qu ils engendrent. Il est difficile et même dangereux à l utilisation, d installer des jeux pouvant être utilisés par des enfants de tous les âges. Certains espaces seront proposés aux jeunes pour y apposer des graffitis. Roséaz Le projet d aménagement de ce collège date d il y a 3 ans, le CE n existant pas encore et donc n a pas pu être consulté. Un jeu avec cordage est prévu et sera bientôt installé. Les matériaux utilisés pour les jeux installés sont conformes aux normes en vigueur. Cela représente un gros investissement pour la commune, pour ce genre de jeux il faut compter environ CHF.20'000. plus env. CHF.10'000. pour l ancrage au sol. Vuette Le collège de Vuette est amené à être détruit, des frais conséquents ne sont donc pas prévus. Un jeu de marelle sera peint et un panneau «interdit aux chiens» sera posé. Zone d habitation environnante, donc pas de jeu de basket. Vieux-Collège Pas de solution à apporter dans l immédiat. La situation est à revoir. Mais les élèves fréquentant ce collège, plus grands, n ont plus les mêmes besoins que les plus jeunes, ils ne désirent plus «courir ou jouer», mais discuter. La route longeant cette cour est une zone à 30 km/h. ~ 4 ~
5 Dalaz Projet en cours. Villars-Ste-Croix La personne en charge prendra contact avec les enseignants. Cocagne Les jeux ont été retirés, car ils n étaient plus conformes au niveau de la sécurité. Une offre de nouveau jeu et en cours. Un jeu de marelle sera peint ; par contre un panier de basket et un espace-foot, ne sont pas possibles, car trop bruyants dans cette zone d habitation. Il n est pas possible de prévoir un toboggan plus large, en effet, les distances ne sont pas adéquates. Les graffitis seront nettoyés. Tombay I (bibliothèque) Le démontage du jeu actuel est prévu et sera remplacé par un jeu moins dangereux. Tombay I (salle Jura) Cet espace est non seulement un préau, mais également un espace public ; comprenant un parking hors des heures scolaires. Aucun grillage n est prévu, Monsieur Hänggeli se renseignera. Dessous-le-Mont Bien que les barrières de la cour semblent trop basses (voir la photo montrée par Fabienne Reinhardt), elles sont règlementaires (1m38). Concernant l espace de terre situé sur le toit de la salle de gym, la problématique va être réfléchie ; par contre les normes sont respectées! Un «parcours Vita» n est pas possible sur le toit de la salle de gym (problème d ancrage et par la suite d infiltration d eau). L agrandissement de la salle des maîtres sera étudié. Au vu de ce qui a été discuté, Monsieur Hänggeli mettra au budget l année prochaine les aménagements nécessaires. Pour «l impossible», il tiendra au courant le CE. Une délégation comprenant Hélène Christinat, Yves Meier et Michael Prince, est formée ; ils contacteront M. Hänggeli d ici à quelques mois pour voir l avancement des travaux. 9. Flyers Ce sujet sera discuté lors de la prochaine séance. 10. Séance des parents (conférence et «AG») La séance des parents sera prévue soit courant avril 2014, soit en fin d année! Le thème serait «autonomie et anticipation». A remettre à l ordre du jour lors de la prochaine séance. ~ 5 ~
6 11. Questions Réponses 12. Divers et propositions individuelles Jean-Marc Puthod informe l assemblée que le règlement de l établissement sera revu, suite à l entrée en vigueur de la LEO, notamment le point sur les trajets entre les collèges (Dalaz Tombay Roséaz), une «route» devrait être conseillée aux élèves. Un vol par effraction a eu lieu au collège de Dallaz mi janvier : 20 ordinateurs, un beamer et 6 appareils photo numérique. Une semaine avant, des cambriolages similaires ont eu lieu à Renens, Chavannes et dans d autres établissements du Canton. Ce matériel n était pas assuré par l Etat. 13. Prochaine séance à organiser : sécurité routière? Sujets à aborder lors de la prochaine séance : - Flyers - Séance des parents - Sécurité routière 14. Fixation de la date de la prochaine séance Mercredi 26 mars 2014 à 20h15 Salle de conférence du collège du Tombay, Bussigny ~ 6 ~
Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :
Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt décembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire,
Plus en détailCompte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015
Ecole Françoise Dolto Kervignac, le 22-06-2015 Rue du stade 56700 Kervignac 02 97 65 72 77 ec.0560297u@ac-rennes.fr Compte-rendu du conseil d école n 3. Année scolaire 2014-2015 Présents : - M. Plunian,
Plus en détailService Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH. Edito de Monsieur le Maire
Service Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH CHARTE SUR LE TEMPS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Edito de Monsieur le Maire Depuis les années 1980, à l issue d une convention liant la commune avec l Etat
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013
République Française Département de l'yonne Commune de SAINT-PÈRE (89450) EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS Séance du 30 septembre 2013 Membres en exercice : 11 Présents : 7 Votants: 9 Secrétaire de
Plus en détailCOMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013
COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013 Ville-La-Grand, le 03 décembre 2013 Etaient présents :. Mesdames BAHLOUL, ADJALI, ARGHYRIS, VOISIN, CARREL, DURAND, GROS, GOLL, TAMBA et BELLINI..
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailCompte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance
Compte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance Rédacteur : Paul Drouot Le 14 juillet 2012, les membres du conseil d Administration de la Fédération Française de go se sont
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SÉANCE
Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine
Plus en détailMonsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers/ères,
Préavis No 12/2011 Demande de crédit pour la construction d un parking souterrain de 96 places et démolition des bâtiments ECA Nos 2774 et 2779 au lieu dit «Le Parc» avec aménagement d un terrain de sports
Plus en détailMotion pour «L interdiction des affiches publicitaires pour le petit crédit»
Motion pour «L interdiction des affiches publicitaires pour le petit crédit» De par mon métier d assistante sociale, je peux constater les ravages de l endettement sur la vie des familles et des jeunes
Plus en détailCommune de Préverenges
Commune de Préverenges PREAVIS MUNICIPAL N 16/05 Demande d un crédit de construction de fr. 16'274 000.-- pour la construction d un collège primaire 2 MUNICIPALITE DE PREVERENGES Préavis N 16/05 Demande
Plus en détailPROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 19 mars 2015
PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 19 mars 2015 Lieu : à 19 h 30 en sa salle Présidence : M. André BACH Le Président, M. André BACH, salue les membres du Conseil, M. le Syndic
Plus en détailSéance du 5 novembre 2012 à 20 heures Salle du Conseil
1296 CONSEIL COMMUNAL APPLES Apples, le 5 novembre 2012 Séance du 5 novembre 2012 à 20 heures Salle du Conseil 1. APPEL Président: Secrétaire: Scrutateurs: Membres excusé(e)s: Membres absent(e)s: Effectif
Plus en détail- Devis - Calendrier des fêtes - Subventions aux associations pour 2015 - Projets d investissements 2015 - Questions diverses
Date de convocation : Date d affichage : Date de réunion : ORDRE DU JOUR : Présents : 3 février 2015 12 février 2015 10 février 2015 - Devis - Calendrier des fêtes - Subventions aux associations pour 2015
Plus en détailPréavis n 4/14 au Conseil communal
COMMUNE D AUBONNE Municipalité Préavis n 4/14 au Conseil communal Crédit de construction du bâtiment du Cœur du Chêne, (comprenant 12 salles de classes, un restaurant scolaire, une UAPE et un parking souterrain)
Plus en détailÉcole Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Plus en détailMAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Plus en détailCONSEIL DES COMMISSAIRES
Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil
Plus en détailUn contrat de respect mutuel au collège
Apprentissage du respect - Fiche outil 01 Un contrat de respect mutuel au collège Objectifs : Décrire une action coopérative amenant élèves et adultes à s interroger sur leurs propres comportements en
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012 Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s est réuni le 25 juin 2012 à 20 heures 30 sous la présidence de Monsieur Daniel ROCHE, Maire.
Plus en détailPREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Plus en détailPRÉAVIS URGENT COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE. Préavis n 5/2010 AU CONSEIL COMMUNAL
PRÉAVIS URGENT COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE Préavis n 5/2010 AU CONSEIL COMMUNAL Objet : Achat et installation d un pavillon de 4 salles de classes à la Nouvelle Promenade Municipalité de Payerne /
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015
COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL. Compte rendu de la séance du 26 mars 2012
MAIRIE 1 impasse du Grand Pré - 74650 CHAVANOD Tél. : 04.50.69.10.61 - Fax : 04.50.69.28.30 E-mail : mairie.chavanod@wanadoo.fr CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la séance du 26 mars 2012 L an deux mil
Plus en détailDemande de crédit pour l achat et la pose d horodateurs au parking du Centre. Politique globale de parcage dans le village de Château-d Oex
Préavis No 11/2012 Demande de crédit pour l achat et la pose d horodateurs au parking du Centre et Politique globale de parcage dans le village de Château-d Oex Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs
Plus en détailConseil d Etablissement des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement
des établissements primaire et secondaire de Renens Règlement Septembre 2008 4 septembre 2008 Renens 2 Table des matières Titre I. Formation du...4 Chapitre I Nombre de membres...4 Article premier Composition...4
Plus en détailBordeaux, le 22 mars 2010. Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992. Monsieur le Président,
Le Président Références à rappeler : Ch.R//CB/ROD II/ /033017992 Bordeaux, le 22 mars 2010 Monsieur le Président, Par lettre du 9 septembre 2008, vous avez été informé que la Chambre régionale des comptes
Plus en détail17 19, avenue Eugène Pelletan - BP 141-94403 VITRY-SUR-SEINE CEDEX Internet : www.epin.fr Email : epin@epin.fr 01 46 81 11 06 + - 01 46 80 11 81 SAS
COLLEGE PRIVE EPIN Internet : www.epin.fr Email : epin@epin.fr 01 46 81 11 06 + - 01 46 80 11 81 SAS au capital de 100.000 euros RCS CRETEIL: 552081721 - APE 802A LES INSCRIPTIONS Elles sont subordonnées
Plus en détailLA MUNICIPALITE DE FROIDEVILLE AU CONSEIL COMMUNAL
Préavis de la Municipalité concernant une demande de crédit extrabudgétaire pour financer les travaux de construction et d aménagement d une déchèterie sur le territoire communal. No 105/2010 LA MUNICIPALITE
Plus en détailDEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H L'an deux mil onze et le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
Plus en détailSecrétariat du Grand Conseil PL 10573-A
Secrétariat du Grand Conseil PL 10573-A Date de dépôt : 26 janvier 2010 Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'etat ouvrant un crédit d'investissement de
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant
ÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant Présences : Étaient présentes et présents : M. Assi Patrice Aye, représentant de la communauté Mme Natalie
Plus en détailPV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00
Ménières, le 28 mai 2014 PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00 M. le Syndic Joël Robert souhaite la bienvenue et présente la table du Conseil, la table administrative et excuse Mme Pouget,
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailPROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Plus en détailREUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. *************
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU 19 OCTOBRE 2012. ************* ETAIENT PRESENTS : Messieurs VIAULT G., Maire ; OLLAR Ph., ROUSSEAU Ch., DUFOUR T., Adjoints ; BOURBONNAIS O., Mmes NOBLET
Plus en détailAccompagnement pédagogique du concours de haïkus sur Twitter
Accompagnement pédagogique du concours de haïkus sur Twitter Concours de haïkus sur Twitter organisé par la Cantine numérique, les Champs Libres et Livre et Lecture en Bretagne en partenariat avec La Ligue
Plus en détailConseil d'établissement
Ville de La Tour-de-Peilz Conseil d'établissement PROCES-VERBAL Objet : Séance du Conseil d établissement No 1 Présents : Absents : Présidence : Auteur : Parents : Mmes Annarita Pasquali et Jeanine Carron,
Plus en détailRELEVE DE CONCLUSION
Direction Vie Citoyenne Service Vie Participative CONSEIL DE QUARTIER Tour-Chabot / Gavacherie Du 2 mars 2006 RELEVE DE CONCLUSION PRESENTS : Elus municipaux : Alain BAUDIN, Maire de Niort, Rodolphe CHALLET,
Plus en détailTEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort
TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013
COMPTE RENDU DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 ANNEXES RETRACANT LES ECHANGES DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU 28 NOVEMBRE 2013 Monsieur le Principal désigne Madame DESVAUX Marie-Madeleine
Plus en détailCrédit d étude pour la construction d une unité d accueil pour écoliers (UAPE) sur le site des Ruvines à Cully
Commune de Bourg-en-Lavaux MUNICIPALITE Rte de Lausanne 2 Case Postale 112 1096 Cully T 021 821 04 14 F 021 821 04 00 info@b-e-l.ch www.b-e-l.ch AU CONSEIL COMMUNAL DE BOURG-EN-LAVAUX PREAVIS N 02/2015
Plus en détailDEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 25 Février 2013 à 19 H 30 Convocation du 19 Février 2013 L'an deux mil treize et le vingt-cinq février à dix-neuf
Plus en détailCommune de Cortaillod
Commune de Cortaillod République et canton de Neuchâtel Rapport du Conseil communal au Conseil général à l appui d une demande de crédit de 3'600'000 fr. pour financer la construction d un bâtiment abritant
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015
COMMUNE DE VAL-DE-FIER COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2015 Présents : DERRIEN Patrice, BAU ROUPIOZ Valérie, BEAUD CATHELIN Gaëlle, BERAUD François, BLOUET Christine, BURGOD
Plus en détailDES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du Bas-Rhin Arrondissement de Molsheim PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombre de conseillers élus : Séance ordinaire du 25 août 2014 15 à 20h30 Conseillers en fonction
Plus en détailSecrétariat du Grand Conseil PL 9585-A. Rapport. Date de dépôt: 14 octobre 2005 Messagerie
Secrétariat du Grand Conseil PL 9585-A Date de dépôt: 14 octobre 2005 Messagerie Rapport de la Commission de finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'etat ouvrant un crédit d'investissement
Plus en détailCommune de Chaudfontaine
N/réf : AH/vg/615/09 Chaudfontaine, le 11 mai 2009. CONSEIL CONSULTATIF des AINES Procès-verbal de la réunion du 23 avril 2009 Présents : - 14 membres (avec voix délibérative) Mesdames M. FRANCK, Th. HERBIET,
Plus en détailConseil Général Séance du 14 juin 2011 au centre communal
Conseil Général Séance du 14 juin 2011 au centre communal Ordre du jour 1. Appel 2. Procès-verbal de la séance du 23 novembre 2011 3. Assermentation des nouveaux membres 4. Communications du Président
Plus en détailCompte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour
Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailQUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de
Plus en détailPROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER
PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER 2014 à 18H00 Ecole Elémentaire Jean-Jaurès Présents : Directeur : Mr GAUVIN Pascal Enseignants : Mme ROSSIGNOL Clarisse Mme SOUQUE Myriam Mme FABRE
Plus en détailPréavis municipal N 12 /2010 relatif au renouvellement des serveurs informatiques de l administration communale
Municipalité T. 021 706 11 20 F. 021 706 11 39 greffe@bussigny.ch N/réf : CW/fc AU CONSEIL COMMUNAL 1030 BUSSIGNY-PRES-LAUSANNE Bussigny-près-Lausanne, le 8 novembre 2010 Préavis municipal N 12 /2010 relatif
Plus en détailCOUP DE POUCE POUR L ENVIRONNEMENT
Chers parents, Plus vite, plus haut, plus fort! L année 2014-2015 réserve assurément de beaux défis aux élèves, aux parents et à l ensemble du personnel de l école. Notre première mission sera de développer
Plus en détailPROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012
PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012 Lieu : à 19 h. 30 en sa salle Présidence : M. René Ansermet Le Président, M. René Ansermet, remercie les conseillères et conseillers
Plus en détailLA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5
LA CCMOSS VOUS INFORME Bulletin N 5 NOUVELLES DISPOSITIONS DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fin décembre 2008, plusieurs décrets sont venus modifier les dispositions du Code des marchés Publics : - Décret 2008-1334
Plus en détailPREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL
PREAVIS DE LA MUNICIPALITE AU CONSEIL COMMUNAL N 40/9.13 REGLEMENT COMMUNAL CONCERNANT LE SUBVENTIONNEMENT DES ETUDES MUSICALES Administration générale, culture et promotion Jeunesse, sécurité sociale
Plus en détailCOMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Plus en détailTARIF UNIQUE DANS TOUTES LES STRUCTURES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 JUILLET 2010 L an deux mil dix, le 27 Juillet à 19 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté
Plus en détailLES ASSURANCES A J&S
LES ASSURANCES A J&S 1. INTRODUCTION Jeunesse & Santé asbl est souscripteur de polices d assurances destinées principalement à couvrir : Quoi? Les dommages corporels et la responsabilité civile Qui? Des
Plus en détailMercredi après-midi. Ados de 12 à 16 ans. Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr
Accueils de loisirs 2014-2015 Mercredi après-midi Ados de 12 à 16 ans Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr Présentation Depuis 2012, un accueil de loisirs ados
Plus en détailProcès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général de la Commune de Rennaz. du 15 mai 2014 à 20h00 A «l arennaz», collège de Rennaz
COMMUNE DE RENNAZ CONSEIL GENERAL Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil général de la Commune de Rennaz du 15 mai 2014 à 20h00 A «l arennaz», collège de Rennaz Présidence : M. Alberto de Francisco
Plus en détailLA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS
Ormont-Dessus, le 7 avril 2014 LA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS 1865 LES DIABLERETS La Municipalité d'ormont-dessus au Conseil communal Préavis municipal n 06-2014, relatif à une demande de crédit pour
Plus en détailProcès verbal de la séance du conseil d administration. Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin : 19 h 30
Établissement : 0352760K Collège de La Mézière Biardel N de séance : 4 35520 LA MEZIERE Procès verbal de la séance du conseil d administration Date : Mardi 27 mars 2012 heure de début : 18 h heure de fin
Plus en détailAPPROUVE l acte constitutif du groupement de commandes pour l achat d électricité coordonné par le Syndicat d Energie des Yvelines.
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 FÉVRIER 2015 - Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2015 - Adhésion au groupement de commande d électricité - Adhésion au groupement de commande pour
Plus en détailRèglement de la Bibliothèque municipale
VILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE CW/GC/règlement intérieur.doc Règlement de la Bibliothèque municipale Article 1 La Bibliothèque municipale est constituée
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailSTATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
Plus en détailPER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:
Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire
Plus en détailSÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2008 Volume 11 - numéro 6 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18
Plus en détailContacts dans l établissement
Contacts dans l établissement Équipe de direction du Lycée : - Proviseur : Monsieur CHAPUT, - Proviseure adjointe : Madame BOUCHARD, - Gestionnaire : Monsieur VALADIER, - Conseillers Principaux d'education
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
Plus en détailPREAVIS MUNICIPAL No 03-2014. Objet : Bâtiment Multifonctions Crédit de construction
1188 Gimel, le 13 juin 2014 MUNICIPALITE DE GIMEL PREAVIS MUNICIPAL No 03-2014 présenté au Conseil Communal de Gimel, en sa séance du 26 juin 2014 Objet : Bâtiment Multifonctions Crédit de construction
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailPatrouilleurs scolaires
Patrouilleurs scolaires Elèves et adultes au service de la sécurité bpa Bureau de prévention des accidents Le service des patrouilleurs scolaires contribue grandement à la sécurité routière. Vous aussi,
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de
Plus en détailBilan de la concertation sur le PEDT
les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche
Plus en détailLA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE
LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2014 -------------------- Etaient présents : MMES CONNETABLE, GONNORD, GUIRAUD, PUYGUIRAUD, RAFFAULT, VIEILLY, ZANNIER et Melle WETZ MM. ALLIRAND, ANSART,
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011. COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Rognes, le 18 février 2011 COMMUNE DE ROGNES CONSEIL MUNICIPAL du 16 Février 2011 COMPTE-RENDU (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Etaient
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013 Le Conseil municipal de Bohars s est réuni en mairie, lieu ordinaire de ses séances, le mardi 5 Février 2013, à 19 heures, sous la
Plus en détailL école doit être redéfinie comme un lieu de vie et d apprentissage
Document de base de l'initiative des villes pour la formation quant à la politique de formation L école doit être redéfinie comme un lieu de vie et d apprentissage Impressum Éditeur Initiative des villes
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES NEUVIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2010-2011) LE 12 AVRIL 2011 01.00 OUVERTURE DE LA SÉANCE À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Suzanne
Plus en détailProcès-verbal de l Assemblée Communale ordinaire du 30 avril 2014 À l Abri de protection civile à Ecublens à 20h00
Procès-verbal de l Assemblée Communale ordinaire du 30 avril 2014 À l Abri de protection civile à Ecublens à 20h00 L Assemblée Communale a été convoquée par une insertion dans la Feuille Officielle du
Plus en détailDECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2013 Compte-rendu L'an deux mil treize, le onze du mois d octobre, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de VIELVERGE s'est réuni au
Plus en détailCOUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS
COUDEKERQUE-BRANCHE Siége administratif : 33 rue Arago, 59210 Coudekerque branche Association loi 1901 n 6356 Affiliation Fédération Française de Triathlon n 02021 Agrée Jeunesse et Sports n 59S1875 N
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL
REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL PREAMBULE La commune de Plouguiel a mis en place un service de restauration scolaire en 1976. Ce service fonctionne pour l'école publique
Plus en détailDemande de crédit pour financer la réalisation du Plan partiel d affection la Thioleyre
Commune de Bourg-en-Lavaux MUNICIPALITE Rte de Lausanne 2 Case Postale 112 1096 Cully T 021 821 04 14 F 021 821 04 00 info@b-e-l.ch www.b-e-l.ch AU CONSEIL COMMUNAL DE BOURG-EN-LAVAUX PREAVIS N 19/2013
Plus en détailVILLE DE FORBACH CONSEIL DE QUARTIER DU CREUTZBERG
VILLE DE FORBACH CONSEIL DE QUARTIER DU CREUTZBERG Compte Rendu de la Réunion tenue au Foyer du Creutzberg le mardi 27 janvier 2015 à 19h30 2ème séance. Présidente de séance : Iris Simonin Secrétaire de
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
Plus en détailCOMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. *******
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2014. ******* I DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES (BUDGET GENERAL ET BUDGET CAMPING). A BUDGET CAMPING. Monsieur le Maire expose aux membres du
Plus en détailL A T O U R D E P E I L Z Municipalité
V I L L E D E L A T O U R D E P E I L Z Municipalité PRÉAVIS MUNICIPAL N 1/2015 le 4 février 2015 Concerne : Demande de crédit de Fr. 451'000.-- pour l organisation d un concours en vue de la rénovation
Plus en détailAu niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
Plus en détailAu nom de toute la grande équipe de l école des Cœurs-Vaillants, nous vous souhaitons une bonne année scolaire 2015 2016.
Septembre 2015 Bonjour à toutes et à tous! Déjà un an pour l école des Cœurs-Vaillants! C est un deuxième départ où engagement, respect et bien-être seront au rendez-vous. Ainsi, nous souhaitons que l
Plus en détail