Collection Gestion. Selon le Nouveau SCF. Farid MAKHLOUF. Copyright Eurl Pages Bleues Internationales

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1 Collection Gestion Comptabilité des Sociétés Selon le Nouveau SCF Farid MAKHLOUF Copyright Eurl Pages Bleues Internationales 1

2 C o p y r i g h t E u r l P a g e s B l e u e s i n t e r n a t i o n a l e s Maison d édition pour l enseignement et la formation Siège social : Raffour Bouira Algérie Tél : (026) Annexe : 182 Rue Saidi Ahmed, Bordj El Kifane Alger Algérie Tél/Fax : (021) Librairie : Cité 2068 lgts Smail yefsah bt 73 Bab ezzouar Alger Tél /fax: mc.belaid@pagesbleues-editions.com editions@pagesbleues-editions.com pagesbleues@yahoo.fr Site Web : L e s P a g e s B l e u e s I n t e r n a t i o n a l e s F é v r i e r Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l auteur, constitue une violation de la propriété intellectuelle et une contrefaçon réprimée par le code pénal. Nous mettons en garde les librairies ou tout autre organisme utilisant des moyens de reproduction (Photocopieur, Duplicopieur, Imprimerie, ) que la reproduction de nos ouvrages est strictement interdite. Nous faisons appel aux lecteurs afin de les alerter sur la menace que représente la contrefaçon pour l avenir de l écrit et de la production intellectuelle, particulièrement dans le domaine de l édition scientifique et technique. Pour cela nous les prions de nous signaler toute fraude en nous contactant par : Tél : (026) ou par . A T T E N T I O N!! I S B N : D é p ô t l é g a l :

3 I n t r o d u c t i o n Ce livre porte largement sur la société en nom collectif (SNC), la société à responsabilité limitée (SARL) et la société par actions (SPA) ou société anonyme (SA). A ce propos, toutes les sociétés sont commerciales dans leur forme et quel que soit leur objet (art 544 du code de commerce). Toute société a besoin d un acte authentique pour exister (art 545 du code de commerce) et ne pas dépasser 99 ans de vie (art 546 du code de commerce). Les statuts déterminent la raison ou la dénomination sociale, le siège social, l objet social et le montant du capital (art 546 du code de commerce). Il est à noter que le siège social est le domicile de la société (art 547 du code de commerce). Les actes qui constituent ou qui modifient toute société doivent être publiés au centre national du registre du commerce (art 548 du code de commerce). Dès son immatriculation, au registre du commerce, la société jouit de la personnalité morale (art 549 du code de commerce). A noter enfin que, conformément à l IAS 38, les frais préliminaires ne figurent plus à l actif du bilan. En effet, s ils ne génèrent aucun avantage économique futur probable, ils sont comptabilisés en charges lorsqu elles sont encourues. Bien entendu, les numéros et les intitulés des comptes ont été mis à jour suivant la nouvelle nomenclature. Maintenant que ce qui est commun aux sociétés est énoncé, nous espérons, par notre ouvrage, participer à l extension de la diversité pédagogique afin d offrir aux étudiants, aux professionnels, aux autodidactes et aux curieux insatiables, un éventail de choix élargi en matière de comptabilité des sociétés. 3

4 Qu on le veuille ou non, l entreprise a une vie qui ressemble fort à celle de l homme. En effet, elle naît, se développe en faisant face à des événements, décline avec toutes les conséquences que le déclin entraîne. Notre modeste travail est une traduction comptable de la vie de l entreprise en faisant intervenir non seulement des écritures, mais aussi des techniques de gestion nécessaires pour résoudre des cas pratiques. Pour ce faire, nous avons divisé ce livre en chapitres dont voici les intitulés : Chapitre 1 : La constitution des sociétés Chapitre 2 : La répartition des bénéfices Chapitre 3 : Les titres émis et leurs valeurs Chapitre 4 : La modification du fonds social Chapitre 5 : Les emprunts obligataires Chapitre 6 : La liquidation et la cession Chapitre 7 : La fusion des sociétés Chapitre 8 : La consolidation des comptes Chaque chapitre se termine par des rappels, des questions de cours et des exercices. La fin de l ouvrage est réservée aux exercices de révision, aux questions à choix multiples et aux solutions. Nous souhaitons, par notre labeur, rendre au lecteur les services attendus. L auteur 4

5 S o m m a i r e Chapitre 1 : Constitution des sociétés Notions préliminaires Société en nom collectif Société à responsabilité limitée Société anonyme Impôt sur le bénéfice des sociétés 33 Travaux Dirigés 39 Chapitre 2 : Répartition des bénéfices Notions préliminaires Société en nom collectif Société à responsabilité limitée Société anonyme 59 Travaux Dirigés 67 Chapitre 3 : Titres émis et leur valeur Notions préliminaires Instruments d analyse 73 Travaux Dirigés 93 Chapitre 4 : Modification du capital social Notions préliminaires Augmentation de capital Réduction de capital Amortissement de capital 119 Travaux Dirigés 123 5

6 Chapitre 5 : Emprunts obligataires Notions préliminaires Techniques de gestion de l emprunt obligataire Comptabilisation Comptabilisation des opérations courantes relative à l emprunt obligataire 5. Cas particulier 154 Travaux Dirigés 159 Chapitre 6 : Liquidation et cession Notions préliminaires Liquidation des entreprises individuelles Liquidation des sociétés 180 Travaux Dirigés 199 Chapitre 7 : Fusion des sociétés Notions préliminaires Fusion réunion Fusion absorption 217 Travaux Dirigés Chapitre 8 : Consolidation du bilan et du résultat Notions préliminaires Méthodes de consolidation Participation indirecte 266 Travaux Dirigés 273 Exercices de révision 277 6

7 Solutions des Travaux Dirigés 287 Solutions des TD : Constitution des sociétés 288 Solutions des TD : Répartition des bénéfices 293 Solutions des TD : Titres émis et leur valeur 299 Solutions des TD : Modification du fonds social 303 Solutions des TD : Emprunts obligataires 311 Solutions des TD : Liquidation et cession 321 Solutions des TD : Fusion des sociétés 329 Solutions des TD : Consolidation des comptes 335 Solutions des exercices de révision 343 Questions à choix multiple s (QCM) 365 Lexique 371 Bibliographie 379 7