RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DE LA SÉRIE S : ROUTES NATIONALES

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1 DOSSIERS GÉNÉRAUX...1 ROUTE NATIONALE 7 RN7 DE PARIS À ANTIBES...3 ROUTE NATIONALE 81 RN81 DE ROANNE À LIMOGES...4 ROUTE NATIONALE 82 RN82 DE ROANNE AU RHÔNE...6 ROUTE NATIONALE 86 RN86 DE LYON À BEAUCAIRE...7 ROUTE NATIONALE 88 RN88 DE LYON À TOULOUSE...8 ROUTE NATIONALE 89 RN89 DE LYON À BORDEAUX...11 NOUVEAU RÉSEAU...13 Nota : Les cotes extrêmes sont 2 S 1 à 1506 ; les cotes 2 S , , 773, 942 et 1415 n existent pas. DOSSIERS GÉNÉRAUX STATISTIQUES 2 S 141 Statistique générale : tableau numérique avec longueurs, rapport de l'ingénieur COMPTABILITÉ 2 S 142 Projets de budget pour l'entretien des routes nationales : tableaux numériques annuels S 143 Gestion des crédits : décisions du conseil de préfecture, rapports de l'ingénieur, avis de crédit, correspondance S 144 Inscription budgétaire, annonce de crédits : arrêtés, correspondance ( ). Entretien et réparations des routes nationales : notifications de crédits, délibérations, correspondance ( ) S 145 États des inspections par exercice ( ). État du compte final et récapitulatif (1849) S 146 Compte final et état de situation S 147 États de situations définitives de l'ingénieur en chef et des ingénieurs ordinaires, par exercice, par arrondissement ( , ) S 148 Décomposition des dépenses d'entretien, d'amélioration et de réparation des avaries exceptionnelles : états récapitulatifs par exercice TRAVAUX ET ENTRETIEN 2 S 149 États annuels de la viabilité des routes nationales S 150 Situation annuelle au 1er janvier : tableaux des grosses réparations, des rectifications, des constructions effectuées S 151 Registre des nivellements de l'arrondissement de Saint-Étienne S S 154 Travaux neufs et grosses réparations. Archives départemantales de la Loire 2011 page 1/13

2 an S 152 Réparation des routes nationales : procès-verbaux d'adjudication, états de situation des travaux, circulaires, an S 153 Réfection des chaussées des routes nationales 7 et 82 : cahier des charges, dossier d'adjudication, tableaux, états de dépenses, correspondance, S 154 Cylindrage des chaussées.- Réglementation et voeux du conseil général : circulaires, rapports de l'ingénieur, notes, délibérations, rapports, correspondance ( ). Exécution : états d'indication des cylindrages à exécuter et exécutés ( ), états numériques des résultats obtenus (1906), carnet de cylindrage de l ingénieur ordinaire de l arrondissement de Saint-Étienne ( ), graphiques concernant la circonscription de Saint-Genest-Malifaux ( ), S S 165 Travaux d'entretien S 155 Dispositions pour la conservation et l amélioration du réseau : rapports, délibérations du conseil général et des conseils d arrondissement, arrêté préfectoral, affiches ( ). Amélioration de l écoulement des eaux : rapports (1822, ), S 156 États d'indications annuels des fournitures et ouvrages à faire, S S 165 Baux d'entretien, adjudication : devis, bordereaux des prix estimatifs, procèsverbaux, rapports de l ingénieur en chef, arrêtés préfectoraux, correspondance, S S S S S S S S S S 166 Procès-verbaux de réception de matériaux S 167 Signalisation : délibérations du conseil général sur les poteaux indicateurs, circulaires S S 170 Plantations S 168 Plantations de certaines essences, élagage et coupe de bois : rapports de l'ingénieur, voeux du conseil général pour l'amélioration des abords de routes, S 169 Situations annuelles au 1er juin : états numériques, S 170 Registre de renseignements sur la situation des plantations, Archives départemantales de la Loire 2011 page 2/13

3 ROUTE NATIONALE 7 RN7 DE PARIS À ANTIBES 2 S 171 Rectification : plans par communes S S 174 Traverses urbaines, modification des alignements : rapports des ingénieurs, délibérations des conseils municipaux, plans, profils en long et en travers S 172 Communes de Changy, Le Coteau, La Pacaudière, Saint-Germain-Lespinasse, Saint- Martin-d'Estréaux, Saint-Symphorien-de-Lay, S S 174 Roanne, S 173 Relevés à bout des chaussées pavées : rapports, devis, détails estimatifs, plan, profils, procès-verbal de réception définitive, correspondance, S 174 Alignements : plans, profils, affiches, ordonnances, avant-métrés, détails estimatifs, rapports, délibérations, correspondance, S S 184 Terrains S S 177 Expropriations, S S 176 Réunions du jury d'expropriation : jugements, actes de ventes, états des propriétaires, correspondance, S 175 Parties comprises entre Saint-Martin-d'Estréaux et La Pacaudière, S 176 Parties comprises entre le département de l'allier, Saint-Martin-d'Estréaux et la ville de Roanne, S 177 Extraits des minutes du jury de l expropriation de l'arrondissement de Roanne, S S 182 Cessions de terrain : rapports des ingénieurs, métrés et estimations, arrêtés d'approbation, états numériques des propriétaires, plans, correspondance, S S 180 Cessions pour cause de modifications du tracé, S S S S S 182 Cessions par suite d'alignements, S S S S 184 Rétrocession des délaissés : avis du préfet, rapports des ingénieurs, actes de vente, correspondance, S S S S 192 Travaux S S 187 Suivi des travaux : dossiers d'adjudication, rapports des ingénieurs, correspondance, S S S S S 189 Rectifications : arrêtés préfectoraux, avant-métré des travaux, devis, plans, profils, S 188 De la limite du département aux abords de Changy, S 189 De Saint-Martin-d'Estréaux à La Pacaudière, S 190 Amélioration et élargissement des traverses communales de Changy, La Pacaudière, Roanne et Saint-Symphorien-de-Lay : délibérations des conseils municipaux, rapports de l'ingénieur, avant-métré, détails estimatifs, profils, plans, S 191 Relevés à bout, rechargement des chaussées : devis, détails estimatifs, bordereaux des Archives départemantales de la Loire 2011 page 3/13

4 prix, cahiers des charges, S 192 Baux d'entretien : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, correspondance, S S 198 Pont de Roanne sur la Loire S S 194 Cessions de terrains et d'immeubles : ordonnance royale, actes de vente, tableaux estimatifs des propriétaires, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux d'estimation, plans, correspondance, S S S 195 Expropriation : actes d acquisition, rapports de l'ingénieur, correspondance ( ). Contentieux : avis du Conseil d'état, rapports de l'ingénieur, correspondance ( ), S S 198 Travaux : dossiers d'adjudication, rapports de l'ingénieur, devis, plans, dessins, procès-verbaux de réception, correspondance, S S S S S 209 Permissions de voirie S S S S S S S S S S S S S 211 Délits de grande voirie : procès-verbaux, rapports des ingénieurs et conducteurs, arrêts du conseil de préfecture, plans, correspondance S S ROUTE NATIONALE 81 RN81 DE ROANNE À LIMOGES 2 S 212 Classement et déclassement : rapports des ingénieurs, lettre ministérielle, carte d'état- Major, plans, correspondance S S 214 Traverses urbaines S 213 Chérier, Juré, Saint-Just-en-Chevalet, Villemontais : délibérations des conseils municipaux, actes d'acquisition d'immeuble, contraventions, plans, correspondance, S 214 Roanne.- Aménagement d'un cassis, d'un fossé d'écoulement des eaux pluviales et d'un égout : délibérations du conseil municipal, rapports de l'ingénieur, devis, correspondance ( ). Construction en pavés d échantillon, adjudication : affiche (1868). Élargissement et pavage de la rue de Clermont : dossier d'adjudication ( ), S S 216 Terrains Archives départemantales de la Loire 2011 page 4/13

5 2 S 215 Acquisitions : rapports de l'ingénieur, actes notariés, correspondance, S 216 Expropriations à Lentigny, Saint-Maurice-sur-Loire et Villemontais : arrêtés du préfet, avis, correspondance, S S 231 Travaux S S 228 Rectifications, S 218 Contentieux : rapports des ingénieurs, pétitions, S 219 Amélioration aux abords de Saint-Just-en-Chevalet : avant-projet, rapports des ingénieurs, profils, devis, détail estimatif, cahier des charges, plan, S 220 Du Pont-d'Aubertois à Chabreloche, projet général : plan, profil en long, mémoire, S S 222 Du Pont d'aubertois à La Croix-du-Lac, S 221 Documents techniques : plans, profils en long et en travers, dessins de ponceaux et ponts, devis, avant-métré, S 222 Acquisition de terrains : devis estimatif, états numériques des indemnités de terrain, métré, mémoire de l'ingénieur, S 224 De La Croix-du-Lac à La Croix-Rouge : profils en long et en travers, plan, devis, avantmétré, S 223 De La Croix-Rouge à Planche-Torse : plan, coupe, profil en long, rapports de l'ingénieur, correspondance, S S 226 De Crémeaux à Juré, S 225 Documents techniques : plan parcellaire, profil en long, profil en travers, dessins des ouvrages d'art, devis et cahier des charges, avant-métré, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de réception définitive, S 226 Correspondance, S 227 De Juré à Saint-Just-en-Chevalet : rapports de l'ingénieur, profils en long, nivellement en long, correspondance, S 228 De Juré à la route nationale 89 : avant-projet, plan, carte, profil en long, détail estimatif des travaux, avis des conseillers généraux et maires, rapports de l'ingénieur, S 217 Autres projets : avant-projet, métré, enquête parcellaire, rapport de l'ingénieur, profils en long, plans, S 229 Construction de ponts et ponceaux : plan, coupe, rapports, correspondance, S S 231 Travaux d entretien : adjudication des baux, S S S 232 Dommages causés à divers propriétaires : plans, rapports, correspondance S S 240 Permissions de voirie S S S S S S S S S 241 Délits de grande voirie : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêts du conseil de préfecture, correspondance Archives départemantales de la Loire 2011 page 5/13

6 ROUTE NATIONALE 82 RN82 DE ROANNE AU RHÔNE 2 S 242 Plans de diverses portions nécessaires pour l'ouverture S S 245, 2 S S 1236 Traverses urbaines S 243 Balbigny, La Fouillouse, Neulise, Planfoy et Vendranges.- Alignement, cession de terrain, pavage et construction de trottoirs : ordonnance royale, dossiers d adjudication, correspondance, S 244 Feurs.- Plans d'alignement : rapports de l'ingénieur, mémoires de propriétaires, délibération de la commission administrative de l'hospice, enquête du conseil général des Ponts et Chaussées, actes de vente, métré estimatif, délibération du conseil municipal, ordonnance royale, correspondance, S 245, 2 S 1236 Saint-Étienne, S 245 Plan d'alignement : ordonnances royales, rapports de l'ingénieur, plans, correspondance, S 1236 Travaux : dossiers et procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception, délibération du conseil municipal, correspondance, S 1235 Bourg-Argental : plans d alignement, métré et estimation, correspondance, S S 250 Terrains, acquisitions et cessions : états numériques des propriétaires, rapports des ingénieurs, avis d'experts, actes de vente, plans, correspondance S S S S S S S 265, 2 S S 1238 Travaux S S 255 Construction, S 251 Généralités : rapports des ingénieurs, devis des ateliers, correspondance, S 252 Abords de Saint-Étienne : rapport de l'ingénieur, plans, profils, devis, détails estimatifs, S 253 Abords de La Fouillouse : plans, profils, devis, détails estimatifs, rapports de l'ingénieur, S 254 De Balbigny à Feurs : plan général, profils en long et en travers, devis, détail estimatif, rapport de l'ingénieur, S 255 De Cuzieu à La Fouillouse, de la route départementale 1 RD1 à Veauche, de Feurs à Montrond : plans, profils en long et en travers, devis, détails estimatifs, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception définitive, S S 262, 2 S 1238 Aménagements et rectifications, S S 258 Généralités : rapports des ingénieurs, procès-verbaux d'adjudication, devis estimatifs, profils, correspondance, S S S , S 260 Grosses réparations sur divers points : devis, cahiers des charges, plans, avant-métré, mémoires, décisions ministérielles, rapports des ingénieurs, S 259 Réfection de la rampe des Moulineaux entre Saint-Étienne et La Fouillouse, S 261 De Bourg-Argental au département de l'ardèche : tableau du mouvement des terrasses, Archives départemantales de la Loire 2011 page 6/13

7 2 S 262 Construction des ponts de Vendranges, Ratarieux, Malleval, de La Versanne et des ponts sur la Coise, le Furet, la Loise, la Revoute et le Merdary : plans, dessins, détails estimatifs, rapports des ingénieurs, S 1238 Amélioration du carrefour Les Quatre Routes entre la route nationale 82 et le chemin départemental 12 à Veauche.- Acquisition de terrains : actes d acquisition, correspondance (1944). Travaux : plans, rapports de l ingénieur, note de service, correspondance ( ), S S 265, 2 S 1237 Entretien : devis estimatifs, bordereaux de prix, soumissions des entrepreneurs, rapports de l'ingénieur, correspondance, S S S S S 266 Plantations.- Acquisitions de terrains en bordure des routes, plantation, abattage, élagage : dossiers d'adjudication, rapports des ingénieurs, correspondance S 267 Dommages causés à divers propriétaires : pétitions, rapports des ingénieurs, correspondance S S 285 Permissions de voirie S S 284 Dossiers de demandes : rapports de l'ingénieur, correspondance, S S S S S S S S S S S S S S S S S S 285 Procès-verbaux de récolement, S S 287 Délit de grande voirie : procès-verbaux, rapports des ingénieurs, arrêtés du conseil de préfecture, correspondance S S ROUTE NATIONALE 86 RN86 DE LYON À BEAUCAIRE 2 S S 292 Tracé S 288 Enquête sur l avant-projet d ouverture, organisation de la commission d enquête : correspondance, S S 292 Élargissement, Archives départemantales de la Loire 2011 page 7/13

8 2 S 290 Demandes et projet d élargissement : délibérations de conseils municipaux, rapport des ingénieurs, liste des propriétaires, correspondance, S 289 Enquête parcellaire, acquisition de terrains de la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, contentieux : rapport d'ingénieur, plans, S S 292 Projet général, S 291 Extrait de carte au 1/ e, plans au 1/10 000e et au 1/50 000e, profils en long et en travers, cubature des terrasses, estimation générale, rapport des ingénieurs, arrêté déclaratif d'intérêt public, S 292 Plan coupe au 1/20 000e et au 1/50 000e, S 293 Traverses de Chavanay, Saint-Pierre-de-Boeuf et Vérin, plans d'alignement : profils en long et en travers, plan d'ensemble, rapport de l ingénieur, correspondance S S 296 Terrains S 294 Dossier général : avis d'approbation, avis d'indemnisation, correspondance, S 295 Acquisitions : métré et estimation de terrains à acquérir, rapport de l'ingénieur, S 296 Expropriation pour cause d'utilité publique à Saint-Pierre-de-Boeuf et Vérin : rapports des ingénieurs, jugements, plan, correspondance, S S 300 Travaux S 297 Avant-projet de construction entre le Malval et l'ardèche, construction entre le Valencise et le Malval, entre le département du Rhône et la maison Lansard : plans, profils en long et en travers, avant-métré, détail estimatif, rapport des ingénieurs, S 298 Élargissement de ponts et ponceaux : plans, coupes, élévations, , s.d. 2 S 299 Nouveaux tracés : rapport de l'ingénieur, plans, correspondance, S 300 Entretien, dossiers de renouvellement des baux : cahier des charges, devis, correspondance, S 301 Plantations.- Élagage des arbres longeant les lignes téléphoniques : rapports de l ingénieur subdivisionnaire S 302 Réclamations de particuliers ou de communes : rapports des ingénieurs, correspondance S S 305 Permissions de voirie S S 304 Rapports des ingénieurs, S S S 305 Procès-verbaux de récolement, S 306 Délits de grande voirie : procès-verbaux, rapports d'ingénieur, arrêts du conseil de préfecture, correspondance ROUTE NATIONALE 88 RN88 DE LYON À TOULOUSE 2 S S 311 Traverses urbaines S 307 Rive-de-Gier.- Construction de trottoirs : extraits de jugement, rapports de l'ingénieur, dossiers d'adjudication, arrêtés du préfet, délibérations du conseil municipal, correspondance ( ). Plan d'alignement, travaux et indemnisation : ordonnance royale, rapports de l'ingénieur, tableau récapitulatif des indemnités dues à divers propriétaires, dossiers d'adjudication de travaux, plans de maisons, correspondance ( ). Registre d'ordre de l'entrepreneur Archives départemantales de la Loire 2011 page 8/13

9 Derolland ( ), S 308 Le Chambon-Feugerolles, Firminy, La Grand-Croix, L'Horme, Lorette, La Ricamarie, Saint- Julien-en-Jarez, Terrenoire : plan d'alignement, ordonnances royales, rapports de l'ingénieur, dossiers d'adjudication pour le pavage, correspondance, S 309 Saint-Étienne.- Plan d'alignement : ordonnances royales, arrêtés du préfet, délibérations du conseil municipal, correspondance ( ). Rectification et élargissement : dossiers d'adjudication, plan, profils, correspondance ( ), S S 311 Saint-Chamond, S 310 Projets et travaux : études, rapports de l'ingénieur, décision ministérielle, ordonnance royale, délibérations du conseil municipal, tableaux des terrassements, profils, plans, correspondance, S 311 Contentieux avec divers propriétaires : rapports de l'ingénieur, délibérations du conseil municipal, correspondance, S S 318 Terrains S S 316 Cessions, états numériques des propriétaires, rapports des ingénieurs, arrêtés, actes d acquisition, plans, correspondance, S S S S S S 317 Expropriation : convocations du jury, jugements, états des propriétaires, actes de vente, correspondance, S 318 Vente de délaissés : rapports de l'ingénieur, actes de vente, correspondance, S S 332 Travaux S S 322 Adjudications : devis, détails estimatifs, rapports de l'ingénieur, correspondance, S S S S S S 326 Rectifications, S 323 De Firminy à la Haute-Loire : décision ministérielle, arrêté préfectoral, délibération du conseil général, rapports de l'ingénieur, plans, profils, dessins des ouvrages d'art, devis et cahier des charges, avant-métré, détail estimatif, S 324 Du Mas de Firminy au Pertuiset : plans, profils, dessins des ouvrages d'art, avant-métré, détail estimatif, mémoires, décision ministérielle, S 325 De Rive-de-Gier à Givors : plan parcellaire, profils, dessins des ouvrages d'art, devis et cahier des charges, avant-métré, décisions ministérielles, délibérations du conseil général, procèsverbal de réception définitive, S 326 Rampe du grand pont à Rive-de-Gier : enquête parcellaire, dossier d'adjudication, décision ministérielle, rapports des ingénieurs, plans, profils, délibérations, correspondance S S 329 Ponts et ponceaux, S 327 Généralités : plans, dessins d'art, devis, détails estimatifs, avant-métré, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, rapports des ingénieurs, décision ministérielle, affiche, S 328 Pont de Rive-de-Gier : rapports des ingénieurs, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance, S 329 Construction d'un pont sur le Gier pour la verrerie Hutter : arrêtés du préfet, rapport de Archives départemantales de la Loire 2011 page 9/13

10 l'ingénieur, état des frais dus à l'ingénieur, plans, correspondance, états nominatifs des fournisseurs et tâcherons ayant effectué des travaux en régie, S 330 Consolidation d'un mur de soutènement à Terrenoire : rapports de l'ingénieur, plans, profils, dessins, décision ministérielle, procès-verbaux de réception définitive ( ). Élargissement du passage à niveau d'égarande à Rivede-Gier : dépêche ministérielle, rapports des ingénieurs, plans, détails estimatifs, correspondance ( ), S 331 Conversion en pavage de la chaussée empierrée pour les communes du Chambon- Feugerolles, La Grand-Croix, L'Horme, La Ricamarie, Lorette, Saint-Julien-en-Jarez : dossier d'adjudication, devis, plans, soumission, cahier des charges, S 332 Entretien : dossiers d'adjudication, devis, détails estimatifs, procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance, S 333 Dommages et réclamations.- Demandes d'indemnisation : rapports de l'ingénieur, correspondance, plans ( ). Réclamations sur l'état de la route : rapports de l'ingénieur ( ) S S 367 Permissions de voirie S S 366 Rapports des ingénieurs, S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S 367 Établissement de bow-windows à Saint-Étienne : règlement de voirie, rapports du conducteur subdivisionnaire, arrêté du préfet, pétitions de divers propriétaires riverains, procès- Archives départemantales de la Loire 2011 page 10/13

11 verbaux de grande voirie, plan, photographies, correspondance, S S 369 Délits de grande voirie : procès-verbaux, rapports des ingénieurs, arrêtés du conseil de préfecture, plans, correspondance S S ROUTE NATIONALE 89 RN89 DE LYON À BORDEAUX 2 S S 372 Traverses urbaines S 370 Boën, Noirétable, Saint-Barthélémy-Lestra, Saint-Julien-la-Vêtre, Saint-Martin-Lestra, Saint-Sixte, Saint-Thurin, Sainte-Agathe-la-Bouteresse : plans, devis, mémoire, décisions ministérielles, procès-verbal de réception définitive, S S 372 Feurs, S 371 Modifications, construction de trottoirs : rapports des ingénieurs, correspondance, S 372 Plan d'alignement : avant-projet, délibérations du conseil municipal, plans généraux, profils, devis, détail estimatif, S S 377 Terrains S S 374 Cessions : états nominatifs des propriétaires, rapports des ingénieurs, actes de vente, correspondance, S S S S 376 Expropriations, S 375 Traverse de Boën : jugements du jury d'expropriation, actes de vente, état de propriétaires, correspondance, S 376 De Boën à Saint-Thurin et de Boën au département du Puy-de-Dôme : convocation du jury d'expropriation, jugements, actes de vente, état des propriétaires, correspondance, S 377 Vente de délaissés : rapports des ingénieurs, actes de vente, correspondance, S S 388 Travaux S S 380 Dossiers généraux, S 378 Réclamations concernant l'état de la route : rapports de l'ingénieur, correspondance, S 379 Rapports des ingénieurs, correspondance, S 380 Dossiers d'adjudication : devis, soumissions, procès-verbaux, correspondance, S S 384 Élargissements, S 381 Du Pont-Lyonnais à Feurs : plans, profils en long et en travers, avant-métré, détail estimatif, devis, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de réception définitive, S 382 De Boën à Saint-Thurin : plans, profils en long et en travers, devis, détails estimatifs, procès-verbal de réception définitive, S 383 Treize passages entre Boën et le Puy-de-Dôme : plans, profils en long et en travers, devis et cahier des charges, avant-métré des travaux, détail estimatif, rapport de l'ingénieur, procèsverbal de réception définitive, Archives départemantales de la Loire 2011 page 11/13

12 2 S 384 Vingt-trois passages entre le Rhône et Saint-Thurin : plan général, profils en long et en travers, dessins des ouvrages d'art, devis, avant-métré des travaux, rapport des ingénieurs, S S 386 Rectifications, S 385 Généralités : plans, profils en long et en travers, devis, détails estimatifs, mémoire, procès-verbal de réception définitive, S 386 Tournant du Dévieu à Boën : relevé graphique du terrain, plans, profils, rapports de l'ingénieur, correspondance, S 387 Réparation et rechargement : plans, profils en long et en travers, devis, avant-métré, rapport de l'ingénieur, S 388 Baux d'entretien, adjudication : devis, bordereaux, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ( ). Réclamations et demandes d'indemnisation, rapports de l'ingénieur, correspondance ( ), S S 393 Ponts S 389 Pont-Lyonnais, pont sur l'alliot, et pont sur le bief du Marais.- Construction, dossiers d'adjudication : plans, profils en long et en travers, dessins, devis, mémoires, arrêté préfectoral, procès-verbaux de réception définitive, S 390 Pont de Poncins sur le Lignon.- Construction et reconstruction : plan, avant-métré, rapports de l'ingénieur ( ). Réfection de la rive gauche du pont : plans, profils, bordereau des prix, rapports des ingénieurs ( ), S S 393, 2 S 1239 Pont suspendu de Feurs sur la Loire, S 391 Construction : ordonnance royale, cahier des charges, soumissions, arrêtés du conseil de préfecture, convention, procès-verbal d'épreuve définitive, réclamation, rapport d'ingénieur, correspondance, S 392 Aménagement et entretien : rapports d'ingénieur, plans, arrêtés préfectoraux, carnets d'attachement, décompte, correspondance, S 1239 Reconstruction en maçonnerie : plans, croquis, métrés, carnets de nivellement, rapports, correspondance, délibérations, devis, pièces comptables, S 393 Circulation : rapport d'ingénieur, maquette de panneau, avis en anglais, affiche, correspondance ( ). Droit de péage : ordonnance, rapports d'ingénieur, affiches, correspondance ( ). Personnel de surveillance : instructions, rapports d'ingénieur, attestations, certificat médical, notes, ordre de service, procès-verbal de la justice de paix ( ), S 394 Plantations.- Installation et élagage : délibérations du conseil général, rapports ( ). Cessions de vieux bois : rapports de l'ingénieur, correspondance ( ) S 395 Dommages aux riverains : rapports de l'ingénieur, correspondance S S 407 Permissions de voirie S S S S S S S S S S S Archives départemantales de la Loire 2011 page 12/13

13 2 S S 408 Délits de grande voirie : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, arrêtés du conseil de préfecture, correspondance, plans NOUVEAU RÉSEAU 2 S S 412 Route nationale RN496 d'ambert à Lyon puis de Tauves à Lyon S 410 Rectification : plans, profils en long et en travers, S 411 Travaux : plans, profils, devis, S 412 Permissions de voirie : rapports de l'ingénieur, correspondance, S 1240 Route nationale RN498 de La Chaise-Dieu à Saint-Chamond.- Traverses de Bonson et de Saint-Marcellin : rapports, plans ( ). Terrains, acquisitions : plan, note ( ). Travaux, rectifications, revêtement de chaussées, entretien du pont d Andrézieux : devis, plans, correspondance ( ). Permissions de voirie : rapports de l ingénieur, arrêtés préfectoraux ( ) S 1241, 2 S 413 Route nationale RN503 de Riotord à Saint-Pierre-de-Boeuf S 1241 Terrains, acquisitions : actes de vente, métrés et estimations, correspondance ( ). Personnel : correspondance ( ). Travaux, rectifications sur les aqueducs : devis, marchés, rapports, plans, correspondance ( ). Permissions de voirie et occupations temporaires ( ). Réclamations : correspondance ( ), S 413 Traverses urbaines de Lupé, Saint-Appolinard et de Saint-Pierre-de-Boeuf : plans, profils en long et en travers, [années 1930]. 2 S 409 Route nationale RN504 de Roanne à Ruffieux : plan général au 1/ Archives départemantales de la Loire 2011 page 13/13