9 OCTOBRE 2012 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN

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1 24 9 OCTOBRE 2012 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin est légalement tenue dans la salle Chaudière du siège social à Saint-Georges, le mardi 9 octobre 2012 à 19 h 30, sous la présidence de madame Ghislaine Turmel. Sont présents mesdames et messieurs les commissaires : CÔTÉ, Stéphane DOYON, Marc-Ange LECOURS, Charles-Henri POULIN, Berthe TREMBLAY, Hélène TURMEL, Ghislaine VACHON, Nathalie et le commissaire représentant le comité de parents, monsieur Mario Rodrigue. Monsieur Normand Lessard, monsieur Fabien Giguère et madame Micheline Grenier, de la Direction générale et monsieur Francis Isabel, secrétaire général, sont également présents. CE RÉVISION ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que l ordre du jour soit adopté tel que présenté en y ajoutant les points suivants : 7.3 Réseau du sport étudiant de Québec-Chaudière-Appalaches affiliation 7.4 Réseau du sport étudiant de Québec-Chaudière-Appalaches délégation CE PROCÈS-VERBAL DU 25 SEPTEMBRE 2012 Il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin que la lecture du procès-verbal du 25 septembre 2012 soit omise et qu il soit adopté en enlevant la présence de madame la commissaire Nathalie Vachon lors de cette rencontre. CE CONGÉS SANS TRAITEMENT personnel de soutien Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin acquiesce à la demande des personnes dont le nom suit et leur accorde un congé sans traitement selon la période et le pourcentage indiqués : Personnel de soutien Madame Lise Daigle 71,4286 % Du au Secrétaire 25 heures/semaine (Semaine régulière de travail de 35 heures) Service de la formation professionnelle et de l éducation des adultes (siège social, Saint-Georges)

2 Madame Maud Guérin 55 % Du au Technicienne en éducation spécialisée 19,25 heures/semaine 8,5714 % Du au Préposée aux élèves handicapés 3 heures/semaine (Semaine régulière de travail de 35 heures) Polyvalente de Saint-Georges 25 CE DÉMISSION personnel de soutien Il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que la Commission scolaire de la Beauce- Etchemin prenne avis de la démission de la personne dont le nom suit : Personnel de soutien Madame Guylaine Lehoux À compter du (soir) Éducatrice en service de garde École la Source (Saint-Patrice-de- Beaurivage) La commission scolaire tient à la remercier pour les services qu elle a rendus à titre d éducatrice en service de garde. CE DÉMISSIONS POUR RETRAITE personnel de soutien Il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin que la Commission scolaire de la Beauce- Etchemin prenne avis de la démission pour retraite des personnes dont le nom suit : Personnel de soutien Madame Nicole Veilleux Madame Suzanne Caron À compter du (soir) Ouvrière d entretien, classe II École des Deux-Rives (Saint-Georges) À compter du (soir) Agente de bureau, classe I Polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper) La commission scolaire tient à les remercier pour les services qu elles ont rendus tout au long de leur carrière. CE ANNULATION DE RÉSOLUTION CE Non-rengagement au 1 er juillet 2012 Il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que la résolution CE soit annulée : Personnel enseignant en formation professionnelle Madame Shirley Veilleux coiffure Centre de formation professionnelle Pozer (Saint-Georges)

3 CE ENGAGEMENTS personnel enseignant régulier temps plein 26 Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que les personnes dont le nom suit soient engagées à temps plein à compter de la date mentionnée et à l établissement indiqué : Personnel enseignant au primaire à compter du Madame Christine Faucher primaire École Sainte-Famille (Tring-Jonction) Madame Louise Lachance primaire École Notre-Dame de Lac-Etchemin Madame Christine Berberi primaire École D Youville-Lambert (Saint-Joseph-de-Beauce) Madame Nancy H. Drouin primaire École Arc-en-Ciel de Saint-Camille Madame Marie-Ève L. Poulin primaire École du Sud-de-la-Beauce (Bellarmin, Saint-Robert) Monsieur Jérôme Samson primaire École Rayons-de-Soleil (Saint-Magloire) Madame Josée Thériault primaire École primaire de Sainte-Justine (Dominique- Savio) Madame Mélissa Dupuis primaire École primaire de Sainte-Justine (Dominique- Savio) Madame Rachel Grimard primaire École De la Haute-Beauce (Roy et Saint-Louis, La Guadeloupe) Madame Josée Lessard primaire École De la Haute-Beauce (Roy et Saint-Louis, La Guadeloupe) Madame Véronique A. Poulin primaire École De la Haute-Beauce (Roy et Saint-Louis, La Guadeloupe) Madame Marie-Christine Noël primaire École De la Haute-Beauce (Sainte-Martine, Courcelles) Madame Marie-Ève Hébert primaire École Arc-en-Ciel de Saint-Camille Madame Andrée Moisan primaire École du Sud-de-la-Beauce (Nazareth, Saint- Madame Valérie A. Beaudoin primaire École du Sud-de-la-Beauce (Nazareth, Saint- Madame Josée-Anne Champagne primaire École du Sud-de-la-Beauce (Nazareth, Saint- Madame Nicole D. Jacques primaire École du Sud-de-la-Beauce (Nazareth, Saint- Madame Isabelle S. Tanguay primaire École du Sud-de-la-Beauce (Bellarmin, Saint- Robert) Madame Michèle Jacques primaire École du Sud-de-la-Beauce (Bellarmin, Saint- Robert) Madame Amélie Latulippe primaire École Rayons-de-Soleil (Saint-Magloire) Madame Marie-Christine Nadeau primaire École Arc-en-Ciel de Saint-Camille Madame Lise A. Drouin primaire École Petite-Abeille (Saint-Cyprien) Madame Sylvie Fontaine primaire École Petite-Abeille (Saint-Cyprien) Madame Monique Girard primaire École Petite-Abeille (Saint-Cyprien) Madame Marie-Noëlle Labrecque primaire École la Découverte (Sainte-Hénédine) Madame Katy Audesse primaire École l Arc-en-Ciel de Saint-Narcisse Madame Émilie Nadeau primaire École Notre-Dame de Saint-Elzéar Madame Guylaine Bélanger primaire École Curé-Beaudet (Saint-Éphrem-de-Beauce) Madame Geneviève Bisson primaire École l Enfant-Jésus (Vallée-Jonction) Madame Lynn Bélanger primaire École De Léry-Monseigneur-De Laval (Beauceville) Madame Sophie Bilodeau primaire École Sainte-Famille (Tring-Jonction) Madame Véronique Poulin primaire École Barabé-Drouin (Saint-Isidore) Madame Catherine Bédard primaire École la Source (Saint-Patrice-de-Beaurivage) Madame Amélie Deblois primaire École l Accueil (Scott) Monsieur Jean Gendron primaire École Curé-Beaudet (Saint-Éphrem-de-Beauce) Madame Lise C. Jacques primaire École l Enfant-Jésus (Vallée-Jonction) Madame Jennifer Bedford primaire École Barabé-Drouin (Saint-Isidore) Madame Julie-Anne Martel primaire École du Sud-de-la-Beauce (école primaire de Saint-Gédéon, des Joyeux-Compagnons)

4 Madame Mélanie Leclerc primaire École Maribel (Sainte-Marie) Monsieur Sébastien Caux primaire École Sainte-Thérèse (Saint-Honoré-de- Shenley) Monsieur Nicolas Pomerleau primaire École du Sud-de-la-Beauce (école primaire de Saint-Gédéon, des Joyeux-Compagnons) Madame Marie-Claude Roy primaire École Dionne (Saint-Georges) Madame Céline Chevalier primaire École primaire les Sittelles (Saint-Georges) Madame Julie Lavoie primaire École du Sud-de-la-Beauce (école primaire de Saint-Gédéon, des Joyeux-Compagnons) 27 CE ENGAGEMENTS personnel enseignant régulier temps plein Il est proposé par monsieur le commissaire Charles-Henri Lecours que les personnes dont le nom suit soient engagées à temps plein à compter de la date mentionnée et à l établissement indiqué : Personnel enseignant au secondaire à compter du Monsieur Roger Deblois secondaire École secondaire Veilleux (Saint-Joseph-de- Beauce) Madame Caroline Mathieu secondaire École secondaire Veilleux (Saint-Joseph-de- Beauce) Madame Marilyne Turgeon secondaire École secondaire Veilleux (Saint-Joseph-de- Beauce) Madame Caroline M. Paquet secondaire Polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper) CE ENGAGEMENT personnel enseignant régulier temps plein Il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que la personne dont le nom suit soit engagée à temps plein à compter de la date mentionnée et à l établissement indiqué : Personnel enseignant à l éducation des adultes à compter du Madame Juliette Ferland mathématiques Centre d éducation des adultes de Beauceville, de Sainte-Justine et de Saint- Prosper (CEA de Beauceville) CE ENGAGEMENT personnel professionnel temps plein Il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin que la personne dont le nom suit soit engagée à temps plein à compter de la date mentionnée et à l établissement indiqué : Personnel professionnel à compter du Madame Mélanie R. Poulin psychologue (80 %) Services éducatifs École Barabé-Drouin (Saint-Isidore)

5 CE LISTE DES PROJETS mesure embellissement des cours d école 28 Il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que la liste des projets concernant l aménagement des cours d école mesure 50530, pour un montant de $, soit adoptée telle que présentée par le directeur du Service des ressources matérielles, monsieur René Roy. CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS entretien ménager école Bellarmin (Saint-Robert-Bellarmin) Suite à l ouverture et à l analyse des soumissions concernant le contrat d entretien ménager à l école Bellarmin (Saint-Robert-Bellarmin), il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin de rejeter la soumission reçue et de retourner en appel d offres à une date à être déterminée ultérieurement. CE OUVERTURE DES SOUMISSIONS agrandissement du centre intégré de mécanique industrielle de la Chaudière (CIMIC) soudage-montage Suite à l ouverture et à l analyse des soumissions concernant l agrandissement du centre intégré de mécanique industrielle de la Chaudière (CIMIC) soudage-montage, il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit : Entrepreneur Considération Les Constructions Excel SM inc $ Que le président, monsieur Charles-Henri Lecours, et le directeur général, monsieur Normand Lessard, soient autorisés à signer ce contrat. CE ENTENTE location de locaux Commission scolaire de la Beauce- Etchemin, le centre intégré de mécanique industrielle de la Chaudière (CIMIC) et le Conseil national de recherche du Canada (CNRC) Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon : Que l entente de location entre la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin, le centre intégré de mécanique industrielle de la Chaudière (CIMIC) et le Conseil national de recherche du Canada (CNRC), soit adoptée telle que présentée par le secrétaire général, monsieur Francis Isabel et, Que messieurs Charles-Henri Lecours, président, et Normand Lessard, directeur général, soient autorisés à signer cette entente de location pour et au nom de la Commission scolaire de la Beauce- Etchemin. CE VOYAGE HORS CANADA - polyvalente Benoît-Vachon centre de formation en entreprise et récupération de Beauce (CFER) Suite à la demande de la polyvalente Benoît-Vachon et à l approbation de leur conseil d établissement de permettre la réalisation du voyage suivant : Un voyage à New York du 10 au 13 mai 2013 pour un groupe de vingt-cinq (25) élèves et de quatre (4) accompagnateurs du CFER de Beauce; Il est proposé par madame la commissaire Hélène Tremblay d autoriser ce voyage conformément à la délégation de pouvoirs en cette matière.

6 29 La commission scolaire, comme dans tous les cas de voyage hors Canada de ses élèves et de leurs accompagnateurs, recommande aux voyageurs de se doter d assurances personnelles, notamment en ce qui touche les frais médicaux. CE RÉSEAU DU SPORT ÉTUDIANT DE QUÉBEC-CHAUDIÈRE-APPALACHES - affiliation Il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon : Que la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin s affilie au Réseau du sport étudiant de Québec- Chaudière-Appalaches et à cet effet paye une cotisation de 2 880,78 $ basée sur un critère per capita de la population étudiante de la commission scolaire au 30 septembre de l'année en cours. Que cette affiliation confirme l'adhésion de la commission scolaire aux buts que poursuit le Réseau du sport étudiant de Québec-Chaudière-Appalaches (RSEQ-QCA). CE RÉSEAU DU SPORT ÉTUDIANT DE QUÉBEC-CHAUDIÈRE-APPALACHES - délégation Il est proposé par monsieur le commissaire Charles-Henri Lecours que madame Monica Hébert et monsieur Roger Lachance agissent à titre de déléguée et délégué pour et au nom de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin auprès du Réseau du sport étudiant de Québec-Chaudière-Appalaches (RSEQ-QCA). Clôture de la séance, il est 20 h 22. Ghislaine Turmel, présidente Francis Isabel, secrétaire général