RAPPORT FIN Réunion extraordinaire du Conseil

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1 RAPPORT FIN13-20 Réunion extraordinaire du Conseil TITRE : Budget équilibré BUT : Présenter aux membres pour approbation le budget équilibré pour l année scolaire RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX : Vous trouverez ci-joint la trousse budgétaire pour l année scolaire RECOMMANDATIONS : QUE soit reçu le rapport FIN13-20 portant sur la trousse budgétaire pour l année scolaire QUE soit approuvé le budget équilibré au montant de $. INCIDENCES FINANCIÈRES s.o. ÉCHÉANCE s.o. Directrice du service des finances, Lise Fauchon Directrice de l éducation et secrétaire-trésorière, Édith Dumont 1 de 1 FIN13-20

2 Table des matières PAGE PRÉVISIONS DES EFFECTIFS Élémentaire 1 Secondaire 2 POINTS SAILLANTS 3 RAPPORT DES VARIANCES 4 SOMMAIRE DE L'EXCÉDENT 5 SOMMAIRE DES SUBVENTIONS 6 DÉTAILS DU BUDGET Titulaires de classe 7 Enseignants suppléants 8 Aides-enseignants/éducateurs de la petite enfance 9 Manuels/fournitures 10 Ordinateurs 11 Soutien professionnel, paraprofessionnel et technique 12 Bibliothèque et orientation 13 Perfectionnement du personnel 14 Directions et directions adjointes 15 Administration de l'école 16 Coordonnateurs et conseillers pédagogiques 17 Administration du conseil 18 Fonctionnement et entretien des écoles 19 Éducation permanente 20 Transport des élèves 21 ENVELOPPE DÉPENSES NON LIÉES AU FONCTIONNEMENT 22 ENVELOPPE EED 23 ENVELOPPE ÉDUCATION PERMANENTE LE CARREFOUR 24 AUTRES ENVELOPPES BUDGÉTAIRES 25

3 Prévisions des effectifs élémentaires - EQM EQM Budget revisé EQM Budget Écoles élémentaires Maternelle Jardin 1 e à 3 e 4 e à 8 e EQM Total Maternelle Jardin 1 e à 3 e 4 e à 8 e EQM Total Maternelle Jardin 1 e à 3 e 4 e à 8 e EQM Total Carrefour Jeunesse 26,5 23,5 103,0 85,0 238,0 26,5 26,5 127,0 78,0 258,0-3,0 24,0 (7,0) 20,0 Charlotte-Lemieux 31,0 38,5 221,0 170,0 460,5 32,5 32,0 220,0 194,0 478,5 1,5 (6,5) (1,0) 24,0 18,0 Cité Jeunesse 21,5 17,5 81,0 55,0 175,0 13,0 21,5 89,0 70,0 193,5 (8,5) 4,0 8,0 15,0 18,5 De la Rivière Castor 16,5 8,5 74,0 87,0 186,0 13,0 16,5 65,0 87,0 181,5 (3,5) 8,0 (9,0) - (4,5) De La Salle - élém ,0 298, ,0 279, (19,0) (19,0) De La Salle (Classe distincte) ,0 1, ,0 2, ,0 1,0 Des Sentiers 24,5 29,5 165,0 136,0 355,0 26,0 24,5 170,0 152,0 372,5 1,5 (5,0) 5,0 16,0 17,5 Francojeunesse 46,0 42,0 221,0 189,0 498,0 32,5 47,5 246,0 209,0 535,0 (13,5) 5,5 25,0 20,0 37,0 Gabrielle-Roy 40,5 40,5 170,0 155,0 406,0 38,5 40,5 197,0 159,0 435,0 (2,0) - 27,0 4,0 29,0 Gisèle-Lalonde - élém ,0 309, ,0 314, ,0 5,0 Gisèle-Lalonde (Classe distincte) ,0 6, ,0 6, Jeanne-Sauvé 23,0 23,5 135,0 133,0 314,5 20,0 21,5 133,0 126,0 300,5 (3,0) (2,0) (2,0) (7,0) (14,0) Kanata 33,0 31,5 160,0 216,0 440,5 31,0 35,0 166,0 241,0 473,0 (2,0) 3,5 6,0 25,0 32,5 L'Académie de la Seigneurie 7,5 8,5 52,0 81,0 149,0 8,0 7,5 51,0 81,0 147,5 0,5 (1,0) (1,0) - (1,5) L'Équinoxe 12,5 11,5 72,0 71,0 167,0 12,5 12,5 74,0 61,0 160,0-1,0 2,0 (10,0) (7,0) L'Équinoxe (intermédiaire) ,0 43, ,0 45, ,0 2,0 L'Héritage - élém ,0 62, ,0 58, (4,0) (4,0) Le Prélude 29,5 22,0 167,0 139,0 357,5 20,0 31,0 162,0 140,0 353,0 (9,5) 9,0 (5,0) 1,0 (4,5) Le Sommet ,0 115, ,0 114, (1,0) (1,0) Le Trillium 9,0 15,0 82,0 56,0 162,0 10,0 9,0 84,0 66,0 169,0 1,0 (6,0) 2,0 10,0 7,0 L'Odyssée 24,0 17,0 101,0 104,0 246,0 19,5 24,0 97,0 119,0 259,5 (4,5) 7,0 (4,0) 15,0 13,5 L'Odyssée (Classe distincte) 1,0-14,0 11,0 26,0 0,5 1,0 4,0 16,0 21,5 (0,5) 1,0 (10,0) 5,0 (4,5) Louis-Riel - élém ,0 288, ,0 289, ,0 1,0 Madeleine-de-Roybon 28,5 20,5 133,0 99,0 281,0 25,0 28,5 133,0 103,0 289,5 (3,5) 8,0-4,0 8,5 Marc-Garneau - élém ,0 29, ,0 31, ,0 2,0 Marie-Curie 22,0 32,0 160,0 98,0 312,0 22,0 22,0 171,0 126,0 341,0 - (10,0) 11,0 28,0 29,0 Marie-Curie (Classe distincte) 0,5 1,5 6,0 3,0 11,0 0,5 0,5 7,0 4,0 12,0 - (1,0) 1,0 1,0 1,0 Maurice-Lapointe 15,5 14,5 85,0 97,0 212,0 20,0 18,0 96,0 105,0 239,0 4,5 3,5 11,0 8,0 27,0 Michaëlle-Jean 38,5 42,0 213,0 137,0 430,5 40,0 37,5 231,0 164,0 472,5 1,5 (4,5) 18,0 27,0 42,0 Mille-Îles ,0 32, ,0 40, ,0 8,0 Nouvel Horizon 13,0 15,0 77,0 102,0 207,0 15,0 15,0 89,0 98,0 217,0 2,0-12,0 (4,0) 10,0 Omer-Deslauriers - élém ,0 194, ,0 195, ,0 1,0 Rose des Vents 26,0 33,0 152,0 140,0 351,0 26,5 26,0 179,0 141,0 372,5 0,5 (7,0) 27,0 1,0 21,5 Séraphin-Marion 19,5 18,0 125,0 98,0 260,5 18,0 19,5 126,0 99,0 262,5 (1,5) 1,5 1,0 1,0 2,0 Terre des Jeunes 10,0 7,5 44,0 76,0 137,5 10,0 10,0 49,0 69,0 138,0-2,5 5,0 (7,0) 0,5 Terre des Jeunes (Classe disincte) ,0 4, ,0 4, Trille des Bois 25,5 30,0 118,0 88,0 261,5 25,5 26,0 138,0 110,0 299,5 - (4,0) 20,0 22,0 38,0 TOTAL 545,0 543, , , ,0 506,0 553, , , ,5 (39,0) 10,5 173,0 188,0 332,5 EQM = EFFECTIF QUOTIDIEN MOYEN 1

4 Prévisions des effectifs secondaires - EQM Budget Révisé Budget Écoles secondaires EQM Total EQM Total EQM Total CEFEO (- 21 ans) 68,7 61,3 (7,4) De La Salle 726,3 729,5 3,3 De La Salle (Éducentre) 8,0 10,0 2,0 Gisèle-Lalonde 578,0 603,0 25,0 Gisèle-Lalonde (Classe distincte) 5,0 12,0 7,0 L'Académie de la Seigneurie 71,5 71,5 - L'Alternative 103,7 101,0 (2,7) Le Carrefour (- 21 ans) 105,9 101,0 (4,9) L'Équinoxe 42,5 57,5 15,0 Le Sommet 281,0 283,0 2,0 L'Héritage 109,5 113,5 4,0 Louis-Riel 495,0 532,5 37,5 Marc-Garneau 79,0 76,0 (3,0) Maurice-Lapointe - 39,5 39,5 Mille-Îles 31,5 38,5 7,0 Omer-Deslauriers 429,5 429,5 - Omer-Deslauriers (Classe distincte) 6,0 6,0 - TOTAL 3 141, ,3 124,3 Crédits excédentaires EQM Total EQM Total EQM Total Écoles secondaires - 10,5 10,5 TOTAL - 10,5 10,5 Cours d'étude pour 21 ans et + EQM Total EQM Total EQM Total CEFEO 164,6 135,1 (29,5) Le Carrefour 335,3 335,3 - TOTAL 499,9 470,3 (29,5) Cours d'étude personnelle EQM Total EQM Total EQM Total Cours d'étude personnelle (- 21 ans) 10,0 4,8 (5,2) Cours d'étude personnelle (21 ans +) 48,0 17,0 (31,0) TOTAL 58,0 21,8 (36,2) EQM = EFFECTIF QUOTIDIEN MOYEN 2

5 Points saillants Subventions de base 1 Réduction des repères reliés aux salaires des enseignants, directions et directions adjointes pour tenir compte des 3 jours sans solde en Budget Révisé Budget Sommaire des dépenses 1 Gel de la grille salariale. Augmentation reliée à la qualification et expérience au 97 e jour d'enseignement. Le budget inclus également trois (3) jours sans solde pour les enseignants, directions et directions adjointes et un (1) jour sans solde pour le SCFP et les NYSN. Salaire moyen des enseignants (avant réduction de trois (3) jours sans solde) Salaire moyen des enseignants (après réduction de trois (3) jours sans solde) Maintien de tous les programmes. 3 Enveloppe de l'administration non conforme Budget rencontre les exigences d'un budget équilibré. - - Sommaire de la dotation Enseignants 889,43 929,36 Aides-enseignants 125,50 132,50 EPEs (PAJE, À trois on y va, Garderies) 50,04 84,05 Directions d'école 33,00 33,00 Directions adjointes d'école 19,50 21,40 Secrétaires d'école 73,70 75,42 Concierges d'école 99,10 101,84 3

6 Rapport des variances REVENUS DÉPENSES ÉCART Subventions du MÉO Autres recettes Total Budget A B C=A+B D E=C-D 1 DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT 2 Titulaires de classe Enseignants suppléants ( ) 4 Aides-enseignants/éducateurs de la petite enfance Manuels/fournitures Ordinateurs ( ) 7 Soutien professionnel, paraprofessionnel et technique Bibliothèque et orientation Perfectionnement du personnel ( ) 10 Chefs de section Directions et directions adjointes ( ) 12 Administration de l'école ( ) 13 Coordonnateurs et conseillers pédagogiques Administration du conseil ( ) 15 Fonctionnement et entretien des écoles ( ) 16 Éducation permanente Transport des élèves ( ) 18 TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT Réfection des écoles ( ) (1) 20 Autres installations destinées aux élèves ( ) (2) 21 TOTAL PARTIEL-INSTALLATIONS DESTINÉES AUX ÉLÈVES ( ) 23 Amortissement (ACR et dépenses) ( ) (3) 25 Autres dépenses non liées au fonctionnement ( ) 26 Provision pour éventualités EXCÉDENT/(DÉFICIT) DE L'EXERCICE AUX FINS DE CONFORMITÉ Virements des affectations internes ( ) (4) 29 Amortissement sur les projets d'immobilisation engagés ( ) (3) 30 EXCÉDENT/(DÉFICIT) DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE Excédent de fonctionnements accumulé ( ) EXCÉDENT/(DÉFICIT) DE FONCTIONNEMENT Notes explicatives (1) Le budget total pour les réfections en est de $. Seulement le montant de $ est représenté comme dépense opérationnelle. La différence de $ est transférée aux apports en capital reportés (ACR) pour des achats capitalisables. (2) Représente l'intérêt sur les emprunts à long terme. (3) Inclus l'amortissement sur les achats capitalisables de l'année (incluant $ de réfections, $ pour l'achat d'équipement informatique et $ pour le renouvellement du mobilier) ainsi que l'amortissement sur les achats des années précédentes. Inclus également l'amortissement pour les dépenses qui sont payées par l'excédent accumulé (Madeleine-de-Roybon et Maurice-Lapointe). Par contre, ce dernier n'a pas d'impact sur l'excédent de fonctionnements. (4) Réserve pour le remplacement de la toile du Dôme. 4

7 Sommaire de l'excédent REVENUS DÉPENSES ÉCART A B C=A-B 1 EXCÉDENT/(DÉFICIT) DE FONCTIONNEMENT Excédent de fonctionnements accumulé ( ) 3 Virements des affectations internes ( ) Amortissement sur les projets d'immobilisation engagés ( ) 5 EXCÉDENT/(DÉFICIT) DE L'EXERCICE AUX FINS DE CONFORMITÉ Fonds générés par les écoles Augmentation/(diminution) du passif non financé (Gratifications de retraite) ( ) (1) 8 Revenus comptabilisés pour les terrains EXCÉDENT/(DÉFICIT) DE L'EXERCICE Note explicative (1) Le passif non financé (gratification de retraite) doit maintenant faire partie des dépenses opérationnelles du conseil. Afin d'atténuer l'impact négatif, le passif en date du 31 août 2012 sera amorti sur une période de dix (10) ans. Le résultat a pour but de diminuer l'excédent/(déficit) de fonctionnement. Il n'y a aucun impact sur l'excédent/(déficit) de l'exercice. Le budget présenté est conforme aux normes de comptabilité du secteur public et rencontre les exigences d'un budget équilibré. 5

8 Sommaire des subventions Budget ( ) réduction de la subvention SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 1 Subvention de base - Élèves (1) 2 Subvention de base - Écoles (1) 2 Éducation de l'enfance en difficulté (1) 3 Enseignement des langues (1) 4 Ressources pédagogiques pour les écoles éloignées et excentrées (9 844) 5 Conseils ruraux et éloignés Programmes d'aide à l'apprentissage (1) 7 Éducation des adultes, éducation permanente, cours d'été, langues int. et RDA (56 535) 8 Qualifications et expérience des enseignants (2) 8,1 Programme d'insertion professionnelle du nouveau personnel enseignant ,2 Épargnes soumises à restrictions (99 815) (99 815) - (3) 9 Transport des élèves (4) 10 Administration et gestion Fonctionnement des écoles (5) 11,1 Utilisation communautaire des écoles Redressement pour baisse des effectifs Premières Nations, Métis et Inuits Sécurité dans les écoles TOTAL SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Transfert du/au revenu reporté EED (matériel spécialisé) ( ) Transfert aux apports en capital reportés (ACR) (6) 19 TOTAL SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AJUSTÉE Notes explicatives (1) Reflète la hausse des effectifs prévue au budget et la réduction des points de repère pour les trois (3) jours non payés des enseignants, directions et directions adjointes. (2) Représente la hausse du salaire moyen des enseignants liée à la qualification et expérience. (3) Représente le recouvrement de la hausse de 3 % pour le personnel non-syndiqué selon la loi sur les mesures de restriction de la rémunération dans le secteur public. (4) Reflète la hausse des effectifs ainsi que l'augmentation de 2% des points de repère. (5) Représente l'augmentation des points de repère pour l'allocation de fonctionnement des écoles afin de compenser l'augmentation du prix des produits de base tel que le gaz naturel, l'électricité, etc (6) Représente les achats capitalisables financés par la subvention de fonctionnement. La prévision inclut $ pour l'achat d'équipement informatique et $ pour le renouvellement du mobilier. 6

9 Titulaires de classe Budget ( ) réduction des dépenses Enseignants de l'élémentaire 532, , , Enseignants du secondaire 222, , , Enseignants à domicile Chefs de section Gratification (3 266) Congé maladie Congé maternité (PSAE) Frais de déplacement Total 754, , , Enfance en difficulté ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Enseignants de l'élémentaire 52, , , Enseignants du secondaire 15, , , Enseignant SEP 1, , (705) Conseillers en éducation spécialisée 5, , , Frais de déplacement Total 74, , , Le Carrefour (21 ans +) ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Enseignants du secondaire 10, , (7 520) Enseignants (taux horaire/jour) Instructeurs (20 829) Total 10, , (27 556) Le Transit ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Enseignants de l'élémentaire 15, , Enseignants du secondaire 9, , Frais de déplacement Total 25, , CEFEO ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Enseignants du secondaire 6, , (1,17) Instructeurs Total 6, , (1,17) Grand Total 871, , , Note explicative En , le salaire moyen d'un enseignant était de $. En , on prévoit un salaire moyen de $ afin de tenir compte du gel de la grille salariale ainsi que pour la qualification et expérience du personnel enseignant. Également, les enseignants auront trois (3) jours sans solde en

10 Enseignants suppléants Budget ( ) réduction des dépenses Congés autorisés - élémentaire (1) Congés autorisés - secondaire (1) Activités scolaires - élémentaire (2) Activités scolaires - secondaire (2) Total Le Transit ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Congés autorisés - secondaire (1) Total Grand Total Notes explicatives (1) Comprend les congés de maladies, spéciaux, deuil, paternité et remplacement de la direction selon les conventions collectives et les politiques du Conseil. Le budget est augmenté en basé sur l'augmentation des enseignants. Le Ministère a modifié les normes pour le nombre de congés de maladie accessible par l'employé afin de réduire les coûts de suppléance. L'impact du changement n'a pas encore été évalué, par conséquent aucune économie n'est budgétée. (2) Fait partie des budgets d'école pour permettre la participation à des activités de leur choix. Comprends également les suppléances requises pour les programmes de concentration. 8

11 Aides-enseignants/éducateurs de la petite enfance Budget ( ) réduction des dépenses PAJE 35,00 ( ) 60,00 ( ) 25,00 ( ) (1) Aides-enseignants 2, , Soutien TES au programme régulier ( ) Sécurité dans les écoles Total 37,00 (56 756) 62,00 ( ) 25,00 ( ) Enfance en difficulté ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Éducateurs de l'élémentaire 92, , , (2) Éducateurs du secondaire 30, , , (2) Soutien TES au programme régulier ( ) Congé de maladie (16 935) Gratification (336) Total 123, , , Le Carrefour (21 ans +) ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Éducateur du secondaire 0, , Aides-enseignants Total 0, , (56 828) (56 811) (3) CEFEO ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Aides-enseignants Total Grand Total 160, , ,00 ( ) Notes explicatives (1) Ajout de cinq (5) écoles PAJE en La subvention PAJE génère une économie pour le conseil qui est comptabilisée en partie sur la ligne des aides-enseignants. (2) Ajout de sept (7) postes approuvé au Conseil (SUR13-04). (3) Conversion de deux (2) assistants de cours en deux (2) secrétaires à terme. 9

12 Manuels/fournitures Budget ( ) réduction des dépenses Budget d'école élémentaire Budget d'école secondaire Manuels et fournitures ( ) (1) Logiciels d'application Services contractuels ( ) (2) Autres enveloppes budgétaires (3) Total (28 060) Enfance en difficulté ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Fournitures et manuels scolaires ( ) (4) Remplacement de matériel (AAS1) ( ) Total ( ) Le Carrefour (21 ans +) ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Budget d'école secondaire Total Le Transit ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Budget d'école secondaire (2 531) Total (2 531) Grand Total ( ) Notes explicatives (1) Les prévisions révisées incluent un montant supplémentaire pour les livres de bibliothèque (DIR13-03). (2) Les prévisions révisées incluent un montant supplémentaire pour le système de gestion des bibliothèques (SUR11-32). (3) Le détail se retrouve dans le sommaire des autres enveloppes budgétaires. (4) Les prévisions révisées incluent un montant supplémentaire pour les webémissions (DIR13-03). 10

13 Ordinateurs Budget ( ) réduction des dépenses Lignes de réseaux Fournitures et achats informatiques (68 800) SAP Total (68 800) Le Carrefour (21 ans +) ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Achats informatiques (15 000) Total (15 000) Grand Total (83 800) 11

14 Soutien professionnel, paraprofessionnel et technique Budget ( ) réduction des dépenses Services informatiques 21, , , (1) Soutien administratif 12, , , (2) Intervenants-Répit-Transit 2, , Tutorats Sécurité dans les écoles 0, , Surveillants du dîner Gratification (276) Congé de maladie (10 639) Frais de déplacement Développement communautaire (43 138) Volet ludique ( ) (3) Total 37, , ,71 ( ) Enfance en difficulté ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Travailleurs sociaux 9, , Orthophonistes 6, , Psychologues 4, , Spécialiste en analyse comport. 1, , (22 799) Frais de déplacement Services contractuels ( ) Total 20, , ( ) Le Carrefour (21 ans +) ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Travailleur social 1, , Surveillants du dîner Total 1, , Grand Total 58, , ,71 ( ) Notes explicatives (1) Deux (2) postes de programmeur analyse approuvés aux prévisions révisées sont comptés à 100% pour (2) Poste d'agent de recrutement et rétention approuvé aux prévisions révisées est compté à 100% pour Ajout d'un (1) poste d'agent de petite enfance. (3) L'ajout du programme PAJE dans cinq (5) nouvelles écoles en occasionne une baisse des coûts pour le volet ludique. 12

15 Bibliothèque et orientation Budget ( ) réduction des dépenses Biblio-techniciens de l'élémentaire 5, , , Biblio-techniciens du secondaire 7, , (0,20) (12 173) Orienteurs du secondaire 8, , , Gratification Total 20, , , CEFEO ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Orienteur du secondaire 0, (0,33) (28 710) Total 0, (0,33) (28 710) Grand Total 21, , , Note explicative (1) Ajout de postes est en partie financé par une subvention externe du Ministère. 13

16 Perfectionnement du personnel Budget ( ) réduction des dépenses Personnel enseignant et de soutien Budget d'école Communautés d'apprentissage professionnel (CAP) ( ) Autres enveloppes budgétaires (1) Total Enfance en difficulté ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Communautés d'apprentissage professionnel (CAP) Personnel enseignant et de soutien Total Grand Total Note explicative (1) Le détail se retrouve dans le sommaire des autres enveloppes budgétaires. 14

17 Directions et directions adjointes Budget ( ) réduction des dépenses Directions de l'élémentaire 23, , (18 563) Directions du secondaire 8, , (6 457) Directions adjointes de l'élémentaire 10, , , (1) Directions adjointes du secondaire 8, , (6 834) Enseignants désignés Gratification (389) Congé de maladie (19 168) Formation Frais de déplacement Total 49, , , Transit ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Direction 1, , Total 1, , CEFEO ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Direction 1, , Frais de déplacement Total 1, , Grand Total 51, , , Note explicative (1) Ajustement des directions adjointes selon la formule approuvée et les effectifs prévus. 15

18 Administration de l'école Budget ( ) réduction des dépenses Secrétaires de l'élémentaire 40, , , (1) Secrétaires du secondaire 25, , (0,96) (48 997) (1) Agents d'assiduité 4, , Soutien administratif 2, , (2 145) Aide temporaire Gestion du Dôme 1, , Gratification (285) Congé de maladie (12 200) Perfectionnement du personnel Fournitures et services (15 938) Services contractuels Communication et défense des intérêts Total 72, , (0,28) Le Carrefour (21 ans +) ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Secrétaires du secondaire 1, , , (2) Agent administratif 0, , (8 087) Design de cours Publicité Total 2, , , Le Transit ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Secrétaire du secondaire 1, , (675) Total 1, , (675) CEFEO ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Secrétaires du secondaire 3, , (12 380) Total 3, , (12 380) Grand Total 78, , , Notes explicatives (1) Ajustement des secrétaires selon la formule approuvée et les effectifs prévus. (2) Conversion de deux (2) assistants de cours en deux (2) secrétaires à terme. 16

19 Coordonnateurs et conseillers pédagogiques Budget ( ) réduction des dépenses Conseillers pédagogiques 9, , Services pédagogiques 5, , , (1) Bureau du surintendant 3, , Fournitures et services Services contractuels Total 17, , , Enfance en difficulté ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Direction 1, , Secrétaire 1, , Fournitures et services (2 500) Total 2, , (1 971) Grand Total 19, , , Note explicative (1) Ajout d un (1) directeur des services pédagogiques au secondaire. 17

20 Administration du conseil Budget ( ) réduction des dépenses Personnel Conseillers scolaires 14, , Directeurs et agents de supervision 2, , Bureau du directeur 11, , Service des finances 12, , , (1) Service des ressources humaines 18, , , (1) Services techniques 6, , , (1) Services informatiques 3, , Aide temporaire Congé de maladie (9 287) Gratification (251) Sous-total 67, , , Autres dépenses Perfectionnement du personnel Associations professionnelles Frais de déplacement et frais de réunions (30 000) Fournitures et services Téléphones et télécopieurs (95 949) Meubles et équipements (25 005) Réparation d'équipement Frais d'entretien - siège social Frais de vérification Frais juridiques Autres services contractuels Intérêts sur marge de crédit Total 67, , , Notes explicatives L'enveloppe de l'administration est non-conforme selon les exigences du Ministère. Les dépenses excédentaires sont de $ soit 28 %. (1) Ajout de 0.5 poste d'administrateur des finances et 1.5 postes d'agent aux ressources humaines en Transfert du poste de secrétaire de la planification de la ligne de transport. 18

21 Fonctionnement et entretien des écoles Budget ( ) réduction des dépenses Personnel Services techniques 9, , , (1) Concierges - élémentaire 61, , , (2) Concierges - secondaire 36, , (0,38) (29 981) (2) Santé et sécurité 4, , Le Dôme 3, , Aides temporaires et temps supplémentaires ( ) (3) Congé de maladie (18 545) Gratification (415) Sous-total 114, , , Autres dépenses Perfectionnement du personnel Frais de déplacement Fournitures et services (19 820) Services publics Réparation et remplacement d'équipement Téléphones et télécopieurs Entretien Assurances Location Autres services contractuels ( ) (4) Total 114, , , Le Carrefour 21 ans + ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Frais d'entretien Total CEFEO ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Frais d'entretien Total Grand Total 114, , , Notes explicatives (1) Postes de gestionnaire de projet approuvés aux prévisions révisées est compté à 100 % pour (2) Ajustement à la dotation selon les effectifs et superficie. (3) Les prévisions révisées incluent la subvention pour l'utilisation communautaire qui est réaffectée en partie en pour l'achat d'équipement. (4) Les prévisions révisées incluent un montant supplémentaire pour le plan architectural d'une école type (DIR13-03). 19

22 Éducation permanente Budget ( ) réduction des dépenses Le Carrefour (21 ans +) ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Administration 3, , (5 807) Direction adjointe 1, , Agent FLS/PLI 2, , (620) Administrateur de programme 1, , Enseignants (cours d'été/taux horaire) (29 012) Instructeurs (18 734) Fournitures et services (FLS) (50 951) Ristournes aux écoles (FLS/PLI) Total 7, , ( ) CEFEO ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Enseignants (taux horaire) Total Grand Total 7, , ( ) 20

23 Transport des élèves Budget ( ) réduction des dépenses Salaires et avantages sociaux 2, , (1,00) (61 691) (1) Frais de déplacement (3 000) Consortium de l'est Consortium d'ottawa CEPEO Contingence Total 2, , (1,00) Note explicative (1) Transfert du poste de secrétaire à la planification à la ligne d'administration. 21

24 Autres dépenses non liées au fonctionnement Budget ( ) réduction des dépenses Revenus EQM Recettes EQM Recettes EQM Recettes Financement permanent de la dette NFP Subventions externes Centres éducatifs de la petite enfance Total Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Personnel Soutien administratif - Centres éducatifs de la petite enfance 1, , , (1) Techniciennes - Centres éducatifs de la petite enfance 1, , , (2) EPEs - Centres éducatifs de la petite enfance 10, , , EPEs - À trois on y va 5, , , Suppléance Sous-total 17, , , Autres dépenses Financement permanent de la dette NFP Subventions externes Fournitures - Centres éducatifs de la petite enfance Fournitures - À trois on y va (22 370) Total 17, , , ( ) ( ) ( ) Notes explicatives (1) Ajout d'un (1) poste d'agente de la petite enfance, 0.5 poste d'agent aux ressources humaines et 0.5 poste d'administrateur des finances. (2) Création de postes de technicienne au sein des centres de la petite enfance. 22

25 Enfance en difficulté Budget ( ) réduction des dépenses Recettes EQM Recettes EQM Recettes EQM Recettes AGED (basé sur EQM du Conseil) , , , Matériel spécialisé EED (44 419) Montant pour les besoins des élèves Expertise en comportement Ajustement classes distinctes Jardins d'enfants à temps plein Le Transit (article 23) Total , , , Dépenses excluant Le Transit ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Personnel Enseignants de l'élémentaire 52, , , Enseignants du secondaire 15, , , Enseignant SEP 1, , (705) Conseillers en éducation spécialisée 5, , , Éducateurs de l'élémentaire 92, , , Éducateurs du secondaire 30, , , Travailleurs sociaux 9, , Orthophonistes 6, , Psychologues 4, , Spécialiste en analyse comportementale 1, , (22 799) Secrétaire 1, , Direction 1, , Soutien TES au programme régulier ( ) Congé de maladie (16 935) Gratification (336) Sous-total 219, , , Autres dépenses Perfectionnement du personnel Frais de déplacement Fournitures et manuels scolaires ( ) Remplacement de matériel (SEP) ( ) Services contractuels ( ) Total 219, , , Dépenses Le Transit ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Enseignants de l'élémentaire 15, , Enseignants du secondaire 9, , Direction 1, , Secrétaire du secondaire 1, , (675) Suppléance Frais de déplacement Budget d'école (2 531) Total 27, , ( ) ( ) Note explicative Ce budget respecte les orientations budgétaires recommandées par les membres du CCED. 23

26 Éducation permanente Le Carrefour Budget ( ) réduction des dépenses Recettes EQM Recettes EQM Recettes EQM Recettes Éducation permanente et autres programmes 374, , (11,00) Programmes d'aide à l'apprentissage Subvention FLS ( ) Allocation ordinateur de classe (220) Total 374, , (11,00) (50 129) Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses ETP Dépenses Personnel Enseignants du secondaire 10, , (7 520) Enseignants (taux horaire/cours d'été) (28 219) Instructeurs (39 563) Direction adjointe 1, , Éducateur du secondaire 0, , Aides-enseignants (56 828) Travailleur social 1, , Surveillants du dîner Secrétaires du secondaire 4, , , Agent administratif 1, , (18 435) Agents FLS/PLI 2, , (620) Administrateur de programme 1, , Design de cours Concierge - Langue internationale Sous-total 21, , ,00 (53 114) Autres dépenses Budget d'école Pubilicité Achats informatiques (15 000) Fournitures et services (FLS) (50 951) Ristournes aux écoles (FLS/PLI) Total 21, , ,00 ( ) (93 377) (24 442)

27 Sommaire des enveloppes budgétaires Budget Subvention Dépenses Subvention Dépenses surplus/(déficit) surplus/(déficit) Sécurité dans les écoles ( ) ( ) Projet soutien comportemental positif PARE (628) MHS PICO (25 000) (35 000) Cadre de l'efficacité des écoles PIPNPE Premières Nations, Métis et Inuits Participation des parents Communautés d'apprentissage professionnelles (CAP) ( ) Concentration et programmes spécialisés ( ) ( ) Construction identitaire ( ) ( ) Développement communautaire ( ) ( ) À trois on y va ( ) ( ) Centres éducatifs de la petite enfance ( ) ( ) ISO 14000/ ( ) ( ) Recrutement et rétention des élèves ( ) ( ) ( ) ( ) 25