VILLE DE NIORT. République Française. Département des Deux-Sèvres

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1 République Française Département des Deux-Sèvres Service : SECRETARIAT GENERAL Rc VILLE DE NIORT Présidente : Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort Présents : Adjoints : M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Conseillers : M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Bernard JOURDAIN - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain PIVETEAU - M. Alain BAUDIN - M. Michel SURET-CANALE - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Geneviève RIZZI - Mme Annick DEFAYE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Secrétaire de séance : M. Christophe POIRIER - Excusés ayant donné pouvoir : Anne LABBE donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL - Emmanuelle PARENT donne pouvoir à Frédéric GIRAUD - Gaëlle MANGIN donne pouvoir à Nicole GRAVAT - Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN - Recueil des décisions L du Code Général des collectivités territoriales 52. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec Archivistes Français Formation - Participation de Mme Sylvie DUBUC au stage la publication des documents numérisés sur Internet 53. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec MB Formation de Mme Pascale JOGUET et Mlle Nathalie COAT au stage Le droit des étrangers niveau L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée 550,00 TTC ,01 TTC 6

2 avec la Société Comundi - Formation d une douzaine d agents au stage maîtrise d ouvrage publique, la loi MOP et la conduite d opération 55. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec l auto-école BREMAUD - Formation de M. Mickaël PUCHAULT au permis poids lourd 56. L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Attribution du marché de transport de personnes. 57. L DREMOS frais d honoraire d Huissier de Justice - affaire Ville de Niort/Chassagrand 58. L DREMOS Frais d honoraires d Huissier de Justice - Affaire Ville de Niort/Amane Raphaël 59. L DREMOS Frais d honoraires d Huissier de Justice - Affaire Ville de Niort/Camus et autres 60. L DREMOS Maintenance des bornes d accès en centre ville/rues piétonnes 5.582,32 TTC 8 480,00 Nets 10 Evaluation : ,00 HT lot ,00 HT lot ,48 TTC ,75 TTC ,20 TTC ,00 TTC L DREMOS responsabilité civile aérodrome 5.038,93 TTC L ESPACES VERTS ET NATURELS Requalification des abords du Monument aux ,66 TTC 24 morts - Allée Dunant 63. L DIRECTION DES FINANCES Mission d assistance budgétaire dans un cadre d urgence ,00 HT L DIRECTION DES FINANCES Mission d assistance budgétaire - Relations financières Ville/CAN Montant global de la mission:11.800,00 HT Prise en charge de la moitié du coût total soit :5.900,00 HT 65. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec le CNAR Cognac 4.180,60 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec la Compagnie ULIK ,00 (non soumis à la TVA) 67. L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec la Compagnie Les Gouludrus 2.550,00 HT L PARC EXPO FOIRE Foirexpo Contrat avec la compagnie Zygomat hic 1.800,00 HT L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Location d un giro broyeur ,00 HT L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Marché de travaux neufs, grosses réparations et entretien de la Ville de Niort 2009 / Prestations d assistance par un économiste ,80 TTC L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Aire de vie des forains : armoires électriques démontables ,73 TTC L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Salle de sports de la Venise Verte : remplacement de l éclairage ,40 TTC 51 27

3 73. L SECRETARIAT DES ELUS Convention relative à la formation de Monsieur Nicolas MARJAULT, Adjoint au Maire, entre la ville de Niort et la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture 74. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation du logement sis 52 rue GAMBETTA 75. L VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Réalisation de levés topographiques de la rue de Strasbourg - rue de Nambot - rue Louis Blanc 76. L COMMUNICATION communication par l objet lors du championnat du monde de peche sportive au coup - Niort 06 juin L DIRECTION DES FINANCES Etude financière prospective de début de mandat L DIRECTION DES FINANCES Audit financier de début de mandat 79. L VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE CREATION D UNE BANDE CYCLABLE RUE DE L ESPINGOLE ET PONTS MAIN - SIGNATURE DU MARCHE 80. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES avec l ACCA - Participation de M. Yann BOISSON au test d aptitude psychotechnique 81. L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Marché pour l acquisition de rayonnage. 400,00 TTC 52 50,00 pour la période d occupation ,70 TTC ,80 TTC 58 Montant global : 6.160,00 HT Montant global : 6.160,00 HT ,90 TTC ,17 TTC ,78 TTC pour le lot 1 642,25 TTC pour le lot L VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Etude préalable à l aménagement des abords de la zone commerciale du Fief Joly ,00 TTC L ESPACES VERTS ET NATURELS Contrôle de conformité des aires de jeux 4.463,47 TTC L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Location d un tracteur agricole équipé d une faucheuse d accotement Minimum : 2.421,90 TTC maximum : 5.166,72 TTC 85. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - convention passée avec CEGOS SA - Formation de Mme Michèle BRUGIER et M. Pierre GUICHARNAUD au stage changement d organisation et impact sur les compétences 2.748,40 TTC L DREMOS multirisques aérodrome 8.000,21 TTC L ORU MAINTIEN DE L ANONYMAT DANS LE CADRE DU CONCOURS DE MAITRISE D OEUVRE POUR LES TRAVAUX PROGRAMMES SUR LE SITE ERNA BOINOT. 120,00 TTC L SPORTS FOURNITURE ET TRANSPORT DE TERRE POUR LA CREATION D UN TERRAIN DE MOTO CROSS PROVISOIRE ,00 TTC

4 89. L VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE EFFACEMENT DES RESEAUX EDF ET FRANCE TELECOM RUE DE BEAUSOLEIL - SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX 90. L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Contrat pour l expédition de courriers ecoplis en nombre. 91. L VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Projet de rénovation urbaine et sociale - Etude réseaux - Etat des lieux, Expertise, Restructuration ,87 TTC 81 Sommes correspondantes au prix du contrat ,20 TTC L SPORTS Journée nationale du vélo - le 7 juin , L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - convention passée avec l Association Départementale de Protection Civile (ADPC 79) pour la formation prévention et secours civiques de niveau L DIRECTION DES FINANCES Passation d une convention de prestation de conseil avec la société Finance Active sur la gestion de la dette et de la Trésorerie 95. L PATRIMOINE BATI ET MOYENS Convention d utilisation des locaux et matériels des ateliers communautaires 96. L URBANISME ET AFFAIRES IMMOBILIERES Convention d occupation à titre précaire et révocable d un emplacement de stationnement pour un appareil d aviation au sein de l Aérodrome de NIORT/SOUCHE entre la Ville de Niort et Monsieur de SAINT-LOUVENT 97. L ENSEIGNEMENT Attribution du marché de remplacement de matériel de restauration - Fourniture et travaux - Année L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS Acquisition de deux micro ordinateurs portables 99. L SPORTS PRESTATION DE SERVICES DANS LE CADRE DU PARTENARIAT AVEC LA SAOS CHAMOIS NIORTAIS FOOTBALL CLUB 100. L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du Personnel - Convention passée avec l Association Nationale de prévention en alcoologie et addictologie - Formation sensibilisation des conduites addictives en entreprise 101. L VIE PARTICIPATIVE Relance des Conseils de Quartiers dans le cadre de prestations réalisées par l ADELS 102. L ORU Maintien de l anonymat dans le cadre du concours de maitrise d oeuvre pour les travaux programmés sur le site Erna Boinot - Annule et remplace la décision n du 30/05/ ,00 TTC par personne ,00 TTC 97 A titre gratuit 99 60,52 / trimestre ,81 TTC ,13 TTC ,00 TTC ,00 TTC ,00 TTC ,00 TTC 120 LE CONSEIL ADOPTE

5 Pour : 44 Contre : 0 Abstention : 0 Non participé : 0 Excusé : 1 Madame le Maire de Niort, Députée des Deux-Sèvres Signé Geneviève GAILLARD