E dépôt 185 POCE-sur-CISSE ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 9 JUIN 1992 et 11 MAI 1993 * * REPERTOIRE NUMERIQUE ***

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1 E dépôt 185 POCE-sur-CISSE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 9 JUIN 1992 et 11 MAI 1993 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE ***

2 POCE-sur-CISSE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D 1*-D 3* Registres des délibérations D1* D2* D3* D4* Arrêtés permanents du Maire D5* Registre de la correspondance du Maire D6* Inventaires des archives et du mobilier de la mairie 1826, 1834 ; 1843 SERIE E : REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ETAT CIVIL E1* B.M.S. (1) E2* B.M.S. (2) E3* B.M.S. (3) E4* B.M.S E5* N.M.D avec tables décennales (1) Bénédiction de la cloche "Anne" le 17 avril 1638 (2) Extrait du registre des procès-verbaux relatant la visite de l'archevêque de Tours le 23 août 1729 Commentaire du curé sur un baptême d'enfant illégitime le 17 janvier 1733 Bénédiction de la plus grosse cloche de l'église le 17 mai (3) Commentaire sur l'hiver comparé à celui de 1709 (année 1768) Commentaire concernant la grosse cloche de l'église (année 1768) Don pour la construction d'un banc de l'église le 6 septembre 1767 Bénédiction de cloche le 16 mars 1769

3 E6* N.M.D E7* N.M.D. (1) E8* N.M.D. (2) E9* N.M.D. (3) avec actes de décès militaires E10* N.M.D avec actes de décès militaires E11* N E12* M E13* D avec actes de décès militaires E14*-E17* tables décennales E14* E15* E16* E17* (1) Procès-verbal du 26 juillet 1816 relatif à la mort par noyade du garde-champêtre (2) procès-verbal du 25 juillet 1827 relatif à la mort accidentelle d'un voiturier procès-verbal du 8 mai 1830 relatif à une mort par noyade (3) jugement du tribunal civil de Tours : - du 4 mars 1835 portant sur 1 acte de décès - du 13 août 1835 portant sur 1 acte de naissance - du 11 août 1841 portant sur 1 acte de naissance - du 10 mai 1842 portant sur 1 acte de naissance

4 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1-F2 Dénombrements quinquennaux F1 1821, F F3 Statistique agricole : tableaux, questionnaire 1836, F4 F5 Création à Pocé de pépinières de vignes américaines par les communes du canton d'amboise : délibérations, correspondance, plan de la pépinière Certificats de travail délivrés à des ouvriers par des employeurs de Pocé SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1 Procès- verbal de délimitation du territoire de la commune 1810 G2 Plan cadastral 1809 G3* Etat de sections 1811 G4*-G8 Matrice cadastrale pour la contribution foncière G4* articles ( ) G5* articles ( ) G6* articles ; propriétés non bâties ( ) G7* articles 1-150, propriétés bâties ( ) G8 table alphabétique des propriétaires G9-G10 Registres des mutations G G G11-G15 Matrices générales des contributions directes G G G G G

5 G16-G18 Rôles de prestation pour le service vicinal G G G G19 Rôles de la taxe municipale sur les chiens G20 G21 Registres des enfants reçus à l'école, servant à l'établissement des rôles de la rétribution scolaire Changement de percepteur : procès-verbal de remise de service 1825 SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Tableaux de rencensement de classe H2 Registre des notifications d'ordres de route H3 H4 H5 H6 Armée territoriale : tableaux de rencensement de classe Registres des chevaux, juments, mules et mulets susceptibles d'être requis Registres des voitures attelées susceptibles d'être requises Sapeurs-pompiers : listes nominatives, acquisitions de pompes à incendie et de diverses fournitures H7-H9 Garde nationale H7 Registres matricule, de contrôle et table alphabétique 1832 H8 Liste de rencensement 1848 H9 Registre des mouvements clos par l'autorité militaire prussienne 1870 H10 Réquisitions et logement des troupes allemandes : bons, listes, états, registre de la commission de répartition de Pocé H11 Indemnisation des réquisitions faites par l'armée française en

6 H12 Cantonnement et logement des troupes de passage : tableaux, correspondance SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Passeports pour l'intérieur, pour l'étranger et pour les indigents : registre (an XII-1822), souches an XII-1872 I2 Dégâts causés par la grêle : estimation des pertes, procès-verbal 1833 I3 Etats des sinistres I4 Règlements du cimetière SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1-L2 Budgets an XI-1892 L1 an XI, L L3 Comptes de gestion , L4 Legs de Mme Thorin à la commune de Pocé, en faveur de l'école, du bureau de bienfaisance, du gardien du cimetière,des édifices communaux, de l'église et des sociétés de secours mutuels de Pocé : dépôt de testament, correspondance SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1-M2 Lavoirs M1 M2 Lavoir de la Petite Prée : don à la commune 1865 Lavoirs de la commune : plans procès-verbaux, souscription pour la construction du lavoir de Taille-pied

7 M3-M4 Eglise M3 M4 Travaux d'agrandissement et de réparations à l'église : devis, plans, procès-verbaux, correspondance Travaux au clocher et acquisition de cloches : plans, devis, procèsverbaux, factures M5-M8 M9-M10 M11-M15 Presbytère M5 Travaux : devis, procès-verbaux M6 Procès-verbal d'état des lieux 1832 M7 Construction d'un nouveau presbytère : plans, devis, procès-verbaux, correspondance M8 Aliénation d'un droit de passage dans le presbytère : délibération, arrêté préfectoral 1885 Cimetière M9 Construction du cimetière : devis, cahier des charges, procès-verbaux M10 Aliénation de l'ancien cimetière : procès-verbal, arrêté préfectoral 1882 Ecoles M11-M12 Ecole communale de garçons M11 Acquisition du bâtiment devant servir de maison d'école : rapports, actes de vente, délibérations, devis M12 Travaux : plans, devis, procès-verbaux, correspondance M13-M14 Ecole de fille et asile M13 Installation de l'école de filles dans la maison du "Cheval Rouge" (1) : acte de donation, plans, devis, procèsverbaux, correspondance, acte de vente M14 Construction d'un nouveau bâtiment abritant l'école de filles et la salle d'asile, travaux de réparation : plans, rapports, devis, procès-verbaux, correspondance, liste de mobilier M15 Construction d'une maison accolée à la mairie pour le logement du garde-champêtre : plans, devis, procès verbaux, cahier des charges

8 SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX N1 N2 N3 Litige entre la commune de Pocé et un boucher à propos du droit de pâture dans les prairies communales, lettre pétition au préfet 1851 Echange de terrain entre la commune et un particulier : actes notariés, plan et procès-verbal 1853 Acquisition par la commune de terres situées au parc du Chauffour : acte de vente 1878 SERIE Ø : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX Ø1 Ø2 Ø3 Ø4 Ø5 Etablissement d'une place publique devant la mairie : devis, procès-verbaux, plan Chemins vicinaux : tableau général, rapports de l'ingénieur voyer, délibérations, correspondance, actes de vente, création et emploi des ressources pour le service vicinal Construction et réparations des ponts : devis, plans, procès-verbaux, délibérations, souscription Moulins et barrages d'irrigation : réglements d'eau, correspondance Rivières, cours d'eau et fossés (curages, élargissement, levée...) : plans, devis, correspondance, procès-verbaux, rapports de l'agent voyer SERIE P : CULTES P1 Budgets et comptes de la fabrique , 1864 P2 Nomination des membres de la fabrique P3 Titre de rente au bénéfice de la fabrique 1809 (1) Cette propriété a été donnée à la commune en 1846 par Mme Genty pour servir d'école de filles. SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE

9 Q1*-Q2 Bureau de bienfaisance Q1 Registre des procès-verbaux Q2 Comptes de gestion Q3 Etat des indigents et des secours attribués 1839 Q4 Listes nominatives des indigents Q5-Q7 Sociétés de Secours Mutuels Q5 Caisse de secours des ouvriers de l'usine de Pocé : statuts, liste des souscripteurs, états des dépenses et des recettes Q6 Caisse de secours des vignerons de Pocé : statuts, états financiers, correspondance Q7* Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers de Pocé : registre des procès-verbaux SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE R1 R2 Registres d'appels journaliers de l'école de garçons Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Anecdotes sur les années 1787, 1788, 1789 s.d.