CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 18 janvier 2016 Ordre du jour
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1 VILLE de RENNES Service du Directeur Général SDG-CA/ChM/JB CONSEIL MUNICIPAL Séance publique du 18 janvier 2016 Ordre du jour SDG la Maire 1 Compte rendu sommaire du 23 novembre 2015 Adoption Ordre du jour et déroulement de la séance du 18 janvier 2016 Action- Co FIAG-9 ADD-18 DEI ADD-9 EEJS-5 EEJS-6 DEEI ADD-21 DFI FIAG-18 Opéra CRECA-1 MBA CRECA-2 CRECA-3 CRECA-11 M. Hervé 45 Action économique Commerce - Diverses actions Plan d Action Commerce de Centre-Ville Présentation du dispositif M. Sémeril 24 Aménagement et services urbains, environnement - Aménagement des espaces publics de la Place St-Germain Approbation du programme et de l'esquisse M. Sémeril 25 Aménagement et services urbains, environnement Suppression du passage à niveau PN193 et aménagement du boulevard Marbeuf Approbation du programme et convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Rennes Métropole M. Léziart 13 Sports et jeunesse La Marquonnière "Le Champ des Étangs" Création d un terrain de baseball Programme Demandes de subventions M. Léziart 14 Sports et jeunesse Complexe André Fresnais Rénovation du terrain synthétique de hockey Programme Demandes de subventions M. Guillotin 61 Finances - Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable M. Hervé 62 Finances - Rapport d orientations budgétaires pour l exercice 2016 M. Careil 2 Culture Expression musicale, lyrique et chorégraphique Opéra Médiation culturelle Opéra, ouvre-toi! Un weekend découverte de l Opéra de Rennes - Tarifs Phalippou 3 Culture Conservation et diffusion du patrimoine Musée des Beaux-Arts de Rennes Dons et acquisitions Demandes de subventions M. Careil 4 Culture Action culturelle - Association Trans Musicales - Gestion Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne Exercices 2009 et suivants Communication du rapport d observations définitives M. Careil 5 Culture Centre Chorégraphique National de Rennes et de Bretagne Gestion - Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne Exercices 2010 et suivants Communication du rapport d observations définitives
2 CRECA-4 CRECA-5 CRECA-6 CRECA-8 CRECA-10 CRECA-7 EEJS-4 IG FIAG-1 DVAJ EEJS-1 DVAJ EEJS-2 M. Careil 6 Culture - Action culturelle Association "Danse à tous les Étages" Convention de partenariat - Renouvellement Sohier 7 Culture - Action culturelle - Association Diwan Bro Roazhon Convention de partenariat Renouvellement Sohier 8 Culture - Action culturelle - Association Skol an Emsav Convention de partenariat Renouvellement M. Careil 9 Culture - Action culturelle Association "Maison de la Poésie" Convention d'objectifs Renouvellement M. Careil 10 Culture Action culturelle Provision pour actions culturelles Première affectation de crédits 2016 Association Dooinit Convention financière Associations Lillico et Comptoir du Doc Convention Premier avenant M. Careil 11 Culture Spectacle Vivant Théâtre du Vieux St-Etienne - Salle de la Cité Mise à disposition des locaux - Provision Salle Guy Ropartz Première affectation de crédits 2016 M. Léziart 12 Sports et jeunesse Gestion des équipements sportifs Règlement d usage du foyer sportif municipal de la plaine de jeux de Bréquigny Approbation M. Sémeril 15 Sports et jeunesse Action socio-éducative Stade Rennais Football Club Saison de Ligue 1 Carte «Sortir!» - Gestion de la billetterie Modification Information du Conseil M. Jégou 16 Sports et jeunesse - Action socio-éducative Provision pour autres actions en faveur des jeunes Première affectation de crédits 2016 M. Jégou 17 Sports et jeunesse - Action socio-éducative Loisirs alternatifs pour les jeunes Provision pour manifestation ND4J Première affectation de crédits 2016 SCS-3 SCS-2 SCS-1 18 Interventions sociales et santé Actions de prévention sanitaire Association AIDES 35 Convention - Renouvellement 19 Interventions sociales et santé Actions de prévention sanitaire Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie d'ille et Vilaine Convention - Renouvellement 20 Interventions sociales et santé Actions de prévention sanitaire Association des Pollinariums Sentinelles de France Contrat de collaboration, de licence de savoir-faire et de marque S SCS-4 DPE EEJS-3 M. Bourcier 21 Interventions sociales et santé Association Rennaise des Centres Sociaux Convention d'objectifs tripartite Renouvellement Médard 22 Famille Accueil de la petite enfance Association Parenbouge Crèche Calaïs Convention Renouvellement 2
3 ADD-12 ADD-2 ADD-3 ADD-4 ADD-5 ADD-8 ADD-10 ADD-6 ADD-1 ADD-7 ADD-19 DEI ADD-13 ADD-14 ADD-15 ADD-16 M. Sémeril 23 Aménagement et services urbains, environnement Plan Local d Urbanisme Neuvième modification Avis sur le dossier M. Sémeril 26 Aménagement et services urbains, environnement Ilot Dordain - 15 et 17 rue du Docteur Dordain - Acquisition d'une maison M. Sémeril 27 Aménagement et services urbains, environnement 271 avenue du Général Georges Patton Acquisition d un emplacement réservé n 142 M. Sémeril 28 Aménagement et services urbains, environnement 104 boulevard de Vitré Acquisition M. Sémeril 29 Aménagement et services urbains, environnement Portes Mordelaises rue Nantaise - Acquisition - Retrait des délibérations n et n M. Sémeril 30 Aménagement et services urbains, environnement Droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce et les baux commerciaux - Extension du périmètre M. Sémeril 31 Aménagement et services urbains, environnement Piscine Saint-Georges - Protection au titre des Monuments Historiques - Avis M. Sémeril 32 Aménagement et services urbains, environnement - Centre aéré maternel et élémentaire - Centre de la Massaye - Résiliation amiable du bail emphytéotique avec l'association Centrale d'entraide Vétérinaire M. Sémeril 33 Aménagement et services urbains, environnement - Domaine - Déconstruction de propriétés communales M. Sémeril 34 Aménagement et services urbains, environnement Secteur Bosphore/Canada/Ukraine - Désaffectation et déclassement du domaine public communal Cession d un terrain avenue du Canada à Rennes et lieudit «Les Mares Gaudin» à Noyal-Châtillon-sur-Seiche M. Sémeril 35 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Lorient/Saint-Brieuc Bilan de la concertation préalable et approbation de la cinquième modification du dossier de création M. Sémeril 36 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Madeleine Aménagement des espaces publics de la ZAC Approbation des études d'avant-projet M. Sémeril 37 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Maurepas-Gayeulles Lot 3b Rampe d'accès Désaffectation, déclassement et cession à Territoires & Développement M. Sémeril 38 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Maurepas-Gayeulles Lot 4a et lot 22 - Rue Alexandre Lefas et avenue de Rochester Déclassement partiel Mise à l'enquête publique M. Sémeril 39 Aménagement et services urbains, environnement ZAC Normandie Saumurois - Square de Normandie - Emprise partielle - Désaffectation - Déclassement 3
4 ADD-11 ADD-20 ADD-23 ADD-22 DEEI ADD-17 SDG FIAG-2 SCP FIAG-14 FIAG-11 FIAG-17 FIAG-13 FIAG-3 FIAG-16 FIAG-4 FIAG-5 FIAG-6 M. Sémeril 40 Aménagement et services urbains, environnement Opération Rennes Centre Ancien Périmètre d études Objectifs et modalités de la concertation préalable - Approbation M. Sémeril 41 Aménagement et services urbains, environnement Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) sur la Ville de Rennes Sollicitation d une procédure de modification M. Guillotin 42 Aménagement et services urbains, environnement - Installation classée - Demande d'autorisation d'épandage de cendres de la chaufferie Dalkia Biomasse - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal M. Sémeril 43 Aménagement et services urbains, environnement - Syndicat Intercommunal de Vezin-le-Coquet/Rennes Dissolution M. Hervé 44 Action économique Énergie Agence Locale de l'énergie et du Climat du Pays de Rennes ALEC - Convention - Renouvellement M. Hervé 46 Administration générale Délégation du Conseil municipal à la Maire Compte rendu du mois d'octobre 2015 Noisette 47 Administration générale - Groupement de commandes permanent entre Rennes Métropole, la Ville de Rennes et le Centre Communal d Action Sociale de Rennes (CCAS) Convention constitutive Annexe 1 relative à la liste des unité d achats entrant dans le périmètre du groupement de commandes - Révision - Avenant n 4 M. Chardonnet 48 Administration générale - Personnel Convention avec le Fonds pour l'insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique Validation M. Chardonnet 49 Administration générale Personnel Information de fin de détachement sur emploi fonctionnel M. Chardonnet 50 Administration Générale - Personnel Mutualisation de services M. Chardonnet 51 Administration générale Personnel Protection Sociale Complémentaire M. Chardonnet 52 Administration générale Personnel Direction Éducation Enfance Rémunération de certains agents vacataires M. Chardonnet 53 Administration générale Personnel Conservatoire à Rayonnement Régional Chef de chœur Missions Niveaux de recrutement et de rémunération M. Chardonnet 54 Administration générale Personnel Musée des Beaux-Arts Chargé du département art ancien et arts graphiques Renouvellement de contrat Niveaux de rémunération M. Chardonnet 55 Administration générale Personnel Service Maîtrise d'œuvre Patrimoine Bâti Technicien en maîtrise d'œuvre d'exécution bâtiment Missions Niveaux de recrutement et de rémunération 4
5 FIAG-7 FIAG-12 CRECA-9 SCP FIAG-8 Ps FIAG-10 SEPFD FIAG-15 FIAG-19 M. Chardonnet 56 Administration générale Personnel Service Santé Enfance Médecin Renouvellement de contrat Niveaux de rémunération M. Chardonnet 57 Administration Générale - Personnel Redéploiement, suppressions et transformations d'emplois au titre de l'année 2016 Bougeard 58 Administration Générale - Dénominations de voies, d'espaces et d'équipements M. Hervé 59 Administration générale - Opérations d'investissement et de fonctionnement - Divers avenants - Autorisation de signature M. Nadesan 60 Administration Générale Commission Consultative des Services Publics locaux Bilan d'activité 2015 M. Hervé 63 Finances - Divers équipements - Programme d'emprunts 2016, placements et gestion de la trésorerie auprès des organismes et établissements financiers Gestion active de la dette M. Hervé 64 Finances Fourrière animale Tarifs
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