Sont présents, madame et messieurs les conseillers : ainsi que la directrice générale et secrétaire-trésorière, Mme Dominique Lapointe.

Transcription

1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la paroisse de Parisville, tenue le 1 décembre 2014 à 19 h 30 à la salle du conseil (salle du centre) sous la présidence du maire, monsieur Maurice Grimard. Sont présents, madame et messieurs les conseillers : René Guimond # 1 Dany Boucher # 2 Jean-François Bienvenue # 3 Stéphane Boutin # 4 Sylvain Paris # 5 Marie-Blanche L Hérault # 6 ainsi que la directrice générale et secrétaire-trésorière, Mme Dominique Lapointe. 01. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RECUEILLEMENT Après le moment de recueillement, monsieur Grimard souhaite la bienvenue et ouvre la séance après avoir constaté le quorum. 02. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Dany Boucher ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que l ordre du jour soit adopté en gardant le point «varia» ouvert. 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal du 3 novembre Dérogation mineure : 1192, route Mandat d aménagement projet Café-Biblio 6. Remplacement du photocopieur du bureau municipal 7. Prix des salles communautaires Prix des services administratifs Contributions et ententes avec les divers organismes Présentation et adoption du budget de l OMH Avis de motion du règlement fixant le taux de taxation et la tarification de différents services municipaux, les modalités de paiement, les intérêts sur arrérages et les conditions de perceptions pour l exercice Date des séances du conseil pour l année Horaire des Fêtes Finances Revenus Dépenses Salaires 15. Rapport des élus 16. Correspondance 17. Varia 18. Période de questions 19. Ajournement de l assemblée 869

2 03. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 3 NOVEMBRE 2014 Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Dany Boucher que le procès-verbal du 3 novembre 2014 soit adopté tel que présenté. 04. DÉROGATION MINEURE : 1192, ROUTE 265 Rés Les membres du conseil prennent connaissance de la demande de dérogation mineure soumise par Groupe Symac pour l implantation d une nouvelle enseigne commerciale sur les lieux où se déroulent les activités, soit au 1192, route 265 Nord; Cette demande est dérogatoire quant à a la superficie de l enseigne qui est de 5.7 mètres carrés, ce qui est supérieur aux mesures prescrites par le règlement de zonage # La superficie maximale d une enseigne doit être de 4 mètres carrés pour un usage commercial. La hauteur de l enseigne est de 3.7 mètres, ce qui respecte la réglementation. Les conseillers prennent connaissance de l avis donné par les membres du comité consultation d urbanisme, lors d une réunion tenue le 19 novembre Cet avis fait part que la demande de dérogation mineure devrait être acceptée puisque que cette implantation ne cause aucun préjudice aux voisins et que Groupe Symac a obtenu l approbation de ceux-ci par écrit. Un avis public a été donné en date du 17 novembre Le conseil donne audience à tout intéressé désirant se faire entendre. APRÈS DÉLIBÉRATION, IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur René Guimond ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que la demande de dérogation mineure soit acceptée tel que demandé. 05. MANDAT D AMÉNAGEMENT PROJET CAFÉ-BIBLIO Rés CONSIDÉRANT QUE les plans et devis du projet Café-Biblio devront être mis sur pied pour entamer l exécution du projet d amélioration des installations de la bibliothèque; CONSIDÉRANT QUE la municipalité a obtenu une subvention au montant de $ du pacte rural pour la portion plans et devis pour 2014; CONSIDÉRANT l offre de service reçue de monsieur Lemay de Solution M3 (ACD Design) pour les plans d aménagement du Café- Biblio au montant de $ plus taxes pour l élaboration des plans, les rencontres préparatoires et les documents s y rattachant; Stéphane Boutin ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents de faire faire les plans d aménagement pour le projet Café- Biblio par Solution M3 (ACD Design) afin d entamer l exécution du projet d amélioration des installations de la bibliothèque. 870

3 06. REMPLACEMENT DU PHOTOCOPIEUR DU BUREAU MUNICIPAL Rés CONSIDÉRANT QUE le photocopieur existant au bureau municipal est défectueux et demande un entretien supplémentaire depuis quelques mois; CONSIDÉRANT les soumissions reçus pour le remplacement du photocopieur : Konica Minolta : Photocopieur noir et blanc (B224e) Achat : 6 185$ Location : 132$ / mois Entretien : $ / copie Photocopieur couleur (C224e) Achat : 6 485$ Location : 156$ / mois Entretien : 0.01$ / noir 0.065$ / couleur Canon (Centre bureautique) : Photocopieur couleur (IR-ADV C2225) Achat : 5 573$ Location : $ / mois Entretien : $ / noir 0.098$ / couleur Photocopieur couleur (IR-C2225) d occasion (10% de sa durée de vie) Achat : $ Location : 83.45$ / mois Entretien : $ / noir 0.098$ / couleur CONSIDÉRANT QUE le montant de reprise de l ancien photocopieur, offert par les deux compagnies, est inclus dans les prix mentionnés plus haut; CONSIDÉRANT QUE le contrat actuel avec Konica Minolta pour l entretien de notre appareil est au mois; Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d opter pour un contrat de location pour le nouveau photocopieur, de choisir le photocopieur couleur d occasion (IR-C2225), proposé par Centre bureautique pour un coût de 83.45$ par mois et un coût d entretien de $ pour les copies en noir et blanc et 0.098$ pour les copies en couleur et que la directrice générale soit autorisée à signer les documents nécessaires pour ce contrat de location. 871

4 07. PRIX DES SALLES COMMUNAUTAIRES 2015 CONSIDÉRANT QUE les prix des salles en 2015 seront les suivants : Rés Salle municipale : 137,00$ Salle du Centre : 95,00$ Salle de la gare : 95,00$ CONSIDÉRANT QUE les tarifs spéciaux applicables lors de funérailles en 2015 seront les suivants : 1. Salle municipale : 2. Funérailles avec repas 162,00$ 3. Salon funéraire 1 jour 214,00$ 4. Salon funéraire 2 jours 295,00$ 5. Salon funéraire 3 jours 420,00$ 6. Salle du centre : 7. Funérailles avec repas 126,00$ 8. Salon funéraire 1 jour 154,00$ 9. Salon funéraire 2 jours 216,00$ 10. Salon funéraire 3 jours 301,00$ La salle de la gare sera louée pour des évènements spéciaux seulement (ex : conférence de presse, vernissage, etc.) et qui ne nécessite pas un aménagement avec tables et chaises. CONSIDÉRANT QUE les locations de salles pour information à la communauté présenté par un organisme domicilié à Parisville sont gratuites et que toutes autres demandes pour une location de salle qui procurent des fonds pour un projet Parisvillois sont à 43.00$. CONSIDÉRANT QUE la Municipalité offre un tarif de montage de salle à 44,00$/heure, selon la demande du client. CONSIDÉRANT QUE la location des salles est exempte de taxes, car la municipalité n est pas inscrite aux fichiers de la TPS et de la TVQ. IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Sylvain Paris ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d approuver l ajustement du tarif des salles pour 2015, et d autoriser le maire et la directrice générale à négocier les prix pour les demandes spéciales. 08. PRIX DES SERVICES ADMINISTRATIFS 2015 Rés Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Dany Boucher ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents de conserver les tarifs des photocopies (0.35$ la copie noir et blanc, 0.15$ pour les organismes et 1$ la copie couleur) et d ajuster celui des télécopies (2$ l envoie, 1$ pour les organismes) pour l année

5 09. CONTRIBUTIONS ET ENTENTES AVEC LES ORGANISMES 2015 Rés CONSIDÉRANT QUE la municipalité prend entente chaque année avec les organismes de Parisville pour l utilisation de locaux municipaux; CONSIDÉRANT QUE ces ententes précisent les conditions de locations des salles et locaux divers ainsi que les conditions concernant les assurances, entretiens, responsabilités, compensations et frais relatifs à ces usages; CONSIDÉRANT QUE ces ententes seront reconduites pour l année 2015 avec indexations; CONSIDÉRANT QUE chacun des organismes ont leur propre entente avec la municipalité et que celles-ci sont décrites à l annexe A du présent document; René Guimond ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que les ententes décrites à l annexe A soient reconduites, avec indexations. L annexe A faisant partie intégrante du présent document. 10. PRÉSENTATION ET ADOPTION DU BUDGET DE L OMH 2015 Rés CONSIDÉRANT QUE les prévisions budgétaires totales des dépenses pour l OMH en 2015 seront de $ et les revenus de $ tels que proposés par le conseil d administration. Le déficit à répartir sera de $. Sylvain Paris ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la Municipalité de Parisville accepte les prévisions budgétaires de l OMH pour 2015 et par conséquent sa part de déficit de 10% soit 4 725$. 11. AVIS DE MOTION DU RÈGLEMENT FIXANT LE TAUX DE TAXATION ET LA TARIFICATION DE DIFFÉRENTS SERVICES MUNICIPAUX, LES MODALITÉS DE PAIEMENT, LES INTÉRÊTS SUR ARRÉRAGES ET LES CONDITIONS DE PERCEPTIONS POUR L EXERCICE 2015 Rés Je, Marie-Blanche L Hérault, conseillère, donne avis de motion à l effet qu à une séance ultérieure de ce Conseil, je présenterai pour adoption avec dispense de lecture en vertu de l article 445 du Code municipal du Québec, le règlement fixant le taux de taxation et la tarification de différents services municipaux, les modalités de paiement, les intérêts sur arrérages et les conditions de perceptions pour l exercice Donnée à Parisville, ce 1 décembre

6 12. DATE DES SÉANCES DU CONSEIL POUR L ANNÉE 2015 Rés CONSIDÉRANT QUE l article 148 du Code municipal du Québec prévoit que le conseil doit établir, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour la prochaine année, en fixant le jour et l heure du début de chacune; Stéphane Boutin ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que le calendrier ci-après soit adopté relativement à la tenue des séances ordinaires du conseil municipal pour 2015, qui débuteront à 19 h 30 : 12 janvier 2 février 2 mars 7 avril (6 avril : lundi de Pâques) 4 mai 1 er juin 6 juillet 3 août 8 septembre (7 septembre : fête du travail) 5 octobre 2 novembre 7 décembre 14 décembre (budget) QU un avis public du contenu du présent calendrier soit publié par la directrice générale et secrétaire-trésorière, conformément à la loi qui régit la municipalité. 13. HORAIRE DES FÊTES 2014 Rés AVIS À LA POPULATION Pour la période des Fêtes de 2014, le bureau municipal sera fermé du 24 décembre au 4 janvier inclusivement. De retour le 5 janvier 2015, avec l horaire habituel. Sylvain Paris ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents d approuver l horaire des Fêtes de FINANCES REVENUS Revenus novembre /11/01 MAMR REVENU TENANT LIEU DE TAXES 1 900, /11/06 DENIS TOUSIGNANT LOCATION SALLE DU CENTRE 93, /11/06 FSS CRÉDIT CSST 17, /11/11 R.L. BANZ SENC MANUTENTION - PRISE TEST D'EAU 32,80 ANALYSE DES MÉTAUX 28,00 ANALYSE MICROBIOLOGIQUE 41,00 ANALYSE PHYSICO-CHIMIQUE 250,00 TRANSPORT ET LOGISTIQUE 11, /11/13 CONSTRUCTION JULIEN BÉLI PERMIS DE CONSTRUCTION 20, /11/18 CSSS BÉCANCOUR-NICOLET-Y LOCATION SALLE MUNICIPALE 134, /11/18 FADOQ PARISVILLE LOCATION SALLE MUNICIPALE 134, /11/20 ENTREPRISES JACQUES BEAU PIECE BRANCHEMENT 394, /11/25 AGROPUR LOCATION SALLE MUNICIPALE 167, /11/26 CHABOT-AUDET JOANIE LOCATION SALLE MUNICIPALE 109, /11/26 RHEAULT STEPHANE CERTIFICAT D'AUTORISATION ,00 874

7 14.2. DÉPENSES Total 3 342,39 Dépenses novembre /11/01 INDUSTRIELLE ALLIANCE ASSURANCE COLLECTIVE NOV. 992, /11/05 MRC DE LOTBINIÈRE QUOTE-PART ENF, NOVEMBRE , /11/06 BEAUDET LOUISE FRAIS DE DÉPLACEMENT 50, /11/06 BIOLAB ANALYSE D'EAU POTABLE 49, /11/06 BIOLAB ANALYSE D'EAU POTABLE 43, /11/06 BMR FORTIERVILLE MANCHON, MASTIC, PEINTURE 135, /11/06 BMR FORTIERVILLE PEINTURE BLEU 11, /11/06 BMR FORTIERVILLE PLAQUE DE PROTECTION 11, /11/06 BMR FORTIERVILLE SOUFFLEUR-ASPIRATEUR 137, /11/06 BMR FORTIERVILLE BOIS, TREILLIS CIMENT, RODE 156, /11/06 BMR FORTIERVILLE PEINTURE ANTIROUILLE 11, /11/06 BMR FORTIERVILLE PEINTURE ANTIROUILLE BORNE 22, /11/06 BMR FORTIERVILLE AMPOULE 70 WATT 48, /11/06 LES LOISIRS DE DESCHAILLONS NOEL DES ENFANTS 400, /11/06 OMH DE ST-JACQUES DE CONTRIBUTION OMH ,00 PARISVILLE 2014/11/06 OMH DE ST-JACQUES DE 30E ANNIVERSAIRE 200,00 PARISVILLE 2014/11/06 RÉSEAU BIBLIO CQLM ROUTE DES BIBLIOTHÈQUE 60, /11/06 SNC LAVALIN INC SURVEILLANCE DE BUREAU 675, /11/06 SOGETEL INC INTERNET NOVEMBRE , /11/11 BÉTON CRÊTE DIVIDION DU BÉTON TROTTOIR 606,50 FLEUVE INC. 2014/11/11 KONICA MINOLTA BUSINESS PHOTOCOPIE NOVEMBRE ,47 SOLUTIONS LTD 2014/11/11 PAVAGE VEILLEUX (1990) INC. PAVAGE VOIRIE 287, /11/11 QUÉBEC MUNICIPAL ADHÉSION ANNUELLE , /11/12 VISA AFFAIRES VISA AFFAIRES NOVEMBRE 2014 REGISTRE FONCIER 8,00 TÉLÉPHONIE MOBILE 237,30 FRAIS DE POSTE 47, /11/13 JUHOULE BRANCHEMENT PÉRUSSE 270, /11/13 JUHOULE BRANCHEMENT PÉRUSSE 33, /11/13 JUHOULE BOITE ET TIGE 104, /11/13 JUHOULE TUYAY ET MANCHON 291, /11/20 BERGERIE JULIEN LAPOINTE TROTTOIR BUREAU MUNICIPAL 232, /11/20 BIOLAB ANALYSE D'EAU POTABLE 33, /11/20 BIOLAB ANALYSE D'EAU POTABLE 33, /11/20 BIOLAB ANALYSE D'EAU POTABLE 23, /11/20 BOIVIN&GAUVIN INC TUYAU REFOULEMENT 342, /11/20 CHABOT GERALD AIDE AUX TRAVAUX 180, /11/20 CONSTRUCTION PÉRUSSE INC. REPARATION GOUTTIERE BUREAU 217, /11/20 LES EXCAVATIONS ROLAND NIVELEUSE RTE DE LA LAINE 189,71 LAQUERRE INC. 2014/11/20 RÉSEAU BIBLIO CQLM ACHAT D'ÉTIQUETTE PEB 27, /11/20 TOUSIGNANT SYLVIE ACHAT DE LIVRES 120, /11/21 HYDRO-QUÉBEC LUMIÈRES DE RUE 363, /11/25 GAUDREAU ENVIRONNEMENT PLASTIQUE SUPP 169, /11/25 GAUDREAU ENVIRONNEMENT COLLECTE DÉCHETS RECYC , /11/27 BEAUDET LOUISE JUS ET BISCUITS - BIBLIO 30, /11/27 BIOLAB ANALYSE D'EAU POTABLE 49, /11/27 BIOLAB ANALYSE D'EAU POTABLE 26, /11/27 BIOLAB ANALYSE D'EAU POTABLE MÉTAUX 413, /11/27 BMR FORTIERVILLE RODE CIMENT, MECHE ET PEINTURE 105, /11/27 BMR FORTIERVILLE BALISE 78, /11/27 BMR FORTIERVILLE FERME PORTE SALLE CENTRE 61, /11/27 BMR FORTIERVILLE VINYLE AYTO-COLLANT 45, /11/27 BMR FORTIERVILLE FLUORESCENT 21, /11/27 BMR FORTIERVILLE PERCEUSE PERCUSSION DEWALT 16, /11/27 BMR FORTIERVILLE FOAM BLEU 40, /11/27 BMR FORTIERVILLE RODE CIMENT 11, /11/27 BMR FORTIERVILLE PERCEUSE 16, /11/27 COOP DE PARISVILLE LATEX VELOUR INTÉRIEUR 89, /11/27 COOP DE PARISVILLE PISTOLET ARROSAGE ET TUYAU 19, /11/27 COOP DE PARISVILLE DISQUE MEULER ET GANT 27,85 875

8 2014/11/27 COOP DE PARISVILLE PINCEAUX ET RUBAN MASQUER 25, /11/27 COOP DE PARISVILLE CHIFFON BLANC 14, /11/27 COOP DE PARISVILLE COUTEAU A JOINT ET EPONGE 10, /11/27 COOP DE PARISVILLE ESSUIE-TOUT 2, /11/27 COOP DE PARISVILLE VIS METAL 2, /11/27 COOP DE PARISVILLE STABILISATEUR ET ESSENCE 13, /11/27 COOP DE PARISVILLE ANCRAGE PLASTIQUE 2, /11/27 COOP DE PARISVILLE GANT DOUBLÉ 10, /11/27 COOP DE PARISVILLE VIS BOIS 5, /11/27 COOP DE PARISVILLE PINCEAUX ET CAGE 9, /11/27 COOP DE PARISVILLE GRILLE EVIER ET PILE AA 25, /11/27 COOP DE PARISVILLE PILE AAA - TURBIDIMÈTRE 12, /11/27 GROUPE AST MUTUELLE DE PRÉVENTION 71, /11/27 OUELLET COLETTE FORMATION, DÉPLACEMENT REPAS 65, /11/27 OUELLET COLETTE CARTE CADEAU 30, /11/27 OUELLET COLETTE SUBVENTIONS BIBLIO 150, /11/27 PROTECTION INCENDIE CFS LTÉE ENTRETIEN ANNUEL EXTINCTEUR 187, /11/27 ROSETTE LABERGE RENCONTRE ROSSETTE LABERGE 436, /11/27 SOLUTIA TÉLÉCOM.COM OTTERBOX IPHONE - INSPECTEUR 179,26 Total ,02 Rés Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que les comptes et effets ci-dessus énumérés soient payés et que les personnes nommées soient autorisées à signer les chèques pour et au nom de la Municipalité SALAIRES Le rapport des salaires du mois précédent a été déposé au conseil. Le montant versé pour novembre est de $. 15. RAPPORT DES ÉLUS Dany Boucher Entretien paysager dans la piste cyclable, coupe d arbre et enlèvement de vieux poteaux René Guimond Ponceau route à la Laine travaux à effectuer rapidement Marie-Blanche L Hérault Projet train de queue, financement pacte rural accepté Sylvain Paris Rencontre 10 novembre, comité de la bibliothèque Stéphane Boutin Tournoi de hockey-bottine à venir en janvier Maurice Grimard Plusieurs rencontres de budgets sur le territoire de la MRC Dîner du 30 e anniversaire de l OMH Coupures importantes budget de la MRC de Bécancour 876

9 16. CORRESPONDANCES - MTQ : installation de panneaux stationnement interdit - Commission scolaire de la Riveraine : demande de commandite - ASLS : remerciement pour aide financière Monty Coulombe : remerciement pour la collaboration depuis MMQ : ristourne annoncée, le calcul sera reçu en janvier - UMQ : adhésion Magazine Quorum - Magazine Marché municipal 17. VARIA Nil 18. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur Denis Paris Chauffage salle du centre 19. AJOURNEMENT DE L ASSEMBLÉE Rés IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L Hérault ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que la séance ordinaire soit ajournée à 20h40, et qu une séance d ajournement soit tenue le lundi 8 décembre J ai pris connaissance de toutes les résolutions adoptées à la présente séance et les signe au nom de la Municipalité (art. 142 CM). Maurice Grimard, Maire Dominique Lapointe, Directrice générale et secrétaire-trésorière 877