CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FÉVRIER LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS

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1 CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FÉVRIER LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS L'an deux mil douze, le neuf février à 20 heures 30, les Membres du Conseil Municipal de la Commune de Le Vieil-Baugé, se sont réunis dans la salle de la Mairie en séance ordinaire, sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier CARTON, Maire Présents : Monsieur CARTON Olivier Monsieur RABOUAN Franck Madame AMY Danièle Madame MARGAS Maryline Madame ANDRAULT Sylvie Madame DEVANNE Guylaine Monsieur GILBERT Philippe Monsieur LAMBERT Fabien Monsieur LEMOINE Jean-Yves Monsieur MARCHAND Gérard Madame MEUNIER Francine Madame MOUQUET Betty Monsieur TAUNAY Jacky Madame TESSIER Béatrice Absent et Excusé : Monsieur Jean PIERART Madame DEVANNE Guylaine est désignée secrétaire de séance. Le compte-rendu de la réunion précédente a été adopté à l unanimité. VOIRIE Aménagement centre bourg : Carrefour de la Boulerie & Carrefour de Fontaine-Guérin Monsieur le Maire fait le point sur l'avancée du dossier de l'aménagement du bourg et précise que deux carrefours, celui de la Boulerie et celui de la route de Fontaine Guérin feront l'objet d'une acquisition de terrains afin d'aménager ces deux croisements de manière plus sécurisée. Une négociation avec les propriétaires est en cours. Le schéma des aménagements est présenté aux membres du Conseil. Des murs de clôture devront être refaits aux deux endroits, le devis du mur du carrefour de la Boulerie est estimé à 5 962,06 TTC, et un autre devra être établi pour celui situé au croisement de la route de Fontaine Guérin. 1

2 Aménagement centre bourg:lettre aux riverains Monsieur le Maire fait part à l'assemblée du courrier envoyé à chaque foyer situé sur le tracé des travaux d'aménagement du bourg : «Dans un souci d améliorer la sécurité, le fonctionnement urbain et l identité communale de l agglomération, le Conseil Municipal a décidé d engager des travaux d'aménagement aux entrées et sur la traversée du bourg. Le début des travaux est programmé pour juillet de cette année. Certains riverains ne sont pas raccordés aux réseaux (eau potable, eaux usées, gaz, Télécom, ERDF). Il me semble aujourd'hui indispensable de vous informer que jusqu'au 31/12/2016, il ne sera pas délivré d'autorisation de voirie (travaux sur trottoirs ou sur chaussée) pour réaliser un quelconque raccordement aux réseaux, ceci afin de ne pas dégrader ces nouveaux aménagements. Les personnes qui envisagent d'effectuer ce type de travaux voudront bien en programmer l'exécution en tenant compte de ces impératifs.» Travaux 2012 Compte rendu de la Commission Voirie Monsieur RABOUAN Franck fait le compte rendu de la dernière réunion de voirie : 1- Travaux 2012 Prioritaires Chemin de «La Basse» 650 mètres «Bouchillon» : 180 mètres - Recharger sur 10 cm en 0/20 plus une bicouche - Recharger les bernes V 107 «Le Pressoir» 990 mètres «Les Pinauderies» 250 mètres 2

3 TOTAL : 2070 mètres 2- Autres travaux «Les Caves (Mr Tavernier) «La Hurolerie» : 662 mètres (Estimation travaux déjà faite en mars de 7200 Euros ) «La Grangerie» : Décapage du Chemin Route de «La Pierre» : Estimation des précédents travaux en Envisager un entretien régulier avant et pendant les travaux de la traversée ; puis prévisions d une réfection plus complète. Sondage d un ouvrage sous la voie en limite de commune et de Baugé, route de la Boulerie. Chemin de la Bataille : Chiffrage des trottoirs du numéro 17 jusqu'à l'angle du chemin des Maucardières. Prévoir 2 lampadaires sur cette même distance plus un au niveau de l entrée de la salle de basket. Problème d écoulement d eau dans le fossé mitoyen des parcelles appartenant aux familles Péan et Andrault : Contacter le syndicat dès lundi pour analyse ; Lotissement Marcel David : Chiffrage de surface des trottoirs au m2 - Coût d un revêtement - Avis du personnel technique de la commune pour l entretien Peupliers impasse du «Moulin des Prés» : Contacter l entreprise ALLARD pour un abattage des peupliers, qui en cas de tempêtes, pourraient retomber sur les lignes EDF et Télécom, ainsi que sur les bâtiments en face. Se renseigner des distances réglementaires de plantations d arbres en bord de route, par rapport à la limite de propriété et de la hauteur des arbres (plantations rue du pont Godeau) Des devis de l'ensemble de ces travaux devront être établis et une liste définitive devra être arrêtée en tenant compte de l'enveloppe budgétaire allouée pour Devis abattage et élagage Monsieur RABOUAN fait part à l'assemblée de deux devis d'abattage et d'élagage : 3

4 Concernant l'abattage du frêne situé à la Gouberie, l'accord du propriétaire devra être requis. Éclairage publique & bordure de trottoirs chemin de la Bataille - Lettre des riverains Le Conseil est informé qu'une demande d'éclairage et de mise en place de trottoir «Chemin de la Bataille» a été reçue en Mairie. Après un large débat, il est décidé de faire établir un devis relatif à l'éclairage public par le SIEML ainsi qu'un chiffrage concernant l'installation d'un trottoir. Au vu de ces estimations financières, le Conseil décidera de leur inscription au budget 2012 ou les différera au budget BÂTIMENTS Devis Travaux MCL Dans le cadre de la réfection de la Maison Commune de Loisirs, deux devis (hors consultation) sont présentés à l'assemblée : Le premier de fourniture de panneau : Le Conseil décide de demander au fournisseur plus de renseignements quant au type de matériaux proposés afin de choisir celui qui sera le plus adapté (PVC ou Reynobond) Le second devis de déplacement du groupe de climatisation : 4

5 Cette dépense sera à prendre en compte dans l'enveloppe globale des travaux. Devis ravalement Mairie Un devis a été établi pour les quatre façades de la Mairie : 5

6 3 Il est décidé de prévoir les travaux de réfection de la façade n 1 et n 3 au budget 2012, les deux façades restantes (2 et 4) seront inscrites au budget QUESTIONS DIVERSES Lame de déneigement 6

7 Suite aux chutes de neige de ces derniers jours,et des difficultés de circulation en résultant sur l'ensemble du territoire communal, il est évoqué l'achat d'un lame de déneigement, Monsieur RABOUAN est chargé de se renseigner sur la fourniture de ce type de matériel. Suggestion nom commune nouvelle Une large discussion s'engage sur les propositions de noms de la Commune Nouvelle. Pas de nouvelle proposition de nom. Remerciements de Mr et Mme PELLÉ Monsieur et Madame PELLÉ, remercient les «Conseillers Agriculteurs» qui ont déneigé avec leurs tracteurs le centre bourg dimanche matin. TOUR DE TABLE Terrain des gens du voyage : la CCCB sera interrogée sur ce dossier Stationnement au terrain de Foot : Il sera rappelé aux dirigeants du Club de foot «En avant Baugeois», l'interdiction de traverser les terrains situés à proximité du parking enherbé en installant comme ils s'y étaient engagés un barrière infranchissable. Banquet des Ainés : un appel aux candidature est lancé pour recruter des jeunes serveurs au Banquet des Ainés. Clôture de la séance : 22h07 7