CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL

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1 CAD-133 E mai 2015 CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 133 E RÉUNION EXTRAORDINAIRE : 12 mai 2015 Certifié le 9 juin 2015

2 Table des matières 1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR... 1 OCTROI DU CONTRAT POUR LA RÉNOVATION DES TOITURES DU PAVILLON ALPHONSE- DESJARDINS ET DU PAVILLON SPORTIF... 1 OCTROI DU CONTRAT POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LABORATOIRES AU PAVILLON PRINCIPAL... 2 ADHÉSION DE L UQAC AU RÉSEAU ARCTICNET INC IMPLANTATION D UNE INFRASTRUCTURE SPÉCIALISÉE DANS LA SIMULATION DU GIVRAGE ATMOSPHÉRIQUE POUR EN ÉTUDIER LES MOYENS DE PRÉVENTION... 4 LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE... 5

3 Procès-verbal de la cent trente-troisième (133 e ) réunion extraordinaire du Conseil d'administration de l'université du Québec à Chicoutimi, tenue le 12 mai 2015, à 11 h, au local H du Pavillon Alphonse-Desjardins. 1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION Sont présents : Se sont excusés : Vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général : Attachée d'assemblée : M. Martin Gauthier recteur M. Bruno Bouchard professeur M. Dominique Bouchard vice-recteur aux ressources M. Laval Boulianne membre socioéconomique, président du Conseil d administration M. Pierre A. Cousineau professeur M. Mustapha Elayoubi chargé de cours M. Mustapha Fahmi vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création Mme Christyne Fortin membre socioéconomique (par conférence téléphonique) Mme Hélène Laroche membre socioéconomique (par conférence téléphonique) M. Carl Parent étudiant M. Serges Chamberland membre socioéconomique Mme Guylaine Proulx représentante des cégeps Mme Micheline Riverin représentante des diplômés de l UQAC M. Robin Tranchant étudiant M. Martin Côté Mme Marie-Julie Potvin Le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général constate le quorum et le président déclare l'ouverture de la réunion. 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Conformément à l article 3.5 du Règlement n o 1 «Régie interne», une réunion extraordinaire a été convoquée afin de discuter des points suivants : - Octroi du contrat pour la rénovation des toitures du Pavillon Alphonse-Desjardins et du Pavillon sportif - Octroi du contrat pour le réaménagement de laboratoires au Pavillon principal - Adhésion de l UQAC au réseau ArcticNet inc. - Implantation d une infrastructure spécialisée dans la simulation du givrage atmosphérique pour en étudier les moyens de prévention Sur PROPOSITION de M. Bruno Bouchard, APPUYÉE par M. Pierre A. Cousineau, il est RÉSOLU à l'unanimité d'approuver l'ordre du jour, tel que proposé. OCTROI DU CONTRAT POUR LA RÉNOVATION DES TOITURES DU PAVILLON ALPHONSE- DESJARDINS ET DU PAVILLON SPORTIF Le vice-recteur aux ressources informe les membres que conformément à la réglementation en vigueur, le secteur des approvisionnements de l UQAC a procédé à un appel d offres public de type «prix le plus bas» le 27 avril dernier pour la rénovation des toitures du Pavillon Alphonse-Desjardins et du Pavillon sportif. Conséquemment, quatre soumissions ont été reçues. Il recommande l octroi du contrat au plus bas soumissionnaire, soit à la firme A. Plante et frères, pour un montant total de $ excluant les taxes.

4 12 mai Par la suite, le vice-recteur aux ressources apporte des précisions quant à la nature exacte des travaux qui seront effectués et la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CAD Octroi du contrat pour la rénovation des toitures du Pavillon Alphonse- Desjardins et du Pavillon sportif le Règlement général 4 «Exercice des pouvoirs des établissements»; le Règlement général 7 «Affaires concernant l administration»; l appel d offres public n o sollicitant des soumissions pour la rénovation des toitures du Pavillon Alphonse-Desjardins et du Pavillon sportif; que la soumission présentée par la firme A. Plante et frères est la plus basse et qu elle est jugée conforme; le rapport du Service des immeubles et équipements; la recommandation du vice-recteur aux ressources; Sur PROPOSITION de M. Dominique Bouchard, APPUYÉE par M. Bruno Bouchard, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D accorder à la firme A. Plante et frères le contrat de rénovation des toitures du Pavillon Alphonse- Desjardins et du Pavillon sportif pour un montant de trois cent cinquante-six mille neuf cent soixante-quinze dollars ( $), excluant les taxes, tel que décrit dans l appel d offres n o ; 2- DE mandater deux (2) des trois (3) personnes suivantes, soit le recteur, le vice-recteur aux ressources, le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général, pour signer, au nom de l Université du Québec à Chicoutimi, l avis d adjudication et y insérer toute stipulation, convention ou modification compatible avec les présentes qu ils jugeront utile ou nécessaire. OCTROI DU CONTRAT POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LABORATOIRES AU PAVILLON PRINCIPAL Le vice-recteur aux ressources informe les membres que conformément à la réglementation en vigueur, le secteur des approvisionnements de l UQAC a procédé à un appel d offres public de type «prix le plus bas» le 11 mai dernier pour le réaménagement de laboratoires au Pavillon principal. Conséquemment, cinq soumissions ont été reçues et toutes ont été jugées recevables. Il apporte des précisions afin de répondre aux interrogations des membres et assure qu un suivi de l évolution des travaux de réaménagement sera effectué de manière rapprochée. Il recommande l octroi du contrat au plus bas soumissionnaire, soit à la firme Amec construction inc., pour un montant total de $ excluant les taxes. Par la suite, la résolution suivante est adoptée :

5 12 mai RÉSOLUTION CAD Octroi du contrat pour le réaménagement de laboratoires au Pavillon principal le Règlement général 4 «Exercice des pouvoirs des établissements»; le Règlement général 7 «Affaires concernant l administration»; l appel d offres public n o sollicitant des soumissions pour le réaménagement de laboratoires au Pavillon principal; que la soumission présentée par la firme Amec Construction inc. est la plus basse et qu elle est jugée conforme; le rapport du Service des immeubles et équipements; la recommandation du vice-recteur aux ressources; Sur PROPOSITION de M. Dominique Bouchard, APPUYÉE par M. Carl Parent, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- DE recommander au COMITÉ EXÉCUTIF de l Université du Québec d approuver l octroi dudit contrat; 2- D accorder à la firme Amec Construction inc. le contrat de réaménagement de laboratoires au Pavillon principal pour un montant de un million huit cent quatre-vingt-dix-huit mille sept cent quatre-vingt-cinq dollars ( $), excluant les taxes, tel que décrit dans l appel d offres n o ; 3- DE mandater deux (2) des trois (3) personnes suivantes, soit le recteur, le vice-recteur aux ressources, le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général, pour signer, au nom de l Université du Québec à Chicoutimi, l avis d adjudication et y insérer toute stipulation, convention ou modification compatible avec les présentes qu ils jugeront utile ou nécessaire. ADHÉSION DE L UQAC AU RÉSEAU ARCTICNET INC. Le vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création mentionne aux membres que le réseau ArcticNet inc. est financé par le prestigieux programme «Réseaux des centres d excellence (RCE) du Canada» du Conseil de recherches en sciences naturelles et génie (CRSNG). Le réseau regroupe des scientifiques et des gestionnaires en sciences naturelles, en sciences de la santé et en sciences sociales avec leurs partenaires des organisations inuites, des communautés nordiques, des organismes fédéraux et provinciaux ainsi que du secteur privé. Il indique que le but est, entre autres, d étudier les impacts des changements climatiques et de la modernisation dans l Arctique canadien côtier. De plus, le vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création précise que la professeure Milla Rautio du Département des sciences fondamentales et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en écologie aquatique en milieu boréal a été invitée à se joindre à une équipe de chercheurs regroupant plusieurs universités canadiennes de même que des ministères fédéraux. Cette équipe a présenté une demande de subvention dans le cadre du programme de recherche de la phase IV d ArcticNet inc. intitulée Impacts of the Changing Global Environment at Nunavut s Northern Frontier qui a été acceptée par le conseil d administration d ArcticNet inc. Il y aurait lieu de procéder à l adhésion de l Université du Québec à Chicoutimi au réseau ArcticNet inc. afin de permettre à la professeure Rautio d avoir accès au financement dudit réseau.

6 12 mai À cette fin, la résolution suivante est adoptée : RÉSOLUTION CAD Adhésion de l UQAC au réseau ArcticNet inc. le Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d enseignement et de recherche»; l opportunité pour l UQAC de faire partie du programme «Réseau des centres d excellence (RCE) du Canada»; l implication de la professeure Milla Rautio du Département des sciences fondamentales et titulaire de la Chaire de recherche du Canada en écologie aquatique en milieu boréal; la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Mustapha Fahmi, APPUYÉE par M. Pierre A. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D approuver l adhésion de l Université du Québec à Chicoutimi au réseau ArcticNet inc.; 2- DE mandater deux (2) des trois (3) personnes suivantes, soit le recteur, le vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création, le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général, pour signer, au nom de l Université du Québec à Chicoutimi, le protocole formalisant l adhésion et y insérer toute stipulation, convention ou modification compatible avec les présentes qu ils jugeront utile ou nécessaire, lequel est annexé à la présente et en fait partie intégrante. (ANNEXE I) IMPLANTATION D UNE INFRASTRUCTURE SPÉCIALISÉE DANS LA SIMULATION DU GIVRAGE ATMOSPHÉRIQUE POUR EN ÉTUDIER LES MOYENS DE PRÉVENTION Le vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création mentionne que l infrastructure spécialisée dans la simulation du givrage atmosphérique pour en étudier les moyens de prévention est essentielle à une continuité logique des activités de recherche réalisées au sein du Laboratoire international des matériaux antigivres (LIMA) de l UQAC. Il précise que le projet consiste en l acquisition et l installation de deux équipements majeurs, soit l ajout d un système de ventilation et de réfrigération à une structure existante ainsi que l augmentation de la capacité de réfrigération d une des chambres environnementales. Il ajoute que ces équipements permettront à d autres chercheurs ainsi qu à leurs étudiants en recherche de demeurer compétitifs et que ladite infrastructure sera sous la responsabilité du professeur Jean Perron du Département des sciences appliquées. Le vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création indique que la considération totale pour ce projet, incluant la Fondation canadienne pour l innovation (FCI) dans le cadre du fonds d innovation 2015 (FI), le Gouvernement du Québec de même que les revenus générés par les activités de certification des liquides antigivres du LIMA, s élève à $. Par la suite, la résolution suivante est adoptée :

7 12 mai RÉSOLUTION CAD Implantation d une infrastructure spécialisée dans la simulation du givrage atmosphérique pour en étudier les moyens de prévention le Règlement général 1 «Organisation et dispositions générales en matière d enseignement et de recherche»; la Politique d organisation et de financement de la recherche; l implication du professeur Jean Perron du Département des sciences appliquées et directeur du Laboratoire international des matériaux antigivres (LIMA); la recommandation du vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création; Sur PROPOSITION de M. Mustapha Fahmi, APPUYÉE par M. Pierre A. Cousineau, il est RÉSOLU à l unanimité : 1- D approuver l implantation de l infrastructure spécialisée dans la simulation du givrage atmosphérique pour en étudier les moyens de prévention, telle que paraissant au dossier de présentation annexé à la présente pour en faire partie intégrante; (ANNEXE II) Les contributions financières sont les suivantes : - Fondation canadienne pour l innovation (FCI) pour un montant de deux cent quatre-vingtquatre mille huit cent trente-trois dollars ( $); - Gouvernement du Québec pour un montant de deux cent quatre-vingt-quatre mille huit cent trente-deux dollars ( $); - UQAC (fonds sous la responsabilité du professeur Jean Perron) pour un montant de cent quarante-deux mille quatre cent seize dollars ( $); 2- D autoriser deux (2) des trois (3) personnes suivantes, soit le recteur, le vice-recteur à l enseignement, à la recherche et à la création, le vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général, à signer, au nom de l Université du Québec à Chicoutimi, tous documents nécessaires afin de donner plein effet à la présente résolution et y insérer toute stipulation, convention ou modification compatible avec les présentes qu ils jugeront utile ou nécessaire. LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE À 11 h 20, l assemblée est levée. Martin Côté, vice-recteur aux affaires étudiantes et secrétaire général Laval Boulianne, président d'assemblée

8 12 mai LISTE DES ANNEXES AUX RÉSOLUTIONS ANNEXE I : Adhésion de l UQAC au réseau ArcticNet inc. ANNEXE II : Implantation d une infrastructure spécialisée dans la simulation du givrage atmosphérique pour en étudier les moyens de prévention