Swiss santé, Ma formule

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1 La structure de la gamme Swiss santé, Ma formule Une gamme de 7 niveaux, dont 6 modulables, de garanties dites «responsables» (loi de réforme de l assurance maladie du 13 Août 2004 et textes d application qui s y rattachent). Les niveaux 1 à 6 sont modulables, le niveau 7 est fixe. Le + confort : 1 module «Confort» optionnel avec des forfaits spécialement conçus pour le bien être Swiss santé, Ma formule 6 niveaux modulables Les 6 niveaux modulables ainsi que le niveau 7 de Swiss santé, Ma formule présentés ci-après constituent des garanties dites «responsables», c'est-à-dire qu elles respectent les exigences définies par la loi du 13 Août 2004 portant réforme de l assurance maladie et les dispositions des textes d application qui s y rattachent. Pour être responsable, le contrat doit rembourser : les consultations et prescriptions du médecin traitant correspondant, à hauteur d au moins : 100% BR y compris remboursement de la Sécurité sociale pour les consultations 95% BR (y compris remboursement SS) pour les médicaments pris en charge à 65% par la Sécurité Sociale 95% BR (y compris remboursement SS) pour les prescriptions d analyses au moins 2 actes de prévention parmi la liste fixée par l arrêté du 8 juin 2006 Swiss santé, Ma formule, prend en charge le ticket modérateur de l ensemble des actes concernés par cet arrêté ne doit pas rembourser : La contribution forfaitaire de 1 par acte médical prélevée par le régime obligatoire depuis le 01/01/2005 les franchises médicales de 0,50 /boîte de médicaments, acte d auxiliaires médicaux et de 2 /transport les majorations de TM en cas de non respect du parcours de soins coordonnés le dépassement d honoraires des spécialistes consultés en dehors du parcours de soins, à hauteur de 8 en général au 01/01/2010 En contrepartie, ces formules responsables permettent à l assuré de bénéficier, à condition de remplir les autres obligations afférentes, de : - la fiscalité Madelin (hors aide à la médiation en cas d'erreur ou de négligence médicale et hors module optionnel «Confort») - l aide à l acquisition d une complémentaire santé pour les personnes dont le revenu est inférieur au seuil défini : seuil CMU +20% - l exonération de taxe sur les conventions d assurance à 7%, pour toutes les formules 1/63

2 Les garanties de la gamme Swiss santé, Ma formule Grâce à son aspect modulable, Swiss santé, Ma formule est un produit personnalisable qui permet à l assuré de ne retenir que les garanties qui lui conviennent en les adaptant au mieux à ses besoins en matière d assurance santé. Ostéopathes, chiropracteurs, diététiciens Swiss santé, Ma formule prend en charge de nombreuses dépenses non remboursées par la Sécurité Sociale. La garantie Orthodontie est exprimée en forfait annuel en euros ; jusqu à pour le niveau 7. Le principe : Une gamme modulable qui s adapte aux besoins de chacun! Les plus : En optique, si le forfait n est pas consommé une année, un report bonus de 50% s ajoute au forfait de l année suivante. Un forfait pour la pharmacie non remboursée dès le niveau 2! Les conditions de souscription à Swiss santé, Ma formule une garantie vie entière immédiate une souscription sans questionnaire de santé quelque soit le niveau pas de délai d attente pour les niveaux 1 à 6 délais d attente partiels pour la formule 7 (à hauteur des garanties du niveau 6 linéaire) : 3 mois pour l hospitalisation en cas de maladie ou de maternité 6 mois pour l optique, les soins dentaires, les cures thermales, l appareillage auditif, orthopédique et autres prothèses 9 mois pour les prothèses dentaires, l orthodontie, l implantologie et la parodontologie la possibilité de souscrire dans le cadre de la loi Madelin jusqu à 70 ans pour les formules 1 à 5 et jusqu à 65 ans pour les formules 6 et 7 éligibilité à l aide à l acquisition d une complémentaire santé (sous conditions) Structure tarifaire Tarifs Régimes Les règles de tarification un tarif unisexe âge par âge l adhésion gratuite du nouveau né jusqu à son 1er anniversaire un tarif enfant jusqu à 19 ans révolus et la gratuité à compter du 3ème enfant Les aménagements tarifaires des réductions de 15% pour les TNS, AMEXA et Auxiliaires médicaux SS par rapport aux tarifs SS Zonier 6 zones tarifaires établies en fonction du département de résidence principale Composition familiale Réductions possibles de : - 5% pour les couples (2 adultes) - 7% pour les familles monoparentales (1 adulte + au moins 1 enfant) - 10% pour les familles (2 adultes + au moins 1 enfant) Professions médicales Réductions possibles sur la base des tarifs SS ou TNS de : - 15% pour les pharmaciens - 25% pour les médecins, chirurgiens et chirurgiens dentistes 05/2010 Swiss santé, Ma formule 2/63

3 Les services associés au contrat «Swiss santé, Ma formule» L accès au réseau Carte Blanche, permet de bénéficier auprès de plus de professionnels de santé de critères objectifs et des services suivants : La dispense d avance de frais Grâce au tiers payant direct dans les pharmacies, les laboratoires, chez les kinésithérapeutes, avec les infirmiers et même chez les orthophonistes. Dans le parcours de soins, la carte de tiers payant est acceptée en radiologie et en soins externes. Via la prise en charge Swiss santé, le tiers payant fonctionne aussi pour les hospitalisations, les prothèses auditives ainsi que pour les frais d optique et de dentaire. Des informations en matière de prévention santé Les assurés Swiss santé ont accès à une lettre d information santé et à leur espace client sur Ils ont la possibilité de participer à des programmes de prévention tel que le coaching arrêt du tabac, et d exprimer leurs attentes en matière de santé au travers d enquêtes consommateurs. Des engagements tarifaires chez nos partenaires Avec le contrat «Swiss santé, Ma formule», l assuré bénéficie d engagements tarifaires chez plus de opticiens, dentistes et auprès de nombreux diététiciens et ostéopathes. L assuré demeure naturellement libre de consulter un professionnel de santé hors du réseau Carte Blanche. Du tiers payant : Pour les pharmacies, les laboratoires, les kinésithérapeutes, les infirmiers, les orthophonistes Et aussi en radiologie, pour les soins externes, les hospitalisations, les prothèses auditives, les frais d optique et de dentaire! Et aussi : - Des accords de télétransmission avec les différents régimes obligatoires. - Des remboursements sous 48H à compter de la réception des décomptes du régime obligatoire L accès pour tous à des garanties d assistance Assistance au quotidien et aide à la médiation* en cas d erreur ou de négligence médicale. * hors éligibilité à la fiscalité Madelin Vos outils d aide à la vente Dépliant Swiss santé, Ma formule «Actifs» : Mod Dépliant Swiss santé, Ma formule «Séniors» : Mod Dépliant Swiss santé, Ma formule «TNS» : Mod Proposition frais médicaux : Mod Dispositions générales : Mod Convention d assistance : Mod Carnet de 25 autorisations de prélèvements SLPS : Mod /63

4 Les codes produits Swiss santé, Ma formule Les codes produits Régimes Codes Salariés (y compris Madelin) TNS (y compris Madelin) Salariés agricoles Amexa Régime local SSM1 NSSM1 SASM1 ASM1 RLSM1 Exemple de référence garantie (à apposer à la suite du code produit) Blocs Réf. Niveaux Formule Hospitalisation et maternité H H2 Dentaire/Optique D X D4 Médecine courante M X M3 Pharmacie P X P2 Option Confort S X S1 Référence garantie H2D4M3P2-S1 X Les conditions de souscription les + produit de souscription jusque 65 ans accès à tous les niveaux Souscription de 66 à 80 ans accès aux niveaux 1 à 5 possible de 81 à 99 ans accès aux niveaux 1 et 2 jusque à tout âge accès aux 2 niveaux du module optionnel Confort 99 ans Questionnaire de santé Modalités de paiement Délais d attente souscription sans questionnaire de santé au mois par prélèvement automatique au trimestre, au semestre, à l année par avis d échéance ou par prélèvement acompte d un mois, si enregistrement du contrat avant le 10 du mois, sinon accompte de 2 ou 3 mois 4 dates de prélèvement au choix : le 5, le 10, le 20 ou le dernier jour du mois aucun frais aucun délai d attente jusqu au niveau 6 inclus pour le niveau 7, aucun délai d attente en cas d accident et pour les soins courants. Pour les autres postes, aucun délai Aucun délai d attente à hauteur des remboursements du niveau 6. d attente ces délais sont abrogeables si reprise à la concurrence et si : jusqu au - les garanties précédentes étaient équivalentes niveau 6 - il n y a pas d interruption de garantie de plus de inclus 2 mois entre les 2 assureurs - les justificatifs ont été fournis 05/2010 Swiss santé, Ma formule 4/63

5 Souscription au module optionnel Confort Adhésion gratuite du nouveau-né les garanties du module s appliquent à l ensemble des assurés du contrat, même en cas de contrat connexe le module optionnel est soumis aux clauses de réductions commerciales (composition familiale, réductions 2 niveaux de «professionnels de santé») confort le module optionnel n est pas soumis aux coefficients de régime et de zonier le module optionnel Confort n est pas éligible à la fiscalité Madelin adhésion gratuite du nouveau-né jusqu à son premier anniversaire, si elle est enregistrée le mois suivant la naissance, de parents déjà assurés et à date d effet du contrat antérieure à la naissance. conditions d applications : - la date de naissance doit être supérieure aux dates d effet et d enregistrement informatique du contrat (impossible en AN) - la date d inclusion doit être égale ou supérieure à la date d enregistrement (pas de gratuité en cas d avenant rétroactif) - la date d inclusion doit être comprise entre la date de naissance et la date de naissance + 1 mois. Ces trois conditions doivent être respectées pour obtenir la gratuité du nouveau-né. La gratuité ne sera gérée qu en avenant, mais ne sera pas appliquée an cas d avenant rétroactif. Date d effet/echéance anniversaire date d effet = le lendemain à midi du jour du paiement de la première cotisation et au plus tôt à la date fixée aux dispositions personnelles, après acceptation de la proposition par la Compagnie (possibilité d effet différé : 90 jours maximum) contrat établi pour un an avec tacite reconduction 5/63

6 Le tableau de garanties La gamme Swiss santé, Ma formule est une gamme modulable. La modularité s effectue avec 3 niveaux d amplitude maximum. Les niveaux 1 à 6 sont modulables, le niveau 7 est fixe. VIP Hospitalisation et Maternité > Frais de séjour en secteur conventionné 100% 150% frais réels frais réels frais réels frais réels frais réels > Frais de séjour en secteur non conventionné 100% 150% 200% 250% 300% 350% 400% > Chirurgie, anesthésie, obstétrique 150% 175% 200% 250% 300% 350% 400% > Transport du malade 100% 100% 100% 100% 150% 200% 300% > Forfait hospitalier* - durée illimitée frais réels frais réels frais réels frais réels frais réels frais réels frais réels > Chambre particulière en secteur conventionné - durée illimitée - 50 /j frais réels frais réels frais réels frais réels frais réels > Chambre particulière en secteur non conventionné - durée illimitée - 30 /j 30 /j 40 /j 50 /j 60 /j 75 /j > Lit d'accompagnant - pendant 15 jours par événement /j 20 /j 25 /j 25 /j 30 /j > Frais de télévision - pendant 15 jours /j 5 /j 5 /j 5 /j 5 /j Dentaire > Dentaire remboursé par la Sécurité sociale : soins, prothèses 100% 150% 200% 250% 300% 400% 500% > Orthodontie : forfait/an/bénéficiaire, en plus du remboursement de la S.sociale > Dentaire non remboursé par la Sécurité sociale y compris implants, prothèses, orthodontie "adultes", parodontonlogie - Maxi/an/bénéficiaire > Plafond sur prothéses dentaires(remboursées ou non par la SS) et autres actes dentaires non remboursés par la SS /an/bénéficiaire - pendant les 2 premières années les années suivantes Optique > Verres + montures + lentilles remboursées par la Sécurité sociale 100% 100% 200% 200% 300% 300% 500% + forfait/an/bénéficiaire y compris pour lentilles non remboursées et chirurgie réfractive bonus : report de 50% du forfait l'année suivante, si non utilisé une année, soit un forfait cumulé sur 2 ans de : Forfait sup. pour verres à corrections supérieures à 6 dioptries ou verres progressifs-multifocaux Forfait sup. pour chirurgie réfractive (myopie, presbytie, hypermétropie) Les montants ci-dessus constituent des maxi/an/bénéficiaire. Médecine courante > Médecins y compris avec mention homéopathie, acupuncture, phytothérapie 100% 125% 150% 175% 200% 300% 400% > Ostéopathes, chiropracteurs, diététiciens non remboursés par la Sécurité sociale par consultation (maxi 5 consultations/an) > Auxiliaires médicaux, laboratoires 100% 125% 150% 175% 200% 300% 400% > Radiologie - Imagerie - Echographie - ATM (actes techniques médicaux) 100% 125% 150% 175% 200% 300% 400% Pharmacie > Médicaments et homéopathie remboursés par la Sécurité sociale 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% > Pharmacie non remboursée : vaccins, contraceptifs, médicaments d'homéopathie et de phytothérapie, sur prescription médicale Maxi /an/bénéficaire Prothèses et appareillage (auditif, orthopédique, capillaire,...) 100% 150% 200% 250% 300% 350% 400% + forfait appareils auditifs - Maxi/an/bénéficiaire forfait prothèses capillaires - Maxi/an/bénéficiaire Cures thermales 100% 150% 200% 250% 300% 350% 400% + forfait cure thermale - Maxi/an/bénéficiaire Forfait prévention santé Prise en charge de 50% des dépenses de prévention non remboursées par la Sécurité sociale parmi une liste - Maxi/an/bénéficiaire Adhésion gratuite du nouveau-né la première année d'adhésion Inclus Inclus Inclus Inclus Inclus Inclus Inclus Assistance Assistance : aide au quotidien et aide à la médiation en cas d'erreur Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui ou de négligence médicale** Option module «Confort» Option 1 Option 2 > Forfait petit appareillage : semelles, orthopédie, bas de contention maxi/an/bénéficiaire > Forfait loupes - téléagrandisseurs - maxi/an/bénéficiaire > Pédicures - podologues diplomés d'état non remboursés par la Sécurité sociale sur prescription - par séance ( 5 séances maxi/an/bénéficiaire) > Assistance Services à la personne et en cas de voyages-déplacements oui oui * hors régime Alsace Moselle ** hors éligibilité à la fiscalité Madelin Les garanties sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement (BR) de la Sécurité sociale, y compris les remboursements du régime obligatoire, dans la limite des frais réellement engagés. Conformément à la législation en vigueur, restent à votre charge : la contribution de 1 /acte médical, la franchise de 0,50 /boîte de médicaments et acte d'auxiliaires médicaux et de 2 /transport. En secteur non conventionné, les prises en charge s'effectuent sur les bases de remboursement du secteur conventionné. 05/2010 Swiss santé, Ma formule 6/63

7 Swiss santé, Ma formule Comment ça marche? La gamme Swiss santé, Ma formule est composée de : - 4 blocs (Hospitalisation et Maternité, Dentaire / Optique, Médecine courante, Pharmacie) - 7 niveaux de garanties, dont les 6 premiers sont modulables, et dont le 7ème est fixe - 1 module optionnel «Confort» de 2 niveaux Il doit y avoir au maximum 3 niveaux d amplitude entre le niveau le plus bas et le niveau le plus haut. Le module optionnel «Confort» n entre pas dans cette règle de modularité ; il est possible d y souscrire quelques soient les niveaux de garanties choisis. VIP Hospitalisation et maternité Dentaire/Optique Médecine courante Pharmacie Choix possible Option Confort 1 2 Du niveau 2 au niveau 4, on a bien 3 niveaux d amplitude. L option Confort n entre pas dans les règles de modularité. VIP Hospitalisation et maternité Dentaire/Optique Médecine courante Pharmacie Option Confort 1 2 Choix impossible Du niveau 3 au niveau 6, on a 4 niveaux d amplitude. VIP Hospitalisation et maternité Dentaire/Optique Médecine courante Pharmacie Option Confort 1 2 Choix impossible Le niveau 7 n est pas modulable. 7/63

8 Le forfait prévention santé Principe : Remboursement de la moitié des dépenses de prévention non prises en charge par la Sécurité Sociale, dans la limite d un forfait annuel, sur prescription médicale et achat en pharmacie. L assuré choisit parmi la liste ci-dessous, les actes les plus adaptés à sa situation personnelle. Diagnostic Dépistage de l ostéoporose : l ostéodensitométrie Dépistage du cancer du colon : kit de prélèvement pour les tests Hémoccult * et Hemocheck * Prépacol * dans le cadre d une coloscopie Dépistage du cancer du col de l utérus : la recherche du papilloma virus au niveau du col de l'utérus, même en cas de frottis normal Dépistage des infections génitales par le chlamydiae trachomatis : la détection par PCR (Polymérase Chain Reaction) du chlamydiae trachomatis sur l'endocol et l'urètre Dépistage de la polyarthrite rhumatoïde : la recherche des anticorps anti-peptide citrulinés Voyages - Vaccins Vaccins recommandés aux voyageurs par le conseil supérieur d'hygiène publique de France : rage, typhoïde, hépatite A, méningite à méningocoques, encéphalite à tiques, encéphalite japonaise, fièvre jaune Antipaludéens pour les voyages Vaccin contre la varicelle (Varivax *) Vaccin contre le zona (Zostavax *) Vaccins contre le pneumocoque chez tous les enfants, même en dehors des gardes en collectivités (Prévenar *) Vaccin contre le méningocoque pour les enfants Vaccin contre les gastro-entérites du nourrisson (Rotarix *, Rotateq *) Dentaire Prévention dentaire : curetage sous gingival, pose de vernis fluoré Dentifrice au statut de médicament prescrit par le dentiste Scanner des maxillaires avant la pose d'implants Psychologie Consultations chez un psychologue pratiquant l'emdr - Eye Movement Desensitization and Reprocessing pour la prévention du stress post traumatique Compléments alimentaires Vitamines indiquées en prévention ou traitement de la dégénérescence maculaire liée à l'âge (DMLA) Cœur - Poumons Substituts nicotiniques pour arrêter de fumer, ainsi que Zyban * et Champix * : médicaments à prendre sous surveillance obligatoire d un médecin Compléments à base d Omégas 3, dans le cadre de la prévention des infarctus Pose et dépose de l holter tensionnel dans le cadre du diagnostic et de la surveillance de l hypertension artérielle Consultations de diététique 05/2010 Swiss santé, Ma formule 8/63

9 Dermatologie - Allergies Film contenant des corticoïdes dans le cadre du traitement du psoriasis (Betesil *) Housses de matelas et d'oreillers anti-acariens, pour les personnes allergiques Epiduo * gel associant anti-acnéique et antiseptique en traitement de l acné Femmes - Gynécologie Livial * en traitement des troubles de la ménopause Contraceptifs non remboursables par la Sécurité sociale, Pilules de 3ème génération Vésicare * et Détrusitol * en traitement des troubles de l incontinence Consultations chez un médecin sexologue après chirurgie gynécologique et pour les diabétiques Prévention des malformations fœtales, Fémibion 2 * Homme - Andrologie Traitement du déficit hormonal chez l homme, Testopatch * Consultations chez un médecin sexologue après chirurgie urologique et pour les diabétiques Marche - Santé des jambes - Mouvements Traitements de l insuffisance veineuse : veinotoniques, antihémoroïdes, antivarices, bas de maintien Patch anti-inflammatoire d action locale, Flector Tissugel * Soin des peaux à tendance kératosique et squameuse Akerat S *, Pedimed *, Pedi Relax * * Ou tout autre médicament de même classe thérapeutique La liste détaillée des médicaments est disponible auprès du Centre Relations Clients et Réseaux 9/63

10 ZONE 0 Les tarifs correspondent à un même niveau de garantie pour les 4 blocs Hors module Confort. Les tarifs des combinaisons modulées sont accessibles sur l outil de tarification de projets. Ces tarifs s appliquent en France métropolitaine dans les départements suivants : 75, 92 L option Confort 2 par mois, par assuré pour le niveau 1 3 par mois, par assuré pour le niveau 2 Gratuit pour les enfants (jusque 19 ans révolus) Le module optionnel Confort est soumis aux clauses de réductions commerciales (composition familiale, réductions «professionnels de santé»...) les régimes* -15% pour les TNS et les AMEXA -15% pour les auxiliaires médicaux affiliés au régime SS les professions médicales* -15% pour les pharmaciens -25% pour les médecins, les chirurgiens et les chirurgiens dentistes les compositions familiales* -5% pour les couples (2 adultes) -7% pour les familles monoparentales (1 adulte + au moins 1 enfant) -10% pour les familles (2 adultes + au moins 1 enfant) Les codes produits Régimes Salariés (y compris Madelin) TNS (y compris Madelin) Salariés agricoles Amexa Codes SSM1 NSSM1 SASM1 ASM1 * Ces réductions sont à appliquer au tarif de base SS ou TNS. L application manuelle de ces clauses pourra générer des écarts d arrondis à la marge par rapport à l outil de tarification de projets. 05/2010 Swiss santé, Ma formule 10/63

11 Cotisations mensuelles TTC en - 05/2010 ZONE 0 Tarifs SS + SS Agri Cotisations adultes ,89 30,95 42,07 50,88 61,72 86,72 123,63 23,66 32,00 42,73 51,68 62,70 88,10 125,60 24,05 32,53 43,40 52,49 63,68 89,48 127,56 24,82 33,57 44,74 54,11 65,64 92,23 131,48 25,60 34,62 45,40 54,91 66,62 93,61 133,45 25,99 35,15 46,74 56,53 68,58 96,36 137,37 26,76 36,20 47,41 57,34 69,56 97,74 139,33 27,54 37,24 48,07 58,14 70,54 99,11 141,29 28,32 38,30 49,41 59,76 72,50 101,86 145,22 29,09 39,34 50,08 60,57 73,48 103,24 147,18 29,87 40,39 51,41 62,18 75,44 105,99 151,11 30,26 40,92 52,08 62,99 76,42 107,37 153,07 31,03 41,97 53,41 64,60 78,38 110,12 156,99 31,81 43,02 54,75 66,22 80,34 112,88 160,92 32,20 43,54 55,42 67,03 81,31 114,25 162,88 32,97 44,59 56,75 68,64 83,27 117,01 166,81 33,75 45,64 58,09 70,26 85,23 119,76 170,73 34,52 46,69 59,43 71,87 87,19 122,51 174,66 34,91 47,21 60,09 72,68 88,17 123,89 176,62 35,69 48,26 61,43 74,30 90,13 126,64 180,54 36,46 49,31 62,76 75,91 92,09 129,40 184,47 37,24 50,36 64,10 77,52 94,05 132,15 188,39 38,01 51,41 65,43 79,14 96,01 134,90 192,32 38,79 52,46 66,77 80,75 97,97 137,65 196,24 39,56 53,51 68,10 82,37 99,93 140,41 200,17 40,34 54,56 69,44 83,98 101,89 143,16 204,09 41,12 55,61 70,77 85,60 103,85 145,91 208,02 41,89 56,66 72,11 87,21 105,81 148,67 211,94 42,67 57,71 73,44 88,83 107,77 151,42 215,87 43,44 58,75 74,78 90,44 109,73 154,17 219,79 44,22 59,80 76,12 92,06 111,69 156,93 223,72 45,00 60,85 77,45 93,68 113,64 159,68 227,64 45,77 61,90 78,79 95,29 115,60 162,43 231,57 46,55 62,95 80,12 96,91 117,56 165,19 235,49 47,32 64,00 81,46 98,52 119,52 167,94 239,42 48,10 65,05 82,79 100,13 121,48 170,69 243,34 49,26 66,62 84,80 102,56 124,42 174,82 249,23 50,43 68,20 86,80 104,98 127,36 178,95 255,12 51,59 69,77 88,80 107,40 130,30 183,08 261,00 52,75 71,34 90,81 109,83 133,24 187,21 266,89 53,92 72,92 92,81 112,25 136,18 191,34 272, Cotisations enfants 55,08 74,49 94,81 114,67 139,12 195,47 278,67 56,63 76,59 97,48 117,90 143,04 200,98 286,52 58,18 78,69 100,15 121,13 146,96 206,48 294,36 59,73 80,79 102,82 124,36 150,87 211,99 302,21 61,29 82,88 105,49 127,59 154,79 217,49 310,06 63,23 85,51 108,83 131,63 159,69 65,17 88,13 112,17 135,67 164,59 67,11 90,75 115,51 139,70 169,49 69,04 93,38 118,85 143,74 174,38 70,98 96,00 122,19 147,78 179,28 72,92 98,62 125,52 151,82 184,18 75,25 101,77 129,53 156,66 190,06 77,58 104,92 133,54 161,51 195,94 79,91 108,06 137,54 166,35 201,82 82,23 111,21 141,55 171,20 207,69 84,56 114,36 145,56 176,04 213,57 87,28 118,03 150,23 181,70 220,43 89,99 121,70 154,90 187,35 227,29 92,71 125,37 159,58 193,00 234,15 95,42 129,05 164,25 198,65 241,00 98,14 132,72 101,24 136,92 104,34 141,11 107,45 145,31 110,55 149,51 114,04 154,23 117,53 158,95 121,02 163,67 124,51 168,39 128,39 173,64 132,27 178,88 136,15 184,13 140,42 189,90 144,68 195,67 148,95 201,44 153,60 207,73 158,26 214,03 162,91 220,32 167,96 227,14 Tarif enfant jusqu'à 19 ans révolus. La cotisation est à ajouter aux cotisations du/des adulte(s) prévu(s) au contrat. Le tarif du deuxième enfant est identique à celui du premier. Enfant 21,33 28,85 36,72 44,41 53,88 75,71 107,93 La cotisation évolue chaque année à l'échéance principale de 2% jusqu'à 65 ans, puis de 3% à partir de 66 ans. 11/63

12 ZONE 1 Les tarifs correspondent à un même niveau de garantie pour les 4 blocs Hors module Confort. Les tarifs des combinaisons modulées sont accessibles sur l outil de tarification de projets. Ces tarifs s appliquent en France métropolitaine dans les départements suivants : 06, 13, 94 L option Confort 2 par mois, par assuré pour le niveau 1 3 par mois, par assuré pour le niveau 2 Gratuit pour les enfants (jusque 19 ans révolus) Le module optionnel Confort est soumis aux clauses de réductions commerciales (composition familiale, réductions «professionnels de santé»...) Le module optionnel n est pas soumis aux réductions de régimes les régimes* -15% pour les TNS et les AMEXA -15% pour les auxiliaires médicaux affiliés au régime SS les professions médicales* -15% pour les pharmaciens -25% pour les médecins, les chirurgiens et les chirurgiens dentistes les compositions familiales* -5% pour les couples (2 adultes) -7% pour les familles monoparentales (1 adulte + au moins 1 enfant) -10% pour les familles (2 adultes + au moins 1 enfant) Les codes produits Régimes Salariés (y compris Madelin) TNS (y compris Madelin) Salariés agricoles Amexa Codes SSM1 NSSM1 SASM1 ASM1 * Ces réductions sont à appliquer au tarif de base SS ou TNS. L application manuelle de ces clauses pourra générer des écarts d arrondis à la marge par rapport à l outil de tarification de projets. 05/2010 Swiss santé, Ma formule 12/63

13 Cotisations mensuelles TTC en - 05/2010 ZONE 1 Tarifs SS + SS Agri ,84 29,54 40,15 48,56 58,92 82,78 118,01 22,59 30,55 40,79 49,33 59,85 84,09 119,89 22,96 31,05 41,43 50,10 60,79 85,41 121,76 23,70 32,05 42,70 51,65 62,66 88,04 125,51 24,44 33,05 43,34 52,42 63,59 89,35 127,38 24,81 33,55 44,61 53,96 65,46 91,98 131,13 25,55 34,55 45,25 54,73 66,40 93,29 133,00 26,29 35,55 45,89 55,50 67,33 94,61 134,87 27,03 36,55 47,16 57,04 69,20 97,23 138,62 27,77 37,56 47,80 57,81 70,14 98,55 140,49 28,51 38,56 49,07 59,36 72,01 101,18 144,24 28,88 39,06 49,71 60,12 72,94 102,49 146,11 29,62 40,06 50,99 61,67 74,81 105,12 149,86 30,36 41,06 52,26 63,21 76,68 107,75 153,61 30,73 41,56 52,90 63,98 77,62 109,06 155,48 31,47 42,56 54,17 65,52 79,49 111,69 159,23 32,21 43,56 55,45 67,06 81,36 114,32 162,97 32,95 44,57 56,72 68,61 83,23 116,94 166,72 33,32 45,07 57,36 69,37 84,16 118,26 168,59 34,06 46,07 58,63 70,92 86,03 120,89 172,34 34,80 47,07 59,91 72,46 87,91 123,51 176,08 35,54 48,07 61,18 74,00 89,78 126,14 179,83 36,29 49,07 62,46 75,54 91,65 128,77 183,58 37,03 50,07 63,73 77,08 93,52 131,40 187,32 37,77 51,07 65,01 78,62 95,39 134,03 191,07 38,51 52,08 66,28 80,17 97,26 136,65 194,82 39,25 53,08 67,56 81,71 99,13 139,28 198,56 39,99 54,08 68,83 83,25 101,00 141,91 202,31 40,73 55,08 70,11 84,79 102,87 144,54 206,06 41,47 56,08 71,38 86,33 104,74 147,17 209,80 42,21 57,08 72,66 87,88 106,61 149,79 213,55 42,95 58,09 73,93 89,42 108,48 152,42 217,29 43,69 59,09 75,21 90,96 110,35 155,05 221,04 44,43 60,09 76,48 92,50 112,22 157,68 224,79 45,17 61,09 77,75 94,04 114,09 160,30 228,53 45,91 62,09 79,03 95,58 115,96 162,93 232,28 47,02 63,59 80,94 97,90 118,77 166,88 237,90 48,13 65,10 82,85 100,21 121,57 170,81 243,52 49,25 66,60 84,77 102,52 124,38 174,76 249,14 50,36 68,10 86,68 104,83 127,18 178,70 254,76 51,47 69,60 88,59 107,15 129,99 182,64 260,38 Cotisations adultes Cotisations enfants 52,58 71,10 90,50 109,46 132,79 186,58 266,00 54,06 73,11 93,05 112,54 136,53 191,84 273,49 55,54 75,11 95,60 115,63 140,27 197,10 280,99 57,02 77,11 98,15 118,71 144,01 202,35 288,48 58,50 79,12 100,70 121,79 147,75 207,61 295,97 60,35 81,62 103,89 125,65 152,43 62,20 84,12 107,07 129,50 157,11 64,05 86,63 110,26 133,35 161,78 65,91 89,13 113,45 137,21 166,46 67,76 91,64 116,63 141,06 171,13 69,61 94,14 119,82 144,92 175,81 71,83 97,14 123,64 149,54 181,42 74,05 100,15 127,47 154,17 187,03 76,27 103,15 131,29 158,79 192,64 78,49 106,16 135,11 163,42 198,25 80,72 109,16 138,94 168,04 203,86 83,31 112,67 143,40 173,44 210,41 85,90 116,17 147,86 178,83 216,96 88,49 119,68 152,32 184,23 223,50 91,08 123,18 156,78 189,62 230,05 93,68 126,69 96,64 130,69 99,60 134,70 102,56 138,70 105,52 142,71 108,86 147,22 112,19 151,72 115,52 156,23 118,85 160,74 122,56 165,74 126,26 170,75 129,96 175,76 134,03 181,27 138,11 186,78 142,18 192,28 146,62 198,29 151,06 204,30 155,51 210,31 160,32 216,82 Tarif enfant jusqu'à 19 ans révolus. La cotisation est à ajouter aux cotisations du/des adulte(s) prévu(s) au contrat. Le tarif du deuxième enfant est identique à celui du premier. Enfant 20,36 27,54 35,05 42,40 51,43 72,27 103,03 La cotisation évolue chaque année à l'échéance principale de 2% jusqu'à 65 ans, puis de 3% à partir de 66 ans. 13/63

14 ZONE 2 Les tarifs correspondent à un même niveau de garantie pour les 4 blocs Hors module Confort. Les tarifs des combinaisons modulées sont accessibles sur l outil de tarification de projets. Ces tarifs s appliquent en France métropolitaine dans les départements suivants : 31, 59, 62, 84, 93 L option Confort 2 par mois, par assuré pour le niveau 1 3 par mois, par assuré pour le niveau 2 Gratuit pour les enfants (jusque 19 ans révolus) Le module optionnel Confort est soumis aux clauses de réductions commerciales (composition familiale, réductions «professionnels de santé»...) Le module optionnel n est pas soumis aux réductions de régimes les régimes* -15% pour les TNS et les AMEXA -15% pour les auxiliaires médicaux affiliés au régime SS les professions médicales* -15% pour les pharmaciens -25% pour les médecins, les chirurgiens et les chirurgiens dentistes les compositions familiales* -5% pour les couples (2 adultes) -7% pour les familles monoparentales (1 adulte + au moins 1 enfant) -10% pour les familles (2 adultes + au moins 1 enfant) Les codes produits Régimes Salariés (y compris Madelin) TNS (y compris Madelin) Salariés agricoles Amexa Codes SSM1 NSSM1 SASM1 ASM1 * Ces réductions sont à appliquer au tarif de base SS ou TNS. L application manuelle de ces clauses pourra générer des écarts d arrondis à la marge par rapport à l outil de tarification de projets. 05/2010 Swiss santé, Ma formule 14/63

15 Cotisations mensuelles TTC en - 05/2010 ZONE 2 Tarifs SS + SS Agri Enfant 20,81 28,14 38,24 46,25 56,11 78,84 112,39 21,51 29,09 38,85 46,98 57,00 80,09 114,18 21,86 29,57 39,46 47,72 57,89 81,34 115,96 22,57 30,52 40,67 49,19 59,67 83,84 119,53 23,27 31,48 41,28 49,92 60,56 85,10 121,31 23,63 31,95 42,49 51,39 62,34 87,60 124,88 24,33 32,91 43,10 52,12 63,23 88,85 126,67 25,04 33,86 43,70 52,86 64,13 90,10 128,45 25,74 34,81 44,92 54,33 65,91 92,60 132,02 26,45 35,77 45,52 55,06 66,80 93,86 133,80 27,15 36,72 46,74 56,53 68,58 96,36 137,37 27,50 37,20 47,35 57,26 69,47 97,61 139,15 28,21 38,15 48,56 58,73 71,25 100,11 142,72 28,92 39,11 49,77 60,20 73,03 102,62 146,29 29,27 39,58 50,38 60,93 73,92 103,87 148,07 29,97 40,54 51,59 62,40 75,70 106,37 151,64 30,68 41,49 52,81 63,87 77,49 108,87 155,21 31,38 42,44 54,02 65,34 79,27 111,38 158,78 31,74 42,92 54,63 66,07 80,16 112,63 160,56 32,44 43,87 55,84 67,54 81,94 115,13 164,13 33,15 44,83 57,06 69,01 83,72 117,63 167,70 33,85 45,78 58,27 70,48 85,50 120,13 171,27 34,56 46,74 59,49 71,95 87,28 122,64 174,83 35,26 47,69 60,70 73,41 89,06 125,14 178,40 35,97 48,64 61,91 74,88 90,84 127,64 181,97 36,67 49,60 63,13 76,35 92,63 130,15 185,54 37,38 50,55 64,34 77,82 94,41 132,65 189,11 38,08 51,51 65,55 79,29 96,19 135,15 192,68 38,79 52,46 66,77 80,75 97,97 137,65 196,24 39,49 53,41 67,98 82,22 99,75 140,16 199,81 40,20 54,37 69,20 83,69 101,53 142,66 203,38 40,91 55,32 70,41 85,16 103,31 145,16 206,95 41,61 56,27 71,63 86,63 105,09 147,67 210,52 42,32 57,23 72,84 88,10 106,88 150,17 214,08 43,02 58,18 74,05 89,56 108,66 152,67 217,65 43,73 59,14 75,27 91,03 110,44 155,17 221,22 44,78 60,57 77,09 93,23 113,11 158,93 226,57 45,84 62,00 78,91 95,44 115,78 162,68 231,92 46,90 63,43 80,73 97,64 118,45 166,44 237,28 47,96 64,86 82,55 99,84 121,13 170,19 242,63 49,02 66,29 84,37 102,04 123,80 173,94 247,98 Cotisations adultes Cotisations enfants 50,07 67,72 86,19 104,25 126,47 177,70 253,33 51,48 69,63 88,62 107,18 130,03 182,70 260,47 52,90 71,53 91,05 110,12 133,60 187,71 267,60 54,30 73,44 93,48 113,06 137,16 192,72 274,74 55,72 75,35 95,90 115,99 140,72 197,72 281,88 57,48 77,73 98,94 119,66 145,17 59,24 80,12 101,97 123,33 149,63 61,00 82,50 105,01 127,00 154,08 62,77 84,89 108,04 130,67 158,53 64,53 87,27 111,08 134,35 162,98 66,29 89,66 114,11 138,02 167,44 68,41 92,52 117,76 142,42 172,78 70,53 95,38 121,40 146,83 178,13 72,64 98,24 125,04 151,23 183,47 74,76 101,10 128,68 155,63 188,81 76,87 103,96 132,32 160,04 194,16 79,34 107,30 136,57 165,18 200,39 81,81 110,64 140,82 170,32 206,63 84,28 113,98 145,07 175,46 212,86 86,75 117,32 149,32 180,59 219,09 89,21 120,65 92,04 124,47 94,86 128,28 97,68 132,10 100,50 135,91 103,67 140,21 106,85 144,50 110,02 148,79 113,19 153,08 116,72 157,85 120,25 162,62 123,77 167,39 127,65 172,64 131,53 177,88 135,41 183,13 139,64 188,85 143,87 194,57 148,10 200,29 152,69 206,49 Tarif enfant jusqu'à 19 ans révolus. La cotisation est à ajouter aux cotisations du/des adulte(s) prévu(s) au contrat. Le tarif du deuxième enfant est identique à celui du premier. 19,39 26,23 33,38 40,38 48,98 68,83 98,12 La cotisation évolue chaque année à l'échéance principale de 2% jusqu'à 65 ans, puis de 3% à partir de 66 ans. 15/63

16 ZONE 3 Les tarifs correspondent à un même niveau de garantie pour les 4 blocs Hors module Confort. Les tarifs des combinaisons modulées sont accessibles sur l outil de tarification de projets. Ces tarifs s appliquent en France métropolitaine dans les départements suivants : 02, 08, 15, 30, 33, 34, 51, 67, 78, 81, 91, 95 L option Confort 2 par mois, par assuré pour le niveau 1 3 par mois, par assuré pour le niveau 2 Gratuit pour les enfants (jusque 19 ans révolus) Le module optionnel Confort est soumis aux clauses de réductions commerciales (composition familiale, réductions «professionnels de santé»...) Le module optionnel n est pas soumis aux réductions de régimes les régimes* -15% pour les TNS et les AMEXA -15% pour les auxiliaires médicaux affiliés au régime SS les professions médicales* -15% pour les pharmaciens -25% pour les médecins, les chirurgiens et les chirurgiens dentistes les compositions familiales* -5% pour les couples (2 adultes) -7% pour les familles monoparentales (1 adulte + au moins 1 enfant) -10% pour les familles (2 adultes + au moins 1 enfant) Les codes produits Régimes Salariés (y compris Madelin) TNS (y compris Madelin) Salariés agricoles Amexa Codes SSM1 NSSM1 SASM1 ASM1 * Ces réductions sont à appliquer au tarif de base SS ou TNS. L application manuelle de ces clauses pourra générer des écarts d arrondis à la marge par rapport à l outil de tarification de projets. 05/2010 Swiss santé, Ma formule 16/63

17 Cotisations mensuelles TTC en - 05/2010 ZONE 3 Tarifs SS + SS Agri Enfant 19,77 26,73 36,33 43,94 53,30 74,90 106,77 20,44 27,64 36,90 44,64 54,15 76,09 108,47 20,77 28,09 37,48 45,33 55,00 77,27 110,16 21,44 29,00 38,64 46,73 56,69 79,65 113,55 22,11 29,90 39,21 47,43 57,53 80,84 115,25 22,45 30,35 40,36 48,82 59,23 83,22 118,64 23,11 31,26 40,94 49,52 60,07 84,41 120,33 23,79 32,17 41,52 50,22 60,92 85,60 122,03 24,46 33,07 42,67 51,61 62,61 87,97 125,42 25,13 33,98 43,25 52,31 63,46 89,16 127,11 25,80 34,88 44,40 53,70 65,15 91,54 130,50 26,13 35,34 44,98 54,40 66,00 92,73 132,20 26,80 36,24 46,13 55,79 67,69 95,11 135,59 27,47 37,15 47,28 57,19 69,38 97,48 138,98 27,81 37,60 47,86 57,89 70,23 98,67 140,67 28,48 38,51 49,01 59,28 71,92 101,05 144,06 29,14 39,42 50,17 60,68 73,61 103,43 147,45 29,81 40,32 51,32 62,07 75,30 105,81 150,84 30,15 40,78 51,90 62,77 76,15 106,99 152,54 30,82 41,68 53,05 64,16 77,84 109,37 155,92 31,49 42,59 54,20 65,56 79,53 111,75 159,31 32,16 43,49 55,36 66,95 81,22 114,13 162,70 32,83 44,40 56,51 68,35 82,92 116,51 166,09 33,50 45,30 57,66 69,74 84,61 118,88 169,48 34,17 46,21 58,82 71,14 86,30 121,26 172,87 34,84 47,12 59,97 72,53 87,99 123,64 176,26 35,51 48,02 61,12 73,93 89,69 126,02 179,65 36,18 48,93 62,28 75,32 91,38 128,39 183,04 36,85 49,84 63,43 76,72 93,07 130,77 186,43 37,52 50,74 64,58 78,11 94,76 133,15 189,82 38,19 51,65 65,74 79,51 96,46 135,53 193,21 38,86 52,55 66,89 80,90 98,15 137,91 196,60 39,53 53,46 68,04 82,30 99,84 140,28 199,99 40,20 54,37 69,20 83,69 101,53 142,66 203,38 40,87 55,27 70,35 85,09 103,22 145,04 206,77 41,54 56,18 71,50 86,48 104,92 147,42 210,16 42,55 57,54 73,23 88,57 107,45 150,98 215,24 43,55 58,90 74,96 90,67 109,99 154,55 220,33 44,56 60,26 76,69 92,76 112,53 158,12 225,41 45,56 61,61 78,42 94,85 115,07 161,68 230,50 46,56 62,97 80,15 96,94 117,61 165,25 235,58 Cotisations adultes Cotisations enfants 47,57 64,33 81,88 99,03 120,15 168,82 240,67 48,91 66,14 84,19 101,82 123,53 173,57 247,45 50,25 67,96 86,50 104,61 126,92 178,33 254,22 51,59 69,77 88,80 107,40 130,30 183,08 261,00 52,93 71,58 91,11 110,19 133,68 187,84 267,78 54,60 73,85 93,99 113,68 137,91 56,28 76,11 96,88 117,17 142,14 57,95 78,38 99,76 120,65 146,37 59,63 80,64 102,64 124,14 150,60 61,30 82,91 105,53 127,63 154,84 62,98 85,17 108,41 131,12 159,07 64,99 87,89 111,87 135,30 164,14 67,00 90,61 115,33 139,48 169,22 69,01 93,33 118,79 143,67 174,30 71,02 96,05 122,25 147,85 179,37 73,03 98,76 125,71 152,04 184,45 75,37 101,94 129,74 156,92 190,37 77,72 105,11 133,78 161,80 196,29 80,06 108,28 137,82 166,68 202,22 82,41 111,45 141,85 171,56 208,14 84,75 114,62 87,43 118,25 90,11 121,87 92,79 125,49 95,47 129,12 98,49 133,20 101,50 137,27 104,52 141,35 107,53 145,43 110,89 149,96 114,23 154,49 117,58 159,02 121,27 164,00 124,95 168,99 128,64 173,97 132,66 179,41 136,68 184,84 140,70 190,28 145,05 196,17 Tarif enfant jusqu'à 19 ans révolus. La cotisation est à ajouter aux cotisations du/des adulte(s) prévu(s) au contrat. Le tarif du deuxième enfant est identique à celui du premier. 18,43 24,92 31,72 38,36 46,53 65,39 93,22 La cotisation évolue chaque année à l'échéance principale de 2% jusqu'à 65 ans, puis de 3% à partir de 66 ans. 17/63

18 ZONE 4 Les tarifs correspondent à un même niveau de garantie pour les 4 blocs Hors module Confort. Les tarifs des combinaisons modulées sont accessibles sur l outil de tarification de projets. Ces tarifs s appliquent en France métropolitaine dans les départements suivants : 03, 04, 05, 07, 10, 11, 20, 21, 26, 32, 42, 43, 49, 50, 52, 53, 54, 55, 60, 64, 66, 69, 76, 77, 79, 83, 90 L option Confort 2 par mois, par assuré pour le niveau 1 3 par mois, par assuré pour le niveau 2 Gratuit pour les enfants (jusque 19 ans révolus) Le module optionnel Confort est soumis aux clauses de réductions commerciales (composition familiale, réductions «professionnels de santé»...) Le module optionnel n est pas soumis aux réductions de régimes les régimes* -15% pour les TNS et les AMEXA -15% pour les auxiliaires médicaux affiliés au régime SS les professions médicales* -15% pour les pharmaciens -25% pour les médecins, les chirurgiens et les chirurgiens dentistes les compositions familiales* -5% pour les couples (2 adultes) -7% pour les familles monoparentales (1 adulte + au moins 1 enfant) -10% pour les familles (2 adultes + au moins 1 enfant) Les codes produits Régimes Salariés (y compris Madelin) TNS (y compris Madelin) Salariés agricoles Amexa Codes SSM1 NSSM1 SASM1 ASM1 * Ces réductions sont à appliquer au tarif de base SS ou TNS. L application manuelle de ces clauses pourra générer des écarts d arrondis à la marge par rapport à l outil de tarification de projets. 05/2010 Swiss santé, Ma formule 18/63

19 Cotisations mensuelles TTC en - 05/2010 ZONE 4 Tarifs SS + SS Agri Enfant 18,73 25,32 34,42 41,63 50,50 70,95 101,15 19,36 26,18 34,96 42,29 51,30 72,08 102,76 19,68 26,61 35,51 42,95 52,10 73,21 104,37 20,31 27,47 36,60 44,27 53,70 75,46 107,58 20,95 28,33 37,15 44,93 54,51 76,59 109,18 21,26 28,76 38,24 46,25 56,11 78,84 112,39 21,90 29,62 38,79 46,91 56,91 79,97 114,00 22,53 30,47 39,33 47,57 57,71 81,09 115,60 23,17 31,33 40,43 48,89 59,32 83,34 118,82 23,80 32,19 40,97 49,56 60,12 84,47 120,42 24,44 33,05 42,06 50,88 61,72 86,72 123,63 24,75 33,48 42,61 51,54 62,52 87,85 125,24 25,39 34,34 43,70 52,86 64,13 90,10 128,45 26,02 35,20 44,79 54,18 65,73 92,35 131,66 26,34 35,62 45,34 54,84 66,53 93,48 133,27 26,98 36,48 46,43 56,16 68,13 95,73 136,48 27,61 37,34 47,53 57,48 69,74 97,99 139,69 28,25 38,20 48,62 58,80 71,34 100,24 142,90 28,56 38,63 49,17 59,46 72,14 101,36 144,51 29,20 39,49 50,26 60,79 73,74 103,62 147,72 29,83 40,35 51,35 62,11 75,35 105,87 150,93 30,47 41,20 52,44 63,43 76,95 108,12 154,14 31,10 42,06 53,54 64,75 78,55 110,37 157,35 31,74 42,92 54,63 66,07 80,16 112,63 160,56 32,37 43,78 55,72 67,39 81,76 114,88 163,77 33,01 44,64 56,81 68,72 83,36 117,13 166,99 33,64 45,50 57,91 70,04 84,97 119,38 170,20 34,28 46,35 59,00 71,36 86,57 121,64 173,41 34,91 47,21 60,09 72,68 88,17 123,89 176,62 35,54 48,07 61,18 74,00 89,78 126,14 179,83 36,18 48,93 62,28 75,32 91,38 128,39 183,04 36,81 49,79 63,37 76,64 92,98 130,65 186,25 37,45 50,65 64,46 77,97 94,58 132,90 189,46 38,08 51,50 65,56 79,29 96,19 135,15 192,68 38,72 52,36 66,65 80,61 97,79 137,40 195,89 39,35 53,22 67,74 81,93 99,40 139,66 199,10 40,31 54,51 69,38 83,91 101,80 143,04 203,91 41,26 55,80 71,02 85,89 104,20 146,41 208,73 42,21 57,08 72,66 87,88 106,61 149,79 213,55 43,16 58,37 74,29 89,86 109,01 153,17 218,37 44,11 59,66 75,93 91,84 111,42 156,55 223,18 Cotisations adultes Cotisations enfants 45,07 60,95 77,57 93,82 113,82 159,93 228,00 46,34 62,66 79,76 96,46 117,03 164,43 234,42 47,61 64,38 81,94 99,11 120,24 168,94 240,84 48,87 66,10 84,13 101,75 123,44 173,44 247,27 50,14 67,82 86,31 104,39 126,65 177,95 253,69 51,73 69,96 89,05 107,70 130,66 53,32 72,11 91,78 111,00 134,66 54,90 74,25 94,51 114,30 138,67 56,49 76,40 97,24 117,61 142,68 58,08 78,55 99,97 120,91 146,69 59,66 80,69 102,70 124,22 150,69 61,57 83,27 105,98 128,18 155,50 63,47 85,84 109,26 132,14 160,31 65,38 88,42 112,54 136,11 165,12 67,28 90,99 115,81 140,07 169,93 69,19 93,57 119,09 144,04 174,74 71,41 96,57 122,92 148,66 180,35 73,63 99,57 126,74 153,29 185,96 75,85 102,58 130,56 157,91 191,57 78,07 105,58 134,39 162,54 197,18 80,29 108,59 82,83 112,02 85,37 115,46 87,91 118,89 90,45 122,32 93,30 126,19 96,16 130,05 99,02 133,91 101,87 137,77 105,05 142,07 108,22 146,36 111,39 150,65 114,88 155,37 118,38 160,09 121,87 164,81 125,67 169,96 129,48 175,12 133,29 180,27 137,42 185,85 Tarif enfant jusqu'à 19 ans révolus. La cotisation est à ajouter aux cotisations du/des adulte(s) prévu(s) au contrat. Le tarif du deuxième enfant est identique à celui du premier. 17,46 23,61 30,05 36,34 44,09 61,95 88,31 La cotisation évolue chaque année à l'échéance principale de 2% jusqu'à 65 ans, puis de 3% à partir de 66 ans. 19/63

20 ZONE 5 Les tarifs correspondent à un même niveau de garantie pour les 4 blocs Hors module Confort. Les tarifs des combinaisons modulées sont accessibles sur l outil de tarification de projets. Ces tarifs s appliquent en France métropolitaine dans les départements suivants : 01, 09, 12, 14, 16, 17, 18, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 44, 45, 46, 47, 48, 56, 57, 58, 61, 63, 65, 68, 70, 71, 72, 73, 74, 80, 82, 85, 86, 87, 88, 89 L option Confort 2 par mois, par assuré pour le niveau 1 3 par mois, par assuré pour le niveau 2 Gratuit pour les enfants (jusque 19 ans révolus) Le module optionnel Confort est soumis aux clauses de réductions commerciales (composition familiale, réductions «professionnels de santé»...) Le module optionnel n est pas soumis aux réductions de régimes les régimes* -15% pour les TNS et les AMEXA -15% pour les auxiliaires médicaux affiliés au régime SS les professions médicales* -15% pour les pharmaciens -25% pour les médecins, les chirurgiens et les chirurgiens dentistes les compositions familiales* -5% pour les couples (2 adultes) -7% pour les familles monoparentales (1 adulte + au moins 1 enfant) -10% pour les familles (2 adultes + au moins 1 enfant) Les codes produits Régimes Salariés (y compris Madelin) TNS (y compris Madelin) Salariés agricoles Amexa Codes SSM1 NSSM1 SASM1 ASM1 * Ces réductions sont à appliquer au tarif de base SS ou TNS. L application manuelle de ces clauses pourra générer des écarts d arrondis à la marge par rapport à l outil de tarification de projets. 05/2010 Swiss santé, Ma formule 20/63