ANGLADE Francoise DESBONS Jean Marie DHASE Pascal DURAND Alexandre VANNIER Bernard Les participants, absents excusés et consultants Secrétariat

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "ANGLADE Francoise DESBONS Jean Marie DHASE Pascal DURAND Alexandre VANNIER Bernard Les participants, absents excusés et consultants Secrétariat"

Transcription

1 Objet Procès-verbal du bureau et du comité directeur Date Mercredi 23 Octobre 2013 Lieu CRJS de Poses Participants ANGLADE Francoise BLONDEAU Jean Claude CASTAING Gérald CAUBRIERE Sophie COURAYE DU PARC Pascal DESGARDIN Benjamin DESBONS Jean Marie DHASE Pascal DURAND Alexandre GRENIER Jérôme GUILBERT Nicole HARNET Nicolas JULIENNE Jean-Pierre LEMARCHAND Elisabeth MOTYL Paul MROZINSKI Agnés PERALTA Nathalie QUEVAL Jean Paul RABIOT Denis SICRE Christian TALBOT Marc TOZZI-CAVEL Martine VANNIER Bernard Invités BRECHON Philippe, GRIPON Alain Absents excusés Diffusion ANGLADE Francoise DESBONS Jean Marie DHASE Pascal DURAND Alexandre VANNIER Bernard Les participants, absents excusés et consultants Secrétariat 1 PREAMBULE Procès-verbal du bureau et du Comité directeur du Comité Département de l Eure de Tennis du 23 Octobre Les membres du bureau directeur de l Eure se sont réunis au siège de l association sur convocation du président. Ordre du jour : Modification du règlement intérieur, Bilan financier saison 2013, Etablissement budget 2014, Point sur les permanences La feuille d émargement sera annexée au procès-verbal et signée par les membres présents en leur nom propre ou en tant que mandataire. L original servant de justificatif pour le paiement des frais de déplacement. Frais kilométriques : 0,35 /km, le kilométrage pris en compte est celui indiqué par le site internet Via Michelin en se basant sur le trajet le plus rapide. La réunion est présidée par Jérôme Grenier, en qualité de président de l association. 2 BUREAU Jérôme Grenier annonce l accident de cheval de Bernard Vannier. Compte tenu de ses blessures, Bernard Vannier ne pourra pas assumer sa fonction de responsable de la commission des Jeunes. Jean-Pierre Julienne prend en charge cette commission sur proposition du Président. Bernard Vannier précise qu il pourra tout à fait prendre en charge certaines actions qui ne nécessitent pas de déplacement. 2013_10_23 PV Bureau.docx 1 / 9

2 Denis Rabiot précise que ses problèmes de santé ne lui permettront pas d être aussi actif qu il le souhaiterait. Jérôme Grenier précise que son action auprès du CD27 est toujours appréciée à sa juste valeur et le remercie de continuer à travailler pour le département. Jérôme Grenier propose à Jean Claude Blondeau la fonction de trésorier adjoint 3 ETAT DES LICENCES Une baisse significative est constatée -3,74 % sur le département mais l état actuel des enregistrements par les clubs est très disparate et ne peut montrer une véritable tendance. Jérôme Grenier se propose de faire un point à la mi-novembre et tiendra informé l ensemble des membres du CD par mail. Gérald Castaing fait remarquer que certains clubs n ont saisi aucune licence. Jérôme Grenier se propose de les contacter afin d obtenir des informations à ce sujet. 4 ORGANISATION DU COMITE DIRECTEUR Jérôme Grenier demande à Jean Claude Blondeau s il accepte d assumer la fonction de trésorier adjoint pour cette mandature. Jean Claude Blondeau accepte volontiers et se rapprochera de Benjamin Desgardin pour appréhender les budgets du département. Jérôme Grenier remercie Frédéric Geffray, Arbitre JAT2 d apporter sa contribution pour le Département. Son action et sa perspicacité sont soulignées par Jean Paul Motyl qui le remercie à son tour. Jérôme Grenier présente la photographie du CD ainsi que les membres des différentes commissions. 2013_10_23 PV Bureau.docx 2 / 9

3 5 PERMANENCE DES ELUS Jérôme Grenier précise que chaque membre du CD doit s astreindre aux permanences des rencontres institutionnelles pour le bon fonctionnement de celles-ci. La répartition de ces permanences doit s équilibrer afin d éviter une charge que sur quelques-uns. Jérôme Grenier précise que dans le cadre du cahier des charges des JAT1 et JAT2, il est stipulé que ceux-ci doivent répondre aux sollicitations de leur comité départemental dans la limite de 4 jours par an. Un refus risque d entrainer leur retrait de la liste de qualification. Il propose d en informer les présidents de clubs et les arbitres afin de les solliciter. Jérôme Grenier fait remarquer que le CDET ne dispose pas d un règlement intérieur. Gérald Castaing se propose d établir ce dernier afin de le faire adopter à la prochaine assemblée générale du département le 15 Novembre. Ce règlement intérieur reprendrait une grande partie du fonctionnement du centre de Poses. 6 ETAT FINANCIER Jérôme Grenier laisse la parole à Benjamin Desgardin pour la présentation des comptes. Jérôme Grenier remercie Benjamin Desgardin pour le travail effectué en urgence compte tenu des circonstances exceptionnelles de cette année. Benjamin Desgardin se félicite de la tenue des budgets par les différents présidents(es) de commission. Il fait remarquer que toutes les imputations effectuées l ont été avec les précautions nécessaires, mais que néanmoins, il peut rester certaines incertitudes. La reprise des comptes en cours d année n a pas été sans contrainte. 6.1 PRODUITS Les produits s élèvent à soit plus de supplémentaires par rapport au budget voté. Ceci en raison de 3 événements sur cet exercice comptable. : Une erreur de banque, la création du club de partenaire et la Coupe Davis. Les produits concernant les licences sont conformes aux prévisions soit : Le soutien de la ligue est conforme à la prévision pour un peu plus de ainsi que la Fédération pour En ce qui concerne les produits sportifs, nous sommes en dessous des prévisions pour environ 600. Prévision en équipe jeune un peu haute par rapport à l exécution. Le soutien du Crédit Agricole reste au même niveau soit 4 570, soutien important en raison des nombreuses compétitions de ce circuit dans notre département. Les subventions publiques sont à la baisse, 700 par rapport aux prévisions du CNDS et du Conseil Générale. Il est de plus en plus difficile d obtenir de l aide des partenaires publiques en raison des difficultés économiques. Nous tenons à remercier ces institutions sans qui le fonctionnement du comité serait impossible. Une bonne gestion du livret permet de produits financiers. 2013_10_23 PV Bureau.docx 3 / 9

4 Les produits exceptionnels s élèvent à avec de billetterie (RG+ CA), de mécénat et 4049 de divers (3 000 d erreur de banque). L arrivée de mécènes est vraiment d une importance considérable pour l équilibre financier du comité. Jérôme Grenier précise qu une action forte doit être maintenue par la commission partenariat et sponsoring. Il rappelle aux membres du CD que chacun peut dans son entourage proposer le versement de la TA à la ligue et proposer du mécénat. Alain Gripon se propose de les informer ou de se déplacer afin de présenter ces actions aux personnes intéressées. TAXE D APPRENTISSAGE : Gérald Castaing fait remarquer qu un gros travail de prospection a été entrepris pour augmenter de façon significative la Taxe d apprentissage pour le centre de formation de la ligue de Normandie. Rappel : La taxe d'apprentissage a pour but de financer le développement des formations technologiques et professionnelles et est calculée sur la base des salaires versés par ces employeurs (0.5 %). L entreprise a le choix sur l organisme de formation. Il précise qu il faut garder à l esprit ce dispositif pour l ensemble de nos contacts et ne pas hésiter à le diffuser. MECENAT Concernant le Mécénat, plusieurs sociétés semblent également être sensibles aux activités du CDET et se proposent d adhérer au club des partenaires. Neuf entreprises ont répondu favorablement à ce Mécénat. Une réunion de travail a été organisée à Roland Garros pour favoriser la cohésion du groupe. Une prochaine réunion est envisagée sur l Open de Caen. Rappel Si le bénéficiaire est éligible au mécénat déductible, le don ouvre droit, pour les donateurs (entreprises et particuliers), à un avantage fiscal. Les entreprises assujetties à l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés peuvent bénéficier d'une déduction fiscale égale à 60 % du montant du don dans la limite d'un plafond de 5 (5 pour mille) du chiffre d'affaires annuel. 6.2 CHARGES Les charges s élèvent à soit plus de supplémentaires par rapport au budget voté, en raison de la Coupe Davis et de l erreur de banque. Les charges de fonctionnement s élèvent à avec notamment d achat pour la Coupe Davis, 700 d augmentation d EDF, et 700 d achats divers pour l aménagement du comité. En outre ces charges, l ensemble des dépenses de fonctionnement semblent être maîtrisées. Les dépenses liées à l assemblée générale s élèvent à 6028, élection plus un grand nombre de présent n expliquent ce dépassement budgétaire. Le club des partenaires, pour la restauration et Roland Garros revient à Les charges sportives s élèvent à soit environ supérieur au budget voté. Une erreur d imputation d un TMC d environ 500 et des frais supérieurs pour les commissions expliquant ce surplus. 2013_10_23 PV Bureau.docx 4 / 9

5 Les charges éducatives s élèvent à , avec concernant le CSD+ ses frais, l enveloppe est donc maîtrisée. L encadrement technique réalisé par L. Leobet s élève à 1947, arrêté en cours d exercice. Cette action est remplacée par la commission technique pour 886 L aide aux clubs s élève à 2845, soit légèrement supérieur au budget. Une partie des charges de fonctionnement du comité (EDF+téléphonie) s élèvent à en raison de l augmentation d EDF. Les amortissements passent à suite aux travaux réalisés en cours d exercice sur le site du comité. Les charges exceptionnelles sont de dont d erreur de banque, le reste étant des charges d exercices antérieurs. L ensemble du CD salue la présentation synthétique de Benjamin Desgardin Jérôme Grenier propose approbation des comptes au CD 6.3 BUDGET PREVISIONNEL 2013/2004 Budget 2013/2014 équilibré à hauteur de En dépenses comme en recettes, nous avons tenu compte des exercices passés et de la politique actuelle du comité. Du côté des recettes les points d attentions sont, un maintien du soutien de la ligue envers le comité, un maintien de la participation du Crédit Agricole, un maintien de notre budget précédent en ce qui concerne les subventions publiques. Recettes plus faibles pour la billetterie en raison de l absence de Coupe Davis sur notre Région dans l exercice à venir. Maintien du mécénat. Côté dépenses, les charges du personnel sont maintenues. Garder le niveau de charge du compte de fonctionnement du centre mais diminuer sensiblement la dépense pour l assemblée générale. Maintien des dépenses pour le club des partenaires qui représente pour le comité un investissement sur l avenir. Augmentation des dépenses sportives avec notamment la création de la Commission technique départementale. Les dépenses TMC augmentent pour atteindre 2 000, le souhait du comité étant d être plus présent sur ce type de compétition. Le niveau de dépenses prisent en charge par la ligue est maintenu. Les amortissements augmentent suite aux travaux réalisés sur le centre. Les visites médicales sont en légère hausse les enfants devant se déplacer à Bois guillaume pour une partie d entre eux. L ensemble est donc équilibré, un suivi mensuel de la comptabilité sera envoyé au comité afin de respecter ce budget. Jérôme Grenier remercie Benjamin Desgardin et propose l approbation du budget prévisionnel au CD. 2013_10_23 PV Bureau.docx 5 / 9

6 7 ORGANISATION DES CLUBS (RYTHMES SCOLAIRES) 7.1 QUEL EST LE CADRE DE LA REFORME? Réforme qui s applique aux écoles primaires (élémentaires et maternelles.) Seules les écoles publiques sont dans l obligation de s y conformer, mais dans les faits, les écoles privées (au moins celles sous contrat) suivront. Même pour les communes ayant décidée de débuter en 2014, devront se préparer dès maintenant leur projet 7.2 QUELLE PLACE POUR LE TENNIS DANS CE DISPOSITIF? Celle qui se sera faite localement Celle d un animateur du tissu social local. Celle de l initiation Participer aux discussions sur la mise en place des projets éducatifs de territoire. Réflexion à l échelon communal ou inter communal 7.3 QUELS IMPACTS SUR L ORGANISATION ACTUELLE DU CLUB? Quels impacts matériels? Libération des créneaux de salle le mercredi matin Heures du personnel et d entrainement à redéployer Quels impacts sur l image du club? Donner à voir du tennis (cour de récréation, nouveau public, nouveaux partenaires) Populariser réellement notre sport avec la porte d entrée de l école Montrer aux élus notre implication dans la vie et le contexte social local Quels impacts sportifs? Plus d enfants touchés, plus de chance d en trouver de talent Plus de popularité, plus de visibilité, plus d écoute des élus, plus de chance d améliorer les conditions matérielles De nombreux élus précisent que d autres fédérations se sont déjà positionnées sur ce créneau. Au-delà de la lisibilité de notre sport, il en va aussi des inscriptions futures des enfants dans l école de tennis pour les rentrées à venir. Jérôme Grenier, Chargé de mission à la ligue sur les rythmes scolaires, précise que le CD doit impulser cette démarche. La ligue est dans l attente d un audit plus complet afin d élaborer une action pérenne. 2013_10_23 PV Bureau.docx 6 / 9

7 8 UNITE CLUB Jean Paul Queval propose de renforcer l action des UC avec pour objectif une décentralisation accrue favorisant l autonomie du territoire et l engagement des dirigeants locaux. Limiter les déplacements de la compétition et des réunions de dirigeants à travers la reconduction et l amélioration des unités clubs redécoupées en identifiant leurs domaines de compétence. Proposer aux grands clubs (+200 licences) un fonctionnement spécifique, qui puisse les réunir dans une similitude d activités, sans bien sûr, les rendre absents des propositions du comité. Renforcer une autonomie de calendrier afin de mieux adapter les diverses animations aux clubs de chacune des UC. C est dans ce sens qu il propose de faire appel aux membre du comité ainsi qu a toutes les personnes œuvrant dans le tennis afin de faire passer le message vers les clubs du département. Une date butoir est à l étude après avoir informé les présidents de clubs à l AG. Il remercie des membres présents du CD qui se sont déjà positionnés dans leur UC. 9 SITE INTERNET Alain Gripon prend en charge la totalité de la gestion du site internet, il demande à ce que personne n est accès au site afin de conserver l intégralité des infos et de maintenir son intérêt. Toutes les commissions sont amenées à lui transmettre les informations, résultats, photos, article de presse afin de faire vivre réellement cet outil de communication incontournable. 10 DISPOSITIF ADOC Alain Gripon informe également l état d avancement du dispositif Adoc dans le département ADOC : 34% des clubs l utilisent. Mettre en place un plan de communication ; AG des CD et Ligue 2013_10_23 PV Bureau.docx 7 / 9

8 11 SOIREE DES PARTENAIRES Une soirée a été organisée le jeudi 17 octobre Cette opération a été pilotée par Olivier Halbout : - Occasion idéale pour faire la promotion et motiver les partenaires à suivre les départements et la ligue. - Les collectivités ont également été invitées à cette occasion 12 ASSEMBLEE GENERALE Jérôme Grenier précise que de nombreux présidents apprécient les échanges autour d un repas après une assemblée générale. Le coût de cette prestation est en revanche trop important pour le CD27. Il propose dont un compromis à savoir : Membres du comité directeur : Pour le conjoint, participation de 10 Présidents : Pour le président et le conjoint une participation de 10 /personne et de 20 pour tout autre accompagnateur. Résultat du vote : Abstention 5 Contre 0 Pour QUESTION DIVERSES ET INTERVENTION DES RESPONSABLES DE COMMISSIONS La commission des épreuves individuelles et par équipes a travaillé sur une nouvelle affiche pour le championnat individuel. La commission a décidé de produire une affiche regroupant la phase décentralisée et la phase finale. Gérald Castaing propose de transmettre à l ensemble des clubs organisant une étape du Crédit Agricole une affiche modifiable. Il précise qu il n existe aucune obligation de l utiliser, mais certains clubs n ont pas toujours le temps ou le matériel de produire ce genre de maquette. Chaque club pourra entrer ses dates et ses partenaires à souhait. 2013_10_23 PV Bureau.docx 8 / 9

9 Nicole Guilbert demande si ce principe pourrait s étendre aux duchesses de Normandie. Gérald Castaing précise que le format proposé par la ligue est compatible pour de modifier les informations (format JPG de 13Mo). Il faut juste envoyer le télécharger sur le site de la ligue. Gérald précise que les coupes et médailles ont été commandées par l intermédiaire de Sport 2000 Louviers qui se propose de verser sa TA au centre d entrainement de la ligue. L ensemble des besoins balles Head des différentes commissions a permis d effectuer une commande à la ligue dans le cadre du partenariat HEAD. A 22h30, l ordre du jour étant épuisé, la séance est levée et Jérôme Grenier propose à l ensemble de l assemblée le pot de l amitié. Jérôme Grenier Gérald Castaing Benjamin Desgardin Président Secrétaire Général Trésorier 2013_10_23 PV Bureau.docx 9 / 9

Les participants, absents excusés et consultants Secrétariat

Les participants, absents excusés et consultants Secrétariat Objet Procès-verbal du bureau et du comité directeur Date Mercredi 23 Octobre 2013 Lieu CRJS de Poses Participants CASTAING Gérald CAUBRIERE Sophie DESGARDIN Benjamin DESBONS Jean Marie GRENIER Jérôme

Plus en détail

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB

PROCES VERBAL BUREAU LIFBB L I F B B 2015-06-22 LR Ile de France-Bureau PV n 1 PROCES VERBAL BUREAU LIFBB REUNION DU 6 JUILLET 2015 Présents : Mme DEVILLARD MM AUGER ANDRE CABALLO CAULIER COLLET DURAND GAYET LE DUR - SAINTRAPT -

Plus en détail

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010 L Assemblée Générale s est tenue le 12 mars 2010 à Avon Ouverture de la séance à 19 Heures 30 Signature

Plus en détail

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013

COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire. 05 octobre 2013 COMPTE RENDU AssemblÉe générale ordinaire 05 octobre 2013 INTRODUCTION : Une seule entrée permettant aux membres de l A.G. de suivre un itinéraire établie comme suit : (les sorties de secours diamétralement

Plus en détail

BUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS

BUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS BUREAU DIRECTEUR FEDERAL Vendredi 17 Juin 2011 / 16H00 19H00 PARIS Présents Frank BIGNET, Jean-Michel BUNIET, Emmanuel CHABANNES, Guillaume FRITSCH, Dominique FRIZZA, Frank GASQUET, Cédric GOSSE, Françoise

Plus en détail

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013 Personnes Présentes: PERRON Frédéric GOFFIN Valérie GOURNET Sylvia GOURNET Patrick MAZOYER Anne MAZOYER Jean Luc TISON Margareth TISON Jean

Plus en détail

Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN

Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN Présents : ARCE MENSO J., MAUREL A., MASSE G. (C.D. 05) VOSSIER E., REYNIER V., BURLE J.M., (du GAP HA RUGBY), ELIAS P., MUSIAL

Plus en détail

PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00

PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00 Ménières, le 28 mai 2014 PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00 M. le Syndic Joël Robert souhaite la bienvenue et présente la table du Conseil, la table administrative et excuse Mme Pouget,

Plus en détail

Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B.

Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B. Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B. du 26/02/2005 modifié les 15/03/2008, 21/04/2012 et 22/02/2014 I.REGLEMENT FINANCIER PREAMBULE La Fédération Française du Sport Boules, bénéficiant d une

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013 1 Valence, le 27 novembre 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013 Membres du C.D. Présents : MERCIER A. / BRUN C. / / CHANRON H. / COLOMBET J.C./ DESIES N. / GROS M. / GUILLOT

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015 TABLE DES MATIERES Pour accéder directement aux chapitres, cliquez sur le chapitre puis Ctrl + clic DNACG DE LA FFVBDNACG DE LA FFVB Article 1 Définition Article 2 Rôle Article 3 - Organisation Article

Plus en détail

LE MOT DU PRÉSIDENT, Le Président, Marc Maréchal 1/5

LE MOT DU PRÉSIDENT, Le Président, Marc Maréchal 1/5 LE MOT DU PRÉSIDENT, Vous avez choisi la pratique du Judo et je ne peux que vous en féliciter. Pour votre épanouissement personnel ou pour le soutien éducatif de votre enfant, le judo procure un apport

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2013 L an deux mille treize, et le quatre juin à 20h, le Conseil Municipal dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire au lieu habituel de

Plus en détail

Réunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013

Réunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013 Réunion Comité Directeur Samedi 23 Novembre 2013 Sommaire : 1 Approbation PV de la réunion du 5 octobre 2013... 2 2 Présents- Absents... 2 3 Vote ordre du jour AGR du 1 er février 2014... 2 4 Finances...

Plus en détail

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 - 1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle

Plus en détail

Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route

Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route FORMATION ASSISTANCE EXPERTISE CONSEIL Budget de fonctionnement et budget des ASC : Attention à la sortie de route Siège social : 20, rue Martin Bernard 75647 Paris Cedex 13 Tel : 01 55 56 62 18 Fax :

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007-2008 Chelles, le.. DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2007 2008 Dénomination de l association :. Section :. Objet :.... Siège Social :.. N Compte bancaire ou postal :.. RESPONSABLES Président (e) : Adresse

Plus en détail

Votre commission des Jeunes

Votre commission des Jeunes Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,

Plus en détail

Commission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013

Commission Nationale Course en ligne / Marathon Compte-rendu Réunion du 31 mars 2013 Visa rédacteur Visa diffusion Olivier BAYLE Patrick BERARD COMPTE RENDU COMMISSION NATIONALE COURSE EN LIGNE / MARATHON 31 mars 2013 - LIBOURNE Etaient présents : Membres du bureau de la Commission Nationale:

Plus en détail

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015 PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015 L an deux mille quinze, le vingt-quatre février à 18 heures 30, le CONSEIL MUNICIPAL de cette Commune, appelé à siéger

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012

LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012 Complexe Sportif Andromède Chemin du Ferradou 31700 Blagnac Tel : 05 61 71 60 03 E-mail :secretariat.bsca@gmail.com Site : www.bsc-athle.com LIVRET D ACCUEIL SAISON 2011-2012 Bienvenue au Blagnac Sporting

Plus en détail

REGLEMENT FINANCIER FFCV- Règlement Financier validé à l assemblée générale du 12/12/04 page 1 sur 14

REGLEMENT FINANCIER FFCV- Règlement Financier validé à l assemblée générale du 12/12/04 page 1 sur 14 REGLEMENT FINANCIER page 1 sur 14 Article 1 - Objet Le Règlement Financier est établit conformément aux directives du Ministère chargé des Sports et à l article 107 du Règlement Intérieur de la FFCV En

Plus en détail

Assemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe. 15 Avril 2013

Assemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe. 15 Avril 2013 Assemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe 15 Avril 2013 Rapport d activité 2012 Quelques chiffres année 2012 La permanence d accueil 38 personnes ont été accueillies à la permanence pour demander

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette

Plus en détail

UC1 Cadre Réglementaire

UC1 Cadre Réglementaire Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative

Plus en détail

Commune de Kœnigsmacker

Commune de Kœnigsmacker Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil

Plus en détail

- CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE

- CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Jérôme DUPUIS CONSULTANT Conseil en Gestion Des Organisations Publiques - CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Note de synthèse portant conclusion de l audit de gestion de la politique sportive régionale

Plus en détail

À qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion?

À qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion? Extrait n 3 du Guide Pratique du Trésorier CE À qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion? Voir la réponse Le rôledutrésorierce 1.2 B-Lestâchesliéesàlagestion des budgets Référence Internet

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015

COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 COMMUNE DE SAINT MAXIRE REUNION DU 14 AVRIL 2015 L an deux mil quinze, le 14 avril les membres du conseil municipal se sont réunis à la Mairie, sous la présidence de Christian BREMAUD, Maire. Nombre de

Plus en détail

S/Total 73 67 S/Total 23 18 85

S/Total 73 67 S/Total 23 18 85 Lodève, le 27 Octobre 2010 COMPTE RENDU REUNION MENSUELLE DU MERCREDI 27 OCTOBRE 2010 Présents : Antoine ESPINOSA - Michel COMBES - Thierry VAN CAUWENBERGHE - Jean Pierre COMBES Christian GEY - Christiane

Plus en détail

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO. L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,

Plus en détail

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT

Plus en détail

L ÉVÉNEMENTIEL N 375 10/01/2014

L ÉVÉNEMENTIEL N 375 10/01/2014 L ÉVÉNEMENTIEL N 375 10/01/2014 Dans ce numéro : - Jeux Olympiques d Hiver de Sotchi : Jour J-28 - Matinée des Présidents de Ligues et comités régionaux, à la DRJSCS, le 11 janvier - Nouveau site internet

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

Les personnels de l'urogec vous souhaitent de bonnes vacances 2008

Les personnels de l'urogec vous souhaitent de bonnes vacances 2008 Destinataires de ce bulletin : Adhérents de l'urogec Centre - Messieurs les Directeurs Diocésains - Messieurs les Présidents UDOGEC.. A diffuser aux collaborateurs concernés... A diffuser aux collaborateurs

Plus en détail

1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE

1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE ADDITIF EXPLICATIF 1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE Organisation de deux «secteurs» clairement identifiés dans leurs objectifs et missions. Sous la responsabilité d un pilotage unique, ces deux «secteurs»

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération

Plus en détail

Diplôme d Université

Diplôme d Université Formation Continue Diplôme d Université Gérer et Développer votre Association I.A.E de Lyon - Université Jean Moulin - Lyon 3 6, cours Albert Thomas - BP 8242-69355 Lyon cedex 08 Tél. : 04 78 78 71 88

Plus en détail

Statuts du Volleyball Club La Côte

Statuts du Volleyball Club La Côte Statuts du Volleyball Club La Côte I Constitution, But et Siège Article premier Constitution Il a été fondée à Gland, le 14 septembre 2000, une association sportive dénommée «Volleyball Club La Côte» abrégée

Plus en détail

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012

COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

CURSUS EN ALTERNANCE inseec-bs.com MEMBRE DE LA CONFÉRENCE DES GRANDES ÉCOLES ET DU CHAPITRE DES ÉCOLES DE MANAGEMENT

CURSUS EN ALTERNANCE inseec-bs.com MEMBRE DE LA CONFÉRENCE DES GRANDES ÉCOLES ET DU CHAPITRE DES ÉCOLES DE MANAGEMENT CURSUS EN ALTERNANCE inseec-bs.com MEMBRE DE LA CONFÉRENCE DES GRANDES ÉCOLES ET DU CHAPITRE DES ÉCOLES DE MANAGEMENT L ALTERNANCE À INSEEC BUSINESS SCHOOL CAMPUS DE PARIS Deux possibilités s offrent aux

Plus en détail

Bilan de la concertation sur le PEDT

Bilan de la concertation sur le PEDT les périscolaires Bilan de la concertation sur le PEDT J www.ville-cergy.fr Sommaire 1. Préambule 4 2. Le cadre de la démarche 5 2.1. Les objectifs 6 2.2. Les sujets du débat 6 2.3. Le déroulé de la démarche

Plus en détail

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011

Plus en détail

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 1 VILLE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON ---------- Secrétariat Général ---------- BI/NC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 Le conseil municipal, sous la présidence du Maire,

Plus en détail

CONSEIL DES MINISTRES

CONSEIL DES MINISTRES CONSEIL DES MINISTRES LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A REUNI LE CONSEIL DES MINISTRES AU PALAIS DE L ÉLYSEE LE MERCREDI 1 ER AVRIL 2015 À L ISSUE DU CONSEIL, LE SERVICE DE PRESSE DE LA PRESIDENCE DE LA

Plus en détail

POUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE

POUR LES COMITES DEPARTEMENTAUX ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA CREUSE C E N T R E N A T I O N A L P O U R L E D E V E L O P P E M E N T D U S P O R T ------------- C. N. D. S. -------------- DOSSIIER COMMUN DE DEMANDE DE SUBVENTIION au titre du Centtre Nattiionall pourr

Plus en détail

Copropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical

Copropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12

Plus en détail

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014

SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption

Plus en détail

APPEL A PROJET HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT AGNEMENT EDUCATIF MINEURS ISOLES ETRANGERS ET JEUNES MAJEURS ISOLES ETRANGERS

APPEL A PROJET HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT AGNEMENT EDUCATIF MINEURS ISOLES ETRANGERS ET JEUNES MAJEURS ISOLES ETRANGERS APPEL A PROJET HEBERGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT AGNEMENT EDUCATIF MINEURS ISOLES ETRANGERS ET JEUNES MAJEURS ISOLES ETRANGERS Appel à projet hébergement et accompagnement éducatif MIE JMIE octobre 2014 1

Plus en détail

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section.

VILLE D ANGLET. (Association sportive) EXERCICE 2016. Association. Section. VILLE D ANGLET (Association sportive) EXERCICE 2016 Association. Section. Subvention obtenue exercice précédent Subvention sollicitée AUTRES PIECES à FOURNIR - Statuts de l Association (si modifiés dernièrement

Plus en détail

Le Prêt Social de Location Accession PSLA

Le Prêt Social de Location Accession PSLA Le Prêt Social de Location Accession PSLA LES OBJECTIFS Favoriser l accession sociale à la propriété Faciliter le parcours résidentiel Permettre aux ménages à revenus modestes de devenir propriétaires

Plus en détail

Date de la convocation : 22 juillet 2014

Date de la convocation : 22 juillet 2014 L an deux mille quatorze, le 29 juillet, à 19h30, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Beaufortain s est réuni en session ordinaire à Beaufort au siège de la Communauté de Communes,

Plus en détail

Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux

Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux CORRESPONDANTS ET LISTE DES AIDES DE L ACTION SOCIALE ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux Second degré

Plus en détail

Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET,

Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET, COMMUNE DE COULAURES CONSEIL MUNICIPAL L an deux mil douze, le 09 octobre SEANCE DU 30 MARS 2012 Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ.

Plus en détail

Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012

Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012 Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012 36 rue de Paris BP 162 97464 Saint-Denis Cedex Tél. : 0 262 90 78 52 Fax : 0 262 90 78 53 Association Territoriale Siret : 317 194 777 00031 Code APE : 8559B

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE Département de la Haute-Savoie Commune de LA MURAZ 74560 Le Conseil Municipal de la Commune de LA MURAZ régulièrement convoqué le 29 août 2014, s est réuni en session ordinaire sous la présidence de Nadine

Plus en détail

AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS

AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS AUDIT FINANCIER ET FISCAL DE LA COMMUNE COMMUNE DE SAINT-JULIEN EN GENEVOIS Le 4 février 2015 Jean-Pierre COBLENTZ Adel KARMOUS STRATORIAL FINANCES www.stratorial-finances.fr Tour GAMMA A 193 rue de Bercy

Plus en détail

Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006.

Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Rédacteur : Franck Cadei Assistent : Jean P. Ducloy (Directeur CREPS) Jacques Charlet ( Président Ligue) Alain Poncet (SOC) Bruno Boyer (DRDJS)

Plus en détail

F.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000

F.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000 F.F.V. Réunions fédérales/réunions Aff.Générales/ Réunion 24/03/2000 PARIS, le 11 Avril 2000 PROCES VERBAL REUNION AFFAIRES GENERALES DU 24 MARS 2000 Présents : MM. SIMON, MERIC, VILLEROT, MARLIOT, Mmes

Plus en détail

RÈGLEMENT INTERIEUR DE L USE ECL

RÈGLEMENT INTERIEUR DE L USE ECL RÈGLEMENT INTERIEUR DE L USE ECL TABLE DES MATIERES Table des matières... 1 1 Préambule... 4 2 Relations avec les adhérents... 4 2.1 Conséquences de l'adhésion... 4 2.2 Cotisation et assurance... 4 2.2.1

Plus en détail

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser

Plus en détail

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005 Département du Calvados Ville d'ifs Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L'an deux mille cinq Le vingt-sept

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2012 Le CONSEIL MUNICIPAL, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au

Plus en détail

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps

Lundi. Mardi Mercredi. Jeudi. Vendredi. LeS nouveaux rythmes à l école primaire. Exemples d emplois du temps Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi LeS nouveaux rythmes à l école primaire Exemples d emplois du temps Mars 2014 n exemple d organisation des temps scolaire et périscolaire Commune de 21 000 habitants

Plus en détail

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================

Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ================================== Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ====================

Plus en détail

Le premier Coup de Gueule de la saison A la recherche des équipements du volleyeur marquettois.

Le premier Coup de Gueule de la saison A la recherche des équipements du volleyeur marquettois. Tu n as toujours pas rendu ton équipement (maillot et short) de la saison passée!!! Mais comment je vais m entraîner si je n ai plus le short du club.?? Le premier Coup de Gueule de la saison A la recherche

Plus en détail

1/ OBJET : MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL CONTRE LE PROJET DE PRIVATISATION DE LA POSTE.

1/ OBJET : MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL CONTRE LE PROJET DE PRIVATISATION DE LA POSTE. L'AN DEUX MILLE HUIT, le QUATORZE OCTOBRE, à 18 h 30. Le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame DI BIN Roberte, Maire. Date de convocation : 09 Octobre 2008 PRESENTS

Plus en détail

PRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES

PRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES

Plus en détail

Compte Rendu du Conseil d UFR 02 du 27.01.2012

Compte Rendu du Conseil d UFR 02 du 27.01.2012 Ordre du jour : Compte Rendu du Conseil d UFR 02 du 27.01.2012 - Informations du directeur - Approbation du compte-rendu du précédent conseil - Préparation du contrat quinquennal 2014-2018 - Questions

Plus en détail

SEANCE du 31 JANVIER 2014. Le compte rendu de la précédente séance est lu et adopté à l unanimité.

SEANCE du 31 JANVIER 2014. Le compte rendu de la précédente séance est lu et adopté à l unanimité. SEANCE du 31 JANVIER 2014 Nombre de membres : en exercice : 11 L an deux mille quatorze, présents : 10 le 31 janvier à 20 heures 30, votants : 10 le conseil municipal de la commune de LOUPIAC, dûment convoqué,

Plus en détail

PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012

PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012 PROCES-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil communal du 13 décembre 2012 Lieu : à 19 h. 30 en sa salle Présidence : M. René Ansermet Le Président, M. René Ansermet, remercie les conseillères et conseillers

Plus en détail

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME MAIRIE DE SAINT PIERRE DE MANNEVILLE ARRONDISSEMENT DE ROUEN CANTON DE GRAND COURONNE CONVOCATION DU 9 MAI 2011 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2011 Le 17 mai 2011,

Plus en détail

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

Statuts du Club Sportif Hauteville

Statuts du Club Sportif Hauteville 1. NOM ET BUT Art- 1 Sous le nom Club Sportif Hauteville, il est constitué une association au sens de l art. 60 du CCS. Le Club sportif Hauteville (dorénavant appelé CSH) est une association à but sportif

Plus en détail

RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS

RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS RÉFORME DES MOINS DE 12 ANS Guide à l attention des parents des jeunes compétiteurs 1 - FFT Ce guide a pour objet de présenter la réforme fédérale de la formation des jeunes de moins de 12 ans et notamment

Plus en détail

Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations Brut Amortissement Net Total

Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations Brut Amortissement Net Total Bilan au 31/12/2011 ACTIF Immobilisations PASSIF TOTAL Brut Amortissement Net Total IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 121 663,44 101 550,30 20 113,14 20 113,14 CAPITAUX PROPRES 98 023,20 Local Ligue 53 037,37

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

Loi n 0005/2008 du 11 juillet 2008 portant création, organisation et fonctionnement de l Agence Nationale de l Aviation civile

Loi n 0005/2008 du 11 juillet 2008 portant création, organisation et fonctionnement de l Agence Nationale de l Aviation civile - 1 - Loi n 0005/2008 du 11 juillet 2008 portant création, organisation et fonctionnement de l Agence Nationale de l Aviation civile L Assemblée nationale et le Sénat ont délibéré et adopté Le Président

Plus en détail

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers/ères,

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers/ères, Préavis No 12/2011 Demande de crédit pour la construction d un parking souterrain de 96 places et démolition des bâtiments ECA Nos 2774 et 2779 au lieu dit «Le Parc» avec aménagement d un terrain de sports

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Séance du mardi 17 décembre 2013 à 9h00 présidée par Monsieur Christian BATY, Vice-Président DATE DE CONVOCATION 12 DECEMBRE 2013 NOMBRE

Plus en détail

Cours d été 2015. Aux parents et élèves de 5 e secondaire

Cours d été 2015. Aux parents et élèves de 5 e secondaire Cours d été 2015 Aux parents et élèves de 5 e secondaire Durant l été, la Commission scolaire offre à ses élèves de 5 e secondaire trois services : 1. Des cours en présentiel, dans les matières suivantes

Plus en détail

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes :

Guide utilisateur Application Gestion de club. Accès à l application GESTION DE CLUB. Les étapes : Accès à l application GESTION DE CLUB Les étapes : 1/ Ouverture d un accès club : En la sollicitant auprès du Comité. Qui fera envoyer par mail les paramètres de connexion au super administrateur. 2/A

Plus en détail

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr

Ville de Talant http://www.ville-talant.fr Ville de Talant http://www.ville-talant.fr COMPTE RENDU PROVISOIRE DU CONSEIL MUNICIPAL D U 2 3 m a r s 2 0 0 9 PRESENTS : Gilbert MENUT, Christiane COLOMBET, Fabian RUINET, Edith BALESTRO, Michel FALIZE,

Plus en détail

Annuel Règlements 2015 / 2016

Annuel Règlements 2015 / 2016 Annuel Règlements 2015 / 2016 PARTENAIRE OFFICIEL TOUS AVEC L ÉQUIPE DE FRANCE DE NATATION EDF est fier de soutenir depuis 10 ans la Fédération Française de Natation et ses nageurs EDF 552 081 317 RCS

Plus en détail

Charte Les projets pédagogiques / éducatifs au LEAP

Charte Les projets pédagogiques / éducatifs au LEAP Lycée d Enseignement Agricole Privé de St Maximin Chemin du Prugnon 83470 SAINT MAXIMIN Tel : 04 94 86 52 93 Fax : 04 94 59 78 91 E Mail : st-maximin@cneap.scolanet.org Fait à St Maximin, le 2 janvier

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 COMMUNE DE STE (RHONE) COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 Le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Consorce dûment convoqué le 15 novembre 2011 s est réuni

Plus en détail

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques Projet Sportif de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques 2 Projet Sportif Pourquoi un projet sportif? Don Bosco est devenu, depuis l ouverture de la nouvelle salle en 2007, l

Plus en détail

Offrez un avenir international à vos enfants

Offrez un avenir international à vos enfants E I B : UNE ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MATERNELLE PRIMAIRE u COLLÈGE Dans la lignée de l Ecole Internationale Bilingue d Angers, le Collège accueille vos enfants dès la 6ème dans un environnement sain

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2015

DEMANDE DE SUBVENTION 2015 DEMANDE DE SUBVENTION 2015 ASSOCIATIONS SPORTIVES PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT EN MAIRIE AVANT LE : 16 janvier 2015 MAIRIE 16 RUE DE LA BRIERE 44410 LA CHAPELLE DES MARAIS Dossier de présentation de

Plus en détail

Le chapitre 12 : Le Sport Professionnel

Le chapitre 12 : Le Sport Professionnel Le chapitre 12 : Le Sport Professionnel Préambule La Convention Collective Nationale du Sport applicable depuis le 25 novembre 2006 comprend un chapitre 12 relatif au sport professionnel. Bien que sur

Plus en détail

Utiliser un tableau à double entrée «Les véhicules»

Utiliser un tableau à double entrée «Les véhicules» «Les véhicules» 16-41 Niveau 4 Entraînement 1 Objectifs Applications Matériel Consignes Remarques Transferts possibles Individualisation Oui. S'entraîner à utiliser ou à réaliser un tableau qui doit être

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:...

Plus en détail

LA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS

LA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS Ormont-Dessus, le 7 avril 2014 LA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS 1865 LES DIABLERETS La Municipalité d'ormont-dessus au Conseil communal Préavis municipal n 06-2014, relatif à une demande de crédit pour

Plus en détail

Préavis No 22-2006 au Conseil communal

Préavis No 22-2006 au Conseil communal VILLE DE PULLY Municipalité Direction Administration générale, finances et affaires culturelles Préavis No 22-2006 au Conseil communal Fixation du plafond d endettement et du plafond pour les cautionnements

Plus en détail