Page de garde - SRa 10/2010 Copyright AD Plus

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2 Ordre d jour Les surveillances et mesures Rappel des étapes niveau 2 Lancement niveau 3

3 Les surveillances et mesures Présentation des tableaux de bord par chaque exploitant Reprendre la politique qualité Définir les objectifs (les résultats attendus) : ce que l on veut améliorer, les pollutions, les impacts que l on veut réduire Définir le résultat attendu, définir l indicateur pour le mesurer, ce qu il faut faire pour atteindre les résultats Reprendre les analyses environnementales et réglementaires, les ICPE, IOTA, et définir quelles sont les mesures ou les seuils qui ne doivent pas être dépassés. Expliquer comment vous mesurez quand, qui...

4 Rappels /quelques Définitions Objectif environnemental : but environnemental général qu'un organisme se fixe en cohérence avec la politique environnementale. Cible environnementale : exigence de performance détaillée, pouvant s'appliquer à l'ensemble ou à une partie de l'organisme, qui résulte des objectifs environnementaux, et qui doit être fixée et réalisée pour atteindre ces objectifs.

5 4.3.3 Objectifs, cibles et programmes Que demande l ISO L organisme doit, à ses niveaux et fonctions concernées, établir, mettre en œuvre et tenir à jour des objectifs et cibles environnementaux documentés. Les objectifs et cibles doivent être mesurables, lorsque cela est possible, et cohérents avec la politique environnementale, y compris l engagement de prévention de la pollution, de conformité avec les exigences applicables auxquelles l organisme a souscrit, et d amélioration continue. Lors de l établissement et du passage en revue des objectifs et cibles, un organisme doit prendre en considération les exigences légales et autres exigences auxquelles l organisme a souscrit, et ses aspects environnementaux significatifs. Il doit prendre en considération ses options technologiques, ses exigences financières, opérationnelles et commerciales, et les points de vue des parties intéressées. Pour atteindre ses objectifs et cibles, l organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un ou plusieurs programmes(s). Ce ou ces programme(s) doivent comporter : a) Pour chaque niveau et fonction concernés de l organisme, la désignation des responsabilités afin d atteindre ces objectifs et cibles b) les moyens et le calendrier de réalisation

6 Que demande le niveau 2 Définir les objectifs environnementaux* (axes d amélioration) et les cibles environnementales (niveaux à atteindre) en cohérence avec la politique environnementale* et avec les aspects environnementaux significatifs Elaborer un programme environnemental

7 Comment faire? Identifier les objectifs et cibles environnementaux à partir : du plan d actions prioritaires élaboré de la politique définie des aspects environnementaux significatifs, des exigences légales, des moyens techniques et financiers de l organisme, Elaborer le programme précisant les objectifs recherchés, les actions prévues, les moyens, les responsabilités, le calendrier de réalisation Définir les indicateurs de suivi permettant de juger de la mise en œuvre et de l efficacité des mesures prises, Regrouper les indicateurs retenus soit au sein du programme, soit au sein d un tableau de bord environnement Mettre en œuvre des actions définies dans le programme, Suivre les indicateurs Définir les modalités de révision des objectifs et cibles, du programme

8 En résumé

9 Comment prendre en compte les exigences légales et autres exigences Anticiper, planifier les investissements nécessaires pour la mise en conformité Voir votre analyse réglementaire et l évaluation de la conformité

10 Comment prendre en compte les AES Revoir l analyse environnementale «Prendre en considération» ne signifie pas «identifier absolument un objectif pour chaque AES. Cela signifie par contre, rechercher les améliorations possibles et les évaluer (bilan coûts/avantages notamment en matière de performance SST ou environnement). Dans tout les cas, il convient de justifier les raisons qui conduisent à écarter un AES lors de l établissement des objectifs (décision qui peut être consignée dans le compte rendu de revue de direction où le programme est validé par exemple). A l inverse, choisir de travailler sur un aspect non significatif ou un risque SST "mineur" et ce, aux dépens (et non en plus!) d AES ou de risques SST évalués comme plus importants et écartés pour des raisons insuffisamment justifiées, constitue un risque d écart lors d un audit.

11 Prendre en considération les options technologiques, Parfois il n existe pas de solutions techniques permettant d améliorer le niveau de performance actuel à un coût économiquement acceptable.par exemple : les rejets de gaz de combustion d une chaufferie industrielle sont considérés comme significatifs même si le procédé est optimisé On utilise des produits chimiques pour lesquels il n existe pas de produits de substitution moins polluants.

12 Prendre en considération les exigences financières, Dans certains cas les retours sur investissement ne sont pas raisonnables, le respect de la réglementation étant par ailleurs déjà acquis. A l inverse, des gains financiers substantiels peuvent parfois être mis en évidence, associés à une amélioration de la performance SSE. Par exemple : réduction des consommations (énergie, matières premières,...), optimisation du tri et des filières de déchets, évolution technologique avec un retour sur investissement rapide grâce à de meilleurs rendements, à des diminutions de rejets entraînant mécaniquement une diminution des taxes,.

13 Prendre en considération les exigences opérationnelles, La nécessité de travailler la nuit peut constituer une gêne pour le voisinage même si la réglementation sur le bruit est respectée et si de nombreuses améliorations ont déjà été apportées. Pour autant, les contraintes de production ne permettent pas forcément d envisager d autres modes de fonctionnement.

14 Prendre en considération les exigences commerciales, Les demandes clients spécifiques peuvent soit amener des contraintes supplémentaires, soit être source d innovations qui peuvent parfois donner lieu à une augmentation des parts de marché de l organisme. Par exemple, un client peut demander à ce que les produits qu il achète à l organisme soient exempts de certains métaux lourds. A contrario, les exigences clients peuvent aller à l'encontre d'actions liées à la maîtrise d un AES. Par exemple, le client impose, pour des raisons de qualité, l'utilisation de tel type de solvants de dégraissage lors de la fabrication, alors que les émissions associées sont significatives d un point de vue de l environnement et posent des difficultés en terme d exposition des travailleurs.

15 Prendre en considération le point de vue des parties intéressées, Dans le cadre de la communication interne et externe, le processus de collecte du point de vue des diverses parties intéressées est défini. (identification des parties interressées, procédure de traitement des réclamations, des plaintes, traitement des demandes de la DRIRE, du BDRM et des différentes autorités, des associations de riverains, des associations de chasse, des propriétaires des terrains,. Ces «avis ou demandes» doivent être pris en considération par l'organisme pour définir ses objectifs et peuvent l'amener à établir des objectifs particuliers en lien ou non avec les AES. Là encore, la notion de «pris en considération» s analyse en fonction des enjeux que ces «avis ou demandes» représentent en terme de conservation de part de marché, atteinte à l image, pérennisation de l organisme sur son site. Par exemple: Expression des parties intéressées Demandes clients portant sur la performance environnementale Plaintes et interrogations concernant les émissions de poussières Objectifs Améliorer la communication environnementale vers les clients Améliorer la communication environnementale vers les riverains relativement aux émissions réelles de poussières et au plan d actions engagé pour les réduire

16 Comment assurer la cohérence avec la politique Veiller à ce que les objectifs soient cohérents avec la politique. Ainsi, les enjeux et les axes d amélioration inscrits dans la politique doivent se concrétiser en objectifs. Par contre, des objectifs supplémentaires peuvent éventuellement être définis bien que sans lien évident avec la politique. politique...mieux maîtriser les risques environnementaux nouveaux générés par l'intervention croissante d'entreprises extérieures sur notre site. Objectifs Réduire les incidents et accidents liés aux Entreprises Extérieures (EE)

17 Comment identifier les opportunités d amélioration de la performance environnementale du SM l amélioration de la performance du système de management doit être recherchée (aussi!). Pour cela recueillir et analyser les indicateurs susceptibles de donner ces informations. C'est notamment à l'occasion de la revue de direction que l'ensemble des éléments du SM est examiné et que les nouvelles opportunités d'amélioration sont discutées. politique Les audits internes devraient davantage favoriser l émergence des pistes de progrès (les résultats des audits mettant en évidence essentiellement des écarts relatifs à l application des procédures) Objectifs Améliorer le processus d audit pour qu il soit un véritable outil de progrès

18 Comment définir et quantifier les cibles? Les objectifs doivent, autant que possible, être quantifiés. C est encore plus vrai pour les cibles puisque l on est beaucoup plus précis à ce niveau. Il est bien évident qu il sera difficile de justifier qu un objectif ou qu une cible a été atteint (ou non d ailleurs) si aucun niveau de performance n a été fixé au préalable! Pas de progrès sans mesure Cibles SMART Objectifs et cibles Réduire la consommation d eau à moins de 5 l/m2 de surface traitée / fonction de rinçage (activité de traitement de surface) Indicateur Litres d eau consommée / m2 de surface traitée / fonction de rinçage

19 Comment définir un programme Le ou les programmes peuvent se définir comme le ou les plans d actions associés aux objectifs et cibles. Pour un organisme ayant peu d'actions à mener, ce document pourra être unique et suffisant. Il devra alors être assez détaillé pour fournir toutes les informations nécessaires. Le programme peut également être un document de synthèse qui renvoie, pour chaque objectif ou cible, à un plan d'action spécifique ou à un outil interne de gestion de la planification. Enfin, chaque objectif peut faire l'objet d'une fiche déclinant le programme d'action. Objectifs Cibles Actions pour atteindre les cibles Réduire la consommation d eau à moins de 5 l/m2 de surface traitée / fonction de rinçage (activité de traitement de surface) Litres d eau consommée / m2 de surface traitée / fonction de rinçage Evolution de process de fabrication.

20 Comment définir les responsabilités Il est nécessaire de préciser les responsabilités inhérentes à l atteinte des objectifs et à la réalisation des actions. Classiquement, les organismes désignent, pour chaque objectif ou cible, un responsable en charge de sa bonne réalisation ; à lui de préciser (en concertation notamment avec le responsable QSE) : le plan d actions qu il souhaite mettre en œuvre, les moyens nécessaires (en particulier, les contributeurs sur lesquels il compte s appuyer pour sa réalisation, globalement ou par action) les délais envisagés. Il peut être utile de ne pas indiquer nominativement les personnes mais les fonctions concernées. Naturellement, il est préférable de ne pas confier l ensemble des objectifs à une seule et même personne (couramment le responsable QSE!) mais bien de les affecter aux personnes les plus qualifiées par rapport aux actions à réaliser. Le responsable QSE sera quant à lui plus particulièrement chargé de s assurer de l avancée globale du ou des programmes.

21 Une fois les objectifs, cibles et programmes Les valider (Direction, comité de pilotage, revue de direction) Les communiquer S organiser pour que les actions soient mises en œuvre Que les actions soient piloter (comités de pilotages QSE,, prévoir la remontée d information par les acteurs à l animateur QSE, à la Direction) Prévoir de sensibiliser les équipes sur les objectifs, les cibles, les actions et leur contribution à l atteinte des objectifs et des cibles

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23 Le niveau 2 consiste à faire un état des lieux approfondi (analyse environnementale), accompagné d une hiérarchisation des risques et de l établissement d un programme environnemental au sens de la norme ISO Par ailleurs, les premiers éléments d un dispositif d organisation et de gestion sont à mettre en place afin de maîtriser au mieux les situations prioritaires.

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26 Niveau Le travail à effectuer pour le niveau 3 va consister à compléter le système de management pour couvrir la totalité des exigences de l ISO : Compléter les éléments du niveau 2 Compléter certaines procédures mises en place dans le cadre de l ISO 9001

27 Niveau 3 Etape 1 : Ressources, rôles, responsabilités et autorité Reprise des documents Fiches de poste existants complétées Compléter les Inventaire et attribution Personnel informé définitions de des responsabilités Entretien annuel fonction par les Information et évaluation complété missions en matière des personnes concernées d environnement Intégration de la dimenssion Budget environnement environnement au budget

28 Niveau 3 Etape 2 : Maîtrise opérationnelle compléments du niveau Etablir et Inventorier les documents Documents communiquer (nécessaires et suffisants) opérationnels au personnel et aux à établir pour maîtriser les de maîtrise des AIES autres intervenants les consignes pour maîtriser les AIES AIES. Rédiger les documents, former le personnel sur leur contenu et leurs diffuser

29 Niveau 3 Etape 3 : Communication Définir les principes et Procédure de Organiser la moyens de communication communication interne communication interne environnementale Procédure de traitement externe et Organiser le traitement des des demandes externes interne demandes externes (PI) Décider sur la communication externe Formalisation de la décision prise

30 Niveau 3 Etape 4 : Surveillance et mesurage Recenser les AIES devant Procédure surveillance Assurer un suivi faire l objet d une mesure mesure performance régulier de la ou surveillance environnementale performance Définir les modalités et les Liste des AIES environnementale moyens concernés avec de l entreprise Maîtrise des appareils de principes de mesure mesure utilisés (cf. 9001) Complément documents Métrologie ISO 9001

31 Niveau 3 Etape 5 : Evaluation de la conformité Evaluer la conformité Procédure évaluation Aux exigences Conformité aux textes de la conformité aux légales et autres exigences Liste caractéristiques Conformités aux exigences Spécifiques et techniques concernés et principes de mesure Complément documents Métrologie ISO 9001

32 Niveau 3 Etape 6 : Non-conformités Actions correctives et préventives Assurer le traitement des Non-Conformités Adapter les principes et Complément des environnementales outils de la démarche documents ISO 9001 Eviter le qualité renouvellement ainsi que l apparition

33 Niveau 3 Etape 7 : Documentation et enregistrements Disposer de documents à jour aux lieu d utilisation Adapter les principes et Complément des outils de la démarche documents ISO 9001 Disposer des qualité enregistrements nécessaires

34 Niveau 3 Etape 8 : Audit interne S assurer de la Adapter les principes et Complément des conformité, du outils de la démarche documents ISO 9001 fonctionnement et de qualité l efficacité du SME

35 Niveau 3 Etape 9 : Revue de Direction S assurer de l efficacité du SM et des mesures prises Décider des éventuels évolutions stratégique (objectifs, cibles) Décider des améliorations Complément des éléments mis en place au niveau 2 : - Bilan des audits internes et des actions d amélioration - Niveau de conformité réglementaire - Information venant des parties intéressées (demandes, plaintes - Niveau de réalisation des objectifs et cibles - Examen de la performance environnementale - - Examen des évolutions faites et à venir (réglementation, activités,) Compte rendu de revue de Direction incluant les éléments relatifs à l environnement

36 Niveau 3 Actions collectives Procédure de communication interne. Procédure de traitement des demandes des parties intéressées (à rapprocher de la procédure de traitement des réclamations clients si elle existe). Procédure de surveillance de la performance environnementale Procédure d évaluation de la conformité Compléter et adapter les procédures et les outils de la démarche ISO

37 LES AUDITS Réalisés par Stéphane ou Franck BOULITEAU BESOINS PROGRAMMES POUR LES AUDITS

38 18/1 LES BRASSES 21/1 PRAZ DE LYS 8/2 MORZINE 22/2 SOMMAND LES JOURNEES INDIVIDUELLES POUR L ACCOMPAGNEMENT 1 2 3

39 POUR LA PROCHAINE FOIS DATE LIEU OBJECTIFS 1 2 3

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