L'an deux mille quatorze le 27 octobre à 20 heures 00.

Transcription

1 Affiché le L9~1~~~1~( EXTRAIT DU REGISTRE DEv-c PRÉSENTS : DUCHET C, HECHT C, GRANDGIRARD E, OBJET Indemnité receveur municipal Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide d'accorder à Monsieur DEROY Marc, receveur municipal, l'indemnité de confection de budget et l'indemnité de gestion au taux de 100% pour l'année 2014 et les suivantes le temps qu'il restera en fonction. Le Maire

2 EXTRAIT DU REGISTRE DE Affiché le.~~o~au 29/ 10/2014 OBJET : Devis debroussaillage Madame le Maire présente au conseil municipal plusieurs devis pour un forfait annuel de débroussaillage des fossés et routes comportant deux passages. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, accepte le devis de la POTARD Jérôme pour la somme de HT et autorise Mme le Maire à signer ce dernier. T,P MairP,.

3 Affiché le ~ ~~~1~~ EXTRAIT DU REGISTRE DE lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sôus la OBJET Devis taille haie derrière église Madame le Maire présente au conseil municipal plusieurs devis pour la taille de la haie située derrière l'église. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, accepte le devis de PASSION VERTE pour la somme de HT et autorise Mme le Maire à signer ce dernier. Le Maire

4 Affiché le L~~r1o~~4 ~nrn n~r~a~1[' EXTRAIT DU REGISTRE DE ~... OBJCT Devis matériel informatique Madame le Maire présente au conseil municipal plusieurs devis pour l'achat de matériel informatique afin de sauvegarder les données de la commune. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, accepte le devis de la SARL BUREAULOGIA pour la somme de 533.SOê HT et autorise Mme le Maire à signer ce dernier. Voté avec : 8 voix pour 0 voix contre. 0 abstention Le Maire --

5 Affiché le Y,~~1~~ EXTRAIT DU REGISTRE DE ~f9n5-b"'^ OBJET Liste affouagistes Madame le Maire présente au conseil municipal l'inscription de 26 affouagistes pour l'année Après lecture de cette lise le conseil municipal valide cette dernière., (voir en annexe). Le Maire

6 Affiché 1e,~9~~~/i~ Liste affouagistes SCHOKKER David - POTHIER Michel - DAUBIER Bernard - SUCHET Joël - INVERNIZZI Fabrice - POTHIER Joël - POTHIER Paul - POTHIER Jérôme - MOUROT Ernest - LUZET Fabrice - CHARIOT Emile - MOUROT Marcel - RAISON Thérèse - KOOS Arnaud - KOOS Jacques - BOULETJean-Pierre - GRANDGIRARD Emmanuel - PUYBAREAU Thierry - PETRIGNET Sébastien - PETRIGNETJean-Michel - HUGUIN René - HUGUIN Colette - BERNARD Frédéric - PERRIN Hubert - GUINCHARD Pierre - BALADIN Béat