Comparer l'évolution du prix du gaz propane de toutes les marques de gaz GPL sur une décennie. Cliquer sur le schéma ci-dessus. Doc. Acqualys.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Comparer l'évolution du prix du gaz propane de toutes les marques de gaz GPL sur une décennie. Cliquer sur le schéma ci-dessus. Doc. Acqualys."

Transcription

1 Tableau comparatif du prix du gaz des différentes marques de propane (alphabétique) Antargaz, Butagaz, Primagaz, Repsol, Totalgaz, Vitogaz. (actualisation 1er mai 2011) Fiche technique nº 44. TARIFS GAZ EN CITERNE GPL (par ordre alphabétique, remplace le tableau du 1er avril 2011). Attention : vérifiez régulièrement l actualisation des barèmes du prix du gaz des différents fournisseurs de gaz propane en tapant : puis «Guide de l énergie» puis «Gaz propane : Tarifs» Relevé de devis pour de nouveaux clients s équipant avec une installation de gaz. Offres de propaniers en succession, renouvellement ou renégociation de contrats en cours. Relevés de factures pour un usage domestique de clients existants avec les principales marques distributrices de gaz de pétrole liquéfié en France. 2 possibilités : livraison à l'initiative du distributeur ou sur demande du client. Les références des barèmes indiquées dans ces tableaux sont celles en livraison automatique par chaque distributeur de GPL ainsi qu en livraison sur du client. Le tarif du gaz, dans ce dernier cas, est en règle générale plus élevé que lorsque les livraisons s'effectuent à l initiative des fournisseurs (Appelé livraison automatique ou prévisionnelle). Comparer l'évolution du prix du gaz propane de toutes les marques de gaz GPL sur une décennie. Cliquer sur le schéma cidessus. Doc. Acqualys. Tarifs en cours au 1er mai 2011 Cidessous relevés d'offres ou devis pour nouveaux clients, succession, en renouvellement et relevés de factures de livraison effectuées par Antargaz 20 janvier Client Antargaz existant de plus de 5 ans. Citerne enterrée, forfait conso Antargaz. Gironde HT soit TTC. 20 janvier Client Antargaz existant de plus de 10 ans. Citerne aérienne. Tarn HT soit TTC. Remise contractuelle de ht/tonne pour livraison à l'initiative d'antargaz. 20 janvier Client Antargaz existant de plus de 10 ans.citerne aérienne. Moselle HT soit TTC. Remise contractuelle de ht/tonne pour livraison à l'initiative d'antargaz plus remise commerciale de 80 ht /tonne. Remises appliquées par rapport au tarif de base Antargaz ht/tonne. Il existe 3 barèmes Antargaz différents pour les clients domestiques ainsi que des barèmes différents s'appliquant au clients professionnels (hôtels, industrie, agriculture, etc.) : DOM A pour citerne aérienne (exemple 117 DOM A) DOM E pour citerne enterrée (exemple 117 DOM A) FC : Les forfaits conso ANTARGAZ (exemple 117 F/C) Barèmes 117 dom A, 117 Dom E, 117/FC applicables à partir du remplacent les barèmes du 19 janvier 2011 Les barèmes (117/dom A pour les citernes aériennes et 117/dom E pour les citernes enterrées) sont liés soit à un dépôt de garantie soit à une location (clients existants). Tarif propane vrac domestique Tarif ANTARGAZ Tarif N 117/DOM A du remplace le barème N 116/DOM Adu 19 janvier 2011 Tarif ANTARGAZ Citernes aériennes livraison à l initiative du client Métropole 19.6 %

2 Capacité citerne tonne 1 tonne tonne 6 à 12 tonnes HT TTC Corse 13 % Capacité citerne 0.500t 1 t t 6 à 12 tonnes HT TTC Tarif ANTARGAZ Citernes aériennes à l initiative d Antargaz: Métropole 19.6 % Capacité citerne tonne 1 tonne tonne 6 à 12 tonnes HT TTC Corse 13 % Capacité citerne tonne 1 tonne tonne 6 à 12 tonnes HT TTC Tarif propane vrac domestique Tarif ANTARGAZ Tarif N 117 /DOM E du remplace le barème N 116/DOM E du 19 janvier 2011 Tarif ANTARGAZ N 117 dom E Citernes enterrées sur du client Métropole 19.6 % Capacité citerne tonne 1 et 1.1 tonne tonne + de 6 tonnes/an HT TTC Corse 13 % Capacité citerne tonne 1 et 1.1 tonne tonne + de 6 tonnes/an HT TTC Tarif ANTARGAZ N 117 dom E Citernes enterrées à l'initiative d'antargaz Métropole 19.6 % Capacité citerne tonne 1 et 1.1 tonne tonne + de 6 tonnes/an HT TTC Corse 13 % Capacité citerne tonne 1 et 1.1 tonne tonne + de 6 tonnes/an HT TTC Tarif propane vrac domestique Les forfaits conso ANTARGAZ Tarifs N 117/FC du (Ces barèmes sont réservés aux nouveaux clients) Prestations avec citerne aérienne (Forfait classique). (Ce barème est réservé aux nouveaux clients) Capacité citerne Abonnement mensuel sur 10 mois TVA 19.6 % (1) Contrat 3 ans Contrat 6 ans Contrat 9 ans HT TTC HT TTC HT TTC 1000 kg kg Fourniture de gaz : prix en euro/tonne Métropole (TVA 19.6 %) Corse (TVA 13 %) HT TTC HT TTC Euro/tonne

3 Prestations avec citerne enterrée (Forfait confort). (Ce barème est réservé aux nouveaux clients) Capacité citerne Abonnement mensuel sur 10 mois TVA 19.6 % (1) Contrat 3 ans à 5 ans Contrat 6 ans à 8 ans Contrat 9 ans HT TTC HT TTC HT TTC 1000 kg ou 1100 kg kg Fourniture de gaz : prix en euro/tonne Métropole (TVA 19.6 %) Corse (TVA 13 %) HT TTC HT TTC Euro/tonne ) À l'issue de la sixième année du contrat, les clients bénéficient d'une remise de fidélité* sur l'abonnement mensuel qui s'élève à 25 % du prix de l'abonnement mensuel fixé par le barème en vigueur au jour de l'attribution de la remise. (1) À l'issue de la huitième année du contrat, les clients bénéficient d'une remise de fidélité* sur l'abonnement mensuel qui s'élève à 50 % du prix de l'abonnement mensuel fixé par le barème en vigueur au jour de l'attribution de la remise. * Cette remise de fidélité sur l'abonnement ne peut être cumulée avec une autre remise portant également sur l'abonnement. * Cette remise est appliquée quel que soit le forfait (classique ou confort) et quelle que soit la durée du contrat. Historique prix du gaz Antargaz : Dates augmentation et hausse en euros à la tonne de gaz : base : ttc : ttc : ttc : ttc : Pas de changement : Pas de changement À combien était le barème Antargaz le ? : Barème 062FC Forfait classique TTC. Forfait confort TTC À combien était le barème Antargaz le ? : Barème 083/dom E. À l'initiative d'antargaz : citerne enterrée ht TTC Explicatif concernant les barèmes Butagaz cidessous : La firme Butagaz a créé un nouveau barème : le V1Dom pack pour les nouveaux clients qui souscrivent un contrat assorti d'un abonnement (depuis environ 2 ans, la formule de dépôt de garantie ou consignation a été supprimée). L'ancien barème V1 Dom pour les clients existants (généralement qui ont signé un dépôt de garantie ou consignation) est remplacé progressivement par le nouveau barème le V1Dom pack. Il existe 2 barèmes Butagaz différents pour les clients domestiques ainsi que des barèmes différents s'appliquant au clients professionnels (hôtels, industrie, agriculture, etc.) Tarifs relevés 1er mai 2011 Prix du gaz promotionnel garanti pendant x mois. Exprimé en centimes kwh Prix du gaz promotionnel garanti pendant x mois. Exprimé en Euros à la tonne Durée de l offre Factures et dates Date relevé de la facture de livraison et type de livraison Référence du barème en vigueur V1Dom pack Prix du gaz propane à la tonne (prévisionnel) TTC TTC 18 mois 14 octobre 2010 Capacité de citerne Prix à la tonne

4 euros/kwh Remise de 150 TTC /tonne pendant 18 mois Date relevé offre 02 mars 2011 Offre nouveau client Dép 65 Hautes Pyrénées «Prévisionnel» HT soit 1269 TTC V1 Dom PacK Bouches du Rhône Dép 13 < 1300kg 1269 TTC Référence barème V1 Dom pack Date du barème Barème 1er octobre 2010 (remplace le barème du 1er juillet 2010) euros/kwh 1469 TTC Date relevé offre 31 mars 2011 Offre nouveau client Dép mois 30 juillet 2010 «Prévisionnel 801 kg» HT soit 1049 TTC/tonne V1 Dom Pack département 11 Capacité de citerne Prix à la tonne kg 1235 TTC Référence barème V1 Dom pack Date du barème Barème 1er octobre 2010 (remplace le barème du 1er juillet 2010) Tarifs V1 DOM pack applicables au 1er mai 2011 Barème Pack confort du 1er avril 2011 Clients ayant choisi le pack confort (livraison effectuée à l initiative de Butagaz) Capacité de citerne Tarif basse saison (*) Tarif haute saison (*) Moins de 1300 kg 1449 TTC 1549 TTC Plus de 1300 kg 1415 TTC 1515 TTC * Tarif basse saison du 01 mai au 30 septembre et tarif haute saison du 01 octobre au 30 avril. TVA 19.6 % en métropole et 13 % en Corse Clients ayant choisi le pack liberté (livraison uniquement sur de l usager) Barème Pack liberté du 1er avril 2011 Tranche de livraison unitaire Tarif basse saison (*) Tarif haute saison (*) De 100 à 500 kg 1549 TTC 1649 TTC De 501 à 800 kg 1499 TTC 1599 TTC De 801 à 1300 kg 1449 TTC 1549 TTC Plus de 1300 kg 1415 TTC 1515 TTC * Tarif basse saison du 01 mai au 30 septembre et tarif haute saison du 01 octobre au 30 avril TVA 19.6 % en métropole et 13 % en Corse Tarif V1 DOM du 1er mai 2011 appliqué aux anciens contrats Butagaz. En fin de contrat et après renouvellement, ce barème bascule en tarif V1dom pack* * Conseil : Les usagers peuvent demander à la société Butagaz de bénéficier du tarif V1 dom pack qui est moins cher même si leur contrat est en cours, cette opération s'effectue généralement sans frais avec la signature d'un avenant au contrat. Clients ayant choisi la «livraison prévisionnelle» effectuée à l initiative de Butagaz Barème V1 dom du 1er avril 2011 Capacité de citerne Tarif basse saison (*) Tarif haute saison (*) Moins de 1300 kg 1614 TTC 1714 TTC Plus de 1300 kg 1580 TTC 1680 TTC * Tarif basse saison du 01 mai au 30 septembre et tarif haute saison du 01 octobre au 30 avril. TVA 19.6 % en métropole et 13 % en Corse Clients ayant choisi la «livraison à la» uniquement sur de l usager Barème V1 dom du 1er avril 2011 Tranche de livraison unitaire Tarif basse saison (*) Tarif haute saison (*) De 100 à 500 kg 1764 TTC 1864 TTC De 501 à 800 kg 1714 TTC 1814 TTC De 801 à 1300 kg 1664 TTC 1764 TTC Plus de 1300 kg 1630 TTC 1730 TTC * Tarif basse saison du 01 mai au 30 sept et tarif haute saison du 01 oct au 30 avril TVA 19.6 % en métropole et 13 % en Corse Historique prix du gaz Butagaz :

5 Dates augmentation et hausse en euros à la tonne de gaz : 100 ttc : 55 ttc : ttc : + 70 ttc : + 50 ttc : + 80 ttc : ttc : + 80 ttc : 100 ttc À combien était le barème Butagaz le ? : TTC/tonne Barème livraison (Zone 3 TVA 19.6%. Corse TVA à 13%) À combien était le barème Butagaz le ? : ht soit TTC/tonne Barème «livraison prévisionnelle» (Zone métropole TVA 19.6%. Corse TVA à 13%) Le tarif gaz en citerne (cidessous) a baissé le 1er avril 2011 Prix du gaz Exprimé en centimes kwh (tarif selon barème Primaconfort du ) Prix du gaz promotionnel garanti pendant x mois. Exprimé en Euros à la tonne Date de relevé Montant abonnement relevé sur facture Cidessous : barème Dom EURO 11 janvier 2011 (remplaçait le barème du 8 décembre 2010) Tranches de livraisons annuelles et prix du gaz entre 0 T et + 3 T Offre nouveau client citerne aérienne de 1000 kg euros ttc /kwh Pour compteur gaz : Frais ouverture 85 TTC tranche de consommation de 6001 à kw/h barème du 01/04/2011 : KWh ttc garanti 1 an puis Kwh Abonnement confort mensuel 10 puis 15 ttc après 1 an. automatique. Relevé Pyrénées Atlantiques janvier 2011 «distribution automatique» ht soit 1875 TTC Haute Saône Département 70 Abonnement compteur par mois TTC Gers département 32 s annuelles Jusqu à 0.6 t/an à 1.5 t/an à 3 t/an Prix à la tonne TTC TTC TTC + 3 t/an TTC Référence du barème Primaclassique en vigueur : 1er avril 2011 (remplace celui du 10 janvier 2011 ) s annuelles Prix à la tonne ht Prix à la tonne TTC Jusqu à 0.6 t/an ht TTC à 1.5 t/an ht TTC à 3 t/an ht TTC Barème pour gaz en citerne clientèle existante + 3 t/an ht TTC Gratuite en mode de Distribution Automatique, sinon rajouter les frais cidessous (en annexe)

6 Annexes : PRIMAGAZ : Tranches de livraison annuelles correspondant aux fournitures de gaz effectuées par PRIMAGAZ. Tableau des frais liés au transport, de la saisonnalité et de la surcharge d activité en période hivernale pour les usagers PRIMAGAZ : (1) Période complète ou supérieure à 400 kg (3) Coût de la prestation en Verte Du 1 er mai au 31 octobre Bleue Du 1 er mars au 30 avril et du 1er novembre au 30 novembre >jour + 8 > j+3 à j + 8 J + 3 J +2 j+1 (2) Sur du client partielle ou inférieure à 400 kg Rouge Du 1 er décembre au 28 février Verte Du 1 er mai au 31 octobre Bleue Du 1 er mars au 30 avril et du 1er novembre au 30 novembre Rouge Du 1 er décembre au 28 février À l initiative de PRIMAGAZ gratuite quelles que soient la quantité et la période de livraison (d) en mode de distribution automatique sous réserve que les chauffeurs disposent d un accès libre et permanent au réservoir de gaz. Les tarifs cidessous s appliquent au prix du gaz : Engagement de livraison en jours ouvrés, livraison du lundi au vendredi, hors jours fériés et interdiction de circulation. Délai respecté sauf cas de force majeure (intempéries graves, rupture d approvisionnement). (1) Tout déplacement sans suite donne lieu à une facturation de 40 TTC (2) Commande valable passée avant 12 h, livraison pour le lendemain. Commande passée après 12 h, livraison pour le surlendemain. (3) Conditions applicables aux livraisons complètes des réservoirs 300 et 500 kg Primatec, Primella et Prima 5 (4) En cas de demande de livraison J+1, J+2 ou J+3, le barème «livraison sur s applique» et le mode de distribution automatique implique que les chauffeurs disposent d un accès libre et permanent à la citerne Les tarifs Primagaz gaz en compteur Primaconfiance (cidessous) ont évolué à la hausse le 1er octobre 2010

7 BAREME PRIMACONFIANCE DESTINE AU CLIENT PARTICULIER 1er octobre 2010 (par compteur) Consommation annuelle indicative Jusqu'à 0,7 T De 0,701 à 1,5 T De 1,501 à 3 T > 3 T Prix du gaz HT en par tonne Sur étude(1) Prix du gaz TTC en par tonne Sur étude(1) Prix de l'abonnement mensuel (2) TTC en 19,90 19,90 19,90 19,90 Gratuite en mode de Distribution Automatique (3) (1) Tarif au regard des critères techniques, de consommation, et logistique. (2) Tarif TTC exprimé avec une TVA à 19,6%, l'abonnement pourra être facturé avec une TVA à 5,5% si vous êtes éligible à ce taux, (3) Le mode de distribution automatique implique que les chauffeurs Primagaz disposent d'un accès libre et permanent à la citerne. Le barème s'applique si les conditions retenues sont conformes aux Conditions Générales de Vente Primaconfiance L'accès à l'énergie est soumis au barème Termes Fixes PRIMACONFIANCE Règle générale et contenu de l'abonnement CONFIANCE : Mise à disposition du stockage Encadrement des prix du gaz, révision à date fixe, limitée à deux fois par an. Contrat de 3 ans uniquement (stockage aérien ou enterré) Reconduction audelà de la période pour une durée indéterminée automatique Accès aux services de sécurité Inspection périodique réglementaire Historique prix du gaz en citerne Primagaz Primaclassic : : + 49 ttc : + 80 ttc : ttc : 34 ttc : 16 ttc : 200 ttc : ttc : ttc : ttc : + 65 ttc : 94 ttc À combien était le barème Primagaz le ? : Barème livraison de kg à 1500 kg 1370 TTC/tonne (Zone 3) Tarif REPSOL au au 01 avril 2011

8 Cidessous tableau des tarifs de livraison gaz propane GPL REPSOL TTC (livraison à l'initiative de Repsol en France métropolitaine) Tarifs REPSOL TTC (livraison à l'initiative de Repsol) < ou = 07 T par an : ttc > 0.7 T < ou = 2.0 T par an : 1695 ttc/tonne > 2 T < ou = 6T par an : 1496 ttc > 6T < ou = 12 T par an : ttc > 12 T < ou = 40 T par an : > 40T < ou = 80 T par an : Redevance à payer pour livraison commandée par le client TTC (2) REPSOL : Redevance pour livraison urgente 37 TTC Prix du gaz promotionnel garanti pendant x mois. Exprimé en centimes kwh Prix du gaz promotionnel garanti pendant x mois. Exprimé en Euros à la tonne Durée de l offre Factures et dates Date relevé de la facture de livraison et type de livraison Référence du barème en vigueur actualisation du barème en cours Prix du gaz propane à la tonne TTC Offre mars 2011 Prix de base 1695 TTC / tonne Remise de 350 TTC / tonne sur le prix de la tonne de gaz Valable sur le 1er plein Date relevé offre 31 mars février HT soit 1230 TTC Barème 2009 «automatique» HauteGaronne département kg 1816 TTC /Tonne Propane vrac Mode Barème REPSOL janvier 2011 Landes département TTC /Tonne Propane vrac Mode automatique Barème REPSOL 1 septembre euros/kwh 07 octobre Offre nouveau client. Contrat 9 ans HT soit 1449 TTC Abonnement annuel citerne enterrée 36 ttc «sur plus redevance de livraison de 37 TTC» Tarn département 81 Remise de 380 TTC / tonne sur le prix de la tonne de gaz 1er plein 04 octobre HT soit 1449 «automatique» Gironde département 33 Ancien tarif au 01 septembre 2010 Tarifs TTC livraison à l'initiative de Repsol < ou = 07 T par an ttc > 0.7 T < ou = 2.0 T par an 1449 ttc > 2 T < ou = 6T par an 1250 ttc > 6T < ou = 12 T par an ttc > 12 T < ou = 40 T par an >40T < ou = 80 T par an Redevance à payer pour livraison commandée par le client TTC Historique prix du gaz en citerne Repsol : : +... ttc actualisation en cours...

9 Il existe plusieurs barèmes Totalgaz différents pour les clients domestiques (Standard, privilège, éco, zénitude, etc...) ainsi que plusieurs barèmes différents s'appliquants au clients professionnels (hôtels, industrie, agriculture, etc.) Barème "standard" 19 janvier 2011 remplace celui du 08 décembre 2010, actualisation au 31 mars ( contrats antérieurs au 25 janvier 1999) Barèmes "zénitude et consozen" au Prix du gaz promotionnel garanti pendant x mois. Exprimé en centimes kwh Prix du gaz promotionnel garanti pendant x mois. Exprimé en Euros à la tonne Durée de l offre Factures et dates Date relevé de la facture de livraison et type de livraison Référence du barème en vigueur Prix du gaz propane à la tonne TTC euros/kwh ht soit 1180 TTC Remise de 328 TTC / tonne Remise sur la tonne de gaz pendant 18 mois Date relevé offre Zen 3 2 mars 2009 Tarn et Garonne Dép mois soit 1569 TTC «sur» Zone 3 Code barème Totalgaz D33 Barème Totalgaz STD offre standard (3) Lot et Garonne dép ht soit 1407 TTC/tonne Code barème P44 Barème TOTALGAZ Gers (32) Changement de barème depuis le 11 janvier euros/kwh ht soit 1080 TTC Remise de 428 TTC / tonne. Barème Z 34 Durée de la remise sur la tonne de gaz : non précisée. Date relevé offre Zénitude 5 mars 2009 Hautes Alpes. Dép 05 «Tarif gaz par rapport au barème Z34 TOTALGAZ susceptible de variation à la hausse comme à la baisse» 19 Janvier HT soit 1519 TTC Zone 3 Code barème Totalgaz U34 Barème Totalgaz Loire Atlantique dép 44 offre éco offre éco ht soit 1548 TTC/tonne Code barème D34 Std offre standard Barème TOTALGAZ Hautes Pyrenées Changement de barème depuis le 11 janvier 2010 Prix de vente du propane vrac barème TOTALGAZ «Privilège» (gaz en citerne) Tarifs TTC. Barème au 19 janvier 2011 avec augmentation du 19 janvier 2011 Zone 1 barème TOTALGAZ «Privilège» annuelles < t De à 6 t Capacités de stockage < t à 1.5 t < t à 1.5 t > 1.5 t. Codes barèmes H11 H13 H12 H14 H15 Prélèvement en 1 fois. Budget confort, Carte Prélèvement en 3fois. Autres modes de Zone 2 barème TOTALGAZ «Privilège» annuelles < t De à 6 t

10 . Prélèvement en 1 fois. Budget confort, Carte Prélèvement en 3fois. Autres modes de Capacités de stockage < t à 1.5 t < t à 1.5 t > 1.5 t Codes barèmes H21 H23 H22 H24 H Zones barème TOTALGAZ «Privilège». Prélèvement en 1 fois. Budget confort, Carte Prélèvement en 3fois. Autres modes de annuelles < t De à 6 t Capacités de stockage < t à 1.5 t < t à 1.5 t > 1.5 t Codes barèmes H31 H33 H32 H34 H Prix de vente du propane vrac barème TOTALGAZ «Standard» barème au 19 janvier 2011 Tarif TTCaugmentation au 19 janvier 2011 : + 70 Tranches de consommations annuelles inférieures à tonne annuelles supérieures à t En dessous : zones géographiques et type de Zone de prix 1 Mode de Prélèvem. Budget confort. Cofinoga Paiement en 3 fois et autres moyens de Capacités de stockage < à 1.5 > 1.5 < à 1.5 > 1.5 Codes barèmes D11 D13 D12 D14 D Zone de prix 2 Mode de Prélèvem. Budget confort. Cofinoga Paiement en 3 fois et autres moyens de Capacités de stockage < à 1.5 > 1.5 < à 1.5 > 1.5 Codes barèmes D21 D23 D22 D24 D Zones de prix 3/4/5 Mode de Prélèvem. Budget Capacités de stockage < à 1.5 > 1.5 < à 1.5 > 1.5 Codes barèmes D31 D33 D32 D34 D

11 confort. Cofinoga Paiement en 3 fois et autres moyens de Prix de vente du propane vrac barème TOTALGAZ «ZENITUDE» (gaz en citerne) Zone 1 31/03/ 2011 Tarif TTC Barème TOTALGAZ mars 2011 Tarif TTC Offre ZENITUDE (en euros/tonne) Références barème Mode de annuelles < annuelles de à 6 tonnes Prélèvement en 1 fois. Prix barème Budget confort, Carte 1963 TTC 1909 TTC Prélèvement en 3 fois. Autres modes de 1974 TTC 1920 TTC Prélèvement en 1 fois. Z13 Z14 Prix ZEN Budget confort, Carte 1993 TTC 1939 TTC Prélèvement en 3 fois. Autres modes de 2004 TTC 1950 TTC Prix garanti Tous modes de Z1P Barème TOTALGAZ mars 2011 Tarif TTC Zone 2 Offre ZENITUDE (en euros/tonne) Références barème Mode de Prix barème Prix ZEN Prélèvement en 1 fois. Budget confort, Carte Prélèvement en 3 fois. Autres modes de Prélèvement en 1 fois. Budget confort, Carte Prélèvement en 3 fois. Autres modes de Z23 annuelles < TTC annuelles de à 6 tonnes 1918 TTC 1983 TTC 1929 TTC Z TTC 1948 TTC 2013 TTC 1959 TTC Prix garanti Tous modes de Z2P Zone 3/4/5 Barème TOTALGAZ mars 2011 Tarif TTC Offre ZENITUDE (en euros/tonne) Références barème Mode de Prix barème Prix ZEN Prélèvement en 1 fois. Budget confort, Carte Prélèvement en 3 fois. Budget confort, Carte Prélèvement en 1 fois. Budget confort, Carte Prélèvement en 3 fois. Autres modes de Z33 annuelles < TTC Z34 annuelles de à 6 tonnes 1927 TTC 1992 TTC 1938 TTC 2011 TTC 1957 TTC 2022 TTC 1968 TTC

12 Prix garanti Tous modes de Z3P Frais de dossier appliqués dans le cas d'une sortie anticipée de l'option ZEN tels que décrits dans l'article II.3.1 "prix du produit/option ZEN" des CGV Zénitude : 50 TTC Prix de vente du propane vrac barème TOTALGAZ «CONFORT ZEN» (gaz en compteur) au 01 février 2010 (augmentation mars 2011, actualisation en cours...) Coût de couverture TTC/Tonne /Kwh TTC/KWh Zone 1 Offre CONSOZEN pour compteur gaz (en euros TTC /KWh) Mode de annuelles < 9999 KWh annuelles de à KWh Prélèvement automatique W TTC W TTC Chèque, TIP W TTC W TTC Zone 2 Offre CONSOZEN pour compteur gaz (en euros TTC /KWh) Mode de annuelles < 9999 KWh annuelles de à KWh Prélèvement automatique W TTC W TTC Chèque, TIP W TTC W TTC Zone 3/4/5 Offre CONSOZEN pour compteur gaz (en euros TTC /KWh) Mode de annuelles < 9999 KWh annuelles de à KWh Prélèvement automatique W TTC W TTC Chèque, TIP W TTC W TTC (3) TOTALGAZ : Les codes barèmes correspondent pour D aux anciens contrats (offre standard, U pour les contrats récents offre éco, Z pour offre Zénitude et P pour clients professionnels). Le deuxième chiffre étant la zone géographique, le troisième le type de barème. À combien était le barème Totalgaz le ? : Barème éco livraison U TTC/tonne (Zones 345) À combien était le barème Totalgaz le ? : Barème standard livraison D TTC/tonne (Zones 345) Historique prix du gaz en citerne Totalgaz : : + 70 ttc : +120 ttc : + 80 ttc : + 60 ttc : + 80 ttc : + 70 ttc : 60 ttc Barème VITOGAZ du 07 mars 2011 (annule et remplace le barème du 25 novembre 2010) «pour tous contrats signés avant le 16 septembre 2010»

13 Cidessous : date des relevés de facture de livraison et type de livraison 21 Janvier Prix du gaz propane Vitogaz à la tonne TTC HT soit TTC«VITOMATIC» «Barème VITOMATIC» Département 82. (Tarn) 19 septembre Prix du gaz propane Vitogaz à la tonne TTC HT soit TTC. «Barème VITOMATIC» Département 70 (HauteSaône) 10 mars Date relevé offre Vitogaz. Offre pour renouvellement contrat. Tarif Vitogaz offre HT soit 1540 TTC/ tonne. Remise sur la tonne de gaz à durée limitée contrat 3 ans. Département 31.(Haute Garonne) 31 janvier Prix du gaz propane Vitogaz à la tonne TTC. Facture Vitogaz HT soit TTC. «Barème VITOMATIC» Département 40 (Landes) Référence du barème Vitogaz pour clientèle domestique en vigueur à ce jour (mise à jour du barème au 7 mars 2011) Tranche tarifaire Tranche de livraison (T/an) Tranche de livraison unitaire Terme proportionnel par zone de prix en euros/tonne (4) Zone 1 Zone 2 Zone 3 Zone 4 Commentaires Hors TVA Réservoir 330 kg TTC V 00 Hors TVA automatique Vitogaz TTC Moins de 200 kg Hors TVA TTC T 00 Jusqu à 2 tonnes 201 Kg à 300 Kg 301 Kg à 400 Kg Hors TVA TTC Hors TVA TTC sur du client 401 Kg et plus Hors TVA TTC

14 (4) Tableau de la marque VITOGAZ tarifs : Zones géographiques VITOGAZ correspondantes aux départements français Zone 1 : Zone 2 : Zone 3 : Zone 4 : N. B. Suivant un accord passé avec la CAMIF certains clients sociétaires de la CAMIF pouvaient bénéficier d'une remise de 15 % sur le barème de base. Historique prix du gaz Vitogaz : Dates augmentation et hausse en euros TTC à la tonne de gaz : : : : : : : : : : +... ttc actualisation en cours... À combien était le barème Vitogaz le 07/11/2005? : Barème livraison écomatic 401 kg et plus : TTC/tonne (Zone 3) IMPORTANT : Précisions d ACQUALYS. Ce tableau intitulé «fiche technique Tarifs gaz propane GPL au 1er mai 2011 Nº 044» malgré la précision de sa méthode, ne donne qu une synthèse de tarifs relevés sur le terrain. Liste et détails non exhaustifs et chiffres non garantis fournis gracieusement sous réserve d erreur ou d omissions. Il est établi suivant des relevés de factures gaz propane GPL énergétiques ainsi que des barèmes officiels du gaz GPL des différents fournisseurs de gaz propane en France fixés à un moment donné. Il a pour but de permettre des comparatifs entre les tarifs de vente domestique du gaz propane GPL en citerne entre les différentes marques de distributeurs de gaz propane en France. Il ne constitue donc en aucune manière, ni directement, ni indirectement un document contractuel, engageant soit ACQUALYS, le bureau d études, le conseil, le maitre d œuvre, l architecte, le chauffagisteconseil, le ou les fabricants ou les intermédiaires intervenants. Barèmes et prix du gaz GPL propane ANTARGAZ, BUTAGAZ, PRIMAGAZ, REPSOL, TOTALGAZ, VITOGAZ Tarifs TTC du gaz propane GPL livré en citerne ou réservoir à l initiative des distributeurs des principaux propaniers TARIF GPL ANTARGAZ, BUTAGAZ, PRIMAGAZ, REPSOL, TOTALGAZ, VITOGAZ.

Base de données PEGASE www.industrie.gouv.fr/energie

Base de données PEGASE www.industrie.gouv.fr/energie Liberté Égalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE 600 550 500 450 400 350 300 En euros constants indice base 100 en 1973 PRIX DES ÉNERGIES Prix du pétrole

Plus en détail

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532 DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de

Plus en détail

BRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS

BRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en MAI 2015 à BRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Promotions et Réductions

Plus en détail

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en SEPTEMBRE 2015 en WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Réductions Publié le 01/09/2015

Plus en détail

SOFI Gestion+ Version 5.4. Echanges de données informatiques Spicers Sofi gestion+ Groupements. SOFI Informatique. Actualisé le 10.09.

SOFI Gestion+ Version 5.4. Echanges de données informatiques Spicers Sofi gestion+ Groupements. SOFI Informatique. Actualisé le 10.09. SOFI Gestion+ SOFI Informatique Version 5.4 Echanges de données informatiques Spicers Sofi gestion+ Groupements Actualisé le 10.09.2004 Table des matières 1. Catalogue et tarifs... 4 1.1 Définition EDI...

Plus en détail

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Carte Tarifaire Valable pour les contrats conclus en JUILLET 2015 en WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS Page 1 : Offre Poweo Fix Electricité Page 5 : Offre Poweo Fix Gaz Page 8 : Réductions Publié le 01/07/2015

Plus en détail

TARIF A5 OPTION BASE RECTO

TARIF A5 OPTION BASE RECTO TARIF A5 OPTION BASE RECTO 1- Numéro de facture : Mention du numéro de la présente facture (nécessaire pour toute demande d'explication) et de sa date d'édition. 2- Pour tout renseignement contacter :

Plus en détail

Le tableau des relevés

Le tableau des relevés Le tableau des relevés Sommaire Mes données personnelles... 3 Quelques informations sur mon logement... 4 Quelles sources d énergie utilisez-vous?... 5 Ma consommation de référence... 7 Qu appelle-t-on

Plus en détail

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004 Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)

Plus en détail

Tarifs de vente du gaz naturel TVA incluse au 1er avril 2015. Tarifs de vente du gaz naturel TVA incluse au 1er mars 2015

Tarifs de vente du gaz naturel TVA incluse au 1er avril 2015. Tarifs de vente du gaz naturel TVA incluse au 1er mars 2015 s de vente du gaz naturel TVA incluse au 1er avril 2015 Abonnement 66,43 EUR/an 78,33 EUR/an 226,57 EUR/an 226,57 EUR/an 1616,95 EUR/an 7332,56 EUR/an Hiver (1) Eté (1) Hiver (1) Eté (1) 1 10,06 8,24 5,51

Plus en détail

LES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP

LES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP LES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP 2006 1 Généralités Terminologie Les solutions pour le client Les marchés La prestation L évaluation des postes Les entreprises Durée

Plus en détail

COMPTE RENDU. Atelier-débat avec les futurs clients éligibles. 25 septembre 2002

COMPTE RENDU. Atelier-débat avec les futurs clients éligibles. 25 septembre 2002 Paris, le 17 octobre 2002 COMPTE RENDU Atelier-débat avec les futurs clients éligibles 25 septembre 2002 *** I La fourniture d électricité... 2 Les clients éligibles peuvent-ils acheter leur électricité

Plus en détail

Réseau de chaleur Cantagrelh. Commune d Onet-le-Château

Réseau de chaleur Cantagrelh. Commune d Onet-le-Château Réseau de chaleur Cantagrelh Commune d Onet-le-Château Maître d ouvrage : Mairie d Onet-le-château 12, rue des Coquelicots BP 5-12850 Onet le Château Télécopie : 05 65 78 00 91 - www.onet-le-chateau.fr

Plus en détail

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT

Plus en détail

Les coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois

Les coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois Les coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois La question des charges récupérables et non récupérables dans les logements collectifs CIBE Commission

Plus en détail

GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS

GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant

Plus en détail

Notice Générale - MODULE CLIENTS. I. Description générale du module. II. La liste des clients a. Accès

Notice Générale - MODULE CLIENTS. I. Description générale du module. II. La liste des clients a. Accès - MODULE CLIENTS L affichage peut être différent suivant votre paramétrage mais le principe reste le même. I. Description générale du module Le module clients permet: de constituer un annuaire des clients

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

TARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES pour clients domestiques

TARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES pour clients domestiques PAGE 1 TARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES pour clients domestiques Option Base Code tarif. variante Réglage Abonnement Prix de l'énergie Puissance Souscrite disjoncteur annuel ( ch ) PS

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

SOLUTIONS ENERGETIQUES. professionnelles

SOLUTIONS ENERGETIQUES. professionnelles SOLUTIONS ENERGETIQUES professionnelles Afriquia Gaz Sommaire L énergie d un leader 5 6 8 11 14 15 21 22 Afriquia Gaz, un leader gazier tourné vers l avenir Chiffres clés Une offre complète de produits

Plus en détail

Offre Sacs de Livres

Offre Sacs de Livres NOTICE EXPLICATIVE Offre Sacs de Livres Cher Client, Vous souhaitez commander des Sacs de Livres. Afin de vous accompagner au mieux dans votre démarche, nous vous recommandons de lire attentivement cette

Plus en détail

La filière bois énergie en Bretagne

La filière bois énergie en Bretagne La filière bois énergie en Bretagne 2012 En Bretagne, une ressource àla fois abondante et limitée Total : 3.8 millions de tep la ressource en bois couvre entre 5 et 10% des besoins actuels en énergie :

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

- EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit.

- EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit. ENTRE LES SOUSSIGNES Raison sociale.. Dont le siège social est.... N SIRET : Représentée par... Agissant en qualité de... Tél :.Fax :... E-mail :.. Ci-après désignée «Le mandant» D UNE PART ET MÉDÈS INTERMÉDIAIRE

Plus en détail

Conditions et tarifs

Conditions et tarifs BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture,

Plus en détail

Aloa Vacances pourra mettre fin au programme de fidélité en cessant à tout moment de proposer à sa clientèle toute nouvelle adhésion.

Aloa Vacances pourra mettre fin au programme de fidélité en cessant à tout moment de proposer à sa clientèle toute nouvelle adhésion. ALOA VACANCES Conditions générales d utilisation de la carte fidélité 1-Objet : La carte de fidélité Aloa Vacances a pour objet de faire bénéficier les clients Aloa Vacances des avantages décrits ci-après

Plus en détail

CONSEIL PERSONNALISE POUR LA REALISATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS POUR LA COMMUNE DE BREITENBACH

CONSEIL PERSONNALISE POUR LA REALISATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS POUR LA COMMUNE DE BREITENBACH CONSEIL PERSONNALISE POUR LA REALISATION D'UNE CHAUFFERIE AUTOMATIQUE AU BOIS POUR LA COMMUNE DE BREITENBACH DEMANDEUR DE LA PRE-ETUDE Commune de Breitenbach 4, place de l église 67220 BREITENBACH Tél

Plus en détail

www.lacentraledupoele.com Auteur: Christian MARTENOT cmt@sas-lcdp.com

www.lacentraledupoele.com Auteur: Christian MARTENOT cmt@sas-lcdp.com www.lacentraledupoele.com Auteur: Christian MARTENOT cmt@sas-lcdp.com 1 ère partie : Qui sommes-nous? Nos activités Se chauffer avec du granulé : Qu est-ce que le granulé? Pourquoi utiliser du granulé

Plus en détail

Ligne PME. Avril 2011. EBP Comptabilité Ligne PME Open Line. Module Immobilisations. Logiciel MAJ seule Contrat de maintenance évolutive Silver

Ligne PME. Avril 2011. EBP Comptabilité Ligne PME Open Line. Module Immobilisations. Logiciel MAJ seule Contrat de maintenance évolutive Silver EBP Comptabilité Ligne PME Open Line Ligne PME Comptabilité Ligne PME Open Line TM - monoposte 800 400 320 280 520 680 Tarifs publics conseillés (HT) Ligne PME EBP Version 6/10 postes 1665 Avril 2011 EBP

Plus en détail

REGLEMENT DE L OPERATION PUBLICITAIRE «Zen attitude» du casino de Saint Amand les eaux Du lundi 16 mars au samedi 21 mars 2015 inclus

REGLEMENT DE L OPERATION PUBLICITAIRE «Zen attitude» du casino de Saint Amand les eaux Du lundi 16 mars au samedi 21 mars 2015 inclus Article 1 : Société organisatrice REGLEMENT DE L OPERATION PUBLICITAIRE «Zen attitude» du casino de Saint Amand les eaux Du lundi 16 mars au samedi 21 mars 2015 inclus La Société SAS Pasino de St-Amand-les-Eaux,

Plus en détail

OBSERVATION ET STATISTIQUES

OBSERVATION ET STATISTIQUES COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté

Plus en détail

Mon Compte France Télécom

Mon Compte France Télécom Conditions Spécifiques Mon Compte France Télécom Article 1 Conditions générales applicables Les présentes conditions spécifiques relèvent des conditions générales d abonnement au service téléphonique de

Plus en détail

GUIDE DE PRISE EN MAIN

GUIDE DE PRISE EN MAIN 27/04/2011 Firstmag version 7 Ce document va vous expliquer en quelques pages comment maitriser les principales fonctions du logiciel. Ce guide n est pas exhaustif, pour une utilisation avancée du logiciel

Plus en détail

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1. Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification

Plus en détail

Guide de saisie initiale Système Secureholiday.net V5

Guide de saisie initiale Système Secureholiday.net V5 Guide de saisie initiale Système Secureholiday.net V5 Connectez-vous à : www.secureholiday.net/admin Entrez votre login et password. Vous êtes connecté(e) à votre interface de pilotage. Cliquez sur le

Plus en détail

TUTORIEL WINTRANS Table des matières

TUTORIEL WINTRANS Table des matières TUTORIEL WINTRANS Table des matières Les bases... 2 Création de profil de tables... 2 Les menus associés... 5 Structure... 7 Création de Société, Agence, Client, Affrété... 7 Société... 7 Agence... 7 Client...

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET. Jeu digital Coca-Cola chez La Boîte à Pizza «Menu 100% Web»

REGLEMENT COMPLET. Jeu digital Coca-Cola chez La Boîte à Pizza «Menu 100% Web» REGLEMENT COMPLET Jeu digital Coca-Cola chez La Boîte à Pizza «Menu 100% Web» ARTICLE 1 COCA-COLA ENTREPRISE SAS au capital social de 267.279.033, dont le siège social se trouve au 9 Chemin de Bretagne,

Plus en détail

CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CHAUFFAGE URBAIN DE BELLEVUE NANTES-SAINT HERBLAIN AVENANT N 8

CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CHAUFFAGE URBAIN DE BELLEVUE NANTES-SAINT HERBLAIN AVENANT N 8 CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CHAUFFAGE URBAIN DE BELLEVUE NANTES-SAINT HERBLAIN AVENANT N 8 ENTRE LES SOUSSIGNES La Métropole, Dénommée «Nantes Métropole»Dont le siège est situé 2 Cour du

Plus en détail

TNT Express. Magento

TNT Express. Magento Manuel d'installation du module TNT Express pour Magento Version 3.0.13 SOMMAIRE DU DOCUMENT 1. OBJECTIF DE CE DOCUMENT...3 2. COMPATIBILITÉ ET PRÉ-REQUIS...3 2.1 Compatibilité... 3 2.2 Compte TNT Express

Plus en détail

Les services e-tron. A3 Sportback e-tron. Audi Vorsprung durch Technik

Les services e-tron. A3 Sportback e-tron. Audi Vorsprung durch Technik Les services e-tron A3 A3 Sportback e-tron Audi Vorsprung durch Technik Introduction Les véhicules électriques/hybrides offrent une opportunité unique pour redéfinir une mobilité, toujours plus durable

Plus en détail

FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P.

FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P. FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE HABITAT 70 (OPH) 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74

Plus en détail

LES AJUSTEMENTS OU REGULARISATIONS DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS

LES AJUSTEMENTS OU REGULARISATIONS DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS LES AJUSTEMENTS OU REGULARISATIONS DES COMPTES DE CHARGES ET DE PRODUITS Objectif(s) : o Traitement comptable des régularisations des charges et des produits. Pré-requis : o Principes généraux de la comptabilité,

Plus en détail

DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France)

DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) Tel : 06 31 28 56 25 Coût selon opérateurs Du lundi au vendredi 8h 19h www.diagtrucks.fr olivier.lajugie@diagtrucks.fr

Plus en détail

Conditions de participation campagne WoM BASE B-39

Conditions de participation campagne WoM BASE B-39 Conditions de participation campagne WoM BASE B-39 Les Initiés Mars 2014 La participation à cette campagne est entièrement gratuite mais exige une démarche précise de l'initié: le transfert de votre numéro

Plus en détail

FideloConso. Tout savoir sur l offre DolceVita. GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller. FideloConso. www.gdfsuez-dolcevita.

FideloConso. Tout savoir sur l offre DolceVita. GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller. FideloConso. www.gdfsuez-dolcevita. GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller FideloConso 09 69 32 70 00 (appel non surtaxé depuis un poste fi xe) du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h 15 Vous avez des questions? Adressez-nous

Plus en détail

Principales conditions tarifaires

Principales conditions tarifaires PROFESSIONNELS Principales conditions tarifaires Applicables au 1 er mai 2015 www.bnpparibas.net/entrepros BNP Paribas vous informe des principales évolutions tarifaires des produits et services pour l

Plus en détail

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre

Plus en détail

mytnt national mode d'emploi mise à jour : septembre 2014 Votre Service Clients en ligne MA-MK-008-13 * Des hommes, un réseau.

mytnt national mode d'emploi mise à jour : septembre 2014 Votre Service Clients en ligne MA-MK-008-13 * Des hommes, un réseau. mytnt national Votre Service Clients en ligne mode d'emploi mise à jour : septembre 2014 MA-MK-008-13 * * Des hommes, un réseau. introduction mytnt national est un espace dédié et sécurisé, qui vous permet

Plus en détail

Fiche conseil gratuite

Fiche conseil gratuite COMPTABILITÉ, FISCALITÉ ET PAIE POUR LES PME Fiche conseil gratuite Gérer les congés Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT Référence Internet Disponible sur Internet + dans

Plus en détail

Appel d offres ouvert. N du Marché : FLD 01. Groupement régional d achats pharmaceutique de Basse Normandie. Fourniture de Fluides médicaux

Appel d offres ouvert. N du Marché : FLD 01. Groupement régional d achats pharmaceutique de Basse Normandie. Fourniture de Fluides médicaux Etablissement coordonnateur du groupement de commande pour la consultation des fluides médicaux : Centre Hospitalier de Bayeux 13, rue de Nesmond 14401 Bayeux Appel d offres ouvert N du Marché : FLD 01

Plus en détail

Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées

Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées Marché à procédure adaptée N MAPA 001/15 Location avec option d achat de photocopieurs et de matériel de reprographie pour les sites de l Ariège,

Plus en détail

4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers

4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers ENTRE ECOLE DES MINES DE NANTES ET OPENPORTAL SOFTWARE 4 rue Alfred Kastler 19, rue du Daguenet 44307 NANTES 49100 Angers Contrat de maintenance des services de Mises à jour et Support des logiciels de

Plus en détail

sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE

sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE

Plus en détail

Règlement des jeux par SMS et Appels au standard téléphonique

Règlement des jeux par SMS et Appels au standard téléphonique Règlement des jeux par SMS et Appels au standard téléphonique ARTICLE 1 - Objet : La société MONA FM, SAS au capital de 7622,45 euros, ayant son siège social au 37 rue Colbert 59280 Armentières, immatriculée

Plus en détail

ARCHITECTE-FICHES RESSOURCES

ARCHITECTE-FICHES RESSOURCES ARCHITECTE-FICHES RESSOURCES Vue du terrain à bâtir Plan de masse Surface plancher La «surface de plancher» s entend comme la somme des surfaces de plancher dans la maison dans les pièces où la hauteur

Plus en détail

Le coût des services bancaires

Le coût des services bancaires Juillet 2013 Le coût des services bancaires la Maison de la consommation et de l environnement a comparé, à partir des grilles tarifaires applicables en juillet 2013 de 10 établissements bancaires d Ille-et

Plus en détail

L ÉNERGIE EN MAYENNE. Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers. Acteurs. de la transition énergétique. en Mayenne

L ÉNERGIE EN MAYENNE. Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers. Acteurs. de la transition énergétique. en Mayenne Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers Acteurs de la transition énergétique en Mayenne Les dépenses énergétiques en Mayenne sont de 1.5 million d euros par jour ou 550 millions d euros par

Plus en détail

NETWORK & SOFTWARE ENGINEERING MANUEL D UTILISATEUR. Logiciel TIJARA. NETWORK AND SOFTWARE ENGINEERING Manuel d'utilisateur "TIJARA" 1

NETWORK & SOFTWARE ENGINEERING MANUEL D UTILISATEUR. Logiciel TIJARA. NETWORK AND SOFTWARE ENGINEERING Manuel d'utilisateur TIJARA 1 NETWORK & SOFTWARE ENGINEERING MANUEL D UTILISATEUR Logiciel TIJARA Manuel d'utilisateur "TIJARA" 1 SOMMAIRE Introduction Première partie Chapitre 1 : Installation et démarrage Chapitre 2 : Architecture

Plus en détail

PROJET D ELECTRIFICATION RURALE PAR RESEAU SBEE <<MESURES D ACCOMPAGNEMENT>> (MISSION D INTERMEDIATION SOCIALE)

PROJET D ELECTRIFICATION RURALE PAR RESEAU SBEE <<MESURES D ACCOMPAGNEMENT>> (MISSION D INTERMEDIATION SOCIALE) 1 PROJET D ELECTRIFICATION RURALE PAR RESEAU SBEE (MISSION D INTERMEDIATION SOCIALE) STRATEGIE DE DISTRIBUTION DES CARTES PREPAYEES 2 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION... 3 1.

Plus en détail

Livret du joueur KEY FLASH. Montage et commercialisation de clés USB originales. Sommaire

Livret du joueur KEY FLASH. Montage et commercialisation de clés USB originales. Sommaire Livret du joueur KEY FLASH Montage et commercialisation de clés USB originales Sommaire Préambule page approvisionnement page 4 production page 6 marketing page 10 administration finance page 1 Partenaires

Plus en détail

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z Service de l Eau Potable Année 2007 RAPPORT

Plus en détail

FOURNITURE DE 23 VÉHICULES LÉGERS OU UTILITAIRES POUR LES SERVICES DE CHAMBÉRY MÉTROPOLE. Cahier des charges. Barberaz. Barby.

FOURNITURE DE 23 VÉHICULES LÉGERS OU UTILITAIRES POUR LES SERVICES DE CHAMBÉRY MÉTROPOLE. Cahier des charges. Barberaz. Barby. Barberaz Barby Bassens Challes-les-Eaux Chambéry Cognin Curienne Jacob-Bellecombette La Motte-Servolex La Ravoire La Thuile Les Déserts Montagnole Puygros Saint-Alban-Leysse Saint-Baldoph Saint-Cassin

Plus en détail

GUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014

GUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire

Plus en détail

LE CLUB AVANTAGES GREEN FEES 2014 www.leclub-golf.com

LE CLUB AVANTAGES GREEN FEES 2014 www.leclub-golf.com TARIFS 2014 LE CLUB AVANTAGES GREEN FEES 2014 www.leclub-golf.com Carte Le Club Classic 29.90 offerte -20% voir conditions dans le guide Le Club 2014 pour les abonnements 1ère année toute l année Carte

Plus en détail

Esprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

Esprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Esprit Commerce www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Du 12 Septembre 2012 Article 1 : Clause générale Article 2 : Produits Article 3 : Prix

Plus en détail

Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011

Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous

Plus en détail

Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres

Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61

Plus en détail

TFC. (Téléphone, Fax, Courrier)

TFC. (Téléphone, Fax, Courrier) TFC (Téléphone, Fax, Courrier) Crédit Agricole S.A, société anonyme au capital de 7 729 097 322. Siège social : 12 place des Etats-Unis 92127 Montrouge Cedex. Immatriculée au registre de Nanterre sous

Plus en détail

AVIS DE PUBLICITE GENERALITES

AVIS DE PUBLICITE GENERALITES AVIS DE PUBLICITE Date de mise en ligne : 05/06/2014 Objet : APPEL D OFFRES OUVERT «FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX» (VRAC-CONDITIONNES TELESURVEILLANCE) MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUN GENERALITES

Plus en détail

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site

d autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins

Plus en détail

D i a g n o s t i q u e u r I m m o b i l i e r Tél. 04 94 19 18 39 Port. 06 60 96 06 83 Fax 04 94 19 22 50

D i a g n o s t i q u e u r I m m o b i l i e r Tél. 04 94 19 18 39 Port. 06 60 96 06 83 Fax 04 94 19 22 50 A DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.2) Décret n 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006 INFORMATIONS GENERALES N de rapport

Plus en détail

Facture annuelle p. 1/9 - Electrabel. Votre code Zoomit : 11111 Votre identifiant : (www.electrabel.be)0 00/BE ZFRBC 5 B-W2-L9

Facture annuelle p. 1/9 - Electrabel. Votre code Zoomit : 11111 Votre identifiant : (www.electrabel.be)0 00/BE ZFRBC 5 B-W2-L9 Facture annuelle p. 1/9 - Electrabel Données client 1. Numéro de client 2. Nom et adresse 3 1 Votre code Zoomit : 11111 Votre identifiant : (www.electrabel.be)0 Données facture 3. Numéro de facture 4.

Plus en détail

Organisme de recherche et d information sur la logistique et le transport LES TECHNIQUES DE SUIVI DES ARTICLES ET DES STOCKS

Organisme de recherche et d information sur la logistique et le transport LES TECHNIQUES DE SUIVI DES ARTICLES ET DES STOCKS LES TECHNIQUES DE SUIVI DES ARTICLES ET DES STOCKS La gestion et la maîtrise des flux entrants et sortants du magasin nécessite la mise en œuvre d un dispositif à trois composantes : la classification

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE

Plus en détail

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques

Cahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Plus en détail

I - La définition des avantages en nature. A) Les avantages en nature font partie du salaire. 1/ Solutions générales. 058 Les avantages en nature

I - La définition des avantages en nature. A) Les avantages en nature font partie du salaire. 1/ Solutions générales. 058 Les avantages en nature 058 Les avantages en nature Tableau des principaux avantages en nature et leur régime d évaluation Mise à disposition d outils issus des NTIC (nouvelles technologies d information et de communication :

Plus en détail

Gaz & électricité Osez comparer Le simulateur de la CWaPE

Gaz & électricité Osez comparer Le simulateur de la CWaPE Gaz & électricité Osez comparer Le simulateur de la CWaPE Manuel d utilisation Qu est-ce que le simulateur? Le simulateur de la CWaPE - offre une comparaison objective des contrats d électricité et de

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS 1 TABLETTE TACTILE A GAGNER

REGLEMENT DU JEU CONCOURS 1 TABLETTE TACTILE A GAGNER REGLEMENT DU JEU CONCOURS 1 TABLETTE TACTILE A GAGNER Article 1 : Organisation Le site web Voyage Way ci après désignée sous le nom «L'organisatrice», organise un jeu gratuit sans obligation d'achat du

Plus en détail

COMPTA. Description des Commandes

COMPTA. Description des Commandes PARAM : Vous permet d entrer vos dates d exercices et de sélectionner l endroit où se trouvent vos factures à importer directement. En principe c:\agi3k\logiciel POUR LA FACTURATION ET LES SALAIRES Logiciel

Plus en détail

Gérer sereinement votre activité commerciale avec Sage 100 Gestion Commerciale

Gérer sereinement votre activité commerciale avec Sage 100 Gestion Commerciale Gérer sereinement votre activité commerciale avec Sage 100 Gestion Commerciale Gérer sereinement votre activité commerciale assure réactivité et performance. Sage 100 prend en charge toute la structure

Plus en détail

A S S O C I A T I O N S. JAZZ ASSOCIATIONS L essentiel pour la gestion bancaire de votre association

A S S O C I A T I O N S. JAZZ ASSOCIATIONS L essentiel pour la gestion bancaire de votre association A S S O C I A T I O N S JAZZ ASSOCIATIONS L essentiel pour la gestion bancaire de votre association UN FORFAIT MENSUEL REGROUPANT DES SERVICES INDISPENSABLES Une remise de 25% sur votre Carte Business

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 : RESPONSABILITE CIVILE

ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 : RESPONSABILITE CIVILE OBJET DU MARCHE ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 : RESPONSABILITE CIVILE Personne publique contractante : Monsieur le Maire de la Commune de CANY-BARVILLE Objet du marché : Prestations de service d assurance

Plus en détail

Découvrez vos services d assistance juridique

Découvrez vos services d assistance juridique Découvrez vos services d assistance juridique Notre offre de services pour les élus L assistance juridique des élus Osez vos droits, c est une agence spécialisée dans les métiers du droit et particulièrement

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

SCPI Fructipierre EN BREF

SCPI Fructipierre EN BREF SCPI Fructipierre Investissez indirectement dans l immobilier d entreprise et diversifiez votre patrimoine EN BREF FRUCTIPIERRE est une SCPI de taille importante détenant des actifs immobiliers représentant

Plus en détail

DE MODIFICATION PROCEDURE ELYXBADGE APPLICATION. PI Électronique Restobadge

DE MODIFICATION PROCEDURE ELYXBADGE APPLICATION. PI Électronique Restobadge PROCEDURE DE MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION DES T.V.A APPLICATION ELYXBADGE 1 Introduction Avant toute modification, veuillez procéder aux opérations suivantes : - Effectuer une fin de service - Effectuer

Plus en détail

CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES

CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES Entre les soussignés : OUEST DEPANNAGE ci-après dénommé le S.A.V. D une part, Et : SDC Les Zurbaines de Malakoff 9 passage du Théâtre 92240

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE CONDITIONS GENERALES DE VENTE : BOUTIQUE EN LIGNE Dernière mise à jour : 24.07.2015 Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente sont régies par les articles 1369-1 et suivants du

Plus en détail

La rémunération des temps de pause, de douche, d'habillage et de déshabillage

La rémunération des temps de pause, de douche, d'habillage et de déshabillage La rémunération des temps de pause, de douche, d'habillage et de déshabillage Le temps passé par vos salariés sur le lieu de travail ne se résume pas au travail posté. Ils peuvent se trouver obligés de

Plus en détail

Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10

Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10 Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10 ANNEXE AU CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION OCTROYEE AU YACHT CLUB INTERNATIONAL DE SAINT LAURENT DU VAR POUR L ETABLISSEMENT ET L

Plus en détail

Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5

Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES AUTISCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens

Plus en détail

Bien comprendre votre décompte de charges

Bien comprendre votre décompte de charges Bien comprendre votre décompte de charges Les charges locatives L utilisation de votre logement nécessite un certain nombre de dépenses pour la fourniture de services (eau, électricité, chauffage, ) et

Plus en détail

Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile

Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Centre Hospitalier du Bois Petit Direction des services économiques, logistique, technique et informatique Services économiques 8 avenue de la Libération

Plus en détail

FORMULES DE CALCUL. Prix = PV TTC = PV HT x (1 + taux de TVA) TVA = PV HT x taux de TVA PV HT = PV TTC 1 + taux de TVA

FORMULES DE CALCUL. Prix = PV TTC = PV HT x (1 + taux de TVA) TVA = PV HT x taux de TVA PV HT = PV TTC 1 + taux de TVA FORMULES DE CALCUL Le prix : Prix = PV TTC = PV HT x (1 + taux de TVA) TVA = PV HT x taux de TVA PV HT = PV TTC 1 + taux de TVA Ex : PV TTC = 250 x 1,196 = 299. TVA = 250 x 19,6 % = 49. PV HT = 299 = 250.

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail