PRévOyanCe GARANTIE des AccIdENTMAXIMA PRéVOyANcE II

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1 prévoyance GARANTIE DES ACCIDENTMAXIMA PRévoyance ii

2 OBJET DE LA GARANTIE Garantie assurant la réparation des pertes réelles, plafonnées aux revenus antérieurs, dans les limites fixées par les conditions particulières. Les Indemnités Journalières versées au titre du contrat viennent en complément de celles versées par le Régime Obligatoire. GARANTIES Indemnités Journalières Option Rente Invalidité partielle ou totale : rente annuelle Invalidité totale égale à 80% du montant annuel versé au titre des Indemnités Journalières (revalorisation selon point AGIRC) Cible Salariés, Travailleurs non Salariés, professions libérales, créateurs d entreprise, conjoints collaborateurs - cf Zoom Exclusions Positionnement Produit destiné à des clients ayant une activité professionnelle générant des revenus et souhaitant compenser la perte de ces revenus en cas d arrêt de travail temporaire ou d invalidité. Points forts Garantie Indemnité Journalière et rente en option à associer, si besoin, à Maxima Tempo Décès et à la garantie Frais Généraux (cf pages 88 à 90) Un large choix de franchises allant jusqu à 365 jours pour les Travailleurs non Salariés Produit adaptable, en franchises et tarifs, aux régimes de prévoyance spécifiques (ex : CARPIMKO) Extension du droit aux prestations de 365 à jours en option Rente invalidité en option proportionnelle aux montant des IJ Déductibilité fiscale (Loi Madelin) Politique d acceptation Cegema s engage dans une politique d acceptation des risques aggravés. Le risque des antériorités médicales et l état de santé déclarés au questionnaire médical sont évalués par notre médecin conseil afin de proposer la meilleure réponse à vos clients. Conséquences envisageables des évaluations menées : une majoration de tarif avec couverture des risques déclarés une limitation des garanties (montant ou durée) avec couverture des risques déclarés une exclusion des risques déclarés un refus d adhésion Le rôle de nos partenaires dans l étude du dossier et dans l acceptation par votre client de notre proposition est prépondérant : Si lors de la souscription, votre client vous informe qu il doit répondre positivement à une des questions posées : conseillez-lui de compléter le plus précisément possible le questionnaire médical qu il peut vous remettre sous pli confidentiel à l attention de notre médecin conseil à cette étape, ne lui annoncez pas de tarif et prévoyez un autre rendez-vous pour échanger sur notre proposition adressez-nous le dossier complet par voie postale, la saisie via Cegecour étant de fait impossible Contactez notre service prévoyance qui vous apportera toute l aide nécessaire 86

3 Caractéristiques produit MAXIMA PRévoyance perte de revenus ÂgeS limites à L adhésion AGES LIMITES AUX PRESTATIONS indemnité journalière Rente d invalidité capital décès FORMALITéS MéDICALES prise d effet des garanties Délais d attente Délais de renonciation Échéance principale majorations EXCLUSIONS à l adhésion Garanties Assistance loi madelin Territorialité 18 à 59 ans TNS, Professions libérales et médicales : 65 ans Salariés : 60 ans Oui : versée pendant 365 jours avec possibilité d extension jusqu à jours Indemnité journalière versée = revenu journalier - indemnité journalière versé par le régime d assurance obligatoire Salarié TNS & professions libérales Créateur d entreprise Conjoint collaborateur maxi 80 B par jour maxi 160 B par jour maxi 40 B par jour maxi 27 B par jour Oui : en option et conditionné à la souscription de l option Extension à jours Non : produit à associer à Maxima Tempo Décès Oui : questionnaire médicale à compléter et signer par le demandeur Lors de la prise d effet des garanties, Cegema doit disposer d un questionnaire de santé de moins de trois mois En cas d une réponse positive, le risque doit être soumis au Médecin Conseil via notre service Garantie immédiate par accident : le lendemain du jour de réception par Cegema de la demande d adhésion Via Cegecour avec signature électronique : le jour de la saisie Via Cegecour sans signature électronique : le jour de la saisie avec réception sous huit jours de la demande signée aucun pour les accidents et les maladies infectieuses et virales 6 mois pour les maladies non infectrieuses et non virales et pour la grossesse pathologique 12 mois pour les pathologies vertébrales, même d origine traumatique et pour les maladies mentales Abrogation des délais d attente en cas d existence d un contrat similaire résilié au maximum deux mois avant la prise d effet sur présentation du certificat de radiation et du justificatif des précédentes garanties. Les délais seront appliqués pour les dépassements de garanties par rapport aux garanties précédentes. Oui : 14 jours à partir de la date de conclusion du contrat 1 er janvier de chaque année Certaines professions sont soumises à majorations - cf zoom professions majorées Certaines professions sont exclues - cf zoom professions exclues Les suites ou conséquences d un accident antérieur à la prise d effet des garanties sont exclues du droit aux prestations Non Oui La garantie du contrat s exerce dans le monde entier. Suspension des garanties pour les séjours hors de France ou de Monaco de plus de 2 mois ou pour raisons professionnelles ou dans les pays formellement déconseillés par le Ministère français des Affaires Étrangères Zoom ACCIDENTS et exclusions Accident : tout dommage corporel non intentionnel de la part de l assuré, provenant de l action brusque, soudaine, violente, de caractère fortuit et imprévisible d une cause extérieure. N est pas considéré comme «accident» la blessure ou la lésion provenant totalement ou partiellement d un état pathologique ou d une opération non consécutive à un accident. Ne sont pas considérés comme dus à un accident pour l exécution des adhésions au contrat : Les hernies, les luxations, les entorses, les pathologies vertébrales (lombalgies, sciatiques, torticolis, lumbagos, tours de reins) même d origine traumatique, les lésions organiques provoquées par un effort, les pathologies musculaires (déchirures, claquages), les insolations, congélations et congestions. Exclusions : se référer à l article 8 des Conditions générales. 87

4 OBJET DE LA GARANTIE Garantie assurant le remboursement de tout ou partie des d un travailleur indépendant durant une période d arrêt d inactivité suite à hospitalisation, accident ou maladie. Le montant à garantir est souscrit sous la forme d une indemnité journalière. GARANTIE Remboursement des : indemnité avec un maximum de 160 e par jour Cible Travailleurs non Salariés, Professions libérales, créateurs d entreprise - cf Zoom Exclusions Positionnement Produit destiné à des travailleurs indépendants souhaitant garantir les frais «courants» continuant à courrir lors d un arrêt de travail : loyer des locaux professionnels, eau, électricité, loyer, assurances, cotisations URSAFF et RSI. Points forts Garantie Frais Généraux à associer à la garantie Indemnité Journalière perte de revenus pour une couverture complète du chef d entreprise Un large choix de franchises Politique d acceptation Cegema s engage dans une politique d acceptation des risques aggravés. Le risque des antériorités médicales et l état de santé déclarés au questionnaire médical sont évalués par notre médecin conseil afin de proposer la meilleure réponse à vos clients. Conséquences des évaluations menées : une majoration de tarif avec couverture des risques déclarés une limitation des garanties (montant ou durée) avec couverture des risques déclarés une exclusion des risques déclarés un refus d adhésion Le rôle de nos partenaires dans l étude du dossier et dans l acceptation par votre client de notre proposition est prépondérant Si votre client vous informe qu il doit répondre positivement à une des questions posées : conseillez-lui de compléter le plus précisément possible le questionnaire médical qu il peut vous remettre sous pli confidentiel à l attention de notre médecin conseil. ne lui présentez pas, à cette étape, de tarif et prévoyez un autre rendez-vous pour présenter notre proposition à cette étape, le contrat ne pouvant pas être saisie sur Cegecour, il est indispensable de nous l adresser par voie postale Contactez notre service prévoyance qui vous apportera toute l aide nécessaire 88

5 Caractéristiques produit MAXIMA PRévoyance ÂgeS limites à L adhésion AGES LIMITES AUX PRESTATIONS indemnité journalière - FRAIS Géneraux INDEMNIté journalière perte de revenu capital décès FORMALITéS MéDICALES prise d effet des garanties Délais d attente Délais de renonciation Échéance principale majorations EXCLUSIONS à l adhésion Garanties Assistance loi madelin Territorialité 18 à 59 ans 65 ans Oui : versée pendant 365 jours B maximum par jour Le versement du montant de l indemnité choisie est conditionnée à la transmission des justificatifs des correspondant au montant souscrit Non : accessible via Maxima Indemnité Journalière Non : accessible via Maxima Tempo Décès Oui : questionnaire médical à compléter et signer par le demandeur Lors de la prise d effet des garanties, Cegema doit disposer d un questionnaire de santé de moins de trois mois En cas d une réponse positive, le risque doit être soumis au Médecin Conseil via notre service Garantie immédiate par accident : le lendemain du jour de réception par Cegema de la demande d adhésion Via Cegecour avec signature électronique : le jour de la saisie Via Cegecour sans signature électronique : le jour de la saisie avec réception sous huit jours de la demande signée aucun pour les accidents et les maladies infectieuses et virales 6 mois pour les maladies non infectrieuses et non virales et pour la grossesse pathologique 12 mois pour les pathologies vertébrales, même d origine traumatique et pour les maladies mentales Abrogation des délais d attente en cas d existence d un contrat similaire résilié au maximum deux mois avant la prise d effet sur présentation du certificat de radiation et du justificatif des précédentes garanties. Les délais seront appliqués pour les dépassements de garanties par rapport aux garanties précédentes. Oui : 14 jours à partir de la date de conclusion du contrat 1 er janvier de chaque année Certaines professions sont soumises à majorations - cf zoom professions majorées Certaines professions sont exclues - cf zoom professions exclues Les suites ou conséquences d un accident antérieur à la prise d effet des garanties sont exclues du droit aux prestations Non Non - à noter que les indemnités Frais Généraux perçus augmentent obligatoirement le chiffre d affaire La garantie du contrat s exerce dans le monde entier. Suspension des garanties pour les séjours hors de France ou de Monaco de plus de 2 mois ou pour raisons professionnelles ou dans les pays formellement déconseillés par le Ministère français des Affaires Étrangères Zoom Les professionnels permanents sont constitués par les dépenses habituellement supportées par l assuré (ou la part de l assuré dans le cas d associations professionnelles ou d activités de groupe, dans de telles dépenses), pour l exercice de sa profession mentionnée aux dispositions particulières Entrent dans les Frais Généraux professionnels permanents les dépenses suivantes : services extérieurs, impôts, taxes et versements assimilés, charges de personnel, autres charges de gestion courante, charges financières, charges exceptionnelles Ces dépenses doivent être légalement admises comme et non exclues du contrat Quelques exemples : loyer des locaux professionnels, intérêts et taxes payés sur les traites de financement des locaux et équipement, propriété de l assuré et utilisés par lui pour l exercice de sa profession (à l exclusion des remboursements de capital), dépenses d eau, gaz, électricité, chauffage et téléphone, assurances professionnelles, cotisations aux régimes sociaux obligatoires, URSSAFF 89

6 Les salaires, appointements et charges y afférents des employés de l assuré qui n exercent pas la profession de l assuré dans les conditions identiques La patente, les impôts professionnels, le coût du leasing (crédit-bail) Les pertes pour dépréciation de matières consommables et fournitures, les amortissements des équipements. Ne sont pas considérés au titre de la garantie Maxima II Frais généraux comme Frais Généraux : Les salaires ou revenus du souscripteur chef d entreprise Honoraires Prélèvements, profits et autres avantages ou rémunération de l assuré, de ceux versés à toute personne exerçant dans les mêmes conditions la profession de l assuré ou à toute autre personne engagée pour le remplacer L acquisition de toutes matières consommables, marchandises, équipements, fournitures et installations Produits pharmaceutiques ou vétérinaires Zoom ACCIDENTS et exclusions Accident : tout dommage corporel non intentionnel de la part de l assuré, provenant de l action brusque, soudaine, violente, de caractère fortuit et imprévisible d une cause extérieure. N est pas considéré comme «accident» la blessure ou la lésion provenant totalement ou partiellement d un état pathologique ou d une opération non consécutive à un accident Ne sont pas considérés comme dus à un accident pour l exécution des adhésions au contrat : Les hernies, les luxations, les entorses, les pathologies vertébrales (lombalgies, sciatiques, torticolis, lumbagos, tours de reins) même d origine traumatique, les lésions organiques provoquées par un effort, les pathologies musculaires (déchirures, claquages), les insolations, congélations et congestions Exclusions : se référer à l article 8 des Conditions générales. Zoom professions exclues Les professions listées sont exclues du droit à l adhésion en raison de leur caractère dangereux ou de l impossibilité de contrôler la matérialité de l arrêt de travail ou d évaluation des. ASTROLOGUES s DEMENAGEURS CARTOMANCIENNES s FABRICATION DE TOUS EXPLOSIFS, AMORCES, détonateurs, munition, transport ou manutention d explosifs ou d engins explosifs, déminage, récupération de munitions bucherons s forains DEBARDEURS s GRUTIERS elagueurs s guides de montagne ERGOTHéRAPEUTES s patron pêcheur EXPLOITANTS FORESTIERS s ORGANISATEURS ITINérants de vente à domicile et professions vivant de commissions extra-fiscales 90

7 classes professionnelles classes professionnelles Classe 0 : Professions médicales sauf kinésithérapeute et infirmiers Professions libérales Classe 1 : Professions libérales sans déplacement à l extérieur Fonctions sédentaires sans travail manuel Employés de bureau. Classe 2 : Professions libérales avec déplacements à l extérieur Kinésithérapeutes Infirmiers Fonctions commerciales Professions avec travail manuel non dangereux Exploitants ou personnel des commerces de détail (hors alimentaire sans déplacement ni manipulation lourde). Classe 3 : Activités reposant sur la circulation routière Professions avec exposition à des sources de rayonnements contaminants Professions en contact fréquent avec du bétail Professions avec travail manuel habituel Manipulation ou livraison d objets lourds, ou de produits dangereux. Classe 4 : Professions avec travail manuel réputé dangereux Activités très dangereuses Personnel pénitentiaire. PROFESSIONS ET CLASSES PROFESSIONNELLES agent commercial 2 s cordonnier 2 s menuisier 4 agent d assurances 2 s couvreur, zingueur 4 s notaire 1 agent d entretien et de nettoyage 2 s cuisinier 2 s ophtamologue 0 agent immobilier 2 s décorateur 2 s opticien 1 agriculteur et assimilé 3 s démolisseur 4 s orthodontiste 0 ambulancier 3 s droguiste 2 s pâtissier 2 assistante maternelle (crêche) 1 s ébéniste 4 s pédiatre 0 avocat 1 s électricien (sauf haute tension) 3 s pédicure 0 boucher 2 s éleveurs bovins, ovins, équidés... 3 s peintre (sauf grande hauteur) 4 boulanger 2 s employé de bureau 1 s pharmacien 0 buraliste 1 s embaumeur 2 s photographe 2 caissier (ère) de magasin 2 s employé de maison 2 s plâtrier 4 carreleur 3 s enseignant 1 s plombier 4 carrossier 3 s entreprise de travaux publics 4 s podologue 0 charcutier (sans abbatage) 2 s garagiste (technicien de l auto) 3 s poissonnier 2 chauffagiste (monteur en chauffage central) 3 s garçon de café 2 s prothésiste 0 chauffeur de taxis 3 s hôtelier 2 s psychanalyste 0 chauffeur livreur 3 s infirmier (ère) 2 s restaurateur 2 chauffeur routier 3 s kinésithérapeute 2 s sage-feamme 0 chirurgien - chirurgien dentiste 0 s laveur de carreaux (petite hauteur) 4 s serveur (se) 2 coiffeur 2 s libraire 1 s transporteur 3 commerce de détail (hors alimentaire) 2 s maçon 4 s vétérinaire en ville 0 comptable 1 s maquignon 3 s conducteur d engins de chantier 4 s médecin 0 s Tous les cadres, quelle que soit l activité exercée, doivent être tarifés en classe 1. Seuls les patrons TNS ou patrons salariés de société peuvent souscrire la garantie Frais Généraux. 91

8 TARIFs Zoom Tarification Droits d adhésion : aucun si affaire saisie via Cegecour / sinon : 23 B Droits d échéance : aucun Souscription en cours de mois : tout mois entâmé est dû en totalité Calcul de l âge à retenir pour les cotisations : année d effet - année de naissance tarifs MENSUELS hors droits d échéance (Garantie perte de revenu et frais generaux) Les franchises se lisent dans l ordre suivant : Hospitalisation - Accident - Maladie pour les Travailleurs non Salariés : possibilité de choisir une franchise de 365 jours - se renseigner auprès de notre service Les options Extension à jours et Rente sont accessibles sur la seule garantie Indemnité Journalière Perte de Revenu options réservées à la garantie ij perte de revenus CLASSE pour une indemnite de 10 euros servies jusqu àu 365 ème jour extension IJ à 1095 jours Franchise u jours jours jours jours jours jours jours jours rente après 1095 jours Pour 2880 euros par an 18 à 34 ans 5,17 5,09 3,83 3,75 2,52 1,28 0,90 0,57 1,38 35 à 39 ans 6,09 6,01 4,61 4,52 3,14 1,66 1,22 0,87 1,73 40 à 44 ans 7,56 7,47 5,91 5,81 4,24 2,39 1,82 1,51 2,67 45 à 49 ans 9,36 9,26 7,50 7,39 5,58 3,29 2,54 2,54 4,05 50 à 54 ans 11,52 11,41 9,50 9,38 7,34 4,57 3,65 4,26 5,46 55 à 59 ans 12,90 12,78 10,73 10,59 8,36 5,28 4,26 5,41 5,51 Franchise u jours jours jours jours jours jours jours jours s 18 à 34 ans 6,07 5,98 4,51 4,41 2,97 1,50 1,06 0,67 1,62 35 à 39 ans 7,16 7,06 5,42 5,31 3,70 1,96 1,43 1,02 2,02 40 à 44 ans 8,89 8,78 6,95 6,83 4,97 2,82 2,13 1,78 3,15 45 à 49 ans 11,01 10,90 8,83 8,70 6,57 3,86 2,99 2,99 4,77 50 à 54 ans 13,55 13,42 11,18 11,04 8,64 5,37 4,29 5,01 6,40 55 à 59 ans 15,17 15,04 12,62 12,46 9,83 6,20 5,01 6,37 6,48 Franchise u jours jours jours jours jours jours jours jours s 18 à 34 ans 8,73 8,60 6,15 6,01 4,05 1,87 1,32 0,84 2,64 35 à 39 ans 10,30 10,15 7,39 7,25 5,04 2,45 1,79 1,28 3,29 40 à 44 ans 12,78 12,63 9,47 9,32 6,79 3,52 2,67 2,22 5,14 45 à 49 ans 15,83 15,66 12,03 11,86 8,95 4,83 3,74 3,74 7,78 50 à 54 ans 19,48 19,29 15,25 15,06 11,77 6,71 5,37 6,25 10,45 55 à 59 ans 21,81 21,62 17,20 17,00 13,41 7,76 6,26 7,96 10,58 Franchise u jours jours jours jours jours jours jours jours s 18 à 34 ans 12,16 11,97 9,02 8,81 5,93 2,99 2,11 1,34 3,10 35 à 39 ans 14,33 14,12 10,85 10,63 7,39 3,92 2,87 2,05 3,87 40 à 44 ans 17,78 17,57 12,64 12,42 9,05 5,63 4,27 3,55 6,02 45 à 49 ans 22,02 21,79 16,05 15,82 11,94 7,72 5,97 5,98 9,12 50 à 54 ans 27,10 26,85 20,33 20,08 15,70 10,74 8,59 10,00 12,27 55 à 59 ans 30,35 30,07 22,94 22,66 17,88 12,42 10,01 12,74 12,41 Franchise u jours jours jours jours jours jours jours jours s 18 à 34 ans 13,98 13,76 10,36 10,13 6,82 3,44 2,43 1,55 3,55 35 à 39 ans 16,48 16,25 12,47 12,22 8,49 4,51 3,30 2,34 4,46 40 à 44 ans 20,45 20,20 14,53 14,28 10,41 6,47 4,91 4,09 6,93 45 à 49 ans 25,33 25,06 18,46 18,19 13,73 8,89 6,88 6,89 10,49 50 à 54 ans 31,17 30,88 23,38 23,09 18,05 12,35 9,88 11,51 14,10 55 à 59 ans 34,90 34,58 26,38 26,07 20,56 14,28 11,52 14,65 14,26 92

9 TARIFs CALCUL DE L indice poids/taille et conséquences tarifaires On parle de surcharge pondérale lorsque le résultat est supérieur à 1,25. calcul de l indice poids/taille : Pour un poids de 86 Kg et une taille de 1,65 m : = 1,32 - soit, dans ce cas, un indice de 32 % de surcharge pondérale Si l indice obtenu est supérieur à 50%, l adhésion ne peut être acceptée Un indice de 25 à 50% donne lieu à majoration, comme suit : CONSéquences sur la tarification INDICE POIDS / TAILLE Indice de 25 à 35% Indice de 36 à 50% Tarif majoré de 30% Tarif majoré de 50% Rente exclue Franchise mimum 60 jours EXEMPLE DE TARIFICATION Souscripteur âgé de 30 ans exerçant une activité médicale libérale (classe 0) choisissant une IJ de 30 B sur jours avec une franchise avec l option rente : Indemnité 15,51 B Journalière : 5,17 x 3 = Extension 1,71 B à jours : 0,57 x 3 = u soit une cotisation mensuelle de 21,36 B Rente 4,14 B : 1,38 x 3 = CAS particuliers Les prestations versées par certains régimes de prévoyance présentent des franchises et des durées d indemnisation spécifiques. Nous pouvons, à votre demande, vous proposer une adaptation de Maxima II afin de répondre aux besoins de vos clients. Exemple, un affilié au régime de prévoyance des professions para-médicales CARPIMKO, souhaitant une indemnité journalière totale, tous régimes confondus, de 100 B pendant jours avec une franchise et rente pourra bénéficier d une adaptation des prestations Cegema comme suit : t 1 er au 90 ème jour u t 91 ème au 365 ème jour u t 366 ème au ème jour u t Au-delà du ème jour Pas d intervention CARPIMKO IJ forfaitaire CARPIMKO Pas d intervention CARPIMKO Rente Carpimko IJ Cegema : 100 B IJ Carpimko : 0 B IJ Cegema : 51,82B IJ Carpimko : 48,18 B IJ Cegema : 100 B IJ Carpimko : 0 B Rente Cegema : B sous déduction rente CARPIMKO La tarification de base est alors adaptée en conséquence : votre Responsable Commercial Cegema est à votre disposition pour toute étude. 93