ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS

Transcription

1 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 1 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE I FRACTURES Les cotations comprennent l'immobilisation ou l'appareillage post-opératoire éventuels : La réduction orthopédique d'une fracture inclut la contention par confection d'un appareillage rigide externe. Elle comprend la réduction orthopédique itérative et/ou la gypsotomie de réaxation. L'ostéosynthèse d'une fracture inclut sa réduction simultanée et sa contention éventuelle par un appareillage externe. Article 1 : Traitement orthopédique avec ou sans immobilisation d'une fracture fermée simple ne nécessitant pas de réduction MAB MAB MAB Clavicule, main, cheville, pied Sans - Epaule, bras, coude, avant-bras, poignet, genou, jambe Sans - Rachis, hanche, cuisse Sans Article 2 :Traitement orthopédique, quelle que soit sa technique, d'une fracture fermée nécessitant une réduction avec ou sans anesthésie. Membre Supérieur : MAB Main, styloides radiale ou cubitale Sans MAB Un os de l'avant-bras : extrémité inférieure (avec ou sans fracture associée de l'autre styloide) diaphyse ou extrémité supérieure Sans MAB Fracture des deux os de l'avant-bras, ou fracture de l'un et luxation de l'autre Sans MAB Humérus Sans MAB Clavicule Sans MAB Omoplate Sans Membre inférieur : MAB Avant-pied, tarse antérieur Sans MAB Astragale calcanéum Sans MAB Une malléole Sans MAB Deux malléoles Sans MAB Jambe Sans MAB Rotule Sans MAB Fémur Sans Cou, Tronc : MAB MAB MAB MAB Rachis Sans - Fractures articulaires de la hanche Sans - Fractures à grand déplacement du cotyle ou du bassin avec réduction sous anesthésie générale Sans - Autres fractures du bassin Sans Article 3 : Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente, avec ou sans ostéosynthèse et quelle qu'en soit la technique. Membre Supérieur : MAB MAB MAB MAB MAB Une phalange ou un métacarpien Sans - Deux phalanges ou deux métacarpiens Sans - Trois phalanges ou trois métacarpiens Sans - Scaphoïde-radius Sans - Os du carpe, ou un os de l'avant-bras Sans

2 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 2 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE I FRACTURES Article 3 : Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente, avec ou sans ostéosynthèse et quelle qu'en soit la technique. MAB MAB MAB MAB MAB Fracture des deux os de l'avant-bras Sans - Humérus. : * Fracture parcellaire extra-articulaire Sans * Diaphyse, extrémité supérieure ou supracondylienne de l'extrémité inférieure Sans * Fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure : ** Unifragmentaire Sans ** Multifragmentaire Sans MAB Clavicule Sans MAB Omoplate Sans Membre inférieur : MAB MAB MAB MAB MAB MAB MAB MAB MAB MAB MAB MAB MAB MAB Phalange Sans - Avant-pied (métatarsien), tarse antérieur, une malléole Sans - Astragale, calcanéum, fracture bi-malléolaire,tibia ou tibia et péroné Sans - Fracture articulaire de l'extrémité supérieure ou inférieure du tibia : * Unifragmentaire Sans * Multifragmentaire Sans - Rotule Sans - Fémur : * Fracture parcellaire extra-articulaire / grand trochanter Sans * Fracture diaphysaire Sans * Fracture des extrémités inférieure ou supérieure : ** Unifragmentaire Sans ** Multifragmentaire Sans - Bassin : * Fractures parcellaires Sans * Fracture du rebord cotyloidien Sans * Fracture transcotyloidienne : ** 1 pilier Sans ** 2 piliers avec deux voies d'abord différentes Sans Article 4 :Traitement sanglant d'une fracture ouverte récente. MAB MAB Parage de la plaie + Traitement orthopédique = 20 p.100 en plus du K correspondant à la même fracture fermée traitée orthopédiquement. 2. Parage de la plaie + Ostéosynthèse = 20 p.100 en plus du K correspondant à la même fracture fermée traitée par voie sanglante. Sans Sans Article 5 : Traitement sanglant des pseudarthroses ou des cals vicieux nécessitant une ostéotomie avec interruption de la continuté osseuse. MAB Voir article 3 avec 50 p.100 de supplément, quelle que soit la fracture.

3 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 3 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE I FRACTURES Article 5 : Traitement sanglant des pseudarthroses ou des cals vicieux nécessitant une ostéotomie avec interruption de la continuté osseuse. Article 6 : Répétition d'un plâtre ou d'un appareil d'immobilisation MAB MAB MAB Main, poignet, cheville, pied Sans - Avant-bras, bras, jambe, cuisse, genou Sans - Plâtre thoraco-brachial, pelvi-pédieux, corset, corset minerve, bi-crural ou bi-jambier Sans CHAPITRE II LUXATIONS La réduction orthopédique d'une luxation inclut la contention par confection d'un appareillage rigide externe ou la stabilisation interne temporaire. La réduction d'une luxation par abord direct inclut la réparation capsuloligamentaire par suture ou plastie. la stabilisation éventuelle de l'articulation par matériel et/ou contention par appareillage rigide externe. Article 1 : Réduction et contention d'une luxation récente par méthode non sanglante. MAC MAC MAC Main, poignet, coude, épaule, pied, cheville, genou, disjonction sacroiliaque ou pubienne Sans - Hanche Sans - Rachis Sans Article 2 : Réduction et contention d'une luxation récente par méthode sanglante. MAC MAC MAC MAC MAC MAC MAC Doigts autres que le pouce Sans - Orteils Sans - Pouce, clavicule Sans - Carpe, poignet, cheville Sans - Coude, épaule, rotule, genou Sans - Hanche Sans - Bassin Sans Article 3 : Réduction et contention d'une luxation ancienne par la méthode sanglante. MAC Voir chiffres de l'article 2 et leur ajouter 50 p.100 pour coude, épaule, cheville, genou, hanche. Sans Article 4 :Traitement opératoire d'une luxation récidivante quelle qu'en soit la technique. MAC MAC MAC Epaule Sans - Rotule Sans - Autres articulations Sans

4 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 4 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE II LUXATIONS Article 5 : Lésion associant la luxation et la fracture d'une épiphyse. MAC Seule est cotée l'intervention dont le coéfficient est le plus élevé ; exceptionnellement si la fracture comporte une ostéosynthèse, cette seconde intervention est cotée en plus avec un abattement de 50%. Sans Article 6 : Luxation ouverte : MAC Le coefficient applicable est celui indiqué à l'article 2 ; il est majoré de 20.p100 si les lésions des parties molles n'atteignent pas les tendons, les troncs nerveux, ni les artères principales des membres ; si la réparation des lésions comporte une suture tendineuse ou nerveuse, la ligature ou la reconstitution du tronc artériel principal d'un membre, les coefficients correspondants s'ajoutent à celui de la luxation. Sans CHAPITRE III ACTES PORTANT SUR LES OS, MUSCLES, TENDONS, SYNOVIALES ET ARTICULATIONS Article 1 : MAD MAD MAD MAD MAD Ponction biopsie osseuse Sans - Mise en place d'une broche pour traction continue, en dehors des lésions traumatiques. Sans - Ablation d'une exostose, d'un séquestre Sans - Ablation de matériel d'ostéosynthèse ou de prothèse : * Bassin, hanche, fémur, rachis Sans * Autres localisations Sans MAD MAD Trépanation osseuse (pour prélèvement de greffon, biopsies, abcés central, etc ) Sans - Comblement d'une cavité osseuse Sans MAD Exérése partielle unicorticale et sans interruption de la continuité osseuse d'une lésion osseuse Sans MAD Ostéotomie ou résection osseuse sans rétablissement de la continuité osseuse ni ostéosynthèse Sans - Ostéotomie ou résection osseuse avec rétablissement de la continuité osseuse ou ostéosynthèse : MAD MAD MAD * Calcanéum Sans * Fémur Sans * Autres os Sans MAD MAD MAD MAD MAD Ostèotomie uni ou bilatérale du bassin avec interruption de la continuité de la ceinture pelvienne Sans - Extirpation d'un os du carpe Sans - Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse Sans - Ablation de la clavicule Sans - Ablation de l'omoplate Sans MAD Amputation inter-scapulo-thoracique Sans MAD Traitement chirurgical d'un syndrome de loges à la phase aigue (aponévrotomie,excision de nécrose) Sans MAD Traitement chirurgical du syndrome de Volkmann au stade de séquelles (Réanimation poignet) Sans MAD Plasties ou transpositions musculaires pour séquelles spastiques ou paralytiques de l'épaule, du coude

5 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 5 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE III ACTES PORTANT SUR LES OS, MUSCLES, TENDONS, SYNOVIALES ET ARTICULATIONS Article 2 : Muscles, tendons, synoviales (à l'exclusion de la main) MAD Injection intramusculaire Sans MAD Ponction d'abcès froid (avec ou sans injection modificatrice) de grand volume (mal de pott, coxalgie, etc..) Sans MAD Extirpation d'abcès froid sans lésion osseuse Sans MAD Incision d'un abcès intramusculaire Sans MAD Prélèvement d'un greffon tendineux ou aponévrotique Sans MAD Extirpation d'une tumeur musculaire encapsulée Sans - Extirpation d'une tumeur musculaire non encapsulée : MAD MAD MAD * Sans envahissement des vaisseaux et des nerfs Sans * Avec envahissement des vaisseaux et des nerfs Sans * Avec plastie ( majoration de 20p,100 du KC correspondant) Sans MAD Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires Sans - Réparation primitive d'une lésion tendineuse, y compris le traitement de la plaie superficielle ainsi que le prélèvement éventuel d'un greffon à l'exception d'une plaie vaste ou complexe : MAD MAD MAD * Un seul tendon Sans * Deux tendons Sans * Trois tendons ou plus Sans MAD MAD MAD Ténotomie Sans - Biopsie musculaire Sans - Exérèse de kystes synoviaux - Réparation secondaire d'une lésion tendineuse, allongement, raccourcissement y compris le prélèvement éventuel d'un greffon : MAD MAD MAD * Un seul tendon Sans * Deux tendons Sans * Trois tendons et plus Sans MAD Exérèse d'une ou plusieurs gaines synoviales(cette cotation n'est cumulable ni avec celle du traitement du syndrome du canal carpien ni avec celle de la libération d'un nerf comprimé.) Sans Article 3 : Articulations - Ponction articulaire à l'aiguille ou au trocart : MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD * Toutes articulations sauf la hanche Sans * Hanche Sans - Synoviorthèse de toute articulation Sans - Arthroscopie diagnostique (y compris biopsies) Sans - Arthroscopie thérapeutique : * Traitement de l'instabilité épaule sous arthroscopie Sans * Traitement de tendinite épaule / acromioplastie / débridement Sans * Synovectomie coude sous arthroscopie / débridement Sans * Hanche (synovectomie débridement) Sans * Reconstruction ligament croisé sous arthroscopie Sans

6 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 6 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE III ACTES PORTANT SUR LES OS, MUSCLES, TENDONS, SYNOVIALES ET ARTICULATIONS Article 3 : Articulations MAD MAD MAD MAD MAD * Suture méniscale sous arthroscopie Sans * Méniséctomie sous arthroscopie Sans * Synovectomie du genou sous arthroscopie Sans * Arthrolyse genou sous arthroscopie Sans * Synovectomie cheville sous arthroscopie / débridement Sans MAD MAD Autres thérapeutiques sous arthroscopie (résection des replis synoviaux, libération du canal Sans carpien, ablation de corps étranger, section d'aileron rotulien, gestes sur le cartilage) - Mobilisation d'une articulation sous anesthésie générale Sans - Biopsie intra-articulaire : MAD * Coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou Sans MAD * Autres articulations Sans - Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions articulaires septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique : MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD * Un ou plusieurs doigts ou orteils Sans * Carpe, métacarpe, poignet, coude,tarse, métatarse, tibio-tarsienne Sans * Epaule, genou à l'exclusion de la méniscectomie Sans * Hanche, bassin Sans - Arthrolyse, synovectomie, réintervention pour excision tissulaire et nettoyage de prothèse : * Coude, épaule Sans * Hanche, genou Sans * Autres articulations à l'exclusion de la main Sans - Traitement conservateur d'une ostéonécrose de la tête fémorale * Forage Sans * Cimentoplastie Sans * Greffe osseuse Sans * Ostéotomie de dérotation Sans - Traitement conservateur d'une ostéonécrose du condyle fémoral * Vissage du séquestre Sans * Ablation de séquestre et perforation de l'os sous-chondral (intervention de PRIDIE) Sans * Greffe ostéocartilagineuse (mosaîc plastie) Sans - Arthroplastie sans interposition de prothèse, quelle que soit la technique : MAD * Coude, épaule, genou Sans MAD * Hanche Sans MAD * Autres articulations, à l'exclusion des doigts et des orteils, résection simple d'une tête Sans radiale ou cubitale - Arthroplastie avec interposition de prothèse, quels que soient la technique et le matériel, y compris les sections musculaires ou tendineuses éventuelles : MAD MAD MAD MAD * Portant sur une surface articulaire: ** Epaule Sans ** Coude Sans ** Hanche Sans * Portant sur deux surfaces articulaires: ** Epaule Sans

7 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 7 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE III ACTES PORTANT SUR LES OS, MUSCLES, TENDONS, SYNOVIALES ET ARTICULATIONS Article 3 : Articulations MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD MAD ** Coude Sans ** Poignet Sans ** Hanche Sans ** Genou Sans ** Tibio-tarsienne Sans - Réintervention pour ablation de prothèse articulaire : * Hanche(prothése totale de hanche) Sans * Autres articulations, à l'exclusion de la main et des orteils Sans - Réintervention pour changement de prothése articulaire en un ou deux temps: * Hanche Sans * Genou Sans * Articulations,à l'exclusion de la main et des orteils Sans - Arthrodèse, quelle que soit la technique : * Coude, épaule, genou, sacro-iliaque Sans * Hanche Sans * Carpe, poignet Sans * De l'interligne tibio-tarsienne, sous-astragalienne, médio-tarsienne ou Lisfranc Sans * Arthrodèse de deux interlignes ou plus Sans CHAPITRE IV MAIN Pour les fractures, voir titre I, Chapitre I, article 1er Sans MAE Ablation d'un ongle Sans MAE Ablation d'exostose sous-unguéale Sans MAE Excision d'un panaris Sans MAE Traitement chirurgical d'un phlégmon profond de la main Sans MAE Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digitales Sans MAE Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digito-carpiennes Sans Sutures primitives des tendons de la main (y compris le traitement de la plaie) : - Lésions des tendons extenseurs : MAE MAE MAE * Un doigt Sans * Deux goigts Sans * Trois doigts ou plus Sans - Lésion des tendons flechisseurs : MAE * Un doigt Sans MAE * Deux doigts Sans MAE * Trois doigts ou plus Sans Rétablissement secondaire de la fonction après section des tendons quel que soit le procédé : - Tendons extenseurs: MAE MAE * Un doigt Sans * Deux doigts Sans

8 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 8 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE IV MAIN MAE MAE MAE MAE * Trois Doigts ou plus Sans - Tendons flechisseurs : * Un doigt Sans * Deux doigts Sans * Trois doigts ou plus Sans - Tenolyse des tendons extenseurs : MAE MAE MAE MAE MAE MAE MAE * Un doigt Sans * Deux doigts Sans * Trois doigts ou plus Sans - Tenolyse des tendons fléchisseurs : * Un doigt Sans * Deux doigts Sans * Trois doigts ou plus Sans - Doigt à ressort Sans MAE Synovectomie d'une ou plusieurs gaines des extenseurs ou des fléchisseurs - Cette cotation ne se cumule ni avec celle du traitement du syndrome du canal carpien ni avec celle de la libération d'un nerf comprimé. Sans MAE Suture d'un ou plusieurs ligaments Sans Ligamentoplasie : MAE Un ligament Sans MAE Deux ligaments Sans MAE Trois ligaments ou plus Sans - Chirurgie-réparatrice des articulations des doigts (ligamentoplastie, arthrolyse, ou arthroplasties ) pour rhumatisme, traumatisme fermé, etc.. MAE MAE MAE * Une articulation Sans * Deux articulations Sans * Trois articulations Sans - Arthrodèse d'un doigt : MAE MAE MAE * Une articulation Sans * Deux articulations Sans * Trois articulations Sans MAE Arthrodèse inter-métacarpienne Sans MAE Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un doigt Sans MAE Traitement chirurgical des lésions palmaires ou digitales, aponévrotiques ou cutanées de la maladie de Dupuytren en dehors de l'aponévrotomie simple Sans MAE Aponévrotomie simple dans le cadre de la maladie de Dupuytren Sans - Traitement chirurgical de la syndactylie (greffe comprise) : MAE MAE * Une commissure * Deux commissures MAE MAE MAE Phalangisation d'un métacarpien Sans - Pollicisation d'un doigt Sans - Transposition d'un doigt en dehors de la pollicisation Sans

9 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 9 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE V ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR Article 1 : Cuisse et jambe MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF Amputation ou désarticulation de la cheville à la hanche (exclue) Sans - Désarticulation de hanche Sans - Désarticulation inter-ilio-abdominale Sans - Iliectomie large Sans - Traitement chirurgical des pseudarthroses congénitales de la jambe Sans - Allongement ou raccourcissement de membre inférieur quelle que soit la technique et par côté traité : * Portant sur le tibia Sans * Portant sur le fémur Sans MAF Suture d'un ligament périphérique du genou pour rupture traumatique récente Sans MAF Ligamentoplastie d'un ligament périphérique du genou par abord chirurgical, quelle que soit la Sans technique MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF Traitement d'une lésion du pivot central du genou, quel que soit le nombre de ligaments Sans concernés avec autogreffe, comprenant le prélèvement du greffon tendineux ou ostéotendineux et les gestes associés intra-articulaires, osseux, cartilagineux, synoviaux ou méniscaux quelque soit la technique - Patellectomie, patelloplastie, quelle que soit la technique Sans - Méniscectomie, quelle que soit la technique, y compris l'arthroscopie éventuelle Sans - Désinsertion du quadriceps pour raideur du genou Sans - Sections ou transplantations musculaires ou tendineuses pour hanche paralytique ou Sans coxarthrose - Traitement complet par traction continue pour réduction orthopédique de luxation congénitale de Sans hanche suivi ou non d'un appareil plâtré - Réduction chirurgicale de luxation congénitale de hanche avec ou sans creusement du cotyle Sans - Butée ostéoplastique de hanche Sans - Arthroplastie intéressant fémur et bassin Sans - Incision d'une veine superficielle thrombosée Sans - Pansements des ulcères de jambes (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) avec Sans un maximum de deux pansements par semaine - Réalisation d'une botte de Unna (acte isolé) Sans - Réalisation d'une botte de Unna et pansement d'un ulcère de jambe (détersion, épluchage et Sans régularisation de la lésion) avec un maximum de deux par semaine - Pansement d'un ulcère de jambe (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) et pose Sans d'une bande adhésive réalisant la contention permanente inamovible d'au moins deux segments de membres quelle que soit la technique, avec un maximum de deux par semaine - Résection isolée d'une veine ou d'un paquet variqueux Sans - Résection étendue ou totale d'une ou deux saphènes et leurs affluents, une jambe Sans - Epiphysiodèse de l'extrémité inferieure du génou et de l'extrémité supérieure du tibia non Sans compris le prélèvement éventuel d'un greffon. - Prothèse totale d'un genou Sans - Réparation primitive des ruptures du tendon d'achille ou du tendon rotulien. Sans - Réparation secondaire des ruptures du tendon d'achille ou du tendon rotulien avec ou sans Sans plastie. Article 2 : Pied Section1: Chirurgie de l'avant pied : MAF Cure radicale de l'ongle incarné ou ablation d'un ongle Sans

10 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 10 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE V ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR Article 2 : Pied MAF Ablation d'exostose sous-unguale Sans - Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne ou métatarsophalangienne sans rétablissement de la continuité : MAF MAF MAF MAF MAF MAF * Un seul rayon Sans * Deux rayons Sans * Trois rayons et plus Sans - Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne avec rétablissement de la continuité : * Un seul rayon Sans * Deux rayons Sans * Trois rayons Sans - Arthrodèse ou arthroplastie interphalangienne avec ou sans intervention tendineuse : MAF * Un orteil Sans MAF * Deux orteils Sans MAF * Trois orteils et plus Sans - Arthroplastie métatarso-phalangienne par résection épiphysaire avec interposition ostéo-cartilagineuse ou prothèse : MAF MAF MAF MAF MAF MAF MAF * Un seul rayon Sans * Deux rayons Sans * Trois rayons et plus Sans - Ablation totale ou partielle d'un ou des deux sésamoides du gros orteil Sans - Interventions portant sur les tendons, dans le cadre de la chirurgie de l'avant-pied : * Un tendon Sans * Deux tendons Sans * Trois tendons et plus Sans MAF Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un orteil avec ou sans la tête du métatarsien Sans MAF Amputation d'un orteil avec tout son métatarsien Sans MAF Cure d'hallux valgus par la technique de SCARF Sans MAF Cure d'un quintus varus Sans MAF Plastie cutanée au niveau des orteils, quelle qu'en soit la technique Sans Section 2 : Autres actes portant sur le pied : MAF MAF MAF Amputation ou désarticulation du pied, de l'articulation tibiotarsienne à l'interligne de Lisfranc Sans - Manipulation d'un pied bot suivie d'appareillage : * Les trois premières séances Sans * Les suivantes Sans MAF MAF Aponévrectomie plantaire isolée Sans - Traitement sanglant de la luxation des tendons péroniers Sans MAF Astragalectomie Sans MAF Excision de lésions cutanées (autres que verrues) suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe Sans MAF Exérèse d'une ou plusieurs gaines synoviales Sans MAF Suture d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien, pour rupture traumatique récente Sans MAF Plastie d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien, qu'elle qu'en soit la technique Sans MAF Ablation d'un névrome de Morton Sans

11 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 11 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE I ACTES DE TRAITEMENT DES LESIONS DE L'APPAREIL LOCOMOTEUR CHAPITRE V ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR Article 2 : Pied MAF Arthrolyse sous-astragalienne ou médio-tarsienne Sans TITRE II ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL Les cotations comprennent le pansement l'immobilisation ou l'apppareillage post-opératoire éventuel CHAPITRE I PEAU ET TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANE MBB Injection sous-cutanée, intradermique Sans MBB Ponction d'abcès ou de ganglion Sans MBB Infiltration médicamenteuse intra ou sous-lésionnelle, unique ou multiple, pour traitement d'une Sans affection du derme ou de l'épiderme, par séance Article 1 : Allergologie MBB MBB MBB MBB Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en scarification ou par tests épicutanés avec compte rendu (maximum trois séances), par séance - Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en injection intradermique avec compte rendu (maximum 3 séances), par séance - Traitement d'hypo-sensibilisation spécifique comportant injection d'un ou plusieurs allergènes par séries d'un maximum de vingt séances, éventuellement renouvelables, par séance - Désensibilisation par scarification dans les allergies polliniques Article 2 : Actes Opératoires MBB MBB Inclusion ou implantation de pastilles d'hormones amniotiques ou placentaires sous la peau - Les mêmes implants sous une muqueuse - Ablation ou destruction de petites tumeurs bénignes épidermiques : MBB * Par séance Sans MBB * Pour l'ensemble du traitement quelque soit le nombre de séances, la cotation ne pourra dépasser un plafond de Sans - Destruction de verrues plantaires : MBB * Unique par séance Sans MBB * Multiples (uni ou bilatérales), par séance (avec au maximum 4 séances) Sans - Destruction de verrues péri-unguéales ou de petites tumeurs sous-unguéales (tumeur glomique, botryomycome) nécessitant l'exérèse partielle de l'ongle : MBB MBB * La première séance Sans * En plusieurs séances (uni ou bilatérales) Sans - Destruction de végétations vénériennes : MBB * La première séance Sans MBB * Les suivantes Sans MBB * Pour l'ensemble du traitement quelque soit le nombre de séances, la cotation ne pourra dépasser un plafond de Sans

12 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 12 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE II ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL CHAPITRE I PEAU ET TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANE Article 2 : Actes Opératoires MBB MBB Incision ou drainage d'une collection isolée ou associée superficielle peu volumineuse. Sans - Incision d'une collection volumineuse sous anesthésie générale. Sans - Traitement des angiomes, télangiectasies, leucoplasies,naevi non pigmentaires, verrues planes, chéloîdes : MBB MBB MBB * Par cryothérapie, injections sclérosantes ou ces traitements combinés, par séance * Electrolyse ou électrocoagulation par séance * Infiltration intra-tissulaire unique ou multiple - Ablation ou destruction de tumeurs cutanées ou sous cutanées bénignes (quelles que soient la dimension et la technique employées) : MBB MBB * Inférieures ou égale à 4 cm2 Sans * Supérieures à 4 cm2 Sans MBB * Ablation ou destruction de tumeurs bénignes sous-cutanées ou sous-aponévrotiques, quelle soit la dimension ou la technique employée sur les parties découvertes de la tête, du cou et des mains. - Ablation ou destruction de naevi pigmentaires ou de tumeurs cutanées malignes (quelque soit la technique employée et le nombre de séance) : Sans MBB MBB MBB * Tumeurs n'atteignant pas 4 cm² Sans * De 4 à 8 cm² Sans * Supérieurs à 8 cm² Sans MBB Prélèvement simple de peau ou de muqueuse pour examen histologique Sans MBB Prélèvement de peau suivi de suture pour examen histologique Sans MBB Prélèvement de peau suivi de suture pour examen histologique, si ce prélèvement est effectué sur les parties découvertes de la tête, du cou ou des mains Sans MBB Suture secondaire d'une plaie après avivement Sans MBB Plastie cutanée hétéro-jambière, l'ensemble des temps Sans MBB Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l'appareil plâtré éventuel) quelle que soit la surface Sans - Epiplooplastie pour comblement d'une vaste perte de substance extra-abdominale, y compris l'autogreffe cutanée éventuellement associée : MBB MBB * Par lambeau de rotation Sans * Par lambeau libre, y compris les anastomoses Sans - Exérèse ou destruction en masse d'un lupus ou d'une tuberculose verruqueuse, en une ou plusieurs séances : MBB MBB * Lésion de moins de 4 cm² * Lésion de 4 cm² et plus MBB MBB Capillaroscopie Sans - Ultraviolets pour affection dermatologique : par séance Sans MBB MBB MBB MBB MBB Traitement exfoliant de l'épiderme par application de substances lépismatiques(acide salicyclique, acide phénique, naphtol B, résorcine) - Nettoyage de peau et mise à plat des collections suppurées et kystiques, par séance (maximum de 4 séances) - Excision d'une cicatrice vicieuse suivie de suture - Excision des hygromas Sans - Excision d'un anthrax Sans - Greffes libres de peau totale : MBB MBB * Inférieure à 10 cm² * Supérieure à 10 cm²

13 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 13 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE II ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL CHAPITRE I PEAU ET TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANE Article 2 : Actes Opératoires MBB * Au dessus de 200 cm², par multiple de 200 cm², en supplément MBB MBB Autoplastie par mutation ou glissement - Correction d'une bride rétractile par plastie en Z MBB Ablation d'une tumeur cutanée suivie de fermeture par balancement des lambeaux ou par greffe Sans MBB Remarque : Pour la chirurgie plastique des téguments de la face, du cou, de la main et des doigts, les chiffres précedents sont à augmenter de 50% Sans MBB Mise en place d'une prothèse d'expansion cutanée MBB Séance de gonflage d'une prothèse d'expansion cutanée Article 3 : Plaies récentes ou anciennes MBB MBB MBB MBB Régularisation parage et suture éventuelle d'une plaie superficielle et peu étendue des parties molles - Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des parties molles, profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire, tendineuse ou nerveuse - Régularisation, épluchage et suture éventuelle des plans superficiels dans le cadre du traitement d'une plaie vaste ou complexe des membres ou de paroi thoraco-abdominale entrainant des ligatures de gros vaisseaux, des sutures tendineuses et des sutures nerveuses des troncs principaux - Evacuation chirurgicale et drainage des épanchements séro-hématiques des membres avec décollement cutané étendu - Nettoyage ou pansement d'une brûlure : Sans Sans Sans Sans MBB * Surface au-dessous de 10 cm² Sans MBB * Surface inférieure à 10% Sans MBB * Surface entre 10 et 20% Sans MBB * Surface supérieure à 20% Sans MBB NB - En cas de brûlures multiples, il convient de considérer les surfaces additionnées (Ces chiffres sont à majorer de 50% s'il s'agit de plaies ou brûlures de la face ou des mains) Sans MBB Extraction de corps étrangers profonds des parties molles Sans - Exérèse de lésions congénitales de la peau et des parties molles de la face et du cou : MBB MBB MBB MBB MBB * Exérèse d'un kyste ou d'une fistule de la première fente branchiale,sans dissection du nerf facial * Exérèse d'un kyste ou d'une fistule de la première fente branchiale, avec dissection du nerf facial Sans Sans * Exérèse d'un kyste ou d'une fistule de la deuxiéme fente branchiale Sans * Exérèse d'un kyste ou d'une fistule de la troisiéme ou de la quatriéme fente branchiale Sans * Exérèse d'un kyste de la queue du sourcil CHAPITRE II VAISSEAUX Article 1 : Actes de pratique courante sur les artères et les veines MBC MBC MBC Injection intra-veineuse Sans - Ponction d'un gros tronc veineux de la tête ou du cou Sans - Découverte d'une veine périphérique. Sans

14 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 14 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE II ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL CHAPITRE II VAISSEAUX Article 1 : Actes de pratique courante sur les artères et les veines MBC MBC MBC Ponction artérielle percutanée. Sans - Injection intra-artérielle. Sans - Perfusion veineuse aux membres. Sans MBC Perfusion veineuse au cou ou au thorax. Sans MBC Mise en place d'un cathéter veineux à demeure par ponction de la jugulaire, de la fémorale ou de la sous-clavière Sans MBC Transfusion de sang ou d'éléments figurés du sang. Si cet acte est exécuté à l'occasion d'un acte chirurgical pendant la période couverte par l'honoraire global de l'acte, il ne donne pas lieu à cotation. Sans MBC MBC MBC MBC Transfusion massive supérieure à 3 litres de sang (chez l'adulte) en dehors d'un acte opératoire. Sans - Exanguino-transfusion (minimum 4 litres chez l'adulte). Sans - Surveillance d'une séance de plasmaphérèse. Sans - Surveillance d'une séance de cytophérèse. Sans Article 2 : Actes de chirurgie sur les veines et les artères. - Abord pour ligature, cathétérisme, suture, sympathectomie péri-artérielle, résection non suivie de rétablissement de la continuité : MBC * Vaisseaux principaux des membres Sans MBC * Vaisseaux principaux du cou de la face et de la fesse Sans MBC * Vaisseaux principaux abdominaux pelviens. Sans - Rétablissement de la continuité artérielle ou veineuse, quelle que soit la technique, en cas de suppression définitive du tronc vasculaire principal, endartériectomie. MBC * Vaisseaux principaux des membres MBC * Vaisseaux principaux du cou de la face et de la fesse - Traitement chirurgical des anévrysmes artériels ou artérioveineux en dehors de la suture, et sans rétablissement de la continuité artérielle : MBC MBC MBC MBC MBC MBC * Vaisseaux principaux des membres Sans * Vaisseaux principaux du cou de la face et de la fesse Sans * Vaisseaux principaux abdominaux pelviens Sans - Traitement chirurgical des embolies ou thromboses aigues des artères ou des veines profondes * Vaisseaux principaux des membres Sans * Vaisseaux principaux du cou de la face et de la fesse Sans * Vaisseaux principaux abdominaux pelviens Sans Article 3 : Cancérologie, maladies systémiques et métaboliques MBC Chimiothérapie régionale du cancer par perfusions intra-artérielles Chimiothérapie anticancéreuse dans le cadre d'une structure à compétence carcinologique (à l'exception des perfusions par pompes portables ou implantables). Chaque série de séances de chimiothérapie doit comporter l'établissement d'un protcole Le protocole doit comporter : 1 L'indication de la pathologie motivant la thérapeutique ; 2 Les produits injectés ; 3 La procédure (bolus, semi-continue, continue) ou les procédures envisagées ; 4 Le nombre de séances prévues ; 5 Les modalités de mise en œuvre de la thérapeutique : injection intraveineuse (l'acte d'injection est compris dans la séance), ou intrathécale, ou intravésicale, ou intrapéritonéale ou intra-artérielle ; 6 Le nom de la structure à compétence carcinologique dans laquelle le traitement est effectué.

15 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 15 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE II ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL CHAPITRE II VAISSEAUX Article 3 : Cancérologie, maladies systémiques et métaboliques - Séance de perfusion de substances antimitotiques, quels que soient le ou les produits utilisés : MBC MBC MBC * Perfusion courte (bolus), par séance d'une durée inférieure à six heures * Perfusion semi-continue, par séance d'une durée égale ou supérieure à six heures et inférieure à vingt-quatre heures * Perfusion continue d'une durée égale ou supérieure à vingt-quatre heures, par séance de vingt-quatre heures MBC Perfusion courte (bolus), par séance d'une durée inférieure à six heures pour les maladies systémiques ou métaboliques (exp : Biphosphonates, Anti-TNF alpha ) - Surveillance intensive dans un établissement à compétence carcinologique, pratiquant la chimiothérapie ambulatoire et/ou la radiothérapie de haute énergie, d'un malade atteint d'une affection maligne et présentant : MBC MBC * Soit un accident aigu (du type aplasie médullaire, choc consécutif à un traitement chimiothérapique et/ou radiothérapique, compression médiastinale, syndrome abdominal aigu iatrogène, dysphagie majeure, etc...), par séance de vingt-quatre heures * Soit un état précaire prolongé nécessitant des soins constants (antalgiques majeurs, équilibrage du métabolisme, prévention de complications graves, traitement d'une détérioration sévère de l'état nutritionnel), par séance de vingt-quatre heures Sans Sans MBC MBC Les chimiothérapies brèves ou prolongées avec manipulation de cathéter veineux central Sans (extériorisé ou avec site implantable) - Les chimiothérapies avec injection intra-thécale de drogues Sans Article 4 : Actes opératoires effectués sur le système lymphatique MBC MBC MBC MBC Vaisseau lymphatique : injection, découverte, cathétérisme dans un but thérapeutique Sans - Exérèse d'un ganglion ou d'une adénopathie Sans - Traitement de l'éléphantiasis ou d'un lymphangiome : * Segmentaire Sans * Diffus (y compris éventuellement le recouvrement cutané) Sans MBC MBC Traitement par la méthode compressive de Van der Molen de l'élephantiasis ou du Sans lymphoedème d'un membre, primitif ou secondaire à un acte thérapeutique, comprenant la réduction par tuyautage et la réalisation de la contention inamovible d'au moins deux segments d'un membre (avec maximum de 5 séances, espacées de 5 jours au moins à 15 jours au plus) par séance - Pose d'une bande adhésive réalisant la contention permanente inamovible d'au moins deux Sans segments de membres, quelle que soit la technique, avec un maximum de deux par semaine - Curage ganglionnaire d'une région inguinale, axillaire, sous maxillaire, cervicale, mammaire interne : MBC MBC * Unilatéral Sans * Bilatéral en un temps Sans MBC Grand évidement jugulo-maxillaire, carotidien, sous-maxillaire et sus-claviculaire en un temps. Sans MBC Grand évidemment jugulo-parotidien, spinal et sus claviculaire Sans MBC Grand évidemment cervical jugulo-carotidien, spinal et sus claviculaire et médiastino recurrentiel bilatéral Sans CHAPITRE III NERFS Article 1 : Infiltrations percutanées

16 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 16 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE II ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL CHAPITRE III NERFS Article 1 : Infiltrations percutanées MBD MBD Ganglion de Gasser Sans - Nerf trijumeau (trou oval ou grand rond), nerf ophtalmique Sans MBD Nerf maxillaire supérieur ou inférieur à la base du crâne Sans MBD Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaire, à l'épine de spix, mentonnier, dans le canal palatin postérieur, etc...) Sans MBD Infiltration du nerf phrénique, splanchnique, hypogastrique du sympatique lombaire, du ganglion stellaire ou du ganglion sympatique cervical supérieur Sans Article 2 : MBD MBD MBD MBD Suture nerveuse primitive Sans - Suture nerveuse secondaire Sans - Ablation de tumeur nerveuse avec suture (membre ou autre région) Sans - Greffe nerveuse en un ou deux temps Sans MBD Libération d'un nerf comprimé Sans MBD Traitement du syndrome du canal carpien, quelle que soit la technique, avec ou sans synovectomie partielle Sans MBD Résection caténaire ou ganglionnaire en général Sans MBD Sympathectomie dorso-lombaire et sous-diaphragmatique Sans MBD Opération portant sur le nerf splanchnique, le ganglion aortico-rénal ou les nerfs du pédicule rénal Sans MBD MBD Neurotomie périphérique Sans - Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE I CRANE ET ENCEPHALE Article 1 : Investigations neurologiques centrales et périphériques. MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB Ponction lombaire avec ou sans injection médicamenteuse Sans - EEG standard Sans - EEG avec cartographie Sans - EEG de 24 h ambulatoire ("HOLTER EEG") - EEG vidéo - EEG de sommeil (ne se cumule pas avec l'enregistrement polysomnographique) Sans - Examen électrocorticographique - Echoencéphalogramme Sans - Electromyogramme : quel que soit le ou les territoires examinés. MCB MCB MCB * Examen électromyographique par oscilloscope, phonie ou enregistrement photo-graphique à faible définition. * Examen électromyographique avec enregistrement photographique à définition normale (enregistrement continu d'au moins trois secondes permettant de discerner sur le document final un signal sinusoidal de 1000 hertz) ou recherche de spasmophilie avec épreuve du garrot sous contrôle E.M.G Sans Sans * Examen de stimulo-détection avec réception musculaire et mesures chronologiques, Sans

17 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 17 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE I CRANE ET ENCEPHALE Article 1 : Investigations neurologiques centrales et périphériques. MCB * Mesure de vitesse de conduction sensitive, Sans MCB * Etude de la vitesse de conduction nerveuse motrice : quel que soit le territoire ou le Sans nombre de troncs explorés, MCB * Recherche d'un bloc de la conduction neuro-musculaire (myasténie avec épreuve de stimulation répétitive), - Potentiels évoqués Sans MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB * Moteurs (par stimulation magnétique), Sans * Somesthésiques étagés, Sans * Visuels, Sans * Auditifs du tronc cérébral, Sans * Auditifs du tronc cérébral avec anesthésie Sans * Myogéniques (vestibulaires), Sans - Electro -rétinogramme * Simple, Sans * Dynamique, Sans - Potentiels évoqués cognitifs (endogènes) * Variation contingente négative, Sans * Onde P300, Sans * Potentiel de préparation motrice, Sans - Electro-oculographie, Sans - Posturographie statique et dynamique sur plate-forme multitest, Sans - Epreuves vestibulaires et d'oculomotricité, Sans - Videonystagmographie, Sans - Réflexe H. Sans - EMG complet (détection, VCN motrices et sensitives, reflexe H) Sans - EMG global (de surface) Sans - Enregistrement du sommeil MCB * Polygraphie simple ambulatoire ("HOLTER") comportant EEG,EOG et EMG MCB * Polysomnographie de nuit complète (EEG, EOG, EMG, ECG, Respiration naso-buccale, respiration thoraco-abdominale, saturation d'o2) MCB * Polysomnographie de sieste (EEG, EOG, EMG, ECG, Respiration naso-buccale, respiration thoraco-abdominale, saturation d'o2) MCB Biopsie neuro-musculaire Sans Article 2 : Explorations chirurgicales MCB MCB MCB Trous de trépan explorateurs, quel qu'en soit le nombre Sans - Volet décompressif Sans - Implantation intracérébrale d'électrodes pour enregistrement de longue durée Sans Article 3 : Actes thérapeutiques MCB Trous de trépans et ponction d'un abcés ou d'un hématome intra-crânien Sans

18 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 18 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE I CRANE ET ENCEPHALE Article 3 : Actes thérapeutiques 1 Exérèse d'une lésion expansive. Les coefficients de cet article comprennent l'exérèse de la lésion et de ses différents prolongements éventuels, quel que soit leur localisation : a) Lésions expansives sustentorielles : MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB MCB * Lésion de la voûte du crâne Sans * Lésion extra-parenchymateuse de la convexité Sans * Lésion intra-parenchymateuse des hémisphères Sans * Lésion des ventricules latéraux Sans * Lésion du troisième ventricule Sans * Lésion de la ligne médiane (commissures et faux) Sans b) Lésions expansives des régions sellaire et pinéale : * Lésion hypophysaire intrasellaire (voie rhinoseptale) Sans * Lésion hypophysaire à extension suprasellaire (quelle que soit la voie) Sans * Lésion exclusivement suprasellaire (voie sous-frontale ou ptérionale) Sans * Lésion expansive de la région pinéale Sans c) Lésions expansives de la base du crâne : * Lésion de l'étage antérieur Sans * Lésion du clivus et de la petite aile du sphénoïde Sans * Lésion du clivus et de l'incisure tentorielle Sans * Tumeur postérieure de l'orbite (par voie neurochirurgicale) Sans d) Lésions expansives sous-tentorielles : MCB * Tumeur des hémisphères cérébelleux Sans MCB * Tumeur du vermis cérébelleux et/ou du quatrième ventricule Sans MCB * Tumeur du tronc cérébral Sans MCB * Tumeur de l'angle ponto-cérébelleux Sans MCB * Tumeur de la tente du cervelet ou du trou occipital Sans 2 Lésions infectieuses et parasitaires : MCB Traitement d'un empyème extra-parenchymateux Sans MCB Ponction d'un abcès intra-parenchymateux Sans MCB Exérèse d'un abcès ou d'une parasitose intra-parenchymateuse Sans 3 Anévrismes artériels intra-crâniens : MCB Exclusion d'un anévrisme artériel supra-tentoriel par voie neurochirurgicale Sans MCB Exclusion d'un anévrisme artériel vertébrobasilaire par voie neurochirurgicale Sans MCB Exclusion en un temps de deux anévrismes artériels (ou plus) par voie neurochirurgicale Sans 4 Anévrismes artério-veineux intra-crâniens : MCB Exérèse des anévrismes artério-veineux méningés Sans MCB Exérèse des anévrismes artério-veineux corticaux à pédicule unique Sans MCB Exérèse des anévrismes artério-veineux profonds ou corticaux à pédicules multiples Sans 5 Autres lésions vasculaires cérébrales : MCB Evacuation d'un hématome intra-cérébral sustentoriel Sans MCB Evacuation d'un hématome cérébelleux Sans MCB Anastomoses vasculaires extra-intra-crâniennes Sans 6 Lésions traumatiques superficielles :

19 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 19 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE I CRANE ET ENCEPHALE Article 3 : Actes thérapeutiques MCB MCB MCB MCB MCB Excision d'une plaie du cuir chevelu Sans - Traitement opératoire du scalp : * Sans greffe Sans * Avec greffe ou autoplastie - Traitement opératoire d'un embarrure de la voûte : * Fermée Sans * Ouverte Sans MCB Cranioplastie par matériel (prothèse, homo ou autogreffe) Sans 7 Lésions traumatiques intra-crâniennes : MCB Evacuation d'un hématome extra-dural Sans MCB Evacuation d'un hématome sous-dural aigu et/ou traitement d'une contusion cérébrale Sans MCB Evacuation d'un hématome sous-dural chronique Sans MCB Mesure de la pression intra-crânienne par capteur intra-crânien Sans MCB Traitement d'une plaie crânio-cérébrale Sans MCB Traitement d'une fistule traumatique du liquide céphalo-rachidien Sans 8 Dérivation du liquide céphalo-rachidien : MCB Pose d'un drainage ventriculaire externe Sans MCB Dérivation ventriculo-atriale ou péritonéale, lombo-péritonéale Sans MCB Dérivation kysto ou sous duro-péritonéale Sans MCB Ablation d'une dérivation externe Sans MCB Ventriculo-cisternostomie Sans 9 Malformations crânio-encéphaliques : MCB Traitement des méningo-encéphalocèles Sans - Traitement des craniosténoses MCB * Par tranchées Sans MCB * Par transposition de volets Sans 10 Interventions réparatrices : MCB Crânioplastie MCB Crânioplastie avec réparation de la voûte orbitaire 11 Chirurgie fonctionnelle : MCB Interventions stéréotaxiques avec repérages électro-physiologiques Sans MCB Hémisphérectomie Sans MCB Excision d'une zone épileptogène avec enregistrement corticographique Sans 12 Neurochirurgie de la douleur : - Nevralgie Faciale : MCB MCB MCB MCB MCB MCB * Thermocoagulation du trijumeau Sans * Thermocoagulation facettaire, quels que soient le nombre d'étages ou de côtés traités Sans * Traitement chirurgical d'un conflit artère-nerf intra-crânien Sans - Myélotomie ou cordotomie (percutanée ou ouverte) Sans - Implantation d'une électrode épidurale Sans - Implantation d'un stimulateur médullaire Sans

20 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 20 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE I CRANE ET ENCEPHALE Article 3 : Actes thérapeutiques MCB Implantation sous-arachnoïdienne d'un réservoir ou d'une pompe Sans MCB Suture et greffe de Nerf cranien Sans 13 Traitement des malformations cérébrales : - Kyste Arachnoïdien MCB MCB MCB * Drainage interne Sans * Exerèse Sans - Biopsie stéreotaxique d'une tumeur Sans CHAPITRE II ORBITE, OEIL Article 1 : Actes d'exploration clinique MCC MCC MCC MCC MCC Fluoroscopie Sans - Angiographie rétinienne fluorescéinique (clichés photographiques compris) Sans - Angiographie en fluorescence au vert d'indocyanine et en lumière infrarouge Sans - Campimétrie ou périmétrie manuelle ou automatisée * Sans programme spécifique de mesure de seuils Sans * Avec programme spécifique de mesure de seuils Sans MCC MCC MCC Kératométrie Sans - Périmétrie et campimétrie quantitative Sans - Courbe d'adaptation à l'obscurité Sans MCC Exploration chromatique centrale et périphérique Sans MCC Exploration du sens chromatique au test de Farnsworrth 100 HUE, assisté par ordinateur avec graphique et score Sans MCC Electrorétinographie Sans MCC Electro-oculogramme (oculographie sensorielle et motrice) Sans MCC Bilan électrophysiologique oculaire (comportant électrorétinographie, électro-oculogramme et potentiels évoqués visuels) Sans MCC Examen fonctionnel détaillé de la motilité oculaire dans le strabisme et les hétérophories Sans MCC Examen sensori-moteur dans le strabisme et l'amblyopie Sans MCC Biomicroscopie du fond de l'œil avec verre de contact à trois miroirs ou panoramique, associée ou non à une gonioscopie Sans MCC Gonioscopie Sans MCC Tonographie au tonomètre électronique Sans MCC Courbe de tension (quatre fois par jour pendant cinq jours) Sans MCC Echographie simple en mode A Sans MCC Echographie oculaire et orbitaire (en mode B ou en modes A et B) Sans MCC Echographie oculaire avec calcul des différents paramètres et de la puissance du cristallin artificiel Sans MCC Biomicroscopie aux ultra-sons Sans MCC Microscopie spéculaire de l'endothélium cornéen et clichés photographiques Sans MCC MCC MCC Kératesthésie Sans - Rétinographie (avec maximum de deux épreuves par an) Sans - Pachymétrie cornéenne Sans

21 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 21 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE II ORBITE, OEIL Article 1 : Actes d'exploration clinique MCC MCC MCC MCC Fond d'œil par ophtalmoscopie indirect chez le prématuré ou le nouveau-né Sans - Mesure du tonus oculaire sous anesthésie générale Sans - Scaning laser ophtalmoscopie Sans - Tomographie en cohérence optique Sans Article 2 : Opérations sur les paupières, les sourcils et la région orbito-faciale MCC Réfection palpébrale simple pour lésion traumatique, tumorale ou neurologique Sans MCC Réfection palpébrale totale en plusieurs plans, quelle que soit la technique, pour lésion traumatique, tumorale ou neurologique MCC Chirurgie fonctionnelle du ptôsis et de la lagophtalmie Sans MCC Autoplastie palpébrale MCC Intervention chirurgicale sur les bords palpébraux (blépharorraphie, tarsorraphie et canthoplastie) MCC Traitement chirurgical du chalazion et/ou des kystes des paupières Sans MCC Traitement chirurgical de l'entropion ou ectropion, ou du trichiasis ou du blépharochalasis Sans MCC Extraction d'un corps étranger de l'orbite Sans MCC Biopsie de paupière Sans - Ablation ou destruction du xanthélasma : MCC MCC * Lésion unique * Lésions multiples, en une ou plusieurs séances uni ou bilatérales MCC MCC MCC Exerèse de lésion cutanée du sourcil Sans - Exerèse transfixiante de lésion d'une paupière, * Sans libération du canthus latéral Sans * Avec libération du canthus latéral Sans MCC Injection rétrobulbaire en série Sans MCC Suture des plaies cutanéo-muqueuses des paupières Sans MCC Orbitotomie par voie antérieure avec extraction de corps étrangers ou de tumeurs ou de pseudotumeurs Sans inflammatoires (kyste dermoïde de l'orbite) MCC Orbitotomie avec drainage éventuel d'un phlegmon de l'orbite Sans MCC Orbitotomie avec trépanation osseuse pour tumeurs ou pseudo-tumeurs Sans MCC Enucléation Sans MCC Enucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse Sans MCC Exentération de l'orbite Sans MCC Traitement d'une plaie perforante du globe Sans MCC Traitement des gros délabrements post-traumatiques récents de la région orbitaire intéressant : paupières, globe, os Sans MCC Suture de plaie des muscles oculomoteurs Sans MCC Réinsertion post traumatique de muscles oculomoteurs Sans MCC Ablation d'une tumeur de l'orbite avec intervention intracrânienne. Pour l'équipe d'ophtalmo Sans MCC Réfection totale d'une cavité orbitaire avec greffe(muqueuse, dermo-épidermique ou de peau totale).

22 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 22 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE II ORBITE, OEIL Article 3 : Opérations sur l'appareil lacrymal MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC Cathétérisme des voies lacrymales avec anesthésie régionale Sans - Cathéthérisme avec pose d'une sonde bicanaliculo-nasale Sans - Ablation totale ou partielle d'une glande lacrymale Sans - Ablation chirurgicale du sac lacrymal Sans - Dacryocystorhinostomie ou lacodacryostomie Sans - Réparation canaliculaire avec ou sans intubation Sans - Pose d'un clou méatique en cas d'atrésie ou de sécheresse oculaire Sans - Fermeture de point lacrymal par cautérisation au laser Sans - Extraction de corps étranger des voies lacrymales Sans - Incision de l'appareil lacrymal avec ou sans drainage Sans - Biopsie de la glande ou du sac lacrymal Sans Article 4 : Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe MCC MCC MCC Exploration et suture d'une plaie simple de conjonctive Sans - Ablation ou destruction d'une lésion conjonctivale ou cure de symblépharon : * Suivie d'autoplastie conjonctivale par glissement Sans * Suivie de greffe conjonctivale ou de muqueuse buccale Sans MCC Recouvrement conjonctival Sans MCC Greffe de conjonctive (hétérogreffe ou muqueuse buccale) Sans MCC Cryoapplication de la cornée et cryoapplication sur la conjonctive bulbaire ou palpébrale, par séance MCC Traitement d'une plaie simple cornéenne ou cornéosclérale, unique ou multiple, sous microscope opératoire Sans MCC Traitement d'une plaie complexe de la cornée (avec hernie de l'iris ou du vitré) et/ou d'une plaie de la sclérotique (suivie d'indentation et de coagulation)(traitement sous microscope opératoire) Sans MCC Traitement de plaies anfractueuses de la cornée, avec ou sans recouvrement, avec ou sans résection irienne - Traitement du ptérygion : Sans MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC MCC * Ablation chirurgicale simple Sans * Ablation chirurgicale suivie de greffe de conjonctive ou muqueuse buccale Sans - Biopsie de la conjonctive Sans - Injection sous conjontivale Sans - Ponction de la chambre antérieure de l'œil à visée diagnostique ou thérapeutique Sans - Traitement chirurgical d'herpès cornéen ou d'ulcère infectieux Sans - Greffe de la cornée - Traitement du tatouage de la cornée, quel que soit le nombre de séances - Autokératoplastie par rotation Sans - Kératoplastie lamellaire Sans - Kératoplastie transfixiante avec ou sans iridectomie périphérique Sans - Kératoplastie avec extraction du cristallin et implantation Sans - Greffe de membrane amniotique Sans - Kératoprothèse Sans

23 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 23 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE II ORBITE, OEIL Article 4 : Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe MCC MCC MCC MCC Biopsie de la cornée Sans - Prélèvement superficiel de la cornée pour frottis ou culture Sans - Exerèse de tumeur du limbe * Sans greffe lamellaire Sans * Avec greffe lamellaire Sans Article 5 : Chirurgie du segment postérieur du globe - Traitement du décollement de la rétine par indentation et coagulation quelles qu'en soient les techniques MCC MCC * limitées à un quadrant Sans * Etendues (de plus d'un quadrant à toute la circonférence) Sans MCC Pelage de membrane maculaire avec vitrectomie associée ou non à un tamponnement interne Sans MCC Chirurgie des néovaisseaux sous-rétiniens maculaires Sans MCC Séance de déstruction de lésions chorio-rétiniennes par cryo-application trans-sclérale, par séance Sans MCC Séance de déstruction des zones d'ischémie rétiniennes par cryo-application trans-sclérale, par séance Sans MCC Cyclocryothérapie transsclérale Sans MCC Exérèse de tumeur de l'uvée( iris,corps ciliaire,choroide) Sans MCC Implantation sclérale de matériel pour source de rayonnement (destruction de tumeur) Sans MCC Ablation de matériel d'indentation Sans MCC Ablation de silicone Sans MCC Injection latérobulbaire ou péribulbaire Sans MCC Vitrectomie postérieure simple Sans MCC Vitrectomie associée à un tamponnement interne et/ou à une dissection épirétinienne et/ou à une endocoagulation Sans MCC Section de brides vitréennes par voie antérieure ou postérieure par photodisruption au laser Sans MCC Injection intra-vitréenne à visée anti-inflammatoire ou anti-infectieuse y compris l'examen du fond d'œil avant et après injection. Sans MCC Traitement de la rétine palissadique ou des déchirures sans décollement par photo-coagulation, cryo-application ou diathermo -coagulation, en une ou plusieurs séances, quel que soit le nombre de séances dans une période de vingt jours, par périodes de vingt jours Sans MCC Remplacement du vitré par voie postérieure Sans Article 6 : Photocoagulation du segment postérieur Les cotations de cet article ne sont pas cumulables entre elles - Photocoagulation de la périphérie rétiniènne en cas de lésions dégénératives, en vue de la prévention du décollement de la rétine : MCC * Limitée à un quadrant Sans MCC * Etendue à plus d'un quadrant, en plusieurs séances, en vue de réaliser un barrage périphérique circonférentiel, par séance (y compris la consultation de contrôle post-laser dans le mois qui suit) Sans MCC Photocoagulation panrétinienne périphérique en plusieurs séances, par séance (y compris la Sans consultation de contrôle post-laser dans le mois qui suit) MCC Photocoagulation de la région maculaire avec laser monochromatique ou laser à colorants Sans

24 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 24 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE II ORBITE, OEIL Article 6 : Photocoagulation du segment postérieur Les cotations de cet article ne sont pas cumulables entre elles MCC MCC MCC Panphotocagulation des autres lésions de la rétine en une ou plusieurs séances, y compris la Sans consultation de contrôle post laser dans le mois qui suit, par séance - Photothérapie dynamique Sans - Thermothérapie transpupillaire Sans Article 7 : Traitement de la cataracte MCC Capsulotomie et Iridectomie Laser Yag Sans MCC Photocoagulation de l'iris Sans MCC Cure de hernie de l'iris et/ou du vitré (avec vitrectomie antérieure) avec sutures sous microscope opératoire Sans MCC Iridoplastie Sans MCC Extraction intracapsulaire du cristallin sans implantation Sans MCC Extraction intracapsulaire ou extraction extracapsulaire avec implantation de CA Sans MCC Extraction extracapsulaire manuelle sans implantation Sans MCC Extraction extracapsulaire avec implantation de CA dans la chambre postérieure Sans MCC Extraction du cristallin par phacoemulsification sans implantation Sans MCC Extraction du cristallin par phacoemusification avec implantation Sans MCC Phacophagie Sans MCC Extraction du cristallin luxé Sans MCC Extraction du cristallin ectopique ou subluxé Sans MCC Capsulotomie chirurgicale Sans MCC Libération de synéchies ou de brides post opératoires au laser Yag Sans MCC Libération chirurgicale de synéchies ou de brides post opératoires Sans MCC Ablation d'implant Sans MCC Implantation secondaire de cristallin artificiel non suturé Sans MCC Implantation secondaire de cristallin artificiel suturé Sans MCC Explantation avec reimplantation Sans Article 8 : Ablation des corps étrangers intra-oculaires ( du globe oculaire ) MCC MCC MCC MCC MCC Corps étrangers superficiels non transfixiants du segment antérieur Sans - Corps étrangers intra-oculaires : * Dans le segment antérieur de l'œil Sans * Dans le segment postérieur de l'œil Sans - Corps étrangers transfixiants de la cornée ou de la chambre antérieure : * Magnétiques Sans * Non magnétiques Sans Article 9 : traitement du glaucome - Traitement chirurgical du glaucome :

25 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 25 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE II ORBITE, OEIL Article 9 : traitement du glaucome MCC MCC * Iridectomie, iridotomie Sans * Simple (cyclodialyse, cyclodiathermie) Sans MCC Intervention fistulisante du glaucome, quelle qu'en soit la méthode Sans MCC Trabéculotomie, trabéculectomie Sans MCC Traitement du glaucome chronique à angle ouvert par photocoagulation ou photodiscruption en une ou deux séances, pour une période de six mois (y compris les contrôles de tension dans le mois qui suit le traitement), par séance Sans MCC Traitement du glaucome par ultra-sons Sans MCC Photocoagulation au Laser Yag (Cyclophotocoagulation au laser) Sans MCC Goniotomie par voie externe Sans MCC Sclérectomie profonde non transfixiante Sans MCC Iridotomie ou iridectomie périphérique au laser Sans MCC Trabéculoplastie ou trabéculorètraction au laser Sans MCC Exérèse d'une invasion épithéliale de la chambre antérieure Sans MCC Réfection d'une fistule hypertophique ou atrophique Sans MCC Fermeture de fistule de la sclère Sans Article 10 : Opérations sur les muscles de l'oeil MCC MCC MCC Chirurgie du strabisme - Correction des paralysies oculo-motrices et du nystagmus Sans - Chirurgie des syndromes rétractiles oculo-moteurs Sans Article 11 : Chirurgie Réfractive (correction des troubles réfractifs) MCC MCC MCC Kératotomie de l'astigmatisme (Kératotomie relaxante pour correction d'astigmatisme cornéen induit) - Pose d'implant sur œil phaque pour la correction de la myopie - Mise en place d'anneaux intracornéens Sans CHAPITRE III OREILLE Article 1 : Investigations: Ces investigations doivent comporter la rédaction d'un compte rendu MCD MCD MCD MCD MCD MCD MCD MCD Examen audiométrique tonal ou vocal Sans - Impédancemétrie Sans - Examen audiométrique spécial de l'enfant Sans - Audiométrie tonale avec impédancemetrie Sans - Oto-émissions acoustiques Sans - Examen labyrinthique calorique Sans - Examen labyrinthique postural Sans - Exploration vestibulaire avec enregistrement VNG,ENG, Sans

26 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 26 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE III OREILLE Article 2 : Opérations sur l'oreille externe MCD MCD MCD MCD MCD Ablation de bouchon de cérumen ou épidermique uni ou bilatéral Sans - Ablation de bouchon épidermique sous anesthésie générale Sans - Ablation de corps étranger * Non enclavé, du conduit auditif externe Sans * Enclavé, du conduit auditif externe (AG) Sans * Nécessitant une opération sanglante Sans MCD Exérèse d'une tumeur osseuse bénigne oblitérante du conduit auditif externe Sans MCD Traitement par curetage d'un othématome important ou périchondrite Sans MCD Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplasie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse, non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés MCD Résection simple d'une tumeur maligne de l'oreille externe Sans MCD Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe Sans MCD Ablation chirurgicale d'une chéloïde de l'oreille MCD Biopsie d'une tumeur du conduit auditif externe et ou de l'oreille moyenne sous microscope Article 3 : Opérations sur l'oreille moyenne MCD MCD MCD Paracentèse du tympan unilatérale Sans - Ablation d'un polype de l'oreille moyenne Sans - Injection transtympanique, avec maximum de quatre Sans MCD Drainage permanent transtympanique sous microscopie pour otite séreuse (traitement global) Sans MCD Traitement des otites chroniques par aspiration sous microscope : La séance (avec maximum de six séances) Sans MCD Mastoïdectomie Sans MCD Evidement pétro-mastoïdien Sans MCD Exploration chirurgicale de l'oreille moyenne sous microscope Sans MCD Myringoplastie simple Sans MCD Chirurgie de l'otospongiose Sans MCD Tympanoplastie avec temps fonctionnel (ossiculoplastie), quelle que soit la technique Sans MCD Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne Sans MCD Petrectomie large pour tumeur maligne Sans MCD Oto-neuro-chirurgie (voie translabyrinthique, rétro-sigmoïde, chirurgie de la base du crâne) Sans MCD Implant cochléaire Article 4 : Nerf facial MCD Traitement chirurgical d'une paralysie faciale * Par greffe intrapétreuse Sans MCD * Par décompression intrapetreuse (2ème et/ou 3ème portion) Sans MCD * Par décompression de la 1ère portion par voie sus pétreuse avec ou sans ablation du Sans ganglion géniculé CHAPITRE IV FACE

27 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 27 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE IV FACE Article 1 : Nez MCE MCE MCE MCE MCE MCE Traitement du rhinophyma par décortication sans réparation Sans - Plastie narinaire réparatrice uni ou bilatérale - Traitement chirurgical de la rhinite atrophique Sans - Traitement de la rhinite atrophique uni ou bilatérale par injection de substance plastique Sans - Réduction d'une fracture récente du nez avec ou sans appareillage Sans - Rhinoplastie post-traumatique, y compris le traitement de la cloison MCE Rhinoplastie avec greffe osseuse ou cartilagineuse Sans MCE Chirurgie réparatrice de la pyramide nasale avec greffe osseuse ou cartilagineuse, non compris les temps de préparation de lambeaux cutanés MCE Ablation d'un corps étranger non enclavé des fosses nasales Sans MCE Ablation d'un corps étranger enclavé des fosses nasales Sans MCE Hémostase nasale pour épistaxis Sans MCE Turbinectomie unilatérale Sans MCE Résection de crête de cloison Sans MCE Résection ou reposition de la cloison à visée réparatrice Sans MCE Traitement d'une synéchie nasale Sans MCE Traitement d'une oblitération choanale membraneuse unilatérale Sans MCE Traitement d'une oblitération choanale osseuse Sans MCE Traitement d'un hématome ou abcès de la cloison Sans MCE Traitement d'une polypose nasale unilatérale en une ou plusieurs séances (y compris les récidives dans les trois mois) Sans MCE Fermeture autoplastique d'une communication bucco-nasale ou bucco-sinusale Sans Article 2 : Sinus MCE Ponction isolée du sinus maxillaire Sans MCE Lavage de sinus par ponction ou par méthode de proëtz avec maximum de dix séances (la Sans séance) MCE Trépano-ponction du sinus frontal Sans MCE Traitement par drainage permanent et instillations par voie endo-nasale d'une sinusite maxillaire Sans MCE Traitement d'une lésion non maligne du sinus maxillaire, quelle qu'en soit l'origine, par trépanation de la fosse canine Sans MCE Traitement chirurgical par trépanation externe d'une atteinte infectieuse ou d'une lésion non maligne ethmoïdo-frontale unilatérale Sans MCE MCE MCE Traitement chirurgical d'un ostéome ethmoïdo-frontal Sans - Traitement d'une pansinusite unilatérale, quelle que soit la voie d'abord Sans - Traitement chirurgical d'une tumeur maligne des sinus Sans Article 3 : Chirurgie endonasale avec optiques MCE MCE MCE MCE Meatomie moyenne unilatérale Sans - Ethmoidectomie antérieure (infundibulotomie) unilatérale Sans - Ethmoidectomie totale fronto-ethmoido-maxillaire unilatérale Sans - Ethmoidectomie totale fronto-ethmoido-maxillaire avec sphenoïdotomie unilatérale Sans

28 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 28 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE IV FACE Article 3 : Chirurgie endonasale avec optiques MCE MCE Drainage du sinus frontal unilatéral Sans - Sphenoïdotomie unilatérale Sans Article 4 : Traitement de diverses lésions de la face MCE Traitement chirurgical d'une cellulite ou adénite génienne (incision ou drainage filiforme) Sans MCE Exérèse chirurgicale d'une tumeur maligne suivie de réparation quelle que soit la technique Sans MCE Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réparation plastique musculo-cutanée quelle que soit la technique MCE Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face n'intéressant pas l'orbite, par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement du greffon osseux non compris) MCE Traitement chirurgical d'une collection suppurée de la face, y compris éventuellement les extractions dentaires Sans MCE Réfection uni ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse cartilagineuse, ou par matériaux inertes intéressant l'orbite, l'os malaire, les maxillaires et la mandibule pour lésion congénitale ou ancienne CHAPITRE V BOUCHE, PHARYNX Article 1 : Lèvres MCF MCF MCF MCF MCF MCF Réfection partielle d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme Sans - Réfection totale d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme en un ou plusieurs temps Sans - Traitement chirurgical de : * Bec de lièvre unilatéral simple Sans * Bec de lièvre total sans division vélopalatine Sans * Division vélopalatine Sans * Bec de lièvre avec division vélopalatine Sans MCF MCF Retouche de bec de lièvre ou de division vélopalatine, six mois au moins après l'opération principale - Traitement chirurgical de "double lèvre" Sans Article 2 : Langue MCF MCF MCF MCF Incision d'un abcés de la langue ou du plancher de la bouche par voie buccale Sans - Excision et suture d'une bride fibreuse ou du frein hypertrophié Sans - Excision et suture d'une bride fibreuse ou du frein hypertrophié avec plastie en Z ou en VY Sans - Glossectomie partielle correctrice Sans Article 3 : Plancher de la bouche MCF Incision d'un abcés ou phlegmon de la base de la langue ou du plancher de la bouche par voie sushyoïdienne Sans

29 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 29 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE V BOUCHE, PHARYNX Article 3 : Plancher de la bouche MCF Excision par voie buccale d'un kyste du plancher de la bouche Sans Article 4 : Pharynx MCF MCF MCF MCF MCF MCF MCF MCF MCF Adénoïdectomie, y compris le traitement éventuel des complications Sans - Amygdalectomie par dissection chez l'adulte ou l'enfant Sans - Traitement des hémorragies amygdaliennes postopératoires chez l'adulte Sans - Electrocoagulation ou cryothérapie des amygdales ; chaque séance (maximum 06 séances) Sans - Ablation d'un polype choanal Sans - Incision d'un abcés simple de l'amygdale Sans - Incision d'un phlegmon péri-amygdalien ou rétro-pharyngien Sans - Ouverture par voie cervicale d'un abcès latéro-pharyngien Sans - Pharyngotomie Sans MCF Réparation d'un pharyngostome sans lambeau pédiculé Sans MCF Réparation d'un pharyngostome avec lambeau pédiculé, en un ou plusieurs temps (y compris leur préparation) Sans MCF Pharyngoplastie pour séquelles de fente vélopalatine, quel que soit le procédé Sans MCF Véloplastie (fermeture de la fente vélaire) Sans Article 5 : Glandes salivaires MCF MCF MCF MCF MCF MCF MCF MCF MCF MCF MCF Injection de substance de contraste dans les glandes salivaires (cliché non compris) Sans - Traitement chirurgical par voie buccale d'une lithiase salivaire : * Ablation d'un calcul antérieur par incision muqueuse simple Sans * Ablation d'un calcul postérieur par dissection complète du canal excréteur Sans - Traitement opératoire d'une fistule salivaire cutanée Sans - Traitement chirurgical d'une lésion bénigne d'une glande salivaire autre que la parotide Sans - Ablation d'une lésion de la glande parotide sans dissection du nerf facial Sans - Parotidectomie * Exofaciale avec dissection du nerf facial Sans * Totale avec dissection du nerf facial Sans * Totale avec dissection du nerf facial et curage ganglionaire Sans * Totale sans conservation du nerf facial avec curage ganglionaire Sans - Ablation d'une glande salivaire autre que la parotide pour tumeur maligne Sans Article 6 : Traitement de tumeurs diverses - Prélèvement en vue d'un examen de laboratoire : MCF MCF MCF * D'une lésion intrabuccale de l'oro-pharynx Sans * D'une lésion intrabuccale de l'hypo-pharynx ou du cavum Sans - Exérèse d'une tumeur bénigne de la bouche Sans

30 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 30 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE V BOUCHE, PHARYNX Article 6 : Traitement de tumeurs diverses MCF MCF MCF Ablation par voie endo-buccale de fistules et gros kystes congénitaux Sans - Diathermo-coagulation d'une leucoplasie, d'un lupus ou d'une tumeur bénigne Sans - Glossectomie partielle Sans MCF Diathermo-coagulation d'une tumeur maligne de la cavité buccale Sans MCF Diathermo-coagulation d'une tumeur maligne de la cavité buccale avec électronécrose du maxillaire Sans - Tumeur maligne de l'oro-pharynx ou du plancher de la bouche : MCF * Résection sans curage ganglionnaire Sans MCF * Résection avec curage ganglionnaire Sans MCF * Résection avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous maxillaire et résection du maxillaire Sans MCF MCF Ablation d'un fibrome naso-pharyngien - Pharyngectomie avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous maxillaire Sans CHAPITRE VI MAXILLAIRES Article 1 : Les fractures MCG MCG MCG MCG MCG Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées, traitement radiculaire non compris (Réduction et contention d'une fracture de l'os alvéolaire) - Traitement orthopédique d'une fracture complète des maxillaires sans déplacement (appareillage compris) Sans Sans - Traitement orthopédique d'une fracture complète des maxillaires avec déplacement Sans (appareillage compris) - Traitement sanglant complet par ostéosynthèse des fractures d'un maxillaire quelle que soit leur Sans forme anatomique (contention comprise) - Traitement d'une fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris) Sans - Fracture du zygoma : MCG MCG MCG MCG MCG MCG MCG MCG MCG MCG * Réduction orthopédique simple Sans * Réduction sanglante et ostéosynthèse Sans - Fracture-disjonction de l'os malaire : * Réduction orthopédique Sans * Traitement sanglant ostéosynthèse Sans * Avec plancher de l'orbite, traitement sanglant, ostéosynthèse avec greffe Sans - Disjonction cranio-faciale : * Traitement orthopédique Sans * Traitement sanglant Sans - Traitement énophtalmique post traumatique par greffe osseuse ou cartilagineuse Sans - Camphopexie transnasale Sans - Traitement chirurgical d'une pseudarthrose (prélèvement des greffons compris) Sans Article 2 : Lesions infectieuses

31 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 31 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE VI MAXILLAIRES Article 2 : Lesions infectieuses MCG MCG Curetage et ablation des séquestres pour ostéite et nécrose des maxillaires circonscrites à la région alvéolaire - Curetage et ablation des séquestres pour ostéite ou nécrose du corps maxillaire (radiographie indispensable) Sans Sans Article 3 : Malformations maxillo-mandibulaires et tumeurs Malformations maxillo-mandibulaires : MCG MCG Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique Sans - Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires ayant entraîné un vaste délabrement osseux Sans - Ostéotomie unilatérale du maxillaire inférieur : MCG MCG MCG MCG MCG MCG * Par voie exo-buccale * Par voie endo-buccale - Ostéotomie segmentaire pour prognatie ou rétrognatie supérieure - Ostéotomie totale pour prognatie ou rétrognatie supérieure (greffe osseuse comprise) - Traitement chirurgical de la prognatie ou rétrognatie inférieure par ostéotomie bilatérale : * Par voie exo-buccale * Par voie endo-buccale MCG MCG MCG MCG Résection par voie endo-buccale d'un segment mandibulaire n'intéressant pas l'os alvéolaire sans interruption de la continuité osseuse Sans - Résection d'un segment mandibulaire avec interruption de la continuité, quel que soit le Sans procédé(prothèse dentaire éventuelle non comprise) - Résection totale d'un hémi-maxillaire inférieur ou du maxillaire supérieur (prothèse dentaire Sans éventuelle non comprise) - Endo-prothèse de reconstitution du maxillaire, de la mandibule Sans Article 4 : Articulation temporo-mandibulaire MCG Traitement orthopédique de luxation uni ou bilatérale récente de la mandibule Sans MCG Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions de l'articulation temporo-maxillaire, septiques, ou aseptiques, quelle que soit la technique Sans - Traitement chirurgical : MCG N.B./ : Pour ces interventions en cas de bilatéralité des lésions, ajouter 50% Sans MCG * Réduction sanglante de la luxation temporo-mandibulaire Sans MCG * Méniscectomie, résection du condyle Sans MCG * Luxation récidivante (autres que interventions précédentes) Sans MCG * Ankylose temporo-mandibulaire unilatérale Sans MCG * Arthroplastie par endoprothèse (endoprothèse non comprise) Sans MCG * Constriction permanante extra-articulaire Sans MCG * Ostéotomies multiples des deux maxillaires avec greffe osseuse des séquelles des ankyloses temporo-mandibulaires Sans MCG * Arthrite suppurée Sans

32 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 32 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE VI MAXILLAIRES Article 5 : Interventions crânio-faciales - Interventions réparatrices post traumatiques ou tumorales MCG MCG MCG MCG MCG * Cranio-plastie * Cranio-plastie par greffes osseuses multiples * Cranio-plastie avec réparation de la voûte orbitaire - Interventions sur les malformations congénitales * Maladie de Crouzon, Apert * Oxycéphalies, scaphocéphalies, plagiocéphalies, brachycéphalies

33 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 33 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS DENTISTES TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE VII DENTS ET GENCIVES SECTION I : SOINS CONSERVATEUR, OBTURATIONS DENTAIRES DEFINITIVES L'anesthésie locale ou régionale par infiltration pratiquée pour des actes de cette section ne donne pas lieu à cotation. - Cavité simple : DCH DCH * Traitement global (l'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces) * Traitement global (l'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant deux faces), si dent permanente d'un enfant de moins de 14 ans - Cavité composée : Sans Sans DCH * Traitement global intéressant deux faces Sans DCH * Traitement global intéressant deux faces, si dent permanente d'un enfant de moins de 14 Sans ans DCH * Traitement global intéressant trois faces et plus Sans - Soins de la pulpe et des canaux (ces soins ne peuvent être cotés que si l'obturation a été effectuée à l'aide d'une pâte radio-opaque) DCH DCH DCH DCH DCH * Pulpotomie, pulpectomie coronaire avec obturation de la chambre pulpaire (traitement Sans global) * Coiffage pulpaire pulpectomie coronaire simple et à l'exclusion de l' obturation définitive Sans * Pulpectomie coronaire et radiculaire avec obturation des canaux et soins consécutifs à une gangrène pulpaire (traitement global) : ** Groupe incisivo-canin Sans ** Groupe prémolaire Sans ** Groupe molaire Sans SECTION II : SOINS CHIRURGICAUX L'anesthésie locale ou régionale par infiltration pratiquée pour des actes de cette section ne donne pas lieu à cotation. Article 1 : Extraction et traitement des lésions osseuses et gingivales : DCH DCH Resection de capuchon muqueux d'une dent de sagesse Sans - Incision d'abcés et drainage Sans - Extraction dentaire (soins post-opératoires compris) : DCH DCH DCH * Extraction dentaire simple y compris le curetage alvéolaire, la régularisation immédiate des bords alvéolaires et le tamponnement immédiat de l'hémorragie : ** Groupe incisivo-canin Sans ** Groupe prémolaire Sans ** Groupe molaire Sans DCH DCH DCH * Extraction de plusieurs dents au cours d'une même séance : ** Chacune des suivantes : Groupe incisivo-canin Sans ** Chacune des suivantes : Groupe prémolaire Sans ** Chacune des suivantes : Groupe molaire Sans DCH DCH * Extraction au cours d'accidents inflammatoires ou osseux aigus (y compris éventuellement l'incision de l'abcés ou de la collection) : ** Majoration pour la première Sans ** Majoration pour chacune des suivantes Sans DCH DCH * Extraction de la ou des racines d'une dent par alvéolectomie Sans * Extraction d'une dent en malposition Sans

34 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 34 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS DENTISTES TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE VII DENTS ET GENCIVES SECTION II : SOINS CHIRURGICAUX L'anesthésie locale ou régionale par infiltration pratiquée pour des actes de cette section ne donne pas lieu à cotation. DCH DCH DCH Tamponnement alvéolaire pour hémorragie post-opératoire dans une séance autre que celle de l'extraction - Extraction chirurgicale (une radiographie préopératoire est obligatoire) : Sans * D'une dent incluse ou enclavée Sans * D'une canine incluse Sans DCH * D'un odontoïde ou d'une dent incluse ou enclavée Sans DCH * D'une dent en désinclusion, non enclavée dont la couronne est partiellement ou entièrement sous mucqueuse Sans DCH * D'une dent en désinclusion dont la couronne est sous-muqueuse en position palatine ou linguale Sans DCH * D'une dent ectopique et incluse (coroné, gonion, branche montante, bord basilaire de la branche et du monton sinus) Sans DCH DCH * Germectomie Sans * Germectomie d'une dent de sagesse Sans DCH DCH * Extraction chirurgicale d'une dent permanente, incluse, traitement radiculaire, réimplantation, contention : ** Une dent Sans ** Deux dents Sans DCH DCH DCH Dégagement chirurgical de la couronne d'une dent permanente incluse Sans - Régularisation localisée d'une crête alvéolaire Sans - Régularisation étendue de la crête alvéolaire (y compris suture) Sans DCH Régularisation de crête concernant un hémimaxillaire ou de canine à canine Sans DCH Curetage périapical par trépanation vestibulaire avec ou sans résection apicale (traitement du canal compris) Sans - Exérèse chirurgicale d'un kyste : (une radiographie préopératoire est obligatoire) DCH DCH DCH DCH * kyste de petit volume par voie alvéolaire élargie Sans * kyste étendu aux apex de deux dents nécessitant une trépanation osseuse Sans * kyste étendu à un segment important du maxillaire Sans * kyste corono-dentaire Sans DCH Cure d'un kyste par marsupialisation Sans Article 2 : Chirurgie Pré-prothétique : DCH DCH DCH DCH Désinsertion musculaire vestibulaire partielle Sans - Désinsertion musculaire étendue à tout le vestibule Sans - Désinsertion musculaire du plancher de la bouche avec section des myo-hyoîdiens Sans - Approfondissement d'un vestibule par greffe cutanée Sans SECTION III : HYGIENE BUCCO-DENTAIRE ET TRAITEMENT DES PARODONTOPATHIES DCH Détartrage complet sus et sous gingival (quelque soit le nombre de séances) Sans DCH Traitement des gingivites : détartrage, curetage et surfaçage radiculaire (quatres séances maximum) - Gingivectomie quelle que soit la technique : DCH DCH * Partielle * Etendue à une hémi arcade ou de canine à canine

35 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 35 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS DENTISTES TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE VII DENTS ET GENCIVES SECTION III : HYGIENE BUCCO-DENTAIRE ET TRAITEMENT DES PARODONTOPATHIES - Intervention à lambeaux quelle soit la technique avec curetage, surfaçage radiculaire et suture DCH DCH * De une à trois dents * Par dent supplémentaire DCH DCH DCH DCH DCH DCH DCH DCH Intervention à lambeau et traitement d'une lésion osseuse par comblement et suture - Greffe gingivale libre, quel que soit le nombre de dents intéressées, avec prelévement du greffon et suture - Hémi-section d'une molaire inférieure ou amputation radiculaire d'une molaire supérieure avec Sans régularisation - Ligature métallique dans les parodontopathies Sans - Attelle métallique dans les parodontopathies Sans - Prothèse attelle de contention quel que soit le nombre de dents ou de crochets Sans - Analyse occlusale avec examen de laboratoire et modification de l'articulé par meulage sélectif Sans - Frénectomie (excision du frein labial) Sans SECTION IV : PEDODONTIE - PREVENTION DCH DCH DCH DCH DCH DCH DCH DCH Couronne pédodontique préformée Sans - Resine de scellement des puits et fissures (séalents) Sans - Application topique de fluor par goutière préfabriquée (5 séances maximum) par séance Sans - Application topique de fluor par gouttière thermoformée Sans - Mainteneur d'espace fixe Sans - Appareillage fixe pour blocage d'éruption Sans - Guide d'éruption Sans - Appareil d'interception mobile Sans SECTION V : ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE : DCH DCH Examen avec prise d'empreintes diagnostic et durée probable du traitement (radio et photos cotées en sus) - Analyse céphalométrique (en supplément) - Actes de prévention et de traitement DCH * Traitement préventif par dispositif orthopédique DCH * Rééducation du comportement musculaire neuro-musculaire et physiologique par série de 12 séances éventuellement renouvelables chaque séance : DCH DCH * Traitement simple : ** Ne dépassant pas 6 mois ** Ne dépassant pas 12 mois - Traitement des dysmorphoses importantes devant durer plusieurs années jusqu'à la période de contention (maximum 3 années) DCH DCH DCH * Première année * Deuxième année * Troisième année - Contention après traitement orthodontique :

36 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 36 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS DENTISTES TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE VII DENTS ET GENCIVES SECTION V : ORTHOPEDIE DENTO-FACIALE : DCH DCH * La première année * La deuxième année DCH Disjonction intermaxillaire rapide pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée - Mise en place sur l'arcade d'une dent permanente incluse DCH DCH DCH DCH * Une dent * Deux dents - Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division palatine * Forfait annuel par année * En période d'attente SECTION VI : PROTHESE DENTAIRE Dispositifs médicaux intra-buccaux sur mesure : (Les prothèses adjointes et complètes ne peuvent être remplacées qu'après un délai de 3 ans) Prothèses dentaires adjointes : - Appareillage (appareil compris) DCH DCH DCH DCH DCH DCH DCH DCH DCH * De 1 à 3 dents * Par dent supplémentaire * Appareillage complet haut et bas - Dent prothétique contre-plaquée sur plaque base en matière plastique, supplément - Plaque base métallique coulée, supplément - Dent prothétique contreplaquée ou massive soudée sur plaque base métallique, supplement - Réparation de fracture sur la plaque base en matière plastique - Dents ou crôchets ajoutés ou remplacés sur appareil en matière plastique : * Premier élément * Elément suivant sur l'appareil DCH Dents ou cochets soudés, ajoutés ou remplacés sur un appareil métallique, par élément DCH Réparation de fracture de la plaque base métallique, non compris, s'il y a lieu le remontage des dents sur matière plastique DCH DCH DCH DCH Dents ou crochets remontés sur matière plastique, après réparation de la plaque base métallique par élément - Rebasage - Prothèse avec attachement ( par élément) - Remplacement de facette ou dent à tube

37 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 37 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE III ACTES PORTANT SUR LA TETE CHAPITRE VIII PROTHESE RESTAURATRICE MAXILLO-FACIALE Dispositifs médicaux intra-buccaux et faciaux sur mesure - Appareillage par obturateur (prothèse dentaire éventuelle non comprise) MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI MCI * Pour perforation de moins de 1 cm * Pour perte de substance maxillaire ou mandibulaire : ** Prothèse partielle ** Prothèse complète * Pour perte de substance vélo-palatine - Prothèse à étages pour résection élargie du maxillaire supérieur (prothèse dentaire non comprise) - Chapes de recouvrement (support de prothèse vélo-palatine) par élément - Prothèse de recouvrement pour correction de l'articulé (gouttières) - Appareillage de contention ou de réduction pré et post-opératoire du maxillaire ou de la mandibule (résection chirurgicale ou greffe) - Appareillage par mobilisateur du maxillaire inférieur (quel que soit le modèle) - Appareillage par appui péri-crânien - Appareillage par appareil guide : * Sur une arcade * Sur deux arcades - Appareil de distension des cicatrices vicieuses - Appareil porte-radium de protection des maxillaires pour radiations ionisantes - Appareil de redressement nasal avec appui dento-maxillaire ou péri-crânien - Moulage facial - Prothèse plastique faciale (par exemple, du pavillon de l'oreille ou du nez) ; prise en charge apres entente préalable, suivant devis du praticien traitant, avec un maximum de : TITRE IV ACTES PORTANT SUR LE COU CHAPITRE I TISSU CELLULAIRE, MUSCLES MDB Incision et drainage d'un adénophlegmon cervico-facial Sans MDB Traitement opératoire du torticolis par ténotomie sous-cutanée Sans MDB Traitement opératoire du torticolis par ténotomie sous-cutanée Suivi de la confection d'un appareil plâtré Sans MDB Scalénotomie Sans MDB Ablation de fistules et gros kystes congénitaux Sans CHAPITRE II LARYNX Actes de diagnostic et chirurgicaux MDC Etude isolée de la mobilité pharyngo-laryngée lors de la phonation, quelle que soit la technique Sans utilisée et le nombre d'épreuves aux fibres optiques effectuées MDC Laryngoscopie directe en suspension, avec biopsie(s) éventuelle(s), sous anesthésie générale Sans

38 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 38 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE IV ACTES PORTANT SUR LE COU CHAPITRE II LARYNX MDC MDC Epluchage du larynx sous laryngoscopie en suspension Sans - Nasofibrolaryngoscopie aux optiques Sans MDC Supplément pour biopsie(s) éventuelle(s) Sans MDC Panendoscopie des voies aérodigestives supérieures effectuée en salle d'opération, pour le bilan d'une lésion néoplasique, comprenant l'étude du larynx dans ses trois étages, l'étude de la trachée et de l'œsophage jusqu'au cardia et éventuellement l'étude des sinus avec biopsie éventuelle Sans MDC Dilatation laryngée, par séance Sans MDC Cryothérapie ou laser des papillomes endolaryngés Sans MDC Ouverture d'une collection endo ou péri-laryngée par les voies naturelles Sans MDC Ablation d'un polype du larynx par les voies naturelles Sans MDC Extraction d'un corps étranger de l'hypopharynx ou du larynx Sans MDC Tubage du larynx pour obstruction laryngée Sans MDC Traitement chirurgical par voie externe des sténoses laryngo-trachéales et des paralysies laryngées. Sans MDC Cordotomie Sans MDC Laryngectomie partielle (CHEP, CHP, Tucker, sus glottique) Sans MDC Laryngectomie totale ou sus-glottique Sans MDC Pharyngo-laryngectomie partielle avec curage ganglionnaire bilatéral Sans MDC Pharyngo-laryngectomie totale avec curage ganglionnaire bilatéral Sans CHAPITRE III CORPS THYROIDE MDD MDD MDD MDD MDD MDD Hémithyroïdectomie partielle Sans - Hémithyroïdectomie totale Sans - Thyroïdectomie totale Sans - Thyroïdectomie totale avec évidement ganglionnaire Sans - Parathyroïdectomie unilatérale Sans - Cytoponction thyroïdienne Sans CHAPITRE IV TRACHEE - OESOPHAGE MDE MDE MDE MDE MDE MDE Sclérose de varices oesophagiennes Sans - Oesophagotomie, oesophagostomie, traitement chirurgical d'une fistule oesophagienne Sans - Dilalation oesophagienne, maximum 4 séances en six mois. Par séance Sans - Prothése endo-oesophagienne sous contrôle endoscopique Sans - Diverticulectomie Cervicale ou thoracique Sans - Deconnexion azygopectorale (Schigura) Sans MDE Traitement d'une plaie de l'œsophage Sans MDE Résection segmentaire ou totale de l'œsophage avec rétablissement immédiat de la continuité, oesophagoplastie intra ou extra-thoracique en un ou plusieurs temps Sans MDE Oesophagectomie sans retablissement de la continuité Sans MDE Oesophagectomie partielle avec anastomose oesogastrique ou oesojejunale intrathoracique Sans MDE Oesophagoplastie gastrique ou colique isolée Sans

39 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 39 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE IV ACTES PORTANT SUR LE COU CHAPITRE IV TRACHEE - OESOPHAGE MDE MDE MDE Enucléation d'une tumeur bénigne de l'œsophage Sans - Cure de reflux gastro-oesophagien ou méga œsophage Sans - Chirurgie itérative du RGO (resection exclue) par nouveau système anti-reflux en D.O. T. Sans MDE Intubation trachéale isolée en dehors d'une intervention chirurgicale Sans MDE Intubation trachéo-bronchique sélective pour une intervention chirurgicale endo-thoracique, en Sans supplément MDE Trachéotomie, trachéostomie, traitement chirurgical d'une plaie de la trachée Sans MDE Ponction transtrachéale Sans MDE Dilatation pour sténose trachéale Sans MDE Dilatation trachéale par séance Sans MDE Prothèse trachéale ou bronchique ou trachéobronchique (pose ou ablation de prothèse) Sans MDE Traitement chirugical d'une anomalie anatomique (hernie hiatale) ou fonctionnelle (mégaœsophage) de la jonction oeso -gastrique Sans MDE Fistulisation dirigée pour perforation oesophagienne Sans MDE Reprise anastomose oeso-colique ou oesogastrique cervicale après plastie oesophagienne (sténose traitée par résection-anastomose) Sans MDE Correction par voie abdominale d'une anomalie de la plastie (siphon, ulcère anastomotique sur anastomose colo-gastrique) Sans MDE MDE Cure chirurgicale d'une atrésie de l'œsophage Sans - Traitement des malformations congénitales de l'œsophage autre que l'atrésie Sans TITRE V ACTES PORTANT SUR LE RACHIS OU LA MOELLE EPINIERE MEB MEB MEB MEB Discographie d'un disque Sans - Réduction d'une scoliose par manoeuvre orthopédique (appareil plâtré compris), chaque séance Sans - Abord des lésions rachidïennes par voie postérieure : * Sans greffon ni ostéosynthèse Sans * Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon Sans - Abord des lésions rachidiennes par voie antérieure ou antérolatérale : MEB MEB * Sans greffon ni ostéoynthèse Sans * Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon Sans - Traitement chirurgical d'une scoliose ou d'une cyphose avec réduction et fixation, y compris le prélèvement éventuel du greffon : MEB MEB * Sans ostéosynthèse Sans * Avec ostéosynthèse Sans MEB MEB MEB MEB MEB MEB MEB Traitement d'une scoliose et/ou d'une cyphose, avec réduction, fixation et ostéosynthèse, portant sur au moins cinq niveaux vertébraux, y compris le prélèvement éventuel du greffon. - Traitement chirurgical complet du spondylolisthésis (comprenant au minimum la résection de l'arc postérieur, la réduction, l'ostéosynthèse et la fusion intersomatique), y compris la prise de greffon, la laminectomie éventuelle et la libération des racines Sans Sans - Opérations itératives pour lésions intra-rachidiennes, en supplément Sans - Ponction biopsie vertébrale Sans - Extraction d'un corps étranger intra-rachidien Sans - Ablation isolée du coccyx Sans - Kystes et fistules sacro-coccygiens Sans

40 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 40 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE V ACTES PORTANT SUR LE RACHIS OU LA MOELLE EPINIERE MEB Injection épidurale Sans Lésions vasculaires de la moelle : MEB Traitement d'une malformation artério-veineuse médullaire Sans MEB Evacuation d'un hématome intra-rachidien Sans Traumatisme Vertèbro - Médullaire : MEB Mise en place d'une traction cervicale (étrier, halo) Sans MEB Réduction non sanglante d'une luxation vertébrale Sans MEB Ostéosynthèse vertébrale par plaques, tiges ou crochets Sans Lésions expansives rachidiennes et intra-rachidiennes : MEB Ablation d'une tumeur intra-durale, extra-médulaire, Sans MEB Ablation d'une lésion expansive géante de la queue de cheval Sans MEB Corporectomie vertébrale avec reconstruction Sans MEB Exérèse d'une lésion expansive épidurale (plus ou moins vertébrale) Sans MEB Exérèse d'une lésion intramédullaire (inférieure ou égale à quatre métamères) Sans MEB Exérèse d'une lésion intramédullaire (supérieure à quatre métamètres) Sans MEB Exérèse d'une lésion expansive en sablier Sans MEB Tumeur extra Durale Sans MEB Tumeur sous Durale Sans Lésions disco-vertébrales dégénératives(quel que soit le nombre d'étages contigus traités) : - Canal cervical Etroit : MEB MEB MEB MEB MEB MEB MEB MEB MEB MEB MEB MEB * Laminectomie de moins de 4 étages Sans * Laminectomie de plus de 4 étages Sans * Supplément pour pose d'un greffon osseux et/ou ostéosynthèse (y compris prélèvement) Sans * Traitement par laminoplastie quelle que soit la méthode Sans - Discopathie ostéophytique antérieure (par voie antérieure) Sans - Hernie discale cervicale : * Abord antérieur Sans * Greffe en supplément (y compris le prélèvement, quel que soit le nombre d'étages) Sans - Canal lombaire Etroit : * Laminectomie de moins de 3 étages Sans * Laminectomie de plus de 3 étages Sans * Avec en supplément pose d'un greffon osseux et/ou ostéosynthèse (y compris prélèvement) Sans - Hernie discale lombaire * Traitement chirurgical Sans * Chimio-nucléolyse percutanée Sans - Hernie discale dorsale MEB * Voie postérieure ou postéro-latérale Sans MEB * Voie antérieure ou antéro-latérale (quel que soit le nombre d'étages contigus traités) Sans MEB * Avec greffe en supplément (y compris le prélèvement) Sans Malformations vertébro-médullaires : MEB MEB Dérivation kysto-péritonéale ou kysto-sous-arachnoîdienne Sans - Anomalies de la charnière occipito-cervicale : * Voie postérieure Sans

41 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 41 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE V ACTES PORTANT SUR LE RACHIS OU LA MOELLE EPINIERE MEB * Voie transorale Sans MEB Spina avec Tumeur et /ou moelle attachée Sans MEB Diastématomyélie Sans Traitement de la douleur ou de la spasticité : MEB Traitement de la douleur ou de la spasticité par drézotomie Sans TITRE VI ACTES PORTANT SUR LE THORAX CHAPITRE I SEIN MFB MFB MFB MFB MFB MFB Galactographie Sans - Drainage d'un abcès profond du sein Sans - Ablation d'une tumeur bénigne du sein Sans - Ablation de tumeurs bénignes multiples du sein Sans - Mastectomie partielle ou totale Sans - Mastéctomie avec curage ganglionnaire axillaire Sans MFB Mastéctomie avec curage ganglionnaire axillaire + curage mammaire interne Sans MFB Mastéctomie avec curage ganglionnaire axillaire + curage mammaire interne + curage Sans susclaviculaire MFB MFB MFB MFB MFB Reconstitution du sein avec lambeau musculocutané du grand droit de l'abdomen y compris la lipectomie éventuelle de la paroi abdominale et de la réparation musculo-aponévrotique - Reconstruction du sein avec lambeau musculocutané du grand dorsal - Reconstruction de la plaque aréolo-mamelonnaire - Traitement chirurgical de l'ombilication du mamelon - Remodelage du sein controlatéral Sans MFB Pose d'un repère pour micro-calcification(s), détectée(s) par mammographie incluant l'hameçon Sans MFB Mise en place d'une prothèse mammaire (après mastectomie ou agénésie mammaire) ou remplacement d'une prothèse mammaire dont l'ablation est liée à un état pathologique. (Le remplacement inclut, par définition, l'ablation d'une ancienne prothèse). MFB Ablation liée à un état pathologique d'une prothèse mammaire, sans remplacement Sans CHAPITRE II PAROI THORACIQUE MFC Extirpation d'un abcès froid thoracique avec ou sans résection d'une côte Sans MFC Traitement en un ou plusieurs temps des anomalies régionales de la paroi thoracique (type en carène ou en entonnoir, etc..) MFC Traitement par procédés non sanglants des traumatismes fermés graves du thorax, à l'exclusion des actes de réanimation et d'assistance respiratoire Sans MFC MFC MFC MFC MFC MFC Résection totale ou partielle d'une côte (sauf la première) Sans - Résection totale ou partielle de la première côte Sans - Pleurectomie, pariétectomie, thoracoplastie, plasties pour réfection pariétale, chaque temps Sans - Myoplastie étendue avec mobilisations musculaires multiples Sans - Création d'une cavité pariétale pour pneumothorax ou plombage Sans - Drainage thoracique Sans

42 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 42 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VI ACTES PORTANT SUR LE THORAX CHAPITRE III PLEVRE, BRONCHES, POUMON Article 1 : Explorations fonctionelles respiratoires MFD Spirographie complète avec mesure du volume résiduel et du volume de fermeture Sans MFD Spirographie complète sans mesure du volume résiduel Sans MFD Pléthysmographie : mesure des volumes et débits pulmonaires, des resistances et de la conductance bronchique Sans MFD Pléthysmographie : mesure de la compliance thoraco-pulmonaire Sans MFD Tests de bronchodilatation ou de reversibilité Sans MFD Test de provocation bronchique non spécifique à la métacholine Sans MFD Test de provocation bronchique par l'exercice en respirant l'air sec avec oxymetrie de pouls Sans MFD Mesure de la consommation maximale d'oxygène lors du test à l'exercice incrementiel Sans MFD Test de marche de 6 minutes Sans MFD Mesure de la force musculaire par dynamometrie isocinetique Sans MFD Capacité de transfert du CO en apnée ou en état stable Sans MFD Monitoring du VEMS et du DEP (one-flow) Sans MFD Pression d'occlusion, PIMAX, PEMAX Sans MFD Pression transdiaphragmatique Sans MFD Stimulation magnétique du diaphragme Sans MFD Rhinomanométrie Sans MFD Test de provocation nasale par allergènes spécifiques Sans MFD La pression négative expiratoire (Nep) Sans MFD Mesure de la ventilation alvéolaire et étude des échanges pulmonaires par prélèvement simultané du gaz expiré et de sang artériel (prélèvement et dosages compris) Sans MFD Adaptation à l'oxygénothérapie dans le cadre d'une insuffisance respiratoire chronique grave pour malade hospitalisé : mise en route et surveillance au cours des vingt-quatre premières heures, avec un minimum de deux mesures de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris) Sans MFD Etude de la mécanique ventilatoire par Barographie oeophagienne comportant l'établissement de courbes volume - pression, avec étude des propriétés statiques du poumon, mesure de la compliance dynamique et du travail ventilatoire Sans MFD MFD MFD MFD MFD MFD MFD MFD MFD Pleurocathéter Sans - Thoracoscopie à but diagnostic ou thérapeutique Sans - Fibroscopie Sans - Fibroscopie avec aspiration et ou brossage et ou biopsies bronchiques Sans - Cryothérapie trachéobronchique Sans - Thermocoagulation trachéobronchique Sans - Echoendoscopie trachéobronchique Sans - Bronchographie de contraste unilatérale Sans - Lavage bronchoalvéolaire Sans Article 2 : Interventions chirurgicales MFD MFD MFD Décortication pleurale Sans - Ablation d'un segment ou d'un poumon Sans - Ablation d'un ou plusieurs lobes ou de plusieurs segments dans des lobes différents Sans MFD Traitement en un temps par une seule voie d'abord de lésions dans les deux poumons Sans MFD Traitement par exérèse simultanée de lésions septiques pulmonaires et pleurales avec Sans décortication

43 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 43 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VI ACTES PORTANT SUR LE THORAX CHAPITRE III PLEVRE, BRONCHES, POUMON Article 2 : Interventions chirurgicales MFD MFD MFD MFD MFD MFD MFD MFD MFD MFD MFD MFD Pneumonéctomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal Sans - Création, insufflation ou exsufflation de pneumo-thorax Sans - Ponction de la plèvre à but diagnostic ou thérapeutique Sans - Pleuroscopie à but diagnostic ou thérapeutique Sans - Symphyse provoquée (y compris la pleuroscopie et suites opératoires) Sans - Ponction évacuatrice de la plèvre (avec ou sans lavage) Sans - Ponction biopsie de la plèvre avec évacuation pleurale Sans - Aspiration ou drainage endocavitaire Sans - Pleurotomie simple Sans - Pleurotomie avec résection costale Sans - Pneumotomie, spéléotomie, en un ou plusieurs temps Sans - Thoracotomie (exploratrice) Sans MFD Thoracolaparotomie (exploratrice) Sans MFD Traitement par thoracotomie des lésions pariétales et pulmonaires dans les traumatismes Sans graves du thorax MFD MFD MFD Lobectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal Sans - Exerèse de malformations congénitales Sans - Exérèse de kyste hydatique par thoracotomie Sans CHAPITRE IV MEDIASTIN MFE Pneumomédiastin (clichés radiographiques non compris) Sans MFE Médiastinoscopie ou oesophagoscopie ou oesofibroscopie ou bronchoscopie par acte Sans MFE Médiastinoscopie ou oesophagoscopie ou oesofibroscopie ou bronchoscopie par acte avec biopsie Sans MFE Bronchoscopies itératives, bronchoaspiration dans un but thérapeutique Sans MFE Injection intra-bronchique dans un but diagnostic ou thérapeutique, anésthésie comprise Sans MFE Extraction d'un corps étranger oesophagien, trachéal ou bronchique Sans MFE Cauthérisation au laser par voie endoscopique Sans MFE Traitement chirurgical des lésions médiastinales Sans MFE Résection de l'innervation pulmonaire, cardiaque ou péri-vasculaire Sans MFE Réparation par suture, anastomose, plastie ou greffe d'une bronche ou de la trachée Sans MFE Résection anastomose de la trachée avec mobilisation de la masse viscérale-endo-thoracique. Sans MFE Chirurgie des lésions de l'œsophage thoracique sans suppression de la continuité Sans - Toutes sections, sutures, anastomoses portant sur les gros vaisseaux intrathoraciques pour lésions acquises ou congénitables : MFE MFE * Sans greffe Sans * Avec greffe Sans MFE Traitement de hernie ou éventration diaphragmatique par voie thoracique ou thoracoabdominale (Paletot ou plaque) Sans CHAPITRE V COEUR - PERICARDE

44 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 44 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VI ACTES PORTANT SUR LE THORAX CHAPITRE V COEUR - PERICARDE Article 1 : Explorations fonctionnelles MFF MFF MFF Electrocardiogramme comportant 12 dérivations Sans - Electrocardiogramme comportant 12 dérivations pratiqué au domicile du malade Sans - Epreuve d'effort sous ECG Sans MFF Enregistrement continu de l'electrocardiogramme selon la méthode de Holter Sans MFF Le Supplément pour doppler pulsé en cas d'enregistrement continu de l'electrocardiogramme selon la méthode de Holter Sans MFF Holter tensionnel Sans MFF Enregistrement d'un phonomécanogramme comportant une dérivation électrocardio-graphique, l'enregistrement d'au moins cinq foyers, l'enregistrement des courbes mécano - graphiques Sans MFF MFF MFF MFF MFF Supplément pour épreuves pharmaco-dynamiques au cours d'un enregistrement d'un phonomécanogramme comportant une dérivation électrocardio-graphique, l'enregistrement d'au moins cinq foyers, l'enregistrement des courbes mécano-graphiques - Acte de surveillance d'un malade porteur d'un stimulateur cardiaque interne, comportant la prise des divers enregistrements électromagnétiques, étude oscilloscopique et électronique des impulsions délivrés par le stimulateur - Vélocimétrie ultra-sonique sur les vaisseaux périphériques : * Artères cervico-encéphaliques avec au moins l'enregistrement des carotides, sous clavières, vertébrales et ophtalmiques Sans Sans Sans * Artères des deux membres inférieurs ou des deux membres supérieurs Sans * Veines des deux membres supérieurs ou de deux membres inférieurs Sans MFF MFF MFF MFF MFF MFF Pose d'un cathéter endocavitaire pour entrainement électrosystolique Sans - Pose d'un micro-cathéter endo-cavitaire pour prise de pression dans les cavités droites Sans - Cathétérisme du coeur droit : * Avec enregistrement des pressions Sans * Avec enregistrement des pressions et du son (en supplément) Sans - Cathétérisme du coeur gauche par voie artérielle périphérique * Avec enregistrement des pressions Sans * Avec enregistrement du son en supplément Sans MFF Cathétérisme des coeurs droit et gauche au cours d'une même séance Sans MFF Angioplastie endoluminale ou valvulaire MFF Manoeuvre thérapeutique intra-cardiaque par cathétérisme (Exp. opération endo-cavitaire Rashkind) MFF Choc électrique par défibrillateur (quelque soit le nombre au cours de 24 heures) Sans MFF Séance de réhabilitation des cardiaques en milieu spécialisé par séance en groupe, par malade MFF Mesure de la pression veineuse périphérique Sans MFF Pléthysmo-vasculaire Sans MFF Capillaroscopie Sans Article 2 : Interventions sur le coeur et le péricarde MFF MFF MFF MFF Ponction du péricarde Sans - Suture d'une ou plusieurs plaies du coeur ou du péricarde Sans - Péricardectomie - Mise en place d'un stimulateur électrosystolique avec électrode épicardique ou endocavitaire

45 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 45 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VI ACTES PORTANT SUR LE THORAX CHAPITRE V COEUR - PERICARDE Article 2 : Interventions sur le coeur et le péricarde MFF Changement de boitier d'un stimulateur électrosystolique Article 3 : Interventions nécessitant une circulation extra-corporelle MFF MFF Mise en place de la circulation extra-corporelle avec canulations, en supplément de l'acte thérapeutique - Intervention portant sur un seul orifice, une seule cavité ou une seule artère coronaire TITRE VII ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN CHAPITRE I ACTES DE DIAGNOSTIC MGB MGB MGB MGB Réalisation d'un pneumopéritoine non suivi de laparoscopie Sans - Réalisation d'un rétropneumopéritoine Sans - Laparoscopie : * Simple Sans * Avec biopsie Sans MGB MGB MGB Injection isolée pour spléno-portographie, portographie directe ou phlébographie sus-hépatique, avec ou sans manométrie - Injection isolée d'un produit de contraste dans un viscère ou dans un vaisseau du système porte, ou dans un vaisseau sus-hépatique, avec ou sans manométrie - Injection isolée d'un produit de contraste dans un viscère ou dans un vaisseau du système porte, ou dans un vaisseau sus-hépatique, avec ou sans manométrie par Cathétérisme de la veine ombilicale - Explorations Fonctionnelles digestives Sans Sans Sans MGB MGB MGB MGB MGB * PHmétrie oesophagienne de 24 H (non cumulable avec manométrie oesophagienne) Sans * Manométrie digestive Sans * Compliance Ano-rectal Sans * Biofeedback Ano-rectale, sous contrôle manométrique Sans * Breath Test à l'urée C13 pour hélicobacter Pylori Sans CHAPITRE II PAROI ABDOMINALE, GRANDE CAVITE PERITONEALE MGC Ponction de l'abdomen Sans MGC Traitement chirurgical simple des hernies et des éventrations Sans MGC Traitement chirurgical des hernies, avec perte de substance de la paroi abdominale, avec ou sans plastie Sans - Traitement chirurgical des hernies ou éventrations étranglées : MGC MGC MGC * Sans résection intestinale Sans * Avec résection de l'intestin ou de tout autre viscère Sans - Eviscération Sans

46 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 46 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VII ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN CHAPITRE II PAROI ABDOMINALE, GRANDE CAVITE PERITONEALE MGC Traitement chirurgical d'une ou plusieurs collections intra ou rétropéritonéales Sans MGC Lipectomie antérieure (Cette cotation n'est pas cumulable avec les cotations ci-dessus relatives au traitement chirurgical des hernies et des éventrations). MGC Lipectomie totale circulaire (Cette cotation n'est pas cumulable avec les cotations ci-dessus relatives au traitement chirurgical des hernies et des éventrations). - Laparotomie : La laparotomie ne peut être cotée que si elle n'entraine pas un geste sur des lésions viscérales justifiant une cotation plus importante ; dans ce cas, seule cette dernière intervention entraine la cotation. MGC * Exploratrice évacuatrice Sans MGC * D'urgence pour hémorragie, occlusion, torsion, plaie ou contusion, perforation (autre que Sans celle de l'appendice) etc.. MGC MGC MGC MGC MGC MGC MGC MGC MGC MGC Ouverture d'une collection cloisonnée ou non intra ou rétro -péritonéale (si cet acte est effectué Sans au cours d'une intervention, il est couvert par le coefficient global de cette intervention). - Dérivation péritonéo-veineuse (Méthode de Le Veen) dans le traitement d'une ascite Sans - Lavage gastrique Sans - Tubages gastriques et duodénaux pour étude biologique Sans - Fibroscopie oeso-gastro-duodénale Sans - Fibroscopie oeso-gastro-jéjunale avec biopsie Sans - Fibroscopie avec polypectomie Sans - Cautérisation au laser par voie endoscopique Sans - Biopsie du grêle (y compris le contrôle radioscopique) Sans - Transit du grêle par intubation Sans MGC Changement de sonde à demeure (type gastrostomie) Sans MGC Traitement d'une perforation d'ulcère gastro-duodénal par aspiration continue, par jour (maximum trois jours) Sans MGC Aspiration continue et rééquilibration hydro-électrolytique concomitante pour occlusion intestinale, par jour. Cet acte effectué au cours ou à la suite d'une intervention est couvert par le coefficient global de cette intervention Sans MGC Ponction évacuatrice d'ascite Sans MGC Cathétérisme de la veine ombilicale Sans Dialyse péritonéale : MGC Pose d'un cathéter permanent pour dialyse péritonéale Sans MGC Séance de dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aigue (y compris la pose et le Sans changement de cathétèr) CHAPITRE III ESTOMAC ET INTESTIN MGD Traitement chirurgical des ulcères gastro-duodénaux ou d'autres lésions de l'estomac par gastrectomie des deux tiers, ou par vagotomie-accompagnée de pyloroplastie, de gastro - entérostomie ou d'antrectomie - Chirurgie itérative de l'ulcère : Sans MGD MGD MGD MGD MGD MGD * Vagotomie complémentaire isolée (thorax, laporatomie, coelio) Sans * Dégastrogastrectomie par DOT ou changement montage pean finistères Sans - Stomie ( gastrostomie, jéjunostomie) Sans - Fermeture de Stomie Sans - Gastrectomie totale Sans - Gastrectomie élargie avec splénectomie ou pancréatectomie partielle Sans

47 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 47 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VII ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN CHAPITRE III ESTOMAC ET INTESTIN MGD MGD MGD Traitement chirurgical des fistules cutanées des viscères creux Sans - Toute anastomose entre deux viscères ou deux segments de viscères digestifs (acte isolé) Sans - Traitement de la sténose hypertrophique du pylore Sans MGD Résection segmentaire du grêle Sans MGD Laparotomie pour syndrome occlusif ou péritonéal du nouveau-né (y compris le traitement des Sans lésions viscérales éventuelles) MGD Section de bride par laparotomie Sans MGD Entérolyse Sans MGD Traitement de l'invagination intestinale par lavement baryté (sous contrôle radiographique, toute surveillance comprise, avec clichés) Sans MGD Traitement chirurgical de l'invagination + Appendicectomie Sans MGD Traitement chirurgical de l'invagination + Resection intestinale Sans MGD Ablation de l'appendice à ciel ouvert ou par voie coelioscopique Sans MGD Appendicectomie avec péritonite, plastron, abcés Sans N.B./ : L'ablation de l'appendice effectuée au cours d'une intervention et à la faveur d'une Sans incision pratiquée pour une affection autre que l'appendice ne peut donner lieu à honoraires. Elle n'est cotée que si elle nécessite une laparotomie particulière. MGD Ablation du diverticule de Meckel Sans MGD Colectomie segmentaire avec ou sans rétablissement immédiat de la continuité (stomie incluse) Sans MGD Hémicolectomie avec ou sans rétablissement immédiat de la continuité (stomie incluse) Sans MGD Colectomie totale (avec stomie) Sans MGD Colectomie totale avec rétablissement de la continuité (ananstomose iléo-réctale) Sans - Traitement des malformations congénitales de l'estomac et du duodénum MGD * Résection de duplication gastrique par laparotomie Sans MGD * Résection de duplication gastrodudénale sans dérivation de la voie biliaire principale, par Sans laparotomie MGD MGD MGD MGD MGD * Résection de duplication gastrodudénale avec dérivation de la voie biliaire principale, par laparotomie - Traitement des affections congénitales de l'intestin grêle Sans * Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle Sans radiologique * Exérèse de duplication de l'intestin grêle avec ou sans résection intestinale, par laparotomie Sans * Résection segmentaire d'une atrésie unique ou étagée de l'intestin grêle avec Sans rétablissement de la continuité par laparotomie * Détorsion intestinale ou section de bride péritoniale pour vice de rotation de l'anse intestinale primitive,par laparotomie ou par coelioscopie " avec ou sans appendicectomie " Sans MGD Traitement des malformations congénitales du côlon : résection du colon pour malformation congénitale avec rétablissement de la continuité, par laparotomie. Résection d'atrésie ou de sténose congénitale du côlon avec rétablissement de la continuité. Exérèse de duplication du colôn avec rétablissement de la continuité. Sans CHAPITRE IV FOIE, VOIES BILIAIRES, PANCREAS MGE MGE MGE MGE Ponction en vue d'une splénoportographie Sans - Cholangiographie trans-hépatique (CTH) Sans - Cholangio-pancréatographie rétrograde par voie endoscopique (CPRE) Sans - CPRE avec sphinctérotomie Sans

48 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 48 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VII ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN CHAPITRE IV FOIE, VOIES BILIAIRES, PANCREAS - Endoprothèses digestives biliaires ou pancréatiques : MGE MGE * Par CTH Sans * Par CPRE Sans MGE Cholécystectomie par laparotomie ou par coelioscopie, y compris l'ensemble des gestes exploratoires associés pratiqués par le chirurgien - Cholédectomie terminée par : Sans MGE MGE * Un drainage biliaire externe Sans * Une anastomose cholédoco-duodénale ou jejunale Sans MGE Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de sa continuité Sans MGE Anastomose bilio-digestive sur un canal biliaire hilaire ou intra-hépatique y compris les anastomoses viscérales complèmentaires Sans MGE Chirurgie transduodénale de la papille et de l'ampoule de water Sans MGE Drainage d'un abcès du foie Sans MGE Traitement par laparotomie de kyste hydatique du foie Sans MGE Traitement par laparotomie des kystes hydatiques multiples du foie Sans MGE Traitement de kyste hydatique du foie ouvert dans les voies biliaires (geste sur le cholédoque) Sans MGE Traitement des lésions étendues, complexes ou multiples du foie nécessitant une thoracophrénolaparotomie Sans MGE Résection segmentaire du foie Sans MGE Hépatectomie réglée Sans MGE Traitement des lésions localisées, enkystées ou fistulisées du pancréas Sans MGE Majoration pour injection peropératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de clichés avec ou sans manométrie Sans MGE MGE MGE MGE MGE MGE MGE MGE MGE MGE MGE Injection post-opératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de Sans clichés avec manométrie - Toute anastomose chirurgicale entre le système porte et le système cave (y compris l'injection Sans pour la splénoportographie et la prise de pression pendant l'intervention) - Traitement d'un traumatisme grave du foie par TIL résection hépatique Sans - Transplantation hépatique Sans - Dérivation antalgique du pléxus coeliaque Sans - Spleno pancréatectomie plus ou moins élargie Sans - Duodéno-pancréatectomie (y compris les anastomoses viscérales nécessaires) Sans - Pancréatectomie médiane Sans - Pancréatectomie totale Sans - Anastomose kysto-gastrique ou kysto-jéjunale ou wirsungo-jéjunale Sans - Traitement d'une pancréatite nécrosante par dequestrectomie Sans CHAPITRE V RATE, SURRENALES MGF Ponction biopsie de la rate Sans MGF Traitement chirurgical des lésions de la rate Sans MGF Surrénalectomie avec ou sans résection nerveuse avec ou sans décapsulation rénale, en Sans dehors de la néphrectomie MGF MGF Splenectomie totale Sans - Splenectomie partielle Sans

49 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 49 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VII ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN CHAPITRE VI RECTUM ET ANUS MGG MGG MGG MGG MGG MGG MGG MGG MGG MGG MGG Anuscopie Sans - Anuscopie + biopsie Sans - Rectoscopie ou rectosigmoïdoscopie simple Sans - Rectoscopie ou rectosigmoïdoscopie avec biopsie Sans - Colofibroscopie : * Du colon gauche Sans * Au delà du colon gauche Sans * Avec biopsie, en supplément Sans * Avec ablation d'un ou plusieurs polypes en supplément Sans - Biopsie musculaire du rectum, rectotomie Sans - Traitement des anomalies congénitales de l'abouchement rectal : * Par la voie basse Sans * Par la voie haute ou combinée Sans MGG Résection d'un prolapsus rectal Sans MGG Traitement des prolapsus rectaux par voie haute et basse Sans MGG Traitement chirurgical du mégacolon par résection colique avec abaissement du bout proximal Sans par voie périnéale ou transanale - Amputation ou résection du rectum : MGG MGG * Par voie abdominale périnéale ou sacrée. Cette cotation comprend, le cas échéant, l'ablation des mésos et des relais ganglionnaires. * Par voies associées. Cette cotation comprend, le cas échéant, l'ablation des mésos et des relais ganglionnaires. Sans Sans MGG MGG MGG MGG MGG MGG Rétablissement de la continuité après une intervention antérieure ayant comporté une résection recto-colique large Sans - Traitement par voie basse des lésions traumatiques de l'anus ou du rectum, extraction de corps Sans étranger nécessitant une anesthésie - Traitement des lésions traumatiques complexes du périnée (qui dépasse l'anus) Sans - Reconstitution du sphincter anal par plastie musculaire, en cas d'incontinence ou d'insuffisance Sans - Sphinctéroplastie avec anoplastie muqueuse Sans - Traitement par laparotomie des tumeurs bénignes du rectum ou du sigmoïde Sans - Interventions sous endoscopie, Ces interventions endoscopiques d'exérèse sont pratiquées sous atmosphère d'azote ; le coefficient de l'acte comporte l'endoscopie. MGG MGG MGG MGG MGG * Ablation des tumeurs bénignes du canal anal Sans * Ablation d'une tumeur bénigne du rectum proprement dit Sans * Ablation par électrocoagulation de la papillomatose du canal anal et de la marge de l'anus Sans * Ablation d'une tumeur bénigne du rectum par électrocoagulation Sans * Ablation d'une tumeur bénigne du sigmoïde Sans - Abcés et fistules MGG * Mise à plat des abcès et fistules intra-sphinctériens Sans MGG * Traitement des abcès et fistules à trajet simple (opératoire ou par traction continue sur fil) Sans MGG * Traitement des abcès et fistules extra-sphinctériens à trajet multiramifié (opératoire ou par traction continue sur fil) Sans - Hémorroides MGG MGG * Traitement des hémorroïdes par excision Sans * Traitement des hémorroïdes par ligature élastique (maximum cinq séances), par séance Sans

50 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 50 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VII ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN CHAPITRE VI RECTUM ET ANUS MGG MGG MGG * Traitement des hémorroïdes circulaires par résection sous-muqueuse (type Milligan- Sans Morgan) * Injections sclérosantes pour hémorroïdes internes (avec un maximum de dix séances), par Sans séance * Traitement des hémorroïdes par cryo-thérapie (quelque soit le nombre de séances) Sans - Fissures anales MGG * Anesthésie sphinctérienne Sans MGG * Traitement de la fissure anale par injections sclérosantes (maximum trois séances), par séance Sans MGG * Traitement de la fissure anale : excision par électrocoagulation Sans MGG * Traitement de la fissure anale par dilatation anale Sans - Fistules sacro-coccygiennes MGG * Mise à plat itérative d'une gangrène de FURNIER Sans - Traitement des malformations congénitales du rectum MGG MGG * Résection rectosigmoïdienne ou rectocolique totale ou subtotale par laparoscopie ou Sans coelioscopie pour aganglionose congénitale, avec rétablissement de la continuité par voie anale * Exerèse de duplication du rectum par abord trans-sacré Sans TITRE VIII CHAPITRE I APPAREIL URINAIRE ENDOSCOPIE - Cystoscopie ou urétrocystoscopie d'exploration ou de contrôle : MHB MHB MHB MHB MHB MHB MHB MHB MHB MHB MHB MHB * Chez la femme Sans * Chez l'homme et l'enfant Sans - Mise en place d'une sonde urétérale pour investigation ou drainage : * Chez la femme Sans * Chez l'homme et l'enfant Sans - Cathétérisme bilatéral : * Chez la femme Sans * Chez l'homme et l'enfant Sans - Interventions endoscopiques (sauf exceptions ci-après) : * Chez la femme Sans * Chez l'homme et l'enfant Sans - Electrocoagulation endoscopique pour tumeurs vésicales : * La première séance chez la femme Sans * La première séance chez l'homme et l'enfant Sans * Les séances suivantes (maximum trois dans les douze mois) chez la femme Sans * Les séances suivantes (maximum trois dans les douze mois) chez l'homme et l'enfant Sans MHB MHB Résection endoscopique de tumeurs vésicales avec examen anatomopathologique (en cas de nouvelle intervention dans les douze mois, qui suivent une électrocoagulation endoscopique) - Résection endoscopique du col vésical, d'un adénome périurétral ou d'un néoplasme prostatique (ligature éventuelle des canaux déférents comprise) - Urétéroscopie : Sans Sans

51 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 51 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VIII CHAPITRE I APPAREIL URINAIRE ENDOSCOPIE MHB MHB MHB * Diagnostique Sans * Avec extraction de calcul par sonde panier Sans * Avec électrocoagulation ou biopsie d'une lésion du haut appareil urinaire Sans - Néphrostomie percutanée : MHB * Avec extraction de calcul avec lithotritie endocorporelle Sans MHB * Avec endopyélotomie, électrocoagulation ou résection de tumeur urothéliale du haut Sans appareil urinaire - Exploration urodynamique du bas appareil urinaire MHB MHB MHB MHB * Cytomanométrie Sans * Cytomanométrie + EMG Sans * Profil urétral Sans * Débimétrie Sans CHAPITRE II ACTES EN RAPPORT AVEC L'HEMODIALYSE MHC MHC MHC MHC MHC MHC MHC Surveillance d'une séance d'hémodialyse itérative par un médecin présent en permanence - Surveillance d'une séance d'hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë Sans - Création d'une fistule artério-veineuse par anastomose directe - Création d'une fistule artério-veineuse avec interposition d'un greffon (prélèvement du greffon compris) ou prothèse - Pose de cathéter double à port prolongé avec tunnelisation - Désobstruction des fistules artério-veineuses Sans - Pose d'un cathéter veineux pour hémodialyse Sans CHAPITRE III REINS MHD MHD MHD MHD Ponction exploratrice de kystes du rein, du bassinet, biopsie rénale, par voie percutanée Sans - Lombotomie exploratrice Sans - Incision et drainage d'un phlegmon péri-néphrétique Sans - Néphropexie, ou biopsie rénale par lombotomie, ou décapsulation Sans - Transplantation rénale : MHD MHD * Donneur vivant * Rein de cadavre MHD MHD Néphrectomie Sans - Néphrectomie élargie Sans MHD Néphrectomie par voie thoraco-phréno-abdominale ou néphro-urétérectomie totale Sans MHD Néphrostomie pyélotomie avec ou sans néphrostomie, traitement conservateur des kystes du rein Sans MHD Pyélotomie itérative, ou opératoire plastique sur le bassinet et la jonction pyélo-urétérale, avec ou sans néphrostomie Sans MHD MHD Néphrolithotomie avec ou sans néphrostomie Sans - Néphrolithotomie avec ou sans néphrostomie (intervention itérative, en supplément) Sans

52 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 52 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VIII APPAREIL URINAIRE CHAPITRE III REINS MHD MHD MHD MHD MHD Lithotripsie extra corporelle y compris l'acte de repérage échographique (par traitement quelque soit le nombre de séances) - Section de l'isthme d'un rein en fer à cheval, avec ou sans néphrectomie Sans - Injection per-opératoire dans les voies excrétrices d'un produit de constraste pour prise de Sans clichés, en supplément - Suture d'une plaie ou d'une fracture limitée au parenchyme rénal, à ciel ouvert Sans - Réparation de traumatisme complexe du rein et de la voie excrétrice, à ciel ouvert Sans CHAPITRE IV URETERE MHE MHE MHE MHE MHE Urétérotomie lombaire, urétérolyse Sans - Urétérostomie cutanée Sans - Urétérotomie pelvienne, urétérectomie secondaire totale Sans - Urétéro-lithotomie itérative, en supplément Sans - Abouchement d'un uretère dans l'intestin en place Sans MHE Urétérorraphie termino-terminale, cure d'une fistule cutanée de l'uretère Sans MHE Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie anti-reflux, implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé Sans MHE Urétérostomie cutanée transintestinale Sans MHE Réalisation d'un dispositif anti-reflux vésico-urétéral Sans MHE Plastie du bassinet et de la jonction pyélo-urétérale par coelioscopie ou rétropéritonèoscopie ou à ciel ouvert Sans CHAPITRE V VESSIE MHF MHF MHF MHF MHF MHF MHF MHF MHF MHF Cathétérisme pour rétention d'urine Sans - Pose de sonde vésicale à demeure Sans - Changement de sonde à demeure (type cystostomie) Sans - Ponction sus-pubienne pour cystographie Sans - Cystotomie, cystostomie sus-pubienne, lithotritie Sans - Taille avec exérèse ou électrocoagulation d'une tumeur vésicale pédiculée Sans - Exérèse par cystectomie partielle d'une tumeur vésicale, avec examen anatomo-pathologique Sans - Cystectomie totale : * Avec abouchement des uretères à la peau Sans * Avec utétérostomie cutanée transintestinale Sans * Avec remplacement par greffon intestinal Sans MHF Exérèse des diverticules vésicaux avec ou sans résection du col Sans MHF Cure opératoire des fistules vésico-vaginales ou vésico-utérines ou vésico-rectales, quelles que soient leur taille et la technique Sans MHF Intervention pour récidive, en supplément Sans MHF Fermeture de fistule vésico-cutanée Sans MHF Résection isolée du col à vessie ouverte avec ou sans ligature des canaux déférents Sans - Chirurgie de l'extrophie vésicale :

53 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 53 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE VIII APPAREIL URINAIRE CHAPITRE V VESSIE MHF * Ablation simple de la plaque Sans MHF * Reconstitution simple de la vessie Sans MHF * Reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif anti-reflux et ostéotomie iliaque Sans MHF * Retouche ultérieure Sans MHF MHF MHF MHF MHF MHF Traitement chirurgical de l'incontinence chez la femme ou chez l'homme quelle que soit la technique Sans - Entéro-cystoplastie ou urétéro-cystoplastie Sans - Taille vésicale pour curiethérapie (curiethérapie non comprise) Sans - Suture de plaie ou de rupture de vessie, par laparotomie Sans - Résection d'un kyste ou d'une fistule de l'ouraque Sans - Myotomie du corps de la vessie pour agrandissement, par laparotomie Sans - Cure de prolapsus uro-génital (promontofixation) MHF MHF * Par plaque antérieure Sans * Double plaque Sans CHAPITRE VI URETRE MHG MHG MHG MHG Injection de produit de contraste pour urétro-cystographie retrograde Sans - Dilatation de l'urètre pour rétrécissement de toute origine, chaque séance Sans - Méatostomie Sans - Urétrotomie interne Sans MHG Urétrotomie externe ou urétrostomie Sans MHG Section à ciel ouvert ou par voie endoscopique de valvules congénitales de l'urètre postérieur, urétrotomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement Sans MHG Traitement opératoire du phlegmon péri-urétral diffus gangréneux (infiltration d'urine) Sans MHG Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie (déviation comprise) Sans MHG Temps périnéal du traitement chirurgical des fistules urétrorectales acquises Sans MHG MHG MHG MHG MHG Reconstitution de l'urètre (ensemble du traitement) Sans - Cure chirurgigale d'un kyste, diverticule ou abcés sous urétral Sans - Exérèse d'un urètre surnuméraire Sans - Urètroplastie pour méga-urètre congénital Sans - Allongement intravésical de l'urètre ; intervention de Kropp Sans TITRE IX ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL MASCULIN CHAPITRE I VERGE MIB MIB MIB MIB Opération d'ordre thérapeutique pour phimosis après le premier mois Sans - Réduction sanglante du paraphimosis Sans - Section ou plastie chirurgicale du frein Sans - Traitement chirurgical du priapisme Sans - Electrocoagulation de papillomes génitaux externes, du gland et du méat :

54 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 54 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE IX ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL MASCULIN CHAPITRE I VERGE MIB MIB MIB MIB MIB MIB MIB MIB MIB MIB MIB * Tumeur unique Sans * Tumeurs multiples Sans - Traitement de l'hypospadias balanique Sans - Traitement de l'hypospadias balanique : chaque retouche ultérieure Sans - Traitement de l'hypospadias périnéal ou pénien Sans - Traitement de l'hypospadias périnéal ou pénien : chaque retouche ultérieure Sans - Traitement de l'épispadias Sans - Traitement de l'épispadias : chaque retouche ultérieure Sans - Amputation partielle de la verge Sans - Amputation totale de la verge avec évidement ganglionnaire uni ou bilatéral Sans - Circoncision Sans CHAPITRE II PROSTATE ET VESICULES SEMINALES MIC MIC MIC MIC MIC MIC Ponction biopsie de la prostate Sans - Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale Sans - Prostactectomie pour adénome en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (ligature Sans éventuelle des déférents comprise) - Prostactectomie suivant une cystostomie, ligature éventuelle des déférents comprise Sans - Prostactectomie pour cancer (ligature éventuelle des déférents comprise) Sans - Ablation des vésicules séminales chez l'adulte Sans CHAPITRE III BOURSES MID Chirurgie isolée des deux canaux déférents - Chirurgie isolée du canal déférent : MID MID MID MID MID MID MID MID MID MID MID MID * Ligature, section, résection, cathétérisme Sans * Biopsie testiculaire Sans - Castration avec ablation des relais lympho-ganglionnaires abdominaux du testicule Sans - Cure opératoire du kyste du cordon ou de l'hydrocèle - Cure opératoire de la torsion du testicule ou de ses annexes, castration, orchidectomie ou épididymectomie unilatérale Sans - Cure opératoire de l'ectopie testiculaire ou du varicocèle (cure éventuelle de la hernie comprise) Sans - Intervention plastique unilatérale pour stérilité, portant sur l'épididyme, le déférent ou les deux, quelle que soit la technique - Pose ou ablation d'une prothèse de testicule, par abord inguinal Sans - Suture de rupture de testicule Sans - Détorsion manuelle du cordon spermatique Sans - Orchidopexie, par abord scrotal Sans - Orchidectomie pour cryptorchidie abdominale Sans TITRE X ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL FEMININ

55 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 55 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE X ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL FEMININ CHAPITRE I EN DEHORS DE LA GROSSESSE Article 1 : Intervention par voie basse 1 Gynécologie médicale : MJB Prélèvement gynécologique à différents niveaux quel qu'en soit le nombre Sans MJB Ponction transvaginale du Douglas Sans MJB Insufflation tubaire, injection intra-utérine d'un produit de contraste ou d'une substance médicamenteuse Sans MJB Pose ou retrait d'un dispositif intra-utérin Sans MJB Colposcopie avec ou sans prélèvement pour examen histologique Sans MJB Biopsie du col Sans 2 Gynécologie chirurgicale : MJB Traitement des dysplasies du col utérin par vaporisation simple au laser ou électrocoagulation Sans MJB Traitement des affections, anomalies ou tumeurs bénignes du vagin, de l'utérus ou du col, du cul de sac de Douglas, intervention intra -utérine diagnostique ou thérapeutique Sans MJB Exérèse ou marsupialisation d'une bartholinite ou d'un kyste de la glande de Bartholin (unilatérale) Sans MJB MJB MJB Amputation ou conisation du col Sans - Opération pour atrésie ou aplasie du vagin Sans - Hystérectomie vaginale Sans - Ablation d'un cancer du clitoris, de la vulve ou du vagin : MJB * Sans curage ganglionnaire Sans MJB * Avec curage ganglionnaire unilatéral Sans MJB * Avec curage ganglionnaire bilatéral Sans 3 Chirurgie des prolapsus : MJB MJB Toutes opérations pour prolapsus portant sur le vagin, le périné antérieur, postérieur, l'urètre (à Sans l'exception de triple opération type Manchester) - Triple opération type Manchester Sans Article 2 : Interventions par voie haute MJB Traitement chirurgical de la grossesse extra-utérine, quelle que soit la technique Sans MJB Coelioscopie avec biopsie ou stérilisation tubaire Sans MJB Toutes interventions par voie abdominale sur l'appareil génital féminin à l'exception d'opérations Sans plastiques pour stérilité portant soit sur un utérus malformé, soit sur les annexes (implantations tubo-utérines, salpingoplasties, implantations ovario-tubaires, ovario-utérines), soit sur les deux dans la même intervention MJB Opérations plastiques pour stérilité portant soit sur un utérus malformé, soit sur les annexes (implantations tubo-utérines, salpingoplasties, implantations ovario-tubaires, ovario-utérines), soit sur les deux dans la même intervention Sans MJB Hystérectomie totale Sans MJB Annexectomie uni ou bilatérale, quelle que soit la technique Sans MJB Myomectomie (un ou plusieurs myomes), quelle que soit la technique Sans MJB Hystérectomie élargie pour lésions malignes, y compris cellulo-adénectomie Sans MJB Cellulo-adénectomie abdominale isolée Sans MJB Colpo-Hystérectomie élargie avec cystectomie Sans MJB Eviscération pelvienne totale élargie avec ou sans périnéectomie Sans

56 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 56 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE X ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL FEMININ CHAPITRE I EN DEHORS DE LA GROSSESSE Article 3 : Interventions par voies haute et basse combinées MJB MJB Interventions pour prolapsus Sans - Interventions pour aplasie vaginale avec transplantation intestinale Sans Article 4 : Hystéroscopie MJB Hystéroscopie à visée diagnostique Sans MJB Hystéroscopie à visée thérapeutique (cure de synéchie utérine, cure de cloison utérine, Sans endometrectomie, ablation d'un myome sous muqueuse...) CHAPITRE II ACTES LIES A LA GESTATION ET A L'ACCOUCHEMENT Article 1 : Investigations, actes éffectués pendant la grossesse MJC Amnioscopie Sans MJC Enregistrement du rythme cardiaque foetal au cours du troisième trimestre de la grossesse d'une durée d'au moins 20' (avec tracés, et un maximum de deux enregistrements par semaine, cette exploration ne peut être cotée que dans les gossesses pathologiges) Sans MJC Cerclage du col Sans Article 2 : Interruption de la grossesse MJC MJC MJC MJC Surveillance et contrôle de l'évacuation d'un utérus gravide par voie basse jusqu'au sixième Sans mois (à partir de 181 jours, date de viabilité légale du foetus, il s'agit d'un accouchement prématuré qui est coté comme l'accouchement normal). - Réduction embryonnaire sous échoguidage Sans - Evacuation artificielle de l'utérus gravide au cours du 1er trimestre quelle que soit la méthode utilisée. - Evacuation artificielle de l'utérus gravide au cours du 2ème trimestre (pour rétention de fœtus Sans mort, fausse couche spontanée ou interruption thérapeutique de grossesse) quelle que soit la méthode utilisée. Article 3 : Accouchement et actes complémentaires MJC MJC MJC Accouchement d'un fœtus unique en présentation céphalique, effectué par un medecin et Sans comportant les visites normales consécutives à l'accouchement - Accouchement gémellaire comportant les visites normales consécutives à l'accouchement Sans - Accouchement par le siège Sans Ces actes comprennent éventuellement l'extraction instrumentale du fœtus, délivrance Sans artificielle, révision utérine, surveillace de l'accouchement avec monitorage, surveillace cardiotocographique du travail avec tracé, prelèvement pour mesure du PH fœtal, épisiotomie et réparation des déchirures. MJC Interventions par coeliotomie pour traitement des anomalies de la grossesse, du travail, ou des suites de couches, y compris l'extraction du foetus et l'exérèse éventuelle de tout ou partie d'un organe génital Sans MJC Césarienne suivie de myomectomie Sans

57 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 57 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE X ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL FEMININ CHAPITRE II ACTES LIES A LA GESTATION ET A L'ACCOUCHEMENT Article 3 : Accouchement et actes complémentaires MJC Traitement par coeliotomie de la rupture utérine Sans MJC Extraction de grossesse extra-utérine abdominale au delà de 13 semaines d'aménorrhée par laparotomie Sans Article 4 : Actes de néonatologie : a) En unité d'obstétrique : MJC * Examen pédiatrique du premier jour de la naissance Sans MJC MJC MJC * Assistance pédiatrique avant la naissance, sur appel du praticien responsable de l'accouchement, pour une situation de risque néonatal, avec établissement d'un compte rendu * Réanimation immédiate ou différée du nouveau-né en détresse vitale, comportant toute technique de ventilation, avec ou sans intubation, et les actes associés, avec établissement d'un compte rendu Ces trois cotations énoncées ci-dessus ne sont pas cumulables b) En unité de néonatalogie * Surveillance par 24 heures, en unité de néonatologie, d'un nouveau-né dont l'état nécessite gavage et/ou perfusion, oxygénation, contrôle et surveillance monitorée cardio-respiratoire, par un médecin susceptible d'intervenir à tout moment, avec un max de 15 jours Sans Sans Sans Sans CHAPITRE IV ACTES DE DIAGNOSTIC ANTENATAL Pour ces actes, l'échoguidage n'est pas coté. MJE MJE Amniocentèse Sans - Biopsie de trophoblaste Sans Rque : Lorsque l'amniocentèse et la biopsie de trophoblaste sont pratiquées en vue de réaliser un caryotype fœtal, ils ne sont cotés que dans le cadre des indications prévues pour le caryotype fœtal. Sans MJE MJE MJE Amnio infusion-amnio drainage Sans - Prélèvements fœtaux (quel que soit le nombre de prélèvements) Sans - Transfusion ou exanguino transfusion in utéro, Sans MJE Pose de cathéter fœtal en vue de drainage, ou toute intervention pratiquée sur le fœtus sous contrôle échographique Sans TITRE XI ACTES DE MEDECINE PHYSIQUE, REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE CHAPITRE I A) ACTES DE DIAGNOSTIC ET DE BILAN : les actes de bilan de base (ostéoarticulaire, sensitivomoteur, trophique et fonctionnel) sont pratiqués lors de la consultation médicale initiale, en cours de traitement et en fin de traitement et sont donc codifiés comme une consultation spécialisée. Bilans spécifiques : 1- Evaluation instrumentale de l'appareil locomoteur : MKB * Evaluation de la fonction musculaire par appareil d'isocinétisme

58 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 58 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE XI ACTES DE MEDECINE PHYSIQUE, REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE CHAPITRE I A) ACTES DE DIAGNOSTIC ET DE BILAN : les actes de bilan de base (ostéoarticulaire, sensitivomoteur, trophique et fonctionnel) sont pratiqués lors de la consultation médicale initiale, en cours de traitement et en fin de traitement et sont donc codifiés comme une consultation spécialisée. MKB * Evaluation de la posture et de la marche sur plate forme informatisée 2- Evaluation instrumentale de la déficience de contrôle vésico-sphinctérien (Bilan urodynamique) : MKB MKB MKB MKB MKB MKB MKB MKB MKB MKB * Débimétrie * Profilométrie * Cystomanométrie * Profilométrie + cystomanométrie * Bilan complet 3- Bilan éléctrophysiologique * EMG analytique des sphincters ou de stimulo-détection * Mesure du potentiel évoqué 4- Bilan anorectal * Bilan manométrique * Bilan électrophysiologique 5- Evaluation de la spasticité * Test au baclofene intrathécal B) ACTES THERAPEUTIQUES MKB MKB MKB Infiltration articulaire, périarticulaire, épidurale ou par le hiatus sacrococcygien - Alcoolisation (muscle et nerf) - Manipulation vértebrale ou de membres (max 10 séances), la séance CHAPITRE II ACTES DE REEDUCATION FONCTIONNELLE ET DE READAPTATION SUR PLATEAU TECHNIQUE SOUS CONTRÔLE MEDICAL SPECIALISE DIRECT A- Actes de rééducation somato-motrice 1- Massage et étirement spécifiques : MKC MKC Régional - Général 2- Rééduction fonctionnelle de membres sans lésion neurologique (comprenant la massothérapie, électrothérapie et rééducation) au minimum 60 mn : MKC MKC MKC MKC MKC MKC Un membre supérieur ou inférieur avec la ceinture correspondante, main complexe - Deux membres avec les ceintures correspondantes - Un segment distal (main et poignet) - Rééducation d'une atteinte rachidienne sans lésion neurologique - Rééducation des amputés * Un membre * Deux membres

59 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 59 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE XI ACTES DE MEDECINE PHYSIQUE, REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE CHAPITRE II ACTES DE REEDUCATION FONCTIONNELLE ET DE READAPTATION SUR PLATEAU TECHNIQUE SOUS CONTRÔLE MEDICAL SPECIALISE DIRECT A- Actes de rééducation somato-motrice 3- Rééducation fonctionnelle en pathologie neurologique (comprenant la massothérapie, électrothérapie et rééducation) au minimum 60 mn : MKC MKC MKC Atteinte centrale ou périphérique d'un membre - Atteinte centrale ou périphérique de deux membres et plus en phase initiale et/ou évolutive - Atteinte centrale ou périphérique de deux membres et plus en phase séquellaire ou de stabilisation MKC Paralysie faciale MKC Rque : en phase séquellaire le nombre de séances sera de 50 séances annuelles. En phase initiale et/ou évolutive et dans le cas de nécessité de 2 séances/jour, la cotation globale sera égale à 1.5 fois la cotation initiale. B- La fonction ventilatoire et la fonction cardiovasculaire MKC MKC Drainage postural (maximum 30 séanses) traitement exclusivement individuel par séance d'une durée de 45 mn - Réeducation appliquée à la chirurgie thoracique (pré ou post opératoire, soit immediate à la période de récupération, soit à la période de réadaptation) comprenant drainage des bronches avec ou sans massage local thérapeutique, massage et immobilisation de l'épaule, par séance d'une durée de 45 mn - Rééducation des troubles respiratoires chroniques : MKC MKC * Cas bénins par séance d'une durée de vingt minutes * Cas graves par séance d'une durée de 45 mn MKC MKC Kinésithérapie des manifestations respiratoires de la mucoviscidose, chaque séance de traitement individuel, avec intervention constante du pratacien de l'ordre de 30 mn - Kinésithérapie des manifestations respiratoires des affections broncho-pulmonaires aiguës de l'enfant de moins de six ans, par série de 6 séances, chaque séance de traitement de l'ordre de 30 mn - Massage de drainage lymphatique manuel / pressothérapie MKC MKC MKC * Un membre * Deux membres ou plus - Réadaptation à l'effort cardiovasculaire et respiratoire C- Brulés MKC MKC Un membre, le tronc, le cou ou le visage - Atteintes multiples D- Fonction périnéale (Urinaire, Sexuelle, Défécation) MKC Rééducation des troubles périnéaux sans atteinte neurologique (prise de concience du périée et de la motricité, apprentissage du verrouillage périnéal, entraînement manuel des muscles périnéaux et des abdominaux).

60 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 60 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE XI ACTES DE MEDECINE PHYSIQUE, REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE CHAPITRE II ACTES DE REEDUCATION FONCTIONNELLE ET DE READAPTATION SUR PLATEAU TECHNIQUE SOUS CONTRÔLE MEDICAL SPECIALISE DIRECT D- Fonction périnéale (Urinaire, Sexuelle, Défécation) MKC MKC Rééducation des troubles périnéaux sans atteinte neurologique avec électro-stimulation intacavitaire pendant 20' minimum avec ou sans retro-action biologique (biofeed-back) - Apprentissage des auto sondages intermittents (ASI) et suivi du catalogue mictionnel chez les personnes présentant des troubles neurologiques médullaires ou cérebraux. E- Majoration par certaines techniques MKC MKC MKC MKC Hydro-massage (douche, bain) - Rééducation en piscine - Traction vertebrale (mécanique, électrique) - Réeducation sur appareil d'isocinétisme TITRE XII PSYCHIATRIE CHAPITRE I PSYCHIATRIE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT A/ TESTS MENTAUX Tout examen par tests mentaux implique l'établissement d'un compte rendu. Conformément à la règle générale, l'honoraire des actes ci-dessous ne peut se cumuler avec celui de la consultation ou de la visite. Pour permettre l'emploi de batteries de tests au cours d'un même examen, l'addition de deux ou plusieurs coefficients correspondant à ces tests est autorisée sans abattement jusqu'à un maximum de KE 45. En dehors de cet examen initial exceptionnellement renouvelé, le médecin peut pratiquer un examen de contrôle une fois par an, mais les tests effectués au cours de cet examen sont cotés dans la limite d'un plafond de KE30 : MLB MLB Evaluation de l'intelligence et du développement psychomoteur par au mois l'un des tests suivants : 1- Echelle de l'intelligence du Wisconsin pour enfants(wisc), 2- Echelle différentielle des efficiences intellectuelles ( EDEI). Ou test équivalent reconnu - Evaluation de la mémoire de l'organisation spatio-temporelle, du schéma corporel et de la latéralité par au moins l'un des tests suivants : 1- Test de la figure complexe de Rey. 2- Test de facteur général ( progressive matrice 38, progressive matrice 47, test D48, test de Cattell). Ou test équivalent reconnu MLB Evaluation de la personnalité par au moins l'un des tests suivants : 1- Rorschach, Thematic Aperception Test ( TAT), patte noire. 2- Inventaire multiphasique de Minnesota (MMPI), Mini- Mult. Ou test équivalent reconnu Sans Sans Sans B/ ACTES THERAPEUTIQUES MLB Délivrance à domicile d'un certificat d'hospitalisation à la demande de la famille ou d'un tiers ou d'hospitalisation d'office en milieu psychiatrique spécialisé par les autorités Judiciaires compétentes MLB Visite à domicile pour les patients dont l'état mental ou somatique ne permet pas le déplacement. MLB Eletroconvusivothérapie effectuée par le pédopsychiatre et indépendamment des frais d'anesthésie, la séance. MLB Prise en charge intensive continue d'un épisode de décompensation psychique : acte de soins complexes réalisé dans le contexte d'une hospitalisation, intégrant la régulation et les différents suivis pharmacologique, psychodynamique et environnemental, par jour. Sans Sans Sans Sans

61 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 61 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE XII PSYCHIATRIE CHAPITRE I PSYCHIATRIE DE L'ENFANT ET DE L'ADOLESCENT B/ ACTES THERAPEUTIQUES Psychothérapies : La durée de la séance doit être d'au minimum 45 mn. Le nombre de séances hébdomadaires ne peut dépasser les 2 séances. La durée maximale du traitement est de deux ans. MLB MLB MLB MLB MLB MLB * Psychotérapie individuelle d'inspiration analytique Sans * Psychotérapie individuelle cognitivo-comportementale Sans * Psychotérapie systémique Sans * Psychotérapie de groupe et psychodrame, la séance d'une durée moyenne de 45 nm : ** Moins de 5 malades, par malade Sans ** De 5 à 8 malades, par malade Sans ** Plus de 8 malades, par malade Sans MLB Psychomotricité : prise en charge continue d'un trouble de l'organisation de l'espace, du temps, du schéma corporel et de la motricité générale et fine. Sans CHAPITRE II PSYCHIATRIE DE L'ADULTE A/ TESTS MENTAUX Tout examen par tests mentaux implique l'établissement d'un compte rendu. Conformément à la règle générale, l'honoraire des actes ci-dessous ne peut se cumuler avec celui de la consultation ou de la visite. Pour permettre l'emploi de batteries de tests au cours d'un même examen, l'addition de deux ou plusieurs coefficients correspondant à ces tests est autorisée sans abattement jusqu'à un maximum de KE 45. En dehors de cet examen initial exceptionnellement renouvelé, le médecin peut pratiquer un examen de contrôle une fois par an, mais les tests effectués au cours de cet examen sont cotés dans la limite d'un plafond de KE30 : MLC MLC MLC Evaluation de l'intelligence et du développement psychomoteur par au mois l'un des tests suivants : 1- Echelle de l'intelligence deweschler pour adultes ( WAIS), 2- Test d'intelligence de Cattel, Test D48, Test D70. Ou test équivalent reconnu - Evaluation de la mémoire et des fonctions supérieures par un ou plusieurs des tests suivants : 1- Test de rétention visuelle de Benton,Test de la figure complexe de Rey. 2- Test de facteur général ( progressive matrice 38, progressive matrice 47, test D48, test de Cattell). 3- Echelle de mémoire de Weschler révisé (WMS révisé). Ou test équivalent reconnu - Evaluation de la personnalité par un ou plusieurs tests suivants : 1- Rorschach, Thematic Aperception Test ( TAT), patte noire. 2- Inventaire multiphasique de Minnesota (MMPI), Mini- Mult. Qustionnaire basé sur les classifications du DSM et de l'icd. Ou test équivalent reconnu Sans Sans Sans B/ ACTES THERAPEUTIQUES MLC MLC MLC MLC Délivrance à domicile d'un certificat d'hospitalisation à la demande de la famille ou d'un tiers ou d'hospitalisation d'office en milieu psychiatrique spécialisé par les autorités Judiciaires compétentes Sans - Visite à domicile pour les patients dont l'état mental ou somatique ne permet pas le Sans déplacement. - Eletroconvusivothérapie effectuée independamment des frais d'anesthésie, la séance. Sans - Prise en charge intensive continue d'un épisode de décompensation psychique : acte de soins Sans complexes réalisé dans le contexte d'une hospitalisation, intégrant la régulation et les différents suivis pharmacologique, psychodynamique et environnemental, par jour. Psychothérapies : La durée de la séance doit être d'au minimum 45 mn. Le nombre de séances hébdomadaires ne peut dépasser les 2 séances. La durée maximum du traitement est de deux ans. MLC MLC MLC * Psychotérapie individuelle d'inspiration analytique Sans * Psychotérapie individuelle cognitivo-comportementale Sans * Psychotérapie systémique Sans

62 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 62 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE XII PSYCHIATRIE CHAPITRE II PSYCHIATRIE DE L'ADULTE B/ ACTES THERAPEUTIQUES MLC MLC MLC * Psychotérapie de groupe et psychodrame, la séance d'une durée moyenne de 45 nm : ** Moins de 5 malades, par malade Sans ** De 5 à 8 malades, par malade Sans ** Plus de 8 malades, par malade Sans TITRE XIII CHAPITRE I ACTES DIVERS HYPERBARIE THERAPEUTIQUE MMB Oxygénothérapie hyperbare, en série : séance quotidienne d'une heure, y compris la Sans surveillance par tous procédés, à une pression de deux à trois bares absolues (ATA), avec un maximum de dix séances renouvelables, par séance et par malade. - Traitement par hyperbarie, avec ou sans enrechissement en oxygène, des états de détresse cardiorespiratoires et des accidents de plongée, comprenant l'ensemble des actes de réanimation nécessaires, par vacation de 6 heures. MMB MMB * Le médecin étant en dehors du caisson Sans * Le médecin étant à l'intérieur du caisson Sans CHAPITRE III ACTES UTILISANT LES AGENTS PHYSIQUES Article 1 : Actes de diagnostic Tout acte d'échographie ou de Doppler doit faire l'objet d'un compte rendu détaillé 1 Echographies non obstétricales : MMD MMD MMD Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec tracé électrocardiographique de référence et analyse quantitative et qualitative - Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec tracé électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative, associé au Doppler pulsé et continu - Echocardiogramme bidimenionnel et temps mouvement, avec tracé électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative, associé au Doppler pulsé et continu, par voie transoesophagienne, réalisé en milieu disposant des moyens nécessaires Sans Sans Sans MMD Examen échographique mammaire (unilatéral ou bilatéral) Sans MMD Examen échographique d'un organe superficiel ou thoracique Sans MMD Examen échographique d'un ou plusieurs organes intra-abdominaux Sans MMD Examen échographique d'un ou plusieurs organes intra-pelviens, à l'exception de la surveillance Sans du monitorage de l'ovulation Ces cotations ne s'appliquent ni au diagnostic ni à la surveillance d'une grossesse intra-utérine. MMD Examen échographique du système urinaire : reins, uretère, vessie et, le cas échéant, prostate Sans MMD Examen échographique d'organe intra-abdominaux et intra pelviens au cours d'une même séance (à l'exception de l'étude isolée de l'appareil urinaire) Sans MMD Examen échographique d'organes intra-abdominaux et/ou intra-pelviens et d'un ou plusieurs des organes suivants : sein, thyroïde, testicules. Sans MMD Contrôle ou surveillance échographique d'une pathologie d'un ou deux organes intraabdominaux et/ou intra-pelviens (exp. : surveillance de lithiases rénales ou vésiculaires, surveillance de métastases hépatiques). Sans 2 Echographies obstétricales : suivi d'une grossesse normale ; un examen par trimestre :

63 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 63 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS (SUITE) TITRE XIII ACTES DIVERS CHAPITRE III ACTES UTILISANT LES AGENTS PHYSIQUES Article 1 : Actes de diagnostic Tout acte d'échographie ou de Doppler doit faire l'objet d'un compte rendu détaillé MMD Examen échographique au cours du premier trimestre comportant au minimum : identification et Sans vitalité du contenu utérin, datation de la grossesse, y compris l'examen éventuel des ovaires. - Examen échographique au cours du second trimestre comportant au minimum : localisation placentaire, bilan morphologique fœtal complet, biométrie et vitalité, y compris l'examen éventuel des ovaires : MMD * Un fœtus Sans MMD * Deux foetus ou plus Sans - Examen échographique au cours du troisième trimestre comportant au minimum : localisation placentaire, présentation et vitalité fœtal, biométrie et morphologie, y compris l'examen éventuel des ovaires : MMD MMD * Un fœtus Sans * Deux foetus ou plus Sans - Surveillance échographique pour pathologie gravidique fœtale ou maternelle, avec rédaction d'un dossier médical : MMD * Un fœtus Sans MMD * Deux foetus ou plus Sans - Examen de complément de l'échographique du deuxième trimestre ou du troisième trimestre réalisé par un médecin autre que celui ayant effectué le premier examen, demandé sur signes d'appels échographiques, en cas de suspicion de pathologie fœtale sévère (une copie du compte rendu de l'examen initial motivant un examen de complément doit etre impérativement jointe à la demande) MMD MMD MMD MMD * Examen au cours du deuxième trimestre : ** Un fœtus ** Deux foetus ou plus * Examen au cours du troisième trimestre : ** Un fœtus ** Deux foetus ou plus MMD Supplément pour doppler obstétrical Sans 3 Autres examens échographiques : - Examen échographique artériel et/ou veineux avec Doppler pulsé : MMD * Etude cervico-encéphalique et/ou des vaisseaux des membres supérieurs Sans MMD * Etude des vaisseaux de l'abdomen et/ le cas échéant, des membres inférieurs Sans MMD * Examen polyvasculaire en un seul temps regroupant les études ci-dessus Sans 4 Examens vélocimétriques : MMD Examen par Doppler continu isolé Sans 5 Actes d'imagerie par résonnance magnétique : MMD IRM

64 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 64 ACTES REALISES PAR LES PARAMEDICAUX TITRE I SAGE FEMME TAB TAB TAB TAB TAB TAB Surveillance d'un enfant prématuré élevé en couveuse (par 24 heures) Sans - Observation et traitement à domicile d'une grosesse nécéssitant sur prescription médicale une Sans surveillance intensive (par 24 heures) - Accouchement simple comportant les visites normales consécutives à l'accouchement (voir Sans aussi actes pratiqués par les infirmiers) - Accouchement gémellaire Sans - Suture d'épisiotomie présentant un caractère d'urgence executée par une sage-femme au cours Sans de l'accouchement - Surveillance de l'accouchement, avec monitoring d'au moins deux heures, comportant la surveillance cardiotocographique du travail avec tracés et éventuellement, prélèvement(s) pour mesure du ph fœtal quel qu'en soit le nombre Sans TITRE II ACTES D'ORTHOPHONIE I - Examen avec compte rendu écrit obligatoire : TBB TBB TBB TBB Bilan fonctionnel de la phonation Sans - Bilan phonétique du langage Sans - Examen d'aptitude à l'acquisition du langage oral ou écrit (une par an) Sans - Bilan de la pathologie du langage oral ou écrit Sans II - Rééducation individuelle : 1) Pour la première série de 20 séances d'une durée minimale de 30 minutes ( trente minutes) renouvelable ; Par séance : TBB TBB TBB TBB TBB TBB TBB * Troubles d'articulation liés à des déficiences perceptives. * Troubles de la phonation des divisions palatines et des insuffisances velaires. * Dysarthrie neurologique. * Apprentissage de la voix oesophagienne * Rééducation de la pathologie du langage écrit, de la lecture, du calcul ou de l'écriture * Rééducation du bégaiement * Troubles de la voie d'origine organique ou fonctionnelle 2) Par série de 50 séances d'une durée minimale de 30 minutes ; Par séance : TBB TBB TBB TBB * Rééducation des retards du langage et de la parole à partir du troisième anniversaire * Rééducation ou conservation du langage et de la parole dans les surdités * Apprentissage de la lecture losiale dans les surdités acquises sévères * Rééducation de troubles du langage dans les états neurologiques congénitaux ou acquis. III) Rééducation nécessitant des techniques de groupe : - Un praticien (phoniatre ou orthophoniste) pour 4 malades Une série de 30 séances d'une durée minimale d'une heure, renouvelable par série de 20 séances au maximum ; Par séance : TBB TBB TBB TBB TBB * Rééducation des retards du langage, de la parole ou du bégaiement chez l'adulte ou le jeune enfant à partir de la 4ème année * Démutilisation chez le jeune atteint de surdité sévère. * Rééducation des dysphonies et apprentissage de la voix oesophagienne nécessitant des techniques de groupe. * Rééducation des aphasies. - Begaiement avec trouble du langage et de la parole

65 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 65 ACTES REALISES PAR LES PARAMEDICAUX TITRE III ACTES D'ORTHOPSIE TCB TCB TCB Traitement du STRABISME = par séance maximum 20 séances de 20 minutes - Traitement des hétérophories et insuffisance de convergence = par séance Maximum 12 séances de 20 minutes - Bilan orthoptique comportant la détermination subjective de l'acuité visuelle, la détermination subjective de la fixation et le bilan des déséquilibres oculo-moteurs extrinsèques avec établissement d'un compte rendu détaillé. par séance d'une durée minimum de 30mn avec un maximum de 2 séances par an Sans TCB Bilan fonctionnel de la basse vision d'une durée de 60 minutes (un bilan par an) Sans TCB TCB TCB Réeducation de la basse vision avant l'âge de dix-huit ans révolus, par séance d'une durée d'au moins 40 minutes, avec un maximum de 10 séances par an - Rééducation de la basse vision de l'adulte, par séance d'une durée d'au moins 60 minutes, avec un maximum de dix séances par an - Traitement de l'amblyopie (euthyscopie), par série de vingt séances d'au moins vingt minutes, par séance TITRE IV ACTES DE PHYSIOTHERAPIE REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE Les actes de physiothérapie, réeducation et réadaptation fonctionnelle peuvent être réalisés sous réserve qu'ils aient fait l'objet d'une prescription écrite du médecin mentionnant l'indication médicale de l'intervention du physiothérapeute. Le médecin peut s'il le souhaite, préciser sa prescription qui s'impose au physiothérapeute. ACTES DE REEDUCATION FONCTIONNELLE ET DE READAPTATION SUR PLATEAU TECHNIQUE A- Actes de rééducation somato-motrice Les actes d'électrothérapie doivent être faits sous supervision médicale 1- Massage et étirement spécifiques : TDA TDA Régional - Général 2- Rééduction fonctionnelle de membres sans lésion neurologique (comprenant la massothérapie, électrothérapie et rééducation) au minimum 60 mn : TDA TDA TDA TDA TDA TDA Un membre supérieur ou inférieur avec la ceinture correspondante, main complexe - Deux membres avec les ceintures correspondantes - Un segment distal (main et poignet) - Rééducation d'une atteinte rachidienne sans lésion neurologique - Rééducation des amputés * Un membre * Deux membres 3- Rééducation fonctionnelle en pathologie neurologique (comprenant la massothérapie, électrothérapie et rééducation) au minimum 60 mn : TDA TDA TDA TDA TDA Atteinte centrale ou périphérique d'un membre - Atteinte centrale ou périphérique de deux membres et plus en phase initiale et/ou évolutive - Atteinte centrale ou périphérique de deux membres et plus en phase séquellaire ou de stabilisation - Paralysie faciale Rque : en phase séquellaire le nombre de séances sera de 50 séances annuelles. En phase initiale et/ou évolutive et dans le cas de nécessité de 2 séances/jour, la cotation globale sera égale à 1.5 fois la cotation initiale.

66 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 66 ACTES REALISES PAR LES PARAMEDICAUX TITRE IV ACTES DE PHYSIOTHERAPIE REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLE ACTES DE REEDUCATION FONCTIONNELLE ET DE READAPTATION SUR PLATEAU TECHNIQUE A- Actes de rééducation somato-motrice Les actes d'électrothérapie doivent être faits sous supervision médicale B- La fonction ventilatoire et la fonction cardiovasculaire TDA TDA TDA TDA TDA TDA TDA TDA TDA Drainage postural (maximum 30 séanses) traitement exclusivement individuel par séance d'une durée de 45 mn - Réeducation appliquée à la chirurgie thoracique (pré ou post opératoire, soit immediate à la période de récupération, soit à la période de réadaptation) comprenant drainage des bronches avec ou sans massage local thérapeutique, massage et immobilisation de l'épaule, par séance d'une durée de 45 mn - Rééducation des troubles respiratoires chroniques : * Cas bénins par séance d'une durée de vingt minutes * Cas graves par séance d'une durée de 45 mn - Kinésithérapie des manifestations respiratoires de la mucoviscidose, chaque séance de traitement individuel, avec intervention constante du pratacien de l'ordre de 30 mn - Kinésithérapie des manifestations respiratoires des affections broncho-pulmonaires aiguës de l'enfant de moins de six ans, par série de 6 séances, chaque séance de traitement de l'ordre de 30 mn - Massage de drainage lymphatique manuel / pressothérapie * Un membre * Deux membres ou plus - Réadaptation à l'effort cardiovasculaire et respiratoire C- Brulés TDA TDA Un membre, le tronc, le cou ou le visage - Atteintes multiples D- Fonction périnéale (Urinaire, Sexuelle, Défécation) TDA Rééducation des troubles périnéaux sans atteinte neurologique (prise de concience du périée et de la motricité, apprentissage du verrouillage périnéal, entraînement manuel des muscles périnéaux et des abdominaux). E- Majoration par certaines techniques TDA TDA Hydro-massage (douche, bain) - Rééducation en piscine TITRE V ACTES PRATIQUES PAR DES INFIRMIERS

67 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 67 ACTES REALISES PAR LES PARAMEDICAUX TITRE V ACTES PRATIQUES PAR DES INFIRMIERS Lorsqu'un médecin effectue lui-même un acte inscrit ci-dessous et ne figurant pas à l'un des autres titres de la Nomenclature, il indique sur la feuille de soins le coefficient précédé de la lettre clé KE. Lorsq'un acte du présent titre est effectué par une sage-femme, le coefficient de l'acte est précédé de la lettre clé SF. CHAPITRE I SOINS DE PRATIQUE COURANTE TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB Injection S/C, I.M, intra-dermique Sans - Injection I/V isolée Sans - Injection goutte à goutte rectale ou s/c Sans - Injection intraveineuse directe en série, par injection Sans - Injection intraveineuse directe chez un enfant de moins de cinq ans Sans - Injection vaginale Sans - Prélèvement de sang veineux au pli du coude (de 1 à 3 prélèvements) Sans - Prélèvement de sang veineux supérieur à 3 prélèvements Sans - Perfusion intra-veineuse Sans - Aérosol Sans - Alimentation par sonde Sans - Pansement petit Sans - Pansement moyen (trachéotomie, ulcère jambe) Sans - Pansement grand avec sonde, canule Sans - Ablation de points supérieur à 10 points Sans - Lavage d'estomac Sans - Lavage vésical Sans - Lavement évacuateur ou médicamenteux Sans - Séance soins infirmiers de nursing (hygiène, surveillance, prévention ), chaque séance Sans maximum de 1/2 heure, avec maximum de 4 séances par jour - Garde + soins + actes infirmiers à domicile de jour : * 8 h à 20 h Sans * 20 h à 8 h Sans * Pendant24 h Sans - Soins gynécologiques au décours immédiat d'un traitement par curiethérapie Sans - Cathétérisme urétral Sans - Changement de sonde urinaire à demeure Sans - Cathétérisme urétral ou sondage chez l'enfant de moins de cinq ans Sans - Education à l'auto-sondage comprenant le sondage éventuel, avec un maximum de dix Sans séances. Cette cotation n'est pas cumulable avec celles relatives au cathétérisme urétral ou au changement de sonde urinaire - Réadaptation de vessie neurologique comprenant le sondage éventuel. Cette cotation n'est pas cumulable avec celles relatives au cathétérisme urétral ou au changement de sonde urinaire Sans - Instillation et/ou lavage vésical (sonde en place) Sans - Pose isolée d'un étui pénien, une fois par vingt-quatre heures Sans - Injection d'un ou plusieurs allergènes, poursuivant un traitement d'hyposensibilisation Sans spécifique, selon le protocole écrit, y compris la surveillance, la tenue du dossier de soins, la transmission des informations au médecin prescripteur - Pose de sonde gastrique Sans - Alimentation par sonde avec cathétérisme de la stomie, y compris la surveillance, par séance Sans - Pansement de stomie Sans - Pansement de trachéotomie, y compris l'aspiration et l'éventuel changement de canule ou sonde Sans - Pansements lourds et complexes nécessitant des conditions d'asepsie rigoureuse :

68 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 68 ACTES REALISES PAR LES PARAMEDICAUX TITRE V ACTES PRATIQUES PAR DES INFIRMIERS CHAPITRE I SOINS DE PRATIQUE COURANTE TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB TEB * De brûlure étendue ou de plaie chimique ou thermique étendue, sur une surface supérieure Sans à 5p. 100 de la surface corporelle * D'ulcère étendu ou de greffe cutanée, sur une surface supérieure à 60 cm² Sans * D'amputation nécessitant détersion, épluchage et régularisation Sans * De fistule digestive Sans * Pour pertes de substance traumatique ou néoplasique, avec lésions profondes, sous Sans aponévrotiques, musculaires, tendineuses ou osseuses * Chirurgical nécessitant un méchage ou une irrigation Sans * D'escarre profonde et étendue atteignant les muscles ou les tendons Sans * Chirurgical avec matériel d'ostéosynthèse extériorisé Sans * Autre pansement Sans - Réalisation de test tuberculinique + lecture Sans - Soins de bouche avec application de produits médicamenteux au décours immédiat d'une Sans radiothérapie - Lavement évacuateur + Extraction de fécalome Sans - Perfusion intraveineuse (ne peuvent être notés, à l'occasion de cet acte, des frais de déplacement ou des majorations de nuit ou de dimanche) * Organisation de la surveillance de la perfusion de moins de huit heures Sans * Organisation de la surveillance de la perfusion de plus de huit heures Sans CHAPITRE II SOINS SPECIALISES Soins demandant une actualisation des compétences, un protocole thérapeutique, l'élaboration et la tenue des dossiers de soins, la transmission d'informations au médecin prescripteur TEC Chimiothérapie anticancéreuse par voie intramusculaire ou sous-cutanée Sans - Chimiothérapie anticancéreuse par voie veineuse périphérique ou centrale (par cathéter ou site implantable) : TEC TEC * Injection intraveineuse ou par l'intermédiaire d'une perfusion courte d'une durée d'une heure maximum sous surveillance continue * Perfusion d'une durée supérieure à une heure et inférieure à six heures sous surveillance continue Sans Sans TEC TEC TEC Forfait pour chimiothérapie continue comportant trois passages au minimum par vingt-quatre heures, y compris le remplissage et la pose de l'infuseur, pompe ou pousse-séringue par jour - Perfusion intraveineuse d'antibiotiques, quelle que soit la voie d'abord, sous surveillance continue, chez un patient atteint de mucoviscidose, avec un maximum de trois séances par vingtquatre heures. Cette cotation est globale ; elle inclut l'ensemble des gestes nécessaires à la réalisation de l'acte et à la surveillance du patient, ainsi que les autres actes infirmiers éventuels liés au traitement de la mucovicidose. La séance : Une feuille de surveillance détaillée permettant le suivi du malade doit être impérativement tenue au domicile du malade - Irrigation colique dans les suites immediates des stomies définitives incluant le pansement et la surveillance de l'évacuation, avec un maximum de 20 séances, par séance Sans Sans Sans Sans

69 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 69 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE I ACTES DE RADIODIAGNOSTIC Tout acte de radiodiagnostic doit comporter une ou plusieurs incidence(s) radiographique(e) matérialisé(e) par un document, film ou épreuve, et être accompagné d'un compte rendu, ainsi que chaque film ou épreuve, doit être daté et porter les noms et prénoms du patient examiné, ainsi que le nom du médecin ayant effectué l'examen. CHAPITRE I ACTES DE RADIODIAGNOSTIC PORTANT SUR LE SQUELETTE Article 1 : Membre supérieur RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB Membre Supérieur Entier -2 Incidences Sans - Epaule F Sans - Epaule F+P Sans - Clavicule Sans - Omoplate F Sans - Omoplate F+P Sans - Humérus F+P Sans - Coude F+P Sans - Avant-bras F+P Sans - Poignet F+P Sans - Main F+P Sans - Doigt F+P Sans - Scaphoïde (2 incidendes) Sans - Main F/P + Scaphoïde Sans Article 2 : Membre inférieur RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB Bassin, hanche, articulations sacro-iliaques Sans - Hanche F+P Sans - Hanche + 2 x 3/4 Sans - Fémur F+P Sans - Genou F+P Sans - Jambe F+P Sans - Pied F+P Sans - Talon F+P Sans - Cheville F+P Sans - Orteil Sans - Axiales 2 genoux 2 incidences Sans - Gonométrie (Règle de Bell Thomson) Adultes Sans - Gonométrie (Règle de Bell Thomson) Enfants Sans - Radiomensuration comparative des membres Sans Article 3 : Tête RAB RAB Incidences fondamentales : face, profil, menton-film, projection sus-orbitaire des rochers, Worms, par incidence Sans - Recherche d'un corps étranger oculaire par radiographies multiples, l'examen Sans

70 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 70 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE I ACTES DE RADIODIAGNOSTIC CHAPITRE I ACTES DE RADIODIAGNOSTIC PORTANT SUR LE SQUELETTE Article 3 : Tête RAB Maxillaire défilé, os propres du nez Sans RAB Dent par technique intrabuccale, film occusal ou rétro-alvéolaire, Sans RAB Radiographie panoramique de la totalité du système maxillaire et du système dentaire sur un ou Sans plusieurs films RAB RAB RAB RAB RAB RAB Téléradiographie du crâne à trois mètres (diagnostic orthodontique), par séance Sans - Articulation Temporo-Maxillaire (1 coté) Sans - Articulation Temporo-Maxillaire (2 coté) Sans - Cavum Sans - Larynx F ou P Sans - Larynx F + P Sans Article 4 : Thorax - Gril costal, ou sternum, ou hémithorax, ou articulation sterno-claviculaire : RAB RAB * Une incidence Sans * Par incidence supplémentaire Sans Article 5 : Rachis RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB RAB Rachis dans son entier en téléradiographie à 2,50 mètres par examen Sans - Rachis Cervical F + P Sans - Rachis Cervical F + P + 2 x 3/4 Sans - Rachis Cervical F + P + dynamique Sans - Rachis Dorsal F + P Sans - Rachis lombaire F + P Sans - Rachis entier Enfant Sans - Sacrum F + P Sans - Charnière cervico-occipitale F + P Sans - Rachis lombaire F + P + L5-S1 F + P Sans - Rachis lombaire F + P + 3/4 droit+gauche Sans - Rachis lombaire F + P + Etude dynamique Sans Article 6 : Divers - Age osseux : RAB RAB * Un cliché Sans * Deux clichés Sans RAB RAB Squelette entier : Bilan comprenant au minimum l'étude du crâne, du rachis entier, du bassin, d'un membre supérieur et d'un membre inférieur, quelque soit le nombre d'incidences - Ostéodensitomètrie Sans

71 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 71 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE I ACTES DE RADIODIAGNOSTIC CHAPITRE II ACTES DE RADIODIAGNOSTIC PORTANT SUR LES VISCERES Article 1 : Larynx, parties molles du cou RAC Laryngographie-pharyngographie Sans Article 2 : Poumons, cœur - Radiographie du thorax y compris médiastin et cœur (avec ou sans opacification oesophagienne) : RAC RAC * Face Sans * F + P Sans RAC Examen radiologique des poumons avec opacification bronchique Sans RAC Radiographie du thorax pour suivi post opératoire d'une intervention thoracique chez un patient Sans hospitalisé Article 3 : Tube digestif N.B./ : Un minimum de cinq poses est exigible sauf pour l'abdomen sans préparation, la vésicule exclue et les examens préopératoires. RAC RAC RAC RAC RAC RAC RAC RAC RAC RAC Abdomen sans préparation (face) Sans - Abdomen sans préparation (face) + autres incidences quel que soit le nombre Sans - Abdomen aigu (syndrome occlusif ou péritonéal, ASP debout, couché + RX thorax Sans - Transit Oesophagien Sans - Transit Oeso-gastro-duodénal (avec scopie télévisée pour 2 régions) Sans - Examen radiologique du colon Sans - Transit du grêle Sans - Defecographie Sans - Fistulographie (F + P) sans tenir compte de l'injection Sans - Cholangiographie par le drain Sans Article 4 : Système urinaire RAC RAC RAC Examen sans préparation Sans - Urographie IV, sans étude mictionnelle (y compris ASP) Sans - Cystographie apres opacification par voie sus-pubienne ou retrograde Sans RAC Uretrographie retrograde (n'est pas cumulable avec le précédent : cystographie) Sans RAC Etude mictionnelle au décours d'un des trois examens suivants : urographie, cystographie, Sans uretrographie RAC Pyélographie retro ou antègrade Sans Article 5 : Gynécologie RAC Mammographie bilatérale incluant le cas échéant, les incidences axillaires et les agrandissements

72 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 72 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE I ACTES DE RADIODIAGNOSTIC CHAPITRE II ACTES DE RADIODIAGNOSTIC PORTANT SUR LES VISCERES Article 5 : Gynécologie RAC RAC RAC RAC RAC RAC Mammographie unilatérale - Hystérosalpingographie sans l'injection Sans - Radiopelvimétrie Sans - Génitographie externe, colpocystographie sans l'injection Sans - Contenu utérin Sans - Galactographie sans l'injection Sans Article 6 : Système nerveux RAC RAC RAC Myélographie Sans - Discographie d'un ou plusieurs disques Sans - Sacco-radiculographie Sans Article 7 : Angiographie numérisée RAC RAC RAC RAC RAC RAC RAC RAC RAC RAC Pour l'angiographie non numérisée les cotations en Rd et en KE sont réduites de 30% Sans - Examen cranien (4 axes) Sans - Examen cranien (sélectif) Sans - Examen viscéral (global) Sans - Examen viscéral (sélectif) Sans - Examen périphérique (global) Sans - Examen périphérique (sélectif) Sans - Phlébographie (1 membre) Sans - Phlébographie (2 membres) Sans - Cavographie Sans CHAPITRE III ACTES DIVERS RAD RAD RAD RAD Sialographie Sans - Lymphographie (examen complet étalé sur 48 heures, y compris l'examen du thorax) Sans - Repérage des corps étrangers, par les méthodes géométriques Sans - Arthrographie quelque soit l'articulation Sans CHAPITRE IV EXAMENS UTILISANT DES APPAREILLAGES SPECIAUX - Acte de scanographie TDM Est considéré comme un acte de scanographie, l'examen effectué à l'aide d'un appareil de tomodensitométrie, quel que soit le nombre de coupes nécessaires, avec ou sans injection deproduit de contraste, d'une des REGIONS ANATOMIQUES suivantes : TETE ; COU ; THORAX ; ABDOMEN ; PELVIS ; MEMBRES ; RACHIS :

73 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 73 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE I ACTES DE RADIODIAGNOSTIC CHAPITRE IV EXAMENS UTILISANT DES APPAREILLAGES SPECIAUX RAE RAE RAE RAE TITRE II * Examen par région anatomique avec ou sans préparation Sans * Par région supplémentaire au cours du même examen Sans * Arthro-myélo-TDM Sans * Cysternographie-TDM Sans RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE - Article 1 : Pathologie vasculaire RBB RBB RBB RBB Angioplastie endoluminale percutanée des artères des membres inférieurs - Angioplastie des artères rénales - Sympatholyse chimique sous contrôle TDM - Angioplastie de la veine cave inférieure - Article 2 : Embolisation RBB RBB Quelque soit le territoire Sans - Chimio-embolisation, alcoolisation de tumeur hépatique Sans - Article 3 : Pathologie digestive RBB Biopsie hépatique avec embolisation du trajet Sans RBB Ponction biopsique ou cytologique échoguidée du foie Sans RBB Drainage biliaire externe par pose percutanée d'un cathéter après ponction hépatique transpariétale Sans RBB Drainage biliaire interne par intubation percutanée d'une sténose des voies biliaires, après ponction hépatique transpariétale, avec ou sans mise en place d'une endo-prothèse dans la même séance Sans RBB Dilatation percutanée isolée, quelle que soit la technique d'une (de) sténose(s) des voies biliaires, après ponction hépatique transpariétale, avec ou sans pose d'endoprothèse Sans RBB RBB RBB RBB Neurolyse percutanée du plexus solaire et des nerfs splanchniques sous contrôle Sans scanographique - Ponction échoguidée de tumeur abdominale Sans - Aspiration et drainage percutanés des abcès et collections liquidiennes abdominales sous Sans contrôle scannographique - Aspiration et drainage percutanés des abcès et collections liquidiennes abdominales échoguidé Sans - Article 4 : Pathologie ostéo-articulaire RBB Biopsie osseuse profonde radio-guidée des vertèbres et des disques et des articulations sacroiliaques Sans

74 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 74 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE II RADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE - Article 5 : Pathologie gynécologique et obstétricale RBB Salpingographie sélective ou reperméabilidation tubaire Sans TITRE III ACTES DE RADIOTHERAPIE Les traitements, ainsi que précisés par la suite, donnent lieu obligatoirement à l'établissement d'un protocole de traitement. CHAPITRE I ACTES DE RADIOTHERAPIE DE HAUTE ENERGIE Article 1 : Protocole de traitement RCB Protocole de traitement : la mise en oeuvre de l'irradiation de haute énergie au delà de 0,5 MeV impose l'établissement d'un protocole de traitement comprenant : 1- Le résumé clinique, 2- Le diagnostic histologique ou à défaut les bases de l'indication thérapeutique, 3- La description des volumes à irradier, 4- La prévision dosimètrique et le compte rendu de fin d'irradiation Article 2 : Préparation du traitement RCB RCB RCB RCB Mise en place sans simulation - Repérage radiographique ou radioscopique ou gammagraphique - Le cumul entre les moyens de repérage est possible avec maximum - Lorsqu'il est fait usage d'un simulateur, en supplément Article 3 : Etude physique et dosimétrique RCB RCB Etude dosimétrique comportant le calcul de la dose absorbée à l'isodose de référence - Supplément pour étude dosimétrique dans le cas d'un traitement par champs complexes (maladie de Hodgkin, médulloblastome...) RCB Etude dosimètrique 2D RCB Etude dosimètrique 3D avec aquisition scannographique (scanner en sus) RCB Simulation virtuelle pour radiothérapie de conformation (avec un minimum de dix coupes où les volumes cibles ont été contournés) RCB Contention individuelle RCB Usage de caches personnalisées RCB Utilisation de collimateurs multilames RCB Utilisation de contrôle de qualité par imgerie portale RCB Rque : La surimpression est cotée moitié du barème des articles 2 et 3 Article 4 : Irradiation par faisceaux de photons ou électrons RCB RCB Faisceaux de 0,5 à 4,9 MeV (y compris télécobalthérapie) : jusqu'à 2 Grays délivrée en profondeur, par séance, quel que soit le nombre de champs ; chaque séance. - Lorsque la dose appliquée au cours de la séance dépasse 2 grays ce coefficient sera majoré, pour chaque 0,1 Gray supplémentaire de :

75 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 75 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE III CHAPITRE I ACTES DE RADIOTHERAPIE ACTES DE RADIOTHERAPIE DE HAUTE ENERGIE Article 4 : Irradiation par faisceaux de photons ou électrons RCB RCB RCB Faisceaux de 5 MeV et plus : jusqu'à 2 Grays délivrée en profondeur, par séance, quel que soit le nombre de champs ; chaque séance. - Lorsque la dose appliquée au cours de la séance dépasse 2 grays ce coefficient sera majoré, pour chaque 0,1 Gray supplémentaire de : - Irradiation effectuée par faiceaux de grandes dimensions et de formes complexes (maladie de Hodgkin, ) pour le cobalt et l'accélérateur linéaire ; supplément de - Irradiation corporelle totale : RCB RCB RCB RCB RCB RCB RCB RCB * Consultation + protocole * Première mise en place de repérage * Cache personnalisée * Etalonnage * Hygiène et préparation des salles * Maintenance * Irradiation : ** Mise en place par fraction ** Irradiation (équivalent de 160 Grays à 100 cm) CHAPITRE II ACTES DE RADIOTHERAPIE SUPERFICIELLE ET DE CONTACT Article 1 : Traitement des affections malignes RCC RCC Protocole du traitement : la mise en oeuvre du traitement impose l'établissement d'un protocole de traitement comprenant : 1- Le résumé clinique, 2- Le diagnostic histologique, 3- La description des surfaces à irradier, 4- La prévision dosimétrique et le compte rendu de fin d'irradiation - Irradiation proprement dite, quelle que soit la surface à irradier, le nombre de champs, par séance Article 2 : Traitement des affections bénignes RCC Irradiation proprement dite, quelle que soit la localisation et les modalités de l'irradiation (kilovolts, dose, étalement, nombre de champs) CHAPITREIII ACTES DE CURIETHERAPIE SECTION I : Curiethérapie à bas débit de dose interstitielle et endocavitaire Article 1 : Protocole de traitement : RCD La mise en oeuvre du traitement impose l'établissement d'un protocole de traitement comprenant : 1- Le résumé clinique, 2- Le diagnostic histologique, 3- La description des surfaces à irradier, 4- La prévision dosimétrique et le compte rendu de fin d'irradiation Article 2 : Préparation du traitement : RCD Repérage radiographique : * Contrôle de la pose des vecteurs non radio-actifs ou de la mise en place des applicateurs ou moules avec sources

76 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 76 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE III ACTES DE RADIOTHERAPIE CHAPITREIII ACTES DE CURIETHERAPIE SECTION I : Curiethérapie à bas débit de dose interstitielle et endocavitaire RCD * Radioscopie télévisée RCD Article 3 : Dosimétrie : - Mould Room (moulage, applicateurs...) RCD RCD RCD Article 4 : - Forfait de base - Etablissement des courbes d'isodose : * Un plan * Par plan supplémentaire RCD Acte d'implantation non radioactive Article 5 : Acte d'irradiation : RCD Mise en place et ablation des sources radio-actives (non compris les fournitures de matériel radioactif et non radioactif utilisé) SECTION II : Curiethérapie à haut débit de dose Article 1 : Protocole de traitement : RCD La mise en oeuvre du traitement impose l'établissement d'un protocole de traitement comprenant : 1- Le résumé clinique, 2- Le diagnostic histologique, 3- La description des surfaces à irradier, 4- La prévision dosimétrique et le compte rendu de fin d'irradiation Article 2 : Préparation du traitement : RCD RCD Repérage radiographique : * contrôle de la pose des vecteurs non radio-actifs ou de la mise en place des applicateurs ou moules avec sources * Radioscopie télévisée de longue durée RCD Mould Room (moulage, applicateurs...) Article 3 : Dosimétrie : RCD Article 4 : - Dosimetrie (forfaitaire) RCD Acte d'implantation non radioactive Article 5 : Acte d'irradiation : RCD Mise en place et ablation des sources radio-actives (non compris les fournitures de matériel radioactif et non radioactif utilisé) SECTION III : Curiethérapie oculaire Article 1 : Protocole de traitement RCD La mise en oeuvre du traitement impose l'établissement d'un protocole de traitement comprenant : 1- Le résumé clinique, 2- Le diagnostic histologique, 3- La description des surfaces à irradier, 4- La prévision dosimétrique et le compte rendu de fin d'irradiation Article 2 : Dosimétrie :

77 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 77 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE III ACTES DE RADIOTHERAPIE CHAPITREIII ACTES DE CURIETHERAPIE SECTION III : Curiethérapie oculaire RCD RCD RCD Article 3 : - Forfait de base - Etablissement des courbes d'isodose : * Un plan * Par plan supplémentaire RCD Acte d'implantation non radioactive (ophtalmologue/radiothérapeute) Article 4 : Acte d'irradiation : RCD Mise en place et ablation des sources radio-actives (non compris les fournitures de matériel radioactif et non radioactif utilisé) TITRE IV ACTES UTILISANT DES RADIO-ELEMENTS EN SOURCES NON SCELLEES CHAPITRE I INVESTIGATIONS DIAGNOSTIQUES COMPORTANT L'ADMINISTRATION AU MALADE D'UN RADIO-ISOTOPE - SECTION I : Examens sur le patient (in vivo) Article 1 : Mesures externes de la radioactivité (sans imagerie) : RDB Un site de mesure, un radiopharmaceutique quel que soit le nombre de mesures (la soustraction du bruit de fond est comprise dans la mesure) - Plusieurs sites de mesure au-delà du premier site, même radiopharmaceutique, une série de mesures au cours du temps : Sans RDB * Par site de mesure supplémentaire Sans RDB * Avec un plafond de Sans Article 2 : Explorations Scintigraphiques, morphologiques et fonctionnelles (imagerie) : RDB RDB Scintigraphique plane statique : * Par incidence Sans * Avec un plafond, quel que soit le nombre d'organes, de Sans RDB * Examen du corps entier par dispositif spécialisé Sans RDB * Supplément pour quantification nécessitant le traitement informatique des données Sans scintigraphiques RDB RDB RDB Scintigraphie plane séquentielle et/ou étude dynamique quantitative nécessitant le traitement informatique des données scintigraphiques (la quantification par ordinateur est comprise dans la cotation) - Tomoscintigraphie comportant la réalisation de plusieurs coupes tomographiques par caméra tomographique associée à un ordinateur - En cas de scintigraphie plane et de tomoscintigraphie d'un même organe, la cotation applicable est plafonée à RDB Si l'exploration comporte une répétition de l'examen à diverses reprises au cours de séances différentes, à la suite de la même injection d'un radiopharmaceutiques, un coefficient de 1,5 est appliqué, quel que soit le nombre de reprises et de séances RDB Si l'exploration d'un même organe comporte l'étude de deux fonctions différentes par deux radiopharmaceutiques, les deux examens sont considérés comme deux actes différents Sans Sans Sans Sans Sans

78 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 78 ACTES EFFECTUES PAR LES MEDECINS RADIOLOGUES ET MEDECINS RADIOTHERAPEUTES ONCOLOGUES TITRE IV ACTES UTILISANT DES RADIO-ELEMENTS EN SOURCES NON SCELLEES CHAPITRE I INVESTIGATIONS DIAGNOSTIQUES COMPORTANT L'ADMINISTRATION AU MALADE D'UN RADIO-ISOTOPE - SECTION II : Mesures sur un prélèvement (in vitro) RDB RDB RDB Dosage radio-immunologique (RIA) : par substance dosée Sans - Mesure de la radioactivité d'un échantillon (biologique ou autre) : * Par échantillon Sans * Avec un plafond de Sans CHAPITRE II SCELLEES UTILISATION THERAPEUTIQUE DES RADIO-ISOTOPES EN SOURCES NON RDC Traitement n'impliquant pas une surveillance médicale et dosimétrique par une hospitalisation en secteur radioprotégé RDC Traitement nécessitant une surveillance médicale et dosimétrique durant plusieurs jours avec hospitalisation en secteur radioprotégé, quelle que soit l'activité administrée Sans Sans

79 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 79 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE I - ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES I.1- Cytologie : - Diagnostic cytologique d une lésion par éléments et/ou apposition (quel que soit le nombre de lames) : BAB BAB BAB BAB BAB BAB BAB BAB BAB * Conventionnel Sans * Monocouche Sans - Diagnostic cytopathologique sur liquide biologique (ascite, liquide pleural, liquide bronchique) : * Apposition et grattage Sans * Avec coloration(s) spéciale(s) précisée(s) dans le compte rendu Sans * Pour les organes pairs avec individualisation des échantillons Sans - Diagnostic cytopathologique par ponction d'organe : * Simple Sans * Multiple sur un même organe Sans * Bilatéral pour les organes pairs avec individualisation des échantillons Sans - Suppléments pour inclusion en paraffine Sans I.2- HISTOPATHOLOGIE : Le compte rendu doit préciser la ou les coloration(s) spéciale(s) éventuellement utilisée(s). I.2.1- Biopsies non individualisées : - Diagnostic histopathologique, par inclusion et coupe de prélèvements biopsiques uniques ou multiples non individualisés quel que soit le nombre de fragments : BAC * Sans coloration spéciale Sans BAC * Avec coloration(s) spéciale(s) Sans Exemples : biopsie(b) cutanée, b. du col utérin, b de l endomètre, b. rectale, b. colique, b. d intestin grêle, b. gastrique, b. hépatique,, b. laryngée, b. bronchique, b. pleurale, b. amygdalienne, b. testiculaire, b. vésicale, b. rénale, b. ostéomédullaire Sans I.2.2- Biopsies étagées : - Diagnostic histopathologique, par inclusion et coupe de prélèvements biopsiques étagés effectués au niveau de plusieurs zones de voisinages et nécessitant l'individualisation des prélèvements (cette individualisation doit apparaitre dans le compte rendu). BAC * Sans coloration spéciale Sans BAC * Avec coloration(s) spéciale(s) Sans Exemples : b. laryngées ou oesophagiennes ou gastriques ou duodénales à plusieurs niveaux, b. du col utérin multiples et repérées, b. rectocoliques étagées, b. bronchiques sur plusieurs troncs (l arbre bronchique droit et l arbre bronchique gauche font l objet d une cotation unique) Sans I.2.3- Curetages et Biopsies guidées : - Diagnostic histopathologique par inclusion et coupe de prélèvements par : BAC BAC BAC * Curetage biopsique (exemple : curetage biopsique de l endomètre ou du cavum) : ** Sans coloration spéciale Sans ** Avec coloration(s) spéciale(s) Sans * Curetage évacuateur (aspiration, révision utérine) Sans

80 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 80 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE I - ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES I.2- HISTOPATHOLOGIE : I.2.3- Curetages et Biopsies guidées : BAC BAC * Biopsie guidée (b. stéréotaxique; ou b. sous contrôle radiologique ou échographique) : ** Sans coloration spéciale Sans ** Avec coloration(s) spéciale(s) Sans I.2.4- Exérèse et résection de lésions : - Diagnostic histopathologique par inclusion et coupe de prélèvements par : BAC BAC BAC * Exérèse ou résection d une lésion unique par voie endoscopique ou chirurgicale (sans Sans ablation de l organe). Exemples : exérèse de polype de l endomètre, polype digestif unique, ablation d hémorroïdes, vagotomie, végétations adénoïdes ) * Exérèse de lésions multiples. Exemple : deux ou plusieurs naevi, ablation de polypes Sans digestifs étagés et individualisés * Résection endoscopique, prostatique ou vésicale Sans I.2.5- Pièces opératoires : BAC BAC BAC BAC BAC Diagnostic histopathologique par inclusion et coupe : * D une pièce opératoire intéressant un organe ( ablation partielle ou totale de l'organe) : Sans Exemples : ovariectomie, salpingectomie, hystérectomie totale ou sub-totale sans les annexes, appendicectomie, cholécystectomie, gastrectomie simple, splénectomie,, thyroïdectomie, amygdalectomie, parotidectomie, exérèse de corde vocale, sympathectomie, synoviectomie, ganglion, chaîne ganglionnaire, lobectomie pulmonaire, tumorectomie mammaire simple, Epididymectomie, pulpectomie testiculaire, néphrectomie simple, ablation d'une tumeur osseuse * Pour les organes pairs, une cotation par côté Sans * D une pièce opératoire complexe (comportant l ablation totale ou partielle d organes de Sans voisinage).. * Cotation supplémentaire par partie d organe ou organe complémentaire. ( Une chaîne Sans ganglionnaire est assimilée à un organe) * Cotation maximale. Exemples : Annexectomie utérine (ovaire+ trompe), hystérectomie Sans totale avec les annexes ; hystérectomie totale élargie aux paramètres et chaînes ganglionnaires satellites ; gastrectomie et chaînes ganglionnaires satellites ;, colectomie et chaînes ganglionnaires satellites, duodénopancréatectomie, pancréatectomie caudale et splénectomie, ablation simultanée de plusieurs viscères intéressés par le même processus pathologique: (gastrectomie + colectomie partielle +pancréatectomie), mammectomie et curages ganglionnaires (une cotation par côté), laryngectomie et chaînes ganglionnaires satellites, pneumonectomie et lobectomies pulmonaires multiples, thyroïdectomie totale et chaînes ganglionnaires satellites, néphro-uretérectomie surrénalectomie et ganglions satellites, cystoprostatectomie et curages ganglionnaires, orchi-épididymectomie (une cotation par côté), orchiépididymectomie avec curages ganglionnaires (une cotation par côté), prostatectomie simple ou radicale avec ou sans vésicule séminale et curages ganglionnaires. Prélèvements avec protocole complexe : conisation du col utérin, exérèse mammaire pour lésions infra-cliniques. I.2.6- Examens extemporanés : - Examen histopathologique extemporané : BAC * D une pièce opératoire quel que soit l organe Sans BAC * En cas de demandes multiples (2 fragments complémentaires au maximum) : cotation Sans supplémentaire par fragment

81 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 81 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE I - ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES I.2- HISTOPATHOLOGIE : I.2.6- Examens extemporanés : BAC Contrôle histologique ultérieur, obligatoire, après inclusion de la pièce dans la paraffine (la cotation se fait selon la nature de la pièce) Sans I.2.7- Fœtus / Placenta : BAC BAC BAC Examen anatomo-pathologique complet du fœtus ( de moins de 24 semaines) Sans - Examen du placenta complet avec cordon et membranes Sans - Examen du placenta complet avec cordon, membranes et fœtus Sans I.2.9- Immunohistochimie : - Examen immunohistochimique sur coupes tissulaires ou prélèvements cytologiques, (Le compte rendu doit comporter 4 rubriques clairement individualisées : La technique utilisée, nom des anticorps utilisés, résultats de l examen et conclusion) : BAC BAC BAC * Par anticorps utilisé Sans * Récepteurs hormonaux tissulaires Sans * Oncoprotéines ( Exemple : Hercept test ) Sans I Techniques particulières : - Hybridation in situ sur coupes tissulaires : BAC BAC BAC BAC BAC BAC BAC * Par sonde utilisée Sans * Cotation maximale Sans - Immunofluorescence : par anticorps Sans - Analyse d ADN par technique de biologie moléculaire (PCR) : par sonde utilisée Sans - Phénotypage cellulaire par cytométrie de flux : par anticorps Sans - Analyse du cycle cellulaire par cytométrie Sans - Microscopie électronique Sans II - MICROBIOLOGIE II.1 - Bactériologie clinique II Par Produit pathologique. ( Par identification complète de germe(s) pathogène(s), on entend identification biochimique et/ou antigénique de(s)/(la) bactérie(s) isolée(s).) Urines : BBB Examen cytobactériologique (ECBU), La cotation de base globale comprend : Examen cytologique quantitatif, étude du culot urinaire (recherche de cristaux), isolement et dénombrement des germes (mycobactéries exclues), quelle que soit la méthode Identification complète de(s) germe(s) isolé(s) Antibiogramme Sans BBB Leucocyturie Sans BBB HLM (compte d Addis) Sans

82 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 82 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE II - MICROBIOLOGIE II.1 - Bactériologie clinique II Par Produit pathologique. ( Par identification complète de germe(s) pathogène(s), on entend identification biochimique et/ou antigénique de(s)/(la) bactérie(s) isolée(s).) Matières fécales (coproculture) et prélèvement rectal : BBB Outre les recherches communes à tous les examens microbiologiques et en l absence d examen parasitologique prescrit, la cotation de base globale comprend : Examen microscopique direct, isolement avec éventuellement identification complète de(s) germe(s) entéropathogène(s) et antibiogramme, recherche et identification du Candida albicans si nécessaire - Cotation supplémentaire pour : Sans BBB * Recherche et identification de Campylobacter Sans BBB * Recherche et identification de germes anaérobies avec antibiogramme Sans Sang (Hémoculture) : BBB Recherche systématique de(s) germe(s) aérobie(s) et anaérobie(s) avec éventuellement identification complète et antibiogramme Sécrétion et Exsudats génitaux : Sans BBB Chez l homme (prélèvement urétral) Sans BBB Chez la femme (prélèvement vaginal) Sans La cotation de base globale comprend : Examens microscopiques, isolement avec éventuellement identification complète de(s) germe(s)pathogène(s) et antibiogramme, culture mycologique d isolement avec éventuellement identification du Candida albicans si nécessaire, recherche du Trichomonas vaginalis dans un prélèvement vaginal. Les recherches directes de mycoplasme et de Chlamydiae sont cotées en sus de la cotation de base globale Sans Sécrétion broncho-pulmonaires et expectorations : BBB Examens microscopiques, isolement, numération et éventuellement identification de(s) germe(s) pathogène(s) (mycobactéries exclues) avec antibiogramme, recherche et identification du Candida albicans si nécessaire Sécrétion et Exsudats de la sphère oto-rhino-pharyngée : BBB Examens microscopiques, isolement avec éventuellement identification complète de germes pathogènes et antibiogramme Liquides de ponction : Sans Sans BBB Examen cytologique (Numération et formule leucocytaires) Sans BBB Examens microscopiques, isolement, éventuellement identification complète de germes pathogènes (mycobactéries et anaérobies exclus) et antibiogramme Sans - Cotation supplémentaire pour : BBB * Recherche d antigène bactérien soluble Sans BBB * Isolement, identification complète de(s) germes(s) anaérobie(s) et antibiogramme Sans Pus et prélèvements divers : BBB BBB Air expiré : BBB Examens microscopiques, isolement, éventuellement identification complète de germes pathogènes (mycobactéries et anaérobies exclus) et antibiogramme - Cotation supplémentaire pour : isolement, identification complète de(s) germes(s) anaérobie(s) et antibiogramme - Test respiratoire au carbone 13 (test utilisé exclusivement pour le contrôle des ulcères dus à Hélicobacter pylori) Sans Sans

83 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 83 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE II - MICROBIOLOGIE II.1 - Bactériologie clinique II Par examen - Recherche de mycobactéries dans les produits pathologiques : BBB BBB BBB * Examen microscopique + culture sur 2 tubes au moins (par prélèvement) Sans * Identification biochimique de Mycobacterium tuberculosis par au moins 2 tests Sans * Identification biochimique des autres mycobactéries Sans BBB Antibiogramme (4 antibiotiques au moins) Sans BBB Recherche et identification de Mycobacterium tuberculosis par technique de biologie moléculaire (PCR) : BBB Recherche de bactéries par examen direct au microscope à fond noir (spirochètes, leptospires...) Sans BBB Recherche d un micro-organisme par immunofluorescence (quel que soit le nombre de sérums utilisés) Sans BBB Isolement de leptospires par cultures sur milieux spéciaux Sans BBB Isolement et numération de Mycoplasmes avec antibiogramme Sans BBB Recherche et identification de Mycoplasmes par technique de biologie moléculaire (PCR) BBB Recherche directe de Chlamydiae par technique immunologique Sans BBB Recherche et identification de Chlamydia trachomatis par technique de biologie moléculaire (PCR) BBB Recherche et identification d Hélicobacter Sans BBB Recherche et identification de Legionella Sans - Identification d une bactérie par la détermination de sa toxine : BBB BBB BBB BBB BBB BBB * Par technique immunologique Sans * Par pouvoir pathogène expérimental Sans - Toxinotypie botulique Sans - Etude de la concentration d antibiotiques chez le malade : Dosage d un antibiotique Sans - Etude du pouvoir bactéricide d antibiotiques et de leur association Sans - Recherche de bactéries multirésistantes Sans II.2 - Sérologie bactérienne le compte rendu doit préciser la ou les techniques(s) utilisée(s) avec leur seuil de sensibilité et proposer une interprétation des résultats, en fonction des données cliniques disponibles, ainsi que les modalités du suivi sérologique éventuel en cas de positivité. Par diagnostic sérologique, on entend la recherche et le titrage éventuel des anticorps spécifiques. Les abréviations des techniques sont les suivantes : * Agg : Agglutination * EIA : Technique immunoenzymatique * IFI : Immunofluorescence indirecte. Pour les sérodiagnostics qui nécessitent un examen itératif, les sérums doivent être conservés à 20 au moins 3 mois. BBC BBC BBC BBC BBC BBC Antistreptolysine O (ASLO) Sans - Antistreptodornase (ASDOR) Sans - Antistreptokinase (ASK) Sans - Borrelioses : * Maladie de Lyme (IFI ou EIA) Sans * Fièvres récurrentes (IFI ou EIA) Sans - Brucelloses : * Wright et Rose Bengale Sans

84 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 84 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE II - MICROBIOLOGIE II.2 - Sérologie bactérienne BBC BBC BBC BBC BBC BBC BBC BBC BBC BBC BBC BBC BBC BBC * IFI OU EIA Sans - Chlamydiae : * Trachomatis (IgG et IgM et/ou IgA) Sans * Autres Sans - Hélicobacter pylori (EIA) Sans - Legionellose (IFI ; EIA) Sans - Leptospiroses Sans - Mycoplasma : * Mycoplasma pneumoniae Sans * Mycoplasma ureaplasma, Mycoplasma hominis : les 2 (inhibition de croissance) Sans - Fièvre Q (Coxiella burnetti) IgG/IgM Sans - Rickettsioses (IFI) par espèce Sans - Salmonelloses : Sérodiagnostic de Widal Sans - Syphilis : Dépistage par 2 réactions obligatoires dont au moins une de chaque groupe ci-après : * Groupe 1 : Réaction d'agglutination (Agg) * Groupe 2 : TPHA ; EIA ; FTA abs Sans NB : En cas de réaction positive, un titrage doit être pratiqué sur chaque groupe Sans - Maladie des griffes du chat (IFI et/ou EIA) Sans - Yersinioses (Agg 8 antigènes) Sans II.3 - virologie : - Recherche de virus par inoculation sur : BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD BBD * Lignée épithéliale continue humaine ou animale Sans * Primoculture de rein de singe Sans * Primoculture de rein humain embryonnaire Sans * Oeufs embryonnés Sans * Souriceaux (isolement d'entérovirus non Polio) Sans - Recherche de virus par agglutination de particules sensibilisées Sans - Recherche de virus par immunofluorescence directe : * Par virus Sans * Cotation maximale à partir de trois virus - Identification de virus (détermination du sérotype comprise) : * Adénovirus Sans * Arbovirus Sans * Arénavirus Sans * Myxovirus Sans * Paramyxovirus Sans * Herpès virus Sans * Cytomégalovirus Sans * Poliovirus Sans * Virus de la rubéole Sans * Réovirus Sans

85 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 85 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE II - MICROBIOLOGIE II.3 - virologie : BBD BBD BBD BBD BBD BBD Identification d'entérovirus non Polio après isolement sur souriceaux Sans - Antigénémie CMV (PP 65) - Détermination des antigènes viraux non précisés dans la nomenclature - Génotypage HCV - Détermination de la charge virale (qualitative+quantitative) Sans - Recherche de génomes viraux par technique PCR (Polymerase Chain Reaction) Sans II.4 - sérologie virale : le compte rendu doit préciser la ou les techniques(s) utilisée(s) avec leur seuil de sensibilité et proposer une interprétation des résultats, en fonction des données cliniques disponibles, ainsi que les modalités du suivi sérologique éventuel en cas de positivité. Par diagnostic sérologique, on entend la recherche et le titrage éventuel des anticorps spécifiques. Pour les sérodiagnostics qui nécessitent un examen itératif, les sérums doivent être conservés à 20 au moins 6 mois. La cotation de certains examens de sérologie virale est fonction de la (des) technique(s) utilisée(s) : EIA : Technique immunoenzymatique B 150 par isotype ; IB : Immunoblot B 200 ; FI : Immunofluorescence indirecte B 100 par isotype ; IHA : Inhibition d'hémagglutination B 50 ; RFC : Réaction de fixation du complément B 50 ; Ac : anticorps ; Ag : antigène - Adénovirus : BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE * RFC Sans * IHA Sans * IFI (IgM / IgG) Sans * EIA (IgM / IgG) Sans - Chorioméningite lymphocytaire (Arénavirus) : * IFI (IgM / IgG) Sans * EIA (IgM / IgG) Sans - Cytomégalovirus : * IFI (IgM / IgG) Sans * EIA (IgM / IgG) Sans - Virus d'epstein-barr (EBV) : * Mononucléose infectieuse : ** Agglutination d'hématies ou de particules sensibilisées Sans ** IFI (IgM / IgG) Sans ** EIA (IgM / IgG) Sans * Anticorps spécifiques (Ac VCA, Ac EA, Ac EBNA) par : ** Ac IFI (IgM / IgG) Sans ** Ac EIA (IgM / IgG) Sans - Herpes simplex : * Anticorps anti-vhs1 : ** IFI (IgM / IgG) Sans ** EIA (IgM / IgG) Sans * Anticorps anti-vhs2 : ** IFI (IgM / IgG) Sans ** EIA (IgM / IgG) Sans - Herpès 6 (VHH6) :

86 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 86 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE II - MICROBIOLOGIE II.4 - sérologie virale : BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE * IFI (IgG) Sans * EIA (IgG) Sans - Varicelle zona : * IFI (IgM / IgG) Sans * EIA (IgM / IgG) Sans - Entérovirus : * EIA (IgM / IgG) et pour chaque sérotype Sans - Grippes : * Grippe A : ** RFC Sans ** IHA Sans ** EIA (IgM / IgG) Sans * Grippe B : ** RFC Sans ** IHA Sans ** EIA (IgM / IgG) Sans - Parainfluenza (paramyxovirus) par Ag (antigène) : * RFC / IHA Sans - Virus respiratoire syncitial : * IFI (IgM / IgG) Sans * EIA (IgM / IgG) Sans - Hépatite A * IFI (IgM / IgG) Sans * EIA (IgM / IgG) Sans - Hépatite B : (VHB) * Technique : ** Ag HBs Sans ** Ac anti-hbs Sans ** Ac anti-hbc Sans ** Ac anti-hbc IgM Sans ** Ag HBe Sans ** Ac anti-hbe Sans - Hépatite C (VHC) : * Ac anti-vhc par EIA Sans * Test de confirmation I B (Riba) Sans - Hépatite delta (VHD) : * Technique EIA : ** Ag delta Sans ** Ac anti-delta IgM Sans ** Ac anti-delta IgG Sans - Hépatite E : * EIA (IgM / IgG) Sans - Oreillons : virus ourlien * IFI (IgM / IgG) Sans

87 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 87 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE II - MICROBIOLOGIE II.4 - sérologie virale : BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE BBE * EIA (IgM / IgG) Sans - Parvovirus B19 * IFI (IgM / IgG) Sans * EIA (IgM / IgG) Sans - VIH : * Ac anti-vih 1+2+sous type 0 par EIA Sans * Test de confirmation IB Sans * Recherche et titrage de l'ag VIH P24 Sans - HTLV I / II * Ac anti-htlv I/II par EIA Sans - Rage (virus rabique) * IFI (IgM / IgG) Sans * EIA (IgM / IgG) Sans - Rougeole * IHA Sans * IFI (IgM / IgG) Sans * EIA (IgM / IgG) Sans - Rubéole : * IHA Sans * EIA (IgM ou IgG) Sans III - BIOCHIMIE CLINIQUE Le compte rendu doit préciser la ou les technique(s) utilisée(s), la marque des réactifs et les applications informatiques utilisées, III.1- ECHANTILLON : SANG BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB ACETYLCHOLINESTERASE Sans - ACIDE ACETOACETIQUE Sans - ACIDE BETA HYDROXYBUTYRIQUE Sans - ACIDE LACTIQUE Sans - ACIDE OXALIQUE Sans - ACIDE PHYTANIQUE CPG Sans - ACIDE PIPECOLIQUE CPG + CCM Sans - ACIDE PYRUVIQUE Sans - ACIDE URIQUE Sans - ACIDES AMINES : dosage CEI Sans - ACIDES AMINES : ANALYSE CCM Sans - ACIDES GRAS TOTAUX: dosage et fractionnement CPG Sans - ACIDES GRAS NON ESTERIFIES (AGNE) Sans - ACIDES GRAS A TRES LONGUES CHAINES (CCM+CPG) Sans - ACIDES ORGANIQUES (GC-MS) Sans - ACTH : HORMONE ADRENOCORTICOTROPE Sans

88 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 88 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.1- ECHANTILLON : SANG BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB ADH : HORMONE ANTIDIURETIQUE Sans - ADRENALINE + NORADRENALINE + DOPAMINE CEI Sans - ADRENALINE + NORADRENALINE + DOPAMINE HPLC Sans - ALANINE AMINOTRANSFERASE (ALAT) Sans - ALBUMINE * Colorimétrie Sans * Immunochimie Sans - ALDOLASE Sans - ALDOSTERONE Sans - ALPHA-FOETO PROTEINE (AFP) Sans - ALPHA 1 ANTITRYPSINE (AAT) Sans - AAT : PHENOTYPAGE Sans - AMMONIAQUE Sans - AMP. CYCLIQUE Sans - AMYLASE Sans - ANDROSTENEDIOL Sans - ANDROSTENEDIONE (DELTA-4) Sans - ANGIOTENSINE II Sans - ANTIGENE * CA 125 Sans * CA 50 Sans * CA 72-4 Sans * CA15-3 Sans * CA19-9 Sans * CARCINO-EMBRYONNAIRE (ACE) Sans * CYFRA 21 Sans - ANTIGENE PROSTATIQUE SPECIFIQUE (PSA) * Total Sans * Libre + total Sans - APOLIPOPROTEINE * A1 Sans * B Sans - ASPARTATE AMINOTRANSFERASE (ASAT) Sans - BETA 2 MICROGLOBULINE Sans - BICARBONATES OU CO2 TOTAL (réserve alcaline) Sans - BILIRUBINE * Conjuguée (directe) Sans * Totale Sans * Totale +conjuguée Sans - CALCITONINE Sans - CALCIUM Sans - CALCIUM IONISE Sans - CARNITINE Libre + totale (RIA) Sans

89 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 89 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.1- ECHANTILLON : SANG BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB CAROTENE Sans - CERULEOPLASMINE Sans - CHLORE Sans - CHOLESTEROL * HDL : ** Méthode par précipitation Sans ** Méthode immunologique Sans * LDL Sans * LIBRE Sans * MEMBRANAIRE Sans * TOTAL Sans - CITRATE Sans - COMPLEMENT C3 Sans - COMPLEMENT C4 Sans - CORTICOSTERONE Sans - CORTISOL Sans - CORTISONE Sans - CREATINE KINASE (CK) Sans - CREATINE KINASE MB (CK-MB) Sans - CREATININE KINASE MB MASSE Sans - CREATININE Sans - CRYOGLOBULINE : * Identification Sans * Recherche Sans - CUIVRE * COLORIMETRIE Sans * SAA Sans - CYCLOSPORINE Sans - DEHYDROEPIANDROSTERONE (DHEA) Sans - DEHYDROEPIANDROSTERONE SULFATE (DHEAS) Sans - DESOXYCORTICOSTERONE (DOC) Sans - DESOXYCORTISOL-11 Sans - DESOXYCORTISOL-21 Sans - DESOXYPYRIDINOLINE ET PEPTIDES ASSOCIES Sans - DIHYDROTESTOSTERONE (DHT) Sans - DIPHOSPHOGLYCERATE-2-3 (DPG) Sans - ELECTROHORESE HEMOGLOBINE Sans - ELECTROPHORESE DES LIPOPROTEINES Sans - ELECTROPHORESE DES PROTEINES SERIQUES Sans - ENZYME DE CONVERSION Sans - ERYTHROPOIETINE Sans - ESTRADIOL Sans - ESTRIOL Sans - ESTRONE Sans

90 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 90 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.1- ECHANTILLON : SANG BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB FER + CAPACITE DE FIXATION ET COEFFICIENT DE SATURATION Sans - FERRITINE Sans - FIBRINOGENE Sans - FIBRONECTINE Sans - FOLATES GLOBULAIRES Sans - FOLATES SERIQUES Sans - FRUCTOSAMINE Sans - FSH : HORMONE FOLLICULOSTIMULANTE Sans - GALACTOSE Sans - GALACTOSE 1 PHOSPHATE URIDYLE TRANSFERASE Sans - GAMMA GLUTAMYL TRANSFERASE (GGT) Sans - GASTRINE Sans - GAZ DU SANG Sans - GH (STH) : HORMONE SOMATOTROPE Sans - GLUCAGON Sans - GLUCOSE -6-PHOSPHATE DESHYDROGENASE (G6PD) Sans - GLUCOSE Sans - GLUCOSE POST-PRANDIAL Sans - GLUTATHION PEROXYDASE Sans - GLUTATHION REDUCTASE Sans - GLYCOPROTEINE ACIDE GPA (OROSOMUCOIDE) Sans - GMP CYCLIQUE Sans - GONADOLIBERINE (LH-RH) Sans - HAPTOGLOBINE Sans - HEMOGLOBINE A2 CEI Sans - HEMOGLOBINE F : dosage Sans - HEMOGLOBINE GLYQUEE (Hb A1c) Sans - HEMOGLOBINE S : test de solubilité Sans - HOMOCYSTEINE LIBRE ET TOTALE (HPLC OU EIA) Sans - HORMONE CHORIOGONADOTROPE (HCG) * Totale : étude qualitative Sans * Fraction Béta totale : dosage Sans * Fraction Béta libre : dosage Sans - IMMUNOELECTROPHORESE DES PROTEINES BCB BCB * Technique manuelle sur gélose avec anti-sérum total+anti-igg+anti-igm+anti-iga+anti- Sans Kappa+anti-Lambda * Immunofixation Sans BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB IMMUNOGLOBULINES A (IgA) Sans - IMMUNOGLOBULINES E SPECIFIQUES Sans - IMMUNOGLOBULINES E TOTALES Sans - IMMUNOGLOBULINES G (IgG) Sans - IMMUNOGLOBULINES M (IgM) Sans - INSULINE Sans - INHIBINE Sans - INSULINE LIKE GROWTH FACTOR IGF1 Sans

91 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 91 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.1- ECHANTILLON : SANG BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB IGFBP3 : INSULINE LIKE GROWTH FACTOR BINDING PROTEIN 3 Sans - IONOGRAMME :Na + K + Cl + Réserve alcaline + Protides Sans - ISOELECTROFOCALISATION DE L'HEMOGLOBINE Sans - LH : HORMONE LUTEINISANTE Sans - LACTATE DESHYDROGENASE (LDH) Sans - LACTATE DESHYDROGENASE ISOENZYMES PAR ELECTROPHORESE Sans - LACTATE DESHYDROGENASE 1 ( HBDH ) Sans - LEPTINE (RIA) Sans - LIPASE Sans - LIPOPROTEINE a (Lpa) Sans - LITHIUM Sans - LITHIUM GLOBULAIRE Sans - MAGNESIUM GLOBULAIRE Sans - MAGNESIUM PLASMATIQUE Sans - MAGNESIUM IONISE Sans - METHEMOGLOBINE Sans - METHOXY-AMINES (CEI) Sans - METHOXY-AMINES (HPLC) Sans - MYOGLOBINE Sans - NEURON SPECIFIC ENOLASE Sans - NICKEL Sans - NUCLEOTIDASE 5 Sans - OROSOMUCOÏDE Sans - OSMOLARITE PAR OSMOMETRE Sans - OSTEOCALCINE Sans - PARATHORMONE (PTH) Sans - PEPTIDE C Sans - PEPTIDE INHIBITEUR DE LA GASTRINE (GIP) Sans - PEPTIDE VASOACTIF INTESTINAL (VIP) Sans - PHENYL ALANINE PAR FLUORIMETRE Sans - PHOSPHATASES ACIDES PROSTATIQUES : * PAP Sans * PAP : méthode colorimétrique * PAP : méthode immunologique - PHOSPHATASES ACIDES TOTALES Sans - PHOSPHATASES ALCALINES Sans - PHOSPHATASE ALCALINE OSSEUSE Sans - PHOSPHOLIPIDES Sans - PHOSPHORE Sans - POTASSIUM Sans - PREALBUMINE Sans - PREGNENOLONE Sans - PREGNENOLONE 17-0H Sans - PROGESTERONE Sans - PROGESTERONE17-OH Sans

92 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 92 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.1- ECHANTILLON : SANG BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB BCB PROLACTINE Sans - PROSTAGLANDINES CHACUNE Sans - PROTEINE C REACTIVE (CRP) : test au latex Sans - CRP : DOSAGE Sans - PROTEINE DE TRANSPORT HORMONES SEXUELLES (TeBG; SHBG) Sans - PROTEINE DE TRANSPORT HORMONES THYROIDIENNES (TBG) Sans - PROTEINES TOTALES Sans - PROTOPORPHYRINE ERYTHROCYTAIRE Sans - PYRUVATE KINASE Sans - RENINE Sans - RETINOL BINDING PROTEIN (RBP) Sans - SEROTONINE Sans - SELENIUM : * PAR COLORIMETRIE Sans * PAR SAA (spectrophotométrie d'absorption) Sans - SEPARATION LEUCOCYTES POUR DOSAGE ENZYMATIQUE Sans - SODIUM Sans - SOUS UNITE ALPHA (FSH, LH, HCG, TSH) Sans - STATUT ANTIOXYDANT TOTAL Sans - SUPEROXYDE DISMUTASE (SOD) Sans - SUSCEPTIBILITE DES LDL A L'OXYDATION Sans - SUSCEPTIBILITE DES MEMBRANES A L'OXYDATION Sans - TESTOSTERONE : * SANS EXTRACTION Sans * AVEC EXTRACTION (à préciser sur le compte rendu) Sans - THYROCALCITONINE Sans - THYROGLOBULINE Sans - THYROXIN BINDING PREALBUMIN (TBPA) Sans - THYROXINE LIBRE (FT4) Sans - THYROXINE TOTALE (T4) Sans - TRANSCORTINE(CBG) Sans - TRANSFERRINE Sans - TRIGLYCERIDES Sans - TRIGLYCERIDES MEMRANAIRES Sans - TRIIODOTHYRONINE LIBRE (FT3) Sans - TRIIODOTHYRONINE TOTALE (T3) Sans - TRYPSINE Sans - TROPONINE I* Sans - TROPONINE T* Sans - TSH : HORMONE THYREOSTIMULANTE Sans - UREE Sans - VITAMINE A Sans - VITAMINE B 12 Sans - VITAMINE C Sans

93 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 93 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.1- ECHANTILLON : SANG BCB BCB BCB VITAMINE D : dérivés dihydroxylés 1,25 (di-oh 1,25-D3) Sans - VITAMINE D : dérivés dihyroxylés 24,25 (di-oh24,25-d3) Sans - VITAMINE D : 25 OHD3 Sans BCB VITAMINE E Sans BCB DETERMINATION DES MARQUEURS SERIQUES MATERNELS POUR L'EVALUATION DU RISQUE DE TRISOMIE 21 (par au moins deux marqueurs) le compte rendu doit préciser la marque des réactifs et les applications informatiques utilisées Sans III.2 - ECHANTILLON : URINES BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC ACIDES AMINES : dosage CEI Sans - ACIDE DELTA AMINO-LEVULINIQUE (ALA) HPLC Sans - ACIDE DELTA AMINO-LEVULINIQUE CEI Sans - ACIDE HIPPURIQUE Sans - ACIDE HOMOVANILIQUE (HVA) : * CEI Sans * HPLC Sans - ACIDE HYDROXY-INDOLE-ACETIQUE (HIAA) : * COLORIMETRIE Sans * CEI Sans * HPLC Sans - ACIDE MERCAPTURIQUE Sans - ACIDES ORGANIQUES : * GC-MS Sans * CPG Sans - ACIDE OROTIQUE (GC-MS) Sans - ACIDE OXALIQUE Sans - ACIDE SIALIQUE Sans - ACIDE TRANSMUCONIQUE Sans - ACIDE URIQUE Sans - ACIDE VANYL-MANDELIQUE (VMA) : * Etude semi-quantitative Sans * Dosage CEI Sans * (VMA) : Dosage HPLC Sans - ADRENALINE + NORADRENALINE + DOPAMINE * CEI Sans * HPLC Sans - AMP, CYCLIQUE Sans - AMYLASE Sans - ANDROSTANEDIOL Sans - ANDROSTENEDIOL Sans - BETA 2 MICROGLOBULINE Sans - CALCIUM Sans

94 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 94 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.2 - ECHANTILLON : URINES BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC CETOSTEROIDES -17 Sans - CETOSTEROIDES -17: fractionnement Sans - CHIMIE DES URINES * Jusqu'à 5 paramètres Sans * Jusqu'à 10 paramètres Sans - CHLORE Sans - CITRATE Sans - CORTISOL Sans - CREATINE Sans - CREATININE Sans - CRISTALLURIE : Ex, sédiment urinaire en lumière polarisée Sans - CUIVRE SAA Sans - DIAGNOSTIC IMMUNOLOGIQUE DE LA GROSSESSE Sans - ELECTROPHORESE DES PROTEINES Sans - GALACTOSE Sans - GLUCOSE :dosage Sans - HYDROXY-17- CORTICOSTEROIDES Sans - HYDROXYPROLINE Sans - IMMUNOELECTROPHORESE DES PROTEINES BCC BCC * Technique manuelle sur gélose avec anti-sérum total+anti-igg+anti-igm+anti-iga+anti- Kappa+anti-Lambda * Immunofixation Sans BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC IONOGRAMME : Na + K Sans - MAGNESIUM URINAIRE Sans - MELITURIE CCM Sans - METANEPHRINES CEI Sans - METANEPHRINES HPLC Sans - MICROALBUMINURIE Sans - MUCOPOLYSACCHARIDES : * Recherche Sans * Dosage Sans * Fractionnement par électrophorèse Sans - OLIGOSACCHARIDES CCM Sans - OSMOLARITE PAR OSMOMETRE Sans - PHENOL Sans - PHOSPHATES Sans - PORPHOBILINOGENE ( PBG) : dosage Sans - PBG : recherche Sans - PORPHYRINES : * Dosage Sans * Fractionnement par solvants Sans * Fractionnement par HPLC Sans - POTASSIUM Sans

95 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 95 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.2 - ECHANTILLON : URINES BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC BCC PREGNANETRIOL Sans - PROTEINURIE : dosage Sans - PROTEINURIE DE BENCE JONES : PAR IMMUNOFIXATION Sans - REACTION DE BARBER AU CYANURE SODIUM (homocystéinurie) Sans - REACTION DE BRAND NITRATE ARGENT (acides aminés soufrés) Sans - REACTION DNPH (acides alpha cétoniques) Sans - REACTION PERCHLORURE FERRIQUE (acide phénylpyruvique) Sans - RECHERCHE DE SULFITES Sans - RECHERCHE DE SUCRES REDUCTEURS Sans - SEDIMENT : microscope standard Sans - SODIUM Sans - UREE Sans III.3 - ECHANTILLON : LIQUIDE CEPHALO-RACHIDIEN BCD BCD BCD BCD BCD BCD ACIDE LACTIQUE Sans - ALBUMINE IMMUNOCHIMIE Sans - AMMONIAQUE Sans - CARNITINE Sans - CHLORE Sans - ELECTROPHORESE DES PROTEINES Sans - IMMUNOELECTROPHORESE DES PROTEINES BCD BCD * Technique manuelle sur gélose avec anti-sérum total+anti-igg+anti-igm+anti-iga+anti- Kappa+anti-Lambda * Immunofixation BCD BCD BCD BCD BCD BCD BCD IMMUNOGLOBULINES A Sans - IMMUNOGLOBULINES G Sans - IMMUNOGLOBULINES M Sans - ISOELECTROFOCALISATION DES PROTEINES - PROTEINES Sans - PROTEINES+GLUCOSE+CHLORE Sans - EXAMEN CYTOLOGIQUE (NUMERATION + FORMULE LEUCOCYATIRE) Sans III.4 - ECHANTILLON : SUEUR BCE BCE BCE TEST A LA SUEUR : dosage des chlorures Sans - TEST A LA NINHYDRINE Sans - TEST A LA PILOCARPINE III.5 - ECHANTILLON : LIQUIDE D'EPANCHEMENT

96 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 96 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.5 - ECHANTILLON : LIQUIDE D'EPANCHEMENT BCF BCF BCF BCF BCF BCF AMYLASE Sans - CHOLESTEROL Sans - ELECTROPHORESE LIPOPROTEINES Sans - FIBRONECTINE Sans - PROTEINES Sans - TRIGLYCERIDES Sans III.6 - ECHANTILLON : LIQUIDE AMNIOTIQUE BCG BCG BCG BCG BCG BCG BCG BCG BCG ACETYLCHOLINESTERASE : Dosage - ACIDES AMINES CEI - ACIDES ORGANIQUES CG-MS - ALPHA-FOETO PROTEINES - BILIRUBINE - LECITHINE / SPHINGOMYELINE - PALMITATE/STEARATE CPG - PHOSPHATASES ALCALINES - PHOSPHATIDYL GLYCEROL III.7 - ECHANTILLON : SUCS DIGESTIFS (Salive, suc gastrique, bile, suc intestinal, suc pancréatique) BCH BCH BCH BCH BCH BCH CHIMISME GASTRIQUE - CORTISOL - CORTISONE - PROGESTERONE - PROGESTERONE17-OH - TESTOSTERONE III.8 - ECHANTILLON : SELLES BCI BCI BCI BCI BCI BCI PORPHYRINES FECALES : fractionnement Sans - RECHERCHE DU SANG Sans - CREATORRHEE Sans - STEATORRHEE : * Recherche de graisses neutres et acides gras Sans * Etude quantitative méthode pondérale Sans * Etude quantitative méthode titrimetrique Sans III.9 - ECHANTILLON : CALCUL

97 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 97 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.9 - ECHANTILLON : CALCUL - CALCUL : BCJ BCJ * Analyse chimique Sans * Analyse séquentielle optique (IR) Sans III.10 - EPREUVES FONCTIONNELLES : Il est proposé de coter les épreuves fonctionnelles comportants l'éxécution d'un même acte sur des prélèvements répétés comme suit : 1 prélèvement = cotation unitaire (Bi = B) ; 2 prélèvements = 1,5 x Bi ; 3 prélèvements = 2 x Bi ; 4 prélèvements = 2,5 x Bi ; 5 prélèvements = 3 x Bi BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK CLAIRANCE DE LA CREATININE Sans - CLAIRANCE DE L'ALPHA 1 ANTITRYPSINE Sans - CLAIRANCE DE L'UREE Sans - EPREUVE A L'INSULINE :dosage du glucose Sans - EPREUVE AU GLUCAGON :dosage du glucose Sans - EPREUVE DE CONCENTRATION DES URINES Sans - EPREUVE DE DILUTION DES URINES Sans - HYPERGLYCEMIE PROVOQUEE PAR VOIE ORALE (HGPO):>=4 dosages Sans - HGPO SIMPLIFIEE : 2 dosages Sans - EPREUVE DE JEUN+DOSAGE DU GLUCOSE ET DU LACTATE(2-10pts) Sans - CYCLE GLYCEMIE-LACTATE-PYRUVATE (2pts/repas) * 3 repas Sans - CYCLE AMMONIEMIE (2pts/repas) * 3 repas Sans - TEST A HCG : dosage de la testostérone BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - TEST A HCG : dosage Estradiol * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - TEST A LA DEXAMETHASONE : dosage du cortisol * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - TEST AU D-XYLOSE - TEST A LA DEXAMETHASONE : dosage ACTH * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - TEST A L'INSULINE : dosage du cortisol

98 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 98 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE III - BIOCHIMIE CLINIQUE III.10 - EPREUVES FONCTIONNELLES : BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK BCK * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - TEST A L'INSULINE : dosage GH (STH) * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - Epeuve HGPO : dosage Insuline * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - Epeuve HGPO : dosage peptide C * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - TEST AU LH-RH : dosage de FSH-LH * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - TEST AU LH-RH : dosage des sous unités Alpha * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - TEST AU SYNACTHENE : dosage du cortisol * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements - TEST AU TRH : dosage de prolactine et TSH * 2 prélèvements * 3 prélèvements * 4 prélèvements * 5 prélèvements IV - GENETIQUE

99 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 99 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE IV - GENETIQUE BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA Caryotype sur sang en banding - Caryotype sur sang en haute résolution - Caryotype sur moelle osseuse - Caryotype foetal sur liquide amniotique ou trophoblaste (direct+culture) - Caryotype sur fibroblastes - Caryotype sur tissus solides - Chromatine sexuelle - Culture cellulaire (autre que lymphocytes) - Hybridation in situ - Extraction ADN - Electrophorèse acétyl cholinestérase dans liquide amniotique - Préparation culot leucocytaire - Analyse ADN : Par PCR * PCR simple : ** Ech.ⁿ< 6 ** 6 < Ech. < 15 ** Ech.> 15 * PCR multiplex : ** Echⁿ.< 6 ** 6 < Ech. < 15 ** Ech.> 15 * PCR simple radioactive : ** Echⁿ.< 6 ** 6 < Ech. < 15 ** Ech.> 15 - Analyse ADN : Par Southern Blot * Echⁿ.< 6 * 6 < Ech. < 15 * Ech.> 15 - Analyse ADN : Par Dot Blot * Echⁿ.< 6 * 6 < Ech. < 15 * Ech.> 15 Echⁿ. : Nombre d échantillons à analyser pour plusieurs membres d une famille BDA BDA BDA BDA BDA BDA BDA Digestion enzymatique - Contrôle PCR sur gel d agarose - Diagnostic prénatal (DPN) de la drépanocytose par au moins 2 techniques de biologie moléculaire - DPN de la ß thalassémie par au moins 2 techniques de biologie moléculaire - DPN de la mucoviscidose par au moins 2 techniques de biologie moléculaire - Microsatellites/Allèle : 5 allèles - CF/OLA (Cystic Fibrosis/Oligonucleotide Ligation Assay) - Technique d électrophorèse (DGGE : Denaturating Gradient Gel Electrophoresis) : BDA BDA BDA * Echⁿ.< 6 * 6 < Ech. < 15 * Ech.> 15

100 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 100 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE IV - GENETIQUE BDA BDA Echⁿ. : Nombre d échantillons à analyser pour plusieurs membres d une famille - Séquençage d ADN / échantillon - Analyse de fragments d'adn (10 marqueurs pour reconnaissance) V - HEMATOLOGIE V.1- CYTOLOGIE/CHIMIE BEB BEB Myélogramme après coloration de May-Grunwald-Giemsa (MGG) : étude qualitative et Sans quantitative des éléments médullaires sur 2 lames obligatoirement avec interprétation - Adénogramme ou splénogramme par la coloration MGG Sans - Cytochimie sur frottis médullaire ou sur frottis sanguin : par examen BEB BEB BEB BEB * Peroxydase Sans * Esterases Sans * Perls Sans * PAC Sans BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB BEB Hémogramme ou NFS : numération des hématies, des leucocytes et des plaquettes, dosage de Sans l'hémoglobine, mesure de l'hématocrite et détermination des constantes érythrocytaires et de la formule leucocytaire complète (automatique ou microscopique). Cet examen comprend obligatoirement un contrôle sur frottis sanguin en cas d'anomalie - Hémogramme sans numération de plaquettes Sans - Hémogramme sans formule leucocytaire ni numération plaquettaire Sans - Numération et étude morphologique des plaquettes Sans - Mesure de l'hématocrite Sans - Dosage de l'hémoglobine Sans - Dosage de l'érythropoïétine - Numération des réticulocytes par cytometrie Sans - Numération des réticulocytes par lecture microscopique Sans - Taux des hématies ponctuées Sans - Recherche d'hématies foetales Sans - Recherche de corps de Heinz Sans - Recherche des drépanocytes (test de falciformation) Sans - Mesure de la résistance globulaire Sans - Electrophorèse de l'hémoglobine Sans - Isoélectrofocalisation de l'hémoglobine - Test de solubilité de l'hémoglobine en vue de la confirmation d'une hémoglobine S (test d'itano) Sans - Test à l'isopropanol en vue de la recherche de l'hémoglobine instable Sans - Dosage de l'hémoglobine F Sans - Test d'auto-hémolyse avec ou sans correction d'atp, avec ou sans correction de glucose Sans - Recherche d'une hémoglobinurie nocturne paroxystique par une technique utilisant au moins deux anticorps monoclonaux sur leucocytes et/ou sur hématies - Test de Ham Dacie Sans - Mesure de la vitesse de sédimentation avec un dispositif à usage unique Sans - Dosage sanguin protoporphyrines zinc (PPZ) Sans - Recherche de polynucléaires éosinophiles dans le mucus nasal Sans - Recherche de polynucléaires éosinophiles dans le crachat Sans

101 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 101 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE V - HEMATOLOGIE V.1- CYTOLOGIE/CHIMIE BEB BEB Recherche de sidérophages dans le liquide bronchoalvéolaire Sans - Détermination en flux des plaquettes réticulées par cytométrie Sans V.2- HEMOSTASE / COAGULATION BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC Temps de saignement (y compris éventuellement rétraction du caillot) Sans - Fragilité capillaire Sans - Temps de Quick (TQ) "taux de prothrombine" épreuve de correction éventuelle comprise Sans - Consommation de la prothrombine Sans - Temps de céphaline avec activateur (TCA) "épreuve de correction éventuelle M+T comprise" Sans - Temps de thrombine (TT) Sans - Dosage du facteur de stabilisation de la fibrine(facteur XIII) Sans - Dosage du fibrinogène (facteur I) Préciser la technique sur le compte-rendu Sans - Temps de lyse des euglobulines (Von Kaulla) Sans - Recherche des produits de dégradation de la fibrine et/ou du fibrinogène (PDF) Sans - Titrage des PDF Sans - Dosage des D dimères : (préciser la technique sur le compte rendu) BEC * Technique agglutination de particules de latex Sans BEC * Technique ELISA ou technique équivalente en sensibilité de 500ng/ml (technique indiquée Sans pour exclure une thrombose) BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC BEC Dosage fonctionnel des facteurs du complexe prothrombinique (II ; V ; VII ; X ; VII + X) chacun Sans - Dosage du facteur anti-hémophilique A (facteur VIII) Sans - Dosage du facteur anti-hémophilique B (facteur IX) Sans - Dosage du facteur XI Sans - Dosage du facteur Hageman (facteur XII) Sans - Dosage du facteur Willebrand antigène Sans - Dosage de l'activité cofacteur de la ristocétine Sans - Héparinémie anti-iia (activité anti-thrombine) Sans - Héparinémie anti-xa Sans - Dosage de la protéine C (Préciser la technique sur le compte-rendu) Sans - Dosage de la protéine S (activité, libre, totale) chacune Sans - Dosage de l'antithrombine III. (Préciser la technique sur le compte-rendu) * Fonctionnel Sans * Immunologique Sans BEC Etude des fonctions plaquettaires (adhésion, agrégation) Sans BEC Résistance à la protéine C activée Sans BEC Recherche d'un anticorps anti-facteur (titrage éventuel compris) Sans BEC Diagnostic biologique des thrombopénies induites par l'héparine (agrégométrie) Sans BEC Recherche d'anticoagulant circulant de type lupique (sur plasma déplaquetté par une double centrifugation) En première intention TCA (M/T et éventuellement M + T) avec 2 réactifs sensibles au moins + TQ + en cas d'allongement du TCA, TT Sans BEC BEC En cas d'anomalie, faire une épeuve de confirmation Sans - Plasminogène activité ou antigène ; Préciser la technique sur le compte-rendu Sans - Alpha 2 antiplasmine Sans

102 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 102 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE V - HEMATOLOGIE V.2- HEMOSTASE / COAGULATION BEC BEC BEC Anticorps antiphospholipides ou anticardiolipines de classe IgG/IgM/IgA par classe Sans - Recherche de la mutation Arg 506 ou facteur V de Leiden - Recherche de la mutation G du facteur II V.3- IMMUNO HEMATOLOGIE BED BED BED BED BED BED BED Détermination du groupe sanguin ABO-Rh (D) standard : Cette prescription comprend obligatoirement Une identification du groupe ABO incluant les 2 épreuves globulaire et sérique (Beth-Vincent et Simonin). Une recherche de l'antigène D Rhésus D standard (antigène Du éventuellement inclus) avec un témoin négatif approprié. Pour chaque détermination, ces groupages doivent être effectués en double. 2 déterminations du groupe sanguin sur 2 prélèvements effectués à des moments différents sont nécessaires pour l'obtention de la carte du groupe sanguin. - Détermination des antigènes du système Rhésus (hors antigène D)Antigènes C, c, E, e et éventuellement Cw. Chaque antigène - Détermination des autres antigènes érythrocytaires tels que Kell, Lewis Kidd, Duffy, MNSs Chaque antigène. Sans Sans Sans - Recherche d'agglutinines irrégulières (RAI) anti-d par un test de Coombs indirect (TCI) au Sans moins.toute recherche positive doit être confirmée. - Recherche d'agglutinines irrégulières avec un panel d'hématies de dépistage par un TCI au Sans moins - Cross-match : Test de compatibilté majeur par TCI Sans - Identification et titrage éventuel d'agglutinines irrégulières avec un panel d'hématies Sans d'identification - Test de Coombs direct pour le dépistage des anticorps fixés sur les globules rouges : BED BED * Avec une anti-globuline polyvalente Sans * Avec une anti-globuline spécifique (anti-igg et anti-complément) Sans BED BED BED BED BED BED BED BED BED BED BED BED BED Epreuve d'élution ou d'absorption d'anticorps anti-erythrocytaires en cas d'auto ou d'alloimmunisation (à l'initiative du Directeur de laboratoire) - Recherche d'hémolysines du système ABO - Phénotypage des polynuclaires par technique sérologique ou cytométrie en flux - Génotypage des polynucléaires - Dépistage d'anticorps anti-polynucléaires (test direct) - Dépistage d'anticorps anti-polynucléaires dans le sérum (test indirect) - Identification d'anticorps anti-polynucléaires - Numération des CD34 par cytométrie de flux - Immunophénotypage leucocytaire par marqueur - Typage plaquettaire par biologie moléculaire (le système diallelique) - Phénotypage plaquettaire : le phénotype - Dépistage d'allo-anticorps antiplaquettaires par deux techniques différentes et avec un pool de plaquettes - Identification d'allo-anticorps antiplaquettaires par deux techniques différentes et avec un panel de plaquettes phénotypées Sans

103 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 103 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE V - HEMATOLOGIE V.3- IMMUNO HEMATOLOGIE BED BED BED Test direct pour la mise en évidence d'immunoglobulines associées aux plaquettes par l'une des méthodes suivantes : utilisant un marqueur isotonique ou non - immunofluorescence indirecte avec lecture au microscope ou un cytomètre de flux - test de Dixon. Le laboratoire doit indiquer dans son compte rendu les résultats observés sur les plaquettes d'au moins deux témoins testés au cours de la même manipulation. De plus, les valeurs de référence par rapport à une population saine doivent être précisées. Pour que la cotation de cet examen soit applicable, il faut que le nombre de plaquettes du patient soit < /mm3 et que la thrombopénie soit confirmée sur au moins un prélèvement ne contenant pas d'edta - Test indirect pour la recherche d'autoanticorps antiplaquettaires circulants dans le sérum ou le plasma sur un panel de plaquettes provenant de 5 à 10 donneurs - Identification de la cible des autoanticorps antiplaquettaires, en cas d'autoanticorps antiplaquettaires mis en évidence par test direct ou indirect, par immunoblot ou autre technique. VI - IMMUNOLOGIE Le compte rendu doit mentionner la ou les technique(s) utilisée(s) (nature et seuil de sensibilité). Le compte rendu doit proposer une interprétation des résultats en fonction de la sensibilité du ou des test(s) utilisé(s) et le cas échéant, des examens complémentaires. VI.1- IMMUNOALLERGIE BFB BFB BFB BFB BFB BFB Dosage des Immunoglobulines E (IgE) totales Sans - Etude qualitative des IgE spécifiques mélangées Sans - Etude semi-quantitative de multiallergènes séparés Sans - Identification des IgE spécifiques individuelles * 1 seul allergène Sans * 2 ou 3 allergènes Sans * 4 à 8 allergènes Sans VI.2- AUTO-IMMUNITE NON SPECIFIQUE D ORGANES - Recherche et titrage des facteurs rhumatoïdes : BFC BFC * Groupe 1 : réaction de WAALER-ROSE ou autre méthode utilisant des immunoglobulines Sans animales * Groupe 2 : méthodes utilisant des immunoglobulines humaines Sans Les résultats doivent être exprimés en unités par rapport à une valeur de référence. Il Sans ne peut être coté que deux méthodes appartenant à des groupes différents BFC Recherche et titrage des anticorps anti-adn natif : Si la recherche d autoanticorps antinucléaires est positive avec un titre>1/80 et s il y a évolution de lupus érythémateux aigu disséminé, le directeur de laboratoire peut pratiquer de sa propre initiative la recherche et le titrage d anticorps anti-adn - Dépistage des anticorps antiantigènes nucléaires solubles : Sans BFC BFC BFC BFC BFC * Dépistage qualitatif Sans * Typage par anticorps (Cotation maximale de 4 anticorps) * Dosage semi quantitatif par anticorps (Cotation maximale de 4 anticorps) - Titrage des anticorps anti-adn dénaturé Sans - Titrage des anticorps antihistones Sans

104 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 104 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE VI - IMMUNOLOGIE VI.2- AUTO-IMMUNITE NON SPECIFIQUE D ORGANES BFC BFC BFC BFC BFC BFC Titrage des autoanticorps antiphospholipides Sans - Titrage des anticorps antimitochondries de type M2 * Par immunofluorescence indirecte Sans * Anti-PDH - Titrage des autoanticorps anticytoplasme des polynucléaires neutrophiles par immunofluorescence indirecte - Dépistage et identification de la spécificité des autoanticorps anticytoplasme des polynucléaires neutrophiles par une technique utilisant un marqueur isotopique ou non Sans Sans - Titrage des autoanticorps antikératine Sans VI.3- AUTO-IMMUNITE SPECIFIQUE D ORGANES BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD Dépistage et titrage de plusieurs autoanticorps antitissus (antimuscle lisse, antimitochondries, antinucléaires, antiréticuline...) par immunoflurescence indirecte sur coupe de tissus associant trois organes rein, foie et estomac - Typage des anticorps antimitochondries par immunoblot Pour que la cotation de cet examen soit applicable, il faut que la recherche des anticorps antimitochondries par immunofluorescence indirecte soit positive. Sans Sans - Confirmation par immunodiffusion et réaction d identité des anticorps antiréticulum Sans endoplasmique (LKM et/ou anti-cytosol) - Titrage des autoanticorps anticellules endomysiales par immunofluorescence indirecte Sans - Titrage des autoanticorps antigliadine et détermination des isotypes : * IgA Sans * IgG Sans * IgA+IgG Sans - Test direct pour la mise en évidence d immunoglobulines associées aux plaquettes par l une des méthodes suivantes : 1- utilisant un marqueur isotopique ou non ; 2- Immunofluorescence indirecte avec lecture au microscope ou au cytomètre de flux ; 3- test de Dixon. NB : Le laboratoire doit indiquer dans son compte rendu les résultats observés sur les plaquettes du patient et sur les plaquettes d au moins deux témoins testés au cours de la même manipulation. De plus, les valeurs de référence par rapport à une population saine doivent être précisées. Pour que la cotation de cet examen soit applicable, il faut que le nombre de plaquettes du patient soit inférieur à /mm3 et que la thrombopénie soit confirmée sur au moins un prélèvement ne contenant pas d EDTA. - Test indirect pour la recherche d auto anticorps antiplaquettaires circulants dans le sérum ou le plasma sur un panel de plaquettes provenant de 5 à 10 donneurs - Identification de la cible des auto anticorps antiplaquettaires, en cas d auto anticorps antiplaquettaires mis en évidence par test direct ou indirect, par immunoblot ou autre technique. - Titrage des anticorps anticellules d îlots de Langerhans du pancréas par immunofluoresce indirecte Sans Sans Sans Sans - Titrage des autoanticorps antiinsuline utilisant un marqueur Sans - Dosage des autoanticorps antithyroïdiens (antithyroglobuline, et antithyropéroxydase) : BFD BFD BFD BFD * Par hémagglutination * Par immunofluorescence indirecte * Par ELISA ou RIA : ** Par anticorps ** Les 2 anticorps

105 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 105 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE VI - IMMUNOLOGIE VI.3- AUTO-IMMUNITE SPECIFIQUE D ORGANES BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD BFD Recherche et titrage des autoanticorps antirécepteurs de TSH : Il ne peut être coté que 2 types Sans d examens : Titrage des autoanticorps antirécepteurs TSH+dépistage et titrage des autoanticorps antithyroïdiens par hémagglutination ou IFI ou ELISA - Recherche et titrage des autoanticorps antisurrénale par immunofluorescence indirecte Sans - Recherche et titrage des autoanticorps anticellules pariétales de l estomac par Sans immunofluorescence indirecte - Recherche et titrage des autoanticorps antifacteur intrinsèque par une méthode utilisant un marqueur isotopique ou non - Recherche et titrage des autoanticorps antirécepteur de l acétylcholine par une méthode utilisant un marqueur isotopique ou non - Recherche et titrage des autoanticorps antimembrane basale d épithélium malpighien par immunofluorescence directe Sans Sans Sans - Recherche et titrage des autoanticorps anti substance intracellulaire d epithelium malpighien Sans immunofluorescence directe sur biopsie - Recherche et titrage des autoanticorps antisubstance intercellulaire d épithélium malpighien par Sans immunofluorescence indirecte dans le sérum - Recherche et titrage des autoanticorps anticellules productrices de stéroïdes par Sans immunofluorescence indirecte - Recherche et titrage des autoanticorps antimembrane basale glomérulaire par une méthode Sans utilisant un marqueur - Recherche et titrage des autoanticorps antimembrane basale glomérulaire par Sans immunofluorescence directe sur biopsie - Recherche et titrage d autres autoanticorps Sans VI.4- POLYMORPHISME DES PROTEINES, HISTOCOMPATIBILITE ET GREFFE - Groupage tissulaire : BFE BFE BFE BFE BFE * Par la sérologie : ** Phénotypage HLAclasseI ** Phénotypage HLAclasseII ** Phénotypage HLAclasseIII (Bf,C4,C2) * Par la biologie moléculaire : ** Phénotypage HLA classe I (A, B, C) ** Phénotypage HLA classe II BFE BFE BFE BFE BFE BFE BFE Sous typage HLA classe I et classe II ; cotation maximale pour 2 sous typages - Recherche d anticorps lymphocytotoxique sur un panel de 30 cellules - Cross-match des lymphocytes T et B - Phénotypage HLA classe II DP - Culture lymphocytaire mixte - Etude du polymorphisme de l ADN : * Analyse de minisatellites (VNTR) par allèle (cotation maximale pour 2 allèles) * Analyse de microsatellites (STR) par allèle. (cotation maximale pour 5 allèles) VI.5- DEFICIT IMMUNITAIRE

106 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 106 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE VI - IMMUNOLOGIE VI.5- DEFICIT IMMUNITAIRE - Dosage des Immunoglobulines G (IgG) : BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF BFF * Dans le sang Sans * Dans le LCR (humeur aqueuse) Sans - Dosage des sous classes IgG : * IgG1 Sans * IgG2 Sans * IgG3 Sans * IgG4 Sans - Dosage des IgA : * Dans le sang Sans * Dans le LCR Sans * IgA secrétoires Sans - Dosage des sous classes IgA : * IgA1 Sans * IgA2 Sans - Dosage des IgM : * Dans le sang Sans * Dans le LCR (humeur aqueuse) Sans - Dosage des IgD dans le sang Sans - Dosage hémolytique du complément sérique : * Voie classique Sans * Voie alterne Sans - Dosage hémolytique des fractions du complément : * C2 Sans * C4 Sans * C5 Sans * C7 Sans * C6 Sans * Inhibiteur C1 estérase Sans * Bf Sans - Dosage immunochimique des fractions du complément : * C3 Sans * C4 Sans * C1q Sans * Bf Sans * C5 Sans * Inhibiteur C1 estérase Sans * Autre fraction Sans - Recherche des produits de dégradation du complément ( C3d, C3c) Sans - Numération des sous populations lymphocytaires : * CD4 Sans * CD8 Sans * CD3 Sans

107 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 107 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE VI - IMMUNOLOGIE VI.5- DEFICIT IMMUNITAIRE BFF BFF * CD 19 Sans * CD 20 Sans Cotation maximale pour 5 marqueurs Sans BFF Test de transformation lymphoblastique (par lectine ou antigène). cotation maximale pour 2 antigènes ou 2 lectines VI.6- SYNDROME LYMPHOPROLIFERATIF BFG BFG BFG BFG BFG BFG Immunoélectrophorèse des protéines sériques sur gélose avec anti-sérum total+antiigg+anti- Sans IgM+anti-IgA+anti-Kappa+anti-LambdaImmunoélectrophorèse des protéines : Immunofixation - Immunoélectrophorèse des protéines urinaires après concentration Sans - Titrage d anticorps spécifiques après vaccination - Dépistage des immuncomplexes circulants - Recherche d une cryoglobulinémie - Typage d une cryoglobulinémie - Immunofixation des protéines pour le diagnostic d une gammapathie monoclonale : BFG BFG * Dans le sérum * Dans les urines BFG BFG Recherche et titrage d hémagglutinines froides Sans - Recherche de spécificité d une hémagglutinine froide Sans VI.7- MARQUEURS TUMORAUX - Recherche et titrage de α foetoprotéine : BFH BFH BFH BFH BFH BFH BFH BFH BFH BFH BFH BFH BFH * Dans le sérum Sans * Dans un autre liquide biologique Sans - α, antitrypsine : * Recherche et titrage Sans * Phénotypage par isoélectrofocalisation Sans - Recherche et titrage d antigènes : * CA 125 Sans * CA 15-3 Sans * CA 19-9 Sans * Carcinoembryonnaire Sans - Recherche et titrage de l antigène prostatique spécifique : * Total Sans * Libre Sans - Recherche et tritrage de β 2 microglobuline : * Dans le sérum Sans * Dans les urines Sans - Dosage de β HCG libre Sans

108 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 108 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE VII - ACTES SPECIALISES D HEMOBIOLOGIE ET DE LA TRANSFUSION SANGUINE (Préparation des greffes de moelle osseuse/cellules souches) BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA BGA Traitement d une moelle osseuse ABO compatible - Traitement d une moelle osseuse ABO incompatible - Prélèvement de cellules souches périphériques - Congélation et conservation du greffon dans l azote liquide (par poche) - Décongélation (par poche) : * Sans lavage * Avec lavage - Contrôle de qualité du greffon : * Numération CD34 et CD3) * Culture de cellules souches * Examen bactériologique du greffon * Etude de la viabilité et numération de cellules sanguines sur cellule de mallassez - Prélèvement de granulocytes - Echange plasmatique (l'albumine étant fournie par le prescripteur) - Prélèvement et congélation de lymphocytes (DLI) - Greffon provenant du sang de cordon (prêt à l'emploi) - Cytaphérèse thérapeutique - Contrôle des globules blancs dans les culots érythrocytaires filtrés - Tri cellulaire par billes magnétiques - Tri cellulaire par cytométrie en flux VIII - PARASITOLOGIE VIII.1- PARASITOLOGIE - Examen parasitologique des selles comprenant obligatoirement un examen macroscopique direct, un examen microscopique direct et après enrichissement par au moins 2 techniques différentes : BHB BHB * Une selle Sans * Plus d une selle Sans BHB BHB Culture d amibes sur milieu diphasique avec identification par coloration élective (cumulable avec la cotation de l examen parasitologie des selles) - Recherche d antigènes d Entamoeba histolytica dans les selles par technique immuno enzymatique Sans BHB Coproculture parasitologique pour diagnostic d une anguillulose ou identification d espèce d ancylostomidaea (cumulable avec la cotation de l examen parasitologie des selles) Sans BHB Recherche d oeufs d helminthes sur la marge de l anus (Méthode à la cellophane adhésive) Sans BHB Recherche de Cryptosporidium par coloration élective Sans BHB Identification d un parasite par examen macroscopique et/ou microscopique Sans BHB Recherche de Microsporidies dans les selles par coloration élective Sans BHB Recherche des oeufs de Schistosoma haematobium dans les urines Sans BHB Recherche de Trichomonas vaginalis dans les urines Sans BHB Recherche des hématozoaires sur frottis sanguin et/ou en goutte épaisse Sans BHB Recherche des autres parasites du sang Sans

109 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 109 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE VIII - PARASITOLOGIE VIII.1- PARASITOLOGIE - Recherche de Leishmanies : BHB BHB * Examen direct Sans * Examen direct + culture Sans BHB Recherche de Pneumocystis carinii dans le liquide bronchoalvéolaire (ou biopsie) Sans BHB Recherche et identification de parasites par examen direct et éventuellement après enrichissement dans les autres produits pathologiques Sans BHB Recherche de toxoplasmes par inoculation à au moins six souris (surveillance sérologique comprise) BHB BHB Recherche de toxoplasmes par culture cellulaire - Recherche de parasites par technique d amplification génique VIII.2 - MYCOLOGIE - Examen mycologique comportant un examen microscopique direct, un isolement par culture et une identification d espèce : BHC BHC BHC BHC BHC BHC * Peau et phanères Sans * Selles Sans * Prélèvement vaginal (recherche de Trichomonas vaginalis incluse) Sans * Hémoculture Sans * Biopsie Sans * Autres produits (liquides de ponction, LCR, expectorations, urines...) Sans BHC BHC BHC BHC BHC Identification d une souche de champignon provenant d un autre laboratoire (non cumulable Sans avec la cotation de l examen mycologique du produit pathologique d où la souche a été isolée) - Recherche de Malassezia furfur (Méthode à la cellophane adhésive) Sans - Antifongigramme Sans - Détermination de la CMI des antifongiques en tube : Par antifongique testé. Cotation maximale Sans limitée à 2 antifongiques - Identification des grains de mycétome VIII.3- SEROLOGIE PARASITAIRE : Le compte-rendu doit préciser la ou les technique(s) utilisée(s) avec leur seuil de sensibilité et proposer une interprétation des résultats, en fonction des données cliniques disponibles ainsi que les modalités du suivi sérologique éventuel, en cas de positivité. Dans le cas de suivi biologique, certains sérodiagnostics nécessitent une deuxième détermination espacée de deux à trois semaines : cette deuxième détermination sera réalisée au besoin avec le contrôle du premier sérum (cotation non cumulable avec celle de la 2ème détermination). Les sérums ayant fait l objet d un diagnostic sérologique d une affection parasitaire doivent être conservés congelés à -20 C au moins un an. Par diagnostic sérologique, on entend la recherche et le titrage éventuel des anticorps spécifiques. Les abréviations des techniques sont les suivantes : 1- AGGAS : Agglutination d antigène sensibilisé ; 2- HAI : Hémagglutination indirecte ; 3- EIA : Technique immunoenzymatique (y compris immunocapture) ; 4- IFI : Immunofluorescence indirecte ; 5- ELS : Electrosynérèse ; 6- IEP : Immunoélectrophorèse ; 7- IE : Immunoempreinte Amibiase : BHD Diagnostic Sérologique Sans Aspergilloses :

110 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 110 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE VIII - PARASITOLOGIE VIII.3- SEROLOGIE PARASITAIRE : BHD BHD BHD BHD Candidoses : BHD BHD Cryptococcose : BHD BHD Distomatose : BHD Echinococcoses : BHD ELS/IEP (4 antigènes dont A.fumigatus) Sans - HAI/EIA/IFI (A.fumigatus) Sans - Détection des IGE anti A.fumigatus Sans - Recherche d antigènes solubles par EIA Sans - Diagnostic Sérologique par au moins 2 techniques Sans - Recherche d antigènes solubles Sans - Recherche d antigènes solubles de Cryptococcus néoformans Sans - Titrage en cas de réaction positive Sans - Diagnostic sérologique par au moins 2 techniques Sans - Diagnostic sérologique par au moins 2 techniques Sans Larva migrans (Anisakiase, Toxocarose) : BHD Diagnostic Sérologique Sans Leishmaniose viscérale : BHD Diagnostic sérologique Sans Toxoplasmose Diagnostic, dépistage et contrôle : BHD BHD BHD Détection et titrage éventuel des IgG et des IgM : IgG(IFI/EIA/ELFA/HAI+IFI/AGGAS+EIA ou IFI) + IgM (IFI/EIA/ELFA) - Détermination de la date de contamination chez une femme enceinte : indice d avidité Sans - Détection et titrage éventuel des IgA Sans BHD Détermination de la charge immunitaire Sans BHD Détermination du profil comparatif mère-enfant sur 3 prélèvements différents (sang de la mère, Sans sang de l enfant, sang du cordon) par technique d immuno-transfert pour chaque isotype Paludisme : BHD Diagnostic sérologique par IFI ou EIA Affections parasitaires autres que celles ci-dessus : BHD BHD Diagnostic sérologique - Diagnostic sérologique par technique d immuno-empreinte (chaque isotype) IX - DOSAGES DE MEDICAMENTS ET TOXIQUES le compte rendu doit mentionner la technique utilisée. IX.1- ECHANTILLON : SANG BIB BIB BIB ACIDE MEPHENOLIQUE Sans - ACIDE SALICYLIQUE Sans - ACIDE VALPROIQUE Sans - ALCOOLEMIE :

111 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 111 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE IX - DOSAGES DE MEDICAMENTS ET TOXIQUES IX.1- ECHANTILLON : SANG BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB BIB * Méthode chimique Sans * CPG Sans - ALUMINIUM Sans - AMIKACINE Sans - ARSENIC Sans - BARBITEMIE EMIT/CPG Sans - CARBAMAZEPINE Sans - CICLOSPORINE Sans - DIGOXINE Sans - GENTAMYCINE Sans - INH Sans - METHOTREXATE Sans - MPEG Sans - OXYDE DE CARBONE (CO) Sans - PHENYTOINE Sans - PLOMB Sans - TACROLIMUS Sans - THEOPHYLLINE Sans - TOBRAMYCINE Sans - VANCOMYCINE Sans IX.2- ECHANTILLON : URINE BIC BIC BIC BIC BIC BIC BIC ACIDE SALICYLIQUE Sans - BARBITURIQUES Sans - BENZODIAZEPINES : recherche Sans - BENZODIAZEPINES : dosage Sans - CYANURES Sans - BROMURES Sans - FLUORURES Sans IX.3- TECHNIQUES PARTICULIERES BID BID BID BID DOSAGE DE MEDICAMENTS ET TOXIQUES PAR HPLC Sans - DOSAGE DE MEDICAMENTS ET TOXIQUES PAR GC-MS Sans - ALCOOLEMIE : * Sans extraction Sans * Avec extraction X - BIOLOGIE DE LA REPRODUCTION X.1- Spermiologie

112 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 112 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE X - BIOLOGIE DE LA REPRODUCTION X.1- Spermiologie Pour tout examen de spermiologie (à l'exclusion du recueil et du traitement du sperme aux fins d'assistance médicale à la procréation), il est vivement recommandé de recueillir au laboratoire l'éjaculat après miction. Le compte rendu doit préciser le délai de continence. BJB BJB BJB Spermogramme et spermocytogramme devant comporter : 1- mesure du volume de l'éjaculat et Sans du ph. 2- estimation de la viscosité du sperme. 3- estimation de la mobilité des spermatozoïdes 30mn, 2h et 4h après l'éjaculation. 4- numération des spermatozoïdes morts. 5- Recherche de cellules rondes. 6- recherche d'une agglutination spontanée. 7- numération des formes anormales en détaillant les anomalies de la tête, de la pièce intermédiaire et du flagelle et en mentionnant l'index des anomalies multiples - Spermogramme et spermocytogramme + MAR test Sans - Test post-coïtal (test de Huhner) ; Le compte-rendu doit comporter le jour du cycle, le temps Sans écoulé après rapport sexuel, la qualité de la glaire, le nombre et la mobilité des spermatozoïdes/champ - Exploration de la fonction prostato-vésiculaire : BJB BJB BJB BJB BJB BJB * Fructose séminal * Citrate séminal * Phosphatase acide séminale * Zinc séminal - Exploration de la fonction épididymaire : * Carnitine Libre séminale * Alpha 1-4 Glucosidase séminale BJB BJB BJB BJB BJB BJB Test croisé in vitro comportant la pénétration des spermatozoïdes testés et des spermatozoïdes témoins dans le mucus cervical à tester et le mucus cervical humain témoin - Recherche et titrage des anticorps anti spermatozoïdes libres : sérum + sperme ou mucus cervical (2 recherches); Le type des anticorps ainsi que leur topographie de fixation sur les spermatozoïdes doivent être précisés dans le compte rendu Sans Sans - Test de sélection et de survie des spermatozoïdes comportant isolement des spermatozoïdes Sans mobiles dans un milieu de fécondation in vitro (quelle que soit la technique, y compris par centrifugation en gradient de PERCOLL) ; numération du pourcentage de spermatozoïdes mobiles progressifs et non progressifs, avant, après préparation et après un délai de six heures minimum et établissement de la morphologie avant et après préparation. - Recherche de spermatozoïdes sur biopsie testiculaire ou ponction épididymaire Sans - Recherche d'une éjaculation rétrograde : en cas d'hypospermie sévère ou anéjaculation Sans - Coloration des spermatozoïdes au bleu d'aniline Sans X.2- Assistance médicale à la procréation (AMP) BJC Traitement de sperme pour insémination artificielle avec sperme du conjoint (IAC) : Sans BJC Biologie de la fécondation in vitro (FIV) : traitement de sperme, traitement des ovocytes, insémination in vitro d'ovocytes et préparation de cathéter pour transfert d'embryons Sans BJC Biologie de la microinjection intracytoplasmique de spermatozoïdes (ICSI) :Traitement de sperme, traitement des ovocytes, micro-injection, culture embryonnaire et préparation de cathéter pour transfert d'embryons Sans BJC Congélation des embryons par cycle Sans BJC Décongélation des embryons par cycle avec préparation du cathéter pour transfert Sans BJC Congélation de sperme en vue d'une autoconservation Sans

113 RB/ Liste des actes des professions de santé Page 113 ACTES DE BIOLOGIE MEDICALE XI - ACTES DE PRELEVEMENT DES PRODUITS BIOLOGIQUES AUX FINS D'ANALYSES MEDICALES HUMAINES Lettres clés APB (Acte de prélèvement d échantillons biologiques aux fins d analyses) BKA BKA BKA BKA BKA BKA BKA BKA Prélèvement de sang veineux Sans - Prélèvements multiples de sang veineux (au moins 4) Sans - Prélèvements aseptiques au niveau des muqueuses ou de la peau : * 1 seul prélèvement Sans * Plusieurs prélèvements Sans - Prélèvements gynécologiques à différents niveaux quel qu'en le nombre Sans - Prélèvement urétral Sans - Tubage pour étude biologique du liquide gastrique Sans - Prélèvement de sang artériel Sans